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4 A l intention des Arbitres et des dirigeants : Spécificité pour les 2 premières phases des «danet et Territoriaux à XII» qui joueront à effectif réduit, ils marqueront (bonification) En cas de victoire ou match nul 2 points, Défaite 1 point L équipe opposée à effectif complet marquera dans tous les cas les 3 points. Veuillez trouver ci-joint 2 précisions de règles administratives, faisant suite à des observations relevées lors des différents stages. Ces précisions ne feront pas l'objet d'une note. Merci d'en informer vos DTA pour précision aux arbitres. Question 1 : Quelle règle doit-on appliquer pour les catégories Reichel B - 21 ans et Balandrade - 19 ans? Réponse : article de l'annexe XII : "Pour toutes les rencontres des catégories C et D ainsi que les compétitions "Balandrade" et "Reichel B" en catégorie B, une table de marque est obligatoire". De ce fait, c'est le règlement de la table de marque qui est appliqué (remplacements tactiques sans limitation de nombre, feuille de mouvements, etc...). Question 2 : Jeu déloyal avant le début d'une rencontre (moins de 17 ans et moins de 19 ans) : la synthèse du stage précise qu'un coup de pied de pénalité sera accordé 22 m face au poteaux (page 17, 5, Nota), alors que l'annexe XII précise l'inverse (page 26 de l'annexe XII, 7 ou page 363 des Règlements Généraux, 7) Réponse : par cohérence avec la règle 10 (jeu déloyal), 3.1 : application de la pénalité 22 m face aux poteaux. Vous en souhaitant bonne réception, H L",, %4% $@4 ' #$#" "M%/%#3 0%..!" "!!" #! $ $ #!%&'((% )*+( "!&&!&"!$#,$ #

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8 COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU NORD INFORMATIONS COMITE DEPARTEMENTAT DU NORD Le Train du Rugby en gare de Lille Flandres les 9 et 10 novembre 2006 Dans le cadre des célébrations du centenaire du Rugby français, et en perspective de la Coupe du Monde organisée par la France à l automne 2007, la Fédération Française de Rugby a mis en place un projet événementiel basé sur une tournée nationale à travers 96 départements et 110 villes. En partenariat avec la SNCF, cette tournée prend la forme d une exposition itinérante «le train du rugby» : 4 wagons pour faire connaissance avec l esprit du Rugby, ses valeurs, ses émotions et ses plus glorieux champions. Cette exposition est ouverte gratuitement au public. L organisation de chaque étape est confiée au Comité Départemental. Des animations sportives seront organisées sous la direction de Dominique Vermeulen (Monsieur Développement du comité Nord) en partenariat avec les associations sportives scolaires et les clubs du département du Nord, à partir du mercredi 8 novembre. Un programme de festivités sera proposé : animation de rue, animation dans la gare, stand «partenaires», conférences à thèmes, organisation des deux soirées (les 9 et 10 novembre). L esprit rugby imprégnera ces manifestations dont l organisation est déléguée par le président du comité nord à l association CarnOvale représentée par Grégoire Pintiaux et Jean-Pierre Leblon (membre du comité directeur). Nous souhaitons une mobilisation massive de la famille du rugby septentrional pour que ces journées soient une véritable promotion pour notre sport : pour les dirigeants en honorant de leur présence les manifestations officielles, pour les éducateurs en organisant avec leurs joueurs des rassemblements, pour tous les amis proches des clubs en participant aux soirées festives. Une information détaillée sur le programme vous sera communiquée ultérieurement. Dès à présent, nous sollicitons les candidatures de bénévoles qui seraient disponibles l un et/ou l autre de ces deux jours (7h30 à 20 h) pour assurer des fonctions de guide (visite commentée du train), d agent d accueil (orientation, renseignement du public), tenue de stand. La pratique de l anglais serait un atout. Le comité de pilotage se réunit tous les lundis soir à 19h30 à la Maison du Rugby, siège des comités territorial et départemental du Nord. Toutes les bonnes volontés, les candidatures et les bonnes idées y sont attendues Christian Rogeaux ' ()&*&+"+,-#,./0")!")#+)!,)#-.$0) )1 2 )3 B

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11 Dérogations s'appliquant uniquement aux joueurs âgés de plus de 19 ans Secteur professionnel - La disposition prévue à l'article 741 des Règlements Généraux de la L.N.R. précise qu'un joueur ne peut participer à plus d'une rencontre durant une même période de 72 heures. Cependant, et par exemple, un joueur disputant une rencontre de Championnat professionnel le samedi peut donc être inscrit sur la feuille de match et participer à une rencontre en Espoirs le lendemain, à la condition que son temps de jeu n'ait pas été supérieur à 20 minutes lors du premier match. Cette disposition s'applique aux joueurs de plus de 19 ans participant, au cours d'une des deux rencontres concernées, à un match au sein d'une équipe professionnelle.. Secteur amateur - Un joueur ayant participé à la rencontre de lever de rideau de l'équipe réserve de son association durant une mi-temps au maximum (quel que soit le temps de jeu effectué par ce joueur au cours de cette mi-temps), peut participer à la rencontre de l'équipe < UNE» de son association en qualité de remplaçant uniquement et sous réserve qu'une feuille de mouvements (table de marque) ait été tenue réglementairement durant la rencontre de l'équipe réserve, Cependant, cette dérogation ne s'applique en aucun cas aux joueurs dont l'équipe réserve est responsable d'un arrêt de match (voir article 451.2) consécutif à un effectif réglementaire insuffisant au cours de la rencontre (voir article 342.1) Forfaits simples Définitions Peut être considérée comme ayant déclaré forfait pour un match déterminé toute équipe S Ne se présentant pas sur l'aire de jeu et au plus tard une demi-heure après l'heure fixée pour le début du match. S Ne présentant pas, en tant qu'organisateur d'un match, un terrain qualifié. S Refusant de jouer sur le terrain désigné par la F.F.R. ou le Comité territorial. S Refusant de jouer pour cause de l'absence de l'arbitre désigné. S Refusant de disputer la rencontre amicale telle que définie à l'article 452 des Règlements généraux, alors qu'elle s'est présentée à effectif incomplet. S Ne présentant pas au coup d'envoi le nombre minimum de joueurs prévus (11 joueurs pour le jeu à XV et 9 pour le jeu à XII). S Ne présentant plus au cours du match l'effectif minimum réglementaire : moins de 11 joueurs pour le jeu à XV et moins de 9 joueurs pour le jeu à XII, et ce, que ce soit lors d'un match à effectif «normal» ou que ce soit lors d'un match à effectif «incomplet». Cette disposition s'applique y compris si cette situation est la conséquence de la sortie provisoire d'un joueur pour une raison quelconque (blessure, exclusion). S Quittant le terrain avant le coup de sifflet final de l'arbitre. S Ne respectant pas les dispositions relatives aux regroupements de licenciés (Art. 247). S Dont un joueur ou des joueurs refusent d'être photographié(s), à la demande de l'équipe adverse (Art ).

12 Les cas réglementaires d'arrêt de match Cette décision doit être obligatoirement prise dans le cas S D'agression par une personne figurant sur la feuille de match, sur un arbitre, un juge de touche, un délégué ; S De refus par un joueur d'obtempérer à l'injonction qui lui est faite par l'arbitre de quitter le terrain ; S Où une équipe jouant à XV se trouve au-dessous de l'effectif minimum réglementaire: si, durant la partie, une équipe est réduite à moins de 11 joueurs, ou pour le jeu à XII, est réduite à moins de 9 joueurs, l'arbitre arrêtera le match. COMPETITIONS JEUNES Moins de 19 Ans : Balandrade : Le dimanche matin à 11h30, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord : FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite d Ile de France 9 Rue Omer TALON PARIS. Moins de 19 Ans : Phliponeau : Le dimanche matin à 10h30, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord : FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite d Ile de France 9 Rue Omer TALON PARIS. Moins de 19 Ans : DANET a XII : Le dimanche matin à 11h, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord : FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite des Flandres Place Cadet Rousselle VILLENEUVE D ASCQ. Moins de 17 Ans : Alamercery : Le dimanche matin à 10h, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord : FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite d Ile de France 9 Rue Omer TALON PARIS. Moins de 17 Ans : Teulière : Poule 3 Le dimanche matin à 10 h, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite des Flandres Place Cadet Rousselle VILLENEUVE D ASCQ. Poule 1 Le samedi après midi ou les deux clubs se mettent d accord FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite d Alsace Lorraine Cité des Sports 6 Avenue Hyppolyte Maringer NANCY. Moins de 17 Ans à XII : Le dimanche matin à 10h, heure officielle ou les deux clubs se mettent d accord : FEUILLES DE MATCH à envoyer au Comite des Flandres Place Cadet Rousselle VILLENEUVE D ASCQ.