GT énergie et patrimoine communal n 8 Compte rendu de la réunion du 16 juin 2014

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "GT énergie et patrimoine communal n 8 Compte rendu de la réunion du 16 juin 2014"

Transcription

1 GT énergie et patrimine cmmunal n 8 Cmpte rendu de la réunin du 16 juin RAPPEL ORGANISATION ET ORDRE DU JOUR 1.1 ORGANISATION Date de la réunin 17 juin 2014 Hraire 09h30-12h00 Lieu de la réunin Halle Stéphane Diagana 4, rue Victr Schœlcher, Lyn Accès transprt en cmmun : lignes C6, C14, 4, 6, 21, 61, 66, s11 (Duchère Capucines, Duchère Martinière, Duchère Balmnt) 1.2 ORDRE DU JOUR 09h30 Intrductin / tur de table / actualités 09h45 Etat des lieux des énergies renuvelables au sein des cmmunes Bilan 2013 des prductins par cmmune 15 min (Alexandre Duclmbier - ALE) L explitatin des installatins ENR 15 min (Sigerly) Echanges (30 min) avec ntamment : Les pratiques d explitatin des installatins et les difficultés rencntrées Les pssibilités de recensement des installatins existantes 10h45 Le dévelppement des énergies renuvelables Etude des ptentiels slaire phtvltaïque de la ville de Lyn 15 min (Cécile Wicky) L investissement phtvltaïque cityen : cmment le dévelpper? 15 min (AD - ALE) Echanges (30 min) avec ntamment : La plitique 3x20 des cmmunes (30 min) Les prchaines installatins en curs 11h45 Cnclusin et préparatin de la réunin suivante Sujets envisageables pur prchain GT CR GT Energie et patrimine 8 du 16 juin 2014 page 1 / 5

2 2. PARTICIPANTS 3. PRESENTATIONS 3.1 ETAT DES LIEUX DES ENERGIES RENOUVELABLES AU SEIN DES COMMUNES ALE : Bilan 2013 des prductins par cmmune Vir présentatin jinte et cmplément de l ALE inf n 45 (http://www.ale-lyn.rg/img/pdf/45.pdf) Synthèse : Un territire du grand Lyn qui augmente sa part de prductin ENR depuis 2008 Pur infrmatin, la part de la prductin renuvelable dans la cnsmmatin d énergie finale est de 21% en 2012 (éditin février 2014 de l OREGES récupérable ici : L évlutin est majritairement liée à l augmentatin des chaufferies bis (dédiées et surtut sur réseau de chaleur) Une grsse disparité des prductins par cmmune Les barrages hydrélectriques et la valrisatin des UIOM ne snt pas intégrés dans les bilans Creuser la questin de la prductin de bigaz à partir des bues de Step CR GT Energie et patrimine 8 du 16 juin 2014 page 2 / 5

3 3.1.2 SIGERLy : L explitatin des installatins ENR (Agnès Hennet et Frédéric Snnier) Présentatin rale d Agnès Hennet sur le bis énergie et de Frédéric Snnier pur le PV. 2 installatins chauffage bis en maîtrise d uvrage : La Tur de Salvagny et Sathnay Camp, sur réseaux de chaleur. Explitatin classique P1/P2/P3 avec explitant sus cntrat pur 5 à 8 ans La Tur de Salvagny : - Pas de sucis sur le changement de matériel, chaudière COMPTE qui accepte des taux d humidité de 40 à 50% - En revanche, prblèmes rencntrés pur l évacuatin des cendres - Autre prblème, financier : au départ, seulement 2 clients raccrdés sur 4 nécessaires pur l équilibre - Dernier prblème : nuisance de la chaufferie (bruit + deur) pur une maisn située très près de la chaufferie (15 m envirn) Sathnay Camp : - Prblème de cnvyage/apprvisinnement au départ - Filtres à manche ayant brûlés : facture de Au début du prjet : sucis avec les riverains et PC invalidé D une manière générale, les explitants snt assez mal frmés car nvices en chaufferie bis Une installatin bis en suivi à La Mulatière : Prblème avec filtres céramiques mal mntés Pints imprtants pur une bnne explitatin : Dimensinnement de la chaudière, ntamment les petites puissances, pur des prblèmes d allumage autmatique en particulier Vigilance sur la cnceptin des sils. L ALE prpse de transmettre, dès sa srtie, un guide de bnnes pratiques en curs de réalisatin par FIBRA Phtvltaïque : 13 installatins explitées, 260 kwc pur 234 MWh de prductin Suvent réalisées lrs de la rénvatin de sites avec les cmmunes : le Sigerly remburse ensuite l achat sur 20 ans Frt intérêt du Sigerly pur intervenir en amnt du prjet, pur l élabratin des CDC Participe également à la ntificatin des ffres, le suivi de chantier, le cntrôle des installatins (nduleurs, cnnectique, nettyage cellule) A élabré un cahier des charges d interventin Actuellement : taux de dispnibilité des installatins entre 95 et 99% 1 lgiciel de télégestin sur chaque site, très imprtant car cnsulté qutidiennement Echanges 1. Suite aux changements d équipes municipales, les rientatins futures en termes d ENR et de maitrise de l énergie ne snt pas tujurs définies. Tutefis, certaines cmmunes envisagent d augmenter la prprtin des ENR sur leur territire. On nte aussi des budgets limités ne permettant pas tujurs de se lancer dans de tels prjets, surtut que les écnmies d énergie, snt, à juste titre, privilégiées. L ALE se prpse d intervenir au sein des cmmunes et des élus pur présenter les résultats des cmmunes en matière d ENR et évaluer les pssibilités d installatin. CR GT Energie et patrimine 8 du 16 juin 2014 page 3 / 5

4 2. Pur infrmatin : les chaufferies bis autmatiques peuvent bénéficier d aides. Les cahiers des charge de la Régin RA et de l ADEME snt dispnibles ici : - ADEME : bis énergie, réseau de chaleur Fnds chaleur dnt bimasse en page 5 pur les prjets avec prductin > 100 tep/an et hrs BCIAT (Bimasse Chaleur Industrie, Agriculture et Tertiaire) : pdf Et pur de grs prjets, appel à prjet natinal BCIAT : Ces appels à prjet snt pur la plupart cls pur cette année mais devraient être prpsés de nuveau. - Régin Rhône Alpes : vir vlet B de cet appel à prjet : elables+et+innvatins /id_aidesdomainemdl//id_aidesprofilmdl/97/return/1/18-lesaides-de-la-regin-rhne-alpes.htm 3.2 LE DEVELOPPEMENT DES ENR Ville de Lyn : étude des ptentiels slaires PV de la Ville de Lyn (Cécile Wicky) Vir présentatin jinte. Synthèse : Analyse sur m² de titure Objectif : analyse pprtunité permettant de classer l intérêt des prjets PV seln différents critères, avant la réalisatin d étude de faisabilité Les dnnées SIG 3D du Grand Lyn est dispnible pur les cmmunes sur demande ALE : prjet PV cityen Vir présentatin jinte. L ALE est à la recherche de site ptentiel pur accueillir un prjet cityen d installatin PV. L bjectif, nn figé, serait de réaliser une installatin de mins de 9 kwc sur un grupe sclaire. Une fis un site prpsé, l ALE rganise le reste, sans interventin particulière des cmmunes, en recherchant un grupe de cityens mtivés et en l aidant à mnter le prjet. Une implicatin plitique de la cmmune reste malgré tut imprtante et nécessaire. L ALE espère des prpsitins pur au plus tard le 15 juillet. L ALE est dispnible pur tute rencntre auprès d une cmmune mtivée par le prjet. CR GT Energie et patrimine 8 du 16 juin 2014 page 4 / 5

5 3.2.3 Echanges Présentatin rapide des prjets de chaque cmmune et syndicat d énergie : MIONS - 3 chaufferies bis en prjet - Des prjets de titure PV (atelier, salle des fêtes ) - Prblème de visibilité actuellement de l équipe SAINT GERMAIN AU MONT D OR - Budget en baisse dnc investissement plus difficile dans les ENR SYDER FEYZIN DECINES - Dévelppement de prjets bis sur 3 cmmunes, sur territires TEPOS ntamment - Du PV a été réalisé avec satisfactin - En revanche, prjet bis réalisé il y a 4 ans peu satisfaisant avec ntamment difficultés pur l apprvisinnement (Frt de Feyzin) - Sur la PPI : la rénvatin en pririté, pas trp les ENR - Slaire thermique sur centre nautique et maisns - Un peu de bimasse VILLEURBANNE - 3x20 inscrit dans le plan climat - Pas de directives précises pur l instant sur dévelppement des ENR - Chaufferie bis en prjet (250 kw) à Chamagnieu - Etude pur ptentiel ENR demandée pur chaque prjet - Actuellement 10/12 % d ENR sur la Cmmune 4. PROCHAINE REUNION Date pssible du prchain GT : mardi 7 ctbre Sujets prpsés : A définir 5. ANNEXES Présentatins. CR GT Energie et patrimine 8 du 16 juin 2014 page 5 / 5

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat.

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat. Une fis la prductin écrite et la synthèse du TPE rendus, il faut préparer la sutenance rale! Pur t aider, nus avns demandé à Carl, une prfesseure de SVT qui fait partie chaque année d un jury de TPE, de

Plus en détail

DEDELIBERATION N CR 06-15

DEDELIBERATION N CR 06-15 1 CR 06-15 DEDELIBERATION N CR 06-15 DU 13 FEVRIER 2015 Plitique culturelle Evlutin du sutien réginal à la restauratin du patrimine bâti. LE CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU le règlement (UE) n 651/2014

Plus en détail

Candidature Pays de Saintonge Romane LEADER 2014-2020 * * * Enjeux du territoire Forum LEADER Pays de Saintonge Romane

Candidature Pays de Saintonge Romane LEADER 2014-2020 * * * Enjeux du territoire Forum LEADER Pays de Saintonge Romane Candidature Pays de Saintnge Rmane LEADER 2014-2020 * * * Enjeux du territire Frum LEADER Pays de Saintnge Rmane Prblématique générale Un territire s rganisant autur d une duble dynamique : rétrlittrale

Plus en détail

Projet de méthanisation à la ferme

Projet de méthanisation à la ferme Prjet de méthanisatin à la ferme Exercice d étude de cas Pôle de Lanaud (Haute-Vienne) Cntact Slagr : Jérémie PRIAROLLO jeremie.priarll@slagr.ass.fr 05 67 69 69 69 Slag r 75, vie du TOEC - 31076 Tuluse

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercmmunal de Chauffage de Sannis, Ermnt et Francnville -- En mairie de Francnville 11 rue de la Statin BP 90043 95132 FRANCONVILLE cedex

Plus en détail

FICHE n I.05. Mettre en place des Pédibus / Vélobus intergénérationnels dans le cadre scolaire

FICHE n I.05. Mettre en place des Pédibus / Vélobus intergénérationnels dans le cadre scolaire FICHE n I.05. Mettre en place des Pédibus / Vélbus intergénératinnels dans le cadre sclaire DESCRIPTION DU PROJET Le Pédibus u Vélbus est un mde de déplacement en cmmun, à pied u à vél, avec des hraires

Plus en détail

Section des Unités de recherche. Rapport d évaluation. Unité de recherche : Pathogenèse virale du diabète de type 1. de l Université Lille 2

Section des Unités de recherche. Rapport d évaluation. Unité de recherche : Pathogenèse virale du diabète de type 1. de l Université Lille 2 Sectin des Unités de recherche Rapprt d évaluatin Unité de recherche : Pathgenèse virale du diabète de type 1 de l Université Lille 2 Février 2009 Sectin des Unités de recherche Rapprt d'évaluatin Unité

Plus en détail

Guide de projet solaire thermique pour les bâtiments collectifs

Guide de projet solaire thermique pour les bâtiments collectifs Avec le sutien de : Avec le sutien de : Guide de prjet slaire thermique pur les bâtiments cllectifs Ce guide vus explique : dans quel cntexte se dévelppe le slaire thermique cmment ça marche ses usages

Plus en détail

PROJET DE POLITIQUE CULTURELLE POUR L ACADEMIE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

PROJET DE POLITIQUE CULTURELLE POUR L ACADEMIE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU Prjet plitique Académie de Musique et de Danse CCMP et territire 2012-2017 PROJET DE POLITIQUE CULTURELLE POUR L ACADEMIE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU L

Plus en détail

OPTIMISER LE RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE

OPTIMISER LE RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE GUIDE PRATIQUE POUR LA CONSTRUCTION ET LA RENOVATION DURABLES DE PETITS BATIMENTS - - OPTIMISER LE RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE Amélirer le rendement glbal de l installatin de chauffage en assurant

Plus en détail

Dhos/SdE/E1/Projet Achats Dhos 2. ECHANGE ENTRE LES PARTICIPANTS ET MONSIEUR Y. LE GUEN 3

Dhos/SdE/E1/Projet Achats Dhos 2. ECHANGE ENTRE LES PARTICIPANTS ET MONSIEUR Y. LE GUEN 3 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs Cmpte rendu Objet : Participants Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats du 10 mars 2009 Prjet FEHAP Vérnique Chasse Prjet GCS Uni H.A. Pascal Maritti Prjet GIE-CAC Stéphane

Plus en détail

Municipalité 19 mai 2008

Municipalité 19 mai 2008 Municipalité 19 mai 2008 PR08.22PR RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS POUR une demande de crédit d'investissement de fr. 1'300'000.- pur la cnstructin d un canal de récupératin et d une installatin

Plus en détail

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016 Offre de frmatin prfessinnelle 2015-2016 Offre de frmatin Fagerh 2016 SOMMAIRE Frmatin de Base Jurnée d accueil des nuveaux directeurs (cadres)... P5 Cursus nuveaux prfessinnels (cadres et nn cadres)...

Plus en détail

Demande de Certification

Demande de Certification Demande de Certificatin Adressé e à PRESTATERRE ZAC des Rmains 1 rute de la Salle BP 29044 74991 Annecy Cedex 9 PAGE 1! /! 5 I. NATURE DU CERTIFICAT DEMANDÉ Attentin : Dans le cas ù il y aurait plusieurs

Plus en détail

REALISATION ET CONCEPTION DU STAND PILOTE PAR ADVANCITY AU SALON POLLUTEC LYON 29 NOVEMBRE AU 2 DECEMBRE 2016 CONSULTATION

REALISATION ET CONCEPTION DU STAND PILOTE PAR ADVANCITY AU SALON POLLUTEC LYON 29 NOVEMBRE AU 2 DECEMBRE 2016 CONSULTATION REALISATION ET CONCEPTION DU STAND PILOTE PAR ADVANCITY AU SALON POLLUTEC LYON 29 NOVEMBRE AU 2 DECEMBRE 2016 CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES CONSULTATION Paris, le 22 avril 2016 Table des matières Table

Plus en détail

Quels indicateurs pour l analyse de la consommation foncière?

Quels indicateurs pour l analyse de la consommation foncière? Sessin : Territires cherchent indicateurs pertinents Quels indicateurs pur l analyse de la cnsmmatin fncière? Pierre ALBERT pierre.albert@amenis.fr 12 juin 2013 Plan de l interventin Un rappel du cntexte

Plus en détail

PROJET EFFINERGIE - NUMERIQUE

PROJET EFFINERGIE - NUMERIQUE APPEL D OFFRES ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE PROJET EFFINERGIE - NUMERIQUE Le Cllectif Effinergie, assciatin pur la prmtin de l'efficacité énergétique dans les bâtiments (www.effinergie.rg) lance une

Plus en détail

Picardie Technopole. Appel A Projets Innovation 2015

Picardie Technopole. Appel A Projets Innovation 2015 Picardie Technple Appel A Prjets Innvatin 2015 Règlement Cet Appel à Prjets se substitue à l Appel à Prjets INDUSTRILAB, en l élargissant à tutes les thématiques de la Stratégie de Spécialisatin Intelligente

Plus en détail

Travaux de maintenance

Travaux de maintenance Travaux de maintenance La cmmunicatin cncernant la campagne Des cntacts nt été pris avec BEMAS qui regrupe de nmbreuses entreprises de la maintenance, mais sans succès. L annnce de la campagne s est faite

Plus en détail

Caractérisation des activités Etude des circuits financiers SYNTHESE. Schéma d Aménagement et de gestion des eaux de la Dore.

Caractérisation des activités Etude des circuits financiers SYNTHESE. Schéma d Aménagement et de gestion des eaux de la Dore. Caractérisatin des activités Etude des circuits financiers Schéma d Aménagement et de gestin des eaux de la Dre Synthèse SYNTHESE SYNTHESE I. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L ETUDE L étude vise à répndre à l

Plus en détail

Enquête "Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans" Présentation des résultats

Enquête Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans Présentation des résultats Enquête "Évaluatin des besins d'accueil extra-familial des enfants de mins de 16 ans" Présentatin des résultats Pur faciliter la cmpréhensin Rappel : Accueil présclaire : C'est l'accueil des enfants nn

Plus en détail

SYSTÈME TOUT AIR, À DÉBIT CONSTANT, MONO-GAINE

SYSTÈME TOUT AIR, À DÉBIT CONSTANT, MONO-GAINE TECHNIQUE DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT DE L AIR Tâche T4.2 : Mise en service des installatins Cmpétence C1.2 : Classer, interpréter, analyser Thème : S5 : Technlgie des installatins frigrifiques Séquence

Plus en détail

APPEL A PROPOSITIONS BOURSES DOCTORALES REGIONALES 2014

APPEL A PROPOSITIONS BOURSES DOCTORALES REGIONALES 2014 Directin de l Enseignement Supérieur de la Recherche et du Transfert de Technlgie APPEL A PROPOSITIONS BOURSES DOCTORALES REGIONALES 2014 1. CADRE GENERAL Cmme les années précédentes, la Régin attribuera

Plus en détail

Appel à concurrence Stand Val hor Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL) du 20 au 22 novembre 2012 Cahier des charges juillet 2012

Appel à concurrence Stand Val hor Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL) du 20 au 22 novembre 2012 Cahier des charges juillet 2012 Appel à cncurrence Stand Val hr Saln des Maires et des Cllectivités Lcales (SMCL) du 20 au 22 nvembre 2012 1- Résumé Val hr lance une mise en cncurrence d agence spécialisées pur la réalisatin de sn stand

Plus en détail

Politique d investissement de la. MRC de Caniapiscau. Jeunes promoteurs

Politique d investissement de la. MRC de Caniapiscau. Jeunes promoteurs Plitique d investissement de la MRC de Caniapiscau Jeunes prmteurs Adptée le 15 septembre 2015 JEUNES PROMOTEURS Ce prgramme vise à aider les jeunes entrepreneurs (18-40 ans) à créer, à acquérir u à assurer

Plus en détail

PROBLEMATIQUE ET ENJEUX DE L ENERGIE

PROBLEMATIQUE ET ENJEUX DE L ENERGIE Pur décuvrir la nuvelle versin 2016 du Guide Bâtiment Durable en ligne, Rendez-vus sur: http://www.guidebatimentdurable.brussels - - PROBLEMATIQUE ET ENJEUX DE L ENERGIE Impact énergétique du secteur de

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercmmunal de Chauffage de Sannis, Ermnt et Francnville -- En mairie de Francnville 11 rue de la Statin BP 90043 95132 FRANCONVILLE cedex

Plus en détail

INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE

INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE - - INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE Chauffer une partie de l eau chaude au myen d une installatin slaire thermique. PRINCIPES DEMARCHE La cnsmmatin d énergie pur le chauffage de l eau peut être réduite

Plus en détail

Etude réalisée sur un panel de 56 hôtels et 20 destinations France (Paris RP, Province et International).

Etude réalisée sur un panel de 56 hôtels et 20 destinations France (Paris RP, Province et International). Etude réalisée sur un panel de 56 hôtels et 2 destinatins France (Paris RP, Prvince et Internatinal). Benchmark sur les principales surces hôtelières dispnibles sur le marché Français et Internatinal.

Plus en détail

RESEAU AMBITION REUSSITE MALPASSE. Collèges Renoir et Rostand

RESEAU AMBITION REUSSITE MALPASSE. Collèges Renoir et Rostand RESEAU AMBITION REUSSITE MALPASSE Cllèges Renir et Rstand COMPTE RENDU DE LA JOURNEE DE FORMATION AMBITION REUSSITE 25 février 2008 Thème : Harmnisatin des différents dispsitifs d accmpagnement à la sclarité

Plus en détail

Fiche de poste Chargé(e) de mission «Projet global» Association les Sheds. Présentation de l association LES SHEDS

Fiche de poste Chargé(e) de mission «Projet global» Association les Sheds. Présentation de l association LES SHEDS Fiche de pste Chargé(e) de missin «Prjet glbal» Assciatin les Sheds Présentatin de l assciatin LES SHEDS L assciatin Les Sheds a été fndée en 2007 et cmpte aujurd hui près de 400 membres. Sn prjet : la

Plus en détail

Schéma sectoriel Création. Transmission Reprises d Entreprises 2010 / 2015

Schéma sectoriel Création. Transmission Reprises d Entreprises 2010 / 2015 Schéma sectriel Créatin Bureau de la CCI Midi-Pyrénées Transmissin Reprises d Entreprises du 25-09-2012 2010 / 2015 Schéma Créatin Transmissin Reprises d Entreprises 2010 / 2015 La missin des CCI d appui

Plus en détail

LES DEPRECIATIONS D IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES

LES DEPRECIATIONS D IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES LES DEPRECIATIONS D IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Objectif(s) : Dépréciatin de certaines immbilisatins amrtissables. Pré-requis : Classificatin des immbilisatins, Amrtissement des immbilisatins. Mdalités

Plus en détail

La Communauté d agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe La Commune

La Communauté d agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe La Commune Cnventin entre la CREA et la Cmmune de.. pur la valrisatin des Certificats d Ecnmies d Energie durant le prlngement de la 2 ème péride du dispsitif La Cmmunauté d agglmératin Ruen Elbeuf Austreberthe La

Plus en détail

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) SIVOM DE GAMACHES 15, Place du Maréchal Leclerc DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Objet du marché Délégatin de Service Public d assainissement du SIVOM de Gamaches

Plus en détail

PLAN DE TRAVAIL 2015

PLAN DE TRAVAIL 2015 ASSOCIATION LIRE ET ECRIRE SECTION LA COTE PLAN DE TRAVAIL 2015 Situatin de la sectin à fin 2015 La cmmissin vaudise a amrcé cette année un imprtant travail de cllabratin cncrète et d harmnisatin. Ces

Plus en détail

Comment s impliquer dans un projet éolien?

Comment s impliquer dans un projet éolien? Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,

Plus en détail

Accompagnement. des projets d investissement

Accompagnement. des projets d investissement Accmpagnement des stratégies Dévelppement internatinal Assistance technique - Organisatin Accmpagnement des prjets d investissement Viabilité écnmique et financière BK CONSULTANTS 2002-2014 NECESSITE D

Plus en détail

OFFRE DE SERVICE TECHNICO-AGRONOMIQUE

OFFRE DE SERVICE TECHNICO-AGRONOMIQUE OFFRE DE SERVICE TECHNICO-AGRONOMIQUE SPÉCIALISÉ EN SERRES par Grupe Hrticle Ledux Inc. DESCRIPTION DU BESOIN Ntre ffre permet de cuvrir les besins nn jurnaliers mais habituellement requis en serres pur

Plus en détail

Lieu de la réunion : Skol Diwan 1. Etaient présents : Thèmes abordés : Kermesse : Communication :

Lieu de la réunion : Skol Diwan 1. Etaient présents : Thèmes abordés : Kermesse : Communication : SKOL DIWAN NAONED 1 & 2 KUZUL SKOL RENTAÑ -KONT 09/04/13 19h Lieu de la réunin : Skl Diwan 1 Etaient présents : Enseignants : Diwan 1 cycle 1 : Krin Radan Claire Duet Anjela Brustal Olier Biguet cycle

Plus en détail

Programme national des énergies renouvelables et mesures d encouragement

Programme national des énergies renouvelables et mesures d encouragement Ministère de l Energie Prgramme natinal des énergies renuvelables et mesures d encuragement 6 éme Editin du Saln ERA Oran, 26-28 Octbre 2015 Plan Présentatin de la CREG. Eléments du prgramme natinal des

Plus en détail

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01 Premier Degré Circnscriptin d Olrn-Sainte-Marie http://www.ac-brdeaux.fr/primaire/64/lrn/ Olrn, le 3O aût 2005 Fiche Liaisn I.E.N./Ecles N 2005/2006-01 Au terme de ces vacances d été qui, je l espère nt

Plus en détail

AUDIT ÉNERGÉTIQUE POUR LES PARTICULIERS CAHIER DES CHARGES 2014

AUDIT ÉNERGÉTIQUE POUR LES PARTICULIERS CAHIER DES CHARGES 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE POUR LES PARTICULIERS CAHIER DES CHARGES 2014 Versin en date du 27 mars 2014 Smmaire SOMMAIRE... 2 INTRODUCTION... 3 1. Objectifs... 4 2. Descriptin de l Audit énergétique... 4 3. Mdalités

Plus en détail

Commune de Lusigny-sur-Barse Plan Local d Urbanisme

Commune de Lusigny-sur-Barse Plan Local d Urbanisme Département de l Aube Cmmune de Lusigny-sur-Barse Plan Lcal d Urbanisme Dcument n 2 Prjet d Aménagement et de Dévelppement Durables Arrêté par délibératin du Cnseil Municipal en date du Appruvé par délibératin

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ADEME D'UN DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DANS L INDUSTRIE

CAHIER DES CHARGES ADEME D'UN DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DANS L INDUSTRIE CAHIER DES CHARGES ADEME D'UN DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DANS L INDUSTRIE INTRODUCTION Dans le cadre de la relance de la plitique de maîtrise de l énergie, l ADEME suhaite inciter les acteurs industriels à

Plus en détail

Commission RES/MOP Réunion plénière du CIBE 9 juin 2015

Commission RES/MOP Réunion plénière du CIBE 9 juin 2015 Cmmissin RES/MOP Réunin plénière du CIBE 9 juin 2015 Présentatin de la cmmissin Affaissement du prix des cmbustibles fssiles : cnséquences sur les prjets et pistes d actins crrectrices CIBE Cmmissin RES/MOP

Plus en détail

Convention de partenariat

Convention de partenariat Cnventin de partenariat Entre le Lycée Général & Technlgique Françis 1 er Fauburg de Vitry le Brûlé BP 90406 51308 Vitry le Françis Cedex Et La Sciété Mangin-Egly Entreprises Rue de la Fntaine Ludt BP

Plus en détail

Comité de pilotage n 1 Alléger La Ville 18 septembre 2012

Comité de pilotage n 1 Alléger La Ville 18 septembre 2012 Cmité de piltage n 1 Alléger La Ville 18 septembre 2012 1. Les participants 2. Le calendrier 3. Les territires d innvatin de l expéditin 4. Deuxième territire partenaire 1. Liste des participants : Guillaume

Plus en détail

DESCRIPTION DES TECHNIQUES PARTICULIERES CQFD H2CO. 1 - Façade "Bois"

DESCRIPTION DES TECHNIQUES PARTICULIERES CQFD H2CO. 1 - Façade Bois DESCRIPTION DES TECHNIQUES PARTICULIERES 1 - Façade "Bis" Les façades et pignns snt réalisés en ssature bis : ssature bis pin classe 2 épaisseur 145 mm fixée sur sablière entre dalle côté extérieur : vile

Plus en détail

BP 2015 CCAS DE SEICHAMPS

BP 2015 CCAS DE SEICHAMPS CCAS CRECHE CCAS DE SEICHAMPS Les dépenses de fnctinnement Pass Bus 800 Repas des Anciens 10 000 Chclats des Anciens 2 800 Télé-assistance 3 800 Aide sciale 9 400 Maintien à dmicile 2 800 Subventins aux

Plus en détail

Association Oxygène 74. PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE du 04 février 2011 à Annemasse

Association Oxygène 74. PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE du 04 février 2011 à Annemasse Assciatin Oxygène 74 PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE du 04 février 2011 à Annemasse I - Ouverture de l assemblée à 19 h 05. La séance a lieu à Annemasse (74100) dans une salle du Centre Martin Luther

Plus en détail

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 1. Type de prcédure Cette prcédure est un marché privé, passé en appel d ffres uvert à l issue de laquelle

Plus en détail

Plan régional de prévention et de lutte contre l illettrisme

Plan régional de prévention et de lutte contre l illettrisme Axe VI - Tus publics Objectif : Permettre aux persnnes illettrées et à ceux qui les accmpagnent de cnnaître l ffre dispnible dans la régin, en matière de réapprentissage des savirs fndamentaux Fiche actin

Plus en détail

Annecy, le 20 octobre 2015 HAUTE-SAVOIE : UNE ETAPE DECISIVE VERS L OUVERTURE DES SERVICES NUMERIQUES TRES HAUT DEBIT

Annecy, le 20 octobre 2015 HAUTE-SAVOIE : UNE ETAPE DECISIVE VERS L OUVERTURE DES SERVICES NUMERIQUES TRES HAUT DEBIT Annecy, le 20 ctbre 2015 DOSSIER DE PRESSE HAUTE-SAVOIE : UNE ETAPE DECISIVE VERS L OUVERTURE DES SERVICES NUMERIQUES TRES HAUT DEBIT LE SYANE SIGNE AVEC LA SOCIETE TUTOR LE CONTRAT D EXPLOITATION ET DE

Plus en détail

Eco-conditionnalité des aides publiques : Formation obligatoire pour accéder aux marchés de la rénovation énergétique

Eco-conditionnalité des aides publiques : Formation obligatoire pour accéder aux marchés de la rénovation énergétique Circulaire N 3 0007/2014 du 20/06/2014 Ec-cnditinnalité des aides publiques : Frmatin bligatire pur accéder aux marchés de la rénvatin énergétique Dès lrs que l éc-cnditinnalité entrera en vigueur, les

Plus en détail

Programme prévisionnel d actions 2015

Programme prévisionnel d actions 2015 Des ressurces pur l actin Prgramme prévisinnel d actins 2015 L applicatin de la réfrme de la Plitique de la ville se cncrétise en 2015 à travers les nuveaux Cntrats de ville. Le Centre de ressurces cnfrmément

Plus en détail

CLUB ENTRETIEN EXPLOITATION ET SECURITE / COTITA OUEST. Réunion du 27 mars 2012. A la DIR Ouest - Nantes

CLUB ENTRETIEN EXPLOITATION ET SECURITE / COTITA OUEST. Réunion du 27 mars 2012. A la DIR Ouest - Nantes CLUB ENTRETIEN EXPLOITATION ET SECURITE / COTITA OUEST Réunin du 27 mars 2012 A la DIR Ouest - Nantes Liste des participants BAUDIC G. CG56 PFEIFFER P. CG56 CHAROUSSET Jean CG 85 COSSEC Claude CG 29 CAROFF

Plus en détail

FROID EFFICACE EN LR. FROID et AGROALIMENTAIRE. en Languedoc-Roussillon. Paul Rivet AF Consulting

FROID EFFICACE EN LR. FROID et AGROALIMENTAIRE. en Languedoc-Roussillon. Paul Rivet AF Consulting FROID EFFICACE EN LR FROID et AGROALIMENTAIRE en Languedc-Russilln Paul Rivet AF Cnsulting FROID et AGROALIMENTAIRE en LANGUEDOC-ROUSSILLON Réunin du 2 ctbre 2009 - Mntpellier Rappel des bjectifs de l

Plus en détail

Syndicat des Eaux d'ile-de-france

Syndicat des Eaux d'ile-de-france Syndicat des Eaux d'ile-de-france Interview du 5 Février 2013 avec Gildas Levesque, Chef de prjet SIG Mail : g.levesque@sedif.cm, tel : 01 58 01 23 43 Organisme d accueil Présentatin Le Syndicat des Eaux

Plus en détail

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES Prgramme pératinnel FEDER/FSE Franche-Cmté et Massif du Jura 2014-2020 Axe 1 Objectif spécifique 1.3 (OT3, Ip 3a) Ouverture de l appel à prjets

Plus en détail

RESPECTS DES EXIGENCES

RESPECTS DES EXIGENCES RESPECTS DES EXIGENCES DE LA RT 2012 Les perfrmances de L envelppe SOMMAIRE Cntexte réglementaire Perfrmances de l envelppe Les enjeux réglementaires de demain 2 CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE Evlutin de la réglementatin

Plus en détail

ECOLE COLLEGE DON BOSCO 19 RUE DE LA PLAINE 38610 GIERES PROJET D ETABLISSEMENT

ECOLE COLLEGE DON BOSCO 19 RUE DE LA PLAINE 38610 GIERES PROJET D ETABLISSEMENT ECOLE COLLEGE DON BOSCO 19 RUE DE LA PLAINE 38610 GIERES PROJET D ETABLISSEMENT ACCUEILLIR DON BOSCO, maisn salésienne, accueille chaque enfant dans un cadre familial et prpse : Temps d accueil pur les

Plus en détail

PROFIL / UTILISATION FIXE MOBILE NOMADE

PROFIL / UTILISATION FIXE MOBILE NOMADE PC de bureau vs. PC prtable : lequel chisir? C est certainement la questin que se pse n imprte quel utilisateur achetant sn premier rdinateur u vulant le renuveler : dis-je acheter un PC de bureau u un

Plus en détail

ACAT France. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013

ACAT France. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013 ACAT France ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013 On examinera successivement le résultat, les prduits, les charges et la trésrerie de l ACAT-France.

Plus en détail

Maîtriser les charges d'eau en copropriété

Maîtriser les charges d'eau en copropriété Maîtriser les charges d'eau en cprpriété Bastien Willet, chargé de prjets «eau, énergie et rénvatin» Assciatin des Respnsables de Cprpriété Intrductin Répartir les charges au prrata des cnsmmatins Principe

Plus en détail

Projet IQmulus WP 1 Recueil de besoins utilisateurs

Projet IQmulus WP 1 Recueil de besoins utilisateurs DTSI/SCEN 13-0132 Prjet IQmulus WP 1 Recueil de besins utilisateurs Cmpte-rendu de réunin CUB, Directin de l Infrmatin Gégraphique Date : 1 er mars 2013, 9h30 à 12h Lieu : CUB, Brdeaux VERSION 1.0 IGN

Plus en détail

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations www.caissedesdepts.fr DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 03 SEPTEMBRE 2009 DE L ETABLISSEMENT PUBLIC Pôle gestin Administrative DHGA30 secteur du temps, des absences De la maladie et des accidents de service

Plus en détail

LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE. Découvrir la chronologie des opérations de fin d'exercice comptable. TABLE DES MATIERES

LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE. Découvrir la chronologie des opérations de fin d'exercice comptable. TABLE DES MATIERES LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE Objectif(s) : Décuvrir la chrnlgie des pératins de fin d'exercice cmptable. Pré-requis : Principes généraux de la cmptabilité financière. Mdalités : Dcumentatin,

Plus en détail

UN MUSÉE D HISTOIRE DANS LA CLASSE

UN MUSÉE D HISTOIRE DANS LA CLASSE UN MUSÉE D HISTOIRE DANS LA CLASSE 5È-6È PRIMAIRE ET 1 RE -2È-3È SECONDAIRE INFORMATIONS SUR L ACTIVITE Grupe-cible 5è-6è primaire et 1 re -2è-3è secndaire Durée Matériel 90 min Des bjets chisis par les

Plus en détail

Science Factor Mars 2014

Science Factor Mars 2014 Science Factr Mars 2014 Science Factr : présentatin Objectif Organisatin Prgramme préliminaire rencntre 19/3/2014 Lieu Participants Prgramme indicatif Science Factr en 2013 Implicatin des lycéens Science

Plus en détail

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données.

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données. PANDEMIE GRIPPALE : COMMENT LES ENTREPRISES DOIVENT SE PREPARER Le nuveau virus grippal A H1N1, apparu au Mexique et aux Etats-Unis, cntinue à se répandre très rapidement à travers le mnde. L Organisatin

Plus en détail

Cahier des charges Initiative Ile-de-France Agence de relations presse

Cahier des charges Initiative Ile-de-France Agence de relations presse Cahier des charges Initiative Ile-de-France Agence de relatins presse Nadège Hammudi Adjinte au Délégué Général Tél. : 01 44 90 87 02 nadege.hammudi@initiative-iledefrance.fr 18/12/2015 Smmaire I) Présentatin

Plus en détail

Appel à projet. Réalisation de logements privatifs SECTEUR CHEF-LIEU BARDOT. Cahier des charges de l opération

Appel à projet. Réalisation de logements privatifs SECTEUR CHEF-LIEU BARDOT. Cahier des charges de l opération Opératin immbilière Chef-Lieu Cnsultatin grupement pluridisciplinaire Mairie 73420 DRUMETTAZ CLARAFOND Tel : 04 79 63 64 00 Appel à prjet Réalisatin de lgements privatifs SECTEUR CHEF-LIEU BARDOT Cahier

Plus en détail

Compte-rendu Réunion des Associations de Trémoins le 16 octobre 2014

Compte-rendu Réunion des Associations de Trémoins le 16 octobre 2014 Cmpte-rendu Réunin des Assciatins de Trémins le 16 ctbre 2014 Présents : Mairie de Trémins : Grégire Gille maire mairiedetremins@wanad.fr 06 03 04 36 52 Estelle Buché 2 ème Adjinte Les amis des Ecles :

Plus en détail

Présentation d Atelier Étude Ingénierie et références.

Présentation d Atelier Étude Ingénierie et références. Présentatin d Atelier Étude Ingénierie et références. PRESENTATION Sciété ATELIER ETUDE INGÉNIERIE La sciété ATELIER ETUDE INGÉNIERIE, est une sciété au capital de 15000 Eurs, spécialisée dans les travaux

Plus en détail

SEPTIÈME CONSEIL EXECUTIF DE L AGES A11 Lundi 31 octobre 2011 à 16h45, au local D7-1003. Nomination du président et du secrétaire d assemblée (D)

SEPTIÈME CONSEIL EXECUTIF DE L AGES A11 Lundi 31 octobre 2011 à 16h45, au local D7-1003. Nomination du président et du secrétaire d assemblée (D) Assciatin générale des étudiants en sciences de l Université de Sherbrke SEPTIÈME CONSEIL EXECUTIF DE L AGES A11 Lundi 31 ctbre 2011 à 16h45, au lcal D7-1003 Présences Cédric Desmarais, président Dminique

Plus en détail

Mieux connaître le licenciement économique. 1 ère partie : La notion de licenciement pour motif économique

Mieux connaître le licenciement économique. 1 ère partie : La notion de licenciement pour motif économique Mieux cnnaître le licenciement écnmique 1 ère partie : La ntin de licenciement pur mtif écnmique «Cnstitue un licenciement pur mtif écnmique le licenciement effectué par un emplyeur pur un u plusieurs

Plus en détail

Assemblées annuelles de quartier, Carrefour de la participation citoyenne

Assemblées annuelles de quartier, Carrefour de la participation citoyenne DOSSIER DE PRESSE Assemblées annuelles de quartier, Carrefur de la participatin cityenne Cntact presse Crine BUSSON BENHAMMOU Respnsable des relatins presse Ville d Angers/Angers Lire Métrple 02 41 05

Plus en détail

1. Quels sont les principaux apports de la MIF pour le particulier?

1. Quels sont les principaux apports de la MIF pour le particulier? 22 ctbre 2007 EN PRATIQUE : 10 QUESTIONS REPONSES SUR LA MIF 1. Quels snt les principaux apprts de la MIF pur le particulier? 2. Quels prduits snt cncernés? 3. En qui cnsiste l évaluatin du client? 4.

Plus en détail

Service de maintenance et de support

Service de maintenance et de support Service de maintenance et de supprt Entre les sussignés La sciété Intelimedia, Ci-après dénmmée (Le mainteneur) d une part, Et La sciété XXXXXXXXX, Ci-après dénmmée (Le client) d autre part, Il a été cnvenu

Plus en détail

CONVENTION. La mise à disposition des locaux ci-après désignés : De (date et heure)...à (date et heure)...

CONVENTION. La mise à disposition des locaux ci-après désignés : De (date et heure)...à (date et heure)... CONVENTION ENTRE, La Cmmune de BIDACHE u sn représentant ET M..., u sn représentant*... Il a été cnvenu ce qui suit. La mise à dispsitin des lcaux ci-après désignés : salle des fêtes et plnge cuisine De

Plus en détail

Atelier santé ville de NANTERRE. «Renforcement du pouvoir d agir par un accompagnement soutenu autour de la nutrition» Objet du projet

Atelier santé ville de NANTERRE. «Renforcement du pouvoir d agir par un accompagnement soutenu autour de la nutrition» Objet du projet Atelier santé ville de NANTERRE «Renfrcement du puvir d agir par un accmpagnement sutenu autur de la nutritin» Objet du prjet En partenariat avec le centre scial d un quartier priritaire, l Atelier santé

Plus en détail

GÉRER SON ARGENT, PLANIFIER SON AVENIR

GÉRER SON ARGENT, PLANIFIER SON AVENIR Gérer sn argent, planifier sn avenir INTRODUCTION Les jeunes snt bmbardés de publicités les encurageant à cnsmmer immédiatement! Les adultes, eux, les encuragent à épargner u même à investir. Tut ça peut

Plus en détail

Charte du Tutorat CPAG

Charte du Tutorat CPAG Charte du Tutrat CPAG OBJET DE LA CHARTE La présente charte a pur bjectifs : - de fixer les règles relatives au tutrat exercé par des Agents Généraux expérimentés auprès des Agents Généraux stagiaires

Plus en détail

Dossier de presse. Juge aux affaires familiales. Divorce. Autorité parentale

Dossier de presse. Juge aux affaires familiales. Divorce. Autorité parentale Dssier de presse Juge aux affaires familiales Divrce et Autrité parentale 11 mai 2016 13, Rue Erasme Adresse pstale : Téléphne: (+352) 247-84518 E-mail: inf@mj.public.lu L-1468 Luxemburg L-2934 Luxemburg

Plus en détail

RENCONTRE Comment le développement culturel des territoires ruraux peut-il s appuyer sur le numérique?

RENCONTRE Comment le développement culturel des territoires ruraux peut-il s appuyer sur le numérique? RENCONTRE Cmment le dévelppement culturel des territires ruraux peut-il s appuyer sur le numérique? Date : Mardi 19 mai 2015 de 9h30 à 16h30 Lieu : Salle des fêtes - Place du 19 mars 1962-42110 Pncins

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Schéma Directeur d Alimentatin en Eau Ptable Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE GROUPEMENT DE COMMUNES : FRETIGNY HAPPONVILLIERS MAROLLES LES BUIS SAINT DENIS D AUTHOU REPRESENTANT

Plus en détail

RAPPORT FINANCIER 2014

RAPPORT FINANCIER 2014 RAPPORT FINANCIER 2014 AGENCE REGIONALE DE LA CONSTRUCTION ET DE L AMENAGEMENT DURABLES ARCAD BP99 Lycée Blaise Pascal, 1 avenue Marcel Paul 52103 SAINT DIZIER Cedex Tel : 03 25 94 41 18 Fax : 03 25 94

Plus en détail

DOSSIER PEDAGOGIQUE. Feuilles à goûter >>CE1, CE2, CM1 & CM2

DOSSIER PEDAGOGIQUE. Feuilles à goûter >>CE1, CE2, CM1 & CM2 DOSSIER PEDAGOGIQUE Feuilles à gûter >>CE1, CE2, CM1 & CM2 Présentatin de l atelier Feuilles à sentir u à frisser, feuilles à vir et feuilles à bire, la nature ffre une multitude de sensatins induites

Plus en détail

Les conditions de participation

Les conditions de participation Les cnditins de participatin Un dispsitif de candidature spécifique "Prix littéraire 2015/2016" a été adressé par la Régin en avril 2015, par vie électrnique, à tus les lycées et CFA de la régin Paca.

Plus en détail

Communauté de communes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes 2014 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

Communauté de communes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes 2014 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Cmmunauté de cmmunes du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes 214 Rapprt annuel sur le prix et la qualité du service S.P.A.N.C. Service Public d Assainissement Nn Cllectif Smmaire Préambule I Organisatin

Plus en détail

Charte de fonctionnement du dispositif EVREST

Charte de fonctionnement du dispositif EVREST Charte de fnctinnement du dispsitif EVREST POURQUOI? Cette charte vise à fixer les engagements que divent respecter les utilisateurs et rganisateurs du dispsitif Evrest, cncernant : les cnditins de participatin

Plus en détail

PLAN REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE ET LES SORTIES SANS QUALIFICATION

PLAN REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE ET LES SORTIES SANS QUALIFICATION CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES Délibératin n 08.01.106 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL PLAN REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE ET LES SORTIES SANS QUALIFICATION Le Cnseil réginal en sa réunin

Plus en détail

NOTE DES AUTORITÉS FRANÇAISES

NOTE DES AUTORITÉS FRANÇAISES Paris, 28 avril 2016 NOTE DES AUTORITÉS FRANÇAISES Rapprt annuel 2016, dû au titre de l article 24 de la Directive Efficacité Énergétique (DEE) Le présent rapprt a pur bjet, cnfrmément à la directive eurpéenne

Plus en détail

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de.

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de. CONVENTION de HAUT-NIVEAU du jueur intégrant le Pôle Espir Baseball de. Rédigée dans le respect des dispsitins du cde du sprt, ntamment ses articles L 231-3, L 231-6, D.221-17, R.221-26 et A. 231-3 à 231-8

Plus en détail

AEROPORTS DE LYON. Fourniture, mise en œuvre et maintenance d une solution de fidélisation clients

AEROPORTS DE LYON. Fourniture, mise en œuvre et maintenance d une solution de fidélisation clients AEROPORTS DE LYON Furniture, mise en œuvre et maintenance d une slutin de fidélisatin clients Entité Adjudicatrice : AEROPORTS DE LYON SA à Directire et Cnseil de Surveillance, Capital de 148 000 eurs

Plus en détail

Management intégré de la Qualité, de la Sécurité, de l Environnement :

Management intégré de la Qualité, de la Sécurité, de l Environnement : Revue annuelle (dcument de synthèse) de l année 2008 : (1 er ctbre 2007 30 Septembre 2008) Management intégré de la Qualité, de la Sécurité, de l Envirnnement : La surveillance, la mesure et le suivi du

Plus en détail

Option 1 : regroupement de systèmes par le cartouche (identification de regroupements)

Option 1 : regroupement de systèmes par le cartouche (identification de regroupements) Cnceptin plans et PLN Regrupement de systèmes en ce En cmplément à l instructin technique I.T. 133-1 et au Guide utilisateur du registre ministériel des plans (PLN), vici quelques infrmatins utiles à la

Plus en détail

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT),

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT), Décisin n XX/2015 de l Instance Natinale des Télécmmunicatins en date du jj/mm/2015 prtant fixatin du frmat du rapprt d'utilisatin des ressurces de numértatin attribuées et du taux minimum d utilisatin

Plus en détail

Madame A. XXXX XXXX XXXX

Madame A. XXXX XXXX XXXX Madame A. Paris, le 21 février 2013 Dssier suivi par : Tél. : Curriel : recmmandatins@energie-mediateur.fr N de saisine : N de recmmandatin : 2013-0207 Objet : Recmmandatin du médiateur sur vtre saisine

Plus en détail