CALENDRIER DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE L UNIVERSITÉ D OTTAWA ARCHIVES DE L UNIVERSITÉ D OTTAWA 2007

Transcription

1 ALENRIER E NSERVATIN ES UMENTS E L UNIVERSITÉ TTAWA ARHIVES E L UNIVERSITÉ TTAWA 007

2 1. RGANISATIN ET GESTIN

3 RGANISATIN ET GESTIN U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Méthode et règlement de l Université d ttawa (Vol. 1 - Vol. 3) abinet du secrétaire 5 Méthode et règlement Autres unités administratives et 5 5 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement du abinet du secrétaire. Le document est d utilité courante tant que la méthode ou le règlement est en vigueur. Il peut être détruit par la suite. onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient rganigramme 5 5 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient 5 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 3

4 RGANISATIN ET GESTIN U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Statistiques (sur les activités de l unité) 3 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement des unités créatrices Rapport d activités (rapport annuel, biennal, etc.) X onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient orrespondance thématique (par sujet, par projet) 3 X Envoyer aux AU : les AU effectueront un tri et un échantillonnage. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 4

5 RGANISATIN ET GESTIN U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES orrespondance 4 Seule la correspondance thématique a une chronologique valeur permanente. rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) rocès-verbal et document connexe de comité et conseil des unités, y compris les comités exécutifs (conseil de faculté, rencontre d équipe) abinet du secrétaire Autres unités administratives et onserver aux AU : documents de valeur permanente. e type de document parvient directement du abinet du secrétaire. onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 5

6 RGANISATIN ET GESTIN U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Note de service, mémorandum onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient lan de développement 5 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient 5 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 6

7 . RELATINS EXTÉRIEURES

8 RELATINS EXTÉRIEURES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES ommuniqué et coupure de presse concernant les activités de l Université, classés par sujet, par événement 3 3 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc).) Services du Marketing et des ommunications 1 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient ublication interne qui ne passe pas par les services du Marketing et des ommunications 1 1 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 8

9 RELATINS EXTÉRIEURES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Annuaire du personnel et guide d urgence de l Université Service de l informatique et des communications onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Éloge, discours ou texte de présentation lié à un événement 3 Envoyer aux AU : les AU effectueront un tri et un échantillonnage. e type de document parvient Invitation 3 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 9

10 RELATINS EXTÉRIEURES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc. ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Envoyer aux AU. Les AU effectueront un tri et un échantillonnage. e type de document parvient ublication externe à l Université rganismes extérieurs our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 10

11 RELATINS EXTÉRIEURES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES lainte, grief, demande de renseignement abinet du secrétaire et du conseiller juridique X X Le abinet fera un élagage dans les documents selon les lois en vigueur. e type de document parvient directement du abinet du secrétaire et du conseiller juridique. X our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 11

12 3. FINANES

13 FINANES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES État financier de l Université Service des finances onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Grand livre de l Université Service des finances onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient lan stratégique et planification budgétaire Envoyer aux AU. Un élagage sera fait par les AU à échéance. e type de document parvient 5 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 13

14 FINANES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Bon de commande, pièce justificative, réquisition, soumission Service des approvisionnements, Service de reprographie 5 Un élagage sera fait par les AU à échéance. e type de document parvient directement des unités créatrices. Facture, demande de paiement, relevé de compte ou autre document de transaction financière Facture, pièce justificative pour l administration de l unité Service de subventions de recherche et déontologie, Service animalier /X en vigueur. onserver les factures liées à des investissements majeurs aussi longtemps que les garanties sont en vigueur et que l équipement est utilisé. Il peut être détruit par la suite. 5 Envoyer aux AU. Un élagage sera fait par les AU à échéance. e type de document parvient Voir aussi section enseignement et recherche our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 14

15 4. ENSEIGNEMENT ET REHERHE

16 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES ontrat et entente avec agence subventionnaire en recherche abinet du vice-recteur à la recherche et unités subordonnées 3 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Facture, pièce justificative de la recherche et de protocole de recherche Service de subventions de recherche et déontologie, Service animalier 5 7 e type de document parvient directement des unités créatrices. Un élagage sera fait par les AU à échéance. Voir aussi section finances onnées de recherche X À conserver par l unité créatrice jusqu à la publication des résultats de recherche et selon les délais prescrits par les agences subventionnaires. es documents ne sont pas transmis aux AU. 10 Le document est d utilité courante Il peut être détruit par la suite. our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 16

17 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT Annuaire des programmes et des cours du premier cycle et des études supérieures et postdoctorales (regroupant les descriptions complètes des cours offerts par l Université) Horaire des cours UNITÉ RÉATRIE (U) Vice-recteur associé, gestion des effectifs Unités administratives et Vice-recteur associé, gestion des effectifs / A I / REMARQUES onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement des unités créatrices onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement des unités créatrices Guide d information générale et autres guides aux étudiants Unités administratives et Vice-recteur associé, gestions des effectifs 3 1 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement des unités créatrices Guide d information particulière aux étudiants Unités administratives et Unités 3 1 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement des unités créatrices Unités administratives et 3 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 17

18 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Questionnaire d examen Unités 15 e type de document, produit par les professeurs, doit être remis à l unité scolaire. elle-ci l envoie directement aux AU qui effectuent un tri et un échantillonnage. Syllabus et plan de cours Unités 5 15 e type de document, produit par les professeurs, doit être remis à l unité scolaire. elle-ci l envoie directement aux AU qui effectuent un tri et un échantillonnage. Travaux et notes de cours des professeurs 5 Unités 10 Les travaux appartiennent aux professeurs et doivent leur être remis. e type de document n est pas transmis aux AU. Travail d étudiant Unités ½ * * Le document est d utilité courante pour les six mois suivant la communication de la note finale à l étudiant. Il peut être détruit par la suite. ahier d examen Unités ½ * * Le document est d utilité courante pour les six mois suivant la communication de la note finale à l étudiant. Il peut être détruit par la suite. our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 18

19 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Liste de classe Unités ½* * Liste de notes et moyennes cumulatives Unités ½* * Le document est d utilité courante pour les 60 jours suivant la date d émission des relevés de notes, période pendant laquelle un étudiant peut signaler une erreur. Thèse acceptée Unités 1 * * La thèse doit être envoyée à la Bibliothèque de l Université. e plus, une copie est microfilmée et déposée à Bibliothèque et Archives anada. Thèse rejetée Unités 3 Envoyer aux AU. Un élagage sera fait à échéance. e type de document parvient Questionnaire d évaluation de l enseignement et des cours Statistiques, microindicateur, macro-indicateur, portant sur l enseignement et les cours Unités ½ * *onserver jusqu à ce que l autorisation de destruction soit émise par le omité de l évaluation de l enseignement et des cours. Bureau de la recherche institutionnelle et planification * *ocument de valeur permanente. Les documents de 1995 à aujourd hui sont conservés sous forme électronique au système administré par le Bureau de la recherche institutionnelle et planification. Les AU conservent les documents d avant our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 19

20 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES ossier scolaire étudiant au * 1 er cycle (1987 à aujourd hui) Vice-recteur associé, Gestion des effectifs *Les documents étudiants sont conservés sous forme électronique au système étudiant administré par la Gestion des effectifs. ossier étudiant au 1 er cycle section de stage clinique (1987 à aujourd hui) ossier scolaire étudiant au 1 er cycle avant 1987, y compris la section de stage clinique Unités Unités (École des sciences infirmières, École de réadaptation) Le document est d utilité courante deux ans suivant le départ de l étudiant ou de l étudiante, sauf s il y a eu appel. ans ce cas, il peut être détruit deux ans après la résolution de l appel. onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Unités onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 0

21 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES ossier scolaire étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral (1987 à aujourd hui) Gestion des effectifs * *Les documents étudiants sont conservés sous forme électronique au système étudiant administré par la Gestion des effectifs. ossier étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral, section de stage clinique (1987 à aujourd hui) ossier scolaire étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral avant 1987, y compris la section de stage clinique Unités 3 Le document est d utilité courante deux ans suivant le départ de l étudiant ou de l étudiante. Il est ensuite acheminé aux AU où il est conservé trois ans. S il y a eu appel, il peut être détruit deux ans après la résolution de l appel. Unités 3 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient Unités onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 1

22 ENSEIGNEMENT ET REHERHE U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE / (U) ossier de cas de fraude Unités A I / REMARQUES 13 S applique dans les cas où ces documents ne se retrouvent que dans l unité scolaire. ossier étudiant ossier étudiant refusé ou qui se retire avant l inscription ossiers de cahiers de charge des professeurs Service d appui au succès scolaire (SASS) et ses unités subordonnées S applique lorsque le cas a été défendu par le conseiller juridique. Les copies des unités sont à détruire. 5 *Le document est détruit cinq ans après l ouverture du dossier. Unités 1 e type de document n est pas transmis aux AU. Le document est d utilité courante tant qu il est en vigueur. Il peut être détruit par la suite. Unités onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca.

23 5. RESSURES HUMAINES ET SSIERS E LIENTS

24 RESSURES HUMAINES ET SSIERS E LIENTS U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE / A I / REMARQUES (U) ossier de recrutement Unités et administratives 1 en vigueur. Il peut être détruit par la suite. ffre et demande d emploi rganisme extérieur / 1 en vigueur. Il peut être détruit par la suite. emande d emploi non retenue, ou refusée par le candidat ou la candidate Unités et administratives / 1 en vigueur. Il peut être détruit par la suite. escription de poste Service des ressources humaines 1 onserver aux AU : document de valeur permanente. es documents parviennent directement du Service des ressources humaines. ossier de dotation et dossier d absence Unités et administratives 5 X en vigueur. Il peut être détruit par la suite. Ressources humaines 4 e type de document parvient directement du Service des ressources humaines. our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 4

25 RESSURES HUMAINES ET SSIERS E LIENTS U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) Ressources humaines / A I / REMARQUES ossier du personnel de soutien ou de personnel enseignant X X e type de document parvient directement du Service des ressources humaines. Un élagage sera fait à échéance par le personnel des ressources humaines. 5 Un élagage sera fait à échéance. ossier de client (patient) Service de santé 9 Le document est actif neuf ans puis détruit par le Service de santé. ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique) entre des services psychologiques 13 Envoyer aux AU. Un élagage sera fait à échéance, en présence de membres du personnel du entre des services psychologiques. ossier de client Service de counselling 6 Le document est actif six ans puis détruit par le Service de counselling. ossier de client entre d étude de l enfant 5 0 Envoyer aux AU. Un élagage sera fait à échéance. ossier de client en résidence Service de logement 6 Le document est actif six ans puis détruit par le Service de logement. our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 5

26 6. RESSURES MBILIÈRES ET IMMBILIÈRES

27 RESSURES MBILIÈRES ET IMMBILIÈRES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES atalogue de fournisseur / 1 Manuel et guide d appareil Unités et administratives / 5 Inventaire Approvisionnements et services 13 Envoyer aux AU. Un échantillonnage est fait par les AU. rêt et location d équipement Rénovation, construction et aménagement Réservation de locaux, déménagement Unités et administratives Unités et administratives Service des immeubles Unités et administratives Unités et administratives / 13 Envoyer aux AU. Un échantillonnage est fait par les AU. / our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 7

28 RESSURES MBILIÈRES ET IMMBILIÈRES U : unité créatrice du document; : original : copie; A : courant (à conserver par l unité); I : intermédiaire (à envoyer aux AU); : destruction : conservation permanente (aux AU; la consultation est possible); X : période indéterminée, tant que le document est utile. Les échéances sont indiquées en nombre d années. TYE E UMENT UNITÉ RÉATRIE (U) / A I / REMARQUES Sécurité (clés, alarmes, etc.) Unités et administratives / 3 lans et cartes Service des immeubles 5 onserver aux AU : document de valeur permanente. e type de document parvient directement du Service des immeubles. Unités et administratives 10 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 8

29 INEX Affiche. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Agende de réunion. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) Alarmes. Voir Sécurité (clés, alarmes, etc.) Album de finissants. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc) Aménagement. Voir Rénovation, construction et aménagement Annuaire des programmes et des cours du premier cycle et des études supérieures et postdoctorales (regroupant les descriptions complètes des cours offerts par l Université), 17 Annuaire du personnel et guide d urgence de l Université, 9 Artefact. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Bon de commande, pièce justificative, réquisition, soumission, 14 Bordens par sujets. Voir ommuniqué et coupure de presse concernant les activités de l Université Bottin téléphonique. Voir Annuaire du personnel et guide d urgence de l Université Bulletin des association et clubs étudiants. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc) Bureau des gouverneurs. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) ahier d examen, 18 ahier de réponse. Voir ahier d examen artes. Voir lans et cartes artes routières. Voir lans et cartes arton d'invitation. Voir Invitation atalogue de fournisseur, 7 harge des professeurs. Voir ossiers de cahiers de charge des professeurs harte organisationnelle. Voir rganigramme lés. Voir Sécurité (clés, alarmes, etc.) lient. Voir ossier de client (patient) omité d'administration. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) omité exécutifs. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) ommuniqué et coupure de presse concernant les activités de l Université, classés par sujet, par événement, 8 ompte-rendu de réunion. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil

30 INEX de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) onseil de l'université. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) onstruction. Voir Rénovation, construction et aménagement ontrat et entente avec agence subventionnaire en recherche, 16 orrespondance thématique (par sujet, par projet), 4 oupure de presse. Voir ommuniqué et coupure de presse concernant les activités de l Université, classés par sujet, par événement ourriels. Voir orrespondance thématique (par sujet, par projet) emande d emploi non retenue ou refusée par le candidat ou la candidate, 4 emande de paiement. Voir Facture, demande de paiement, relevé de compte ou autre document de transaction financière emande de renseignement. Voir lainte, grief, demande de renseignement emande d'emploi. Voir ffre et demande d emploi éménagement. Voir Réservation de locaux, déménagement escription de poste, 4 escription des cours. Voir Annuaire des programmes et des cours du premier cycle et des études supérieures et postdoctorales (regroupant les descriptions complètes des cours offerts par l Université) escription des cours offerts par l'université. Voir Annuaire des programmes et des cours du premier cycle et des études supérieures et postdoctorales (regroupant les descriptions complètes des cours offerts par l Université) essins architecturaux. Voir lans et cartes iagnostique. Voir ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique) iapositives. Voir ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc. iscours. Voir Éloge, discours ou texte de présentation lié à un événement ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc, 10 ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre), 10 onnées de recherche, 16 ossier d'absence. Voir ossier de dotation et dossier d absence ossier de cas de fraude, ossier de client (entre d'étude de l'enfant), 5 ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique), 5 ossier de client (patient), 5 ossier de client (Service de counselling). Voir ossier de client en résidence, 5 ossier de dotation et dossier d absence, 4 ossier de patient. Voir ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique) our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 30

31 INEX ossier de recrutement, 4, Voir ossier d'embauche ossier du personnel de soutien ou de personnel enseignant, 5 ossier étudiant, ossier étudiant au 1er cycle section de stage clinique, 0 ossier étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral, section de stage clinique (1987 à aujourd hui), 1 ossier étudiant refusé ou qui se retire avant l inscription, ossier scolaire étudiant au 1er cycle (1987 à aujourd hui), 0 ossier scolaire étudiant au 1er cycle avant 1987, y compris la section de stage clinique, 0 ossier scolaire étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral (1987 à aujourd hui), 1 ossier scolaire étudiant aux cycles supérieurs et au niveau postdoctoral avant 1987, y compris la section de stage clinique, 1 ossiers de cahiers de charge des professeurs, Éloge, discours ou texte de présentation lié à un événement, 9 ENSEIGNEMENT ET REHERHE, 15 Entente avec agence subventionnaire. Voir ontrat et entente avec agence subventionnaire en recherche Épinglette. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Équipement. Voir rêt et location d équipement État financier de l Université, 13 Évaluation de l'enseignement et des cours. Voir Questionnaire d évaluation de l enseignement et des cours Examen. Voir ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique), Voir ahier d examen, Voir Questionnaire d examen Facture, demande de paiement, relevé de compte ou autre document de transaction financière, 14 Facture, pièce justificative de la recherche et de protocole de recherche, 16 Facture, pièce justificative pour l administration de l unité, 14 FINANES, 1 Formulaire. Voir Bon de commande, pièce justificative, réquisition, soumission Fournisseurs. Voir atalogue de fournisseur Fraude. Voir ossier de cas de fraude Gaminet. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Gazette. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc.) Grand livre de l Université, 13 Grief. Voir lainte, grief, demande de renseignement Guide d information générale et autres guides aux étudiants, 17 Guide d information particulière aux étudiants, 17 Guide d'appareil. Voir Manuel et guide d appareil Guide d'urgence de l'université. Voir Annuaire du personnel et guide d urgence de l Université Hommage. Voir Éloge, discours ou texte de présentation lié à un événement our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 31

32 INEX Horaire des cours, 17 Inventaire, 7 Invitation, 9 Journaux des associations et clubs étudiants. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc) Journaux étudiants. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc) Lettres circulaires. Voir Note de service, mémorandum Liste de classe, 19 Liste de notes et moyennes cumulatives, 19 Locataires. Voir ossier de client en résidence Locaux. Voir Réservation de locaux, déménagement Macro-indicateur. Voir Statistiques, micro-indicateur, macro-indicateur, portant sur l enseignement et les cours Manuel et guide d appareil, 7 Méthode et règlement de l Université d ttawa (Vol. 1 - Vol. 3), 3 Micro-indicateur. Voir Statistiques, micro-indicateur, macro-indicateur, portant sur l enseignement et les cours Moyennes cumulatives. Voir Liste de notes et moyennes cumulatives Négatifs. Voir ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc. Note de service, mémorandum, 6 Notes. Voir Liste de notes et moyennes cumulatives Notes de cours des professeurs. Voir Travaux et notes de cours des professeurs ffre et demande d emploi, 4 rdre du jour. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) rganigramme, 3 RGANISATIN ET GESTIN, atient. Voir ossier de client (patient) ersonnel de soutien. Voir ossier du personnel de soutien ou de personnel enseignant ersonnel enseignant. Voir ossier du personnel de soutien ou de personnel enseignant hotos (filmique ou numérique). Voir ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc ièce justificative. Voir Facture, pièce justificative pour l administration de l unité ièce justificative de la recherche et de protocole de recherche. Voir Facture, pièce justificative de la recherche et de protocole de recherche lainte, grief, demande de renseignement, 11 lan de cours. Voir Syllabus et plan de cours lan de développement, 6 lan stratégique et planification budgétaire, 13 lanification stratégique. Voir lan stratégique et planification budgétaire lans et cartes, 8 lans stratégiques. Voir lan de développement olitiques. Voir Méthode et règlement de l'université d'ttawa (Vol. 1 - Vol. 3) our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 3

33 INEX résentation. Voir Éloge, discours ou texte de présentation lié à un événement rêt et location d équipement, 7 rocédures. Voir Méthode et règlement de l'université d'ttawa, Voir Méthode et règlement de l'université d'ttawa (Vol. 1 - Vol. 3) rocès-verbal et document connexe de comité et conseil des unités, y compris les comités exécutifs (conseil de faculté, rencontre d équipe), 5 rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs), 5 rotocole de recherche. Voir Facture, pièce justificative de la recherche et de protocole de recherche ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc.), 8 ublication externe à l Université, 10 ublication interne qui ne passe pas par les services du Marketing et des ommunications, 8 Questionnaire d évaluation de l enseignement et des cours, 19 Questionnaire d examen, 18 Rapport d activités (rapport annuel, biennal, etc.), 4 Rapport d'entrevue. Voir ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique) rapports des vérificateurs internes et externes. Voir État financier de l Université Recrutement. Voir ossier de recrutement Règlement (voir) Méthode et règlement de l Université d ttawa (Vol. 1 - Vol. 3), 3 RELATINS EXTÉRIEURES, 7 Relevé de compte. Voir Facture, demande de paiement, relevé de compte ou autre document de transaction financière Rénovation, construction et aménagement, 7 Réquisition. Voir Bon de commande, pièce justificative, réquisition, soumission Réservation de locaux, déménagement, 7 RESSURES HUMAINES ET SSIERS E LIENTS, 3 RESSURES MBILIÈRES ET IMMBILIÈRES, 6 Sécurité (clés, alarmes, etc.), 8 Sénat. Voir rocès-verbal et document connexe de comité, commission et conseil de l Université (Sénat, Bureau des gouverneurs, omité d administration, comités exécutifs) Sousmission. Voir Bon de commande, pièce justificative, réquisition, soumission Statistiques (sur les activités de l unité), 4 Statistiques, micro-indicateur, macro-indicateur, portant sur l enseignement et les cours, 19 Syllabus et plan de cours, 18 Tabaret. Voir ublication de l Université (Gazette, Tabaret, etc.) Test. Voir ossier de client (examen, test, rapport d entrevue, diagnostique) Textile. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Thèse acceptée, 19 Thèse rejetée, 19 our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 33

34 INEX Toges. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Transaction financière. Voir Facture, demande de paiement, relevé de compte ou autre document de transaction financière Transparents. Voir ocument photographique, filmique ou numérique représentant des événements, des installations, des membres du personnel, etc. Travail d étudiant, 18 Travaux et notes de cours des professeurs, 18 Trophé. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) T-shirts. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) Uniforme sportif. Voir ocument promotionnel (Affiche, trophée, épinglette, artefact, textile ou autre) our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à archives@uottawa.ca. 34

35 INEX our tout renseignement, vous pouvez communiquer avec les AU au ou à 35