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1 LISTE DES SYSTEMES PHOTOVOLTAIQUES AYANT FAIT L OBJET D UN EXAMEN PAR LE COMITE D EVALUATION DE L INTEGRATION AU BATI (), REPONDANT POSITIVEMENT AUX CRITERES TECHNIQUES D INTEGRATION AU SENS DE L ARRETE DU 4 MARS 2011 LISTE NON EXHAUTIVE DES SYSTEMES PHOTOVOLTAÏQUES POTENTIELLEMENT ELIGIBLES AU TARIF D INTEGRATION SIMPLIFIEE AU BATI () Le Comité ne se prononce que sur les critères techniques et non sur les critères d usage du bâtiment de l arrêté tarifaire du 4 Mars 2011 Il importe à chaque porteur de projet de s assurer que l ensemble de ces critères soit rempli, pour pouvoir bénéficier du tarif d Intégration Simplifiée Au Bâti () toiture-terrasse La conclusion du ne peut apporter la garantie de l étanchéité du photovoltaïque, au sens de la garantie décennale Pour ces s photovoltaïques, non traditionnels, cette garantie relève d un rapprochement nécessaire entre l entreprise et son assureur 30/03/2012 LISTE NON EXHAUSTIVE pour toiture-terrasse Version 0.7

2 30/03/2012 LISTE NON EXHAUSTIVE pour toiture-terrasse Version 0.7 Liste des s photovoltaïques examinés par le et répondant aux critères techniques d Intégration Au Bâti (IAB) toiture-terrasse de l arrêté tarifaire du 4 Mars 2011 totale partielle Page 2 sur 5 : Membrane, Revêtement bitumineux et synthétique, REMARQUES DU COMITE EVALON V DERBIFIX F DERBI 3T FRANCE 0031-P DERBIGUM FRANCE 0184-P DERBIGUM FRANCE 0093-P s dans le pose DERBIGUM ROOF- DOME 0006-R existant ALKOR STP EDF ENR SOLAIRE 0054-P * * existant *exclues les éclisses triangles L ADEME recommande au porteur de projet l installation de s photovoltaïques sous AVIS TECHNIQUE, voire PASS INNOVATION «VERT» qui apportent la preuve de

3 30/03/2012 LISTE NON EXHAUSTIVE pour toiture-terrasse Version 0.7 Page 3 sur 5 CONSOLE ICOPAL SIPLAST TFIX SMART SURFA 5 EXCELFLEX ICOPAL SIPLAST ICOPALSIPLAST MEPLE SMAC SMAC 0145-P 0154-P 229-P 0106-P 0083-P 0121-P Partielle existant existant s existant existant L ADEME recommande au porteur de projet l installation de s photovoltaïques sous AVIS TECHNIQUE, voire PASS INNOVATION «VERT» qui apportent la preuve de

4 30/03/2012 LISTE NON EXHAUSTIVE pour toiture-terrasse Version 0.7 Page 4 sur 5 Partielle POWER MEMBRANE 576 INTEGRATED TECHNOLO- GIES 0078-P MONO DUO FIX SOLYN DRA DIS 0041-P DIS 0042-P DIS 0066-P SOLYNDRA France 0007-P s dans le pose DIS, dans le SOLYNDRA L ADEME recommande au porteur de projet l installation de s photovoltaïques sous AVIS TECHNIQUE, voire PASS INNOVATION «VERT» qui apportent la preuve de

5 30/03/2012 LISTE NON EXHAUSTIVE pour toiture-terrasse Version 0.7 Page 5 sur 5 Partielle MCG 1.1 Système BIPV PowerGuard LG SUNOVA FRANCE 0172-P SUNPOWER FRANCE 0266-P, dans le SUNOVA L ADEME recommande au porteur de projet l installation de s photovoltaïques sous AVIS TECHNIQUE, voire PASS INNOVATION «VERT» qui apportent la preuve de

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