Procédure: L acces aux espaces confines

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1 Table des matières 1 Objectif Champ d application Définitions Flowchart Procére Méthode Mesures de gaz Surveillance au trou d homme Le soudage, le meulage, la découpe à chaud ou autres travaux Electricité Equipements de protection indivielle Références...6 Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére

2 1 Objectif Dans un espace confiné, il peut y avoir des circonstances particulières qui peuvent constituer un certain danger de nature même à mettre la vie en danger. La présente procére décrit les règles qui doivent être respectées lors de l accès aux espaces confinés 2 Champ d application Tous les chantiers dont Bofas est le maître d oeuvre et où des risques potentiels peuvent avoir lieu dans les espaces confinés. Ces risques potentiels sont entre autre : l incendie, l explosion, l exposition aux substances toxiques, les gaz toxiques et l asphyxie par manque d oxygène. 3 Définitions Par espaces confiné, il est enten citernes, chambre de visite d égout, espaces souterrains, puits de mine, trous d homme, certaines excavations et autres endroits accès limités et ventilation limitée. 4 Flowchart pas d application 5 Procére 5.1 Méthode Avant d autoriser l accès à un espace confiné, il faut vérifier si: - l analyse des risques a été effectuée - un permis valable a été délivré; après avoir vérifié les deux points cités ci-dessus, l entrepreneur principal donne l autorisation de pénétrer dans l espace confiné. Avant d accéder à l espace confiné, il faut le vider. Si l espace contient des substances ou des gaz dangereux tels que monoxyde de carbone, des vapeurs d essence, etc ces Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 1 sur 6

3 substances ou gaz doivent être aspirés ou éliminés. L espace confiné doit, si nécessaire, être rincé ou aéré. Après avoir vidé toutes les conites reliées à l espace confiné, celles-ci doivent être bouchées au moyen de fausses brides ou des brides (steekflens)bien visibles telles que les conites peuvent être découplées sans que des gaz ou d autres substances puissent pénétrer dans l espace confiné. Les parties de conite qui ont été découplées ne peuvent pas être reconnectées de manière simple. Si l espace confiné contient des parties mobiles, celles-ci doivent être débrayées et sécurisées. De même, les caves ou les réservoirs qui contiennent uniquement de l eau, doivent être entièrement vidés et traités conformément à la procére expliquée ci-dessus. Les travaux ci-dessus peuvent être exécutés de la sorte depuis l extérieur à condition qu aucune personne ne doive accéder à l espace confiné. Après avoir constaté que les mesures détaillées ci-dessus aient été prises, l espace doit être aéré pendant les travaux (de manière naturelle ou forcée). Si quelqu un se trouve dans l espace clos, les environs de la voie d accès doivent être clôturés et les voies d accès doivent être libérées. 5.2 Mesures de gaz Avant de pénétrer dans l espace clos, il faut s assurer que: * la concentration de gaz inflammables et de vapeurs n excède pas les 10% de la limite inférieure d explosion (max 10 % LIE), * la concentration d oxygène soit située entre 19,5 vol.% et 21 vol.%, * la concentration de gaz, de vapeurs ou de poussières soit inférieure à la moitié des Valeurs Limite d exposition professionnelle (VLE) (pour le monoxyde de carbone inférieur à 10 ppm), * la température dans l espace confiné soit inférieure à 40ºC. La mesure des concentrations et l évaluation de celles-ci doit être faite une personne qui : - a été formée à cet effet et - est apte à interpréter correctement les observations perçues. Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 2 sur 6

4 Le fonctionnement des équipements de mesure (explosimètres, oxygénomètres et appareils de détection de gaz tels que les pompes manuelles) doit être contrôlé avant chaque mesure. D autant plus : - s il y a des travaux de soudage, de découpe ou de meulage (feu à nu) - s il y a lieu de travailler avec des solvants, - ou si des proits résiels ou des traces d oxydation (de la rouille) sont visibles. S il n y a pas certitude de sécurité permanente pour les personnes se trouvant dans les espaces confinés, un contrôle continu des concentrations de vapeur, de gaz toxiques et d oxygène devra être mis en œuvre lors des travaux. Si les conditions citées ci-dessus ne peuvent pas être garanties, un système respiratoire autonome est obligatoire. 5.3 Surveillance au trou d homme Lors de l exécution de travaux dans un espace confiné, au moins une personne doit rester présente à l extérieur trou d homme. Celle-ci est chargée de la surveillance et de la responsabilité et la prise de mesures nécessaires afin de porter secours immédiatement à la personne travaillant dans l espace confiné ou de mobiliser les secours. Ceci sans devoir ellemême pénétrer dans l espace confiné. La personne chargée de cette surveillance est responsable de la communication avec et l enregistrement des personnes se trouvant dans l espace confiné. 5.4 Le soudage, le meulage, la découpe à chaud ou autres travaux Lors de travaux de soudage, de meulage, de découpe, de feu à nu ou s il y a un risque de libération détincelles, les moyens d extinction appropriés doivent être mis disposition à portée de main. Les bonbonnes de gaz et d oxygène, utilisées pour les travaux, ne peuvent jamais être placées dans les espaces confinés. Lors de travaux de soudage, il faut veiller à ce qu il n y ait pas fuites d oxygène dans les conites d alimentations suite à de mauvaises connexions. Avant de pénétrer dans l espace confiné, la présence de fuite au niveau des chalumeaux, des tuyaux et des raccords de tuyaux doit être contrôlée en dehors de l espace confiné (ou depuis l extérieur). Les raccords rapides sont interdits dans les espaces confinés. Dans les conites d alimentation des gaz combustibles utilisés lors soudage et des découpes au chalumeau, un clapet pare flamme et pare gaz doit être placé à hauteur Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 3 sur 6

5 bruleur, il permet d arrêter immédiatement l alimentation en gaz bruleur et empêche tout retour de flamme vers les bonbonnes. Seuls des brûleurs à injection peuvent être ainsi équipés. Les appareils de soudage doivent être bien mis à la terre avant de débuter les travaux. Pour l exécution des travaux, l entrepreneur doit soumettre une procére «soudage et découpage» préalablement à la rédaction permis de travail. 5.5 Electricité Il est préférable d utiliser des outils à air comprimé. S il y a des risques d explosion, cette approche doit servir de référence. S il est établi avec certitude qu il n y a pas de risque d explosion dans l espace confiné, les travaux peuvent être réalisés uniquement sous tension continue avec une tension nominale de max 120 Volt ou une tension alternative max de 50 Volt. Le matériel électrique mobile doit être équipé d une alimentation intégrée (outils à accus). S il n est pas possible de travailler avec des accus, le matériel doit être repris dans un circuit TBTS (Très Basse Tension de Sécurité) et si ceci est également impossible dans un circuit S (Sécurisé). S il s agit d un circuit S, le circuit ne pourra contenir qu un seul outil qui devra être de classe II. Des baladeuses ne peuvent pas être reprises dans un circuit S. Les transformateurs nécessaires ou les transformateurs de sécurité doivent être installées en dehors des espaces confinés. 5.6 Equipements de protection indivielle Pendant les travaux dans les espaces confinés, les équipements de protection indivielle standards doivent être portés, à savoir ; chaussures ou bottes de sécurité; casque et lunettes de protection. Des EPI complémentaires peuvent êtres exigés par rapport à la nature des travaux à exécuter et les substances contenues ou ayant été contenues dans l espace confiné considéré. Lorsque le contact visuel avec les personnes se trouvant dans l espace clos est impossible, elles doivent être assurées à une ligne de vie. Si une bonne ventilation est impossible et qu il y a un risque de libération de vapeurs dangereuses, le port d un masque anti gaz complet à cartouche adaptée est obligatoire. Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 4 sur 6

6 Il faut ici faire une distinction entre la pénétration avec (1) u système respiratoire autonome et (2) le port d une masque de protection respiratoire. 1. Système respiratoire autonome : - Lors de l utilisation de système respiratoire autonome, seul le risque d explosion reste pertinent. Les mesures nécessaires à l aide d un explosimètre doivent être effectuées. Le niveau d explosion ne peut pas excéder les 10% LIE. - Si nécessaire, avant de pénétrer dans l espace confiné et pendant les travaux, il y a lieu de prévoir une ventilation forcée. 2. masque de protection respiratoire : - Lors de l utilisation de masque à filtre anti gaz, les risques d explosion, de manque d oxygène, d exposition à des agents chimiques (autres qu attens) par inhalation restent présents (voir aussi annexe I, AR 11/03/2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail); - En ce qui concerne le danger d explosion, il est fait référence au prescriptions relatives au système respiratoire autonome ; - Les mesures d oxygènes doivent être effectuées. La teneur en oxygène doit être supérieure à 19,5%, en cas contraire, il y a lieu d appliquer une ventilation forcée avant et pendant les travaux ou conseiller d utiliser un système respiratoire autonome (voir ci-dessus) ; - L utilisation de masques à gaz avec un filtre d absorption offre uniquement une protection temporaire difficilement quantifiable contre l inhalations de vapeurs chimiques de composition et de concentrations très différentes. Une rée de vie est définie sur les filtres, il y a lieu de considéré le quart de celle-ci comme rée d utilisation acceptable ; - Le nettoyage sous haute pression entraine une brumisation qui est partiellement piégée par le filtre. Ce qui réit la capacité d absorption des substances chimiques filtre ; - Les filtres ne peuvent être utilisés qu une seule fois et uniquement dans des situations où la capacité maximale d absorption est plus élevée que la charge réelle attene ; - Les filtres doivent être utilisés avec des masques anti gaz couvrant l entièreté visage. Les personnes qui effectuent des travaux avec des masques à gaz doivent avoir obtenu une formation professionnelle susceptible d être vérifiée et être en bonne santé. Les équipements sont adaptés aux circonstances de travail. Un schéma de travail adapté pour compenser la charge physique est également d application. Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 5 sur 6

7 La personnes utilisant ces équipement de protection doit outre éviter ou limiter tout contact des gza avec la peau en portant une «combinaison resistant aux proits chimiques et imperméable. Les extrémités des manches et des jambes sont suffisamment élastiques afin de serrer les fentes des gants et les bottes. Gants et bottes sont en matière synthétique répondant aux exigences de ce type de travail La personne réalisant les travaux aura à sa disposition une procére spécifique suffisamment documentée, qui sera préalablement approuvée par le coordinateur de sécurité réalisation. 6 Références - T5220 Procére : L application code de bonne pratique pour l utilisation d appareils mobiles de détection de gaz. - L arrêté royal 13/03/98 relatif au stockage de liquides extrèmement inflammables, facilement inflammables, inflammables et combustibles Jan De Weerd Dirk Loontjens Procére Page 6 sur 6

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