Appui à la police des Eaux Région Languedoc Roussillon

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1 Appui à la police des Eaux Région Languedoc Roussillon Compte-rendu d activité pour l année 2006 /RP FR janvier 2007

2 Appui à la police des eaux région Languedoc Roussillon Compte-rendu d activité pour l année 2006 /RP FR janvier 2007 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du 2007 J.P. Marchal Vérificateur : Nom : M. AUDIBERT Signature : (Original signé par) Approbateur : Nom : M. AUDIBERT Signature : (Original signé par) Le système de management de la qualité du est certifié AFAQ ISO 9001:2000. I M AVRIL 05

3 Mots clés : eaux souterraines, appui, gestion, police eau En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : J.P. MARCHAL (2007) Appui à la Police des eaux en Région Languedoc Roussillon Compte-rendu d activité pour l année /RP FR, 70 p.., 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du.

4 A Synthèse u terme des résolutions issues du rapport Martin et des recommandations du Conseil Général des Mines, le a été chargé de mettre ses compétences à la disposition des services chargés de la police des eaux, c est à dire les MISE placées sous l autorité des préfets, en liaison avec les DIREN et les DRIRE, mais aussi les Agences de l Eau et les collectivités. Cette mission a pour but de fournir un appui technique aux services qui sont amenés à assurer la police de l eau. Elle est financée à partir de la dotation affectée annuellement au et par un cofinancement du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable. Cet appui scientifique et technique à l exercice de la police de l eau, mis en œuvre à l échelle de la région et du département, est du niveau de l expert, orienté sur la connaissance et la gestion des ressources en eaux souterraines, mais aussi sur des thématiques de sites et sols pollués, de déchets, etc. Il est mobilisé par les responsables des MISE et de tout service ayant une mission de police des eaux, sur simple demande auprès du Service Géologique Régional du. Ce dernier rend compte à la DRIRE et à la DIREN de chaque action, et arbitrage si besoin. Ce rapport constitue le recueil de toutes les fiches d interventions réalisées dans ce cadre par le en région Languedoc-Roussillon pour l'année Un tableau de synthèse fournit, pour chaque action, le nom du demandeur, la date de la demande, le sujet traité, le ou les noms des intervenants, la date de la réponse apportée par le. Les différentes actions menées ont fait l'objet soit de rapports spécifiques, soit de notes, courriers ou fichiers, soit encore de réunions. Pour l année 2006, les travaux entrepris dans le cadre de l appui aux services de l Etat chargés de la police des eaux en région Languedoc Roussillon se soldent par 53 actions étalées sur l année. Géographiquement, ces actions se répartissent de la manière suivante : - Ensemble de la région : 12 ; - Département de l Aude : 2 ; - Département du Gard : 8 ; - Département de l Hérault : 16 ; /RP FR Rapport final 3

5 - Département de la Lozère : 2 ; - Département des Pyrénées Orientales : opérations ont été sollicitées par des services régionaux (DIREN, DRiRE, ) et 34 opérations ont été menées à la demande de services départementaux (Préfecture, MISE, DDASS, DDAF, DDE ) Par thème, la répartition est la suivante : - Avis relatif à l impact d activités (CET, CSDU, LGV, autoroutes et routes, urbanisation, déchets, stations d épuration,.) avec détermination de l incidence qualitative et/ou quantitative sur le milieu aquatique : 19 ; - Réflexion et gestion globale de la ressource (masses d eau, documents d incidence, critères socioéconomiques, SDAGE, SAGE, ) : 21 ; - Diagnostic concernant la qualité des eaux souterraines (commission NO3, CERPE, Vulnérabilité) : 4 ; - Base de données : 3 ; - Réseau de mesures : (bulletin de situation hydrologique, définition et optimisation de réseau, ) : 4. - Formation : 2 Une action demandée le 21/12/2006 sera traitée en La typologie peut être classée de la façon suivante : - Niveau 1 : rassembler des connaissances existantes (sans avis), bases de données : 6 - Niveau 2 : rassembler des connaissances existantes (avec avis), ou diagnostic : 30 - Niveau 3 : communication, formation, réunion, concertation : 17 Le tableau du chapitre 1 résume les différentes actions engagées en 2006 pour la région Languedoc-Roussillon et les 53 fiches d intervention sont jointes au chapitre 2. 4 /RP FR Rapport final

6 Sommaire 1. Tableau de synthèse des actions s de chaque action : Coordination, gestion et rapport annuel de synthèse : Bulletin de situation hydrologique : Etat des lieux des réseaux de surveillance quantitative et qualitative en LRO : Expertise hydrogéologique suite au déversement de TMD d hydrocarbures à St Julien de Tournel (48) : Codification BSS de captages AEP du département de la Lozère : Cahier des charges et élaboration d un projet de recherche appliquée sur le territoire Ouest Hérault relatif à l analyse socio-économique dans le cadre de la gestion quantitative de la ressource en eau : Exposé à l ENSAM sur la problématique des pollutions par les pesticides des eaux souterraines en LRO : Avis quant à la régularisation de forages agricoles sur les communes de St Féliu d Avall, le Barcarès et Perpignan (66) : Avis quant à l impact potentiel sur la ressource en eau souterraine de l approfondissement de la carrière de calcaire sur la commune de Saint Colombe de la Commanderie (66) : Participation à l assemblée générale de la CERPE : Participation à la définition de l état des lieux des masses d eau souterraine : Participation aux différentes réunions du Comité Technique de l Eau : Participation à la première réunion du comité de pilotage de l étude concernant la gestion des cultures intermédiaires dans le cadre de la lutte contre les contaminations en pesticides : Participation à la présentation par le Conseil Général du schéma d alimentation en eau potable du département de l Hérault...31 /RP FR Rapport final 5

7 15 : Participation à une réunion concernant les résultats d essai de traçage en milieux karstiques avec la DIREN, l Agence de l Eau, les Conseils Généraux11, 34 et : Participation à une réunion concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines dans le département de l Aude avec le Conseil Général : Participation aux réunions relatives à la préparation du SDAGE et aux questions liées aux spécificités méditerranéennes : Participation à une réunion à la DIREN de bassin concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines dans le bassin Adour Garonne : Participation à une réunion relative à la modélisation du champ captant de l agglomération de Béziers : Participation aux réunions du comité départemental sécheresse dans le département des Pyrénées Orientales : Suivi du comportement des eaux souterraines dans l environnement des travaux de construction du tunnel du Perthus pour le futur LGV Perpignan/Figuéras : Participation aux premières assises régionales du thermalisme à Amélie les Bains (66) : Avis relatif au rapport réalisé par BRL et notamment quant au volet concernant la ressource en eau dans le cadre de l opération AQUA 2020 et participation aux réunions des 07/06/2006 et 04/07/ : Avis quant aux risques de contamination de la source du Martinet à Juvignac (34) liés à la réalisation d un bassin de rétention des eaux pluviales : Elaboration de la carte de vulnérabilité des eaux souterraines de l enclave espagnole de Llivia dans le département des Pyrénées Orientales : Synthèse de l ensemble des données relatives à l évolution des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines de l aquifère plio-quaternaire du Roussillon, avec rédaction d une note élaborée : Avis concernant le dossier de déclaration de forage d eau thermale des Eaux Chaudes à Alet les Bains (11) : Avis concernant l impact sur les eaux de la nappe alluviale du Rhône induit par une excavation de matériaux sur la commune de St Etienne des Sorts (30) /RP FR Rapport final

8 29 : Avis concernant la dépollution du site de l ancien stockage de pneumatiques usagés à Saint Estève (66), ayant fait l objet d un incendie le 27/12/ : Avis quant aux projets de nouvelles stations d épuration pour les communes d Alzon d une part et de Blandas (30) d autre part : Réalisation d un document de présentation générale des différents aquifères du département de l Hérault, en fonction de leurs caractéristiques hydrogéologiques, leur extension géographique et leur spécificité : Réalisation d un document de présentation générale des différents aquifères du département du Gard, en fonction de leurs caractéristiques hydrogéologiques, leur extension géographique et leur spécificité : Affectation du code des systèmes aquifères sollicités par tous les captages AEP du département du Gard : Recherche d indicateurs relatifs à l eau souterraine dans le département du Gard et notamment dans le bassin versant de la Cèze dans le cadre de la préparation de l arrêté cadre sécheresse de ce département : Distinction pour le département du Gard, des captages AEP tributaires du bassin versant des eaux superficielles de la Cèze et indication des relations potentielles entre les eaux superficielles et les eaux souterraines sollicitées par ces captages : Intervention auprès des élèves de l ENGREF de Montpellier dans le cadre d un groupe de réflexion sur les outils à mettre en place pour l aide à la politique de gestion des restrictions des prélèvements d eau en période d étiage avec pour cadre la section aval du fleuve Hérault : Méthodes pour reboucher ou reconditionner les puits et forages dans les règles de l art : Recherche des indicateurs de Développement Durable appliqués au territoire de Thau dans la thématique relative aux prélèvements en eau : Formulation d un avis concernant le projet d implantation d une zone d activités de services dite «Ecopôle» sur la commune d Ille sur Têt (66) : Avis concernant le forage de la ZAC de la Baume sur la commune de Servian (34) : Avis quant au projet de construction d une nouvelle station d épuration des eaux usées sur la commune de Trèves (30)...58 /RP FR Rapport final 7

9 42 : Définition, pour tous les captages AEP du département du Gard, des bassins versants des eaux superficielles concernés et surtout du type de relation entre ces captages en eau souterraine et les eaux de surface : Avis quant à la création d un bassin de rétention d eaux pluviales sur la commune de Toulouges (66) à faible distance du captage AEP de la commune : Elaboration d un projet de cahier des charges d une étude sur les principes de gestion des eaux dans un contexte méditerranéen : Avis sur le système de surveillance à mettre en place pour le C.E.T. du Triadou sur la commune de Saint Bauzille de Putois (34) : Avis sur le système de surveillance à mettre en place pour le centre de stockage de déchets sur la commune de Notre Dame de Londres (34) : Mise à jour de SISE Eau pour 33 captages du département de l Hérault avec affectation des codes nappe, des indices de vulnérabilité des aquifères et vérification des codes BSS : Avis complémentaire relatif au système de protection du champ captant de Florensac (34) exploité par le Syndicat du Bas Languedoc, vis-à-vis des risques liés à la traversée de ce champ captant par l A : Participation à la réunion relative à la DUP des nouveaux captages du Pesquier situé sur la commune de Florensac avec examen du document d incidence élaboré par le Syndicat du Bas Languedoc : Préparation de l arrêté cadre sécheresse du département de l Hérault avec détermination des indicateurs relatifs à l eau souterraine : Participation à une réunion relative à la mise en place d un protocole de gestion concertée de la ressource en eau sur la masse d eau 6124 correspondant aux calcaires jurassiques du pli occidental de Montpellier, de la Gardiole et de l Etang de Thau : Elaboration d un avis concernant les aménagements envisagés par les Autoroutes du Sud de la France dans le secteur du Boulou (66) dans le but d une protection des eaux souterraines et notamment de 2 captages AEP : Elaboration d un avis concernant la possibilité d installation d une fosse septique avec épandage sur la commune de Canohès (66) dans le périmètre de protection rapprochée du captage de Toulouges (captage de Clairfont) /RP FR Rapport final

10 1. Tableau de synthèse des actions N fiche Désignation Coordination, gestion et rapport annuel de synthèse Bulletin de situation hydrologique en LRO Etat des lieux des réseaux de surveillance quantitative et qualitative en LRO Expertise suite au déversement de TMD d hydrocarbures à St Julien de Tournel (48) Codification BSS de captages AEP du département de la Lozère. Projet de recherche appliquée sur le territoire Ouest Hérault relatif à l analyse socioéconomique dans le cadre de la gestion quantitative de la ressource en eau. Exposé à l ENSAM : contaminations des eaux souterraines en LRO Régularisation de forages agricoles sur les communes de St Féliu d Avall, le Barcarès et Perpignan (66) Impact sur la ressource en eau souterraine lié à l approfondissement de la carrière à Saint Colombe de la Commanderie (66) Participation à l assemblée générale de la CERPE Participation à la définition de l état des lieux des masses d eau souterraine Participation aux différentes réunions du Comité Technique de l Eau Réunion : gestion des cultures intermédiaires Demandeur DIREN DRIRE Date demande 00/01/2006 Intervenant M. AUDIBERT J.P. MARCHAL Type de réponse rapport RP DIREN chaque mois J.P. MARCHAL note mensuelle DIREN, Agence de l Eau 00/01/ /10/ /12/2006 J.P. MARCHAL notes et fichiers Date réponse mars 2006 chaque mois 04/01/06 18/05/06 01/06/06 24/07/06 09/10/06 06/12/06 07/12/06 MISE 48 12/11/2005 J.P. MARCHAL note 2006/c011 09/01/2006 DDASS 48 27/12/ /02/ /02/ /09/2006 DIREN 00/12/2005 ENSAM Montpellier DDAF 66 J.P. MARCHAL J.D. RINAUDO M. AUDIBERT 00/12/2005 J.P. MARCHAL 13/01/ /01/ /06/2006 J.P. MARCHAL note 2006/c101 note 2006/c103 note 2006/c337 cahier des charges et réunions formation et Powerpoint note 2006/c088 note 2006/c232 04/01/ /03/ /03/ /10/ /01/ /03/ /01/ /02/ /06/2006 DDAF 66 02/01/2006 J.P. MARCHAL note 2006/c060 02/02/2006 DIREN DRAF 10/01/2006 J.P. MARCHAL réunion 31/01/2006 DIREN 10/01/2006 J.P. MARCHAL réunion 19/01/2006 DIREN 2006 AGRO à Montpellier J.P. MARCHAL M. AUDIBERT J.D. RINAUDO réunions 15/03/ /04/ /08/ /03/2006 M. BLAISE réunion 30/03/2006 /RP FR Rapport final 9

11 N fiche Désignation Participation à la présentation par le CG 34 du schéma d alimentation en eau potable du département de l Hérault Réunion relative aux essais de traçage en milieux karstiques avec la DIREN, l Agence de l Eau, les CG 11, 34 et 66 Réunion concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines dans le département de l Aude avec le CG 11 Réunions relatives à la préparation du SDAGE et aux questions liées aux spécificités méditerranéennes. Réunion à la DIREN MPY concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines en bassin AG Réunion relative à la modélisation du champ captant de l agglomération de Béziers Participation au comité départemental sécheresse dans le département des Pyrénées Orientales Comportement des eaux souterraines dans l environnement des travaux du tunnel du Perthus pour le futur LGV Perpignan/Figuéras Participation aux premières assises régionales du thermalisme à Amélie Avis sur le rapport BRL et notamment quant au volet concernant la ressource en eau dans le cadre de l opération AQUA 2020 et participation aux réunions Risques de contamination de la source du Martinet à Juvignac(34) liés à la réalisation d un bassin de rétention d eaux pluviales Elaboration de la carte de vulnérabilité des eaux souterraines de l enclave espagnole de Llivia Demandeur Date demande Intervenant Type de réponse Date réponse DDE34 01/03/2006 J.P. MARCHAL réunion 16/03/2006 DIREN Agence de l Eau DIREN Agence de l Eau 01/02/2006 J.P. MARCHAL réunion 15/02/ /03/06 J.P. MARCHAL réunion 07/04/2006 DIREN 00/01/2006 M. AUDIBERT réunions DIREN Midi Pyrénées Agence de l Eau Adour Garonne Communauté d agglomération Béziers Méditerranée 19/05/ /07/ /09/ /06/2006 M. BLAISE réunion 04/07/ /05/2006 J.P. MARCHAL réunion 06/06/2006 DDAF 66 00/01/2006 J.P. MARCHAL DDAF 66 Fédération thermale et climatique LRO 02/ /05/ /01/2006 DIREN 00/01/2006 MISE 34 DIREN DIREN 00/03/2006 J.P. MARCHAL M. AUDIBERT P. VIGOUROUX M. AUDIBERT J.P. MARCHAL 14/04/2006 J.P. MARCHAL J.P. MARCHAL M. BLAISE notes réunions visite sur site note 2006/C184 17/02/ /04/ /07/ /02/2006 réunion 17/02/2006 réunions visite sur site avec la police de l eau fichiers Mapinfo des contours de la vulnérabilité 16/02/ /06/ /07/ /05/ /03/ /RP FR Rapport final

12 N fiche Désignation Evolution des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines de l aquifère plio-quaternaire du Roussillon Avis concernant le dossier de déclaration de forage d eau thermale des Eaux Chaudes à Alet les Bains Avis concernant l impact sur la nappe alluviale du Rhône induit par une excavation de matériaux à St Etienne des Sorts (30) Avis concernant la dépollution du site de l ancien stockage de pneumatiques usagés à Saint Esteve Projets de nouvelles stations d épuration pour Alzon et Blandas Présentation des différents aquifères du département de l Hérault, en fonction de leurs caractéristiques hydrogéologiques. Présentation des différents aquifères du département du Gard, en fonction de leurs caractéristiques hydrogéologiques. Code des systèmes aquifères pour tous les captages AEP du département du Gard Indicateurs relatifs à l eau souterraine dans le département du Gard et notamment dans le bassin versant de la Cèze pour arrêté cadre sécheresse Distinction des captages AEP d eau souterraine en liaison avec les eaux superficielles du bassin versant de la Cèze et appréciation du degré de relation de ces captages avec le débit de la rivière Intervention auprès des élèves de l ENGREF sur la politique de gestion de l eau en période d étiage avec pour cadre la section aval du fleuve Hérault Demandeur Date demande Intervenant DIREN 00/01/2006 J.P. MARCHAL DDASS Aude 21/03/2006 J.P. MARCHAL Equipement et Voies Navigables de France 19/04/2006 J.P. MARCHAL Préfecture 66 04/04/2006 J.P. MARCHAL Type de réponse fichier transmis note 2006/C212 réunions fichier transmis note 2006/C212 réunions note 2006/C220 visite des lieux avec VNF note 2006/C208 visite des lieux Date réponse 03/02/ /09/ /02/ /09/ /05/ /06/ /04/2006 DDAF 30 24/04/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C177 11/06/2006 DDASS 34 00/12/2005 DDASS 30 00/12/2005 M. BLAISE J.P. MARCHAL M. BLAISE J.P. MARCHAL DDASS 30 00/05/2006 J.P. MARCHAL rapport RP FR rapport RP FR note 2006/C199 fichier DDAF 30 00/04/2006 J.P. MARCHAL réunions DDAF 30 16/05/2006 J.P. MARCHAL ENGREF 29/05/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C198 fichier intervention orale et explication sur site 00/08/ /08/ /06/ /05/ /05/ /06/ /06/2006 /RP FR Rapport final 11

13 N fiche Désignation Méthodes pour reboucher ou reconditionner les puits et forages Indicateurs de Développement Durable dans la thématique relative aux prélèvements en eau dans le secteur de Thau Avis relatif au projet d implantation d une zone d activités à Ille sur Têt Forage de la ZAC de la Baume à Servian (34) Projet de construction d une nouvelle station d épuration à Trèves (30) Distinction des BV des eaux superficielles concernées par tous les captages AEP (eau souterraine) du Gard et définition du type de relation entre les eaux souterraines et les eaux de superficielles. Recherche d indicateurs pour le suivi des eaux souterraines Création d un bassin de rétention d eaux pluviales sur la commune de Toulouges (66) Elaboration d un projet de cahier des charges d une étude sur les principes de gestion des eaux dans un contexte méditerranéen C.E.T. du Triadou à Saint Bauzille de Putois (34) Centre de stockage de déchets à Notre Dame de Londres (34) Mise à jour de SISE Eau pour 33 captages du département de l Hérault avec affectation des codes nappe, des indices de vulnérabilité et vérification des codes BSS Avis complémentaire relatif au système de protection du champ captant de Florensac, vis-à-vis des risques liés à sa traversée par l autoroute A9 Demandeur Date demande Intervenant Type de réponse Date réponse DDE 66 29/05/2006 J.P. MARCHAL note 20/06/2006 IFREMER 06/07/2006 J.P. MARCHAL note 18/07/2006 DDASS 66 27/06/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C246 17/07/2006 DDASS 34 15/09/2006 J.P. MARCHAL 19/09/2006 DDAF 30 24/08/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C312 20/09/2006 DDAF 30 07/08/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C327 fichiers 25/09/2006 DDAF 66 15/09/2006 J.P. MARCHAL Note 2006/c353 10/10/2006 Agence de l Eau 00/07/2006 V. PETIT cahier des charges 11/2006 DRIRE 16/08/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C460 11/12/2006 DRIRE 16/08/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C463 13/12/2006 DDASS 34 03/03/2006 J.P. MARCHAL G. LONGIN fichier informatique 16/03/2006 DDASS 34 00/09/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C348 09/10/ /RP FR Rapport final

14 N fiche Désignation Réunion relative à la DUP des nouveaux captages des Pesquiers à Florensac (34) et examen du document d incidence Détermination des indicateurs relatifs à l eau souterraine en vue de l arrêté cadre sécheresse du département de l Hérault Réunion relative à la mise en place d un protocole de gestion concertée de la ressource en eau sur la masse d eau 6124 (pli occidental de Montpellier, Gardiole et Etang de Thau) Avis concernant les aménagements envisagés par ASF dans le secteur du Boulou (66) pour la protection des eaux souterraines Avis concernant la possibilité d installation d une fosse septique avec épandage sur la commune de Canohès (66) dans le périmètre de protection du captage de Toulouges Demandeur Date demande Intervenant Type de réponse Date réponse DDASS 34 22/09/2006 J.P. MARCHAL réunion 16/10/2006 MISE 34 00/09/2006 J.P. MARCHAL Agence de l Eau Rhône Méditerranée 03/11/2006 J.P. MARCHAL réunions élaboration fichier avec les différents seuils Réunion et préparation d un projet de cahier des charges 25/09/ /10/2006 6/12/ /11/2006 et 19/12/2006 DDASS 66 16/11/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C436 22/11/2006 DDASS 66 22/11/2006 J.P. MARCHAL note 2006/C437 22/11/2006 /RP FR Rapport final 13

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16 2. s de chaque action /RP FR Rapport final 15

17 1 Administration : DIREN, DRIRE Direction : Service : s d information pour chaque intervention Rapport annuel Coordination et gestion Rapport annuel, Concertation périodique avec DIREN, DRIRE et les autres partenaires Organisation et gestion des actions. Rédaction des fiches d action Programmation Date de la demande : 01/ /2007 Date de remise de la réponse : fin mars 2006 public à accès différé (1) public (1) lettre rapport dactylographié cartographie autres : fiches d action Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 6 j Délai de réalisation : février /01/ /RP FR Rapport final

18 2 Administration : DIREN Languedoc Roussillon et DIREN de bassin Direction : SEMA Service : Bulletin de situation hydrologique Fournir mensuellement l état quantitatif des aquifères surveillés par le en région Languedoc Roussillon avec référence par rapport à l historique existant sur les sites de mesures avec une vigilance en période d étiage (gestion des sécheresses) Date de la demande : Chaque mois chaque mois Date de remise de la réponse : chaque mois public à accès différé (1) public (1) lettre rapport dactylographié cartographie autres : notes et fichiers Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 5 j Délai de réalisation : chaque mois 4/01/2006 /RP FR Rapport final 17

19 3 Administration : DIREN, Agence Eau, DDASS 30 Direction : SEMA Service : Etat des lieux des réseaux de surveillance quantitative et qualitative en région Languedoc Roussillon avec notamment le réseau de contrôle de surveillance imposé par la DCE et les autres réseaux locaux. Participer avec la DIREN et l Agence de l Eau à l état des lieux des réseaux de surveillance et définition des compléments à apporter notamment au réseau DCE. Participation aux réunions. Validation des points complémentaires du réseau de surveillance qualité des eaux souterraines de bassin en région Languedoc Roussillon. Fourniture d informations techniques sur les points choisis. Bilan du suivi quantitatif en région LRO Date de la demande : 01/2006 et autre et 4/10/2006, 5/12/2006 Date de remise de la réponse : 4/01/2006 et 18/05/2006, 01/06/2006, 24/07/2006, 9/10/2006, 6/12/2006, 7/12/2006 public à accès différé (1) public (1) lettre rapport dactylographié cartographie autres : notes et fichiers fichier du 01/06/2006 et correspondances des 01/06/2006 et 24/07/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P, BLAISE M. Durée de l'appui : 4 j Délai de réalisation : année /01/ /RP FR Rapport final

20 4 Administration : MISE 48 Direction : Service : Expertise hydrogéologique suite au déversement accidentel de TMD d hydrocarbures à St Julien de Tournel (Lozère) Evaluation des risques et élaboration d un programme d investigation à réaliser à la suite de l intervention sur le site de l accident de TMD avec déversement d hydrocarbures sur la commune de Saint Julien de Tournel (48). Rédaction de la note. La visite sur place ayant eu lieu en novembre Date de la demande : 112/11/2005 Date de remise de la réponse : 4/01/2006 public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : note 2006/C011 du 9/01/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 1 j Délai de réalisation : année /01/2006 /RP FR Rapport final 19

21 5 Administration : DDASS 48 Direction : Service : Santé Environnement Dans le cadre de l actualisation de Sise eaux, codification BSS de captages AEP du département de la Lozère. Vérification et affectation de codes pour 85 captages. Codification BSS de 80 captages AEP du département de la Lozère Date de la demande : 27/12/2005, 22/02/2006 et 27/02/2006, 27/09/2006 Date de remise de la réponse : 4/01/2006, 1/03/2006, 2/03/2006, 2/10/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : du 4/01/2006, note 2006/C101 du 1/03/2006, 2006/C103 du 2/03/2006 et 2006/C337 du 2/10/2006 Nom de l Intervenant : LONGIN G., MARCHAL J.P. Durée de l appui : 3 j Délai de réalisation : année /02/2006 Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. 20 /RP FR Rapport final

22 6 Administration : DIREN Direction : SEMA Service : FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Elaboration d un projet de recherche appliquée sur le territoire Ouest Hérault relatif à l analyse socio-économique du programme de mesures de la DCE dans le cadre de la gestion quantitative de la ressource en eau. Elaboration d un cahier des charges d une étude de cas illustrative et susceptible de servir de référence et de démonstrateur pédagogique pour les collectivités territoriales et locales. La zone d étude correspond aux bassins versants de l Hérault, de l Orb et la nappe astienne, ainsi que toutes les zones extérieures qui sont alimentées à partir de ces trois ressources (littoral Audois, ouest Montpellier). Le projet doit s attacher à concevoir plusieurs variantes du programme de mesures de gestion à mettre en œuvre pour atteindre le bon état écologique des masses d eau (superficielles et souterraines) situées dans le périmètre étudié, en tenant compte des fortes évolutions des usages (agricoles et eau potable) attendues à moyen terme. Date de la demande : décembre 2005 Date de remise de la réponse : mars 2006 public à accès différé (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : cahier des charges d une étude et réunion des 24/01/2006 et 6/03/2006 Nom de l'intervenant : RINAUDO JD. et AUDIBERT M. Durée de l'appui : 5 j Délai de réalisation : année /03/2006 /RP FR Rapport final 21

23 7 Administration : ENSAM Montpellier Direction : Service : Exposé à l ENSAM (Ecole Nationale Supérieure d Agronomie de Montpellier) concernant la problématique des pollutions par les pesticides des eaux souterraines en région Languedoc Roussillon. Formation d une demi-journée le 10/01/2006 concernant la problématique des pollutions par les pesticides des eaux souterraines en région Languedoc Roussillon Date de la demande : décembre /01/2006 Date de remise de la réponse : 10/01/2006 public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : formation du 10/01/2006 et PowerPoint Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 1 j (préparation et présentation) Délai de réalisation : 10/01/ /02/ /RP FR Rapport final

24 8 Administration : DDAF 66 Direction : Service : Service Environnement Forêts et milieux Aquatiques Formuler un avis quant à la régularisation de forages agricoles sur les communes de St Féliu d Avall, le Barcarès et Perpignan (66). Formuler un avis quant à la régularisation de forage exploitant les formations pliocènes et utilisés pour l irrigation sur les communes de St Féliu d Avall, le Barcarès et Perpignan (66), forages situés dans des périmètres de protection de captages AEP, ou dans un contexte d aquifère très exploité et avec des risques de dégradation de la qualité de l eau. Visite des lieux pour le site de St Féliu d Avall. Date de la demande : 13/01/2006, 26/01/2006 et 20/06/2006 Date de remise de la réponse : 20/02/2006 et 28/06/2006 public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : notes 2006/C088 et 2006/C232 Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 2 j Délai de réalisation : 20/02/2006 et 28/06/ /06/2006 /RP FR Rapport final 23

25 9 Administration : DDAF 66 Direction : Service : Service Environnement Forêts et milieux Aquatiques Formuler un avis quant à l impact potentiel sur la ressource en eau souterraine de l approfondissement de la carrière de calcaire sur la commune de Saint Colombe de la Commanderie (66). Formuler un avis quant à l impact potentiel sur la ressource en eau souterraine de l approfondissement de la carrière de calcaire sur la commune de Saint Colombe de la Commanderie (66) et notamment sur l aquifère pliocène qui est en contact avec les calcaires dévoniens exploités par la carrière. Formuler des recommandations sur le suivi à mettre en place. Date de la demande : 02/01/2006 Date de remise de la réponse : 02/02/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : note 2006/C060 du 2/02/2006 Nom de l Intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l appui : 2 j Délai de réalisation : 28/02/2006 Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. 24 /RP FR Rapport final

26 10 FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION Administration : DIREN et DRAF Direction : Service : OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Participation à l assemblée générale de la CERPE. Participation à l assemblée générale de la CERPE Date de la demande : 10/01/2006 Date de remise de la réponse : 31/01/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 31/01/2006 Nom de l Intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l appui : 0.5 j Délai de réalisation : 31/01/2006 Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. /RP FR Rapport final 25

27 11 FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION Administration : DIREN Direction : SEMA Service : OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Participation à la définition de l état des lieux des masses d eau souterraine avec la DIREN et l Agence de l Eau. Validation et compléments lors de la réunion du 19/01/2006 avec DIREN et Agence Eau. Date de la demande : 10/01/2006 Date de remise de la réponse : 19/01/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 19/01/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 1 j Délai de réalisation : 31/01/ /RP FR Rapport final

28 12 Administration : DIREN Direction : SEMA Service : Participation aux différentes réunions du Comité Technique de l Eau. Participation aux différentes réunions du Comité Technique de l Eau organisées par la DIREN. Date de la demande : 2006 Date de remise de la réponse : 15/03/2006, 20/04/206, 29/08/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunions des 15/03/2006, 20/04/2006 et 29/08/2006 Nom de l'intervenant : AUDIBERT M., RINAUDO JD. et MARCHAL J.P. Durée de l'appui : 6 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 27

29 13 Administration : AGRO à Montpellier Direction : Service : Participation à la première réunion du comité de pilotage de l étude concernant la gestion des cultures intermédiaires dans le cadre de la lute contre les contaminations en pesticides. Participation à réunion et formulation des critères hydrogéologiques. Date de la demande : 01/03/2006 Date de remise de la réponse : 30/03/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 30/03/2006 Nom de l'intervenant : BLAISE M. Durée de l'appui : 0,5 j Délai de réalisation : 28 /RP FR Rapport final

30 14 Administration : DDE 34 Direction : Service : Participation à la présentation par le Conseil Général du schéma d alimentation en eau potable du département de l Hérault. Participation à la présentation et échanges. Date de la demande : 01/03/2006 Date de remise de la réponse : 16/03/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 16/03/2006 Nom de l Intervenant : MARCHAL JP. Durée de l appui : 0,5 j Délai de réalisation : Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. /RP FR Rapport final 29

31 15 FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION Administration : DIREN et Agence Eau Direction : Service : OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Participation à une réunion concernant les résultats d essai de traçage en milieux karstiques avec la DIREN, l Agence de l Eau, les Conseils Généraux 11, 34 et 66. Participation à réunion et discussion concernant l état des connaissances, la synthèse des données existantes et les modalités de réaliser une base de données relatives aux résultats de traçage en milieux karstiques pour la région Languedoc Roussillon. Date de la demande : 01/02/2006 Date de remise de la réponse : 15/02/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 15/02/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 0,7 j Délai de réalisation : 30 /RP FR Rapport final

32 16 Administration : DIREN et Agence Eau Direction : Service : Participation à une réunion concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines dans le département de l Aude avec le Conseil Général. Participation à réunion relative à l état des lieux en matière de réseaux de surveillance (qualité et quantité) dans le département de l Aude et perspectives. Date de la demande : 15/03/2006 Date de remise de la réponse : 07/04/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 07/04/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 0,5 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 31

33 17 Administration : DIREN Direction : Service : Participation aux réunions relatives à la préparation du SDAGE et aux questions liées aux spécificités méditerranéennes. Participation à des réunions. Date de la demande : 2006 Date de remise de la réponse : 19/05/2006, 11/07/2006 et 01/09/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunions des 19/05/2006, 11/07/2006 et 01/09/2006 Nom de l'intervenant : AUDIBERT M. Durée de l'appui : 1,5 j Délai de réalisation : 32 /RP FR Rapport final

34 18 Administration : DIREN Midi Pyrénées et Agence Eau Adour Garonne Direction : Service : Participation à une réunion à Toulouse concernant les réseaux de surveillance des eaux souterraines dans le bassin Adour Garonne. Définition des points du réseau de surveillance quantitative en bassin Adour Garonne. Participation à la réunion du 4/07/2006. Définition des points du réseau de surveillance quantitative en bassin Adour Garonne pour la partie située en région Languedoc Roussillon. Date de la demande : 2/06/2006 Date de remise de la réponse : 04/07/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 04/07/2006 Nom de l'intervenant : BLAISE M. Durée de l'appui : 1,5 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 33

35 19 Administration : Communauté d agglomération Béziers Méditerranée Direction : Service : Participation à une réunion relative à la modélisation du champ captant de l agglomération de Béziers. Participation à la réunion du 06/06/2006. Date de la demande : 25/05/2006 Date de remise de la réponse : 06/06/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 06/06/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 0,5 j Délai de réalisation : 34 /RP FR Rapport final

36 20 Administration : DDAF 66 Direction : Service : Participation au comité départemental sécheresse dans le département des Pyrénées Orientales. Rechercher les indicateurs concernant les eaux souterraines dans le cadre de la gestion de la sécheresse dans le département des Pyrénées Orientales. Fournir les éléments d appréciation sur la situation des aquifères dans le département. Comparaison avec les historiques connus. Date de la demande : 01/2006 Date de remise de la réponse : réunions des 17/02/2006, 19/04/ /07/2006 et fourniture de notes concernant l évolution des niveaux des nappes dans le département public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunions des 17/02/2006, 19/04/ /07/2006, 1/12/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 2,5 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 35

37 21 Administration : DDAF 66 Direction : Service : Environnement, Forêt et Milieux Aquatiques Suivi du comportement des eaux souterraines dans l environnement des travaux de construction du tunnel du Perthus pour le futur LGV Perpignan Figuéras. Donner un avis sur la surveillance mise en place par le maitre d ouvrage du futur LGV Perpignan Figuéras, dans l environnement du tunnel du Perthus et appréciation de la représentativité des points de suivi et des mesures relatives aux ressources en eau souterraine et notamment les captages d eau thermale du Boulou. Date de la demande : 02/2006 et 2/05/2006 Date de remise de la réponse : visite sur site du 17/02/2006 et note du 17 mai 2006 public à accès diffé ré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : visite sur site du 17/02/2006 et note 2006/C184 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 1,5 j Délai de réalisation : 36 /RP FR Rapport final

38 22 Administration : Fédération thermale et climatique Languedoc Roussillon Direction : Service : Participation aux premières assises régionales du thermalisme à Amélie les Bains. Participation aux premières assises régionales du thermalisme à Amélie les Bains et exposé sur l intérêt de bâtir un programme relatif à la qualité de la ressource en eau thermale pouvant constituer un axe fort pour maintenir et renforcer le développement économique local lié au thermalisme. Date de la demande : 01/2006 Date de remise de la réponse : réunion du 17/02/2006 public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : réunion du 17/02/2006 Nom de l'intervenant : AUDIBERT M. et VIGOUROUX Ph.. Durée de l'appui : 2,5 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 37

39 23 Administration : DIREN Direction : SEMA Service : Avis relatif au rapport réalisé par BRL et notamment quant au volet concernant la ressource en eau dans le cadre de l opération AQUA 2020 et participation aux réunions des 7/06/2006 et 4/07/2006. Avis relatif au rapport réalisé par BRL et notamment quant au volet concernant la ressource en eau dans le cadre de l opération AQUA 2020 et participation aux réunions des 7/06/2006 et 4/07/2006. Date de la demande : 01/2006 Date de remise de la réponse : réunions des 16/02/2006, 7/06/2006 et 4/07/2006 public à a ccès diff éré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : réunions des 16/02/2006, 7/06/2006 et 4/07/2006 Nom de l'intervenant : AUDIBERT M. MARCHAL JP. Durée de l'appui : 2,5 j Délai de réalisation : 38 /RP FR Rapport final

40 24 Administration : MISE 34 et DIREN Direction : Service : Risques de contamination de la source du Martinet à Juvignac (34) liés à la réalisation d un bassin de rétention des eaux pluviales. Evaluer les risques liés au creusement d un bassin de rétention d eaux pluviales sur les eaux souterraines et notamment sur la source du Martinet à Juvignac, le bassin étant réalisé à proximité immédiate de cette source. Date de la demande : 14/04/2006 Date de remise de la réponse : visite sur site le 04/05/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à accès diffé ré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie autres : visite sur site du 04/05/2006 en compagnie du controleur princiapl des TPE et du technicien chargé de la police de l eau Nom de l Intervenant : MARCHAL JP. Durée de l appui : 0,5 j Délai de réalisation : Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. /RP FR Rapport final 39

41 25 FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION Administration : Direction : DIREN Service : Santé Environnement OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Elaboration de la carte de vulnérabilité des eaux souterraines de l enclave espagnole de Llivia dans le département des Pyrénées Orientales. Afin de couvrir l enclave espagnole de Llivia dans le département des Pyrénées Orientales, il a été demandé d étendre la cartographie de la vulnérabilité des eaux souterraines sur ce secteur. Cette enclave n avait pas été traitée puisqu elle se situe en territoire espagnol. Date de la demande : 03/2006 Date de remise de la réponse : 24/03/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à a ccès diff éré (1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : fichiers MAPINFO des contours de la vulnérabilité Nom de l Intervenant : BLAISE M. MARCHAL JP. Durée de l appui : 2,5 j Délai de réalisation : Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles qu une fois cette décision prise. 40 /RP FR Rapport final

42 26 Administration : DIREN Direction : SEMA Service : FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Evolution des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines de l aquifère plio-quaternaire du Roussillon. Réaliser un bilan complet concernant les teneurs en nitrate de l aquifère plio-quaternaire du Roussillon, à partir des données antérieures (, Chambre d Agriculture 66, DIREN, DDASS) et des résultats de la dernière campagne réalisée par la DIREN en Les évolutions ont été analysées point par point avec une synthèse globale, mais aussi par niveaux aquifères et par secteur. Participer aux réunions du groupe de travail mis en place dans le cadre de la révision de la zone vulnérable nitrates en Roussillon des 3/02/2006 et 4/09/2006. Rédaction d une note de synthèse. Date de la demande : 01/2006 juin 2006 Date de remise de la réponse : 15/06/2006 et réunion du 4/09/2006 public à a ccès diff éré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : fichier transmis et notes 2006/C212 et réunions des 3/02/2006 et 4/09/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 9 j Délai de réalisation : juin 2006 /RP FR Rapport final 41

43 27 Administration : DDASS Aude Direction : Service : Avis concernant le dossier de déclaration de forage d eau thermale des Eaux Chaudes à Alet les Bains (11). Formuler un avis concernant le dossier de déclaration de forage d eau thermale des Eaux Chaudes à Alet les Bains et notamment quant à son contenu technique (débit, évolution de la qualité de l eau en période de pompage, aire d alimentation). Date de la demande : 21/03/2006 Date de remise de la réponse : 31/03/2006 FORMULATION DE LA REPONSE SOUHAITEE : public à a ccès diff éré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : fichier transmis et notes 2006/C212 et réunions des 3/02/2006 et 4/09/2006 Nom de l Intervenant : MARCHAL JP. Durée de l appui : 1,2 j Délai de réalisation : Signature : 2002,tous les dossiers d appui aux administrations font l objet de rapports publics à accès immédiat, à l exception de ceux qui sont préparatoires à une décision administrative, lesquels ne sont rendus accessibles Franceune fois cette décision prise. 42 /RP FR Rapport final

44 28 FICHE DE DEMANDE D INTERVENTION Administration : Equipement. Voies Navigables de France Direction : SN Rhône Saône Service : Subdivision d Arles OBJET DE L APPUI SOLLICITE : Avis concernant l impact sur les eaux de la nappe alluviale du Rhône induit par une excavation de matériaux sur la commune de St Etienne des Sorts (30). Formuler un avis concernant l impact sur les eaux de la nappe alluviale du Rhône induit par une excavation (superficie de l ordre de 3 ha) de matériaux sur la commune de St Etienne des Sorts (30) et formuler des recommandations pour la gestion des lieux. Date de la demande : 19/04/2006 Date de remise de la réponse : 20/06/2006 public à a ccès diff éré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : note 2006/C220 et visite des lieux avec Voies Navigables de France le 11/05/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 2 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 43

45 29 Administration : Préfecture 66 Direction : Service : Avis concernant la dépollution du site de l ancien stockage de pneumatiques usagés à SAINT ESTEVE, ayant fait l objet d un incendie le 27 décembre Formuler un avis concernant la dépollution du site de l ancien stockage de pneumatiques usagés à SAINT ESTEVE et notamment les risques de pollution vis-à-vis de la ressource en eau souterraine et la ressource exploitée par la ville de Perpignan pour son alimentation en eau potable, au niveau du forage Als Horts situé à 150 m du lieu du sinistre. Appréciation des risques de contamination des eaux souterraines et recommandations concernant des investigations complémentaires afin de vérifier la contamination potentielle de la nappe superficielle. Date de la demande : 04/04/2006 Date de remise de la réponse : 14/06/2006 public à a ccès diff éré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : note 2006/C208 du 14/06/2006 et visite des lieux le 19/04/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 2,5 j Délai de réalisation : 44 /RP FR Rapport final

46 30 Administration : DDAF 30 Direction : Service : Environnement Projets de nouvelles stations d épuration pour les communes d Alzon d une part et de Blandas d autre part. Avis relatif à l incidence de ces deux projets sur les eaux souterraines, la nécessité de prévoir un abattement bactériologique supplémentaire en raison du contexte hydrogéologique (karst) et les prescriptions à dicter afin de prévoir un traitement adapté au contexte de ces deux sites de projet de station d épuration sur les deux communes d Alzon et de Blandas. Date de la demande : 24/04/ /05/2006 Date de remise de la réponse : 11/05/2006 public à a ccès diff éré ( 1) public (1) lettre note rapport dactylographié cartographie du autres : note 2006/C177 du 11/06/2006 Nom de l'intervenant : MARCHAL JP. Durée de l'appui : 2,5 j Délai de réalisation : /RP FR Rapport final 45