Associations Guadeloupe

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Associations Guadeloupe"

Transcription

1 Associations Guadeloupe Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril

2 Le fonctionnement de votre compte n Ouverture de compte n Frais de renouvellement automatique de chéquiers Avec envoi du chéquier en recommandé (France ou étranger) 8,68 Avec mise à disposition du chéquier à l agence 3,47 Arrêté de compte n Dépassement sur autorisation : Commission d acceptation de paiement minimum 30,49 n Intérêts débiteurs nous Découvert convenu ou formalisé consulter - taux d intérêts débiteur personnalisé Découvert non convenu ou dépassement sur découvert convenu n Commission de découvert 0,25 % Par trimestre, sur le plus fort découvert du trimestre (maximum 2/3 des intérêts débiteurs) n Commission d immobilisation 25 % des intérêts débiteurs. En sont exonérés les comptes présentant des soldes créditeurs en valeur pendant plus de 15 jours/trimestre Gestion de compte n Commission de mouvement trimestrielle de 0,025 à 0,125 % du total des mouvements enregistrés au débit du compte - minimum perçu (par trimestre, hors convention) 15,00 n Ports et frais (hors convention) - le feuillet 2,24 - minimum perçu (par trimestre) 17,06 Relevés de compte n Périodiques (2 à 3 par mois) n Après chaque opération (par relevé, frais d envoi inclus) 0,56 n Historique mensuel (par an, frais d envoi inclus) 40,10 n Historique sur support bande magnétique, disquette (par historique) 102,30 n Edition en agence, à la demande : Opérations en cours ou dernier relevé 1,42 Relevés précédents (par relevé) 5,48 Les offres groupées de services (conditions exprimées en euros et TTC) CONVENTION START ASSOCIATION n Abonnement mensuel 3,90 La convention comprend les services suivants : - Exonération totale de la commission de mouvement - Exonération totale des ports et frais - Abonnement à bred.fr : banque en ligne et bourse - Souscription à Protection Payement Associations CONVENTION BRED ASSOCIATION n Abonnement mensuel 8,00 La convention fait bénéficier d une réduction de 10 % sur le tarif de tout produit ou service «Entreprises». La convention comprend les services suivants : - Exonération de la commission de mouvement trimestrielle - Exonération des ports et frais par feuillet - Abonnement à bred.fr : banque en ligne et bourse - Accès au service : Conseil juridique et fiscal par téléphone - Remise d un guide «Tout ce qu il faut savoir pour gérer votre association» - Abonnement à BRED Direct Services Association

3 Opérations en espèces Dates de valeur : elles figurent en annexe de la Convention de Compte Courant n Versements d espèces au guichet n Retrait d espèces Chèques n Remise de chèque classique Vos moyens de paiement n Chèque remis à l encaissement et retourné impayé 15,75 (sauf motif «sans provision») n Emission d un chèque de banque ou d un chèque certifié 19,31 n Opposition sur un chèque 16,98 n Opposition sur un chéquier 30,91 n Emission de chèque non normalisé (par formule) 23,67 n Paiement de chèque à l ordre de tiers Cas de l émetteur interdit bancaire (par chèque) 35,88 n Frais de lettre d information préalable pour chèque non provisionné 7,83 n Forfait de frais par chèque rejeté faute de provision Les forfaits de rejet d un chèque comprennent : les frais de rejet, l envoi de la lettre d injonction, la déclaration à la Banque de France, la délivrance d un certificat de non paiement, le blocage de la provision pour régularisation, la demande de mainlevée d interdiction bancaire, la lettre d information préalable pour chèque non provisionné et les frais de représentation. Chèque d un montant inférieur ou égal à 50 euros 16,99 Chèque d un montant supérieur à 50 euros 35,42 n Frais administratifs de mainlevée sur incident chèque n Convention spéciale d émission de chèques dans les agences BRED et/ou Banques Populaires (frais à la charge du titulaire du compte) Par chèque 1,52 Par mise à jour de signature 152,45 n Photocopie de chèque (par chèque) 5,52 Virements - Prélèvements n Virement ou virement SEPA au crédit d un compte n Virement SEPA au débit d un compte : Occasionnel externe (avec relevé BIC/IBAN) 3,53 Occasionnel externe (avec relevé BIC/IBAN) sur Dispobank et bred.fr Permanent en faveur d un autre compte BRED d un même titulaire Permanent en faveur d un compte tiers ouvert à la BRED ou dans une autre banque (prix à l unité) 1,04 Par virement : - support liste papier 5,20 - support magnétique 1,23 - support télétransmission / Internet 0,52 n Virement de trésorerie 16,80 n Virement de TVA : J-3 5,96 J 11,82-3 -

4 n Paiement d avis de prélèvement, de prélèvement SEPA et de Titre Interbancaire de Paiement (TIP) n Avis de prélèvement, de prélèvement SEPA à encaisser : Par avis : - liste papier 4,59 - magnétique ordinaire 1,50 - magnétique accéléré 1,60 - télétransmission ordinaire 0,46 - télétransmission accélérée 0,52 Retourné impayé 12,71 Périodique géré par la BRED (uniquement prélèvement) 1,12 n Opposition sur avis de prélèvement 17,26 n Forfait de rejet d un prélèvement, d un virement, d un TIP ou d un télérèglement (pour absence de provision suffisante ou autres motifs). Ce forfait comprend : la commission d intervention, les frais de rejet, la notification du refus d exécution de l ordre de paiement et les frais de représentation. Montant de l opération < 20 euros montant du prélèvement arrondi à l e inférieur Montant de l opération 20 euros 18,43 Effets - Recouvrement de créances n Remise d effets, LCR ou BOR à l encaissement Après la date effective de présentation au paiement Avec un minimum de 10 jours après la remise n Commission de service sur effets : 4 jours calendaires Effet non circulant, lettre de change relevé (LCR) ou billet à ordre relevé (BOR) support papier 4,08 LCR ou BOR support magnétique 1,19 LCR ou BOR télétransmission 0,54 n Commission de bordereau : Support papier 10,77 Support magnétique 7,68 Télétransmission 4,49 n Commissions diverses sur effets, LCR ou BOR : Acceptation, avis de sort, effet réclamé, prorogation, non domiciliation, changement de domiciliation 11,84 Impayé en retour sur LCR ou BOR papier ou magnétique 12,76 Restitution LCR papier impayée 24,80 Minimum d intérêts par effet 6,10 n Commission de service sur opérations Loi Dailly : Par créance cédée 7,05 Par bordereau 27,11 Notification ou acceptation 27,11 Frais d accusé de réception 3,28 n Paiement d effets domiciliés et avisés n Rejet de domiciliation pour absence de provision 23,25-4 -

5 Vos opérations avec l étranger Flux n Virement européen papier d un montant inférieur ou égal à e (BIC + IBAN + frais partagés) 3,53 n Virement SEPA 3,53 n Transfert papier supérieur à e dans l UE en euros et transfert hors UE toutes devises - tous montants 0,50 % - minimum 21,40 n Transfert via Internet supérieur à e dans l UE en euros et transfert hors UE toutes devises - tous montants 0,50 % - minimum 16,60 n Coordonnées incomplètes (IBAN et BIC) 12,50 n Rapatriement européen d un montant inférieur ou égal à e en provenance de l UE en euros n Rapatriement d un virement SEPA n Rapatriement européen d un montant supérieur à e en provenance de l UE en euros ou d autres provenances toutes devises - tous montants 0,50 % - minimum 19,00 n Commission de non-qualité 8,80 n Avis d opéré (transfert ou rapatriement) 2,05 n Tarification «devise déplacée» 5,28 (devise différente de celle du pays destinataire des fonds) Achat et vente de devises au comptant n Commission de change de 0,5 à 1 % Minimum 22,02 Opérations de portefeuille n Paiement de chèque émis en faveur de non résident - commission 0,50 % Minimum 12,60 Maximum 208,00 + commission de transfert (voir ci-dessus) n Encaissement «sauf bonne fin» de chèque sur l étranger 23,00 n Encaissement effet simple portefeuille import 0,200 % - minimum 46,00 - maximum 412,00 portefeuille export 2,00 % - minimum 8,00 - maximum 46,00-5 -

6 Contrats commerçants - cartes bancaires n Commission proportionnelle - tarif établi selon divers critères Monétique Cartes bancaires (cotisation annuelle) nous consulter débit immédiat l Carte affaire Mission Plus Visa 53,68 l Carte affaire Mission Plus Gold 126,70 Par retrait 1,07 l Carte Professionnelle Visa Carte Premier Entreprise 140,65 débit différé l Carte Business MasterCard 43,00 61,00 l Carte Premier 125,00 137,00 l Carte Visa Gold Business 117,80 139,40 l CarteMastercart Platinium 245,00 269,00 * 1/2 tarif à partir de la sixième carte, de même nature, sur le même compte hors Mission Plus. n Service CARTILIS (par modification du plafond ) 7,96 n Commission sur dépassement du plafond de paiement par carte bancaire (par appel) 10,50 n Opposition sur carte pour perte, vol ou usage frauduleux n Confirmation de code confidentiel 12,17 Vos opérations cartes dans les pays des zones Euroland, UE et EEE La zone EEE comprend : Autriche*, Belgique*, Allemagne*, Espagne*, Finlande*, France*, Grèce*, Irlande*, Italie*, Luxembourg*, Pays Bas*, Portugal*, Slovénie*, Slovaquie*, Bulgarie, Chypre, République Tchèque, Danemark, Estonie, Royaume Uni, Hongrie, Lituanie, Lettonie, Malte, Pologne, Roumanie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège. * Pays Euroland incluant par extension : Andorre, Cité du Vatican, Monaco, San Marin n Retrait d espèces en euros : Dans les DAB BRED et Banque Populaire en France Autres banques de la zone EEE - Avec les cartes Visa Premier, Visa Gold Business, MasterCard Business, MasterCard Platinum, MasterCard Champ Libre, Bred Affinity Gold MasterCard, - Pour les autres cartes, à compter du 5è retrait dans le mois 0,92 - Pour une carte Visa Electron, à chaque retrait 0,92 Autres banques hors zone EEE 2,90 + 2,20 % Au Guichet : De votre agence D une autre banque en France 5,22 D une autre banque de la zone EEE 4,60 + 1,50 % D une autre banque hors zone EEE 4,60 + 2,20 % n Retrait d espèces en devises : Dans les automates Pays Euroland 2,90 + 1,50 % Autres pays 2,90 + 2,20 % Au Guichet : Pays Euroland 4,60 + 1,50 % Autres pays 4,60 + 2,20 % - 6 -

7 n Paiement en euros : < euros zone EEE euros zone EEE 1,50 % Hors zones EEE 2,10 % n Paiement en devises : Pays Euroland 1,50 % Autres pays 2,20 % Service Internet n bred.fr Abonnement mensuel : service banque en ligne et bourse 3,30 n TransBred.com Abonnement mensuel services de base (non compris le prix du certificat numérique) 30,00 + option complémentaire 20,00 Liaisons informatiques Services Télématiques n Transbred Ebics- Ecritures et soldes quotidiens Forfait de base 60,00 Supplément par ligne d écriture 0,06 Supplément mensuel par option complémentaire 5,00 n BRED Direct Services Associations Frais d abonnement 10,03 Communication / minute 0,34 Les autres prestations de service Assurance des moyens de paiement n Protection payement Associations (abonnement annuel) 36,00 Opérations sur titres n Souscription d actions de sicav, de parts de fonds communs de placements d autres établissements 30,00 n Frais de transfert de portefeuille (hors Banques Populaires) Transfert sur la France (par ligne) 9,89 Transfert sur l étranger (par ligne) hors frais d intermédiaire 34,75 Minimum par compte titre 50,60 Opérations diverses n Frais de recherche, par document (hors relevés) : Moins d un an 7,00 Plus d un an 10,00 n Régularisation d adresse postale suite à courrier non distribué 19,58 n Courrier conservé à l agence à la demande de la clientèle 46,08 (par compte, par an) n Renseignements commerciaux (avis de sort téléphonique sur 18,30 chèque, effet...) n Saisies (attribution/conservatoire) / Avis à tiers détenteur 104,93-7 -

8 n Guide «Tout ce qu il faut savoir pour bien gérer votre association» (par guide, TTC) 25,00 n Service de conseil juridique et fiscal par téléphone - accès au service, par an, TTC (hors coût de la communication) 22,80 Prêts et crédits d investissement n Conditions variables en fonction de la nature des opérations financées nous consulter n Frais de dossier : forfait à partir de 87,88 n Frais d enregistrement d un gage sur véhicule 180,00 n Frais d enregistrement d un contrat de prêt d investissement 0,10% (hors frais de gage) - minimum 70,00 - maximum 1 000,00 n Demande de documents tableau d amortissement 26,72 2ème décompte de remboursement (1er ) 26,72 copie de contrat de prêt 23,50 modifications simples 23,50 Cautions n Commission forfaitaire d établissement de l acte : Acte simple 41,39 Acte complexe (sur mesure) 116,54 n Frais d information annuelle des cautions (par lettre d information, frais d envoi inclus) 46,00 Certaines opérations moins courantes ne sont pas indiquées sur cette brochure, n hésitez pas à vous renseigner auprès de nos agences. Tous les tarifs mentionnés sur ce document, y compris ceux en pourcentage, sont exprimés en euros et hors taxe

9 EXPRIMER UNE RECLAMATION La BRED Banque Populaire a le souhait de répondre, dans les meilleurs délais, à toutes vos insatisfactions éventuelles. A ce titre, trois possibilités d expression sont à votre disposition. n Tout d abord, auprès de votre gestionnaire qui reste votre interlocuteur privilégié. n En cas d insatisfaction, vous pouvez contacter la Direction de la Qualité de la BRED Banque Populaire qui s engage à vous répondre dans un délai de 15 jours ouvrés sauf nécessité d un délai supplémentaire auquel cas, vous serez tenu informé, BRED Banque Populaire Direction de la Qualité 18, quai de la Rapée Paris & * En ce qui concerne les réclamations portant sur les Marchés des Instruments Financiers, vous pouvez également, contacter le Médiateur de l AMF, Le Médiateur de l AMF Autorité des Marchés Financiers 17 place de la bourse Paris cedex 02 Le site Internet de la Fédération Bancaire Française (FBF) : «Les clefs de la Banque» (http://lesclesdelabanque.com) contient notamment de multiples informations sur l utilisation de votre compte, de vos moyens de paiement. *Prix d un appel local depuis la métropole Réf : octobre P - Communication et Edition BRED Banque Populaire - Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles L et suivants du code monétaire et financier et l ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit au capital de euros RCS Paris - Siège social : 18, quai de la Rapée Paris cedex 12 - Courtier en assurance inscrit au registre de l ORIAS sous le numéro

Associations. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2011 - 1 -

Associations. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2011 - 1 - Associations M é t r o p o l e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2011-1 - Le fonctionnement de votre compte n Ouverture de compte n Frais de renouvellement automatique de chéquiers Avec envoi

Plus en détail

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion

Plus en détail

Associations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr

Associations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de

Plus en détail

Professionnels. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 - www.bred.fr

Professionnels. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 - www.bred.fr Professionnels G u y a n e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012 www.bred.fr - 1 - - 2 - Sommaire Fonctionnement et suivi de votre compte p. 4 n Les opérations courantes n L information et

Plus en détail

Professionnels Martinique Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013

Professionnels Martinique Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013 Professionnels Martinique Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013 www.bred.fr Sommaire Fonctionnement et suivi de votre compte P.3 Les opérations courantes L information et le suivi de votre

Plus en détail

Entreprises Saint-Barthélemy Saint-Martin. Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015. www.bred.fr

Entreprises Saint-Barthélemy Saint-Martin. Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015. www.bred.fr Entreprises Saint-Barthélemy Saint-Martin Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Entreprises, une banque à votre écoute doit répondre à vos besoins, des plus courants aux plus complexes.

Plus en détail

Professionnels Martinique. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr

Professionnels Martinique. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr Professionnels Martinique Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Sommaire Le fonctionnement et suivi de votre compte P.3 Les opérations courantes L information et le suivi de votre compte

Plus en détail

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 Professionnels Réunion Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Sommaire Fonctionnement et suivi du compte P.3 Opérations courantes Information et suivi du compte Gestion de compte Moyens de

Plus en détail

C o n d i t i o n s des Opérations. P ro fessionnels M é t ro p o l e

C o n d i t i o n s des Opérations. P ro fessionnels M é t ro p o l e C o n d i t i o n s des Opérations P ro fessionnels M é t ro p o l e Tarifs en vigueur au 1 er avril 2008 Chères Clientes, Chers Clients, Je vous invite à prendre connaissance des nouvelles conditions

Plus en détail

Entreprises Mayotte. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr

Entreprises Mayotte. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr Entreprises Mayotte Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Entreprises, une banque à votre écoute doit répondre à vos besoins, des plus courants aux plus complexes. Forte de sa culture

Plus en détail

Entreprises Guyane. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr

Entreprises Guyane. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr Entreprises Guyane Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Entreprises, une banque à votre écoute doit répondre à vos besoins, des plus courants aux plus complexes. Forte de sa culture d

Plus en détail

Outre-mer. Particuliers

Outre-mer. Particuliers Outre-mer Particuliers Conditions Tarifaires au 1er mai 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS * Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (Package) et hors promotion ou tarif spécifique à une

Plus en détail

Opérations bancaires avec l étranger *

Opérations bancaires avec l étranger * avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen

Plus en détail

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation

Plus en détail

Conditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)

Conditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015) Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements

Plus en détail

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er janvier 2014. www.netsbe.fr

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er janvier 2014. www.netsbe.fr Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.netsbe.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif

Plus en détail

et catalogue des principaux

et catalogue des principaux PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2014 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2013. www.netsbe.fr

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2013. www.netsbe.fr Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2013 www.netsbe.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif

Plus en détail

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité Pour

Plus en détail

Votre interlocuteur habituel se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

Votre interlocuteur habituel se tient à votre disposition pour toute information complémentaire. (*) Les tarifs indiqués sur ce document ne sont pas soumis à la TVA, sauf ceux comportant un astérisque ( * ). Dans ce cas, s y ajoute la TVA en vigueur au moment de l opération. Ces conditions valables

Plus en détail

P a r t i c u l i e r s

P a r t i c u l i e r s P a r t i c u l i e r s Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2011 Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique

Plus en détail

et catalogue des principaux

et catalogue des principaux PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 - www.bred.fr

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 - www.bred.fr Particuliers M é t r o p o l e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012 www.bred.fr - 1 - Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors

Plus en détail

Extrait des conditions tarifaires

Extrait des conditions tarifaires MON COMPTE AU QUOTIDIEN Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers CONVENTION Janvier 2014 Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité. Pour

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES

CONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment

Plus en détail

Particuliers Métropole Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013

Particuliers Métropole Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013 Particuliers Métropole Guide des Conditions Tarifaires au 1er avril 2013 www.bred.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou

Plus en détail

Convention passée avec une banque à un prix déterminé et périodique pour la mise à disposition régulière ou pour l usage habituel de services.

Convention passée avec une banque à un prix déterminé et périodique pour la mise à disposition régulière ou pour l usage habituel de services. LEXIQUE LEXIQUE DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Ce lexique a été élaboré par la CRCO à partir d une concertation entre les banques, les pouvoirs publics et les associations de consommateurs sous l égide

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012 Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) Liste des services Prix en Abonnement permettant

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES

CONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES ANNÉE 2016 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2015. Application au 1 er janvier 2016. Sauf mention contraire, nos

Plus en détail

Particuliers Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr

Particuliers Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr Particuliers Réunion Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique

Plus en détail

PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS

PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 -

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012 - 1 - Particuliers M a y o t t e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012-1 - Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif

Plus en détail

Principales conditions tarifaires. en vigueur au 1 er janvier 2014. Entreprises

Principales conditions tarifaires. en vigueur au 1 er janvier 2014. Entreprises Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2014 Entreprises Sommaire Banque au quotidien... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de comptes... p. 3 Autres services... p. 3 Banque à distance...

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES 2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Entreprises *Portant sur

Plus en détail

TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES

TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,

Plus en détail

Réglementées de l Immobilier

Réglementées de l Immobilier CONDITIONS TARIFAIRES Conditions et tarifs appliqués aux Professions Réglementées de l Immobilier ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX FINANCEMENTS GESTION DE TRÉSORERIE à compter du 1 er février 2013 INTERNATIONAL

Plus en détail

D exia CLF Banque. Conditions et Tarifs

D exia CLF Banque. Conditions et Tarifs D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...

Plus en détail

MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION

MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Entreprises *Portant sur

Plus en détail

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2015. www.netsbe.fr

Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2015. www.netsbe.fr Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.netsbe.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif

Plus en détail

Tarifs des principales opérations & services de votre banque au 1 er janvier 2010

Tarifs des principales opérations & services de votre banque au 1 er janvier 2010 PARTICULIERS Tarifs des principales opérations & services de votre banque au 1 er janvier 2010 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues.. www.netsbe.fr Nouvelles dispositions

Plus en détail

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 12/01/2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. BANQUE & ASSURANCE www.nord.banquepopulaire.fr BANQUE POPULAIRE DU NORD SOMMAIRE

Plus en détail

ENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES

ENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES OPÉRATIONS TARIFICATION ENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES INTERNET ET TÉLÉMATIQUE TITRES - 1 - CONDITIONS APPLIQUÉES À LA CLIENTÈLE DES ENTREPRISES, DES FONDATIONS, DES

Plus en détail

TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS

TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS PROFESSIONNELS, AGRICULTEURS, ET PROFESSIONS LIBÉRALES TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS au 1 er JANVIER 2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA sauf mentions spéciales SOMMAIRE OUVERTURE,

Plus en détail

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé

Plus en détail

TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015

TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi

Plus en détail

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 17/01/2014 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. BANQUE & ASSURANCE www.nord.banquepopulaire.fr 1 SOMMAIRE Pages Pages OUVERTURE,

Plus en détail

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi

Plus en détail

Votre banque au quotidien

Votre banque au quotidien Votre banque au quotidien Conditions Tarifaires Janvier 2009 C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S Les présentes Conditions Tarifaires sont applicables aux particuliers exclusivement. Elles annulent

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux AVIS DE PRÉLÈVEMENT

Principales conditions tarifaires applicables aux AVIS DE PRÉLÈVEMENT Principales conditions tarifaires applicables aux PROFESSIONNELS En vigueur au 01/01/2016 Tarifs en E HT AVIS DE PRÉLÈVEMENT Frais de mise en place d un mandat de prélèvement ou Gratuit réception d un

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi

Plus en détail

Entreprises et Professionnels. Catalogue des conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 1 er janvier 2012

Entreprises et Professionnels. Catalogue des conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 1 er janvier 2012 E Entreprises et Professionnels Catalogue des conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 1 er janvier 2012 1 Ce catalogue reprend les conditions applicables aux opérations

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les entreprises Janvier 2009

CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les entreprises Janvier 2009 CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les entreprises Janvier 2009 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1 INFORMATIONS ET DOCUMENTS P.1 MOYENS DE PAIEMENT Cartes Bancaires Chèques

Plus en détail

Guide des prix ENTREPRISES

Guide des prix ENTREPRISES Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services ENTREPRISES I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes de prêts I Vos opérations

Plus en détail

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 Particuliers Martinique Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif

Plus en détail

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 Particuliers Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique

Plus en détail

VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN

VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN ENTREPRISES VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN 1/ Vous ouvrez un compte Ouverture de compte Prise en charge du transfert de vos prélèvements Commission de tenue de compte 15,25 /mois Commission de mouvement (1)

Plus en détail

Professionnels. Conditions générales de Banque

Professionnels. Conditions générales de Banque Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS E 213-5 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PROFESSIONNELS À COMPTER DU 01/01/2014 La Caisse d Épargne n applique pas de date de valeur à l exception des remises de chèques pour lesquelles

Plus en détail

MES COMPTES AU QUOTIDIEN

MES COMPTES AU QUOTIDIEN MES COMPTES AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PME-PMI / ARTISANS / COMMERCANTS / AGRICULTEURS / PROFESSIONS LIBÉRALES / ASSOCIATIONS CONVENTION uillet 2013 UNE RELATION FONDÉE

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur

Plus en détail

Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2016

Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2016 P R O F E S S I O N N E L S 2016 Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2016 Jean-Pierre GAILLARD Président Christian ROUCHON Directeur Général Fidèles à notre démarche

Plus en détail

Sommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13

Sommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13 Sommaire AXA Banque se réserve la possibilité de facturer toute opération ayant généré un coût spécifique et en informera préalablement le Client. Toute mesure d ordre législatif ou règlementaire ayant

Plus en détail

TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE

TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE 1 ER NOVEMBRE 2014 104, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS Tél. : 01 53 76 84 00 Fax +33(0)1 45 63 57 00 Swift : FRAFFRPP S.A. au capital de 18 000 179,40

Plus en détail

Prestations et Services. Prix 2015. Entreprises et Grandes Associations. «Fidèles à notre démarche de transparence et de

Prestations et Services. Prix 2015. Entreprises et Grandes Associations. «Fidèles à notre démarche de transparence et de Entreprises et Grandes Associations Prestations et Services Prix 2015 Extrait des Conditions Générales de Banque en vigueur au 01 janvier 2015 Le fonctionnement des comptes au quotidien La gestion au quotidien

Plus en détail

PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS

PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS JANVIER 2015 2 Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant d une entreprise industrielle,

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS PAYS-BAS FRANCE Allemagne BELGIQUE GRANDE BRETAGnE ESPAGNE ITALIE CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les particuliers Janvier 2009 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Agriculture *Portant sur les conditions générales de banque. *Portant sur les conditions générales de banque. VOTRE QUOTIDIEN LE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Guide des prix. de nos produits et services

Guide des prix. de nos produits et services Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international

Plus en détail

Entreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES

Entreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte

Plus en détail

GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS

GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant

Plus en détail

Guide des prix. de nos produits et services

Guide des prix. de nos produits et services Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international

Plus en détail

PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels

PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels Conditions Tarifaires BCP PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels A compter du 1 er juillet 2015 VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN GESTION COURANTE RElEvéS de

Plus en détail

Prix de nos Services QUOTIDIEN SIMPLIFIER LE

Prix de nos Services QUOTIDIEN SIMPLIFIER LE SIMPLIFIER LE QUOTIDIEN > Prix de nos Services Conditions Générales et tarifs applicables au 1 er Avril 2005 aux principales opérations de particuliers (TTC) www.ca-tourainepoitou.fr Madame, Mademoiselle,

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises 2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires

Plus en détail

TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS DE VOTRE BANQUE

TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS DE VOTRE BANQUE PROFESSIONNELS TARIFS DES PRINCIPAUX SERVICES & OPÉRATIONS DE VOTRE BANQUE au 15 AVRIL 2014 Prix en euros, non assujettis à la TVA sauf mentions spéciales SOmmAIRE 1 - OUVERTURE, FONCTIONNEmENT ET SUIVI

Plus en détail

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES W 182 PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 01/07/2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. SOMMAIRE Pages OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI

Plus en détail

NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009

NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative

Plus en détail

www.banquedelareunion.fr

www.banquedelareunion.fr Les Centres d affaires dédiés aux entreprises, CoLLeCtivités et associations Centre d affaires nord/est Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 Centre d affaires ouest Tél. 0262 55 68 13

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services

Plus en détail

Prestations et Services

Prestations et Services Associations Prestations et Services Prix 2015 Extrait des Conditions Générales de Banque en vigueur au 1 er janvier 2015 Ces tarifs sont exprimés en euro HT «Fidèles à notre démarche de transparence et

Plus en détail

www.banquedelareunion.fr

www.banquedelareunion.fr LES CENTRES D AFFAIRES DÉDIÉS AUX ENTREPRISES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS CENTRE D AFFAIRES NORD/EST Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 CENTRE D AFFAIRES OUEST Tél. 0262 55 68 13

Plus en détail

TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE

TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Clientèle des Professionnels Conditions applicables au 1 er juillet 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient, dans

Plus en détail

Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque

Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés

Plus en détail

Conditions Tarifaires

Conditions Tarifaires Conditions Tarifaires À compter du 01 juillet 2011 Sommaire 1 - Gestion du compte La banque à distance Les relevés de compte La recherche d informations 2 - Fonctionnement du compte La gestion du compte

Plus en détail

TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES

TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES PROFESSIONNELS, PROFESSIONS LIBERALES ET ASSOCIATIONS F 280 TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES AU 01/02/2014 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. SOMMAIRE Pages Pages OUVERTURE,

Plus en détail

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le

Plus en détail

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES

TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES au 1 er JANVIER 2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA sauf mentions spéciales Sommaire Pages OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 4 Ouverture,

Plus en détail

EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2015 GUIDE DU BON USAGE DE VOTRE BANQUE

EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2015 GUIDE DU BON USAGE DE VOTRE BANQUE P R O F E S S I O N N E L S EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2015 2015 GUIDE DU BON USAGE DE VOTRE BANQUE Jean-Pierre GAILLARD Président Christian ROUCHON Directeur

Plus en détail

TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES AU 01/01/2015 PROFESSIONNELS, PROFESSIONS LIBERALES ET ASSOCIATIONS

TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES AU 01/01/2015 PROFESSIONNELS, PROFESSIONS LIBERALES ET ASSOCIATIONS PROFESSIONNELS, PROFESSIONS LIBERALES ET ASSOCIATIONS F 293 TARIFS DES OPERATIONS & SERVICES AU 01/01/2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. SOMMAIRE Pages Pages OUVERTURE,

Plus en détail

Extrait des. tarifs. au 15/02/2013. applicables aux professionnels et entreprises. Votre confiance mérite toute notre transparence

Extrait des. tarifs. au 15/02/2013. applicables aux professionnels et entreprises. Votre confiance mérite toute notre transparence Extrait des tarifs au 15/02/2013 applicables aux professionnels et entreprises Votre confiance mérite toute notre transparence Votre compte au quotidien Le Fonctionnement et le suivi du compte Ouverture

Plus en détail

Janvier 2015. Guide des prix. De nos produits et services

Janvier 2015. Guide des prix. De nos produits et services Janvier 2015 Guide des prix De nos produits et services Professionnels & agriculteurs I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes

Plus en détail

Comptes de particuliers

Comptes de particuliers Tarification 07.01.2015 Comptes de particuliers Tarification 07.01.2015 Caixa Geral de Depósitos met à votre disposition une nouvelle génération de plaquettes tarifaires, qui intègre notamment l extrait

Plus en détail

ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS

ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,

Plus en détail