|
|
- Dominique Coutu
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20 2/Une organisation bien définie Porganigramme DIRECTION Responsable DPA ARMEMENT ^ECHNIQUE Responsable COMMERCIAL Responsable GESTION FINANCIERE Capitaine MV«YYY» Equipage
21 2/Une organisation bien définie La responsabilité du capitaine Pouvoir accru du capitaine, selon son jugement professionnel, peut prendre ou exécuter toute décision concernant la sécurité matérielle de son navire, la sauvegarde de la vie en mer ou la prévention de la pollution. Aucune personne ne peut le contraindre dans sa décision. De même, toute personne embarquée est sous son autorité. En revanche est responsable de la politique sécurité de la compagnie et doit: Evaluer périodiquement le fonctionnement du SMS pour transmettre cette information à la compagnie (revues de Capitaine) Evaluer la préparation de l'équipage aux situations d'urgence et rédiger des comptes rendus d'exercices (SITUR) Veiller à la conformité et à l'entretien du navire. Veiller à la tenue à jour de la documentation officielle ou liée au SMS Communiquer toute information d'accident ou presque accident à la compagnie (fiche REX (retour d'expérience)).
22 3 /Une identification et une évaluation des risques dans les activités Afin de mettre en place une politique de prévention, une identification et une évaluation des risques inhérents aux activités, doivent être réalisées. Il s'agit de l'identification de tous les risques, corporels, matériels, et d'atteinte de l'environnement. L'identification étant faite, la réduction du risque passe: la rédaction de procédures d'exploitation élaborées et classées selon l'importance du risque. La rédaction d'un document unique de prévention (DUP). Ce document consiste en une évaluation des risques d'accidents corporels par unité de travail ( c'est-à-dire d'un poste de travail).
23 4/Des procédures adaptées Ces procédures bord sont réparties en trois catégories en fonction de l'évaluation du risque: les procédures de routine, les procédures critiques et les procédures d'urgence. Ces procédures sont des modes opératoires de conduite du navire, certaines d'entre elles possèdent une check liste associée. Le code ISM prévoit un entraînement obligatoire aux situations d'urgence. A ces procédures s'ajoutent les permis de travaux en hauteur, en espace clos et à chaud. Ces permis incluent une liste de vérification et doivent être utilisés, remplis et signés par le capitaine à chaque intervention dans une de ces trois situations.
24 5/Une préparation aux situations d'urgence Des exercices et entrainements bord sont organisés selon le «minimum SOLAS». A savoir: au moins un exercice par mois pour les situations d'urgence Abandon et Incendie, au moins un exercice tous les trois mois pour les situations d'urgence Homme à la mer, et avarie de barre. au moins un exercice par an pour chacune des autres situations d'urgence. Un historique des comptes-rendus d'exercices est accessible à tout moment. Des exercices de la cellule de crise Une astreinte est assurée par le personnel de terre de la compagnie, pour répondre à tout appel des bords 24h/24h et 7j/7j en cas d'événements graves. Dès lors que le bord appelle le numéro d'astreinte ISM, la cellule de crise est déclenchée. Chaque année, au moins un exercice «cellule de crise» est réalisé. Il est organisé par la personne désignée et doit simuler une situation d'urgence qui fait intervenir un des navires.
25 6 /Une formation sécurité 1. La compagnie doit s'assurer que chaque navire est doté d'un personnel navigant qualifié, breveté et ayant l'aptitude physique requise conformément aux prescriptions internationales et nationales Pertinentes. (STCW 95). 2. Le capitaine s'assure que chaque nouveau marin embarqué reçoit à bord une formation de familiarisation au navire et au système de gestion de la sécurité. 3. Le capitaine s'assure de la préparation de l'équipage aux situations d'urgence (SITUR)
26 7- Une exploitation du retour dfexpérience Les fiches de retour d'expérience. La notification et l'analyse des irrégularités, des accidents et incidents potentiellement dangereux sont basées sur un système de fiches de retour d'expérience, les fiches REX. Le principe de la fiche REX est de remonter directement à la personne désignée toute information importante relative à la sécurité des personnes embarquées, au maintien en état du navire et de son armement, à la prévention de la pollution ou au respect des règlements. Qui peut rédiger une fiche Rex? Une fiche REX peut être rédigée par n'importe quel membre du personnel terrestre ou navigant.
27 7- Une exploitation du retour d'expérience Quand rédige-t-on une fiche Rex? Tout événement ou irrégularité importante doit faire l'objet d'une fiche REX. On entend par événement ou irrégularité importante : Un accident, c'est-à-dire avec blessure ou mort d'une personne, détérioration importante du matériel ou pollution. Un presque accident, c'est-à-dire un accident évité de justesse. Un incident, c'est-à-dire sans conséquence grave sur les personnes, le matériel ou l'environnement mais mettant en cause la sécurité des personnes et du matériel ou la prévention de la pollution. Une non-conformité aux règlements, aux lois ou aux documents internes. Une demande non traitée ou rejetée par la hiérarchie usuelle, qui met en cause la sécurité des personnes et du matériel ou la prévention de la pollution. Une proposition de modification de documents internes. Une suggestion relative à la sécurité des personnes, du matériel ou de l'environnement. Une fiche REX doit être rédigée le plus rapidement possible après l'événement, de préférence dans les deux jours qui suivent. Les fiches REX sont analysées, et donne lieu la plus part du temps à une action correctives, pouvant conduire à la création d'une procédure ou modification, voire à la mise en place d'un nouveau matériel de sécurité.
28 8- Une maintenance et des inspections planifiées des navires et de leurs équipements Des procédures doivent décrire les méthodes de maintien en état et en conformité des navires, telles que: 1. La définition, la mise en œuvre et le suivi d'un programme de maintenance. 2. La périodicité, la préparation, le suivi et le bilan des arrêts techniques. 3. Le suivi de la validité des titres de sécurité et des certificats de classe. 4. Le traitement des déficiences éventuellement relevées lors de visites périodiques de sécurité, les inspections par l'état du port, les contrôles de la société de classification.
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
2013 Formations à la sûreté maritime
2013 Formations à la sûreté maritime Agent de sûreté de navire (SSO) STCW 2010 Company security officer (CSO) OMI course 3.20 Sensibilisation à la sûreté maritime STCW 2010 Formation pour les gens de mer
Plus en détailSystèmes de transport public guidés urbains de personnes
service technique des Remontées mécaniques et des Transports guidés Systèmes de transport public guidés urbains de personnes Principe «GAME» (Globalement Au Moins Équivalent) Méthodologie de démonstration
Plus en détailPOLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ
Date d entrée en vigueur: Mai 2006 Remplace/amende: VRS-52/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-52 DÉFINITION Une substance biologique dangereuse se définit comme un organisme
Plus en détailResponsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs. Transport -responsabilités. Politique
Section Page M04 202 Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs Transport -responsabilités Date 10 juin 2002 1 sur 5 Révision 13 avril 2015 Politique Les transporteurs
Plus en détailLa sécurité & sûreté maritime en Tunisie. Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande 1 QUELQUES DONNEES Une façade maritime de 1300 Km de côtes. La flotte nationale Tunisienne comporte
Plus en détailH1303 - Intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel
H1303 - Intervention techniue en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel Appellations Animateur / Animatrice en déchets en industrie Technicien / Technicienne en environnement, sécurité et conditions
Plus en détailFiche n 15. SST 4.5.3.1 : Enquête en cas d incidents 4.5.3.2 : Non-conformité, actions correctives et actions préventives
INERIS DVM-11-121612-08005A - HPa Fiche n 15 NON-CONFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVE ACCIDENTS ET INCIDENTS 1. Ce qu'exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.3 : Non-conformité,
Plus en détailASSUR-BP Auto des Particuliers
ASSUR-BP Auto des Particuliers Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF ASSUR-BP Auto est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de votre véhicule
Plus en détailBROCHURE D INFORMATION RELATIVE A L OBTENTION DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE «RACI 3010»
MINISTERE DES TRANSPORTS AUTORITE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE DE CÔTE D IVOIRE Ref. : RACI 3010 BROCHURE D INFORMATION RELATIVE A L OBTENTION DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE Approuvé par le Directeur
Plus en détailLES "RPAS" CIVILS RESPONSABILITES ET ASSURANCE
ASTECH JOURNÉE THÉMATIQUE SUR LES DRONES 25 AVRIL 2013 LES "RPAS" CIVILS RESPONSABILITES ET ASSURANCE Pierre-Olivier Leblanc, Avocat à la Cour Associé Jean-Baptiste Charles, Avocat à la Cour HOLMAN FENWICK
Plus en détailA la suite de ce sinistre, l activité n a pas été interrompue, la SAS ayant pu poursuivre son activité sur un autre site.
COMPTES ANNUELS - Date de comptabilisation des indemnités d'assurance suite à un incendie - Provision pour charges liées à la reconstruction du bâtiment appartenant à une SCI - EC 2010-28 Mots clés Comptes
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détailANNEXE 1. Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime
ANNEXE 1 Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime 1. Introduction En permanence, plus de 20000 navires marchands sillonnent les mers européennes.
Plus en détailCONVENTION GENERALE DE STAGE relative à la formation des élèves du Lycée Professionnel Maritime du Guilvinec en milieu professionnel
Lycée Professionnel Maritime du GUILVINEC Aue Jos QUINIOU B.P 32 29730 TREFFIAGAT tél : 02.98.58.96.00 fax : 02.98.58..32.16 mél : LPM-Le-Guilvinec @equipement.gouv.fr Internet :www.lycee-maritimeguilvinec.com
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE MISE EN OEUVRE DES SYSTEMES DE AERIEN PUBLIC ET LES ORGANISMES DE MAINTENANCE PREAMBULE
Page : 3 / 111 PREAMBULE Le présent guide se compose de cinq parties : La partie I fournit des éléments pratiques en vue de la rédaction d un manuel de gestion de la sécurité La partie II présente une
Plus en détailGUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PARTIE D
Page : 1/7 Note : Le contenu des différents chapitres de la partie D doit être traité par des responsables de l exploitation et non du TRTO. Les éléments qui concernent les personnels navigants doivent
Plus en détailLes pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire
Les pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire Elisabeth TERZIC CDES STRASBOURG 03 décembre 2008 L exclusivité de la Convention
Plus en détailet rangés en deux classes ne pourront être érigés, transformés, déplacés ni exploités qu'en vertu d'un permis dit d'exploitation.
ORDONNANCE 41-48 DU 12 FEVRIER 1953 SUR LES ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES. Article 1 er Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés en deux classes
Plus en détailMV Consulting. ITIL & IS02700x. Club - 27001- Toulouse Sébastien Rabaud Michel Viala. Michel Viala
MV Consulting Michel Viala ITIL & IS02700x Club - 27001- Toulouse Sébastien Rabaud Michel Viala ITIL & ISO2700x : Présentation Intervenants Michel VIALA : Consultant ITIL confronté à la prise en compte
Plus en détailINSTRUCTION GENERALE. relative à l Hygiène, à la Sécurité et à l Environnement. Version initiale-1 1/14
INSTRUCTION GENERALE relative à l Hygiène, à la Sécurité et à l Environnement. Version initiale-1 1/14 SOMMAIRE 1 - La réglementation 3 2 - Principes généraux 2.1 Principes fondamentaux en matière d hygiène
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailRecommandation M96-04 du Bureau (le 25 avril 1996)
RÉÉVALUATION DES RÉPONSES DE TRANSPORTS CANADA À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ MARITIME M96-04 NORMES DE CONSTRUCTION ET INSPECTION PAR TRANSPORTS CANADA Introduction Le 11 août 1993, le Tan
Plus en détailLes 5 étapes du management des. risques routiers. pour les entreprises et les collectivités
Les 5 étapes du management des risques routiers pour les entreprises et les collectivités Qu'est-ce que le C.P.A.T.S.? Le C.P.A.T.S., Centre de Psychologie Appliquée aux Transports et à leur Sécurité,
Plus en détailSont assimilées à un établissement, les installations exploitées par un employeur;
Arrêté royal du 4 décembre 2012 concernant les prescriptions minimales de sécurité des installations électriques sur les lieux de travail (M.B. 21.12.2012) Section I er. - Champ d'application et définitions
Plus en détail28 MAI 1956 - O.R.U. nº 41/78. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. (B.O.R.U., 1956, p. 442).
28 MAI 1956 - O.R.U. nº 41/78. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. (B.O.R.U., 1956, p. 442). Article: 1 Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés
Plus en détailH1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du
Plus en détailStockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours
Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours Objectif Être capable : - d'appliquer la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses et au stockage. - de rechercher
Plus en détailSolutions informatiques (SI) Semestre 1
Solutions informatiques (SI) Cette unité vise l acquisition de compétences générales à partir desquelles sont construites les compétences propres aux parcours de spécialisation. Elle comprend, d une part,
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailFICHE 13. L'assurance transport
FICHE 13 L'assurance transport 1 Les questions fondamentales sur l'assurance Pourquoi assurer la marchandise? L'assurance transport est recommandée pour pallier l'absence ou l'exonération de responsabilité
Plus en détailCATALOGUE DES FORMATIONS
CATALOGUE DES FORMATIONS COURS THEMATIQUES MIGRATION À WINDOWS 10... 1 WORD: LES TABLEAUX... 2 WORD: MODÈLES ET FORMULAIRES... 3 WORD: PUBLIPOSTAGE... 4 WORD: LES LONGS DOCUMENTS... 5 WORD: PUBLICATION...
Plus en détailFiche conseil n 13. 4.5.1 : Surveillance et mesure des performances
Fiche conseil n 13 SURVEILLANCE ET MESURE 1. Ce qu'exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.1 : Surveillance et mesurage EMAS Annexe I.-A.5.1 : Surveillance et mesurage SST OHSAS 18001 4.5.1
Plus en détailLe métier d actuaire IARD
JJ Mois Année Le métier d actuaire IARD Journées Actuarielles de Strasbourg 6-7 octobre 2010 PLAN Présentation de l assurance non vie Le rôle de l actuaire IARD La tarification des contrats L évaluation
Plus en détailRéglementation. Organisation de la plongée
Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives
Plus en détailAccord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) - 1 - ACCORD EUROPÉEN RELATIF AU TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES DANGEREUSES
Plus en détailContrôle interne et organisation comptable de l'entreprise
Source : "Comptable 2000 : Les textes de base du droit comptable", Les Éditions Raouf Yaïch. Contrôle interne et organisation comptable de l'entreprise Le nouveau système comptable consacre d'importants
Plus en détailCHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :
Plus en détailSTRATÉGIE DE SURVEILLANCE
STRATÉGIE DE SURVEILLANCE Décembre 2013 SOMMAIRE OBJET page 3 OBJECTIFS DE LA SURVEILLANCE page 3 PRINCIPES D ÉLABORATION DU PROGRAMME page 4 PROGRAMME 2014 page 5 RESSOURCES page 6 PERSPECTIVES 2015/2016
Plus en détailConditions Particulières de Maintenance. Table des matières. Ref : CPM-1.2 du 08/06/2011
Conditions Particulières de Maintenance Ref : Table des matières 1 CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CONTRATS DE MAINTENANCE...2 1.1 Préambule...2 1.2 Obligations d'atreal et services rendus...2
Plus en détailPrésenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch
Présenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch Qu est-ce que la distraction au volant? La distraction au volant s entend de tout ce qui détourne l attention accordée à la conduite.
Plus en détailPolitique relative aux accidents ou aux incidents
Section Politique relative aux accidents ou aux incidents Transport sécurité Date Juin 2003 Page 1 sur 4 Révision Janvier 2014 M04 303 Politique Dans le cas d'un accident ou d'un incident impliquant un
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailAGEA 2010. Préparez votre dossier assurance
AGEA 2010 Préparez votre dossier assurance Préambule Dans le cas d une création ou d une reprise d entreprise, plusieurs questions doivent être posées : Comment bien assurer mes biens professionnels? Que
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailDiscovering Hidden Value
Discovering Hidden Value A la découverte de la valeur cachée Consultation pour les Opérations de Forage Proposées en Offshore Marocain 2013 Qui est Cairn Energy? Cairn est une société de pétrole et de
Plus en détailAssistant(e) de Dirigeant(e) d Entreprise Artisanale - ADEA -
Assistant(e) de Dirigeant(e) d Entreprise Artisanale 1 / 5 Le fonctionnement et le développement de votre entreprise sont fondés sur les compétences techniques de son équipe. Les conditions de sa réussite
Plus en détailASSURANCE COLLECTIVE ACCIDENT VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC CERTIFICAT D ASSURANCE
ASSURANCE COLLECTIVE ACCIDENT VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC CERTIFICAT D ASSURANCE Le présent certificat comprend des limitations à la protection. Veuillez le lire attentivement, le conserver en lieu sûr
Plus en détailInformatique et codification Niveau 3
LA GESTION DU DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL Informatique et codification Niveau 3 EVALUATION GDI DU SALARIE Informatique et codification NOM : PRENOM : Période d'activité : Matricule : Date de l'entretien :
Plus en détailAccord Optionnel de Niveau de Service. Pour Plateforme SMS (SLA) Version 1.5 31/05/2011
Accord Optionnel de Niveau de Service Pour Plateforme SMS (SLA) Version 1.5 31/05/2011 31/05/2011-2/7 1. Etendue des services 1.1. Les Services incluent : Opération des Systèmes Sauvegardes Récupération
Plus en détailCOMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
PREFET DU LOIRET COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC VOUS ETES MAIRE! QUEL EST VOTRE ROLE ET QUELLES SONT VOS RESPONSABILITES? PREFECTURE DU LOIRET CABINET
Plus en détailLe code INF et les navires spécialisés
WNTI W O R L D N U C L E A R T R A N S P O RT I N S T I T U T E BROCHURE Le code INF et les navires spécialisés Dédié au transport sûr, efficace et fiable des matières radioactives Le code INF et les
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/34 Conseil économique et social Distr. générale 22 juin 2015 Français Original : anglais Commission économique pour l Europe Comité des transports intérieurs Groupe
Plus en détailExamen de Guide de palanquée ANMP
Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation
Plus en détailAccident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable
Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable La qualité et la précision des informations sur le constat amiable permettront une meilleure indemnisation. Pour définir clairement
Plus en détailDéfinir une politique de maintenance et sa stratégie de mise en œuvre de responsabilités
Chapitre 1 Définir une politique de maintenance et sa stratégie de mise en œuvre de responsabilités La politique de maintenance, entre prévention et correction 25 f Qu est-ce que le «préventif» et le «correctif»?
Plus en détailConnexion au Wifi "Recherche" avec un Smartphone Symbian (Nokia)
1. Préambule... 1 2. Enregistrer le certificat d'autorité... 1 2.1. Récupération du certificat... 1 2.2. Enregistrement dans le smartphone... 2 3. Configurer le wifi "Recherche"... 3 3.1. Création du point
Plus en détailet les qualifications des chefs d entreprises
Règles et conditions d accès à la profession et les qualifications des chefs d entreprises et des conducteurs professionnels Barcelone, 7 mai 2014 Blagoja Jovanovski IRU Academy Transport routier et croissance
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS ART. 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d un bateau avec ou sans équipage. L identification du loueur, du locataire,
Plus en détailIngénieur en prévention des risques
Ingénieur en prévention des risques G1X22 Prévention hygiène et sécurité / Restauration - IR L ingénieur de recherche en prévention des risques assiste et conseille la direction de l établissement pour
Plus en détailDocument d orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires GD-360
Document d orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires GD-360 Juillet 2011 Document d orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires Projet de document
Plus en détailPOLICE FRANÇAISE D ASSURANCE MARITIME COUVRANT LA RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DE NAVIRE DE MER
Les clauses ci-dessous sont mises à la disposition de toute personne intéressée, sur simple demande. Elles sont indicatives, les parties pouvant convenir de conditions d assurance différentes. Pour toute
Plus en détailEXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.
Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se
Plus en détailMarquage CE et dispositifs médicaux
Marquage CE et dispositifs médicaux Références officielles Trois principales directives européennes réglementent la mise sur le marché et la mise en service des dispositifs médicaux : la directive 90/385/CEE
Plus en détailDiabète et Permis de Conduire
Diabète et Permis de Conduire Exposé du Dr. François Moreau lors de la Table ronde organisée conjointement par Activ Diab 67 et Insulib le 29 mars 2014 Questions déclaration du diabète pour les candidats
Plus en détailFiche conseil n 8. 4.4.3 : Consultation et communication
Fiche conseil n 8 COMMUNICATION 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.4.3 : Communication EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2 Annexe I.-A.4.3 : Communication Annexe I.-B.3
Plus en détailPlanification d urgence et gestion de crise en Belgique
Planification d urgence et gestion de crise en Belgique Planification d urgence La sécurité s'exprime par plusieurs aspects : maintien de la tranquillité et de l'ordre public, sauvegarde de la sécurité
Plus en détailDell Server PRO Management Pack 4.0 pour Microsoft System Center Virtual Machine Manager Guide d'installation
Dell Server PRO Management Pack 4.0 pour Microsoft System Center Virtual Machine Manager Guide d'installation Remarques, précautions et avertissements REMARQUE : Une REMARQUE indique des informations importantes
Plus en détail4.6 MAINTENANCE ET INSPECTION D AÉRONEF
Page : 4.6 1 de 3 4.6 MAINTENANCE ET INSPECTION D AÉRONEF 4.6.1.1 APPLICABILITÉ Le présent chapitre prescrit les règlements régissant la maintenance et l inspection de tout aéronef possédant un certificat
Plus en détailNOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES
NOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES 1. Les bases juridiques applicables et autres informations La protection des données en logopédie est régie par la loi fédérale sur la
Plus en détailPREAMBULE. Baccalauréat professionnel spécialité Environnement nucléaire 5
PREAMBULE Le candidat au baccalauréat professionnel environnement nucléaire doit préalablement à son entrée en formation être informé des conditions suivantes : 1)Afin d éviter le risque d exclusion pour
Plus en détailMOTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance de toutes les motos CIBLES SPECIFICITES AVANTAGES
FICHE PRODUIT PARTICULIERS MOTO LIBERTÉ L assurance de toutes les motos CIBLES De 21 à 74 ans Sans antécédent SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 3 sinistres sur les 36 derniers mois CRM de 0.50 à 1.00
Plus en détailGarde côtière canadienne Direction générale des services maritimes. Garde côtière canadienne Stratégie relative à la navigation électronique
Garde côtière canadienne Direction générale des services maritimes Garde côtière canadienne Stratégie relative à la navigation électronique Octobre 2008 Introduction La navigation électronique a été définie
Plus en détailServices du support Sophos
Services du support Sophos Pour profiter pleinement de votre investissement Sophos Sophos considère le support technique comme une priorité absolue. Notre offre de services du support vous fait bénéficier
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE
RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE COLLISION AVEC UN VÉHICULE AIR FRANCE BOEING 747-200 F-BPVV AÉROPORT INTERNATIONAL DE MONTRÉAL / MIRABEL (QUÉBEC) 15 OCTOBRE 1995 RAPPORT NUMÉRO A95Q0206 Le
Plus en détailEtude du cas ASSURAL. Mise en conformité du système d'information avec la norme ISO 17799
David BIGOT Julien VEHENT Etude du cas ASSURAL Mise en conformité du système d'information avec la norme ISO 17799 Master Management de la Sécurité des Systèmes Industriels et des Systèmes d'information
Plus en détailGT 008. Date : 18 août 2009 Modifiée : 22 octobre 2013
Responsabilité des exploitants 1 de 6 Énoncé Les exploitants scolaires et les conducteurs et conductrices doivent respecter les modalités et conditions des ententes de transport scolaire. Responsabilités
Plus en détailVu la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques, promulguée par le dahir n 1-02-176 du 1er rabii Il 1423 (13 juin 2002) ;
Décret n 2-02-640 du 2 chaabane 1423 (9 Octobre 2002) pris pour l'application de la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques. (B O du 7 novembre 2002) Vu la loi n 61-00 portant statut
Plus en détailLISTE DES FORMATIONS PROECO 2012-2013 ECOLES SECONDAIRES
Page 1 sur 10 LISTE DES FORMATIONS PROECO 2012-2013 ECOLES SECONDAIRES Remarques importantes Pour être en mesure de suivre avec fruit une formation, il est essentiel de s informer sur son contenu et de
Plus en détailBENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS
BENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS MonsieurleProcureurdelaRépublique TribunaldeGrandeInstancedeMontauban Placeducoq 82000MONTAUBAN Paris,le20octobre2010 LR+AR
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailINTERNATIONAL TRIBUNAL FOR THE LAW OF THE SEA TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER Communiqué de Presse (Publié par le Greffe)
INTERNATIONAL TRIBUNAL FOR THE LAW OF THE SEA TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER Communiqué de Presse (Publié par le Greffe) LE TRIBUNAL EST SAISI DU FOND DANS L'AFFAIRE "D'AVITAILLEMENT" DE NAVIRES
Plus en détailCette traduction est fournie par souci de commodité uniquement en cas de conflit, la version anglaise prévaut.
Cette traduction est fournie par souci de commodité uniquement en cas de conflit, la version anglaise prévaut. Code de conduite des fournisseurs de TUI PLC Group Directives à l'intention des fournisseurs
Plus en détailCONNAISSANCE DE LA BRANCHE TRANSPORT. Cours interentreprises 4
CONNAISSANCE DE LA BRANCHE TRANSPORT 1 Objectif Vous connaissez les moyens de transport courants avec leurs avantages et paticularités. Vous êtes capable de choisir le moyen de transport et l emballage
Plus en détailLes principes de la sécurité
Les principes de la sécurité Critères fondamentaux Master 2 Professionnel Informatique 1 Introduction La sécurité informatique est un domaine vaste qui peut appréhender dans plusieurs domaines Les systèmes
Plus en détailSYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire
Exposé relatif au SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire 1 Introduction 1.1 Réglementation portant sur le traitement et l élimination des déchets industriels dans le
Plus en détailChapitre 2. Le contrat et les concepts de base de en assurance
Chapitre 2 Le contrat et les concepts de base de en assurance 2.1 Les aspects économiques et social de l assurance L assurance est une sécurité pour la société parce qu elle permet au gens de protéger
Plus en détailITIL V3. Exploitation des services : Les fonctions
ITIL V3 Exploitation des services : Les fonctions Création : juin 2013 Mise à jour : juin 2013 A propos A propos du document Ce document de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailSMS Presque-accident
SMS Presque-accident Sommaire Un accident n est jamais une fatalité; Il y a toujours une cause à un accident. 1. Définition et exemple de presque-accidents 2. Pourquoi déclarer un presque-accident à son
Plus en détailService d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau HP StoreEasy 1000/3000
Service d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau Services HP Données techniques Le service d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau offre l'installation
Plus en détailRegistre Santé et Sécurité au Travail Ecole
Registre Santé et Sécurité au Travail Tel : Mail : Directeur Circonscription Cachet de l école Assistant de prévention de circonscription Le guide pour la mise en place du registre santé et sécurité au
Plus en détailROF 2003_096. Ordonnance. modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité des ascenseurs. Le Conseil d Etat du canton de Fribourg
Ordonnance du 1 er juillet 2003 Entrée en vigueur : 01.07.2003 modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité des ascenseurs Le Conseil d Etat du canton de Fribourg Vu la loi fédérale du 19 mars
Plus en détailDroits et obligations des travailleurs et des employeurs
Droits et obligations des travailleurs et des employeurs La Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) vise à assurer des conditions de santé et de sécurité minimales dans les entreprises québécoises.
Plus en détail3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux
3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux (111) Cette section présente une liste d actions recommandées qui devraient être mises en place par le gouvernement central
Plus en détailSection Responsabilités des exploitants d autobus scolaires et des conducteurs et conductrices d autobus Type Responsabilités.
exploitants d autobus scolaires et 1 de 6 Énoncé Les exploitants d autobus scolaires et les conducteurs et conductrices d autobus doivent respecter les modalités et conditions des ententes de transport
Plus en détailSpécifications du logiciel. Mise à jour : 24 février 2011 Nombre total de pages : 7
Spécifications du logiciel Mise à jour : 24 février 2011 Nombre total de pages : 7 Configuration requise Les spécifications du logiciel du système sont les suivantes : Composant Minimum Recommandé Processeur
Plus en détailÉCONOMIE ET GESTION LYCÉES TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL
ÉCONOMIE ET GESTION LYCÉES TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Au niveau du second degré, l'économie et gestion recouvre un ensemble de champs disciplinaires relevant de l'économie, du droit, des sciences de
Plus en détailNOTE DE SERVICE DE TRAVAIL ET POUR LES BESOINS DU SERVICE. DISPOSITIONS A PRENDRE EN MATIERE D'ASSURANCE
Réf. : DH/620 Date : 30/12/98 Article n B Manuel de gestion du personnel HORS STATUT TRANSPORT - IK - MISSIONS NOTE DE SERVICE OBJET : UTILISATION DE VOITURES PERSONNELLES POUR LES TRAJETS DOMICILE-LIEU
Plus en détailAssemblée générale. Nations Unies A/AC.105/C.1/L.320
Nations Unies A/AC.105/C.1/L.320 Assemblée générale Distr. limitée 30 octobre 2012 Français Original: anglais et russe Comité des utilisations pacifiques de l espace extra-atmosphérique Sous-Comité scientifique
Plus en détailANNEXES Garanties RC Circulation Circuit
S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au
Plus en détail