BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/05 - VOL. I SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 3 février 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Classification internationale des produits et services Adresse des délégations régionales Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/05 - VOL. I CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/05 - VOL. I III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/05 - VOL. I La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/05 - VOL. I V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/05 - VOL. I Classe 8 : Classe9: Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/05 - VOL. I VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/05 - VOL. I SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/05 - VOL. I IX AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES DEMANDES D ENREGISTREMENT DE MARQUES FRANÇAISES (Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII) Dans les deux mois suivant la publication des demandes d enregistrement dans les parties I à IV du présent Bulletin : 1 - Des observations auprès de l Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée. 2 - Opposition à une demande d enregistrement peut être faite auprès de l Institut par : le propriétaire d une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d une date de priorité antérieure ; le propriétaire d une marque antérieure notoirement connue ; le bénéficiaire d un droit exclusif d exploitation d une marque antérieure, sauf stipulation contraire du contrat. Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l Institut lors d un premier contrôle des demandes. Observations et oppositions doivent être adressées à l Institut national de la propriété industrielle - Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, Nanterre Cedex.

10 X BOPI 06/05 - VOL. I AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES Les procédures d observations et d oppositions sont applicables aux demandes de protection des enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l Arrangement de Madrid du 14 avril 1891 révisé concernant l enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce. L Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» publié par l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les observations des tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour du mois suivant la réception du bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» à l Institut. La date de réception des bulletins «Gazette OMPI des marques internationales» à l INPI est indiquée ci-dessous : N o Gazette N o marques publiées Date de publication Date réception INPI Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines) 32/ à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /03/ / à /03/ /03/ / à /03/ /03/ / à /03/ /03/ / /04/2005 (non reçu à ce jour) 07/ à /03/ /04/ / à /03/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /06/2005

11 BOPI 06/05 - VOL. I XI 17/ à /06/ /06/ / à /06/ /06/ / à /06/ /06/ / à /06/ /07/ / à /06/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /09/ /09/ / /09/2005 (non reçu à ce jour) 32/ à /09/ /09/ / à /09/ /09/ / à /09/ /09/ / à /09/ /10/ / à /10/ /10/ / à /10/ /10/ / /10/2005 (non reçu à ce jour) 37/ à /10/ /10/ / à /10/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /01/2006

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13 BOPI 06/05 - VOL. I 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉINDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME I PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT N o 06/05 3 février 2006 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées néant Demandes d enregistrement d attestations de spécificité néant Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées néant : Publication des demandes d enregistrement de marques I : Publication de demandes d enregistrement résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire néant II : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par une erreur matérielle néant V : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par un erratum PARTIE V : PARTIE VI : Publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires néant Nouvelle publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle néant PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs PARTIE VIII : Autres errata néant X : Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle dans son article R Numéros nationaux : Le numéro national des marques est composé de : - deux chiffres pour le millésime de l année de dépôt, - suivis par six chiffres en série continue depuis le n o Le premier numéro national attribué a été le (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu à la fin de l année À compter du 1 er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le n o Les notices relatives aux demandes d enregistrement de marques sont présentées dans l ordre numérique croissant des sept derniers chiffres.

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15 BOPI 06/05 - VOL. I PARTIE PRÉLIMINAIRE 3 PARTIE PRÉLIMINAIRE Publications relatives aux Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées Demandes d enregistrement d attestations de spécificité Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées Néant

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17 BOPI 06/05 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement de marques 5 VOLUME I Publication des demandes d enregistrement de marques

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19 BOPI 06/05 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 7 PUBLICATION DES DEMANDES D ENREGISTREMENT N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, Société Anonyme, 34 rue du Wacken, STRASBOURG, N SIREN : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, Société Anonyme, 34 rue du Wacken, STRASBOURG, N SIREN : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Produits ou services désignés : Imprimés, documents et publications relatifs au domaine de la banque et de l assurance ; contrats et polices d assurances, papiers de valeurs et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la monnaie, chèques. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et consultations pour la direction des affaires, informations et renseignements d affaires, estimations et expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Tous services bancaires, monétaires, financiers et d assurances, et plus particulièrement affaires bancaires, financières, monétaires, estimations et expertises financières dans le domaine de l assurance, de la banque et de l immobilier, estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs, dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et consultation en matière financière et en matière d assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en bourse, services d épargne et de crédit, services de financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, opérations de change et de compensation, vérifications de chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et d immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de créances, émission de chèques de voyages. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. Produits ou services désignés : Imprimés, documents et publications relatifs au domaine de la banque et de l assurance ; contrats et polices d assurances, papiers de valeurs et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la monnaie, chèques. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et consultations pour la direction des affaires, informations et renseignements d affaires, estimations et expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Tous services bancaires, monétaires, financiers et d assurances, et plus particulièrement affaires bancaires, financières, monétaires, estimations et expertises financières dans le domaine de l assurance, de la banque et de l immobilier, estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs, dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et consultation en matière financière et en matière d assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en bourse, services d épargne et de crédit, services de financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, opérations de change et de compensation, vérifications de chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et d immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de créances, émission de chèques de voyages. Classes de produits ou services : 16, 35, 36.

20 8 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/05 - VOL. I N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. GRENOBLE Société de Tissage de Gerardmer Garnier Thiebaut, société par actions simplifiée, Lieudit Kichompre, Gerardmer, GERARDMER, N SIREN : Cabinet HECKE, WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537, GRENOBLE cedex 1. chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et d immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de créances, émission de chèques de voyages. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG JOKER, Société par Actions Simplifiée, 146 rue de la Grosne, MACON, N SIREN : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Produits ou services désignés : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastique, tissus damassé, velours, linge de lit, linge de maison, torchons en tissus, linge de table non en papier, linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 24. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, Société Anonyme, 34 rue du Wacken, STRASBOURG, N SIREN : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Produits ou services désignés : Jus de fruits et jus de légumes, boissons aux fruits et boissons aux légumes, cocktails de fruits et cocktails de légumes (boissons), boissons aux extraits de fruits et boissons aux extraits de légumes, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ou de légumes ; limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non-alcooliques. Publicité. Classes de produits ou services : 32, 35. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 29, 32, 35. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG ID PARQUETS, Société à Responsabilité Limitée, 3 rue de la Combe du Puits, ECOLE VALENTIN, N SIREN : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Produits ou services désignés : Imprimés, documents et publications relatifs au domaine de la banque et de l assurance ; contrats et polices d assurances, papiers de valeurs et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la monnaie, chèques. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et consultations pour la direction des affaires, informations et renseignements d affaires, estimations et expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Tous services bancaires, monétaires, financiers et d assurances, et plus particulièrement affaires bancaires, financières, monétaires, estimations et expertises financières dans le domaine de l assurance, de la banque et de l immobilier, estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs, dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et consultation en matière financière et en matière d assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en bourse, services d épargne et de crédit, services de financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, opérations de change et de compensation, vérifications de Produits ou services désignés : Colles pour bois et parquets, adhésifs (matières collantes) pour l industrie, produits pour l encollage, glu, pâte de bois. Produits pour vitrifier les parquets, préservatifs contre la détérioration du bois, produits pour la conservation du bois, enduits pour le bois (teintures), couleurs, vernis, laques. Parquets, lames de parquets, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, bois de plaquage, bois de sciage, bois d œuvre, bois façonné ; bois de construction et plus généralement matériaux de construction non métalliques. Tapis, tapis antiglissants, moquettes, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures). Services rendus dans le cadre du commerce de détail de parquets et autres revêtements de sols. Services de pose et d entretien de parquets. Classes de produits ou services : 1, 2, 19, 27, 35, 37.

21 BOPI 06/05 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 9 N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. STRASBOURG MERLE Muriel, 3 bis rue du Cloris, LUSSAT. CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, MONTPELLIER. N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 MONIOT Jean-François, L ESCARDERIE, VILLEGOUGE, N SIREN : MONIOT Jean-François, L ESCARDERIE, VILLEGOUGE. Produits ou services désignés : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement), housse de protection pour meubles, housses d oreillers, housses pour coussins, enveloppes de matelas en matière textile. Classes de produits ou services : 24. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 Monsieur Pierre BREESE, 41, rue de Bourgogne, PARIS. Produits ou services désignés : Vins. Classes de produits ou services : 33, 44. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 SOS ANIMALERIES, SARL, rue de la Brot, DIJON, N SIREN : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46 rue DECAMPS, PARIS. CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l Opéra, PARIS. Produits ou services désignés : Aide aux particuliers et aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Consultations et études commerciales et économiques. Conseils en organisation et en direction des affaires, consultations professionnelles ; informations, expertise et investigation en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; consultations et études économiques ou juridiques ; consultations en matière de contrefaçon, de management, d évaluation et de valorisation de la propriété intellectuelle. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Organisation et conduite de conférences, de séminaires, de colloques et de congrès. Enseignement. Exploitation de publications électroniques. Edition et publication de livres et de revues notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Conseils en propriété intellectuelle et industrielle ; services de conseils, d assistance, de représentation en vue de l obtention, du maintien, de l exploitation et de la défense des droits de propriété industrielle, intellectuelle et droits annexes. Services relatifs à la recherche et à la documentation technique dans le domaine de la propriété intellectuelle. Gérance de droits d auteur. Consultations et études techniques et juridiques. Services juridique. Services d information en matière juridique et en matière de propriété intellectuelle. Licences de propriété intellectuelle. Rédaction d actes et en particulier de contrats dans le domaine de la propriété intellectuelle. Services de traduction. Création (élaboration) de logiciels, conception de logiciels. Analyse chimique, analyse de fragrances, authentification de documents, conception de systèmes informatiques, création et entretien de site Web, expertises (travaux d ingénieurs), services d arbitrage juridique, service de surveillance en matière de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires y compris additifs et mélanges pour aliments pour animaux ; ciment pour sabots d animaux ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits antiparasitaires ; préparations biologiques, bactériologiques, bactériennes à usage médical ou vétérinaires ; lotions pour animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; enzymes à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire. Pompes d aération pour aquariums ; cartes pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; pompes centrifuges ; pompes pour installation de chauffage ; cylindres de machines ; réchauffeurs d eau ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; machines à filtrer ; filtres ; appareils de lavage ; membranes de pompes. Aquariums ; vivariums ; terrariums ; aquariums d appartement ; couvercles pour aquariums. Aliments pour animaux ; algarobilla ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; litières ; sable aromatique pour animaux domestiques ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; animaux vivants ; farine d arachides pour animaux ; levure pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chien ; confits (aliments pour animaux) ; coquillages vivants ; crustacés (vivants) ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ; produits de l élevage ; produits pour l engraissement des animaux ; farines pour animaux ; graines pour l alimentation animale ; produits pour litières ; mollusques (vivants) ; aliments pour oiseaux ; os de seiche pour oiseaux ; pâtées ; plantes ; protéines pour alimentation animale ; sel pour le bétail ; tourbe pour litières. Classes de produits ou services : 5, 7, 16, 31. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 5, 7, 11, 16, 19, 31.

22 10 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/05 - VOL. I N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. BORDEAUX STE DES COLORANTS DU SUD OUEST, ZI DE L HIPPODROME, 18 RUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE, MERIGNAC, N SIREN : STE DES COLORANTS DU SUD OUEST, ZI DE L HIPPODROME, 18 RUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE, MERIGNAC. Produits ou services désignés : Peintures. Catalogues, brochures de tous produits de décoration de la maison : revêtement de sols, de murs, papiers peints, de peintures bâtiments et décoratives, de tissus d ameublement, de revêtements muraux testiles. Publicité sur lieu de vente. Produit de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 2, 16, 19, 35. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 2, 16, 17, 19, 35. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 AVÉ EDITIONS, Société à responsabilité limitée, 75, rue de Lourmel, PARIS, N SIREN : , rue Milton, PARIS. Produits ou services désignés : Vins d appellation d origine contrôlée bordeaux et bordeaux supérieur provenant de l exploitation exactement dénommée Château Milon Salleboeuf ; Classes de produits ou services : 33. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 ROCKFON A/S, société constituée selon les lois du Danemark, Hovedgaden 501, DK 2640 HEDEHUSENE, DANEMARK. Cabinet PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. Produits ou services désignés : Matériaux de construction métalliques. Matériaux d isolation thermique (contre la chaleur et le froid), phonique et contre les incendies. Matériaux de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 6, 17, 19. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 PARISOT MEUBLES, Société par actions simplifiée, Avenue Jacques Parisot, SAINT LOUP SUR SEMOUSE, N SIREN : , rue Milton, PARIS. Produits ou services désignés : Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l exception des articles d éclairage). Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer. Classes de produits ou services : 28. N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. BORDEAUX LA DEBUTRIE, EARL, 49 AVENUE DE VACQUEY, SALLEBOEUF, N SIREN : LA DEBUTRIE, 49 AVENUE DE VACQUEY, SALLEBOEUF. Produits ou services désignés : Meubles. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Bureaux (meubles), bureaux professionnels, armoires, tables, secrétaires, tiroirs, blocs-tiroirs, meubles de rangement, bibliothèques, étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayonnages, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Armoires, fauteuils, chaises (sièges), chaises de bureau, sièges, tabourets, sofas, bancs (meubles). Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Caissons à roulettes. Casiers. Chariots (mobilier). Rayons pour classeurs (meubles). Dessertes pour ordinateurs. Fichiers (meubles). Plateaux de tables. Tablettes de rangement. Tablettes pour machines à écrire. Tiroirs. Meubles de classement à portes ouvertes. Portes coulissantes. Postes informatiques. Présentoirs (meubles). Comptoirs, caisses en bois ou en matières plastiques. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Classes de produits ou services : 20. N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. BORDEAUX SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE BOURG-TAURIAC, Cat juridique : Société Coopérative Agricole, 3 Avenue des Côtes de Bourg, TAURIAC, N SIREN : CAVE DE BOURG-TAURIAC, 3 Av des Côtes de Bourg, TAURIAC.

23 BOPI 06/05 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 11 Produits ou services désignés : Vin d appellation d origine contrôlée provenant de l exploitation. Exactement dénommée PRINCE DE TABOURG. Classes de produits ou services : 33. N National : Dépôt irrecevable N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. MARSEILLE Union de Coopératives de vignerons du Var-Le Cercle des Vignerons de Provence, Société Coopérative à capital variable, Zone Industrielle Les Consacs, BRIGNOLES, N SIREN : Produits ou services désignés : Supports d enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques interactifs, disques compacts audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo], disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; supports de données magnétiques, optiques ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs. Classes de produits ou services : 9. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL, Société Anonyme, 28/32 Avenue Victor Hugo, PARIS, N SIREN : CABINET M. SABATIER, 83 AVENUE FOCH, PARIS. LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, ZI DES CONSACS, BRIGNOLES. Produits ou services désignés : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices, produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de beauté ; produits de rasage. Cuir et imitations du cuir ; cartables, sacs à main, sacs à dos, malles et valises, sacoches (articles de maroquinerie), sacs de voyage et bagage, boites en cuir et imitations du cuir, attaché cases, mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, porte feuille, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-documents, porte-cartes, sangles de cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électroniques pour le ménage ou la cuisine, la toilette (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; support pour fleurs, verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuites ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, porte savon, nécessaires pour la toilette. Classes de produits ou services : 3, 18, 21. Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l exception des bières), vins. Vins d appellation d Origine Contrôlée. Vins de Pays. Vins de consommation courante. Classes de produits ou services : 33. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 XL Concept B.V., Société de Droit Néerlandais, Wattstraat 54, 2171 TR SASSENHEIM, PAYS BAS. INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. BAYARD PRESSE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 3 ET 5 RUE BAYARD, PARIS, N SIREN : INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.

24 12 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/05 - VOL. I Produits ou services désignés : Tissu et produits textiles non compris dans d autres classes, couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 24, 25. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 XL Concept B.V., Société de Droit Néerlandais, Wattstraat 54, 2171 TR SASSENHEIM, PAYS BAS. INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 25. N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. MARSEILLE CAVE COOPERATIVE DES 4 CHEMINS, LES QUATRE CHEMINS, RN 86, LAUDUN, N SIREN : Monsieur Pierre PAPPALARDO, CAVE COOPERATIVE DES 4 CHEMINS, LES QUATRE CHEMINS, RN 86, LAUDUN. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 MICHEL CLUIZEL EDITIONS, Société à responsabilité limitée, Avenue de Conches, LE RONCENAY AUTHENAY, N SIREN : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Produits ou services désignés : Produits de l imprimerie, journaux, livres, revues, brochures, cartes postales, cartes, photographies ; papier d emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages. Cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), sucreries. Edition de livres et de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts éducatifs ; services d éducation et de formation notamment formation dans le domaine des produits alimentaires et des chocolats ; divertissements, services de musées (présentation, expositions), organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; parcs d attraction. Classes de produits ou services : 16, 30, 41. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT, Société anonyme, 24, rue de Sèvres, PARIS, N SIREN : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Produits ou services désignés : Vins Serre de Bernon Côtes du Rhône rouge, rosé, blanc. Classes de produits ou services : 33. Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir), sacs d alpinistes, de campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage et des sucreries) ; cartes à jouer ; jeux de table ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;

25 BOPI 06/05 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 13 raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Publicité notamment distribution de prospectus et d échantillons, location de matériel publicitaire, services d abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l exception de la location d appareils de télécommunication, d ordinateurs et de meubles) ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations d affaires ; services de vente au détail de l ensemble des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, autres qu à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir), sacs d alpinistes, de campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage et des sucreries) ; cartes à jouer ; jeux de table ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 28, 35. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics. Services de construction, de réparation, d entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d ouvrages d art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; travaux publics. Classes de produits ou services : 1, 19, 37. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 BUTAGAZ, société par actions simplifiée, 47-53, Rue Raspail, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Produits ou services désignés : Gaz de pétrole liquéfié. Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux liquéfiés ou non. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l imprimerie), produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie, caractères d imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d information commerciale, tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers. Bouteilles et récipients destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression ainsi que bouteilles pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites. Montage, mise en place, réparation, entretien et maintenance de réservoirs, récipients et bouteilles contenant ou transportant des combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Transport et entreposage de tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Recherche scientifique et industrielle, études de projets techniques, travaux d ingénieurs, expertises, contrôle de qualité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), tous ces services étant rendus en particulier dans le domaine des combustibles gazeux liquéfiés ou non et équipements y afférents. Classes de produits ou services : 4, 6, 16, 20, 37, 39, 42. N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2005 FIGARET Alain, 4, Berge de la Prairie, CROISSY SUR SEINE. Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à l industrie, adjuvants chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés aux matériaux de construction, produits pour la conservation et l imperméabilisation du béton et du ciment (à l exception des peintures et des huiles), réactifs chimiques, produits hydrocarbonés, fluxants pour bitume pour la construction de bâtiments, d ouvrages d art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics. Matériaux de construction non métalliques ; béton, bitume, béton bitumineux ; granulats et liants pour l entretien des routes ; produits et enrobés non métalliques pour la construction, l entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, d ouvrages d art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Description de la marque : Couleur revendiquée : Pantone 877 C.