Guide des bonnes pratiques sur le travail. en espaces clos. dans les usines de béton prêt à l emploi
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- Frédéric Rousseau
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1 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi Version mai 2014
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3 TABLE DES MATIÈRES AVIS 3 GLOSSAIRE 4 ABRÉVIATIONS 8 INTRODUCTION 9 EXEMPLES POSSIBLES D ESPACES CLOS 10 RESPONSABILITÉS 12 EMPLOYEUR 12 TRAVAILLEURS PRODUCTEUR DE BÉTON SOUS-TRAÎTANT AVEC UN FOURNISSEUR DE SERVICES EXTERNES IDENTIFICATION DES RISQUES RELIÉS AUX 15 ESPACES CLOS DANGERS ATMOSPHÉRIQUES DÉFICIENCE EN OXYGÈNE ATMOSPHÈRE RICHE EN OXYGÈNE ATMOSPHÈRE INFLAMMABLE OU EXPLOSIVe ATMOSPHÈRE TOXIQUE, CORROSIVE OU IRRITANTE 19 RISQUES BIOLOGIQUES 21 DANGERS PHYSIQUES ET DIVERS 22 INVENTAIRES ET IDENTIFICATION DES DIFFÉRENTS 25 ESPACES CLOS FICHES D ÉVALUATION DES DANGERS 27 D UN ESPACE CLOS PROCÉDURES DE TRAVAIL SÉCURITAIRES 29 PLANIFICATION DES PROCÉDURES DE SAUVETAGE 31 TYPES DE SAUVETAGE AUTOSAUVETAGE SAUVETAGE EXTÉRIEUR SAUVETAGE INTÉRIEUR SAUVETAGE INTÉRIEUR EN ATMOSPHÈRE PRÉSENTANT UN DANGER IMMÉDIAT POUR LA VIE OU LA SANTÉ (divs) PROCÉDURES DE SAUVETAGE 32 EXIGENCES DE FORMATION EN ESPACES CLOS 34 FORMATION DES TRAVAILLEURS ENTRANTS version MAI
4 FORMATION DES SURVEILLANTS 34 FORMATION DES SAUVETEURS 35 MESURES DE CONTRÔLES 36 CONTRÔLE DE L ATMOSPHÈRE DÉTECTION DES GAZ VENTILATION PURGE NETTOYAGE ET DÉCONTAMINATION COMBUSTION PROTECTION RESPIRATOIRE 41 SIMDUT 41 CADENASSAGE 41 ENSEVELISSEMENT 42 BRUIT EXCESSIF 42 ÉLECTROCUTION ET ÉLECTRICITÉ 42 AGENTS BIOLOGIQUES 43 SURVEILLANCE 43 ÉQUIPEMENTS 44 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET COLLECTIFS 44 ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION AU SOL 44 MOYENS DE COMMUNICATION 44 ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL ADÉQUATS 45 PERMIS DE TRAVAIL 46 AMENDES ET POURSUITES CRIMINELLES 48 LOI SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL 48 CODE CRIMINEL 49 CONCLUSION 50 BIBLIOGRAPHIE 51 ANNEXE 1: EXEMPLE DE FICHE D ÉVALUATION D UN 52 ESPACE CLOS ANNEXE 2: EXEMPLE DE PERMIS DE TRAVAIL EN ESPACE 54 CLOS ANNEXE 3: PROPRIÉTÉS DE QUELQUES CONTAMINANTS 55 SUSCEPTIBLES DE SE RETROUVER DANS UN ESPACE CLOS DANS UNE USINE DE BÉTON PRÊT À L EMPLOI 2 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
5 AVIS L Association béton Québec émet ce guide informatif afin de conscientiser les producteurs de béton aux mesures sécuritaires dans le cadre de la gestion du travail dans les espaces clos à partir des Règlements sur la santé et la sécurité du travail. Le guide a pour objectif de donner : a) un aperçu des étapes nécessaire à réaliser par une entreprise afin d établir et de tenir à jour un programme de gestion des espaces clos ; b) des renseignements sur la sécurité pour les travailleurs qui ont à entrer dans des espaces clos et pour les personnes responsables d assurer la sécurité de ces travailleurs ; et c) des exigences visant les mesures d urgence et les sauvetages dans des espaces clos. Ce document se veut un outil de travail de base sur lequel le producteur de béton peut se référer et ne saurait remplacer l opinion d un expert. Il appartient à l employeur de mettre sur pied un programme spécifique visant la gestion de ses espaces clos. L Association béton Québec s efforce de diffuser des informations exactes. Toutefois, les renseignements publiés par l Association béton Québec dans ce document sont fournis sans aucune garantie. L Association béton Québec ne peut être tenue responsable de quelque erreur, inexactitude ou omission reliées à l information et à la consultation de ce document. De plus, l Association béton Québec ne peut être tenue responsable de la non-conformité dans la transcription des extraits de lois reproduits ou résumés. Ces extraits sont présents afin de faciliter les explications et n ont pas valeur de loi. Toute interprétation de loi ou règlements doit être effectuée à partir des publications officielles. L Association béton Québec, leurs représentants, cadres, employés et membres du comité santé et sécurité ne peuvent être tenus responsables d un dommage subi par un individu ou personne morale résultant de la consultation de ce document. Comme complément d information, l Association béton Québec recommande à ses membres de consulter la norme CSA Z1006-F10 - Gestion du travail dans les espaces clos ou sa plus récente version. version MAI
6 GLOSSAIRE 1 Asphyxie 2 Difficulté ou arrêt de la respiration. Il existe deux types d asphyxie : l asphyxie chimique et l asphyxie simple. Asphyxie chimique Asphyxie causée par l inhibition des mécanismes de la respiration cellulaire. Asphyxie simple Asphyxie causée par une déficience en oxygène dans l air, sans interférer avec la mécanique de la respiration. Atmosphère présentant un danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS) Atmosphère dangereuse qui pose une menace immédiate pour la vie et qui risque d avoir des effets néfastes irréversibles sur la santé ou de compromettre la capacité de s échapper d une personne. Cadenassage Installation d un cadenas sur un dispositif d isolement des sources d énergie conformément à une procédure établie, indiquant que le dispositif d isolement des sources d énergie ne sera pas actionné avant que le cadenas ne soit retiré conformément à une procédure établie. Contaminant a) Matière nocive ou irritante, ou particules nuisibles, qui n entrent pas dans la composition normale d une substance ; ou b) Matière qui modifie les proportions normales des composants d un mélange tel que l air. Danger Condition ou ensemble de circonstances évolutives susceptibles de provoquer des blessures, des maladies ou des dommages matériels, y compris l ensemble des caractéristiques potentielles ou intrinsèques d une activité, d une condition ou d une circonstance susceptible d entraîner des conséquences négatives ou préjudiciables. Atmosphère dangereuse Toute atmosphère pauvre en oxygène ou enrichie en oxygène qui excède les limites d exposition professionnelle pertinentes, qui présente des risques d incendie ou d explosion ou qui contient un contaminant aéroporté toxique ou pathogène en concentrations jugées dangereuses par une personne compétente. Énergie dangereuse Toute énergie électrique, mécanique, hydraulique, pneumatique, chimique, radiante, thermique, gravitationnelle ou autre qui peut blesser le personnel. 1 À moins d avis contraire, les définitions sont extraites de la norme CSA Z Gestion du travail dans les espaces clos 2 Tirée du service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) 4 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
7 Danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS) 3 Cette valeur représente la concentration maximale d un produit présent dans un milieu et duquel un individu peut s échapper dans un délai de 30 minutes, sans présenter de symptômes pouvant l empêcher de fuir et sans produire des effets irréversibles sur sa santé. Cette concentration a été définie dans le but de sélectionner un appareil de protection respiratoire approprié. (Cette désignation provient de l organisme NIOSH, National Institute for Occupational Safety and Health, l acronyme anglais est IDLH ). Ensevelissement Le fait pour une personne d être entourée par une substance à écoulement libre pouvant causer une atteinte au système respiratoire en l obstruant partiellement ou complètement, ou pouvant exercer une pression suffisante pour causer un étranglement, un serrement ou un écrasement. Entrant Travailleur qui pénètre à l intérieur d un espace clos. Entrée Action par laquelle une personne pénètre à l intérieur d un espace clos. L entrée comprend les activités de travail ou de sauvetage devant être effectuées dans l espace clos, et est considérée comme effective aussitôt qu une partie du corps de l entrant traverse le plan de l ouverture menant à l intérieur de l espace clos. Équipe d entrée Superviseur d entrée, surveillants, entrants et surveillants à l alimentation en air assignés au travail en espace clos (avec un leadership et des moyens de communication conformes à la norme). Superviseur d entrée Personne à qui l on a confié la responsabilité de diriger tous les aspects de l entrée dans un espace clos et qui a l autorité de procéder à des changements. Équipe de sauveteurs Groupe de personnes formées, équipées, et prêtes à répondre à des urgences en espaces clos (synonyme : Équipe d intervention d urgence). Espace clos (selon CSA Z ) Espace de travail : a) est entièrement ou partiellement fermé ; b) n est pas conçu pour une occupation humaine permanente, ni destiné à de telles fins ; et c) présente des accès et des sorties restreintes ou de petites dimensions, ou présente une configuration interne pouvant compliquer la prestation des premiers secours, l évacuation, le sauvetage ou les autres interventions d urgence. 3 Tirée du service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) version MAI
8 Espace clos (selon R.s.s.t) Tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes : 1 il n est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l être, mais qui à l occasion peut être occupé pour l exécution d un travail ; 2 on ne peut y accéder ou l on ne peut en ressortir que par une voie restreinte ; 3 il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l un ou l autre des facteurs suivants : a) l emplacement, la conception ou la construction de l espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2 ; b) l atmosphère ou l insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne ; c) les matières ou les substances qu il contient ; d) les autres dangers qui y sont afférents. Fibrose pulmonaire 4 Affection causée par le développement de tissu conjonctif dans le parenchyme pulmonaire (tissu qui assure la fonction pulmonaire). Elle provoque une insuffisance respiratoire progressive. Kératite 5 Inflammation de la cornée (partie antérieure de l oeil). Mesures de contrôle Mesures de protection ou de prévention à respecter pour garantir l entrée en toute sécurité dans un espace clos. Permis Méthode qui permet de vérifier et de consigner que les personnes requises, les contrôles et les plans d intervention d urgence sont en place avant et pendant l entrée. Personne compétente Personne qui possède les connaissances, la formation et l expérience nécessaires pour effectuer les tâches qui lui sont assignées. Personne qualifiée (selon R.s.s.t) Une personne qui, en raison de ses connaissances, de sa formation ou de son expérience, est en mesure d identifier, d évaluer et de contrôler les dangers relatifs à un espace clos. 4 Tirée du service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) 5 Tirée du service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) 6 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
9 Rhinite 6 Inflammation de la muqueuse des fosses nasales. Risque Probabilité d occurrence d un événement dangereux, combinée à la gravité du préjudice pouvant en résulter. Évaluation des risques Évaluation complète de la probabilité et de la gravité des blessures éventuelles ou atteintes à la santé dans une situation dangereuse, dans le but de sélectionner les mesures de contrôle adéquates. Sauvetage Activités visant à repérer des personnes en difficulté lors d une situation d urgence et à les amener à l abri du danger. Surveillant Travailleur affecté à la surveillance continue des travaux en espace clos ou à proximité, et qui possède les compétences nécessaires pour offrir du soutien ou intervenir pour assurer la sécurité des travailleurs entrants, ainsi que des membres de l équipe d entrée. Travail à chaud (selon R.s.s.t) Tout travail qui exige l emploi d une flamme ou qui peut produire une source d inflammation. Travailleur Personne employée par, ou sous le contrôle quotidien d un organisme. Valeur d exposition moyenne pondérée La concentration moyenne, pondérée pour une période de 8 heures par jour, en fonction d une semaine de 40 heures, d une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l air au niveau de la zone respiratoire du travailleur. 6 Tirée du service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) version MAI
10 ABRÉVIATIONS APSAM Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur «affaires municipales» BPE Béton prêt à l emploi CME Concentration minimale explosive CSST Commission de la santé et de la sécurité du travail DVIS Présentant un danger immédiat pour la vie ou la santé ÉPI Équipement de protection individuelle LIE Limite inférieure d explosivité LSE Limite supérieure d explosivité REPTOX Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) R.s.s.t. Règlement sur la santé et la sécurité du travail SIMDUT Système d information sur les matières dangereuses utilisées au travail SST Santé et sécurité au travail VEMP Valeur d exposition moyenne pondérée 8 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
11 INTRODUCTION Les espaces clos comportent des risques et des dangers propres à leur configuration, à leur conception ou à leur contenu. On dénombre annuellement environ 40 travailleurs victimes d accident graves en espace clos au Québec, dont 10 décès. Les principales causes de ces accidents sont reliées à : 40 % des cas à une déficience en oxygène ou à la présence de contaminants ; 36 % des cas à des risques physiques (cadenassage, ensevelissement, frappé par un objet); 24 % des cas à un feu ou une explosion. Par ailleurs, on estime que 60 % des victimes d accidents fatals sont des personnes ayant fait une tentative de sauvetage, sans toutefois posséder les connaissances ni les équipements nécessaires. Environ 85 % des travailleurs ignorent qu ils travaillent dans un espace clos. Ce guide des bonnes pratiques sur le travail en espace clos a été élaboré pour conscientiser les producteurs de béton prêt à l emploi sur les risques reliés sur le travail en espace clos et de faire en sorte que tout travail en espace clos s effectue en toute sécurité dans le respect de la législation québécoise. Pour ce faire, ce document présente les bonnes pratiques à suivre pour établir et tenir à jour un programme de gestion des espaces clos version MAI
12 EXEMPLES POSSIBLES D ESPACES CLOS L article 1 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail définit ce qu est un espace clos : «tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes : 1. il n est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l être, mais qui à l occasion peut être occupé pour l exécution d un travail ; 2. on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte ; 3. il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l un ou l autre des facteurs suivants : a) l emplacement, la conception ou la construction de l espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2 ; b) l atmosphère ou l insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne ; c) les matières ou les substances qu il contient.» Pour être considéré comme un espace clos, le lieu doit répondre aux conditions 1 et 2 ainsi qu à l un des quatre facteurs de la condition 3 de l article 1. L article 299 du R.s.s.t stipule : «Il est interdit à toute personne qui n est pas affectée à effectuer un travail ou un sauvetage dans un espace clos, d y entrer.» Chaque usine possède des espaces clos dans ses installations. Les entreprises sont responsables de la sécurité des travailleurs qui y ont accès. Tous les espaces clos devraient être considérés comme dangereux jusqu à ce qu une personne qualifiée détermine qu ils ne représentent pas de danger suite à une évaluation des risques. La page suivante présente une série d exemples pouvant présenter les caractéristiques d un espace clos : 10 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
13 Toupie de bétonnière Malaxeur stationnaire Malaxeur rotatif Balance à granulats, eau et ciment Trémie Silo Benne Silo mobile Réservoir à eau Dépoussiéreur fosse septique Trou d homme Citerne version MAI
14 RESPONSABILITÉS EMPLOYEUR L employeur doit désigner une personne qualifiée qui est chargée de s assurer que les travailleurs sont habilités à effectuer un travail en espace clos (articles 300 et 301 du R.s.s.t). Selon l article 297 du R.s.s.t, une personne qualifiée est : «une personne qui, en raison de ses connaissances, de sa formation ou de son expérience, est en mesure d identifier, d évaluer et de contrôler les dangers relatifs à un espace clos» Cette personne peut être le responsable de travaux, chargé de projets ou toute autre personne qualifiée représentant l employeur et désignée par lui. Cette personne est chargée de : identifier les espaces clos selon l article 1 du R.s.s.t ; évaluer les risques associés à chacun des espaces clos (atmosphère interne, insuffisance de ventilation, matériaux présents, configuration interne, énergies, sources d inflammation et toute autre circonstance particulière). ; déterminer les mesures de prévention et protection à adopter pour protéger la santé et assurer l intégrité physique des travailleurs ; établir et tenir à jour un inventaire des espaces clos ; effectuer la cueillette de renseignements préalable à l exécution d un travail en espace clos, indentifier les dangers spécifiques à l espace ; fournir l équipement de travail approprié et nécessaire pour accomplir le travail ; mettre à la disposition des travailleurs les équipements de protection individuelle (ÉPI) et de sauvetage appropriés en bon état ; élaborer et éprouver une procédure de sauvetage pour chaque espace clos ; s assurer que la procédure sécuritaire de travail et de sauvetage propre à l espace clos est disponible sur les lieux du travail ; d informer les travailleurs des dangers reliés à l espace clos et des mesures à prendre pour protéger leur sécurité ; s assurer que tous les travailleurs impliqués respectent la procédure ; remplir la section du permis d entrée ou de la fiche de contrôle visant les travailleurs ; donner de la formation aux travailleurs ; s assurer que les travailleurs sont habilités à travailler dans un espace clos. 12 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
15 TRAVAILLEURS Selon l article 298 du R.s.s.t : «Travailleurs habilités : Seuls les travailleurs ayant les connaissances, la formation ou l expérience requises pour effectuer un travail dans un espace clos sont habilités à y effectuer un travail.» Les travailleurs habilités doivent respecter les règles suivantes : connaître, respecter et appliquer les procédures sécuritaires et de sauvetage élaborées par la personne qualifiée ; s assurer d avoir la formation, les compétences et l habileté requises pour effectuer adéquatement un travail en espace clos ; informer la personne qualifiée de toute modification des conditions présentes dans l espace clos ou de tout manquement ; participer à l identification et à l élimination des risques d accidents du travail et des maladies professionnelles sur les lieux de travail ; utiliser les équipements de protections individuelles (ÉPI) mis à sa disposition et rapporter toute défectuosité de l un de ceux-ci ; demeurer alerte et apte au travail ; connaître les dangers réels et potentiels liés au travail dans l espace clos ; sortir immédiatement de l espace clos si des conditions inacceptables y sont observées ou si un surveillant l ordonne. version MAI
16 PRODUCTEUR DE BÉTON SOUS-TRAÎTANT AVEC UN FOURNISSEUR DE SERVICES EXTERNES Le producteur de béton doit : informer le sous-traitant que le lieu de travail répond à la définition d espace clos ; fournir au représentant du sous-traitant les renseignements préalables à l exécution d un travail en espace clos ; collaborer au respect de la procédure ; le sous-traitant doit tenir compte des informations transmises par la personne qualifiée du producteur de béton et rendre disponibles sur les lieux de travail ses procédures d entrée, de travail et de sauvetage en espaces clos qui tiennent compte des dangers générés par les travaux ; la personne qualifiée du producteur de béton doit obtenir une copie des registres des alarmes ; toujours échanger avec le représentant du sous-traitant et non avec ses employés. 14 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
17 IDENTIFICATION DES RISQUES RELIÉS AUX ESPACES CLOS L entreprise doit désigner une personne qualifiée qui identifiera les dangers associés à chaque espace clos sur les lieux du travail. L identification des risques doit comprendre également les dangers qui pourraient exister en l absence de mesures de contrôle visant à réduire au minimum les risques afférents. L identification des dangers doit être réalisée en tenant compte 7 : a) des activités courantes et inhabituelles de toutes personnes ayant accès à l espace de travail (employés, sous-traitants et visiteurs) ; et b) des installations se retrouvant à l intérieur ou à proximité de l espace clos pouvant nuire à la sécurité des travailleurs. Sans s y limiter, les principaux risques reliés aux espaces clos sont généralement classés selon les catégories suivantes : DANGERS ATMOSPHÉRIQUES : 1. DÉFICIENCE EN OXYGÈNE La concentration en oxygène de l air est d environ 21 %. Lorsque cette concentration chute sous les 19,5 %, il est interdit de pénétrer dans un espace clos ou d y demeurer, à moins de porter un appareil de protection respiratoire adéquat (article R.s.s.t,). Le tableau 1 présente les différents effets sur le corps humain pour différentes concentrations en oxygène. Dans le secteur du béton prêt à l emploi, plusieurs situations de déficience en oxygène peuvent se présenter. Sans s y limiter, en voici quelques exemples : 1.1 Corrosion La corrosion (oxydation de matériaux métalliques) est une réaction chimique qui consomme de l oxygène. Tout endroit humide contenant des pièces métalliques peut devenir un milieu appauvri en oxygène (ex. : réservoirs en acier, tuyauteries, vannes, etc.). 1.2 Micro-organisme La présence de micro-organismes dans un espace clos peut créer une déficience en oxygène. Ce phénomène est généralement observé dans les endroits où il y a décomposition de matières organiques (ex. : égouts, fosses septiques, etc.). 7 CSA Z Gestion du travail dans les espaces clos version MAI
18 1.3 Déplacement de l oxygène par un autre gaz La présence de gaz inerte (dioxyde de carbone, azote ou argon) utilisé pendant l inertage d un espace clos dans le but d éliminer l oxygène et autres gaz atmosphériques susceptibles de réagir avec le métal en fusion par les travaux de soudure dans une atmosphère potentiellement inflammable ou explosive mène à une déficience en oxygène. Le déversement d une substance dégageant des vapeurs nuisibles peut également amener une déficience en oxygène (ex. : hydrocarbures lourds). 1.4 Combustion Un manque d oxygène suite à sa consommation peut se produire lors des travaux de soudage, notamment lors de l utilisation d un chalumeau au propane. Un apport d air frais constant est donc important lors de la réalisation de ces travaux. Concentration en oxygène Effets sur le corps humain 23 % 20,9 % 19,5 % De 14 % à 16 % De 10 % à 11 % De 6 % à 10 % moins de 6 % Atmosphère enrichie d oxygène. Limite supérieure à partir de laquelle il est interdit d entrer dans un espace clos. Aucun effet sur le corps humain. Concentration normale d oxygène. Aucun effet sur le corps humain. Concentration minimale pour pouvoir entrer dans un espace clos sans respirateur. Autonome ou avec un respirateur à adduction d air avec réserve d air. Aucun effet sur le corps humain. Teneur en oxygène insuffisante pour maintenir une flamme allumée. Respiration saccadée, anxiété, fatigue anormale lorsque l on fait des mouvements. Accélération de la respiration et du rythme cardiaque, euphorie, maux de tête. Nausées et vomissements, incapacité de bouger librement, possibilité de perte de conscience et d effondrement tout en restant conscient. Arrêt respiratoire suivi d un arrêt cardiaque ; mort en quelques minutes. Figure 1 : Effets sur le corps humain de différentes concentrations d oxygène Note. Ces données sont approximatives et peuvent varier d un individu à l autre en fonction de son état de santé et de sa condition physique. Source : Les espaces clos. Pour en sortir sain et sauf. Guide de prévention, APSAM. 16 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
19 2. ATMOSPHÈRE RICHE EN OXYGÈNE Une atmosphère riche en oxygène, soit plus de 23 %, augmente le degré d inflammabilité des matériaux. L oxygène ne brûle pas, mais permet la combustion d autres substances. Les vêtements et même les cheveux sont sujets à des incendies instantanés si l atmosphère de départ est riche en oxygène. Par rapport à un feu dans l air, un feu dans une atmosphère enrichie en oxygène se caractérise par : une forte intensité ; des températures supérieures ; et une puissance thermique supérieure. Sans s y limiter, voici quelques exemples de situations d atmosphères riches en oxygène : dans les procédés de soudage, l oxygène est utilisé en grande quantité. L oxygène non utilisé reste alors dans l atmosphère et, si la ventilation n est pas efficace, l air peut s enrichir en oxygène. une mauvaise obturation des conduits d alimentation en oxygène. 3. ATMOSPHÈRE INFLAMMABLE OU EXPLOSIVE 3.1 Gaz ou vapeur inflammable Les vapeurs et gaz inflammables représentent un risque important en espace clos. Le R.s.s.t. ne précise pas les concentrations limites des vapeurs et des gaz inflammables auxquels un individu peut être exposé. Le R.s.s.t. précise par contre qu il faut assurer une ventilation afin de maintenir la concentration de vapeurs ou de gaz inflammables à un niveau inférieur ou égal à 10 % de la limite inférieure d explosibilité (LIE). Une atmosphère est explosive lorsque des émanations ou un gaz inflammable sont présents entre les limites inférieure et supérieure d explosivité (LIE et LSE). Ces limites définissent la plage d explosivité du produit (variant d une substance à une autre). Les données concernant la LIE et la LSE se retrouvent à la rubrique «Danger d incendie ou d explosion» de la fiche signalétique du produit. Trop de carburant Limite supérieure d explosivité L.S.E L.I.E Limite inférieur d explosivité Carburant non suffisant Pourcentage de gaz ou vapeur dans l air Figure 2 : Limites inférieure et supéreure d explosivité version MAI
20 Méthane(CH 4 ) Dans une usine de BPE, le méthane peut se retrouver dans des réservoirs souterrains de gaz naturel et dans les endroits où l on peut retrouver de la matière organique en décomposition tels que les égouts, les fosses septiques, les eaux stagnantes, etc. Le méthane est inodore et possède une densité inférieure à l air. Ce gaz peut donc s accumuler dans le haut des espaces clos s il n y a pas suffisamment de mouvement d air. Cette situation peut exposer les travailleurs à des risques d explosion ou d inflammation. Vapeurs d essence (C 1 H 12 à C 1 H 20 ) Les réservoirs de produits pétroliers sont les principales sources possibles de vapeurs d essence. Les vapeurs d essence sont plus lourdes que l air. Ces vapeurs ont tendance à se tenir au fond des réservoirs. Il est à noter que ce n est pas le liquide qui prend en feu, mais les vapeurs émanant du liquide. Ammoniac (NH 3 ) Le risque d incendie est relativement faible puisqu il faut que ce dernier soit mis en contact à une température de 651 C. Autres produits Sans s y limiter, les gaz suivants sont également des produits inflammables : l acétylène, le propane, le sulfure d hydrogène et le monoxyde de carbone. 3.2 Poussières combustibles Les poussières combustibles sont des particules oxydables dont le diamètre est inférieur à 420 mm. Elles présentent un risque d incendie ou d explosion lorsqu elles sont dispersées à des concentrations suffisantes sous forme d aérosol. Chaque type de poussière possède une concentration minimale explosive (CME). En dessous de cette concentration, il n y a pas de risque. A priori, on ne retrouve pas de poussières combustibles dans les installations d une usine de BPE. Selon l article 303 du R.s.s.t : «Aucun travailleur ne peut pénétrer ou être présent dans un espace clos où il y a des poussières combustibles présentant un danger de feu ou d explosion, à moins que la sécurité des travailleurs ne soit assurée par la mise en application de l une ou l autre des procédures suivantes : 1 par le maintien et le contrôle à un niveau sécuritaire de ces poussières ; 2 par le contrôle des sources d inflammation présentes dans l espace clos associé à la formation du travailleur, par une personne qualifiée, sur les méthodes et techniques à utiliser pour accomplir le travail de façon sécuritaire ; 3 par la mise à l état inerte de l atmosphère de l espace clos, associée au port par le travailleur de l équipement de protection respiratoire prévu à l article 45 et à la formation de celui-ci conformément au paragraphe 2.» 18 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
21 4. ATMOSPHÈRE TOXIQUE, CORROSIVE OU IRRITANTE Les espaces clos ont généralement une ventilation naturelle déficiente et un faible volume d air. Ces conditions font que les travailleurs peuvent être exposés à des concentrations importantes de contaminants. L effet toxique est indépendant de la concentration en oxygène dans l air. 4.1 Asphyxiants Les asphyxiants sont de produits qui peuvent produire une difficulté ou une impossibilité de respirer pour l être humain (asphyxie). Les asphyxiants peuvent être regroupés en deux catégories : Asphyxiants simples Les asphyxiants simples sont des produits qui par leur présence provoquent un manque en oxygène dans l air (ex. : argon, hélium, méthane, acétylène, azote et dioxyde d azote). Les principaux symptômes causés par une asphyxie simple sont : maux de tête, nausées, vertiges, difficultés respiratoires, perte de conscience et possiblement la mort. Asphyxiants chimiques Les asphyxiants chimiques provoquent une asphyxie causée par l inhibition des mécanismes de la respiration cellulaire. Le monoxyde de carbone est un des principaux asphyxiants chimiques pouvant se retrouver dans les usines de BPE. 4.2 Gaz toxiques Une atmosphère toxique peut contenir des vapeurs, des fumées ou des gaz connus pour avoir des effets nocifs sur le corps. Sans s y limiter, voici une série de gaz toxiques pouvant se retrouver dans les espaces clos d une usine de BPE : Monoxyde de carbone (CO) Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, mais également inflammable. Parmi les sources courantes de monoxyde de carbone, notons les moteurs à combustion fonctionnant à l essence, au diesel ou au propane ou les travaux de soudages et d oxycoupage. Les premiers symptômes associés au monoxyde de carbone sont des maux de tête, la fatigue et de la faiblesse. Par la suite, d autres symptômes plus sévères peuvent apparaître : nausées, vertiges, altération du jugement, difficulté respiratoire, convulsions, perte de conscience, coma et mort. Sulfure d hydrogène (H 2 S) Le sulfure d hydrogène est un autre gaz toxique que l on peut retrouver dans les opérations d une usine de BPE. Le sulfure peut se retrouver dans les égouts et les eaux stagnantes. C est un gaz inflammable, incolore, à l odeur nauséabonde d œuf pourri et très toxique. Il est plus lourd que l air et a donc tendance à s emmagasiner au fond des espaces clos où se trouve de la matière organique en décomposition. version MAI
22 Une intoxication au sulfure d hydrogène est caractérisée par de maux de tête, nausées, vertiges, respiration plus rapide, étourdissements, convulsions et perte subite de conscience. Il importe de noter qu une exposition à une concentration de plus de 1000 ppm entraîne la mort. Dioxyde d azote (NO 2 ) Le dioxyde d azote est un gaz ininflammable pouvant provenir des gaz d échappement des véhicules et plus particulièrement ceux fonctionnant au diesel. Ce gaz peut également provenir de l utilisation d appareils de chauffage au charbon, au mazout, au gaz ou autres hydrocarbures. L odeur du dioxyde d azote peut se détecter à basse concentration. Par contre, il ne faut pas s y fier, car la valeur d exposition admissible est très basse. Les principaux symptômes d une exposition au dioxyde d azote sont des irritations au niveau des yeux, du nez, de la gorge, de la toux, des difficultés respiratoires, des nausées, un œdème pulmonaire et la mort. Il est à noter que ce gaz est un comburant pouvant réagir fortement avec de nombreux composés, ce qui peut s avérer une source d incendie ou d explosion. Ammoniac (NH 3 ) L ammoniac est un gaz incolore et possède une odeur piquante. Les premiers symptômes d une intoxication à l ammoniac sont l assèchement du nez, des larmoiements et une sensation de brûlure aux yeux. Une exposition prolongée peut provoquer une irritation de la peau, des dommages à la cornée, de la toux, des douleurs à la poitrine, des difficultés respiratoires, un œdème pulmonaire et la mort. Autres produits Par exemple, des travaux de peinture dans un espace clos peuvent constituer un risque de toxicité par la présence de solvants, de pigments et d autres composants. De plus, il y a risque d explosion par la présence de solvants dans la peinture. 4.3 Les matières toxiques Outre les gaz toxiques cités précédemment, il faut également tenir compte des matières toxiques que l on peut retrouver à l intérieur d un espace clos. L espace clos doit donc être examiné : contenu de l espace clos, sa fabrication, son revêtement, etc. Par exemple, des travaux de peinture dans un espace clos peuvent constituer un risque de toxicité par la présence de solvants, de pigments et d autres composants. De plus, il y a risque d explosion par la présence de solvants dans la peinture. Ou encore, certains matériaux peuvent contenir de l amiante. Sans s y limiter, une liste des principaux contaminants pouvant se retrouver en espace clos sur un site de production de béton prêt à l emploi se retrouventent en annexe. Pour de plus amples renseignements sur les valeurs d exposition admissibles des contaminants, consulter le répertoire toxicologique de la CSST disponible à l adresse ou le Règlement sur la qualité du milieu de travail, annexe A et dans le Règlement canadien sur la sécurité et la santé du travail. 20 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
23 RISQUES BIOLOGIQUES : Le travailleur peut être exposé à des risques biologiques (bactéries, virus, parasites, champignons, moisissures) lorsque les travaux en espaces clos doivent être effectués dans un milieu insalubre (eaux usées, sol contaminé, poussières accumulées, animaux morts, excréments, matière organique en décomposition, etc.). Une contamination biologique est possible si les trois éléments suivants sont présents : une quantité suffisante de micro-organismes ; un mode de transmission (un moyen de transport des micro-organismes vers l hôte) ; et un hôte réceptif (une personne non protégée contre le micro-organisme). L élimination de l un des trois points empêche la contamination biologique. Sans s y limiter, voici quelques exemples possibles de contamination biologiques : contact avec du sang ou d autres liquides biologiques visiblement teintés de sang exposition possible au virus de l hépatite B, au virus de l hépatite C et au virus de l immunodéficience humaine : secours à une personne blessée ; blessure infligée avec un objet piquant ou coupant qui aurait pu être en contact avec du sang. contact avec de la terre, de la poussière exposition possible au bacille du tétanos : blessure infligée avec un objet piquant ou coupant malpropre. contact avec la salive d un rat ou autre animal sauvage (y compris par morsure) exposition possible au virus de la rage ; éclaboussures d eaux usées au visage ou sur les vêtements exposition possible au virus de l hépatite A. Ce type de risque ne peut être détecté avec des tests d atmosphères. Il importe donc de procéder à une évaluation préalable lorsqu un tel risque existe. Si des travaux doivent être exécutés dans un espace clos présentant un tel risque, aucune partie de peau du travailleur ne doit être exposée. version MAI
24 DANGERS PHYSIQUES ET DIVERS : L espace limité des espaces clos présente de nombreux risques physiques pour le travailleur. Sans s y limiter, voici une série d exemples de danger physiques que l on peut retrouver dans un espace clos. Bruit Les opérations de dégarnissage des tambours des bétonnières ou des malaxeurs stationnaires peuvent occasionner beaucoup de bruit. De plus, comme l espace y est limité, le niveau de bruit augmente par effet de réverbération. Le bruit peut affecter la capacité d entendre les alarmes, les appels d avertissement ou les ordres d évacuer. Un niveau de bruit trop élevé peut endommager le système auditif des travailleurs et être un obstacle à la communication. Une exposition prolongée au bruit augmente les risques de fatigue. Coupures Les lames intérieures des malaxeurs stationnaires et des tambours de bétonnière peuvent provoquer des coupures. Dangers électriques Tout conducteur nu ou équipement sous tension doit être identifié avant l introduction dans l espace clos. La présence d eau augmente les risques d électrocution là où des équipements électriques sont utilisés. Il est recommandé d effectuer une mise à terre des outils électriques et de l équipement. Il faut porter une attention particulière lorsque des matériaux conducteurs sont à proximité des surfaces des équipements électriques (ex. : échelle métallique). Ensevelissement Des risques d ensevelissement sont possibles dans des endroits comme les silos, trémies, bennes, camions de vrac, etc. Par exemple, le ciment peut s accumuler le long des parois d un silo ou y adhérer et s effondrer ou retomber subitement. Noyade Les travailleurs intervenant à proximité d un puits, d une fosse ou d un réservoir contenant des liquides doivent être protégés contre les risques de chutes. Résidus de matières premières/produits chimiques Les réservoirs d adjuvants et d hydrocarbures sont des exemples où l on peut retrouver de tels résidus. Chaleur Travailler en période de canicule, dans des zones très chaudes (chaudières, tour de refroidissement, zones parcourues par des conduites de distribution de vapeur/ chaleur). 22 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
25 Froid Travailler en période hivernale ou toute autre période où la température ambiante de l espace clos peut être froide peut mener à des engelures ou à l hypothermie. Entrées et sorties difficiles Des ouvertures petites, étroites ou difficiles peuvent poser des risques (ex. : ouvertures en angles, sorties débouchant dans un endroit parmi des machines, etc.). Lorsqu un appareil respiratoire autonome doit être utilisé, les ouvertures doivent être suffisamment grandes pour laisser passer un travailleur portant l équipement adéquatement. Chutes de hauteur ou de même niveau Entrées dans un trou d homme, fosses septiques, etc. Mauvaise visibilité Dans certaines situations, une humidité élevée peut former un brouillard ou une brume. Un mauvais éclairage ou inadéquat entraîne une mauvaise visibilité. Vibration Les opérations de dégarnissage des tambours des bétonnières ou des malaxeurs stationnaires peuvent provoquer des vibrations et provoquer des pertes d équilibre. La vibration complète du corps constitue un facteur général de stress qui affecte de multiples parties du corps et organes. Descentes ou montées verticales Des descentes ou montées verticales peuvent provoquer des chutes. Surfaces glissantes Des surfaces humides, glacées ou huileuses (échelles, planchers, etc.) peuvent mener à des chutes accidentelles. De telles situations peuvent se retrouver dans des trous d homme, intérieurs de malaxeurs stationnaires ou de bétonnières, etc. Obstacles physiques La présence de traverses, cloisons, tuyauteries ou autres obstacles physiques peut notamment être gênante pour l exécution du travail et des opérations de sauvetage. Humidité Une humidité élevée peut aggraver plusieurs facteurs dont : visibilité, rendre glissante les surfaces, accélérer la perte de chaleur, augmenter l effet de refroidissement. version MAI
26 Facteurs humains tels les phobies et l état mental et physique du travailleur Certains travailleurs ne sont pas aptes au travail en espace clos pour des raisons de claustrophobie ou vertige. Éclairage Les espaces clos sont souvent des endroits peu éclairés. L utilisation d un éclairage d appoint est souvent requise. Des appareils d éclairage adaptés doivent être utilisés dans le cas d une atmosphère potentiellement explosive. 24 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
27 INVENTAIRE ET IDENTIFICATION DES DIFFÉRENTS ESPACES CLOS La planification d un programme de gestion des espaces clos d une entreprise doit comprendre l établissement et la tenue à jour d un inventaire des espaces clos (article 300 R.s.s.t). Pour ce faire, l entreprise doit : 1 «procéder à un relevé des lieux et des activités de travail en vue d identifier tous les espaces clos et préparer un inventaire de ces espaces ; 2 établir un processus permettant de garder à jour cet inventaire, y compris la mise à jour de l inventaire lors a) d une modification dans la conception, le contenu ou l environnement de l espace ; ou b) la création de nouveaux espaces clos qui ne sont pas dans l inventaire ; et 3 établir un processus de revue de l inventaire des espaces clos à intervalle régulier. Le délai ne doit pas dépasser trois ans).» 8 Chaque espace clos, lorsque physiquement possible, devrait être identifié au moyen de panneaux installés à chaque point d entrée extérieur. Le panneau devrait : indiquer qu il s agit d un espace clos ; avoir un pictogramme explicite ; indiquer les restrictions d accès ; indiquer qu un permis d entrée est exigé avant l entrée (si applicable) ; et fournir les coordonnées de la personne à joindre pour toute question ou préoccupation. Si la signalisation n est pas possible, d autres moyens peuvent être mis en place pour identifier les espaces clos, en limiter l accès et diffuser l information sur les dangers à toute personne tentée d y entrer. Lors de la conception de nouveaux espaces de travail, de la modification des espaces existants ou lors de l installation de nouveaux équipements, l entreprise doit dans la mesure du possible : 8 Article 6.1 CSA Z Gestion du travail dans les espaces clos version MAI
28 a) éviter de créer de nouveaux espaces clos ; b) éliminer, dans la mesure du possible, les espaces clos existants : c) utiliser d autres méthodes de travail qui n obligeront pas le travailleur à entrer dans l espace clos ; d) dans l impossibilité d éliminer un espace clos, l entreprise devrait modifier les espaces existants afin de réduire les risques faisant de l espace de travail un espace clos et mettre en place des mesures afin de réduire les risques de blessure. 26 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
29 FICHE D ÉVALUATION DES DANGERS D UN ESPACE CLOS Afin de bien connaître les conditions dans lesquelles le travail sera effectué, certaines informations relatives à l espace clos, à ses caractéristiques et aux risques qui y sont associés doivent être connues. Ces informations serviront à l élaboration de procédures de travail sécuritaires adaptées à l espace clos. Tous les espaces clos doivent être considérés comme à risque jusqu à ce que la personne qualifiée détermine si l espace en question ne présente de danger suite à une analyse des risques. Le recours à cette façon de faire permet de répondre aux exigences de l article 300 du R.s.s.t qui vise à recueillir les renseignements préalables à l exécution du travail en espace clos et à établir les procédures de travail. Les informations pertinentes qui devraient se retrouver sur la fiche d évaluation des risques sont, sans s y limiter : de la localisation et l accès des lieux (entrées et sorties) ; des activités passées ou actuelles de l espace clos qui ont occasionné des dangers ; des activités devant être réalisées à l intérieur de l espace clos ou des activés se déroulant à proximité de celui-ci ; des caractéristiques physiques des installations ; de la description du fonctionnement ; des tâches et de la fréquence de celles-ci ; de l atmosphère ; de l environnement et des équipements ; de la présence de contaminants et des sources d énergie (cadenassage) ; des risques d explosion ou d incendie ; des risques d ensevelissement par des matériaux ; de l affichage et de la référence au SIMDUT ; des risques biologiques et physiques ; tout autre danger potentiel. La grille d évaluation des risques doit être documentée. Elle doit comprendre la date à laquelle le processus d évaluation des risques a été effectué ainsi que le nom de la personne qui l a rédigé. La grille d évaluation devrait être passée en revue par une ou plusieurs personnes compétentes afin de garantir la tenue à jour du processus lorsque : version MAI
30 lors du processus de planification avant toute entrée en espace clos ; lorsqu il a des changements aux caractéristiques de l espace clos ; lorsque des risques n ont pas été initialement observés ; à intervalle régulier. La CSA Z recommande de refaire l exercice aux trois ans ou moins. Le lecteur peut retrouver à l annexe 1 une adaptation de la fiche d évaluation des risques dans un espace clos produite par l APSAM 9. Il importe de rappeler que cette grille doit être adaptée à chaque espace clos. 9 Adaptation de : Les espaces clos. Pour en sortir sain et sauf. Guide de prévention, APSAM. 28 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
31 PROCÉDURES DE TRAVAIL SÉCURITARES Des procédures de travail sécuritaires écrites doivent être rédigées par la personne qualifiée avant d effectuer des travaux dans un espace clos. Les informations recueillies avec la grille d analyse de risque serviront à la préparation de la procédure de travail. Pour chacun des risques identifiés, des mesures de contrôle devront être élaborées pour garantir la sécurité des personnes qui entrent et qui travaillent dans l espace clos. La procédure de travail doit se retrouver sur les lieux de travail. Sans s y limiter, la procédure de travail en espace clos devrait contenir les points qui suivent 10 : les espaces clos auxquels la procédure s applique ; la désignation d une personne responsable des interventions en espace clos ; le permis de travail contenant tous les éléments à vérifier avant d entrer dans l espace clos ; les tests atmosphériques : le nom de la ou des personnes qualifiées pour effectuer ces tests ; les tests à effectuer et la méthode à suivre ; l étalonnage du détecteur de gaz et la fréquence de l étalonnage ; et l interprétation des résultats et les mesures à prendre. la signalisation et l aménagement sécuritaire de la zone de travail ; le cadenassage et l obturation des conduits : sources d énergie ; et équipements. le contrôle des sources d inflammation ; le nettoyage et la purge ; La ventilation ; la puissance et l emplacement des ventilateurs ainsi que le débit d air requis : avant d entrer dans l espace clos ; et durant les travaux. l équipement de protection individuelle ; 10 Tiré de : Les espaces clos. Pour en sortir sain et sauf. Guide de prévention, APSAM. version MAI
32 le surveillant : son rôle ; son autorité. la communication entre les travailleurs : entre les travailleurs à l intérieur et le surveillant ; et entre le surveillant et l équipe d urgence. les outils de travail spéciaux ; les conditions à respecter pour le travail à chaud ; le plan d urgence : les procédures de sauvetage ; et l équipement à utiliser. les premiers soins. 30 Guide des bonnes pratiques sur le travail en espaces clos dans les usines de béton prêt à l emploi
33 PLANIFICATION DES PROCÉDURES DE SAUVETAGE Une procédure de sauvetage doit être élaborée et éprouvée pour chacun des espaces clos. L article 309 du R.s.s.t stipule : «Une procédure de sauvetage qui permet de porter secours rapidement à tout travailleur effectuant un travail dans un espace clos doit être élaborée et éprouvée. Une telle procédure doit être appliquée dès que la situation le requiert. Cette procédure doit prévoir les équipements de sauvetage nécessaires. Elle peut aussi notamment prévoir une équipe de sauveteurs, un plan d évacuation, des appareils d alarme et de communications, des équipements de protection individuels, des harnais de sécurité et des cordes d assurance, une trousse et des appareils de premiers secours ainsi que des équipements de récupération.» Une procédure éprouvée signifie que le cette dernière a été mise à l essai sur le terrain et qui a démontré son efficacité. TYPES DE SAUVETAGE Quatre types de sauvetage peuvent être effectués lors d une intervention dans un espace clos AUTOSAUVETAGE L autosauvetage est un processus durant lequel le travailleur habilité est physiquement et mentalement apte à sortir par ses propres moyens de l espace clos au moindre signal de danger. Sans s y limiter, les exemples suivants illustrent des situations où l autosauvetage peut être requis : déclanchement des alarmes de gaz ; arrêt subit du système de ventilation ; évacuation demandée par le surveillant ; panne d électricité ; etc. 11 CSA Z Gestion du travail dans les espaces clos version MAI
Ingrédients No cas % Contrôlé par SIMDUT. Propane 74-98-6 >90 Oui Propylène 115-07-1 <5 Oui Hydrocarbures, C4+ 68476-44-8 <2.5 Oui
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