COMMUNIQUE DE PRESSE. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale Promotion du 01 janvier 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMMUNIQUE DE PRESSE. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale Promotion du 01 janvier 2014"

Transcription

1 PREFECTURE Direction des Services du Cabinet Bureau du cabinet et de la communication interministérielle Rodez, le 28 février 2014 COMMUNIQUE DE PRESSE Médaille d'honneur régionale, départementale et communale Promotion du 01 janvier 2014 Les médailles d honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent : Médaille ARGENT - Monsieur ANDRAL Jean-Claude Conseiller municipal de BELMONT SUR RANCE - Monsieur BOSCUS André Conseiller municipal de LUGAN - Monsieur COUSY Bernard Conseiller municipal de MALEVILLE - Monsieur Jean-Claude DELBRUEL Conseiller Municipal Mairie de Colombies - Monsieur FABRES Jacques Adjoint au maire de BELMONT SUR RANCE - Monsieur FAYEL Roger Adjoint au maire de SAINT FELIX DE LUNEL - Monsieur Christian FRAYSSE Maire adjoint Mairie de Colombies - Monsieur GRATUZE-BESSOU Didier Adjoint au maire de MALEVILLE - Monsieur Alain GRES Conseiller Municipal Mairie de Colombies

2 - Monsieur JULIEN Pierre Conseiller municipal de BELMONT SUR RANCE - Monsieur Pierre RICARD Maire de Saujac Mairie de Saujac - Monsieur BARRE Alain Adjoint au maire de SAINT FELIX DE LUNEL - Monsieur LHERM François Adjoint au maire de MALEVILLE - Monsieur LOUPIAS Jean-Pierre Maire de MALEVILLE Médaille VERMEIL - Madame MONTBRESSOUS Evelyne née SOULIE Conseiller municipal de MALEVILLE - Monsieur PALIS Claude Conseiller municipal de ONET LE CHATEAU - Monsieur VERNHES Jean-Claude Adjoint au maire de MALEVILLE

3 Les médailles d honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent : Médaille ARGENT - Monsieur ARJAC Patrick Adjoint technique territorial Pl 1ère classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Monsieur Jacques ARMAND Technicien principal 1ère classe Mairie de Rodez - Madame ARNAL Encarnacion née REYES Adjoint technique territorial de 1ère classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Madame BALDET Catherine née COSTES Secrétaire de Mairie, Mairie de Ségur de SEGUR - Madame BALMEFREZOL Isabelle née COEURVEILLE Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de ST AFFRIQUE - Madame BARNABE Josette née MARCILLE Adjoint technique 2ème classe, Mairie de Ségur de SEGUR - Madame Françoise BORIES née SOULIE Agent social 2ème classe CCAS de Capdenac-Gare - Monsieur BOSC Christophe Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - Madame BOSCUS Patricia née RODA Adjoint technique 2ème classe, Mairie de Ségur de SEGUR - Madame BOUFFIES-VALETTE Françoise née VALETTE Assistante administrative rédacteur principal 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur BROUZES Vincent Adjoint technique 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU CANTAL de AURILLAC - Madame CACHELIN Sandrine Adjoint administratif de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur CANCE Bernard Adjoint principal de 2ème classe, MAIRIE de CALMONT - Madame CAPGRAS Mireille née RAYNAL Adjoint technique de 2ème classe, CCAS DE EHPAD ST CYRICE de - Madame CAUCANAS Martine née PRIVAT Agent social 2ème classe, SIVOM la ROUVIERE de SOUBES

4 - Madame CHRISTOPHE Jacqueline née VEYRIAC Rédacteur principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur CLUZEL Gilles Technicien principal 1ère classe, MAIRIE de VIALA DU TARN - Madame COSTES Catherine née BALDET Secrétaire de Mairie, Mairie de Ségur de SEGUR - Monsieur DE SOUSA Eugène Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de - Monsieur DELPERIÉ Marc Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de MONTEILS - Madame DOUZIECH CLOTHILDE Aide soignante, EHPAD André Calvignac de LA SALVETAT PEYRALES - Monsieur FABIE Patrice Adjoint technique principal 2ème classe, Mairie de Ségur de SEGUR - Monsieur GARCIA Jean Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Madame GILLODES-CATUSSE Joëlle née GILLODES Assistante de direction - Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Madame LAURENS Martine née PUECH Adjoint administratif principal 2ème classe Mairie de Rodez - Madame Chantal LUCAS Aide soignante, CCAS EHPAD l Ecureuil Ville de Lodève - Madame MARTIN Florence née ROS Adjoint administratif principal de 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MILLAU GRANDS CAUSSES de MILLAU - Monsieur MONTEILLET Jean Attaché principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur MONTEILLET Laurent Adjoint du patrimoine 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur PALAT Richard Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de SAINT HIPPOLYTE

5 - Madame PODETTI Joëlle née FROMENT Adjoint technique principal de 1ère classe, CCAS DE EHPAD ST CYRICE de - Monsieur POPOT Patrick Adjoint administratif principal 1ère classe, Figeac-Communauté de FIGEAC - Monsieur Philippe REY Adjoint technique de première classe, Communauté de d Agglomération de l Albigeois - Monsieur ROUQUETTE Jean Ingénieur, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur SERGENT Hervé Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur THERON Jean-Marie Conseiller municipal 2ème adjoint, Mairie de Lugan de LUGAN - Madame VERGNET Sandra née LABASCOULE Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de VIVIEZ - Monsieur Gilbert VIGNERON Animateur territorial, Communauté de Communes d Entraygues-sur-Truyère - Madame VIGOUROUX Marie-Claude née BATUT Rédacteur principal de 2ème classe, MAIRIE de SAINT FELIX DE LUNEL Médaille VERMEIL - Madame AGRIFFOUL Anne Marie Adjoint technique territoirial Pl 2ème Classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Monsieur ALARY Serge Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de ROQUEFORT SUR SOULZON - Madame ARRAGON Elisabeth Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de MILLAU - Monsieur BENAZETH Françis Adjoint technique 1ère Cat, MAIRIE de MALEVILLE - Monsieur BENOIT Jean-Claude Brigadier chef principal, MAIRIE de MILLAU - Madame BIAU Florence née MARCHADOUR Adjoint technique principal de 2ème clase, MAIRIE de MILLAU

6 - Monsieur BOYER Daniel Conducteur agent de maîtrise, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Madame Marie-Thérèse CANITROT Assistante financière Communauté d Agglomération du Grand Rodez - Madame CASALENGUA Corinne née CARREY Adjoint administratif principal 2ème classe, CCAS de DECAZEVILLE - Madame COUDERC Roseline née SANHES Attaché principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Monsieur DELAGNES Jean-Marie Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de DECAZEVILLE - Monsieur GALTIER Patrice Agent de maîtrise principal, MAIRIE de MILLAU - Monsieur GARCIA Xavier Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de ONET LE CHATEAU - Madame GINISTY Odile Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de SEVERAC LE CHATEAU - Madame GOUDAL Christine née FRANCOUAL Adjoint technique 2ème classe, CCAS de DECAZEVILLE - Madame GREZES Claudette née LEMOUZY Auxiliaire de soins principal de 2ème classe, CCAS DE EHPAD ST CYRICE de - Madame HERNANDEZ Chantal née VIALA Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de MILLAU - Monsieur JALBERT Jean-Michel Adjoint techniqueterrritorial de 1ère classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Madame JOULIA Chantal née ROUALDES Secrétaire de Mairie, MAIRIE de NOAILHAC - Madame LAFON Véronique née VALENCAK Attaché, MAIRIE de MILLAU - Madame LAVABRE Jacqueline Attaché territorial, MAIRIE de BELMONT SUR RANCE - Monsieur LOPEZ Jean Adjoint technique territorial Pl 2ème Cl Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE

7 - Monsieur MANIBAL Philippe Agent de maîtrise principal, MAIRIE de MILLAU - Madame MOMAL Anne-Marie née CAMPREDON Infirmière de classe supérieure, CCAS de DECAZEVILLE - Monsieur René PANAFIEU Adjoint technique principal de 2ème classe Communauté de Communes Millau Grand Causse - Madame POULET Véronique née GANTOU Assistante Maternelle, MAIRIE de - Madame RISBOURG Véronique Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de MILLAU - Madame SERIN Fabienne Attaché, MAIRIE de MILLAU - Monsieur TARRAL Pierre Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de MILLAU - Madame THAMALET Maryline née VAYRE Secrétaire de mairie, MAIRIE de MALEVILLE - Monsieur TOUSSAINT Philippe Attaché principal, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Médaille OR - Monsieur ALOGUES Daniel Assistant de conservation principal de 2ème classe, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - Monsieur AUSTRUY Roland Agent technique principal de 2ème classe, CCAS de Rodez de - Madame BOUDOU Evelyne née COSTES Adjoint Technique Territorial Pl 2ème classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Monsieur BOUSSAC Christian Brigadier Chef Principal, MAIRIE de - Madame CADARS Simone née MARCENAC Adjoint technique principal de 1ère classe, CCAS DE EHPAD ST CYRICE de - Monsieur CAYZAC Jean-Pierre Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de ONET LE CHATEAU - Monsieur Didier COSTES Agent de maîtrise Communauté de Communes Millau Grand Causse

8 - Madame CREMON Cécile née LOUBIERE Auxiliaire de soins principal 1ère classe, CCAS EHPAD Bon Accueil de - Monsieur DELAGNES Jean-Paul Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - Madame GAVALDA Danielle Rédacteur principal 2éme classe, MAIRIE de ST AFFRIQUE - Monsieur GAVALDA Michel Adjoint technique principal 2ème classe, C. C. du Pays Belmontais de BELMONT SUR RANCE - Monsieur GOSSELIN Marc Directeur Général des Services Techniques, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND de - Madame GUIRAL Rose-Marie née ALBOUY Adjoint technique territorial 1ère classe, CCAS EHPAD Bon Accueil de - Monsieur LIMOGE Jacques Adjoint technique territorial Pl 1ère classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Monsieur PALLIES Marc Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de ST AFFRIQUE - Madame PENEL Marie-Christine née TEULIER Adjoint du patrimoine de 1ère classe, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - Madame PINQUIER Danielle née RICROS Attachée territoriale, COMMUNAUTE DE COMMUNES de ENTRAYGUES - Monsieur RICARD Gérard Adjoint Technique Territorial Pl 1ère classe Etb Ens, CONSEIL REGIONAL de TOULOUSE - Madame SABATHIER Nadine née ALAUZET Adjoint technique territorial 1ère classe, CCAS EHPAD Bon Accueil de - Madame VIALA Dany née NOGUE Cadre de santé, CCAS EHPAD Bon Accueil de - Monsieur VIGUIE Bernard Ingénieur principal, MAIRIE de DECAZEVILLE - Monsieur Christian VIEILLEVIGNE Agent technique principal de 1ère classe Communauté de Communes Millau Grand Causs Contacts presse : Bureau du cabinet et de la communication interministérielle Tél : ou communication@aveyron.gouv.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2008 La séance a commencé par le tirage au sort de du jury criminel, tirage au sort effectué à partir de la liste générale des élections. / Mise en place de

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 27/01/15 Reçu en Préfecture le : 28/01/15 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 26 janvier 2015 D -

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0

Plus en détail

Vos besoins - Nos solutions Laissez-vous guider par notre expertise

Vos besoins - Nos solutions Laissez-vous guider par notre expertise Photocopieur Téléphonie Informatique Vos besoins - Nos solutions Laissez-vous guider par notre expertise Qui sommes-nous? Juin 1982 Date de création de l entreprise. Location, vente, maintenance de copieur

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés

Plus en détail

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 29/04/14 Reçu en Préfecture le : 29/04/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 28 avril 2014 D - 2

Plus en détail

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 16/12/14 Reçu en Préfecture le : 16/12/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 15 décembre 2014 D

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

Faculté de droit PROGRAMME

Faculté de droit PROGRAMME Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur

Plus en détail

Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30

Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 1 Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011 pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : - Taxe sur l électricité - Transfert à la Communauté de Commune de la

Plus en détail

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158 LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS

REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/01/14 Reçu en Préfecture le : 28/01/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 janvier 2014 D -

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION

Plus en détail

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée : Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT

Plus en détail

Résultats 10 kilomètres

Résultats 10 kilomètres 1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière

Plus en détail

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS

REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 26 novembre 2010 (convocation

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

063/2014 BUDGET DE LA COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N 1

063/2014 BUDGET DE LA COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N 1 Conseil Municipal du 21 mai 2014 Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christiane

Plus en détail

VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations

VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations OPH DE L'ANGOUMOIS GARANTIES D'EMPRUNT PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS REHABILITATION ENERGETIQUE ECOPRET 10 LOGEMENTS 192 RUE DE PARIS

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 9 DECEMBRE 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 I-7-09 INSTRUCTION DU 16 NOVEMBRE 2009 MOUVEMENT DU PERSONNEL CATEGORIE B CONTROLEURS - ANNEE 2009 - NOR

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués

Plus en détail

Syndicat de copropriétaires

Syndicat de copropriétaires Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 05/12/2008 SOMMAIRE 1. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR ET INDEMNITE DE CONFECTION DE DOCUMENTS BUDGETAIRES

Plus en détail

EDITO. LE MAG - 2011 magazine d information. Directeur de publication : Jacques Ancey. Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT

EDITO. LE MAG - 2011 magazine d information. Directeur de publication : Jacques Ancey. Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT EDITO LE MAG - 2011 magazine d information Directeur de publication : Jacques Ancey Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT Photographies : Martine Amouret Photothèque Mutuelle Création graphique & Régie

Plus en détail

SYNDICAT MIXTE DU SALEVE COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE

SYNDICAT MIXTE DU SALEVE COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE Présents titulaires : Pierre CUSIN, Patrick GUERINI, Gilles RIGAUD, Robert BURGNIARD, Bernard JOUVENOZ, Claude NIQUILLE,

Plus en détail

SEINE Louis André, Délégué Suppléant

SEINE Louis André, Délégué Suppléant En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement

Plus en détail

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

RÉFÉRENTIEL DES STAGES

RÉFÉRENTIEL DES STAGES RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage

Plus en détail

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013 COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le dix sept décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Ternay, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011

CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2010 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2010 *** Date de convocation :29-11-2010 Date d affichage : 29-11-2010 Nombre de conseillers : En exercice : 29 Présents : 21 Absents excusés

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Séance du mardi 17 décembre 2013 à 9h00 présidée par Monsieur Christian BATY, Vice-Président DATE DE CONVOCATION 12 DECEMBRE 2013 NOMBRE

Plus en détail

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes

Plus en détail

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

N 1179 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 1179 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 14 novembre 2008 N 1179 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 15 octobre 2008.

Plus en détail

L an deux mille onze. et le 15 février,

L an deux mille onze. et le 15 février, DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune

Plus en détail

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013 MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué

Plus en détail

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents Circulaire n 06/2014 Cl. C 4311 Colmar, le 03/02/2014 Mise à jour 17 février 2014 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

L organisation professionnelle

L organisation professionnelle 90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en

Plus en détail

Annexe à l'arrêté n 13-247 du 23/09/2013 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG

Annexe à l'arrêté n 13-247 du 23/09/2013 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS Adjoint adm. 2e cl. C assistant commande publique CDG-2013-09-79 C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS Adjoint tech. 2e cl. C RIPEUR CDG-2013-09-80 C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS

Plus en détail

Programme : «Les objets de la ville intelligente»

Programme : «Les objets de la ville intelligente» 1 Programme : «Les objets de la ville intelligente» Manifestation organisée dans le cadre du programme de recherche "Smart Cities & Métropoles Le devenir des institutions urbaines dans la ville intelligente".

Plus en détail

EXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER

EXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

Compte rendu presse Mardi 21 septembre 2010 Montpellier L ARTISANAT DANS L HERAULT

Compte rendu presse Mardi 21 septembre 2010 Montpellier L ARTISANAT DANS L HERAULT Compte rendu presse Mardi 21 septembre 2010 Montpellier Les propositions de l Union Professionnelle Artisanale pour les élections de la Chambre de métiers et de l artisanat de l Hérault et du Languedoc-Roussillon

Plus en détail

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013 - 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 L An Deux Mille quatorze, le 26 septembre à dix huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

24 EME REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

24 EME REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 24 EME REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2012 Membres présents : M. - Jérôme DIBO, Maire ; M. - Romain FLAUS, 1 er Adjoint au Maire ; M. - Serge ETTIGHOFFER, 2 ème Adjoint au Maire ; Mme - Béatrice

Plus en détail

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Les centres des Finances Publiques de l'yonne Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2014-19 heures 00

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2014-19 heures 00 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2014-19 heures 00 L'an deux mil quatorze, Le quinze avril, le Conseil Municipal de la Commune du Theil sur Huisne, dûment convoqué, s'est réuni

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS

REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 25 mai 2012 (convocation du

Plus en détail

Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011

Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 En partenariat avec la Caisse des Dépôts, 3 quai Anatole France, Amphi Gérard Bureau, Paris 7e PROGRAMME DE LA JOURNÉE, transitions économiques 1 MATIN 8H00-8H30

Plus en détail

CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3

CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3 CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 14/11/2008 SOMMAIRE 1. TRAVAUX SALLE DES FÊTES 2. DÉCISIONS MODIFICATIVES SUR LES BUDGETS DE L ÉCOLE ET PRINCIPAL 3.

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste

Plus en détail

Services et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili

Services et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili de Santiago et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili Présentation de la délégation des entreprises françaises conduite par Mme Idrac au Chili (20-23 juillet 2010) Xavier Fraval de Coatparquet

Plus en détail

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Michelle Joab LIP6 Systèmes d Aide à la Décision et à la Formation (SYSDEF) Université Pierre-et-Marie Curie

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE

Plus en détail

COMMISSAIRES-PARENTS

COMMISSAIRES-PARENTS PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

Plus en détail