J O U R N É E S. 5 juillet 2014 Délégations dans le domaine de la prévention des risques.

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1 J O U R N É E S 5 juillet 2014 Délégatins dans le dmaine de la préventin des risques. 6 juillet 2014 Qui de neuf dans la frmatin à distance dans le dmaine de la préventin des risques. C O M P T E R E N D U Smmaire (interactif) 1 e jurnée : délégatin de puvir et préventin des risques I. Mt de bienvenue II. Les délégatins de puvir et de signature - rappels règlementaires II.1. Les types de délégatins....2 II.2. Les respnsabilités....3 II.3. Hygiène et sécurité...3 II.4. Questins répnses regrupées....4 III. Mise en place des délégatins de puvir à l Université d Aix-Marseille (AMU) IV. Mise en place des respnsables de sites pur la sécurité des persnnels et du public à l URCA. Méthdlgie et returs d expérience V. Mise en place des délégatins de puvir à l Université de LYON V.1. Maintien de l rdre décret de V.2. En préventin des risques....6 VI. Le pint de vue des inspecteurs e jurnée : Frmatin à distance en préventin des risques I. L INRS et la frmatin accmpagnée à distance I.1. Présentatin de l INRS....6 I.2. Actins I.3. Frmatins à distance....7 I.4. Vers les préventeurs....7 I.5. Vers les grandes écles....7 II. Le bm des MOOC - Curs du prfesseur William DAB III. L ingénierie pédaggique au service de la préventin Évaluatin en ligne III.1. Présentatin générale....8 III.2. KAP ÉVAL....8 IV. Frmatins en ligne, «e-learning» à l AMUE V. Veille réglementaire / 9

2 1 e jurnée : délégatin de puvir et préventin des risques. I. Mt de bienvenue. Gilles BAILLAT - Président de l université de Reims Champagne Ardenne. II. Les délégatins de puvir et de signature - rappels règlementaires. Maxime PLET Assciatin JURISUP. Le chef d établissement cncentre l ensemble des puvirs. Il ne peut assumer tus les actes de gestin, il a dnc nécessité de déléguer. Délégatin : fait par lequel une autrité, le délégant, permet à un agent, le délégataire, de prendre en charge en sn nm une partie des actes qui dépendent de sa respnsabilité. Pur être valable juridiquement, une délégatin dit répndre à quatre cnditins cumulatives : 1. Elle dit être autrisée par un texte ; ex. l art 2.1 du décret de 1982 délègue les puvirs au chef de service ; 2. Elle dit être partielle, tute délégatin ttale est prhibée (sauf cas particuliers exceptinnels) ; 3. Elle dit prendre la frme d un arrêté u d une décisin ; un écrit est nécessaire ; Remarque : Des «délégatins de fait» peuvent exister, mais elles snt à éviter car il est ensuite difficile en absence de dcument écrit et signé, de pruver qui que ce sit. 4. Elle dit cmprter les identités du délégant et du délégataire, les cmpétences du délégataire, préciser l étendue de sn applicatin, être publiée de manière permanente, les mdalités de publicatins puvant être multiples : affichage explicite, intranet, etc. et, pur les universités, être transmise au recteur des universités. II.1. Les types de délégatins. I.1.1. Délégatin de signature : habilitatin à signer une décisin au nm du délégant. Il n y a pas de transfert de respnsabilité. Elle est limitée dans le temps, Elle dépend de la fnctin du délégataire. Elle reste sus la respnsabilité du délégant, ce qui entraîne que tute susdélégatin est prhibée. Elle est peu encadrée règlementairement (art. L712-2 du cde de l éducatin). I.1.2. Délégatin de puvir : transfert de cmpétence sur 1 persnne, dans 1 dmaine précis. Le délégant se décharge de sa respnsabilité dans ce dmaine ; Le délégant ne peut plus intervenir ni signer une décisin dans le dmaine délégué, sinn c est un cas d annulatin juridique ; Par cntre, le délégant cnserve sn puvir hiérarchique sur le délégataire, il peut dnc lui demander la mdificatin l acte. 2 / 9

3 Q.: Sur un site éligné du site du délégant, peut-il y avir délégatin ttale de puvir? R.: Oui dans ce cas particulier. Par ex. un président d université à un directeur d IUT. II.2. Les respnsabilités. I.2.1. Respnsabilité civile : Elle cnsiste à réparer un préjudice (pécuniairement). Elle peut être d rdre délictuel : le lien juridique entre l auteur et la victime est l accident ; cntractuel : le lien juridique naît du cntrat entre la victime et celui qui ne respecte pas le cntrat. I.2.2. Respnsabilité pénale : Sanctin réparatrice de l auteur d un préjudice. Depuis le nuveau cde pénal de 1994 la respnsabilité de l établissement peut être engagée si une faute nn intentinnelle est cmmise. Exemples d arrêts en cassatin : À la suite d un enlèvement de barrières de prtectin d un échafaudage par les uvriers, sans rdre précis, un chef de chantier est cndamné pur faute persnnelle et manquement à la sécurité, il aurait dû vérifier la présence des barrières. Suite à un accident prvqué par un uvrier aux cmmandes d une pelleteuse, c est la sciété qui a été cndamnée, car l uvrier n avait pas été frmé et les myens pur le frmer n avaient pas été dnnés. Remarque : En cas de délégatin de puvir, le délégataire dit être également dté d autnmie : dnc cmpétence, puvir, myens + autnmie. I.2.3. Respnsabilité administrative : Elle naît de l anrmalité d un acte pur une persnne mrale publique (faute de service u faute persnnelle : agent identifié en dehrs du service) et elle prvient : du dysfnctinnement d un service (agent nn identifié), d une faute de service cmmise par un agent identifié dans le service, u ayant un lien avec le service (ex. du militaire nn en fnctin, mais cnduisant une viture de service). II.3. Hygiène et sécurité État du drit en termes de délégatin de puvir en Hygiène et Sécurité. C est un dmaine très vaste : les EPSCP emplient des persnnels BIATOS, présentent des activités à risques, ce snt suvent des ERP, les étudiants snt des usagers des ERP, l enseignant est respnsable de ses élèves, etc. ; il y a dnc un éventail très large de textes qui s appliquent et une jurisprudence fisnnante car il y a un flu juridique imprtant. Tris pôles de textes : Maintien de l rdre (décret de 1985) qui prévit des délégatins de signature du président aux vice-présidents des différents Cnseils, aux respnsables des services cmmuns, aux directeurs d UFR, etc. En ce qui cncerne la jurisprudence, l appréciatin se fait au cas par cas par les juges. 3 / 9

4 Hygiène et sécurité : Le décret de 82 mentinne «délègue aux chefs de services» il y a dnc transfert de respnsabilités pénale et civile, d ù la nécessité de préciser qui est le chef de service. L engagement est effectif par un acte, mais il peut également s appliquer par missin (cde pénal de 1994), il y a ntin de respnsabilité de la persnne mrale : la respnsabilité d un établissement peut être engagée en cas de faute nn intentinnelle d un agent. Exemple d un jugement en cassatin qui, suite à un accident résultant du cmprtement dangereux d un uvrier expérimenté, n a pas engagé la respnsabilité du cnducteur de travaux qui avait délégatin de puvir. Panique et incendie : ce dmaine résulte de l applicatin du Cde de l habitatin et du Cde de l envirnnement. II.4. Questins répnses regrupées. festive? puvir? Q.: Sur un site éligné du site du délégant, peut-il y avir délégatin ttale de puvir? R.: Oui dans ce cas particulier. Par ex. un président d université à un directeur d IUT. Q.: Une délégatin de puvir peut-elle être faite envers un étudiant lrs d une activité R.: Nn, une délégatin de puvir pur maintien de l rdre ne peut pas être dnnée à des étudiants. Délégatin pssible à un vice-président. Une slutin cnsiste à signer une cnventin avec le président d une assciatin étudiante. On se truve dans un ERP dnc il faut sur place un représentant de la directin, sauf en 5 e catégrie (MS52), et ce représentant ne peut pas subdéléguer. Q.: Une lettre de cadrage envers un chef de département est-elle une délégatin de R.: Nn, c est un acte qui, même signé, a une valeur juridique très faible. Q.: : Au CNRS, la délégatin de puvir aux directeurs d unités n est pas signée par les délégataires pur des raisns de difficultés techniques. Est-elle vraiment valable? R.: Avec u sans délégatin, chaque «chef de service» est respnsable de la sécurité dans sn service (décret de 82), et chaque agent est respnsable de sa prpre sécurité. Q.: Qu est-ce que la délégatin par attributin? R.: L «attributin» c est le dmaine de cmpétence. La délégatin de puvir peut être subdéléguée mais il faut que le délégataire réunisse autrité, cmpétence et myens ET autnmie (cf. I.1.2) ; si n décncentre sur les sites, n ne dit plus faire de subdélégatin sur le site. Q.: Cas d un bizutage, sur un site excentré avec délégatin de puvir au directeur du site. En cas de dérapage, quelle est la respnsabilité du délégataire si l établissement n a pas pris de mesure particulière? R.: Le délégataire est respnsable pénalement par missin il dit prévir et prendre les dispsitins en cas de débrdement. Q.: Un directeur de cmpsante délégataire, peut-il déléguer à sn respnsable administratif? R.: Oui, mais il vaut mieux éviter. Attentin à la ntin de suppléant : celui-ci n a pas de délégatin de puvir permanente, il ne peut pas prendre d acte. Q.: La délégatin est-elle tujurs nminative? R.: La délégatin de signature est nminative, la délégatin de puvir est liée à une fnctin. De ce fait la délégatin de puvir n est pas frcément cnnue, ce qui pse prblème en cas de changement de délégant (président ). 4 / 9

5 Q.: Faut-il revir tutes les délégatins en cas de changement de président? R.: Nn, mais après chaque renuvellement du Cnseil d administratin. Q.: Cncernant le Dcument unique, quelle est la respnsabilité des directeurs d unité, le président dit-il les demander à chaque directeur? R.: n retmbe sur la ntin de chef de service à définir, ce qui n est pas encre clair actuellement dans l enseignement supérieur (directeur, président?), par ex. un directeur d écle n est pas systématiquement chef de service. Les directeurs d unité peuvent avir une délégatin de puvir depuis la li LRU mais, attentin, le CNRS par ex. est un EPST, tandis que l université est régie par le cde de l éducatin. Les règles ne snt pas exactement les mêmes. Q.: À partir de quand / de quel type d acte faut-il une délégatin de signature? R.: D abrd faire un bilan cmplet de tut ce qui est signé à un mment dnné dans l établissement, puis le délégant fait ensuite le tri de ce qu il veut déléguer. Ex. : plans de préventin, attestatins de frmatin r ce snt les premiers dcuments demandés et examinés par un juge, la délégatin a dnc sn imprtance et ne dit pas être faite à la légère. III. Mise en place des délégatins de puvir à l Université d Aix-Marseille (AMU). Christine BLANC Université Aix-Marseille. IV. Mise en place des respnsables de sites pur la sécurité des persnnels et du public à l URCA. Méthdlgie et returs d expérience. Vincent CONRAD Université de Reims Champagne Ardenne, Anne JUSSIAUME Université de Tryes, Vérnique CONCIL IUT de Tryes. exemple? Q.: Quelles nt été les articulatins entre les Dcuments uniques et les Rapprts d étapes? R.: Ces dcuments snt indépendants, les DU snt des dcuments de site, tandis que le rapprt d étape est un supprt pur le service HSE, n y évalue les actins de sécurité. C est pratiquement l équivalent du Livre des références. Q.: Les CHSCT nt-ils été cnsultés? quelles nt été les réactins? R.: Oui le CHSCT a été cnsulté et les réactins nt dans l ensemble été psitives. Il a paru clairement que l n fficialisait et que l n généralisait ce qui existait en partie. Q.: N avez-vus pas été cnfrntée à être juge et partie lrs de l évaluatin des risques par R.: L EvRP se fait en cmmun. Une attentin particulière est prtée à ce qu il n y ait pas de subdélégatins permanentes aux respnsables administratifs qui ne purraient pas les assumer. Anne JUSSIAUME précise qu il faudrait, au niveau natinal, une réflexin sur la prise en charge de la sécurité dans les universités. En effet de plus en plus de travail est demandé à chacun et 5 / 9

6 ce, pur peu de recnnaissance ; r pur pérenniser cette évlutin, qu elle ne s essuffle pas, il faudrait accmpagner les acteurs de la sécurité. V. Mise en place des délégatins de puvir à l Université de LYON 1. Murielle PIERRE SHS Lyn 1. Lyn1? grande cmplexité : 14 sites d enseignements et de recherche, étudiants! V.1. Maintien de l rdre décret de Les délégatins dnnées lrs de la précédente présidence aux directeurs d UFR, d Écles, d Instituts etc. étaient anciennes, certaines maintenues à des persnnes nn pératinnelles. Sur les campus les agents en «tenue incendie», malgré leur badge explicite, étaient cnfndus avec des agents de maintien de l rdre. Beaucup de gens cnfndent les fnctins de sûreté avec celles du SHS. Pur résudre certaines de ces difficultés lcales, une «Astreinte de sécurité générale» a été mise en place, qui permet de puvir demander les cartes d identité sur les campus, de réquisitinner les frces de plice et d alerter. V.2. En préventin des risques. En sécurité incendie, des prgrès nt été réalisés sur les grs sites qui dispsent d un PC sécurité et d une équipe par campus, mais sans délégatin. Le SHSE garde la respnsabilité du matériel et du service incendie. En cnclusin, ne purrait-n pas imaginer que la respnsabilité du prpriétaire s exerce dans les services centraux, avec mise en place de délégatins décentralisées à des respnsables administratifs (DGSA) qui gèreraient chacun leur campus, tut en en référant à l autrité centrale? VI. Le pint de vue des inspecteurs. Pierre POQUILLON Inspecteur IGAENR. En cnclusin : les services de sécurité et de préventin, actuellement pièces rapprtées, devraient à terme être intégrés à tus les actes quels qu ils sient. 2 e jurnée : Frmatin à distance en préventin des risques. I. L INRS et la frmatin accmpagnée à distance. Jean-Paul LEROUX INRS. I.1. Présentatin de l INRS. I.2. Actins / 9

7 I.3. Frmatins à distance. I.4. Vers les préventeurs. I.5. Vers les grandes écles. Pririté actuelle : cnslider ce qui a été fait et faire en srte que les srtants de l université dispsent de bases slides en SST. Il faut que les écles s engagent, pur faire en srte que chaque diplômé dispse des bases de sécurité, de préventin des risques prfessinnels et glbalement d une culture SST pur entrer dans l entreprise. Cet enseignement dit être de type bligatire et nn pas facultatif! L évaluatin finale est indispensable, sinn la frmatin est inefficace. Un prjet MOOC existe : face à des amphis vides il faut truver autre chse. Il vise 1000 à 2000 étudiants dans un premier temps. Q.: Quelles snt, pur les universités, les mdalités d accès aux platefrmes? R.: Les mdules de base snt réservés aux entreprises du régime général, mais des pssibilités d accès aux rganismes peuvent être envisagés : me cnsulter (jeanpaul.lerux@inrs.fr) Q.: Quelles snt les rientatins d avenir? R.: la cnslidatin des actins avec les écles d ingénieurs, tucher les métiers du cmmerce et du management. La missin William DAB est dirigée vers les grands grupes. Le GP Sup a un rôle à juer, il peut aider à prgresser cncrètement, le réseau ANACT également au niveau lcal. Laurent Ry précise que les écles dctrales purraient être un axe intéressant. Q.: Purrait-n envisager de travailler avec l INRS dans les masters et les écles dctrales pur mnter des frmatins adaptées? R.: Oui, l INRS peut intervenir en tant que cnseiller. Q.: Dans les stages en PME, les étudiants ingénieurs snt suvent sllicités pur la préparatin de Dcuments uniques u de sujets SST, r ils ne snt pas préparés. R.: Si l écle a mis en place l enseignement et si l élève a suivi les TD, il est préparé, de plus il est aidé ensuite pur sn stage en entreprise (ex. : ENSI de Tuluse). II. Le bm des MOOC - Curs du prfesseur William DAB. Isabelle GONON CNAM. Cnsulter le diaprama en ligne MOOC = «Massive Open Online Curses» Ce snt des curs en ligne, gratuits, sans aucune cntrainte, uverts à tus (36000 inscrits au curs de management CNAM). C est une démarche individuelle, aucun diplôme n est demandé, elle se fait tujurs à distance, sauf l examen qui est réalisé en centre CNAM. Une évaluatin en ligne ne dnne qu une attestatin de réussite n ayant pur le mment pas de valeur réelle. La préparatin des QCM représente un très grs travail, c est la partie cachée du temps de préparatin. Certains curs n en nt pas, ce qui cnstitue un manque certain car ils permettent un retur d expérience très imprtant pur l améliratin du curs. Les MOOC peuvent créer une mtivatin pur s inscrire à de vrai curs (FOD), ce peut être aussi une façn de se tester. La platefrme CNAM a rejint «France Université Numérique» dès sa créatin. 7 / 9

8 La durée de frmatin de 6 semaines a été retenue à la suite d une étude, cela représente le sacrifice d une sirée par semaine et reste supprtable et encre attractif pur des persnnes venant par curisité. Lrsque le curs est terminé il reste en ligne pur ceux qui étaient inscrits, mais ils ne peuvent plus écrire sur le frum qui reste néanmins lisible. Des sessins régulières snt rganisées. Inscriptin : seuls le Nm (u un pseud) et l adresse électrnique snt bligatires. Les autres champs snt facultatifs (et utilisés uniquement pur des statistiques internes). La qualité de la prise de vue est très signée pur que la persnne ait le sentiment que le prfesseur s adresse directement à elle. Un système de questins-répnses et de vtes (avec mdérateur) est en place et le prfesseur répnd la semaine suivante. III. L ingénierie pédaggique au service de la préventin Évaluatin en ligne. Laurence BARON KAPTITUDE. III.1. Présentatin générale. Kaptitude est une platefrme «e-learning» de services et de frmatins en ligne à la sécurité, d accès intégral par internet. Les prgrammes en ligne cnstituent des bases cmmunes de frmatin à la sécurité, permettant : de réduire les frmatins présentielles, ntamment pur les nuveaux entrants arrivant dispersés au curs de l année, et de mieux les cibler sur des actins spécifiques, de remettre à dispsitin des préventeurs du temps qu ils peuvent cnsacrer à la sécurité active. Par ailleurs, dispnibles en permanence, les curs facilitent les «piqûres de rappel». Ils cmpensent ainsi la difficulté à mbiliser les chercheurs et persnnels de labratires à une date de frmatin précise et unique. Les parcurs snt cnstruits et adaptés avec le respnsable sécurité du site. III.2. KAP ÉVAL. Mdule d évaluatin persnnelle en 3 niveaux à questins aléatires, actuellement dispnible pur les risques chimiques ; en préparatin pur les risques bilgiques et la radiprtectin. Audit persnnel en amnt pur l évaluatin du niveau de cnnaissances, dnc du niveau du curs nécessaire, en aval de la frmatin il permet de déterminer l érsin des cnnaissances, l évlutin de chacun au sein des équipes et les besins éventuels de nuvelles frmatins u révisins. Dans les tests, il n est pas pssible de returner en arrière, mais en cas de répnse fausse la crrectin apparaît, facilitant l apprentissage. Tant que le test n est pas réussi il n est pas pssible de passer au niveau supérieur. En fin de test, l encadrant dispse d un tableau Excel de résultats à la fis glbaux et par participant. On peut dnc décider en cnnaissance de cause des frmatins à réaliser. 8 / 9

9 IV. Frmatins en ligne, «e-learning» à l AMUE 1. Hervé RIVIÈRES AMUE. Le dévelppement actuel réalisé avec la cllabratin de Laurence BARON et Vincent CONRAD cnsiste en 4 mdules de frmatin en 2 parcurs, et crrespnd à une demande pur répndre aux besins de la CPU et des établissements, pur puvir maintenir les frmatins en réduisant le cût de déplacement des frmateurs. Cnstat : un besin récurent de frmer l ensemble des persnnels et la nécessité de faire des «piqûres de rappel». Objectif : asscier les frmatins en ligne à des frmatins en présentiel ; des pré-requis snt nécessaires, ce type de mdule peut servir aussi à déterminer les besins en frmatin. Un mdule gestes et pstures est en préparatin, cette frmatin ne remplace pas la frmatin présentielle mais la cmplète. Les mdules ne snt pas blquants dnc n peut rejuer les séquences. On peut éventuellement limiter le temps. Plan d actin ; un accrd cadre sera signé avec plusieurs prestataires, n empêchant pas le travail cllectif avec les utilisateurs. Il existe également une demande de la médecine de préventin (Réseau «MedSup»). Des rencntres aurnt lieu le 3 ctbre : état des lieux de la Médecine de Préventin dans l Enseignement Supérieur et la Recherche. V. Veille réglementaire. Pierre POQUILLON Inspecteur IGAENR. Actualité réglementaire. Jean DUCRET 1 AMUE = Agence de mutualisatin des universités et établissements. 9 / 9