COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2011

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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2011 Etaient présents : Alain LAURENDON Alain BERTHEAS Jeanne GRANJON Jean-Paul CHABANNY Nathalie LE GALL - François MATHEVET - Brigitte MOUILLESEAUX Olivier JOLY Danielle ROCHE Jean-Baptiste CHOSSY - Paul JOANNEZ Colette BARTHELEMY Jean-Pierre GUYONY - Pierre GRANGE Jean-Pierre GUICHARD - Colette GASSMANN René BENEVENT Isabelle PINON Alexandra DUFOUR - Jean CELLIER Jean-Louis GIRAUD Jocelyne SIENNAT Ghislaine POYET René FRANÇON Béatrice DAUPHIN Catherine DE VILLOUTREYS Delphine MANSAT Philippe BOYER Marie-José FAURE - Norbert VERRIER Delphine DURIAUX Nicole TOUBIN Catherine CRONEL Absents excusés : Nathalie LE GALL - Danielle ROCHE - Colette BARTHELEMY - Isabelle PINON Béatrice DAUPHIN - Delphine MANSAT - Delphine DURIAUX Pouvoir de : Nathalie LE GALL à François MATHEVET Danielle ROCHE à Alain LAURENDON Colette BARTHELEMY à Jean-Louis GIRAUD Isabelle PINON à Paul JOANNEZ Béatrice DAUPHIN à Jean-Pierre GUICHARD Delphine MANSAT à Colette GASSMANN Delphine DURIAUX à Nicole TOUBIN Lesquels font la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. La séance débute à 19 h 15. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE A l unanimité, Jocelyne SIENNAT est désignée secrétaire de séance. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 24 FEVRIER 2011 Monsieur le Maire demande à l Assemblée si des observations particulières sont à formuler sur les comptes rendus des séances précédentes. Ces derniers n appellent aucune remarque. 1

2 AFFAIRES GENERALES Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d attribution En application des dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales, l Assemblée prend acte des décisions suivantes : Décision n Formation service communication Marché à procédure adaptée correspondant à la formation InDesign l essentiel et Photoshop l essentiel, confié à la Société FORMATIC 2000 sise 170 boulevard de la Croix Rousse à LYON (69 001), aux conditions suivantes : - Formation Adobe InDesign l essentiel Pour une personne au coût total de 690 HT. - Formation Adobe Photoshop l essentiel Pour une personne au coût total de 690 HT. Décision n Curage des fossés marché à bons de commande Marché à procédure adaptée, sous bons de commande, correspondant au curage de fossés confié à la Société SPTP sise 61 boulevard de l Industrie BP 202 à Saint-Just Saint-rambert (42 173), pour un montant minimum annuel de HT et maximum annuel de HT. Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable expressément 2 fois. Décision n Etude géotechnique pour la construction d un pôle culturel qui accueillera notamment la maison des Jeunes et de la Culture Avenant n 1 Avenant n 1 au marché d étude géotechnique pour la construction d un pôle culturel d un montant de 315 HT, soit TTC, portant le montant du marché à HT, soit TTC. Les autres clauses du marché restent inchangées. Décision n Mission de coordination sécurité protection de la santé pour la construction d un pôle culturel qui accueillera notamment la Maison des Jeunes et de la Culture Marché à procédure adaptée correspondant à la mission de coordination sécurité protection de la santé, pour la construction d un pôle culturel confié à la Société CS BTP, sise 1 allée de l électronique à Saint-Etienne (42 000) pour un montant de HT, soit TTC. Décision n Bail locatif Madame ROMESTAING Renouvellement du bail relatif au garage situé 6, rue Joannes Beaulieu, quartier Saint-Just, conclu avec Madame ROMESTAING, pour une nouvelle période de 6 ans, à compter du 1 er janvier 2011, pour finir le 31 décembre Le loyer annuel est fixé à la somme de Il sera révisé automatiquement chaque année à la date anniversaire du contrat en fonction de l indice de référence des loyers publié par l INSEE. Décision n Mission d ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC) pour la construction d un pôle culturel (MJC) Marché à procédure adaptée correspondant à la mission d ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC) pour la construction d un pôle culturel, confié au cabinet ROLLES, sis 7 la côte rouge à Saint-Galmier (42 330) pour un montant de HT, soit TTC. 2

3 Décision n Bail commercial VELAY place de la Paix Renouvellement du bail commercial relatif au local situé place de la Paix, à l angle de la porte Franchise, quartier Saint-Rambert, conclu avec Monsieur VELAY, pour une nouvelle période de 9 ans, à compter du 1 er avril 2008, pour finir le 31 mars Le loyer annuel est fixé à la somme de Il sera révisable à la fin de chaque période triennale en fonction de la variation de l indice national du coût de la construction, publié par l INSEE ou de tout autre indice qui pourrait lui être substitué. Arrivée de Jeanne GRANJON et René BENEVENT AFFAIRES INTERCOMMUNALES Syndicat mixte de Bonson Approbation du procès verbal de mise à disposition par la Commune des biens et équipements affectés à la compétence production d eau potable transférée au Syndicat mixte du Bonson A l unanimité, l Assemblée autorise Monsieur le Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition des biens et équipements affectés à l exercice de la compétence «production d eau potable», La mise à disposition des biens nécessaires à l exercice de la compétence sera opérée pour une valeur de Arrivée de Jean-Baptiste CHOSSY AFFAIRES SOCIALES Approbation de la convention chantiers éducatifs, année 2011 à conclure avec le Département de la Loire et l association intermédiaire Utile Sud Forez A l unanimité, l Assemblée approuve la convention «chantiers éducatifs» telle qu elle vient d être présentée, à savoir : Ces chantiers seront réalisés au cours de l année 2011 pour un nombre total de heures moyennant un coût de mise à disposition de par heure soit Le Département de la Loire s engage à participer à la rémunération des jeunes à hauteur de 7.21 l heure, soit et à assurer la validation technique du contenu de chaque chantier. La Commune s engage à participer à la rémunération des jeunes à hauteur de 7.21 l heure, soit 7 210, à organiser les chantiers éducatifs en s appuyant sur le cadre juridique des associations intermédiaires qui souscriront les contrats de travail et d assurer le recrutement et l encadrement des jeunes concernés. L association intermédiaire Utile Sud Forez s engage à assurer la gestion administrative de l opération par la mise à disposition des personnes ciblées en application de la circulaire DAS /DGEFP du 29 juin

4 L Assemblée habilite Monsieur le Maire à la signer ainsi que toute autre pièce administrative se rapportant à ce dossier Plan local pour l insertion et l emploi du Forez Approbation de la convention à conclure avec la Commune de Saint-Marcellin en Forez et la Communauté d Agglomération Loire Forez A l unanimité, l Assemblée approuve la convention à conclure avec la Communauté d Agglomération Loire Forez et la Commune de Saint-Marcellin en Forez, définissant les conditions suivant lesquelles l agent engagé à mi-temps par la Commune de Saint-Just Saint-Rambert assurera la mission de référent de parcours d insertion professionnelle dans le cadre du Plan Local pour l Insertion et l Emploi du Forez et notamment les conditions financières. Ainsi la Commune de Saint-Just Saint-Rambert s engage à financer en totalité les charges de personnel et frais assimilés (rémunération, charges sociales, taxes, cotisations, frais médicaux, formation, missions, ) estimés à Cette somme sera répartie de la manière suivante : - 25 % pris en charge par la Commune de Saint-Just Saint-Rambert, - 25 % pris en charge par les 35 communes de Loire Forez concernées, - 50 % pris en charge par le Fonds Social Européen via la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier. Elle autorise Monsieur le Maire à la signer ainsi que toute autre pièce administrative se rapportant à ce dossier. PERSONNEL Tableau des effectifs Création de postes et augmentation de temps de travail A l unanimité, l Assemblée accepte la création de poste et modification de temps de travail aux conditions énoncées ci-dessous : - augmentation du temps de travail d un agent nommé sur le grade de puéricultrice de classe supérieure, à compter du 1 er avril Son poste passerait de 33h à 35h hebdomadaires. - création d un poste d éducateur sportif de 1 ère classe par transformation du poste existant d éducateur sportif de 2 ème classe, à compter du 1 er septembre Ce poste sera créé sur un temps complet. Elle approuve la mise à jour du tableau des effectifs aux dates précitées Prestations d action sociale - Année 2011 A l unanimité, l Assemblée décide d attribuer les prestations d action sociale aux nouveaux taux 2011 et dans les conditions ci-dessous définies avec effet au 1 er avril 2011 : 4

5 PRESTATIONS TAUX 2010 TAUX 2011 Aide à la famille allocation aux parents séjournant en maison de repos avec leur enfant Subventions pour séjours d enfants en colonie de vacances - enfants de moins de 13 ans - enfants de 13 à 18 ans en centre de loisirs sans hébergement - journée complète - demi-journée en maisons familiales de vacances et gîtes - séjour en pension complète - autre formule séjours mis en œuvre dans le cadre éducatif - forfait pour 21 jours ou plus - pour les séjours d une durée inférieure séjours linguistiques - enfants de moins de 13 ans - enfants de 13 à 18 ans / jour / jour 6.82 / jour / jour 4.93 / jour 2.48 / jour 7.19 / jour 6.82 / jour / jour 6.82 / jour / jour 6.89 / jour / jour 4.98 / jour 2.51 / jour 7.26 / jour 6.89 / jour / jour 6.89 / jour / jour Enfants handicapés Allocation aux parents d enfants handicapés de moins de 20 ans Allocation pour les enfants infirmes poursuivant des études ou un apprentissage entre 20 et 27 ans Séjours en centre de vacances spécialisées / mois / mois / jour / mois / mois / jour FINANCES Votes du budget primitif 2011 de la Commune et des budgets primitifs annexes 2011 des services de l Eau et de l Assainissement Jean-Paul CHABANNY, adjoint aux finances, présente le budget primitif 2011 de la Commune et des services annexes de l eau et de l assainissement, en commentant successivement les sections de fonctionnement et d investissement, en dépenses et en recettes. 1 er vote : Par 27 voix «pour» et 6 abstentions (P.BOYER, MJ. FAURE, N.VERRIER, D.DURIAUX, N.TOUBIN, C.CRONEL), l Assemblée approuve le budget primitif 2011 de la commune en équilibre, section de fonctionnement à hauteur de et en section d investissement à hauteur

6 2 ème vote : A l unanimité, l Assemblée approuve le budget primitif annexe 2011 du service public de l eau en équilibre, section de fonctionnement à hauteur de et en section d investissement à hauteur de ème vote : A l unanimité, l Assemblée approuve le budget primitif annexe 2011 du service public de l assainissement en équilibre, section de fonctionnement à hauteur de Vote du taux des trois taxes locales A l unanimité, l Assemblée décide d appliquer pour 2011, aux impôts directs locaux, les taux définis ci-après : - taxe d habitation : 11,54 % - taxe sur le foncier bâti : 23,78 % - taxe sur le foncier non bâti : 39,33 % Construction d un pôle culturel - Vote d une autorisation de programme crédits de paiement A l unanimité, l Assemblée décide de retenir l opération de construction d un pôle culturel comme ayant un caractère pluriannuel au titre des autorisations de programme ouvertes en Elle vote les montants de cette autorisation de programme et la répartition des crédits de paiement, tels que définis ci-dessous : Libellé Autorisation de programme Construction d un pôle culturel Autorisation de programme Montant en TTC Crédit de paiement 2011 Montant en TTC Crédit de paiement 2012 Montant en TTC Crédit de paiement 2013 Montant en TTC Elle dit que ces dépenses seront équilibrées par les recettes suivantes : - FCTVA, - subvention, - autofinancement, - emprunt. Elle autorise les reports de Crédits de Paiement sur l année N+1 automatiquement Principe de délégation de service public de distribution d eau potable VU l article L du Code général des collectivités territoriales, VU le rapport du Maire annexé à la présente délibération présentant les caractéristiques des prestations que devra assurer le futur exploitant du service de distribution d alimentation en eau potable sur le territoire de la commune et transmis aux membres de l assemblée le 25 mars 2011, 6

7 VU l avis du Comité Technique Paritaire en date du 14 mars 2011, VU l avis de la Commission consultative des services publics locaux prévue à l article L en date du 15 mars 2011, Par 27 voix «pour» et 6 voix «contre» (P.BOYER MJ. FAURE N.VERRIER D.DURIAUX N.TOUBIN C.CRONEL), l Assemblée approuve le principe de la délégation de service public en vue de la gestion du service public de distribution de l eau potable, telle que présentée dans le rapport de présentation annexé, pour une durée maximale de 10 ans. Elle approuve le contenu des caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire, telles qu elles sont définies dans le rapport sur le principe de délégation, étant entendu qu il appartiendra ultérieurement au Maire d en négocier les conditions précises conformément aux dispositions de l article L du Code général des collectivités territoriales Admissions en non valeur A l unanimité, l Assemblée décide de l admission en non-valeur des titres de recettes énoncés ci-dessous : Référence des titres Année du titre Nature de la recette Montant Motif T Restaurant scolaire Personne irrécouvrable T Restaurant scolaire 1.50 Personne irrécouvrable T Restaurant scolaire Personne irrécouvrable T Restaurant scolaire Personne irrécouvrable Elle habilite Monsieur le Maire à signer toute pièce administrative se rapportant à ce dossier Demande de subvention auprès de l Etat au titre de la Dotation d Equipement des Territoires Ruraux exercice 2011 A l unanimité, l Assemblée sollicite auprès de Monsieur le Sous-Préfet, une subvention au titre de la DETR 2011, au taux maximum, pour les travaux de Construction d un pôle culturel. Elle sollicite auprès de Monsieur le Sous-Préfet, une subvention au titre de la DETR 2011, au taux maximum, pour les travaux de rénovation de bâtiments communaux place de la Paix extension de l Office de Tourisme. Elle autorise Monsieur le Maire à signer toute pièce nécessaire à la poursuite de ce dossier Marché de fournitures et services Approbation du marché complémentaire lot n 5 : entretien du matériel espaces verts A l unanimité, l Assemblée approuve le marché complémentaire au marché de fournitures et services, lot n 5 : entretien du matériel espaces verts, à conclure avec la Société MOTOCULTURE 7

8 COLOMBAN, augmentant le montant maximum initial de TTC et portant la nouveau montant maximum du marché à TTC. Elle autorise Monsieur le Maire à le signer ainsi que toute autre pièce administrative se rapportant à ce dossier Marché de fournitures de bâtiment Approbation de l avenant n 1, lot n 9 : vitrerie A l unanimité, l Assemblée approuve l avenant au marché de fournitures de bâtiment, lot n 9 : vitrerie, à conclure avec la Société MIROITERIE MAZET GAUVIN ET FILS, prenant en compte le changement de dénomination sociale de cette entreprise ainsi que le transfert du siège social de l entreprise, qui devient la VITRERIE ESPACE VERRE, ZA du Pont de l Ane, 5 rue de l Eparre à SAINT-ETIENNE (42 000). Elle autorise Monsieur le Maire à le signer ainsi que toute autre pièce adminiatrative se rapportant à ce dossier. URBANISME Modification de la délibération en date du 15 novembre 2001 «Acquisition de parcelles de terrain route de Chavagneux» appartenant à Claude REVEILLE A l unanimité, l Assemblée approuve les modifications à apporter à la délibération en date du 15 novembre 2001 actualisant : - la superficie définitive du terrain concerné par la présente vente, - le prix d achat de ladite parcelle, - l indemnité d éviction du fermier, tels que fixés dans le tableau ci-dessous : Vendeurs Section N parcelle Superficie m² Prix 0.61 /m² Fermier 0.46/m² REVEILLE Claude AS Acquisition d une parcelle de terrain appartenant aux consorts PRACHINETTI lieudit Petit Gachet A l unanimité, l Assemblée décide de l acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section AK n 141, d une superficie de 395 m², situées lieu-dit «Petit Gachet» et appartenant aux Consorts PRACHINETTI. Elle approuve le prix d acquisition fixé à 17 le m², soit pour 395 m², une somme totale de Elle autorise Monsieur le Maire à signer la promesse de vente telle qu elle vient d être présentée, ainsi que l acte authentique à venir et toute autre pièce administrative se rapportant à ce dossier. 8

9 Approbation d un bail emphytéotique à conclure avec Madame Anne PUPET pour un tènement immobilier situé lieudit Chavas A l unanimité, l Assemblée approuve le bail emphytéotique à conclure avec Madame Anne PUPET, tel qu il vient d être présenté. Elle autorise Monsieur le Maire à la signer, ainsi que toute autre pièce administrative se rapportant à ce dossier Approbation d une convention particulière pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom à conclure avec Orange Rue du Port Haut A l unanimité, l Assemblée approuve la convention à intervenir avec France Télécom relative à la mise en souterrain des réseaux aériens de communication électronique de France Télécom, situé rue du Port Haut. Elle autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante, ainsi que toute autre pièce administrative nécessaire au traitement de ce dossier Attribution d un nom de rue A l unanimité, l Assemblée décide de dénommer la voie de desserte des habitations du projet de construction du Toit Forez, secteur du Port Haut, rue des Rambertes. TRAVAUX Réfection de la chaire de l église de Saint-Rambert Demande de subvention A l unanimité, l Assemblée autorise Monsieur le Maire : - à engager la procédure de passation du marché public pour les travaux nécessaires au traitement contre les insectes xylophages, de la chaire de l église de Saint-Rambert, - à déposer les demandes d autorisation nécessaires pour ces travaux, - à solliciter une subvention auprès de la DRAC, - à signer toute pièce nécessaire à la mise en œuvre de cette délibération. Fin de séance à 21 heures 10 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 21 avril 2011 à 19h15. 9