TARIFS TTC 2015 TARIFS TTC ANNEE SERVICES TITRES LIBELLE 2016 TARIFS TRANSVERSAUX Communication documents administratifs

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1 TARIFS TRANSVERSAUX Communication documents administratifs Frais d'envoi des documents Gratuit Gratuit Photocopies, Frais de reprographie Fax 1,00 1,00 A4 Noir et Blanc 0,10 0,10 A4 Couleur 0,50 0,50 A3 Noir et Blanc 0,20 0,20 A3 Couleur 1,00 1,00 Communication documents administratifs Support CD ROM 0,80 0,80 Vente sur la voie publique (hors fêtes et animations) Camions VPC - Forfait 58,50 59,00 Heure M.O. tous services confondus Prestations internes 43,00 43,40 Prestations externes 43,00 43,40 Animations publiques donnant lieu à activité commerciale Brocantes - le mètre linéaire - organisées par des associations, des comités de quartier 0,80 1,40 Brocantes - le mètre linéaire - organisées par des professionnels 1,40 3,00 Braderies - le mètre linéaire 1,50 Reproduction photographique Droit de reproduction photographique, l'unité (avec accord de la ville) 88,80 89,70 Frais d'impression par le service informatique Etiquette (non fournie) en noir et blanc (propagande électorale, l'unité) 0,021 0,021 Forfait fournitures et liste d'électeurs sur CD ROM 2,75 2,75 Transversaux 1/37

2 DROIT DE VOIRIE Tolérance d'ouverture sur domaine privé de la ville (Forfait annuel) Ouverture d'une fenêtre 34,20 40,00 Porte / Esplanade 39,50 40,00 Porte de secours 108,50 110,00 Vitrines / Escaliers secours 82,20 83,00 Diverses autorisations - Forfait annuel Aqueducs 28,50 29,00 Auto-école : piste poids lourds (quai de marne, parking privé) 54,30 55,00 Canalisation sous cimetière (eau potable, servitude) forfait 10,70 11,00 Cave sous école (Chaude Ruelle) 2 737, ,00 Caveau (sous domaine routier) - gaine souterraine (fourreau) 130,60 132,00 Galerie transversale 2 737, ,00 Local commercial 1 642, ,00 Ligne téléphonique privée (domaine routier) 435,00 439,00 Opérateur de communication électroniques (implantation fibre optique) Délibération n en date du 20 avril Enseignes / Terrasses Enseignes (par an) + Kakémono - l'unité 71,00 72,00 Étalages (par m² et par an) pour les 5 premiers m² 71,00 72,00 Étalages (par m² et par an) pour les m² supplémentaires 30,50 31,00 Terrasses couvertes (par m² et par an) 125,30 127,00 Terrasses de plein air (par m² et par an) 70,60 71,00 Droit de Voirie 2/37

3 Stationnement - Circulation Stationnement taxis - Par place et par mois 10,60 11,00 Fermeture d'une rue (par jour) pour déménagements, travaux 108,50 110,00 Fermeture d'une rue par demi-journée 54,30 55,00 Forfait journalier de stationnement pour travaux en zone payante par place ou véhicule 6,40 6,50 Forfait journalier de stationnement pour travaux hors zone payante par place ou véhicule 3,30 3,40 Fermeture d'une rue pour construction de logements sociaux et stationnement Gratuit Gratuit Emplacement réservé pour stationnement transporteurs de fonds - Par place 1 095, ,00 Emplacement du domaine public pour panneau publicitaire 3m X 4m 3 030, ,30 Occupation du domaine public par m² et par jour avec une occupation inférieure à 2 mois - minimum forfaitaire de 10 euros 0,80 0,80 Occupation du domaine public par m² et pour la durée d'occupation comprise entre 3 et 6 mois 44,30 44,70 Occupation du domaine public par m² et pour la durée d'occupation comprise entre 7 et 12 mois 65,30 66,00 Occupation du domaine public par m² et pour la durée d'occupation comprise au-delà de 12 mois 86,30 87,10 Taxation pour implantation illicite du domaine public par m2 0,00 2,40 Forfait 3 jours par panneau de signalisation 13,90 14,00 Forfait au mois par panneau de signalisation 74,80 76,00 Forfait à la semaine (7 jours) par panneau de signalisation 26,90 27,00 Forfait 2 semaines (14 jours) par panneau de signalisation 42,60 43,00 Forfait journalier de stationnement pour construction de logements sociaux Gratuit Gratuit Signalisation des Hôtels et Restaurants Redevance annuelle de maintenance - Par mention 184,30 186,00 Droit de Voirie 3/37

4 MARCHES (PAR METRE LINEAIRE) Halle Saint-Thibaut Non-abonné, le samedi (1/2 journée) pour les emplacements en tirage au sort uniquement 3,20 3,20 Non-abonné, le mercredi (1/2 journée) 1,90 1,90 Non-abonné, démonstrateurs (1/2 journée) pour les emplacements en tirage au sort uniquement 6,40 6,45 Abonné sans vitrine, Forfait électrique, le samedi ou le mercredi (par trimestre) 30,00 31,00 Abonné avec vitrine réfrigérée, forfait électrique pour un moteur, par trimestre le mercredi et le samedi 31,00 Forfait électrique 1/2 journée (samedi ou mercredi) 4,30 4,35 Marché contigü à la Halle Saint-Thibaut Non-abonné, le samedi (1/2 journée) pour les emplacements en tirage au sort uniquement 2,00 2,00 Non-abonné, démonstrateurs (1/2 journée) pour les emplacements en tirage au sort uniquement 6,40 6,45 Abonné, le samedi (par trimestre) 15,90 16,05 Marché aux étoffes - Rue de la Poste Non-abonné, le samedi (la journée) 2,00 2,00 Non-abonné, le mardi (la journée) 2,00 2,00 Non-abonné, démonstrateurs (la journée) 3,50 3,55 Marché de Bernon Non-abonné, le mercredi (par 1/2 journée) 1,40 1,40 Abonné (par trimestre) 13,80 13,95 Forfait électrique 1/2 journée 4,30 4,35 Marché dominical Non-abonné (par 1/2 journée) 2,00 2,00 Abonné (par trimestre) 16,90 17,05 Forfait électrique 1/2 journée 4,35 Abonné, forfait électrique (par trimestre) 31,00 Vente sur la voie publique Non-abonnés / vente saisonnière de chrysanthèmes (par jour et par m²) 2,50 3,00 Non-abonnés / vente saisonnière de Muguet (par m²) 2,50 10,00 Marchés 4/37

5 FETES ET ANIMATIONS Animations Location de la Halle Saint-Thibault, par jour, électricité incluse 156,00 160,00 Forains Fête Patronale de Septembre Cf Délibération n du 20 Avril Fête de la Villa et du 14 Juillet Cf Délibération n du 20 Avril Animations publiques donnant lieu à activité commerciale (brocantes, braderies) Marchés aux fleurs place Hugues Plomb, au mètre linéaire 7,20 7,30 Manège centre-ville* haute saison (de mai à septembre) par mois (électricité incluse) 273,00 275,00 Manège centre-ville* basse saison (de octobre à avril) par mois (électricité incluse) 233,00 235,00 Boutique alimentaire non sédentaire en centre-ville*, par m² et par jour, < 6m², hors électricité 0,60 0,60 Boutique alimentaire non sédentaire en centre-ville*, par m² et par jour, > 6m², hors électricité 0,50 0,50 Forfait électrique pour boutique alimentaire non sédentaire et Foodtruck en centre-ville* (uniquement si borne électrique existante) par jour 1,00 5,00 Forfait Foodtruck en centre-ville*, par jour, <50m², hors électricité 24,00 25,00 Forfait Foodtruck hors centre-ville*, par jour, <50m², hors électricité 20,00 21,00 Camion vente alimentation (friteries, rotisseries, pizza...) forfait /mois - hors électricité 206,00 208,00 * Centre-ville = périmètre de la "tortue" Fêtes et Animations 5/37

6 DROITS DE STATIONNEMENT VOIRIE Zone centre - stationnement limité à 2h00 (Rouge) 15 minutes 0,50 0,50 De 15 à 120 minutes : 4 minutes 0,10 0,10 Personnes handicapées - stationnement sur voirie limité à 12h00 Gratuit Gratuit VOIRIE Zone de proximité - stationnement limité à 8h00 (Verte) 15 minutes 0,40 0,40 De 15 à 120 minutes : 7 minutes 0,10 0,10 De 120 à 300 minutes : 8 minutes 0,10 0,10 De 300 à 480 minutes : 10minutes 0,10 0,10 Abonnement hebdomadaire 18,00 Abonnement mensuel 38,00 39,00 Abonnement trimestriel 109,00 112,00 Abonnement mensuel résidents 24,00 25,00 Abonnement trimestriel résidents 69,00 72,00 Personnes handicapées - stationnement sur voirie limité à 12h00 Gratuit Gratuit Particularité Parking Gallice (Zone verte) 1ère heure du lundi au samedi (Limité à une heure par jour/véhicule) Gratuit Gratuit Stationnement 6/37

7 VOIRIE PIAF Acquisition du PIAF 2 25,00 25,00 Acquisition du PIAF 2 et reprise du PIAF 1 15,00 15,00 PIAF Recharges Recharge 1 PIAF 10,00 10,00 Recharge 2 PIAF 20,00 20,00 Recharge 3 PIAF 30,00 30,00 Recharge 4 PIAF 40,00 40,00 Recharge 5 PIAF 50,00 50,00 Recharge 6 PIAF 60,00 60,00 Recharge 7 PIAF 70,00 70,00 Recharge 8 PIAF 80,00 80,00 Recharge 9 PIAF 90,00 90,00 Recharge 10 PIAF 100,00 100,00 PIAF 1ère utilisation journalière en Zone Rouge De 0 à 15 minutes Gratuit Gratuit De 15 à 55 minutes : 2 minutes 0,050 0,050 De 55 à 120 minutes : 1 minute 0,020 0,025 PIAF 2ème utilisation journalière en Zone Rouge De 0 à 15 minutes : 1 minute 0,034 0,034 De 15 à 55 minutes : 2 minutes 0,050 0,050 De 55 à 120 minutes : 1 minute 0,020 0,025 Stationnement 7/37

8 PIAF 1ère utilisation journalière en Zone Verte De 0 à 15 minutes Gratuit Gratuit De 15 à 120 minutes : 2 minutes 0,030 0,030 De 120 à 300 minutes : 4 minutes 0,050 0,050 De 300 à 480 minutes : 5minutes 0,050 0,050 PIAF 2ème utilisation journalière en Zone Verte De 0 à 15 minutes : 2 minutes 0,050 0,050 De 15 à 120 minutes : 2 minutes 0,030 0,030 De 120 à 300 minutes : 4 minutes 0,050 0,050 De 300 à 480 minutes : 5minutes 0,050 0,050 PIAF Offre aux particuliers 2ème Boîtier PIAF Acheté 13,00 13,00 Rechargemet 5 : offerts pour 100 de rechargés Gratuit Gratuit PIAF Offre aux professionnels 3ème Boîtier PIAF - acquis simultanément avec le 1er et le 2ème Gratuit Gratuit 4ème Boîtier et suivants acquis 13,00 13,00 PIAF Consommables Fourniture et remplacement Pile pour boîtier PIAF 2,00 2,00 Stationnement 8/37

9 Parking des Arcades - Boulevard du Cubry 1ère, 2ème et 3ème heure - Le quart d'heure 0,25 0,25 Les autres heures - Le quart d'heure 0,40 0,40 Abonnement hebdomadaire 18,60 18,60 Abonnement permanent mensuel 47,30 47,30 Abonnement permanent mensuel pour motos 24,40 24,40 Abonnement permanent trimestriel 127,00 127,00 Abonnement permanent trimestriel pour motos 63,00 63,00 Abonnement travail mensuel, 6 j/semaine 36,50 36,50 Abonnement travail trimestriel, 6 j/semaine 96,70 96,70 Forfait 24 heures 5,60 5,60 Forfait Hôtel + Chambres d'hôtes (24h00) 5,60 5,60 Ticket perdu 40,00 40,00 Carte abonné perdue 18,00 18,00 Stationnement 9/37

10 ANNEE SERVICES TITRES LIBELLE Parking aérien Rempart Perrier et Esplanade Charles De Gaulle 1ère heure Gratuit Gratuit Passée l'heure gratuite, le premier quart d'heure 0,80 0,80 Passée l'heure gratuite, le quart d'heure, du deuxième au huitième(jusqu'à la troisième heure) 0,50 0,50 Passée l'heure gratuite, le quart d'heure, du neuvième au trente troisième ( jusqu'à la neuvième heure dans la limite de la journée) 0,35 0,40 La journée (à la demande) 8,00 8,30 Ticket perdu 16,00 18,00 Carte abonné perdue 18,00 18,00 Abonnement hebdomadaire 23,50 23,50 Abonnement mensuel 35,00 36,00 Abonnement trimestriel 101,00 104,00 Abonnement semestriel 200,00 206,00 Spécificités Esplanade Charles De Gaulle (par véhicule) Tarif "flotte" mensuel de 10 à 50 véhicules 30,00 32,00 Tarif "flotte" mensuel de 51 à 100 véhicules 28,00 30,00 Tarif "flotte" mensuel plus de 100 véhicules 26,00 28,00 Tarif "flotte" trimestriel de 10 à 50 véhicules 86,00 92,00 Tarif "flotte" trimestriel de 51 à 100 véhicules 80,00 86,00 Tarif "flotte" trimestriel plus de 100 véhicules 74,00 80,00 Tarif "flotte" semestriel de 10 à 50 véhicules 172,00 178,00 Tarif "flotte" semestriel de 51 à 100 véhicules 160,00 166,00 Tarif "flotte" semestriel plus de 100 véhicules 148,00 154,00 Accès aux sanisettes Accès aux sanisettes 0,20 0,20 Stationnement 10/37

11 CULTURE Médiathèques Abt Extérieur 26,50 27,00 Abt groupes pour prêt en nombre (écoles, foyers, centre loisirs, associations, etc..) Gratuit Gratuit Abt Sparnacien 21,50 22,00 Abt unique gratuité(rsa, demandeurs d'emploi, jeunes - 26 ans) gratuit Gratuit Abt Sparnacien tarif réduit + de 60 ans et personne en situation de handicap 11,00 11,00 Abt Extérieur tarif réduit + de 60 ans et personne en situation de handicap 13,50 14,00 Consultation Internet et initiations au NTIC pour les abonnés Gratuit si abt Gratuit si abt Frais pour documents rendus en retard 2,00 2,00 Remboursement des DVD perdus ou détériorés - Forfait 21,00 21,50 Remboursement doc.perdus ou détériorés Prix coûtant Prix coûtant Renouvellement carte abonné en cas de perte 2,00 2,00 Tirage doc. Multimédia couleur A4 - le tirage 0,50 0,50 Tirage doc. Multimédia noir et blanc A4 - le tirage 0,10 0,10 Portage au domicile du public empêché 5,00 5,00 Vente de sac 2,00 2,00 Braderie relative au désherbage, livre à l'unité 1,00 1,00 Mise à disposition de salle dans le cadre d'un partenariat Gratuit Mise à disposition de salle (½ journée) 50,00 Braderie relative au désherbage, petit lot de livres 3,00 Braderie relative au désherbage, lot moyen de livres 5,00 Braderie relative au désherbage, grand lot de livres 10,00 Culture 11/37

12 Archives Frais d'expédition Gratuit Gratuit Droits extrait authentiques et certification conforme de document d'archives - l'unité Gratuit Gratuit Page A3 Noir et Blanc Gratuit Gratuit Page A4 Noir et Blanc Gratuit Gratuit Location grande salle du Théâtre Forfait mise en ordre de marche - Associations culturelles locales 876,00 885,00 Forfait mise en ordre de marche - Autres Associations 2 801, ,00 Prix de location - Associations culturelles locales - minimum garanti 876,00 885,00 Prix de location - Associations culturelles locales (% sur recettes) 0,20 0,20 Prix de location - Autres Associations - minimum garanti 2 801, ,00 Prix de location - Autres Associations (% sur recettes) 0,40 0,40 Location du Foyer du Théâtre Associations culturelles locales 489,00 494,00 Autres Associations 765,00 773,00 Particuliers 848,00 856,00 Salle Rimbaud Associations culturelles locales 163,00 165,00 Autres Associations 245,50 248,00 Culture 12/37

13 ANNEE PALAIS DES FETES Prix / Jour EPERNAY EXTERIEUR Activités payantes (manifestation avec droit d'entrée) Activités non payantes (Assemblée générale, réunion, conférence ) Activités non payantes (Congrès, arbre de Noël, Sainte-Barbe...) Comité d'entreprise, société commerciale Activités payantes (manifestation avec droit d'entrée) Activités non payantes (Assemblée générale, réunion, conférence, congrès, arbre de Noël, Sainte Barbe ) Avec installation Sans installation Avec installation Sans installation SALLE SOUS-BALCON FOYER CUISINE ESPACE JEUNE Avec installation Sans installation Avec installation Sans installation Avec installation Sans installation Association + partenaire institutionnel + syndicat + parti 610,00 510,00 430,00 340,00 240,00 170,00 270,00 200,00 75,00 250,00 180,00 politique Particulier 750,00 600,00 550,00 400,00 300,00 200,00 410,00 300,00 75,00 400,00 300,00 Association + partenaire institutionnel + syndicat + parti 100,00 Gratuit 90,00 Gratuit 70,00 Gratuit 70,00 Gratuit Gratuit 70,00 Gratuit politique + Mutuelles Particulier 610,00 510,00 430,00 340,00 240,00 170,00 270,00 200,00 75,00 250,00 180,00 Association + partenaire institutionnel + syndicat + parti politique + Mutuelles GRANDE SALLE SALLE MOYENNE 410,00 300,00 300,00 200,00 170,00 90,00 190,00 120,00 75,00 170,00 90,00 830,00 730,00 580,00 490,00 310,00 245,00 360,00 290,00 75,00 310,00 245,00 Association + partenaire institutionnel + syndicat + parti 1 350, ,00 950,00 800,00 550,00 450,00 640,00 550,00 75,00 550,00 450,00 politique Particulier 830,00 730,00 580,00 490,00 310,00 245,00 360,00 290,00 75,00 310,00 245,00 Partenaire institutionnel 150,00 Gratuit 150,00 Gratuit 100,00 Gratuit 90,00 Gratuit Gratuit 100,00 Gratuit Association + syndicat + parti politique + particulier + Mutuelles 1 250, ,00 850,00 700,00 450,00 350,00 540,00 450,00 75,00 450,00 350,00 Comité d'entreprise, société commerciale 1 450, , ,00 900,00 650,00 550,00 740,00 650,00 75,00 650,00 550,00 Cautions Tarif A partir de deux salles réservées 600,00 Grande Salle / Salle moyenne / Salle sous-balcon/foyer Espace Jeune / Cuisine 500,00 200,00 Observations Tri sélectif des déchets 160,00 Coût nettoyage (salle + matériel) - par heure 45,00 à partir de 00h00 (réunion) Majoration de nuit - par heure 45,00 à partir de 02h00 (autre occupation (installation et rangement à la charge de l'utilisateur) Exonérations : Manifestation organisées par la Ville et ses Ets publics associés - Amicale des Employés de la Ville, du CCAS, de la Caisse des Ecoles et de la CCEPC - Société d'horticulture - Don du sang - Réunion des organismes politiques dans le cadre officiel des campagnes électorales - Manifestations organisées par l'ecole Intercommunale de Musique d'epernay et sa région - Ces tarifs sont applicables sauf en cas de conventions spécifiques avec les associations ou autres usagers. Palais Des Fêtes - Salles et Matériel 13/37

14 SALLES MAISON DES ARTS, MAIRIE DE QUARTIER ET SALLES ANNEXES Droit annuel Pour les associations permanentes 41,50 42,00 SALLES MAISON DES ARTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ESPACE PAUL BERT Droit annuel Pour les associations et organismes permanents (Siège social / Accès aux salles / services) - Epernay 50,00 51,00 Pour les associations et organismes permanents (Siège social / Occupation salle à usage partagé / services) - Epernay 75,00 76,00 Pour les associations permanentes, les organismes et les syndicats (Siège social / Occupation salle à usage exclusif / services) - Epernay 125,00 127,00 Pour les associations et organismes permanents (Siège social / Accès aux salles / services) - Extérieur 100,00 101,00 Pour les associations organismes permanents (Siège social / Occupation salle à usage partagé / services) - Extérieur 125,00 127,00 Pour les associations, organismes permanents et les syndicats (Siège social / Occupation salle à usage exclusif / services) - Extérieur 175,00 177,00 Accès aux salles de réunions et au Centre de ressources - Associations et organismes Epernay 25,00 26,00 Locaux de stockage en sous-sol du Palais des Fêtes (prix au m2/an) 20,00 20,00 Bureau de permanence (Participation forfaitaire par jour) Associations sparnaciennes, syndicats, partenaires répondant aux objectifs de la structure ou intervenant auprès du public sparnacien Gratuit Gratuit Autres structures sparnaciennes 22,50 23,00 Extérieur 45,50 46,00 Participation forfaitaire Stages / Formation - par jour - Epernay 30,50 31,00 Stages / Formation - par jour - Extérieur 71,00 72,00 Permis de conduire Epernay (forfait annuel) 202,00 205,00 Location Salles MVA / Paul Bert 14/37

15 SALLES MAISON DES ARTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Partenaires répondant aux objectifs de la structure ou intervenant auprès du public sparnacien Salle de danse par 1/2 journée 75,00 Société événementielle par jour 150,00 Salle de conférence (vidéo-projecteur inclus) (68 personnes) Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Associations, syndicats et groupements : occupations diverses et/ou à but lucratif Autres /Particuliers : toutes occupations Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Salle 2 ou 3 (15 personnes) Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 81,00 82,00 par jour - Extérieur 162,00 164,00 par 1/2 journée - Epernay 81,00 82,00 par jour - Epernay 162,00 164,00 par 1/2 journée - Extérieur 101,00 102,00 par jour - Extérieur 202,00 204,00 Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 20,50 21,00 par jour - Extérieur 41,00 42,00 Gratuit Gratuit Associations, syndicats et groupements : occupations diverses et/ou à but lucratif Particuliers : toutes occupations par 1/2 journée - Epernay 20,50 21,00 par jour - Epernay 41,00 42,00 par 1/2 journée - Extérieur 30,50 31,00 par jour - Extérieur 61,00 62,00 Location Salles MVA / Paul Bert 15/37

16 Salles (30 personnes) Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Associations, syndicats et groupements : occupations diverses et/ou à but lucratif Particuliers : toutes occupations Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Associations, syndicats et groupements : occupations diverses et/ou à but lucratif Particuliers : toutes occupations Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 41,00 42,00 par jour - Extérieur 82,00 84,00 par 1/2 journée - Epernay 41,00 42,00 par jour - Epernay 82,00 84,00 par 1/2 journée - Extérieur 61,00 62,00 par jour - Extérieur 122,00 124,00 Salle de conférence (98 personnes) Salle 4 (20 personnes) Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Associations, syndicats, partenaires institutionnels, groupements : occupations diverses Particuliers : toutes occupations Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 122,00 124,00 par jour - Extérieur 244,00 248,00 par 1/2 journée - Epernay 122,00 124,00 par jour - Epernay 244,00 248,00 par 1/2 journée - Extérieur 162,00 164,00 par jour - Extérieur 324,00 328,00 Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 30,50 31,00 par jour - Extérieur 61,00 62,00 par 1/2 journée - Epernay 30,50 31,00 par jour - Epernay 61,00 62,00 par 1/2 journée - Extérieur 45,50 46,00 par jour - Extérieur 91,00 92,00 Location Salles MVA / Paul Bert 16/37

17 Salle 5 ou 6 (25 personnes) Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Associations, syndicats, partenaires institutionnels, groupements : occupations diverses Particuliers : toutes occupations Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Salles (50 personnes) Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 35,50 36,00 par jour - Extérieur 71,00 72,00 par 1/2 journée - Epernay 35,50 36,00 par jour - Epernay 71,00 72,00 par 1/2 journée - Extérieur 50,50 51,00 par jour - Extérieur 101,00 102,00 Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 71,00 72,00 par jour - Extérieur 142,00 144,00 Associations, syndicats et groupements : occupations diverses et/ou à but lucratif Particuliers : toutes occupations par 1/2 journée - Epernay 71,00 72,00 par jour - Epernay 142,00 144,00 par 1/2 journée - Extérieur 101,00 102,00 par jour - Extérieur 202,00 204,00 Location Salles MVA / Paul Bert 17/37

18 ESPACE PAUL BERT Salle de réunion (20 à 25 personnes) Associations, syndicats : réunions, conférences, Assemblées Générales / occupations à but non lucratif Epernay Gratuit Gratuit par 1/2 journée - Extérieur 30,50 31,00 par jour - Extérieur 61,00 62,00 Partenaires institutionnels Epernay - Extérieur Gratuit Gratuit Associations, syndicats : occupations diverses et/ou à but lucratif Particuliers : toutes occupations par 1/2 journée - Epernay 30,50 31,00 par jour - Epernay 61,00 62,00 par 1/2 journée - Extérieur 45,50 46,00 par jour - Extérieur 91,00 92,00 Bureaux de permanences ou d'entretien - Maison des Arts et de la Vie Associative et Espace Paul Bert - Caution Caution bureau + matériel + mobilier 100,00 100,00 Caution badge 50,00 50,00 Salle de conférence - Maison des Arts et de la Vie Associative - Caution Caution salle + matériel + mobilier 250,00 250,00 Caution badge 50,00 50,00 Caution vidéo-projecteur 150,00 150,00 Salle de réunion - Maison des Arts et de la Vie Associative et Espace Paul Bert - Caution Caution salle + matériel + mobilier 150,00 150,00 Caution badge 50,00 50,00 Caution vidéo-projecteur 150,00 150,00 Location Salles MVA / Paul Bert 18/37

19 Salles Beethoven, Belle-Noue Associations, partenaires institutionnels : réunions, conférences, assemblées générales Epernay Gratuit Gratuit Associations : réunions, conférences, assemblées générales - Extérieur 112,00 114,00 Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - tarif journalier - Epernay 62,00 63,00 Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - tarif demi-journée - Epernay 30,50 31,50 Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - tarif journalier - Extérieur 121,00 122,00 Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - tarif demi-journée - Extérieur 60,50 61,00 Activités commerciale dans le cadre de l'économie sociale et solidaire - tarif demi-journée 45,00 45,50 Partenaires institutionnels : réunions, assemblées générales - Extérieur Gratuit Gratuit Tarifs week-end (du vendredi 17 h au lundi 9h) Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - Epernay 137,00 139,00 Tarifs week-end (du vendredi 17 h au lundi 9h) Associations, groupements et particuliers : occupations diverses - Extérieur 334,00 338,00 Tarif mois (de date à date) 137 ou 334 x nbre WE 140 ou 338 x nbre WE Salles Beethoven, Belle-Noue - Arrhes Pour les réservations du week-end - Epernay - à la réservation 46,00 47,00 Pour les réservations du week-end - Epernay - au moins 15 jours avant la location 91,00 92,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - à la réservation 112,00 113,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - au moins 15 jours avant la location 222,00 225,00 Pour les réservations du mois - à la réservation Pour les réservations du mois - au moins 15 jours avant la location 1/3 du prix, arrondi à l'euro supérieur solde ; 2/3 du prix environ 1/3 du prix, arrondi à l'euro supérieur solde ; 2/3 du prix environ Salles Beethoven, Belle-Noue - Caution Caution Salle 80,00 80,00 Caution ménage 100,00 100,00 Location Salles MVA / Paul Bert 19/37

20 Salle polyvalente Ferme de l'hopital Associations, partenaires institutionnels : réunions, conférences, assemblées générales - Epernay Gratuit Gratuit Associations : réunions, conférences, assemblées générales - Extérieur 83,00 84,00 Partenaires institutionnels : réunions, assemblées générales - Extérieur Gratuit Gratuit Associations et particuliers : Occupations diverses - Epernay (par jour) 83,00 84,00 Associations et particuliers : Occupations diverses - Extérieur (par jour) 125,00 127,00 Activités commerciales - tarif demi-journée 90,00 91,00 Tarifs week-end (du vendredi 17 h au lundi 9h) Associations, groupements et particuliers - Epernay 147,00 149,00 Tarifs week-end (du vendredi 17 h au lundi 9h) Associations, groupements et particuliers : occupations diverses Extérieur 354,00 358,00 Salle polyvalente Ferme de l'hopital - Arrhes Pour les réservations du week-end - Epernay - à la réservation 51,00 52,00 Pour les réservations du week-end - Epernay - au moins 15 jours avant la location 96,00 97,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - à la réservation 120,00 122,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - au moins 15 jours avant la location 234,00 236,00 Salle polyvalente - Ferme de l'hôpital - Caution Caution Salle 100,00 100,00 Caution ménage 100,00 100,00 Location Salles MVA / Paul Bert 20/37

21 Salle de réunion - Mairie de Quartier Associations, partenaires institutionnels : réunions, conférences, assemblées Associations, partenaires institutionnels, groupements : Occupations diverses à but lucratif. Particuliers : Toutes occupations Réunions (vidéo projecteur inclus) - Epernay Gratuit Gratuit Réunions (vidéo projecteur inclus) - Par 1/2 journée - Extérieur 33,00 33,50 Réunions (vidéo projecteur inclus) - Par jour - Extérieur 64,00 67,00 Occupations diverses (vidéo projecteur inclus) - Par 1/2 journée - Epernay 33,50 34,00 Occupations diverses (vidéo projecteur inclus) - Par 1/2 journée - Extérieur 49,00 50,00 Occupations diverses (vidéo projecteur inclus) - Par jour - Epernay 65,00 68,00 Occupations diverses (vidéo projecteur inclus) - Par jour - Extérieur 98,00 100,00 Bureaux de permanence - Mairie de Quartier (Participation forfaitaire par jour) Associations sparnaciennes, partenaires répondant aux objectifs de la structure Gratuit Gratuit Autres structures sparnaciennes 18,00 18,50 Extérieur 42,00 42,50 Salle de réunion - Mairie de Quartier - Caution Caution Salle+matériel+mobilier 150,00 150,00 Caution Badge 50,00 50,00 Caution vidéo-projecteur 100,00 100,00 Bureaux de permanence - Mairie de Quartier - Caution Caution Salle+matériel+mobilier 100,00 100,00 Caution badge 50,00 50,00 Location Salles MVA / Paul Bert 21/37

22 Salle Odile KOPP Tarif journalier (du lundi 9h00 au vendredi minuit) Epernay Gratuit Gratuit Tarif journalier (du lundi 9h00 au vendredi minuit) Extérieur 64,00 65,00 Associations, partenaires institutionnels : Tarif sono : vidéo- projecteur/cablage/amplificateurs micros (2 sur pieds, 2 sans fil) Epernay Gratuit Gratuit réunions, conférences, assemblées générales Tarif sono : vidéo- projecteur/cablage/amplificateurs micros (2 sur pieds, 2 sans fil) Extérieur 54,00 55,00 Tarif week-end (du vendredi 18h au lundi 9h) - Epernay Gratuit Gratuit Tarif week-end (du vendredi 18h au lundi 9h) - Extérieur 271,00 274,00 Salle Odile KOPP Tarif journalier (du lundi 9h00 au vendredi minuit) - Epernay 64,00 65,00 Tarif journalier (du lundi 9h00 au vendredi minuit) - Extérieur 108,00 109,00 Associations, partenaires institutionnels, Tarif sono : vidéo- projecteur/cablage/amplificateurs micros (2 sur pieds, 2 sans fil) Epernay 80,00 81,00 groupements : Occupations diverses à but Tarif sono : vidéo- projecteur/cablage/amplificateurs micros (2 sur pieds, 2 sans fil) Extérieur 108,00 109,00 lucratifs. Particuliers : Toutes occupations Tarif week-end (du vendredi 18h au lundi 9h) - Epernay 271,00 274,00 Tarif week-end (du vendredi 18h au lundi 9h) - Extérieur 483,00 488,00 Salle Odile-Kopp - Arrhes Pour les réservations du week-end - Epernay - à la réservation 91,00 92,00 Pour les réservations du week-end - Epernay - au moins 15 jours avant la location 180,00 182,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - à la réservation 161,00 163,00 Pour les réservations du week-end - Extérieur - au moins 15 jours avant la location 322,00 325,00 Salle Odile KOPP - Caution Caution Salle+matériel+mobilier 120,00 120,00 Caution badge 50,00 50,00 Caution ménage 100,00 100,00 Caution sono : vidéo- projecteur/cablage/amplificateurs micros (2 sur pieds, 2 sans fil) Extérieur+Epernay 150,00 150,00 Exonérations : Manifestation organisées par la Ville et ses Ets publics associés - Amicale des Employés de la Ville, du CCAS, de la Caisse des Ecoles et de la CCEPC - Société d'horticulture - Don du sang - Réunion des organismes politiques dans le cadre officiel des campagnes électorales - Manifestations organisées par l'ecole Intercommunale de Musique d'epernay et sa région - Ces tarifs sont applicables sauf en cas de conventions spécifiques avec les associations ou autres usagers. Location Salles MVA / Paul Bert 22/37

23 EDUCATION ACTIVITES Accueil du Matin (forfait) Accueil matin Epernay 1,16 1,17 Accueil matin Extérieur 3,05 3,08 Garderies Educatives - Epernay selon le Quotient Familial-Forfait journalier De 0 à 305,04 1,00 1,01 De 305,05 à 609,94 1,75 1,77 De 609,95 à ,48 2,50 2,53 Garderies Educatives - Extérieur 5,00 5,05 Mercredis Loisirs ; Séjours Vacances ; Passeports Vacances et Accueil Collectif de Mineurs délibérés en dès connaissance des montants Bons CAF Education - Services Péri Extrascolaires 23/37

24 Restauration collective Scolaires et municipalités Membres de la communauté éducative 4,85 4,90 Elèves scolarisés à Epernay - Paniers Repas (PAI) 2,89 2,92 Elèves scolarisés à Epernay - Sparnaciens - QF 1 de 0 à 152,59 - (Quotient Familial minimal) 1,44 1,45 - QF 2 de 152,60 à 305,04 2,37 2,39 - QF 3 de 305,05 à 457,49 3,60 3,64 - QF 4 de 457,50 à 609,94 4,40 4,44 - QF 5 de 609,95 à 762,39 4,48 4,52 - QF 6 > à 762,40 - (Quotient Familial Maximal) 4,58 4,63 Elèves scolarisés à Epernay - Non Sparnaciens Repas pour Extérieur - Non Assujetti 6,37 6,43 Restauration Collective 24/37

25 POINT INFORMATION JEUNESSE Carte Jeunes Carte Jeunes 5,00 5,00 Internet Gratuit Gratuit Impression Couleur 0,50 0,50 Noir et Blanc 0,20 0,20 Point Information Jeunesse 25/37

26 EQUIPEMENTS SPORTIFS Hall des sports Pierre GASPARD Majoration horaire au-delà de minuit - Epernay 42,50 43,00 Majoration horaire au-delà de minuit - Extérieur 105,50 106,50 Salle omnisports (1025 m²) / heure - Epernay 110,50 111,50 Salle omnisports (1025 m²) / jour - Epernay 877,50 886,00 Salle omnisports (1025 m²) / jour - Extérieur 2 193, ,00 Salle polyvalente (450 m²) / heure - Epernay 49,60 50,00 Salle polyvalente (450 m²) / jour - Epernay 373,80 377,50 Salle polyvalente (450 m²) / jour - Extérieur 963,30 973,00 Base de plein air (tarif horaire) Avec 1 intervenant - Epernay 66,50 67,00 Sans encadrement - Epernay 28,00 28,30 Equipements de plein air (tarif horaire) Piste d'athlétisme (Parc Maigret) - Epernay 44,00 44,50 Piste d'athlétisme (stade municipal) - Epernay 22,50 22,70 Terrains de grand jeu (foot et rugby) - Epernay 99,50 100,50 Installation extérieure - Institutionnels (football, rugby, piste) 10,10 10,20 Sports 26/37

27 Equipements d'intérieur (tarif horaire) Gymnase - Epernay 38,50 39,00 Salle annexe - Epernay 22,60 23,00 Salle annexe en temps scolaire - Epernay 10,70 11,00 Gymnase - Institutionnels 10,10 10,20 Salle de Tennis- Epernay 10,70 11,00 Location terrain d'honneur du stade Tarif horaire - Epernay Gratuit Gratuit Tarif horaire - Extérieur 601,00 607,00 Cigale musclée (musculation) Actif - Annuel 116,20 117,00 Non-Actif - Annuel 82,50 83,00 Tests matériel sportif But de football- l'unité 17,30 17,50 But de handball - l'unité 17,30 17,50 Panneau de basket - l'unité 22,70 23,00 Prêt de matériel du Stade Paul Chandon Aérateur, carotteuse 44,00 44,50 Balayeuse, ramasseuse 44,00 44,50 Forfait déplacement 56,00 56,50 Rouleau 44,00 44,50 Sableuse 27,90 28,20 Tracteur 175,60 177,50 Sports 27/37

28 TARIFS HT pour Info TARIFS HT pour Info TERRAIN DE CAMPING - Tarifs HT Camping Enfants de 0 à 4 ans Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Enfants de 5 à 12 ans 2,09 2,30 2,09 2,30 Par camping-car 6,82 7,50 6,82 7,50 Par caravane 4,55 5,00 4,55 5,00 Par tente 3,18 3,50 3,18 3,50 Par voiture 2,27 2,50 2,27 2,50 Personne de 13 ans et plus 4,36 4,80 4,36 4,80 Branchement électrique 3,64 4,00 3,82 4,20 Animal 1,82 2,00 1,82 2,00 Moto 1,36 1,50 1,36 1,50 Camping NON TOURISTE (travail - hébergement d'attente.) - Minimum 5 nuits - Non remisable 1 personne en tente / nuit (13 ans et +) 6,64 7,30 6,64 7,30 1 personne en caravane ou véhicule couchette / nuit (13 ans et +) 7,55 8,30 7,55 8,30 1 connexion électrique / nuit 3,18 3,50 3,18 3,50 Camping - Remises applicables (limitées à 15 %) Tarifs dégressifs groupes 10 personnes et plus (sauf juillet et août) -10,00% -10,00% -10,00% -10,00% Tarifs dégressifs groupes 5 à 9 personnes (sauf juillet et août) -5,00% -5,00% -5,00% -5,00% Tarifs dégressifs longs séjours 10 nuits et plus (sauf juillet et août) -10,00% -10,00% -10,00% -10,00% Tarifs dégressifs longs séjours 5 à 9 nuits (sauf juillet et août) -5,00% -5,00% -5,00% -5,00% Tarifs groupes et associations partenaires -5,00% -5,00% -5,00% -5,00% Camping 28/37

29 Camping Cautions TARIFS HT pour Info TARIFS HT pour Info Bouteille de glace 0,42 0,50 0,42 0,50 Congélation cube campeur (l'unité) 0,08 0,10 0,08 0,10 Dose lessive 0,83 1,00 0,83 1,00 Jeton aire camping-car (l'unité) 1,67 2,00 1,67 2,00 Lave-linge 6kg (l'unité) 3,33 4,00 3,33 4,00 Lave-linge 10kg (l'unité) 5,00 6,00 Sèche-linge (l'unité) Monnayeur 1 ou 0,20 1,17 1,40 1,17 1,40 Terrasse plein air (par m² et par jour) 0,96 1,15 0,96 1,15 Service eau pour vidange des camping-cars de passage 1,67 2,00 1,67 2,00 Ballon ou 2 raquettes 10,00 10,00 5,00 5,00 3 Boules de pétanque 10,00 10,00 5,00 5,00 Clé accès handicapés 5,00 5,00 5,00 5,00 Prises européennes 30,00 30,00 30,00 30,00 Rallonge électrique (tarif au mètre) 1,00 1,00 Accès Internet par réseau WIFI GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT Camping 29/37

30 ANNEE SERVICES TITRES LIBELLE FERME DE L'HOPITAL Location Salon Jeune Activités partenariales (permanence sociale) Gratuit Gratuit Réunions Associations sparnaciennes Gratuit Gratuit Location Piccolo Théâtre Activités partenariales et internes Gratuit Gratuit Location Espace Exposition Activités partenariales répondant aux objectifs du Centre Gratuit Gratuit Réunions Associations sparnaciennes Gratuit Gratuit Inscriptions et prestations de services Multimédia (accès à internet) Gratuit Gratuit FERME DE L'HOPITAL et MAISON POUR TOUS Location Bureau service proximité 1, 2, PMI et Salle d'activité (l'heure) Activités partenariales (Action insertion sociale) Gratuit Gratuit Location Ludothèque Activités partenariales répondant aux objectifs du Centre Gratuit Gratuit Inscriptions et prestations de services Cotisation familiale annuelle 10,00 10,00 Cotisation individuelle annuelle 5,00 6,00 Prêt de malles pédagogiques (cotisation annuelle)+délib. Détériorations 10,00 10,00 Ludothèque prêt à domicile (1 jeu pour 2 semaines) 1,00 1,00 Centres Sociaux 30/37

31 Activités régulières Adolescents - Sortie événementielle exceptionnelle 20,00 Adolescents sparnaciens - Animation hors Marne 8,00 8,00 Adolescents extérieurs - Animation hors Marne 12,00 12,00 Adolescents sparnaciens - Animation Marne hors Epernay 4,00 4,00 Adolescents extérieurs - Animation Marne hors Epernay 6,00 Adolescents sparnaciens - Animation Epernay 1,50 Adolescents extérieurs - Animation Epernay 2,50 Atelier Famille ou Enfant ou Ados - la séance pour Sparnaciens 1,50 1,50 Atelier Famille ou Enfant ou Ados - la séance pour Extérieurs 4,00 4,00 Sortie familiale (sparnaciens) - adultes - grande distance 13,20 13,50 Sortie familiale (sparnaciens) - adultes - moyenne distance 11,10 11,50 Sortie familiale (sparnaciens) - adultes - proche distance 9,10 9,50 Sortie familiale (sparnaciens) - enfants jusqu'à 12 ans - grande distance 9,10 9,50 Sortie familiale (sparnaciens) - enfants jusqu'à 12 ans - moyenne distance 6,10 6,50 Sortie familiale (sparnaciens) - enfants jusqu'à 12 ans - proche distance 4,00 4,00 Sortie familiale (extérieurs) - adultes - grande distance 27,30 28,00 Sortie familiale (extérieurs) - adultes - moyenne distance 25,30 26,00 Sortie familiale (extérieurs) - adultes - proche distance 22,30 23,00 Sortie familiale (extérieurs) - enfants jusqu'à 12 ans - grande distance 18,20 19,00 Sortie familiale (extérieurs) - enfants jusqu'à 12 ans - moyenne distance 17,20 18,00 Sortie familiale (extérieurs) - enfants jusqu'à 12 ans - proche distance 11,10 12,00 Centres Sociaux 31/37

32 Balade découverte loisirs 5,00 5,00 Sortie accompagnement à la scolarité (par parent accompagnateur) 5,00 5,00 Sortie culturelle en petit groupe - Grande distance 25,00 Sortie culturelle en petit groupe - Moyenne distance 20,00 Sortie culturelle en petit groupe - Petite distance 15,00 Ateliers adultes autonomes Gratuit Gratuit Ateliers sportifs adolescents - l'année (ou 1 pass loisir CAF MSA /an) 15,20 15,20 Ateliers créatifs adolescents - le trimestre (ou 3 pass loisirs CAF MSA / an) 15,20 15,20 Ateliers adultes céramique, poterie - le trimestre pour Sparnaciens 23,30 23,50 Ateliers adultes céramique, poterie - le trimestre pour Extérieurs 56,60 57,00 Ateliers parent-enfant poterie - le trimestre pour Sparnaciens (ou 2 pass loisirs) 23,50 Atelier parent-enfant poterie - le trimestre pour Extérieurs (ou 4 pass loisirs) 57,00 Cuisson raku et grosses pièces 15,00 15,50 Ateliers adultes intervenants qualifiés - le trimestre pour Sparnaciens 12,20 12,30 Ateliers adultes intervenants qualifiés - le trimestre pour Extérieurs 36,40 36,50 Ateliers initiation multimédia - la séance pour Sparnaciens 1,50 Gratuit Ateliers initiation multimédia - la séance pour Extérieurs 4,00 Gratuit Centres Sociaux 32/37

33 Séjours sociaux collectifs en famille (tarif journalier) Adulte allocataire MSA / Location / Distance inférieure à 600 kms 21,00 21,20 Adulte allocataire MSA / Location / Distance supérieure à 600 kms 23,00 23,20 Adulte allocataire MSA / Pension complète / Distance inférieure à 600 kms 25,00 25,20 Adulte allocataire MSA / Pension complète / Distance supérieure à 600 kms 28,00 28,30 Enfant (-14 ans) allocataire MSA / Location / Distance inférieure à 600 kms 16,00 16,10 Enfant (-14 ans) allocataire MSA / Location / Distance supérieure à 600 kms 18,00 18,10 Enfant (-14 ans) allocataire MSA / Pens. complète/ Distance inférieure à 600 kms 20,00 20,20 Enfant (-14 ans) allocataire MSA / Pens. complète / Distance sup. à 600 kms 22,00 22,20 Adulte allocataire CAF / Location / Distance inférieure à 600 kms 15,00 15,10 Adulte allocataire CAF / Location / Distance supérieure à 600 kms 17,00 17,20 Adulte allocataire CAF / Pension complète / Distance inférieure à 600 kms 19,00 19,20 Adulte allocataire CAF / Pension complète / Distance supérieure à 600 kms 22,00 22,20 Enfant (-14 ans) allocataire CAF / Location / Distance inférieure à 600 kms 10,00 10,10 Enfant (-14 ans) allocataire CAF / Location / Distance supérieure à 600 kms 12,00 12,10 Enfant (-14 ans) allocataire CAF / Pens. complète / Distance inférieure à 600 kms 14,00 14,10 Enfant (-14 ans) allocataire CAF / Pens. complète / Distance supérieure à 600 kms 16,00 16,10 Centres Sociaux 33/37

34 Camps (les bons CAF sont déductibles) Centres de vacances (journalier) - Epernay 23,00 23,50 Centres de vacances (journalier) - Extérieur 46,00 47,00 Manifestations Droits d'entrée pour 1 journée ou soirée à thème 4,00 4,00 Vente de billetterie culturelle ou loisirs 3,00 3,00 Vente de produits alimentaires lors des manifestations : boissons 1,00 1,00 Vente de produits alimentaires lors des manifestations : sandwicherie 3,00 3,00 Vente de produits alimentaires lors des manifestations : viennoiseries diverses 1,50 1,50 MAISON POUR TOUS Manifestations Entrée Mélimôme - Enfant 3,00 4,00 Entrée Mélimôme - Groupe enfant collectivité 2,00 2,00 Entrée Mélimôme - Accompagnateur groupe enfant collectivité Gratuit Gratuit Entrée Mélimôme - Adulte 6,00 7,00 Accueil Collectif de Mineurs délibéré en dès connaissance des montants CAF (idem service Education) Centres Sociaux 34/37

35 LOCATION MATERIEL Location de plantes vertes (hors véhicule et MO) Grandes plantes vertes (+ de 1,5 m), l'unité 20,00 20,00 Plantes vertes moyennes (entre 1 m et 1,5 m) 15,00 15,00 Petites plantes vertes (- 1m), l'unité 10,00 10,00 Plantes vertes non restituées ou endommagées (l'unité) Prix coûtant Prix coûtant Structure décorative 50,00 50,00 Non restitution ou dégradation de structure décorative 260,00 260,00 Location structures commerciales Remplacement matériel détérioré ou manquant Prix coûtant Prix coûtant Forfait pour transport du matériel + plantes Déplacement (par Km) - Extérieur jusqu'à 15 Kms 3,30 3,30 Prise en charge - Extérieur jusqu'à 15 Kms 56,60 57,20 Prise en charge+déplacement - Epernay 56,60 57,20 Location matériel de fête Chaise - Epernay 1,00 1,00 Chaise - Extérieur 2,00 2,00 Table - Epernay 3,00 3,00 Table - Extérieur 4,00 4,00 Remplacement chaises et tables endommagées Prix coûtant Prix coûtant Estrade métallique pour Epernay Transport, montage, démontage + couverture, le m² 32,00 32,30 Transport, montage, démontage, le m² 16,10 16,20 Tente métallique 3x3, l'unité 19,30 19,50 Remplacement matériel manquant Caution pour prêt et forfait location matériel 210,80 212,90 Chaises pliantes, tables, barnum, etc.. Prix coûtant Prix coûtant Location Matériel 35/37

36 CIMETIERES Cimetières Immobilisation barrières (1ère semaine gratuite) prix /barrière et /semaine 25,00 25,00 Reprise caveau (au-delà de 3 corps) 400,00 400,00 Reprise caveau (jusqu'à 3 corps) 200,00 200,00 Reprise caveau partiellement détérioré (division 1 à 16) 75,00 75,00 Taxe d'inhumation au cimetière (y compris jardin du souvenir) 45,00 45,50 Vacations funéraires 20,00 20,00 Colombarium Forfait capacité 2 urnes (15 ans) 213,00 215,00 Location caveau capacité 4 urnes (15 ans) 279,00 282,00 Location caveau capacité 4 urnes (30 ans) 555,00 560,00 Concession cinquantenaire : 2,50 m² (capacité 4 corps) 814,00 822,00 Concession cinquantenaire : 4 m² (capacité 8 corps) 1 527, ,00 Concession trentenaire : 2,50 m² (capacité 3 corps) 335,00 338,00 Concession temporaire 15 ans : 2,50 m² (capacité 2 corps) 122,00 123,00 Cimetières 36/37

37 SERVICES TECHNIQUES Mise à disposition de matériel roulant avec chauffeur du lundi au vendredi Samedi dimanche, nuit (22h 7h) et jours fériés Véhicule inférieur à 3500 Kg de P.T.R.A (Poids Total Réel Attelé) / heure 43,00 44,00 66,00 88,00 Véhicule supérieur à 3500 Kg de P.T.R.A (Poids Total Réel Attelé) / heure 58,70 60,00 90,00 120,00 Véhicule spécifique (camion nacelle, laveuse balayeuse, tracto-pelle, etc ) / heure 115,90 120,00 180,00 240,00 Forfait - Petites fournitures (visserie etc ) 15,80 16,00 24,00 32,00 Petit matériel à moteur thermique, électrique et hydraulique / heure) 3,30 5,00 7,50 10,00 Heure M.O. tous services confondus Valorisation des travaux de régies 43,00 44,00 66,00 88,00 Marquage routier A la surface (bande d'effets et zébras) le m² 10,50 10,61 Au mètre linéaire pour les lignes : largeur 0,10 m 1,10 1,11 Au mètre linéaire pour les lignes : largeur 0,15 m 1,60 1,62 Au mètre linéaire pour les lignes : largeur 0,25 m 2,80 2,83 Occupation du Domaine Public - Fermeture de rue Au forfait, et par intervention, Fermeture de rue 131,60 132,92 132,92 132,92 Mise en place de barrières et de signalisation A l'unité, et par jour, pour une barrière (type "Vauban") 5,04 7,56 10,08 A l'unité, et par jour, pour un panneau de type «AK» classe 2 6,04 9,06 12,08 A l'unité, et par jour, pour un panneau de type «B» classe 2 7,04 10,56 14,08 A l'unité, et par jour, pour un panneau de type «C» classe 2 8,04 12,06 16,08 A l'unité, et par jour, pour un panneau de type «déviation» (Véhicules ou piétons) 9,04 13,56 18,08 A l'unité, et par jour, pour un panneau de stationnement interdit et un lest 10,04 15,06 20,08 Location de barrières (3m de long et 2 m de haut) Transport aller-retour Epernay- Forfait par tranche de 30 barrières 480,00 Transport aller-retour Extérieur - Par kms - En plus du forfait Epernay - par tranche de 30 barrières 4,00 Installation et démontage à l'unité 5,00 Services Techniques 37/37

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