Délibération n 2013/7 Projet d'action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2012 et renouvellement des conventions pour 2013.

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1 Extrait de registre des délibérations République Française Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13 Délibération n 2013/7 Projet d'action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2012 et renouvellement des conventions pour Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents : 42 Date de la convocation : 19/03/13 Compte rendu affiché le 27/03/13 Transmis en préfecture le 03/04/13 Présidente : Secrétaire : Mme Michèle PICARD Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD Elu(e)s : Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, M. Jean-Marc THEVENON, Mme Annie BROUET, Mme Paula ALCARAZ, M. Francis RAMBEAU, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Samia HAMDIKEN- LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, M. Daniel GOURDIN, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN Absent(e)s : Excusé(e)s : Dépôt de pouvoir : Mme Danièle GICQUEL a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, Mme Chaïneze KABOUYA- BENHAYOUN a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON Conseil Municipal du 25/03/13 - page 1

2 Extrait de registre des délibérations République Française Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13 Rapport n 7 Projet d'action Educative des établissements primaires et secondaires. Bilan 2012 et renouvellement des conventions pour 2013 Direction Enfance Education et Santé Mesdames, Messieurs, Le Conseil municipal lors du vote du budget primitif pour l exercice 2012 a attribué un crédit pour l aide au financement des projets d action éducative présentés par les établissements scolaires publics (écoles, collèges et lycées) situés sur le territoire de la commune. Les demandes de financement ont été variées. Elles ont porté : - En primaire sur : la lecture, la littérature, la musique, la danse, le théâtre, les mathématiques, l environnement, les sciences... - En secondaire sur : les sens, l environnement, les arts plastiques, les voyages en France et à l étranger, les institutions et leur organisation, le théâtre... Le montant global attribué pour l exercice écoulé s élève à euros répartis entre l enseignement primaire pour un montant de euros, l enseignement secondaire pour un montant de euros et le Contrat Educatif Local (CEL) pour un montant de euros (hors temps scolaire) La liste exhaustive de tous les projets qui ont été financés est annexée au présent rapport. J ai l honneur de porter cette liste à votre connaissance. En outre, les conventions annuelles concernant les associations représentatives de chaque école et les établissements secondaires ont été établies afin de préciser les projets retenus, ainsi que le montant et les modalités de l aide accordée par la Ville. La gestion de ce crédit est assurée par l intermédiaire de la régie d avance ouverte auprès de la Direction Education Enfance Santé et les mandats administratifs établis par la Direction des Ressources Financières. Le Conseil Municipal, Le rapport de Madame Le Maire, entendu, Vu l avis du Bureau municipal du 04/03/13, Après en avoir délibéré, A l'unanimité des suffrages exprimés, décide de : - prendre acte de la répartition des dépenses effectuées au titre de l année 2012, suivant le tableau joint, - autoriser Madame le Maire, ou à défaut l'adjoint délégué, à approuver le renouvellement des conventions annuelles à passer, dans la limite des crédits inscrits au budget 2013, avec les associations représentatives de chaque école maternelle et élémentaire ou des établissements secondaires, Conseil Municipal du 25/03/13 - page 2

3 Extrait de registre des délibérations République Française Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13 - autoriser Madame le Maire, ou à défaut l adjoint délégué, à signer les différentes conventions qui interviendront à cet effet, - confirmer que le règlement des concours financiers sera opéré dans le cadre de la régie d avance ouverte auprès de la Direction Education Enfance Santé et par mandats administratifs par la Direction des Ressources Financières, - dire que le montant de la dépense mandatée au profit des associations représentatives sera imputé sur le crédit à inscrire au budget primitif 2013, au chapitre 65 : autres charges de gestion courantes, à la subdivision 657 : subventions de fonctionnement versées aux comptes concernées ( ). Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents. Pour expédition certifiée conforme Pour le Maire, La Première Adjointe Yolande PEYTAVIN Conseil Municipal du 25/03/13 - page 3

4 Direction Éducation Enfance Santé ÉTABLISSEMENTS NATURE DU PROJET D'ACTION ÉDUCATIVE MONTANT ATTRIBUE Léo Lagrange Sciences pour tous 400,00 Gabriel Péri Mallette de jeux 200,00 Saint Exupéry M tes dents 250,00 Louis Pergaud Maternelle D Langage et photos 150,00 Anatole France Dans ma ville 500,00 Paul Langevin Mieux se connaître à travers les contes d'ici et d'ailleurs 1 000,00 Création d'un potager 250,00 Charles Perrault Premiers pas vers la logique et la géométrie 120,00 Total maternelles 2 870,00 ÉLÉMENTAIRES Charles Perrault Centre Journal du groupe scolaire Imaginer sa ville demain 150,00 200,00 Théâtre au cycle 2 Musée à l'école 100,00 400,00 Gabriel Péri Enrichir le vocabulaire au service de la littérature 200,00 Anatole France A Raconte moi le fleuve au fil de l'eau 600,00 Projet littéraire autour de la SF 200,00 Henri Wallon Léo Lagrange Saint Exupéry PRIMAIRES MATERNELLES Mon jardin à l'école 200,00 Création de poésies 450,00 Musique et instruments 775,00 Du théâtre à l'école 600,00 Opéra à l'école 300,00 Éducation à l'environnement 500,00 Bâtir la ville de demain telle que l'ont imaginée les artistes du ,00 ème Le monde et 21ème de demain siècle 200,00 Rendez-vous avec l'opéra 350,00 Lecture en réseau autour de l'auteur Marie-Aude Murail 300,00 Paul Langevin Découverte des arts du spectacle vivant 1 200,00 La marionnette une richesse culturelle 600,00 Louis Pergaud A Fresque murale 100,00 Louis Pergaud B Jean Moulin PROJETS ÉDUCATIFS 2012 Sculptures d'animaux 35,00 Théâtre et contes 250,00 Fils d'art 200,00 Les oiseaux et les arbres 288,00 Danse ton patrimoine 1 750,00 Danse ton patrimoine 2 750,00 Danse ton patrimoine 3 750,00 Poésie et patrimoine 300,00 Ville de demain dans les romans de SF 100,00 Total élémentaires ,00 TOTAL PRIMAIRE ,00

5 Direction Éducation Enfance Santé SECONDAIRE COLLÈGES RRS Eluard Les métiers de ma ville 150,00 Transport et pollution 250,00 Voyage en Espagne à Gérone et Barcelone 480,00 Louis Aragon Activité en plein air à la ferme des Tilleuls à AYN 600,00 Classe à projet artistique culturel scientifique (Parfum) 1 000,00 Voyage linguistique en Allemagne 420,00 Honoré de Balzac Stage de ski de piste à la Norma 1 000,00 Jules Michelet Voyage scolaire à l'étranger (Italie et Angleterre) 720,00 TOTAL COLLÈGES 4 620,00 Jacques Brel- LEGT/ LP Marc Seguin LYCÉES Option théâtre 250,00 Le printemps de la jupe et du respect 250,00 Système de soins protection sociale américain et français 900,00 La sculpture au service des sens 200,00 Total Brel 1 600,00 Club Théâtre 400,00 Art contemporain, accueil d'un artiste en résidence 800,00 Travail sur la rumeur 362,00 Total Seguin 1 562,00 TOTAL LYCÉES TOTAL SECONDAIRE TOTAL PRIMAIRE + SECONDAIRE 3 162, , ,00

6 Direction Éducation Enfance Santé Max Barel Pôle d'activités sur la pause méridienne 300,00 Charréard Les ateliers du temps méridien 300,00 Anatole France Les ateliers du temps méridien 1 200,00 Jules Guesde Amélioration des ateliers sportifs sur le temps méridien 300,00 Léo Lagrange Les ateliers du temps méridien 300,00 Georges Lévy Animer le temps périscolaire 200,00 Paul Langevin Ateliers artistiques et culturels sur le temps méridien 1 000,00 Louis Pasteur Aménagement du temps méridien 400,00 Aménagement du temps méridien 400,00 Parilly Arts et spectacles au temps méridien 500,00 Ernest Renan Aménagement du temps de midi 400,00 Saint Exupéry CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL 2012 PRIMAIRE ÉLÉMENTAIRES Ateliers artistiques et sportifs 300,00 L'art plastique dans tous ses états 400,00 Mon jardins à l'école 600,00 Henri Wallon Les ateliers du temps méridien 300,00 TOTAL PRIMAIRE 6 900,00 COLLÈGES Honoré de Balzac Accompagnement formatif des jeunes bénévoles 1 000,00 La calligraphie 300,00 Jules Michelet Combo Vocal 200,00 Des guitaristes au collège 300,00 Atelier de pratique artistique: la danse 100,00 TOTAL SECONDAIRE TOTAL CEL TOTAL GÉNÉRAL 1 900, , ,00