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1 ommaire détaillé (1) «chémas commentés en santé sécurité au travail» Votre service sur 3 Guide de première connexion... 5 Accédez à votre service sur : mode d emploi... 7 Recherchez un modèle ou un texte officiel sur 8 Index alphabétique des modèles Index alphabétique de la publication Partie 01 - L organisation de la sécurité et des conditions de travail dans l entreprise ou la collectivité 1. Les acteurs au sein de l entreprise ou la collectivité Les prérogatives des DP en santé-sécurité au travail... GT Les compétences du comité d entreprise en santé-sécurité au travail... GT Les compétences du comité technique paritaire en santé sécurité au travail... GT La mise enplace du CHCT en entreprise... GT Le CHCT central decoordination... GT Mettre en place un CHCTau sein d une collectivité... GT L instance temporaire de coordination des différents CHCT... GT La composition du CHCT en entreprise... GT Les membres composant le CHCT dans les collectivités... GT La désignation des membres du CHCT en entreprise... GT La désignation des membres du CHCT dans les collectivités... GT L organisation interne du CHCT en entreprise... GT L organisation interne du CHCT dans les collectivités... GT Les réunions du CHCT... GT Établir l ordre du jour, le procès-verbal et le compte-rendu de réunion... GT Les missions du CHCT en entreprise etdans les collectivités... GT Les missions particulières du CHCT dans les établissements à haut risque industriel... GT Le pouvoir d inspection et d enquête du CHCT... GT Comment concevoir un programme annuel de prévention au sein d une collectivité?... GT L information du CHCT... GT L accès du CHCT à la base de données économiques et sociales... GT La consultation du CHCT... GT Les ressources du CHCT en entreprise etencollectivité... GT La formation des membres du CHCT en entreprise... GT La formation des membres du CHCT dans les collectivités... GT La protection des représentants du personnel (DP ou CHCT)... GT La coordination des actions entre DP, CE et CHCT... GT Les missions du coordonnateur sécurité... GT Les assistants en prévention des risques professionnels... GT Le rôle des secouristes et infirmiers en entreprise... GT La procédure de droit d alerte... GT L exercice du droit d alerte en cas de risque grave sur la santé publique ou l environnement... GT Le respect des règles de sécurité par les salariés, le droit de retrait... GT (1) usceptible de modifications CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT 1

2 La responsabilité civile de l employeur... GT La responsabilité pénale de l employeur... GT La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé sécurité au travail... GT La faute intentionnelle de l employeur... GT La délégation de pouvoir en santé sécurité et conditions de travail... GT Désigner un ACMOouunACFI... GT Le rôle des assistants et conseillers de prévention (anciennement appelés «ACMO»)... GT Recruter et rédiger la lettre de mission pour la nomination d un assistant ou conseiller de prévention... GT L assistant/conseiller de prévention (ACMO) et ses activités : savoir rédiger un rapport annuel... GT Les enjeux dela prévention dans la Fonction publique territoriale... GT Les intervenants extérieurs Les missions de l inspection du travail... GT Les missions des agents chargés de la fonction d inspection (ACFI)... GT Les recommandations de la CNAMT et des CARAT... GT Le rôle du contrôleur sécurité... GT ervices de santé au travail : rôle et missions... GT Les services de médecine préventive au sein des centres de gestion : rôles et missions... GT Les différences entre médecin traitant, médecin du travail et médecin-conseil... GT Les moyens d action du médecin du travail... GT Les visites médicales obligatoires... GT Accompagnement technique etfinancier des CARAT... GT Les services de santé au travail de proximité... GT Les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)... GT Communiquer en santé sécurité La typologie des problèmes dans les organisations... GT implifier le management de la santé sécurité au travail... GT Choisir un système de management de la santé sécurité au travail... GT Mettre en place un système de management environnemental... GT La mise enplace d un système de management intégré qualité sécurité environnement... GT Les acteurs externes àl entreprise concernés par lemanagement environnemental... GT Anticiper et gérer en équipe les dérives en santé sécurité et environnement dans l entreprise... GT Gérer les déchets dans les entreprises par un système de management environnemental (ME)... GT Améliorer la qualité, la sécurité et l impact sur environnement: la méthode «5»... GT Le traitement des anomalies et l amélioration continue enqhe... GT Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes auposte de travail... GT Organiser la communication interne en santé sécurité... GT Construire et faire vivre son système de veille réglementaire... GT La mise enplace d un «flash périodique»préventionsanté sécurité au sein de l établissement... GT L ancrage de l attitude prévention : le quart d heure santé sécurité... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT

3 urmonter les freins àla communication... GT La définition d objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité... GT La constitution de l équipe projet... GT Résoudre les problèmes par la concertation... GT La constitution, pour lechct, d un dossier simplifié de résolution de problème en santé sécurité au travail... GT La construction d un tableau de bord en santé sécurité au travail et son exploitation... GT Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention... GT Créer des relais santé sécurité au sein du personnel... GT Dynamiser le fonctionnement du CHCT dans l entreprise... GT Impliquer et former les élus àl intérêtdela démarche santé sécurité au travail... GT Élus et encadrement : construire et présenter son discours pour convaincre les agents d intégrer la politique santé sécurité... GT Mettre en place un réseau d ACMO ou d animateurs hygiène et sécurité locaux... GT Les liens entre prévention santé sécurité, responsabilité sociétale de l entreprise etdéveloppementdurable... GT Le rôle du CHCT dans la prévention des risques Le rôle du CHCT en cas de coactivité d entreprises... GT La mise enplace d un CHCTélargi... GT Le fonctionnement du CHCT élargi... GT La participation du CHCT au choix d un nouvel équipement ou d une technologie nouvelle... GT La participation du CHCT à l analyse des risques des nouveaux postes de travail... GT Partie 02 - La prévention des risques professionnels 1. Le document unique d évaluation des risques et autres documents obligatoires Comprendre l intérêt du document unique... GT Déterminer la méthode à mettre en œuvre pour l évaluation des risques professionnels... GT La place des élus du personnel dans l évaluation des risques... GT Faire appel à des compétences extérieures àl entreprise... GT Faire appel à des compétences extérieures àla collectivité : un accompagnement et non une assistance... GT Formaliser le document unique... GT Différencier les dangers et les risques... GT Impliquer les travailleurs dans l évaluation des risques... GT Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques... GT Construire les échelles de cotation des risques... GT Document unique :créerlesannexes relatives àla pénibilité... GT Évaluer les résultats de la démarche prévention... GT Assurer le suivi dans le temps de la démarche d évaluation des risques... GT Le risque chimique... GT Risques chimiques :différencieracdetcmr... GT Le risque ATEX(atmosphères explosives)... GT Le bruit... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT 3

4 Le risque électrique... GT Le risque incendie... GT Évaluer le risque routier... GT Le travail sur écran... GT La place des règles relatives àlasanté et à la sécurité dans le règlement intérieur... GT La procédure d élaboration du règlement intérieur... GT Lesaffichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène et sécurité... GT Le registre incendie... GT Le registre unique desécurité... GT Le registre d infirmerie ou le registre des incidents bénins... GT Le registre spécial sur les dangers graves et imminents... GT Le registre pour l exercicedu droit d alerte en matière de santé publique et d environnement... GT La signalisation dans l entreprise... GT Prévenir et diagnostiquer les risques psychosociaux... GT Comprendre la problématique des risques psychosociauxdans les collectivités... GT Quelle est la démarche de prévention contre les risques biologiques sur les lieux detravail?... GT La prévention des risques électriques, quelles sont les nouvelles obligations intégrées dans le Code du travail pour les maîtres d ouvrages?... GT Le registre de santé et de sécurité au travail... GT Prévention des facteurs de risques des intérimaires... GT Déclaration annuelle individuelle d exposition à la pénibilité... GT La formation à la sécurité La formation, outil d amélioration continue... GT Les obligations du chef d entreprise en termes de formation à la sécurité.. GT Les besoins en formation : le casse-tête législatif... GT assurer que chaque poste est occupé par un collaborateur formé... GT La formation renforcée à la sécurité sur les postes àrisques... GT La formation à la sécurité des nouveaux embauchés... GT Former les opérateurs exposés aux substances dangereuses... GT Former les opérateurs exposés auxrisques biologiques... GT Former les opérateurs exposés aux risques liés à l activité physique... GT La formation à la conduite des équipements de travail mobiles... GT Former le personnel au travail en hauteur... GT L habilitation électrique... GT Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie... GT Former les opérateurs quitravaillent sur écran... GT Former les opérateurs exposés auxrisques liés aubruit... GT Prendre en compte la formation liée au travail en atmosphère ATEX... GT Former les utilisateurs d EPI... GT La formation aux premierssecours... GT Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier FIMO/FCO... GT La formation initiale et continue des ACMO... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT

5 Partie 03 - L aménagement des lieux et conditions de travail 1. Les règles spécifiques à certaines catégories de travailleurs Les travailleurs handicapés... GT Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale... GT Emploi des femmes : quelles sont les dispositions spécifiques?... GT L emploi des femmes enceintes ou allaitant leur enfant... GT Les jeunes travailleurs... GT Le travail isolé... GT Le télétravail et le travail à domicile : formaliser, expérimenter, évaluer... GT Le remplacement des salariés occupés sur des postes dangereux ou àrisques... GT La surveillance des salariés... GT Faire face à un danger grave et imminent... GT Les conducteurs de véhicules... GT L hygiène, les postures de travail et charges mentales La propreté des salariés... GT Les températures minimales ou maximales de travail... GT Le renouvellement de l air dans les locaux detravail... GT L éclairage des lieux detravail... GT La surface minimale et les conditions d aménagement du poste de travail... GT Prendre son repas sur son lieu de travail... GT L aménagement du poste de travail pour tenir compte de l âge,d une maladie ou d un accident... GT Aménager le poste de travail en cas d inaptitude partielle d un agent... GT Modalités de mise en œuvre d une démarche ergonomique en entreprise... GT Les postures de travail... GT La santé morale des salariés... GT Les situations de stress au travail... GT Les comportements agressifs et violents... GT Le harcèlement dans l entreprise... GT Adapter la charge mentale au poste de travail... GT Gestion et prévention des addictions... GT L interdiction de fumer en entreprise... GT Le comportement à adopter face à un salarié en état d ivresse... GT Adopter le bon comportement face à un agent en état d ébriété... GT Drogue :prendre les mesures de prévention avant qu il ne soit trop tard... GT Partie 04 - Les mesures et équipements de protection 1. Les dispositions visant à favoriser la sécurité L accueil sécurité dans l entreprise... GT Le livret d accueil... GT La fiche de poste... GT Les visites de sécurité dans l entreprise... GT Le plan decirculation... GT L organisation des secours... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT 5

6 L inspection périodique des lieux detravail... GT La rédaction d un plan deprévention... GT Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)... GT Les escaliers et rampes d accès... GT Les monte-charges et les ascenseurs... GT Les travaux enhauteur :commentéviterles chutes?... GT L entreposage et l emballage des matériaux... GT Les manutentions manuelles de charges... GT La manutention mécanique... GT Les échafaudages... GT Les échelles, escabeaux etmarchepieds... GT Le travail de nuit : quelles précautions prendre?... GT La mise en place de moyens adaptés L achat etla réception des équipements de travail... GT La vérification et la maintenance des équipements de travail... GT La fourniture d équipements de protection individuelle... GT L utilisation d outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques... GT L utilisation des outils de manutention et de levage... GT Le maniement d outils àmain... GT L identification des produits dangereux... GT avoir lire les fiches de données de sécurité... GT Les solvants dans l entreprise... GT Le stockage des produits chimiques... GT L amiante dans les locaux detravail... GT L intervention sur des matériaux contenant de l amiante... GT Les moyens de lutte contre l incendie... GT Partie 05 - Maladies et accidents 1. Les accidents du travail et les maladies professionnelles Gérer les situations d urgence... GT Calculer les coûts directs et indirects d un accident du travail... GT L enjeu économique desaccidents du travail des fonctionnaires... GT Les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident... GT Les formalités liées à un accident du travail... GT uivre la nouvelle procédure d instruction des déclarations d accidents du travail... GT Contester la décision de prise en charge d un accident du travail... GT Différencier l accident du travail de l accident de service... GT Les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident de service... GT Les formalités liées à un accident de service... GT uivre la procédure d instruction des déclarations d accidents de service.. GT Les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident de trajet... GT Les critères de reconnaissance du caractère professionnel de la maladie. GT Les formalités liées àla maladie professionnelle... GT uivre la procédure d instruction des déclarations de maladie professionnelle... GT Contester la décision de prise en charge d une maladie professionnelle... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT

7 Reconnaitre ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités. GT Assurer la gestion administrative d une maladie professionnelle... GT Organiser le retour dusalarié après un accident de service ou une maladie professionnelle... GT L indemnisation d un salarié victime d un accident du travail, de trajet ou d une maladie professionnelle... GT L interdiction de licencier le salarié absent pour accident du travail ou maladie professionnelle... GT Le contrôle du salarié en arrêt de travail... GT Contrôler un fonctionnaire en arrêt de travail... GT L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude... GT Le reclassement dans la fonction publique territoriale : une obligation de moyen... GT Analyser lesstatistiques et indicateurs desaccidents de service et maladies professionnelles... GT Vérifier le compte employeur... GT Vérifier et contester le taux decotisations accidents du travail... GT Connaître les nouvelles règles de la tarification des accidents du travail... GT Contester le taux d incapacité permanente partielle attribué àun salarié... GT L enquête du CHCT Les types d accident devant faire l objet d une enquête... GT La mise enœuvre de l enquête du CHCT... GT Les contenus de l enquête du CHCT... GT L information de l administration... GT Le recours à un expert... GT Construire un arbre des causes... GT CHÉMA COMMENTÉ EN ANTÉ ÉCURITÉ AU TRAVAIL ÉDITION TIOT 7

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