Guide stylistique sur la marque de commerce. L ARCHE MC Canada

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1 Guide stylistique sur la marque de commerce L ARCHE MC Canada Janvier 2006

2 Guide stylistique sur les marques de commerce de L ARCHE MC Canada Table des matières I. Introduction A. Qu est-ce qu une marque de commerce? B. Quelles sont les marques de commerce déposées de L ARCHE? C. Les marques de commerces non déposées ou «traditionnelle» de L ARCHE D. Pourquoi est-il important d utiliser ce Guide stylistique pour le développement de matériel dans lequel sont insérées les marques de commerce de L ARCHE? II. Les marques de commerce déposées de L ARCHE 1. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo Bateau» 2. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo du nom L ARCHE» 3. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo du nom L ARCHE & Bateau» 4. Lignes directrices pour l utilisation de la marque interdite ; marque officielle de L ARCHE 5. Lignes directrices pour l utilisation des marques de commerces déposées de L ARCHE en association avec d autres éléments. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo du nom L ARCHE» en association avec d autres éléments Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo Bateau» en association avec d autres éléments. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Logo du nom L'ARCHE & Bateau» en association avec d autres éléments.

3 Guide stylistique sur les marques de commerce de L ARCHE MC Canada I. Introduction L objectif de ce guide stylistique est de fournir des lignes directrices aux bureaux administratifs de L ARCHE MC au Canada et aux communautés lors du développement de sites Internet, entêtes de lettres, cartes d affaires, brochures, feuillets et autre matériel à être publier, présenter et/ou distribuer à l intérieur et à l extérieur de L ARCHE. A. Qu est-ce qu une marque de commerce? Une marque de commerce peut être n importe quel nom, symbole, dessein, et/ou slogan qui identifie ou distingue les produits, services et/ou activités commerciales d une entité par rapport à une autre. Les marques de commerce peuvent être enregistrées en vertu de la Loi canadienne sur les marques de commerce, cependant, cela n est pas nécessaire pour qu elles soient reconnues. En effet, les marques de commerce peuvent également être reconnues en raison de leur simple utilisation commerciale en vertu du Code civil dans la province de Québec et de la Common Law dans les autres provinces canadiennes. N.B. Dans ce guide, l expression marque de commerce «traditionnelle» sera employée pour désigner une marque de commerce non déposée en vertu de la Loi. B. Quelles sont les marques de commerce déposées de L ARCHE? Les marques de commerce déposées de L ARCHE sont composées de deux principaux éléments qui peuvent être combinés ensemble ou utilisés séparément. Ces deux éléments sont : (a) une image stylisée de trois personnes, un bateau avec des vagues, et (b) le mot «L ARCHE» écrit en lettres majuscules dans une police de caractères de type BOSANOVA en lettres majuscules. Marques de commerce déposées de L ARCHE Numéro d enregistrement MC LMC630665

4 Marques de commerce déposées de L'Arche Numéro d'enregistrement LMC Marque de commerce officielle de L ARCHE Numéro de demande C. Les marques de commerce non déposées ou «traditionnelles» de L ARCHE En plus des marques de commerce déposées identifiées ci-dessus, L ARCHE peut également se déclarer propriétaire de marques de commerce non déposées, comme par exemple le mot «L ARCHE» écrit dans des formats différents de celui qui est déposé. Ces marques de commerce sont dites «traditionnelles». (Pour plus d information sur la façon de traiter et d utiliser une version du mot «L ARCHE» en tant que marque non déposée ou traditionnelle, référez-vous l avis important se trouvant à la section II.2 ci-dessous.) L ARCHE Canada évaluera si tout autre mot, image, phrase ou slogan devrait être enregistré comme une marque de commerce en vertu de la Loi ou déclaré marque de commerce non déposée en vertu du Code civil du Québec ou de la Common Law. Toutefois, pour le moment, toute information pertinente aux marques de commerce de L ARCHE Canada est fournie dans ce Guide stylistique. D. Pourquoi est-il important d utiliser ce Guide stylistique pour le développement de matériel dans lequel sont insérées les marques de commerce de L ARCHE? En respectant des principes uniformes lors de l utilisation graphiques des marques déposées de L ARCHE, les bureaux et les communautés de L ARCHE contribueront à la promotion et au maintien d une identité visuelle cohérente de L ARCHE au Canada. Par ailleurs, une utilisation cohérente des marques de commerce de L ARCHE contribuera à renforcer l identité collective de L ARCHE en tant qu organisation, en plus de favoriser la reconnaissance de L ARCHE par le public. Finalement, d un point de vue légal, une marque de commerce qui est utilisée de façon incohérente, différemment ou avec d autres arrièreplans ou d autres informations pourraient être remise en question avec succès et pourraient éventuellement se perdre.

5 II. Les marques de commerce déposées de L ARCHE 1. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L'ARCHE - «Logo Bateau» 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour plus d information). 2. Largeur minimum acceptable 2 cm. 3. Largeur maximum acceptable sans limite. 4. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être maintenue autour de cette marque de commerce La moitié de la hauteur même de la marque de commerce. (Note : Cette distance ne s'applique au nom utilisé avec cette marque de commerce tel que spécifié à la section II.5 cidessous.) 5. Autre spécification Lorsqu'il est possible, l utilisation du signe devrait accompagner cette marque de commerce déposée (logo), et cet image ne devrait en aucun cas être modifiée, déformée ou partiellement effacée. Pour plus d information sur cette marque de commerce déposée, visitez le site de l Office de la propriété intellectuelle du Canada. 2. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Nom L'ARCHE» 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour plus d information). Police de caractères acceptable police de caractères

6 Avis important Il se peut que l utilisation de la marque de commerce déposée du nom de «L ARCHE» telle que décrite à la section II.2 ci-dessus ne soit pas toujours possible ou pratique (par exemple, lors de références fréquentes à L ARCHE dans le texte d un document ou dans un courriel). Dans ce cas, il est toutefois recommandé que le mot «L ARCHE» soit écrit, lorsque possible, dans une police et une taille de caractères qui le différencient des mots qui l entourent, par exemple, en l écrivant à lettres majuscules (L ARCHE). Il est également recommandé que le mot «L ARCHE» soit suivi du signe «MD» la première fois qu il est utilisé dans un document, et que la note suivante soit inscrite à la fin du document : «L ARCHE MD est une marque de commerce déposée de L Arche Canada Inc., utilisée sous licence.» Il n est pas nécessaire que le signe «MD» soit utilisé à chaque fois que le mot «L ARCHE» apparaît dans un document, en autant que le signe (ainsi que la note l accompagnant) apparaisse une fois dans les premières lignes du document. Rappelons que le nom «L ARCHE» est une marque de commerce même lorsqu il apparaît dans une forme non enregistrée. C est pourquoi il devrait apparaître, lorsque possible, dans un format différent des autres mots. 3. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «Nom de L ARCHE & Bateau» verticalement: Pour plus d information sur cette marque de commerce déposée, visitez le site de ll Office de la propriété intellectuelle du Canada. 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour plus d information). 2. Taille acceptable du nom «L ARCHE» - La moitié de la hauteur de l image du bateau stylisé (c.-à-d. la moitié de la distance entre le bas du bateau le haut des têtes). Le nom doit être parfaitement aligné avec les côtés gauche et droit de l image du bateau stylisé (c.-à-d. avec un taux de compression horizontal de 80%). 3. Largeur minimum acceptable 2 cm. 4. Taille maximum acceptable sans limite. 5. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être maintenue autour de cette marque de commerce La moitié de la hauteur même de la marque de commerce. ((Note : Cette distance n a pas à être maintenue uniquement si cette marque de commerce est utilisée avec un nom tel que spécifié à la section II.5 ci-dessous.) 6. Autre spécification Lorsque possible, l utilisation du signe devrait accompagner cette marque de commerce déposée, et cet image ne devrait en aucun cas être modifiée, déformée ou partiellement effacée.

7 4. Lignes directrices pour l utilisation de la marque interdite ; marque officielle de L ARCHE Pour plus d information sur cette marque de commerce déposée, visitez le site de l Office de la propriété intellectuelle du Canada. 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour plus d information). 2. Taille acceptable du nom «L ARCHE» - La moitié de la hauteur de l image du bateau stylisé (c.-à-d. la moitié de la distance entre le bas du bateau le haut des têtes). Le nom doit être parfaitement aligné avec les côtés gauche et droit de l image du bateau stylisé (c.-à-d. avec un taux de compression horizontal de 80%). 3. Largeur minimum acceptable 2 cm. 4. Taille maximum acceptable sans limite. 5. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être maintenue autour de cette marque de commerce La moitié de la hauteur même de la marque de commerce. (Note : Cette distance n a pas à être maintenue uniquement si cette marque de commerce est utilisée avec un nom tel que spécifié à la section II.5 ci-dessous.) 6. Autre spécification Lorsque possible, l utilisation du signe devrait accompagner cette marque de commerce déposée, et cet image ne devrait en aucun cas être modifiée, déformée ou partiellement effacée. 5. Lignes directrices pour l utilisation des marques de commerce déposées de L ARCHE en association avec d autres éléments. 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce

8 Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE «BOAT design» en association avec d autres éléments. 1. Couleurs acceptables noir, blanc ou bleu de L ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour plus d information). 2. Autres éléments acceptables La marque de commerce déposée de L ARCHE «L ARCHE design» combinée avec les noms du lieu ou autres noms normalement utilisés pour identifier une communauté, une région, la zone ou d autres entités de L Arche incorporées. Emplacement et alignement acceptables pour les éléments ajoutés Immédiatement à droite de l image du bateau tel qu illustré à gauche. (Veuillez noter que le bas du mot «L ARCHE» doit être aligné avec la vague du haut.) 3. Police de caractères acceptables pour les éléments ajoutés Tel que spécifié à la section précédente. 4. Taille acceptable pour les éléments ajoutés La moitié de la hauteur du mot «L ARCHE». 5. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être maintenue autour de cette image La moitié de la hauteur totale de l image.

9 GUIDE DE COULEURS BLEU DE L'ARCHE OFFICIEL RGB D65/2º HTML (Hex) #0C4C76 N.B. Dans les couleurs pantone, la référence a utilisée est le : 072 blue. Les questions et/ou commentaires sur l information contenue dans ce Guide stylistique sur les marques de commerce de L Arche MC Canada doivent être adressés à L ARCHE Canada à office@larche.ca ou au (514) «L ARCHE design», «BOAT design», et «L ARCHE & BOAT design» sont des marques de commerce déposées de L ARCHE Canada Inc., utilisée sous licence. L Arche MC est une marque de commerce de L ARCHE Canada Inc, utilisée sous licence.