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1 SERVCE DEPRTEMET D'CEDE ET DE SECOURS Direction de la prévention et de 'organisation des secours Groupement organisation et coordination des secours ffaire suivie par : Cdt Caroline DUOYER / SB 'l'él : Fax : 0'l 72605(l 57 'activité"ou*''""ï T, Jè_-.- tbcftl. Éælttl. hvlienltl RÉnrruQus FrÂr{çtsB PREFECTURE DU RHOE yon, le 12 juin 2006 DiRËôriVÈ ôbnrtoee du CT/CODS Règles d'organisation de la montée en puissance (d jffu ; i o n g_é n ë_ 1 a! e ) ]:::i,ï;ffiîl:r:ffillll'i-;,:"ou"o'lu""enquatregrandescaté "organisation du CT / CODS doit permettre d'assurer et de garantirles 4 modes de gestion qu'appellent ces 4 catégories d'intervention, qu'elles surviennent isolément, parallèlement, simultanément ou successivement, ainsi que les montées en puissance qu'elles induisent. a prése1te directive vise à fixer de manière commune et partagée par toute la gardedépartementale une structuration et une articulation codées en 4 couleurs de ces modes de gestion, à savoir : l. VERT: C'est le mode de gestion courant, soit le plus fréquent. e CT traite les interventions courantes, le CODS restant toutefois vigilant. l lui correspond une organisation matérielle et décisionnelle schématiséen annexe l, et dont les seules variantes reposent sur les divers niveaux du cadre de gestion opérationnel du CT (our / nuit, niveau de base, niveau, niveau 2). compter du 19 juin 2006, l'équipe du CT comprendra un chef de salle (en titre, ou, à défaut, un chef opérateurdésigné sur lafeuille). Placé sous 'autorité hiérarchique des officiers chef et adjoint, les missions qui lui sont confiées sont décrites en annexe 2. 7 ORGE: C'est le mode de gestion d'une < intervention particulière >. l est activé : - systématiquement dès 'envoi d'un chef de colonne, - à la discrétion de l'fficier CODS. l permet d'isoler la finesse de gestion que requière cette intervention sans que les interventions courantes, que le CT continue de traiter, en soient impactées. l se caractérise par: - la gestion du mode vert par l'officier adjoint CT CODS seul, - un renforcement de 'espace CODS avec la présence, au côté et à la disposition exclusive de 'officier CODS, du chef de salle (ou du chef opérateur désigné). Celui-ci a alors pour mission la gestion technique du suivi de 'intervention comlne précisée dans l'annexe 2. la demande de l'officier CODS, en fonction de la nature de l'intervention, un membre du SSSM peut être désigné par l'officier Santé de garde pour venir assister le CODS. mmeuble < le Sévigné >, rue Pierre Comeille yon Cedex 03 Standard Téléconie

2 3. ROUGE: C'est le mode de gestion réservé aux situations de crise de toutes natures : technologiques, sociétales, climatiques.. l est activé : - systëmatiquement, dès survenance d'un événement majeur, qu'il soit uni ou multi-sites (déclenchement PP, plan rouge...), - sur initiative de l'fficier CODS Direction. l se caractérise par l'activation de la salle de décision CODS et de ses différentes cellules dont 'annexe 3 explicite le formatage. e CODS, composé de 'officier CODS, du chef de salle (ou chef opérateur de garde) et de 1'officier CODS Direction est à renforcer par les officiers d'astreinte rappelés sur décision de 'officier CODS Direction quant à leur nombre et qualité. En fonction de la nature de la crise, 'officier CODS Direction peut demander qu'un ou (plusieurs) membre (s) du SSSM, soi(en)t désigné(s), par le médecin-chef ou son représentant pour venir renforcer le CODS en salle de décisions. 4. ECRTE: l est activé par le DDS/S exclusivement (ou son représentant nomrnément désigné en son absence). l vise à faire face à une situation de crise excaptionnelle et particulièrement grave (ex : ZF, Madrid...), où toutes les ressources et les règles habituelles en matière d'envoi des secours, de gestion des personnels ou d'organisation du CODS pourraient se voir, dans 'intérêt public' suspendues momentanément pour une durée dont le directeur fixe la limite (ex : rappels de tous les personnels, engagement des moyens disponibles, relèves différées, CODS déporté...). e directeur rtemental e et de secours. Colonel Serge DEGUE Destinataires : À titre de compte rendu : - M. le préfet délégué pour la securité et la défense (cabinet) À titre d'information : - SDPC - COZ Sud Est Pour action : - Opérateurs CT / CODS DO mmeuble < le Sévigné >> rue Pierre Comeille yon Cedex 03 Standard Télécopi e '77

3 EXE 1 (Pagel12) - Cadres de sestion opérationnels du CT de jour o iveau de base : 5 opérateurst 1 conducteur VPC2 + conducteur VPC (che11 l-ocal radio : Opérateur PC 2 (iu 'opérateur pc 2 est un opérateur dédié, le jour à la radio pour assurer la transmission des messages (entranvsortant) du CT. secteur yon (170 MHrl.t secteur Rhône (80 MHz). Exceptionnellement, il peut être amené à prendre des appels en débordement. Désigné sur cette fonction par le chefde salle (ou le chefopérateur de garde) il peut être remplacé durant sa période de garde par un autre opérateur. i'jb ' rout. acrivation ou désactivation du local radio doit être validée par les officiers chef et adjoint CT / CODS (et des autres opérateurs) t iveau 1: 6 opérateurs + 1 conducteur VPC conducteur VPC 1' (chefl ocal radio : Opérateur PC 2 S R E :z V U C a iveau 2: 7 opérateurs * 1 conducteur VPC conducteur VPC 1' (chefl S R E V U C ocal radio : Opérateur PC 2 S7 mmeuble < le Sévigné >) rue Pierre Corneille yon Cedex 03 Standard l - Téléconie 04-72'84?6'7"7

4 EXE 1 (Page2/2) - Cadre de tion rationnel du CT de UT : de 23h00 à 03h00 et de 03h00 à 7 h 00 : 5 opérateurs + conducteur VPC 2 (donc 3 en pause ) + conducteur VPC (chefou adjoint) S R E U C \7 ocal radio : PS d'opérateur PC2 rnmeuble < le Sévigné >> ruepierre Comeille yon Cedex 03 Standard i Téléconie 04.'

5 EXE 2 (page l12) ux termes de 'articie du Règlement intérieur du SDS, peut tenir 'emploi de chef de salle, 'opérateur du grade de sous-officier en poste au CT dépuis plus de 3 ans et titulaire du TRS 3, inscrit sur une liste d'aptitude établie par le dil ecteur dépanemental. par défàut d'un chefde salle présent dans la garde, le chefopérateur désigné sur lafeuille de garde assure les missions du chefde salle. - MSSOS DU CHEF DE SE CT (et, par défauto du chef opérateur de garde) :.B ; à compter du t9 juin 2006, il parti"ip" à lo,"1èr" d" lo Sord. l. Missions en mode de sestion VERT : a) Missions opérationnelles désigner les opérateurs traitant sur Vulcain * et sur SRE, organiser les pauses via le tableau correspondant, "*!liqu". et faire respecter toutes les noirvelles consignes ou Directives Opérationnelles applicables pour l'envoi des secours, côntrôler 'envoi des secours et aider les opérateurs pour les traitements particuliers' veiller à 'application de la convention SDS / SMU / TSU et du protocole SDS / Police, désigner 'opérateur PC 2 pour les réseaux radio, p.opor". toutes les -e.nr"s en cas de pannes des outils téléphoniques, informatiques ou transmission, traiter les manæuvres des exercices d'ensemble, traiter les dispositifs dans le cadre des ordres d'opération, mettre à jour les hydrants en temps réel, réceptionner les appels des ETRE en priorité, réceptionner les appels l8 et 12 en débordement uniquement, parliciper à la manæuwe de garde du CT / CODS. b) Missions fonctionnelles : assurer la présentation et la visite du CT pour certains groupes, parrainer et tutoriser les nouveaux opérateurs, à.rorg la formation individuelle des opérateurs (formation quotidienne) avec tableau de suivi de formation par agent, participer activement aux formations TRS, ètre le-garant des remontées d'informations nécessaires pour les besoins techniques et logistiques du CTÀ (mise à jour des ordres géographiques, problèmes liés à 'adressage,...), suivre 'entretien des locaux, faire respecter les règles diverses ( télévision, prise de repas, appels téléphoniques personnels, respect des pauses..) 2. Missions en mode de sestion OR\GE : dès 'activation: - désigner 'opérateur en charge du niveau vert à sa place (qui est alors uniquement en charge des missions opératiorurelles du niveau vert ), - rejoindre son poste dans 'espace CODS auprès de 'officier CODS' - prendre en compte le réseau radio de 'intervention et subordonner les autres réseaux, - renseigner le tableau des moyens et 'OCT, - prendre en compte et noter tous les messages entrant et sortant, concernant 'intervention, - traiter les renforts ou les relèves en accord avec l'off,tcier CODS' - faire remonter toutes les informations importantes à 'oflicier CODS, - saisir le bulletin SYERG sous 'autorité de 'officier CODS, - historiser les messages radios dans 'outil de traitement de 'alerte, - en cas d'interventioins multiples: récupérer auprès de 'officier affecté à la Salle de débordement les interventions notées danj les niches et classées par sites géographiques, les saisir et les envoyer en traitement multiple. f rnmeuble < le Sévigné >> rue Pierre corneille yon cedex 03 Standard 04' '7 -l8- Téléconie 04'72Â41617

6 EXE 2 (Page2/2) 3. Missions en mode de sestion ROUGE : - rejoindre la cellule qui lui est dévolue en salle de décisions CODS, - assister 'officier CODS' - tenir à jour le tableau des moyens et 'OCT, en lien avec 'officier ( moyens D' - prendre en compte et noter tous les messages entrant et sortant, concernant l'intervention, - traiter les renforts ou les relèves en accord avec 'officier CODS, - fàire remonter toutes les informations importantes à 'offtcier CODS, -saisirlebulletinsyergsousl'autoritédel'officiercods, - historiser les messages radios dans 'outil de traitement de 'alerte, - en cas d'interventions multiples : récupérer auprès de 'officier affecté à la Salle de débordement les interventions notées dans les niches et classées par sites géographiques, les saisir et les envoyer en traitement multiple. 4. Missions en mode de gestion ECRTE : - outre les missions de niveau rouge (ou à la place de celles-ci), remplir toute autre mission qui lui serait confiée. rnrneuble < le Sévigné > - 46 rue Pierre corneille yon cedex 03 Standard O4.7 2.&4-3'7 :l - Téléconi e 04'72'84'36'7

7 DO l8 EXE 3 CTVTE ROUGE : Confiquration de la salle de décisions CODS Officier TCPTO Cellule Site l d - Cellule Site 2 -r Cellule -j Site 3 a. l V etiou SSSM Salle de DEBORDEMET Chef de salle mmeuble < le Sévigné D rue Pierre Corneille yon Cedex 03 Standard Téléconie