agir à vos côtés Prestations individualisées aux entreprises

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1 Prestations individualisées aux entreprises

2 Vous adhérez à l AHI 33 une association d employeurs de la Gironde L AHI 33 est une association régie par la loi du 1 er juillet Elle a été constituée dans le cadre de la réglementation qui impose aux employeurs d organiser, de financer et d adhérer à un service de santé au travail. Cette obligation s inscrit dans le cadre de leurs responsabilités en matière de protection de la santé des salariés. Une gourvernance paritaire L AHI 33 réunit une fois par an ses adhérents en assemblée générale ordinaire. L organisation et la gestion de l association sont définies et suivies par un conseil d administration paritaire. Le conseil d administration est composé de chefs d entreprise ou de leurs représentants élus en assemblée générale, après avis des organisations patronales représentatives, et de représentants des salariés désignés par les organisations syndicales représentatives. Il élit en son sein un bureau et le président de l association. L AHI 33 dispose également, conformément à la réglementation, d une commission de contrôle, présidée par un représentant des salariés. à vos côtés n des risques professionnels La mise en œuvre des orientations définies par le conseil d administration est confiée au directeur de l association sous la responsabilité du président. L AHI 33 est agréée par la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) d Aquitaine. Des prestations réalisées par l équipe de santé au travail animée et coordonnée par le médecin du travail Suivi de la santé des salariés - visites d embauche - suivi périodique des salariés en SMS et SMR (visites médicales et entretiens infirmiers) - visites de reprise du travail - visites de pré-reprise - visites à la demande du salarié ou de l employeur - examens complémentaires réalisés dans le cadre du suivi médical du salarié Prévention en entreprise Actions en entreprise par : - le médecin du travail (conseil, évaluation des risques, fiche d entreprise, étude de poste, participation au CHSCT ) - l infirmier(e) (action de sensibilisation, fiche d entreprise, étude de poste ) - l assistant(e) en santé au travail (fiche d entreprise, analyse des fiches de données de sécurité, mesure de bruit et d éclairement ) - le pôle pluridisciplinaire composé de différents départements : évaluation des risques, ergonomie, métrologie, risques chimiques, psychologie du travail ainsi qu un département de formation de Sauveteurs Secouristes du Travail - le service social pour le maintien dans l emploi

3 Des prestations individualisées En adhérant à l AHI 33, votre entreprise bénéficie de prestations qui lui sont adaptées. Ces prestations individualisées sont incluses dans le cadre de la cotisation annuelle versée à l AHI 33. Les prestations pour votre entreprise Les prestations individualisées permettent : - d effectuer des actions de prévention en milieu de travail, - d assurer le suivi individuel de l état de santé de chaque salarié, - de réaliser des rapports, des études et des travaux de recherche spécifiques à l entreprise. Des prestations adaptées à votre entreprise Pour proposer des prestations adaptées aux évolutions de votre entreprise, l AHI 33 vous adresse chaque année un questionnaire sur les risques professionnels auxquels sont exposés vos salariés et un questionnaire sur vos besoins en actions de prévention. De plus, votre médecin du travail, qui assure le suivi de tous les salariés de votre entreprise et qui coordonne les interventions réalisées par les autres membres de l équipe en santé au travail, peut vous proposer des actions spécifiques et vous conseiller à tout moment. L expertise d une équipe en santé au travail pour votre entreprise Les prestations individualisées sont réalisées par une équipe de santé au travail qui est animée et coordonnée par votre médecin du travail. Chaque professionnel de l équipe met à la disposition de l entreprise ses compétences spécifiques entreprises adhérentes salariés suivis Démarche de progrès en santé au travail L AHI 33, premier service en France à obtenir le niveau 2 avec mention de la Démarche de Progrès en Santé au Travail du Label national «Amexist», délivré à la suite d un audit réalisé par AFNOR Certication.

4 L équipe de santé au travail L équipe de santé au travail est composée de professionnels en prévention des risques. Elle est animée et coordonnée par le médecin du travail. Le médecin du travail Le médecin du travail est un médecin spécialiste. Il assure le suivi médical des salariés et se rend régulièrement dans les entreprises pour identifier les risques et proposer des actions de prévention adaptées à la réalité des conditions de travail. La visite médicale a pour but de mettre en évidence les éventuelles incompatibilités entre l état de santé du salarié et son poste de travail, et ainsi de s assurer que son activité professionnelle n altère pas sa santé. En entreprise, le médecin du travail peut réaliser ou mettre à jour la fiche d entreprise, effectuer une évaluation des risques ou une étude de poste, participer au CHSCT, proposer des conseils Il assure l animation et la coordination de l équipe en santé au travail. L infirmier(e) en santé au travail L infirmier(e) réalise des entretiens infirmiers en alternance avec les visites médicales périodiques. Les entretiens se déroulent selon des protocoles validés par le médecin et donnent lieu à la délivrance d une attestation de suivi infirmier. En fonction des conclusions, le salarié peut être reçu par le médecin sans attendre la prochaine visite médicale périodique. La mise en place d entretiens infirmiers est prévue dans le cadre de l agrément délivré par la DIRECCTE. L infirmier(e) réalise également des actions en milieu de travail (fiches d entreprise, études de poste ) et des actions de sensibilisation auprès de groupes de salariés (addiction, vigilance, risque routier ). L assistant(e) en santé au travail Sous la responsabilité du médecin du travail, l assistant(e) en santé au travail réalise des actions en entreprise. Il (elle) participe à la rédaction des fiches d entreprise, à l analyse des fiches de données de sécurité et peut également effectuer des mesures de bruit, d éclairement. Le pôle pluridisciplinaire spécialisé L AHI 33 dispose de départements spécialisés sur des thématiques de santé au travail : le département PEREN pour l évaluation des risques, le département d ergonomie, le département de métrologie, le département EVALTOX pour les risques chimiques, le département de psychologie du travail, le département de formation de Sauveteurs Secouristes du Travail. Selon les besoins, les professionnels de ces départements sont mobilisés par le médecin pour mener des actions de prévention auprès des entreprises. Un service social pour le maintien dans l emploi Pour favoriser le maintien dans l emploi de certains salariés confrontés à des problèmes de santé, le médecin du travail peut proposer un accompagnement social. Le médecin peut également solliciter des partenaires extérieurs pour mobiliser des dispositifs d aide au maintien dans l emploi (CARSAT, SAMETH, MDPH ).

5 Une organisation de proximité 14 centres fixes 21 centres annexes en Gironde Eysines Bruges Cenon Bordeaux Mérignac Pessac Villenave d Ornon Bègles Floirac

6 Le suivi de la santé des salariés La surveillance médicale Chaque année l employeur doit déclarer auprès de son service de santé au travail la liste nominative de ses salariés, en indiquant pour chaque salarié si celui-ci relève d une surveillance médicale simple (SMS) ou d une surveillance médicale renforcée (SMR). Les catégories de salariés devant être classées en SMR sont précisées par la réglementation. La surveillance médicale renforcée concerne* : Les travailleurs de moins de 18 ans, Les femmes enceintes, Les travailleurs handicapés, Les travailleurs de nuit dans les conditions prévues à article L , Les salariés exposés > à l amiante, > aux rayonnements ionisants, > au plomb dans les conditions prévues à article R , > au risque hyperbare, > au bruit dans les conditions prévues au 2 de l article R , > aux vibrations dans les conditions prévues à article R , > aux agents biologiques des groupes 3 et 4, > aux CMR (Cancérogène Mutagène Reprotoxique) de catégories 1 et 2. * selon la réglementation en vigueur au 1 er novembre 2013 L aptitude et l inaptitude L aptitude au poste de travail est délivrée par le médecin du travail à l issue d une visite médicale. L inaptitude est prononcée par le médecin du travail après une étude du poste et des conditions de travail dans l entreprise et deux examens médicaux espacés de deux semaines. Un seul examen est nécessaire en cas de danger immédiat ou lorsqu un examen de pré-reprise a eu lieu dans un délai de 30 jours au plus. Le secret médical Le médecin du travail est tenu au secret médical. En aucun cas, il ne peut transmettre une information concernant la santé du salarié à son employeur ou à toute autre personne. L employeur a uniquement connaissance de l aptitude du salarié à occuper son poste de travail. De plus, tous les membres de l équipe de santé au travail sont tenus au secret professionnel et au secret de fabrication.

7 Le suivi médical Les visites d embauche : - SMS : la visite d embauche doit avoir lieu avant la fin de la période d essai, - SMR : la visite d embauche doit avoir lieu avant l embauche. Les examens périodiques : - SMS : la visite périodique est réalisée au moins tous les 24 mois par le médecin du travail. Dans le cadre de l agrément du service, la périodicité peut être supérieure à 24 mois si des entretiens infirmiers et des actions pluridisciplinaires annuelles sont mis en place. - SMR : un ou plusieurs examens de nature médicale sont réalisés au moins tous les 24 mois. Le médecin du travail est juge des modalités de la surveillance médicale renforcée. Dans le cadre de l agrément du service et pour certains risques, la périodicité peut être supérieure à 24 mois si des entretiens infirmiers et des actions pluridisciplinaires annuelles sont mis en place. Pour les travailleurs de nuit, la périodicité est de 6 mois. Pour les salariés classés en catégorie A pour une exposition aux rayonnements ionisants, la périodicité est d un an. Les examens complémentaires Lors du suivi médical, des examens complémentaires pourront être réalisés à la demande du médecin du travail. Généralement, il s agit : - d une analyse d urine, - d un test de vision. Ils pourront être complétés selon l état de santé du salarié et son poste de travail par : - un test de spirométrie (mesure de la capacité respiratoire), - un audiogramme (mesure de la capacité auditive), - d autres examens selon les situations (cardiologie, rhumatologie, allergologie). D autres examens qui ne peuvent être effectués dans les centres de l AHI 33 sont réalisés par des laboratoires spécialisés et pris en charge par l AHI 33 dans le cadre de la cotisation de l entreprise. Les visites de reprise du travail : elles sont obligatoires après : - une maladie professionnelle, - un congé de maternité, - une absence d au moins 30 jours pour accident du travail, maladie ou accident non professionnel. Les visites de pré-reprise : elles sont sont obligatoires pour des arrêts de travail de plus de 3 mois à la demande : - du salarié, - du médecin traitant, - du médecin conseil. Les visites à la demande du salarié ou de l employeur : tout salarié peut bénéficier d une visite médicale à sa demande ou à celle de son employeur.

8 Les interventions du pôle pluridisciplinaire En complément des actions menées par l équipe de santé au travail, le médecin peut solliciter l intervention des départements spécialisés du pôle pluridisciplinaire. PEREN pour l évaluation des risques Les risques professionnels doivent être étudiés au cas par cas, car aucune entreprise ne ressemble à une autre. Pour cela, vous pouvez faire appel au département PEREN (Prévention par l Etude des Risques en ENtreprise) qui pourra vous assister pour identifier les risques professionnels présents dans votre entreprise, évaluer leur niveau de gravité, puis définir des actions de prévention. Avec l aide de ce département, vous serez ainsi en mesure de rédiger le Document Unique prévu par la réglementation. De plus, pour vous accompagner dans l évaluation des facteurs de pénibilité, le département PEREN de l AHI 33 a réalisé un guide pratique. Ce guide dénommé MARCO propose pour chaque facteur de pénibilité un rappel de la réglementation et des normes en vigueur, des éléments clés pour comprendre les effets sur la santé, des références pour aller plus loin si nécessaire et surtout des pistes d actions de prévention. Ergonomie Le département d ergonomie peut vous aider à construire votre projet de changement en analysant les situations de travail pour vous accompagner dans la recherche des aménagements les mieux adaptés (techniques, organisationnels, humains). Vous pouvez solliciter une intervention du département ergonomie de l AHI 33 pour des problématiques liées à : un maintien dans l emploi de salariés non reconnus travailleurs handicapés, un risque de troubles musculo-squelettiques (TMS), des accidents du travail récurrents, l apparition de maladies professionnelles, un projet de conception (industriel, architectural, organisationnel ), des risques liés à l organisation du travail (manque de marges de manœuvre, stress ). Métrologie Le département de métrologie réalise des évaluations des expositions aux nuisances physiques (bruit, éclairage, vibrations) et des mesures de l effort physique sur le plan cardiaque. Niveaux sonores L évaluation de l exposition au bruit peut se faire par : une détermination des expositions individuelles journalières (dosimétrie), une évaluation instantanée des niveaux sonores (sonomètrie) qui permettra de réaliser une cartographie et une analyse fréquentielle des niveaux sonores obtenus. Niveaux d éclairement Des cartographies des niveaux d éclairement (en lux) peuvent être réalisées. Exposition aux vibrations Une évaluation de l exposition aux vibrations transmises aux membres inférieurs ainsi qu aux mains et aux bras peut être réalisée lors de l utilisation d engins et d outils portatifs. Cardiofréquencemétrie La cardiofréquencemétrie mesure la fréquence cardiaque de l opérateur lors de son activité de travail. La réalisation de cette mesure permettra d évaluer la charge physique de travail et ainsi d apprécier la pénibilité physique et d objectiver une situation pénible d un point de vue cardiovasculaire. Le service de santé au travail AHI 33, partenaire de votre entreprise pour la prévention des risques professionnels Pour plus d informations, n hésitez pas à contacter votre médecin du travail, qui pourra vous conseiller.

9 EVALTOX pour les risques chimiques Evaltox est le département de toxicologie professionnelle de l AHI 33. La toxicologie professionnelle s intéresse aux agents chimiques utilisés par des professionnels afin de prévenir les atteintes à la santé. Vous pouvez solliciter le département Evaltox pour : une métrologie atmosphérique afin d évaluer le niveau d exposition des salariés à des agents chimiques, une surveillance biologique des expositions afin d évaluer l imprégnation des salariés par des agents chimiques, des conseils afin de mettre en œuvre une meilleure prévention. La toxicologie professionnelle intervient également dans la prévention des expositions des femmes enceintes aux risques chimiques. Psychologie du travail Face à la problématique des risques psychosociaux, le département de psychologie du travail de l AHI 33 peut vous accompagner par : une action de sensibilisation sur les risques psychosociaux, une aide méthodologique pour la mise en place par l entreprise d un diagnostic des risques psychosociaux, un conseil face à des difficultés rencontrées au sein de l organisation (turn over, absentéisme, stress, mal-êtree ), un repérage des facteurs de tension et des leviers positifs, suivi de propositions de pistes d actions adaptées à l activité et au contexte. Le (la) psychologue n intervient pas dans la médiation de conflits interpersonnels et dans la gestion de plans sociaux. La formation de sauveteurs secouristes du travail Parce que votre entreprise pourrait devoir mettre en œuvre des premiers secours, l AHI 33 organise des formations de sauveteurs secouristes du travail. Le département vous propose : le cycle de formation initiale de deux jours, le maintien et l actualisation des compétences sur une journée tous les deux ans. Dispensées par des formateurs certifiés, ces formations peuvent être effectuées soit dans les locaux de votre entreprise, soit dans des locaux de l AHI 33 dédiés à la formation, situés : 4, boulevard Jean-Jacques Bosc, Immeuble «Les Portes de Bègles» BEGLES

10 Des approches collectives Le projet de service En complément des prestations individualisées proposées à chaque entreprise, l AHI 33 a défini dans son projet de service des thématiques prioritaires. Ces thématiques concernent des secteurs d activités spécifiques ou des risques particuliers. Les 16 priorités du projet de service sont les suivantes : CMR (Cancérogène Mutagène Reprotoxique) Développement de la biométrologie et de la métrologie, renforcement de la traçabilité des expositions, création d une consultation pour les femmes enceintes prévention des risques professionnels Travailleurs temporaires Amélioration du suivi individuel des intérimaires (carnet de santé, connaissance des risques spécifiques à chaque mission ) RPS (Risques psychosociaux) Développement des outils d aide à l évaluation des RPS, réalisation d études épidémiologiques Maintien dans l emploi Renforcement des compétences internes et des partenariats Veille sanitaire Participation à des enquêtes régionales et nationales, réalisation d études sur des risques ou des secteurs d activité Addictions Mise en place d outils pour les entreprises, actions de sensibilisation BTP (Bâtiment et Travaux Publics) Création de fiches d entreprise adaptées aux petites entreprises, évaluation des vibrations, réalisation d actions pour le secteur des constructions bois TMS (Troubles musculo-squelettiques) Diffusion d outils d aide au repérage des TMS, actions de sensibilisation en entreprise Services à la personne Réalisation d une étude pour renforcer le suivi médical et les actions en entreprise Grande distribution Renforcement de la prévention des TMS Risque routier Mise en place d actions de sensibilisation «addiction et vigilance» Sous-traitance / entreprises intervenantes Harmonisation de la prise en charge des salariés entre entreprises utilisatrices et intervenantes Traçabilité Etablissement d un cursus laboris sur la traçabilité des expositions aux CMR Pénibilité Diffusion d une démarche d aide à l évaluation de la pénibilité Travailleurs saisonniers Réalisation de modules de sensibilisation, information Transport Renforcement de l aide au document unique, réalisation d une fiche pénibilité spécifique, actions de sensibilisation

11 Des démarches administratives simplifiées L espace adhérent de votre entreprise est directement accessible sur le site Grâce à un code utilisateur et un mot de passe, vous pouvez accéder de manière sécurisée à l espace adhérent de votre entreprise qui permet : de remplir la déclaration annuelle, de mettre à jour les données administratives de votre entreprise (adresse, téléphone, mail ), de gérer le suivi de vos salariés > mise à jour de la liste des salariés, > demande de rendez-vous en ligne. Informer les entreprises et leurs salariés L AHI 33 publie régulièrement des supports d information pour ses entreprises adhérentes et leurs salariés. Des plaquettes de prévention sont remises directement par le médecin du travail aux salariés et aux responsables d entreprises concernés par un risque : le travail sur écran, le bruit au travail, les risques psychosociaux, la manutention, le travail en hauteure Des fiches de prévention sont conçues pour des situations spécifiques : - les saisonniers, - les femmes enceintes et le risque chimique. Un guide de l évaluation des facteurs de pénibilité est mis à la disposition des entreprises (Guide Marco). Un journal d information «Passerelle» est adressé à chacune des entreprises adhérentes, il présente les actions et les nouveaux projets de l AHI 33. Des documents sur la réforme de la santé au travail sont édités pour permettre aux entreprises de suivre les évolutions réglementaires importantes. Un site internet de l AHI 33, reprend toutes les informations sur l association, son organisation et ses prestations.

12 Crédits : Fotolia / ahi 33 - DÉCEMBRE 2013 AHI 33 - Service de Santé au Travail 50, cours Balguerie Stuttenberg Bordeaux cedex Tél