SEANCE DU 14 MARS 2008

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1 SEANCE DU 14 MARS 2008 L an deux mille huit, le vendredi quatorze mars, à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s est réuni, publiquement, à la Maison Pour Tous, salle du rez-de-chaussée, sous la présidence de monsieur Michel GÊNES, maire. Date de convocation : dix mars deux mille huit. Date d affichage de la convocation : dix mars deux mille huit. Présents : Mesdames et messieurs Martine BRETON, Anne-Charlotte ROBINEAU, Michel FOUSSARD, Marie- Catherine LEPELLETIER, Annick RAMIER, Régis LEMESLE, Joël LE BOLU, Patrick MABON, Jean- Edouard COSNUAU, Colette BAILLY, Gérard COURAPIED, Séverine SANTERRE, Claudie LASSAY, Martine LAUNAY, Albane FARINA, Gilbert VALLÉE, René LACROIX, Olivier ADET, Armand POTTIER Absent excusé ou représenté : Absent : L ordre du jour est le suivant : - 1 ) Installation du conseil municipal ; - 2 ) Election du Maire ; - 3 ) Détermination du nombre d adjoints au maire ; - 4 ) Election des adjoints au maire ; - 5 ) Election du représentant de la commune au conseil communautaire de Le Mans Métropole. Madame Albane FARINA a été nommée secrétaire de séance en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. 1

2 I INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL Monsieur Michel GÊNES, maire, donne lecture des résultats constatés à l issue du scrutin du renouvellement du conseil municipal du 9 mars Inscrits : Quart des inscrits : Votants : Suffrages exprimés : Majorité absolue : Sièges à pourvoir : 19 - Sièges pourvus : 19 Ont été élus : - Mme Martine LAUNAY épouse BRETON : 764 voix née le 08 décembre 1949 profession : assistante de conservation du patrimoine domicile : 8, allée de la Fontaine - Mme Anne-Charlotte MAYAUD épouse ROBINEAU : 758 voix née le 5 décembre 1962 profession : déléguée médicale domicile : «le Pré Beaulieu» - M. Michel FOUSSARD : 753 voix né le 24 février 1945 profession : directeur de collège retraité domicile : «Bédane» - Mme Marie-Catherine BARRE épouse LEPELLETIER : 749 voix née le 16 décembre 1968 profession : infirmière domicile : 25, rue du Haut Pignon - Mme Annick BRUNET veuve RAMIER : 748 voix née le 6 juillet 1955 profession : chargée de clientèle domicile : 30, rue des Myosotis - M. Régis LEMESLE : 743 voix né le 26 octobre 1962 profession : responsable de maintenance domicile : 13, rue Sainte Geneviève - M. Joël LE BOLU : 740 voix né le 10 octobre 1953 profession : fonctionnaire du ministère de l Intérieur domicile : 21, rue des Chênes 2

3 - M. Patrick MABON : 738 voix né le 6 mai 1950 profession : responsable recrutement domicile : 17, rue des Bleuets - M. COSNUAU Jean-Edouard : 735 voix né le 22 février 1944 profession : responsable d affaires retraité domicile : «La Clé des Champs» - Mme Colette DELARBRE épouse BAILLY : 734 voix née le 25 septembre 1940 profession : animatrice retraitée domicile : 102, rue de l Europe - M. Gérard COURAPIED : 731 voix né le 24 juillet 1951 profession : responsable de production domicile : «L Orée du Parc» - Mme Séverine FOUCAULT épouse SANTERRE : 729 voix née le 29 novembre 1967 profession : secrétaire domicile : 9, allée Victor Hugo - Mme Claudie VERON nom d usage LASSAY : 728 voix née le 14 juin 1962 profession : vendeuse qualifiée en boulangerie domicile : 10, rue Jean-Philippe Rameau - Mme Martine REZE épouse LAUNAY : 726 voix née le 13 février 1953 profession : cadre dans le secteur des loisirs enfants domicile : 4, impasse des Bleuets - Mme Albane FARINA : 726 voix née le 14 juin 1971 profession : formatrice domicile : 22, rue des Lilas - M. Gilbert VALLEE : 719 voix né le 17 octobre 1952 profession : adjoint technique de l enseignement domicile : 16, rue de Boudan 3

4 - M. René LACROIX : 715 voix né le 23 décembre 1941 profession : gendarme retraité domicile : 2, rue de la Porchère - M. Olivier ADET : 709 voix né le 15 septembre 1971 profession : électricien domicile : 37, rue du Haut Pignon - M. Armand POTTIER : 682 voix né le 28 novembre 1935 profession : agriculteur retraité domicile : 21, rue de Boudan Suivant les dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal a choisi pour secrétaire de séance madame Albane FARINA. Après que les conseillers municipaux aient pris rang dans l ordre du tableau et aient été déclarés installés, monsieur Michel GÊNES, maire, laisse la présidence de la séance du nouveau conseil municipal au plus âgé des membres présents, monsieur Armand POTTIER, en application des dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Monsieur POTTIER procède à l appel nominal des membres du conseil, dénombre dix-neuf conseillers présents et constate que la condition de quorum posée à l article L du Code Général des Collectivités Territoriales est remplie. II ELECTION DU MAIRE Monsieur le président invite le conseil municipal à procéder à l élection d un maire conformément aux dispositions des articles L2122-1, l et L du Code Général des Collectivités Territoriales. Préalablement, le conseil municipal désigne en qualité d assesseurs : - Madame Annick RAMIER - Monsieur Patrick MABON (M. ADET pour l élection du troisième adjoint au lieu et place de M. MABON candidat à cette fonction). Candidate : - Madame Martine LAUNAY 4

5 - Madame Martine LAUNAY : 19 voix Madame Martine LAUNAY obtient dix-neuf voix, soit la majorité absolue, est proclamée maire et immédiatement installée. Madame LAUNAY remercie «avec beaucoup d émotion toutes et tous.» Elle va «s attacher à mener à bien tous les objectifs de la liste élus et s engage à ce que les élus soient proches des capellaubinois.» Monsieur POTTIER donne la présidence de la séance à madame LAUNAY, maire. III DETERMINATION DU NOMBRE D ADJOINTS AU MAIRE Madame LAUNAY, maire, appelle l attention du conseil municipal sur les dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales où l assemblée communale détermine librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l effectif légal du conseil, soit un maximum de cinq. Suivant cette disposition légale et la proposition du maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l unanimité, fixe le nombre des adjoints au maire à cinq. IV ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE A) Election du premier adjoint Candidat : - Monsieur Michel FOUSSARD - majorité absolue : 19 - Monsieur Michel FOUSSARD : 19 voix Monsieur Michel FOUSSARD obtient dix-neuf voix, soit la majorité absolue, est proclamé premier t et immédiatement installé. onsieur FOUSSARD «remercie ses collègues de la confiance accordée en souhaitant qu ensemble ils t un excellent travail dans l intérêt des capellaubinois.» 5

6 B) Election du deuxième adjoint Candidat : - Monsieur Jean-Edouard COSNUAU - Monsieur Jean-Edouard COSNUAU : 19 voix Monsieur Jean-Edouard COSNUAU obtient me adjoint et immédiatement installé. dix-neuf voix, soit la majorité absolue, est proclamé onsieur COSNUAU «remercie de la confiance qui lui est faite», précisant que «ce sera un plaisir de aux côtés de Martine LAUNAY dans l intérêt des capellaubinois.» lection du troisième adjoint Candidat : - Monsieur Patrick MABON - Monsieur Patrick MABON : 19 voix Monsieur Patrick MABON obtient dix-neuf voix, soit la majorité absolue, est proclamé troisième t et immédiatement installé. onsieur MABON «remercie le conseil municipal de la confiance qui lui est accordée.» Election du quatrième adjoint Candidat(s) : - Monsieur Joël LE BOLU 6

7 - Monsieur René LACROIX - à déduire bulletin blanc (article 66 du Code Electoral) : 1 - reste pour les suffrages exprimés : 18 - Monsieur Joël LE BOLU : 16 voix - Monsieur René LACROIX : 2 voix Monsieur Joël LE BOLU obtient seize voix, soit la majorité absolue, est proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé. Monsieur LE BOLU «remercie le conseil municipal de sa confiance.» Il «félicite l ensemble des élus pour le travail accompli et fera tout pour ne pas décevoir les capellaubinois.» E) Election du cinquième adjoint Candidate : - Madame Marie-Catherine LEPELLETIER - à déduire bulletins blancs (article 66 du Code Electoral) : 2 - reste pour les suffrages exprimés : 17 - majorité absolue : 9 - Madame Marie-Catherine LEPELLETIER : 17 voix Madame Marie-Catherine LEPELLETIER obtient dix-sept voix, soit la majorité absolue, est proclamée ème adjointe et immédiatement installée. adame LEPELLETIER «remercie l ensemble du conseil municipal» en affirmant «faire de son V ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LE MANS METROPOLE Madame le maire porte à la connaissance du conseil municipal que suivant les dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la loi n du 13 août 2004, la Communauté Urbaine du Mans comptant moins de habitants, son conseil est composé de 50 membres suivant une répartition définie à l article L du Code précité : 7

8 - Le Mans : 39 - Allonnes : 3 - Coulaines : 2 - Arnage : 1 -Yvré l Evêque : 1 - Sargé : 1 - Rouillon : 1 - Mulsanne : 1 - La Chapelle Saint Aubin : 1 Ä 1 représentant titulaire est élu au scrutin uninominal suivant les articles L et L du code Général des Collectivités Territoriales. Candidate : - Madame Martine LAUNAY - Madame Martine LAUNAY : 18 voix - Monsieur Michel FOUSSARD : 1 voix Madame Martine LAUNAY obtient dix-huit voix, soit la majorité absolue, est proclamée déléguée de la ne pour siéger au conseil communautaire de Le Mans Métropole. * * * * * * * L ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 21 heures 28. * * * * * * * Le maire, Martine LAUNAY 8

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