ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE PARIS À ORLÉANS 60 AQ

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE PARIS À ORLÉANS 60 AQ

2 INTRODUCTION Activités chemin de fer Présentation de l entrée Ce fonds est entré aux Archives nationales Site de Paris en 1952 et 1953 (entrées n 889 et 953). Il a été donné par la Compagnie du Paris-Orléans et la SNCF. Il s'agit des archives de la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans. Les cotes 60 AQ 44 à 60 ont été microfilmées et les bobines ont reçu une cote spécifique 88 Mi. En 1964, il a été complété par un achat (entrée n 1.887) des Archives nationales conservé sous la cote 60 AQ 726. Un complément en provenance de la Compagnie est entré en 1978 cotés 60 AQ En 1965, il a été complété par un achat des Archives nationales auprès de la Maison Saffroy 3, quai Malaquais à Paris (6e) le 6 avril 1965 (entrée n 1.955), cotés 60 AQ Le fonds a été transféré en 1996 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée En 2006, les microfilms ont été recotés en M. En 2010, les Archives de France ont acheté par les ANMT une affiche cotée 60 AQ 857. Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 52,50 m.l. (858 unités documentaires, dont 16 en microfilms) Communicabilité et reproduction : immédiate Instrument de recherche : inventaire réalisé en 1953 par Bertrand Gille, conservateur, chef de la Section des Archives économiques aux Archives nationales, complété en 2009 par Françoise Bosman, conservateur général, en 2010 par Marie Bouquet, chargée d'études documentaires, et en 2011 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique Le 8 mai 1837, le gouvernement soumettait à la Chambre des députés un projet de loi pour la concession avec publicité et concurrence d'un chemin de fer de Paris à Orléans. Après bien des discussions, on avait adopté pour le tracé, le projet Defontaine, ingénieur des Ponts et Chaussées qui passait par la plateau de la Beauce et avait été légèrement modifié pour desservir Étampes. Ce premier projet fut repoussé. Le 26 mai 1838 un autre projet était à nouveau déposé pour la même ligne. Une compagnie avait été formée par un administrateur des Messageries royales, Lecomte. Ce dernier signa, le 20 mars 1838 un traité avec un syndicat de maisons de banques parisiennes qui avaient l'habitude de travailler ensemble, maisons appartenant pour la plupart à la haute banque protestante. Cette société parut au Ministre susceptible de remplir ses engagements ; un traité provisoire fut donc signé avec elle le 26 mai Le 7 juillet 1838, Lecomte était concessionnaire du chemin d'orléans. Le 11 août 1838, la société était constituée par devant Maître Foucher et le 13 août elle était autorisée par Ordonnance royale. Le capital en était fixé à 40 millions souscrit à raison de 30 millions par les huit banques syndiquées 1. Les travaux commencèrent au moment où se déclenchait l'une des crises les plus sévères de cette première moitié du XIXe siècle. La valeur des actions baissa rapidement et bientôt on se trouva devant une situation assez difficile pour qu'on ait envisagé la liquidation. Après de multiples discussions qui provoquèrent une scission, il fut décidé de faire appel à l'etat. M. Bartholony, le nouveau président, préconisa la garantie d'intérêt, qu'il avait soutenue depuis 1835 dans de nombreuses brochures. Les pourparlers furent très longs, le gouvernement hésitant sur le parti qu'il devait prendre. Le débats au parlement furent disputés et finalement la loi 1 Les huit maisons de banque fondatrices, et maîtresses de la compagnie d'orléans étaient les suivantes : Pillet-Will & C, B. Paccard, Dufour &C, de Waru & C et Bartholony, associé de la maison de Waru &C.

3 du 15 juillet 1840 accorda à la Compagnie d'orléans une garantie de 4 %. Ainsi se trouvait, pour la première fois appliquée, cette fameuse garantie d'intérêt qui devait être étendue, après 1850 à toutes les compagnies de chemins de fer. L'histoire de la compagnie d'orléans, entre 1840 et 1848, s'explique en grande partie par les intérêts des personnes qui figuraient à son conseil. Le groupe financier qui avait en effet constitué la compagnie, dirigé par le Banquier Pillet-Will, puis, après 1839 par François Bartholony possédait des intérêts industriels considérables dans le centre de la France. Bartholony était lui même associé de la banque parisienne de Waru & C à laquelle appartenait également la famille Delahante. Adrien Delahante était receveur général du Rhône et son fils Gustave fut l'un des premiers directeurs de l'orléans, Denis Benoist d'azy, apparenté aux fondateurs de l'usine métallurgique de Fourchambault. Associé aux propriétaires de Fourchambault, Bartholony était intéressé dans des mines du bassin de la Loire. Entre 1840 et 1845, avec le soutien de Bartholony, Delahante devait réaliser la fusion de toutes ou presque toutes les exploitations de ce bassin et former la grande compagnie des Mines de la Loire. Benoist d'azy était, de son côté, intéressé dans des exploitations métallurgiques à Montluçon, à Alais et à Bouquiès. Les maisons de banque dont nous avons parlé étaient en outre actionnaires des houillères et fonderies de Decazeville. Si l'on sait que les propriétaires de Fourchambault, associés dans le bassin de la Loire, apparentés aux Benoist d'azy, étaient aussi actionnaires importants de l'orléans, on mesure la puissance industrielle de ce groupe. S'il n'est pas étonnant de voir la compagnie d'orléans ne pas s'intéresser au prolongement de sa ligne vers Bordeaux, concédé en 1844, par contre, on la voit très facilement s'intéresser au chemin de Lyon dont le tracé n'était pas encore fixé. En proposant sa gare de Paris comme gare commune, la compagnie d'orléans espérait bien réaliser la ligne de Lyon par le Bourbonnais, ce qui desservait Fourchambault, Montluçon et les mines de la Loire. Malheureusement, l'entente avec la compagnie de l'union, dirigée par Enfantin, échoua, probablement sur la pression des Rothschild. De même, le groupe Bartholony s'intéressa vivement au chemin du Centre qui, décidé en 1842 jusqu'à Vierzon, devait, en 1844, pousser ses ramifications vers Clermont et vers Limoges, donc à la fois vers le Massif central et vers la région de Decazeville. La Compagnie du Centre fut formée par les mêmes personnes qui étaient à la tête de l'orléans et si la fusion ne fut point réalisé avant 1848, du moins était-elle presque de fait avant cette date. C'est pour soutenir tout ce complexe industriel et ferroviaire que fut créée en 1846 la caisse Baudon. Les évènements de 1848 devaient être fatals à cette banque. Les fusions de 1852, favorisées par le gouvernement devaient donner à la Compagnie d'orléans son allure presque définitive. Un décret du 27 mars 1852 autorisa la fusion des compagnies concessionnaires des lignes de Paris à Orléans, du Centre, d'orléans à Bordeaux et de Tours à Nantes. Les cartes furent brouillés par les Péreire agissant avec le concours du Crédit mobilier. De même que la fondation du Crédit mobilier avait provoqué une rupture des Péreire et des Rothschild, la création de la nouvelle banque allait provoquer un autre éclatement au sein de la compagnie d'orléans. En effet, les Delahant passèrent dans le clan des Péreire, entrainant avec eux la Compagnie des mines de la Loire et les chemins de la Loire. L'Empire, peu favorable aux Rothschild et à Bartholony, accusés d'être Orléanistes et d'avoir tout fait pour empêcher le retour des Bonaparte, favorisa les entreprises des Péreire en créant le Grand Central, qui coupait l'orléans de Lyon et du massif central, c'est à dire l'arrêtait dans son développement normal. En même temps, le Grand Central mettait la main sur les forges d'aubin, promettant une concurrence redoutable à Decazeville. Ce sont ces perspectives assez sombres qui allaient rapprocher Bartholony des Rothschild. La lutte commença par la concession du Bourbonnais qu'espérait le Grand Central pour arriver à Paris. Bartholony et les Rothschild l'emportèrent car la ligne du Bourbonnais fut concédée à un syndicat comprenant Lyon, Orléans et le Grand Central, où ce dernier n'avait donc pas la majorité. Sur le plan bancaire, Bartholony et plusieurs de ses collègues de l'orléans adhérèrent à la Réunion financière, le syndicat banquier monté par les Rothschild contre les Péreire. Ils triomphèrent encore quand en 1856, le Grand Central, à bout de ressources, demande de l'aide. Un traité du 11 avril 1857 entérinait le démembrement du Grand Central. Le Paris-Lyon obtenait à son tour gain de cause contre l'orléans en absorbant le ligne du Bourbonnais et les lignes de la Loire. L'Orléans était rejeté du Massif Central, du bassin de la Loire il ne conservait plus qu'une vocation atlantique, vers Nantes et vers Bordeaux. Les dernières craintes de la compagnie d'orléans furent provoquées par la constitution d'un réseau de petites lignes départementales qui réussirent à fusionner les unes avec les autres. En 1876, la Compagnie d'orléans se voyait autorisée à absorber les compagnies des Charentes et de Vendée. A partir de 1922, la Compagnie d'orléans a pris en charge l'exploitation du réseau du Midi. En 1937, soit cent ans après sa fondation, la Compagnie d'orléans a transféré son réseau, dont elle reste toujours concessionnaire, à la Société nationale des chemins de fer français. Elle est devenue, depuis cette date une compagnie financière. 3

4 Les archives de la compagnie Dès l'origine, la compagnie s'est préoccupée de la conservation de ses archives. Des locaux furent aménagés près de la gare d'austerlitz, boulevard de l'hôpital à Paris. Y furent concentrées toutes les archives de la Compagnie de Paris à Orléans et, plus tard de toutes les compagnies qui fusionnèrent avec elle. Au moment du transfert à la SNCF, certains documents furent conservés par la Compagnie d'orléans tandis que la totalité du dépôt de la gare d'austerlitz était attribuée à la SNCF, région Sud-Ouest. A la suite d'un accord avec cette dernière, il fut décidé de remettre aux Archives nationales un certain nombre de documents de ce dépôt ; ces documents étaient ceux qui étaient jugés les plus utiles aux historiens et qui ne pouvaient plus servir à la marche du réseau. Nous avons donc décidé de prendre, pour toutes les compagnies ayant formé le réseau de la Compagnie d'orléans : les procès-verbaux des conseils d'administration les procès-verbaux des assemblées générales les dossiers ou registres des sociétés pouvant être intéressants. Le travail a été fait rapidement. Au cours de ce travail, nous avons reconnu l'impossibilité de transporter certaines séries qui auraient présenté un intérêt certain, mais dont le volume et le poids étaient tels que leur maintien sur place a été jugé préférable. Ainsi en est-il par exemple de la comptabilité générale de la Compagnie d'orléans, qui existe depuis l'origine (1838) : les registres représentent en effet plus de cent tonnes. Le tri et l'inventaire de ces documents laissèrent voir des lacunes parfois importantes : les procèsverbaux de la Compagnie d'orléans ne dépassaient pas 1880, ceux du Grand Central avaient disparu. C'est dans ces conditions que nous nous sommes adressés à la Compagnie d'orléans. Après une visite minutieuse de ses caves, nous avons pu heureusement retrouver certains registres qui manquaient au dépôt de la gare d'austerlitz. La Compagnie, qui ne voulait pas se dessaisir de ses registres de procès-verbaux du conseil ou d'assemblées générales, les a néanmoins confiés aux Archives nationales afin qu'un microfilm puisse en être pris. C'est ainsi que les collections de ces documents sont complètes jusqu'en Nous n'avons pu en faire autant des registres de procès-verbaux du comité de direction. Il est possible qu'un jour la Compagnie en autorise le transfert aux Archives nationales soit à titre de dépôt, soit pour en opérer le microfilm. Ils prendront alors place à la fin de cet inventaire. Tel que, le fonds d'archives de la Compagnie d'orléans représente la partie la plus intéressante des archives de ce réseau. Il permettrait sans aucun doute une étude exhaustive de l'histoire de cette compagnie. Nous avons maintenu la division par compagnies anciennes qui constituait la classement le plus logique et le plus commode. Ainsi sont donc représentées dans cet inventaire : 1 / Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans : Procès-verbaux du conseil ( ) Procès-verbaux des assemblées générales ( ) Dossiers de fusion et traités ( ) Dossiers d'exploitation ( ) 2 / Compagnie du chemin de fer d'orléans à Bordeaux : Arrêtés du comité de direction ( ) Procès-verbaux des assemblées générales ( ) (Les procès-verbaux du conseil d'administration de cette compagnie n'ont pu être retrouvés et doivent être considérés comme ayant disparu) 3 / Compagnie du Centre : Procès-verbaux du conseil ( ) Procès-verbaux des commissions ( ) Procès-verbaux des assemblées générales ( ) 4 / Compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes : Procès-verbaux du conseil ( ) Procès-verbaux des assemblées générales ( ) 4

5 5 / Compagnie du chemin de fer Montluçon à Moulins : Procès-verbaux du conseil ( ) Procès-verbaux du comité de direction ( ) Procès-verbaux des assemblées générales (1855) 6 / Compagnie du chemin de fer de Paris à Sceaux : Procès-verbaux du conseil ( ) 7 / Compagnie du chemin de fer de Paris à Orsay : Procès-verbaux du conseil ( ) 8 / Compagnie du chemin de fer Grand Central : Procès-verbaux du conseil ( ) Procès-verbaux du comité de direction ( ) Procès-verbaux des assemblées générales ( ) Traités ( ) Copies de lettres ( ) 9 / Régie d'aubin : Les archives de la Régie d'aubin sont constituées pour leur majeure partie de livres comptables qui remontent à l'origine des usines, c'est-à-dire à Elles comportent en coutre les délibérations de la commission d'aubin formée au sein du conseil de la Compagnie d'orléans au moment de l'absorption des éléments du Grand Central. Sources complémentaires Les sources annexes La totalité des archives de la Compagnie d'orléans ne figure pas aux Archives nationales. Il en reste en effet une partie importante dans les deux dépôts qui avaient été constitués, à la gare d'austerlitz et au siège de la compagnie, à Paris, 17 rue de Clichy. Il serait indispensable d'essayer d'écrire une histoire de la Compagnie d'orléans sans dépouiller les archives qui sont restées sur place. Le temps nous manque cependant pour établir un inventaire détaillé des archives qui restent dans ces deux dépôts ; cet inventaire serait cependant le complément indispensable de celui qui suit. Il est néanmoins possible de donner quelques brèves indications sur le contenu de ces papiers. 1 / Dépôts de la Rue de Clichy : Au siège de la compagnie sont restés les volumes originaux des procès-verbaux du conseil après Avant cette date, il existait une collection double : l'une est donc aux Archives nationales, l'autre Rue de Clichy. Les procès-verbaux des assemblées générales figurent seulement en originaux au siège de la compagnie. Enfin, dans ce même dépôt figurent tous les volumes des délibérations du comité de direction. C'est donc cette dernière collection qui est la plus importante. 2 / Dépôt de la gare d'austerlitz : Il reste à la gare d'austerlitz une quantité considérable d'archives, qui n'ont pu être enlevées, soit faute de place aux Archives nationales, soit parce que les services de la SNCF en ont refusé le transport. Citons en particulier : toute la comptabilité de la Compagnie d'orléans et des compagnies fusionnées depuis leur origine (1838). tous les dossiers d'acquisitions de terrains et le contentieux relatif à ces terrains (en principe ces archives appartiennent à l État et ne sont qu'en dépôt à la SNCF). la majeure partie des dossiers d'exploitation, avec les statistiques afférentes. Les dossiers d'exploitation qui figurent aux Archives nationales ne sont que des bribes des véritables dossiers. A une époque inconnue, on avait en effet décidé de constituer des «archives historiques» en recueillant dans les divers dossiers des pièces jugées intéressantes ou utiles (nous ignorons complètement les critères qui ont pu présider à ce choix). tous les copies de lettres. Il faut espérer que dans un avenir prochain, la SNCF puisse faire procéder à un autre tri des anciennes archives de la Compagnie d'orléans et que l'on puisse avoir aux Archives nationales un fonds analogue à ceux des Compagnies du Nord et de l État qui sont si riches et si bien constitués. 5

6 3 / Compléments dans les autres compagnies : C'est dans les archives des autres compagnies qu'il faudra aller chercher des compléments si l'on veut écrire l'histoire de la Compagnie d'orléans. Citons en particulier : Les archives du Syndicat de ceinture qui figurent aux Archives nationales sous la cote 75 AQ. Les archives du Syndicat du Bourbonnais, qui figurent dans le fonds de la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Ce dernier fonds est entré récemment aux Archives nationales où il est coté 77 AQ. Aucun trace n'a pu être retrouvée des archives des deux compagnies qui ont fusionné avec la Compagnie d'orléans en 1876, la Compagnie de la Vendée et la Compagnie des Charentes. Il est possible que les archives en soient demeurées sur place dans une gare de ces réseaux, comme c'est souvent le cas. On ne le saura que lorsque la SNCF aura autorisé une mission complète dans ses locaux, mission dont le besoin se fait cruellement sentir dans ce cas comme dans d'autres cas. Les directeurs des grands réseaux tenaient des conférences périodiques. Si l'on souhaite connaître les opinions des directeurs de la Compagnie d'orléans, il faudra dépouiller les procès-verbaux des délibérations de ces conférences qui nous ont été conservés dans les archives du secrétariat de la Compagnie du chemin de fer du Nord conservées aux Archives nationales sous la cote 48 AQ. 4 / Autres archives publiques : Les archives publiques sont très riches en ce qui concerne les chemins de fer, tant dans les archives des Ponts et Chaussées que dans celles de la direction des chemins de fer quand cette dernière fut créée sous le Second Empire. Aux Archives nationales, ces documents figurent dans la série F 14. On consultera donc avec grand profit les éléments de ces archives qui concernent la Compagnie d'orléans et les compagnies fusionnées : F à 8550 Situation financières F à 8967 Concessions, constructions Ces deux groupes de documents forment l'essentiel de la documentation d'origine publique mise à la disposition des historiens. Néanmoins, il faudra dépouiller de très nombreux autres dossiers de cette série des Travaux publics. Dans les départements, les dossiers correspondant à la série F 14 des Archives nationales se trouvent surtout les pièces concernant les achats de terrain et la construction de la voie et des ouvrages d'art. En ce qui concerne l'aspect technique des travaux, on verra surtout les dossiers des ingénieurs des Ponts et Chaussées aux Archives nationales : F à 9355 Constructions de la voie / Les archives privées : Certains fonds d'archives privées mériteraient également d'être dépouillés pour une histoire de la Compagnie d'orléans. Citons en particulier : les papiers Valentin Smith (Archives nationales 12 AQ qui renferment les procèsverbaux et les études de la commission des chemins de fer de C'est là qu'on trouvera tous les documents concernant les discussions qui eurent lieu à propos de la garantie d'intérêt. Certains papiers bancaires sont également intéressants : les archives de la Société générale de Crédit mobilier auraient renfermé des détails intéressants pour la période du Second Empire. Nous n'en possédons malheureusement que des bribes qui figurent aux Archives nationales sous la cote 25 AQ. Bibliographie Généralités Girard, La politique des travaux publics du Second Empire, Paris, Ouvrage important pour tout ce qui concerne les fusions de 1852 et l'histoire du Grand central et de la lutte qui opposa le groupe Péreire avec le groupe de la haute banque parisienne. Grippon-Lamotte (L.), Historique du réseau des chemins de fer français, Les six grandes compagnies, le réseau Etat, Paris, Grunwald, Recherches sur le financement des chemins de fer sous la Monarchie de Juillet, diplôme d'études supérieur dactylographié. 6

7 Picard (Alfred), Les chemins de fer français, étude historique sur la constitution et le régime du réseau, Paris, 4 volumes, Villedeuil (Laurent de), Bibliographie des chemins de fer, Paris, Il donne l'indication de toutes les brochures qui concernent les chemins de fer. On y verra que la liste de celles qui concernent le chemin de fer d'orléans est fort longue, abondant et intéressante. Compagnie d'orléans Calot (M. Ch.), secrétaire général de la Compagnie, a tenté de poursuivre l œuvre de Fredault. Il a fait trois études qui n'ont malheureusement été que ronéotypées : La constitution définitive de la Compagnie d'orléans entre 1852 et 1862, La Compagnie d'orléans des Conventions de 1857 aux Conventions de 1883 La Compagnie d'orléans des Conventions de 1883 à Crozet (A.), «Contribution à l'histoire de la voie ferrée de Paris à Toulouse et du réseau ferré entre Loire, Mayenne et Cher», in Revue d'histoire moderne, XIV (1939), p Fredault (F.), Les origines de la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans ( ), Paris, s. d., 8, 188 p. et Talin d'eyzac, Histoire du chemin de fer et de la Compagnie d'orléans, Paris, 1854, XVI-158 p 2. Girard (L.), La politique des travaux publics du Second Empire, Paris, Le Rail, revue de la SNCF : études sur les centenaires d'inauguration, de certaines lignes. Ces études ont été faites pour la plupart à l'aide de documents demeurés dans le dépôt de la gare d'austerlitz. On notera précisément les articles consacrés à l'ouverture de la ligne d'orléans à Bordeaux. Presne, Les origines de la ligne Orléans-Vierzon, Paris, 1880, 8, 62 p. 2 Les Archives nationales possèdent un microfilm de l'ouvrage suivant : R. Couvrat Desvergnes (Inspecteur Principal honoraire de la SNCF), sans titre, 1ère partie : Les origines de l'exploitation technique et commerciale du chemin de fer de Paris à Orléans. 2ème partie : Le développement de l'exploitation technique et commerciale du chemin de fer de Paris à Orléans de l'origine à Cote du microfilm M 0020 (ex 71 Mi 20) 7

8 SOMMAIRE 60 AQ bis Compagnie de Paris à Orléans AQ Compagnie d'orléans à Bordeaux AQ Compagnie du Centre AQ Compagnie de Tours à Nantes AQ Compagnie de Montluçon à Moulins AQ Compagnie de Paris à Sceaux AQ Compagnie de Paris à Orsay AQ Compagnie du Grand Canal AQ Comités mixtes entre compagnies avant la fusion AQ Fusions et traités AQ Compagnie de Paris à Orléans AQ Régie d'aubin AQ 726 Exploitation AQ Conseil AQ 855 Finances AQ 856 Personnel AQ 857 Affiche

9 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans Conseil d administration 60 AQ 1-60 Procès verbaux : registres juin sept oct mars mars nov bis 2 déc mars avril déc janv juin juin juin juin mars mars janv fév oct nov nov nov oct oct oct nov août août juill juill mai mai mars mars déc janv déc janv nov déc oct nov sept oct juin juill avr avril fév fév fév fév mars avril avr avr août août mai juin juin juin août sept oct nov déc déc fév mars juin juill juill août août sept nov nov nov déc déc janv juill août 1886-août nov avr voir microfilm M mai mars voir microfilm M mars déc voir microfilm M janv août voir microfilm M août mars voir microfilm M mars juill voir microfilm M juill nov voir microfilm M nov déc voir microfilm M jan mars voir microfilm M voir microfilm M voir microfilm M voir microfilm M voir microfilm M voir microfilm M voir microfilm M oct oct voir microfilm M nov déc voir microfilm M

10 60 AQ Décisions

11 60 AQ Dossiers des décisions (2) er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre eme semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre semestre er semestre éme semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre er semestre

12 Assemblées Générales 60 AQ Rapports présentés (imprimés) AQ 181 bis Rapports présentés (manuscrits) Compagnie du chemin de fer d Orléans à Bordeaux 60 AQ Arrêtés du comité de Direction AQ 185 Rapports présentés aux Assemblées générales Compagnie du chemin de fer du Centre Conseil d administration 60 AQ Procès verbaux (double) (double) AQ 190 Ordre du jour AQ 191 Décision AQ 192 Commission de construction AQ 193 Commission de finances

13 60 AQ 194 Commission des ateliers AQ 195 Commission de l exploitation AQ 196 Commission du contentieux AQ Registres de présence. 197 Conseil d administration Conseil d administration Comité des administrateurs délégués Commissions AQ Dossiers des conseils d administrations AQ 203 Rapports présentés aux Assemblées générales Compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes 60 AQ Procès verbaux du conseil d administration nov juin juin nov nov déc sept juin AQ 209 Rapports présentés aux assemblées générales Compagnie du chemin de fer de Montluçon à Moulins 60 AQ 210 Procès verbaux du conseil d administration AQ 211 Procès verbaux du comité de direction AQ 212 Procès verbaux des assemblées générales

14 Compagnie du chemin de fer de Paris à Sceaux 60 AQ 213 Procès verbaux du conseil d administration de la Société provisoire AQ 214 Procès verbaux de la commission du séquestre AQ Procès verbaux du conseil d administration Compagnie du chemin de fer de Paris à Orsay 60 AQ Procès verbaux du conseil d administration AQ 220 Liquidation de la société, cession Compagnie du chemin de fer Grand Central 60 AQ Procès verbaux du conseil d administration 221 avril 1853-août août 1854-nov nov avril mai 1857-juill AQ Procès verbaux du comité de direction. 225 oct mai mai 1854-fév fév 1855-nov nov nov nov juin AQ Ampliations des décisions du conseil avr nov nov oct oct fév mars sept sept avr avr juin

15 60 AQ Ampliations des décisions du Comité de direction nov fév mars mai juill fév fév oct oct sept oct sept AQ Ampliations des décisions concernant l exploitation. 242 Décision du conseil Décisions du comité de direction AQ Registres de présence des commissions. 244 Comité de direction Commissions AQ Dossiers des assemblées générales. 250 Assemblée du 15 octobre Assemblée du 23 janvier Assemblée du 3 mai Assemblée du 3 mai Assemblée du 11 juin AQ Dossiers divers. 256 Procurations Régie de l hôtel Démembrements et fusions Traités signés avec la compagnie Répertoire des actes et traités. 2- Opérations concernant les actions Registre des marchés Accords et conventions Rapports de la société du Bourbonnais. 31 XII Prise de possession de Montluçon- mouline. 26 V Traité avec le crédit mobilier pour un emprunt de 30 millions. 13 X Correspondance avec la compagnie lyonnaise nantissement Parent et Shaken pour leur emprunt de 1 million. 6 XI Quittance de la compagnie des chemins de fer espagnols. 13 X Avance de 1 million à Lacroix et Calley-St-Paul. 1 XII Décharge par Donon-aubry-Gauthier et Cie de valeurs données par eux en nantissement pour un constructeur. 8 V AQ Copie général. 260 mai 1853-mai mars-août août 1854-fév mars-juillet

16 60 AQ 264 Copie contentieux-travaux. janv déc AQ 265 Copie banquiers. sept 1854-mars AQ 266 Copie banquiers. sept 1854-mars AQ 267 Copie divers. oct fév AQ Répertoire des lettres reçues. 268 juill jan s.d , s.d. 60 AQ Copie agents. 270 mai 1853-avril avril-sept sept déc déc avril avril-juillet juill.-nov nov mars mars-juillet juill.-oct oct-déc déc mars mars-mai mai-nov AQ Copie ministres. 283 août 1853-déc janv-juin AQ 285 Copie Régie d Oullins. oct août AQ Copie contentieux central. 286 fév 1852-août nov mai mai 1855-août août 1857-nov AQ 290 Accords pour la ligne de Bourbonnais. 60 AQ 291 Traités du Grand central en déficit AQ 292 Comité Rhône-Loire et Grand Central

17 Comités mixtes des compagnies avant la fusion 60 AQ 293 Compagnie du Centre et d Orléans AQ 294 Compagnie d Orléans, du Centre, de Bordeaux et de Nantes AQ 295 Compagnies du centre et d Orléans Compagnie de Paris à Orléans Fusions, traitées, concessions et voies nouvelles, accords 60 AQ 296 Questions du rachat des chemins de fer par l État AQ 297 Correspondance de trafic avec d autres compagnies. - Traité entre Orléans, bordeaux et Nantes Traité avec le Centre Traité avec Bordeaux Traité avec Nantes Chemin de Corbeil à Melun AQ 298 Correspondance de trafic. - avec Orléans-Rouen avec la compagnie du Médoc avec la compagnie de la Vendée avec la compagnie des Charente avec la compagnie du Midi AQ 299 Fusion des Compagnies d Orléans, de Bordeaux, du Centre et de Nantes. 1- Notes et correspondance. 2- Affaire de la Pinconnière. 3- Décharge à la Compagnie de Nantes. 4- Extraits des Conseils d administration AQ 300 Actes constitutifs après la fusion (traitée, ratification du gouvernement, assemblées générales, correspondance, publications légales) AQ 301 Ligne du Bourdonnais. - Convention entre les compagnies d Orléans, de Lyon et du grand Central du 31 janvier 1855 : correspondance, décisions des conseil des compagnies, publications légales, traité de 1854 avec Parent et Shaken pour La réfection du Rhône et Loire)

18 60 AQ 302 Liquidation du Grand Central : cession au grand central de la ligne St Germain des Fossès-Clermont, cession du Boudonnais, résiliation du traité Parent et Shaken, cession d Aubin, arbitrage, arbitrage de AQ 303 Embranchements et correspondance avec Lyon : 1- chemin de St Etienne à Lyon : règlements, tarifs chemin de joigny à Chagny et Lyon, études chemin de Lyon ; embranchement de Corbeil chemin de Lyon chemin d Alais à Beaucaire journaux documents divers correspondance entre les compagnies de Lyon et d Orléans AQ 304 Lignes diverses : 1- Versailles-Rive gauche (construction, emprunt) Strasbourg-Bâle (concessions, notes diverses) Paris le Havre Nord AQ 305 Lignes diverses : 1- Montpelier-Nîmes Montereau à Troyes Amiens-Boulogne Paris-Strasbourg Avignon-Marseille Compagnie des Charente Corbeil-Fontainebleau Maine et Loire AQ 306 Chemin de fer de ceinture : 1- enquête et projets convention avec l État constitution de la compagnie acquisitions de terrains état du mouvement des produits syndicat échange de terrain avec la Compagnie docks et agre de St-Ouen voies de raccordement à Ivry service des voyageurs travaux grande ceinture

19 60 AQ 307 Voies et embranchements. 1- lignes du Massif central réseau parisien (grand central) Commentry-Gannat Rodez à la Méditerranée embranchement sur Cahors Tours aux sables, à Montluçon, Paris, à Clément Montluçon-Limoges Brive-Limoges Ligne de Sceaux Angerville à Chartres Orlèans-Châlons Paris-Tours par Chartres Lignes de Pithiviers, Arpajon et Toucy gares communes Exploitation 60 AQ 308 Messageries. Questions du groupage. Imprimerie, notes diverses, procès AQ 309 Accords avec les messageries : traités, impôts, assurances, messageries impériales et générales et messageries Constant et Ricois AQ 310 Procès avec les Messageries nationales et générales AQ Accidents Législation sur les accidents AQ 315 Service de la Traction : - traité Polonceau et cahier des charges état des lieux occupés par le service nouveau traité Polonceau documents trouvés dans le bureau Polonceau correspondance sur les inventaires du service notes sur les prix de la traction personnel, blessure rapports sur les résultats de la traction droits sur le coke copies des traités de traction projets de traité de traction

20 60 AQ 316 Trafic transport. - Généralités : - impôts et timbres impôts sur transports à grande vitesse régularité des formalités administrative communication des traités à l administration impôts du 1/10è sur les transports vente des objets abandonnés modifications aux récépissés de PV augmentation du minimum perçu pour la GV erreurs de taxes décisions du conseil d État demandes de renseignements réclamations calcul des distances questions de phylloxéra omnibus, factage, camionnages, délais bateaux à vapeur de la Seine billets de voyageurs : détournements affaire Ferray, transports de fontes AQ Transports de marchandises : tarifs, arrêtés, correspondance. 317 Matière résineuses Machines et accessoires Marchandises diverses Marnes, engrais, matières infectes Merrains, bois de sciage Meubles et objets mobiliers Meules de moulin et meules à aiguiser Articles de messageries Os et noir animal Œuf, beurre, fromages Plâtre, chaux, ciment Poissons et coquillages Liquides Verreries Animaux Bois exotiques Clouteries, quincaillerie, objets métalliques Combustibles Emballages, échantillons Écorces de chêne, cuirs tannés Fruits et légumes verts Fruits secs Sels et produits chimiques Sucres Voitures Faïences, porcelaine Fourrages Fers, fontes, minerais Graines et légumes Grains et farines Fers, fontes Lins et toiles Huiles et graisses Matériaux de construction Marchandises diverses AQ 327 Transports de service Transports divers Transports administratifs Transports d enfants Transports de prisonniers Transport de voyageurs

21 60 AQ 328 Circulation gratuite Billets à prix réduit AQ 329 Abaissements de tarifs pour le transport des subsistances alimentaires Marchandises diverses à prix réduit Viandes Étalons nationaux Cercueils Matières inflammables ou explosive Bois pour la marine Métaux précieux Expositions concours Guerre et marine AQ 330 Renseignements sur le mouvement Statistiques transports Interdiction diverses Pièces diverses sur les transports Manœuvre des machines Réclamations Ouverture service PV Ouverture service GV Trucs à grue roulantes Inauguration de la ligne Paris à Orléans Demandes de renseignements sur les ouvertures des lignes AQ 331 Retards des trains Machines de secours Compositions des trains Trains spéciaux Transport des diligences Personnel des trains Éclairages et chauffage des trains Appareils de secours AQ 332 Études diverses et études techniques. Voyages de personnages (Mac Mahon) Route départementale de Melun à Corbeil Voyage Delahante en Angleterre, extraction des fosses Passage des ponts à péage Avantage de la voie de fer sur la voie de terre, enquêtes sur les chemins de fer AQ 333 Contrats d entreprises Éclairage des gares Bateaux à vapeur St Nazaire-Norfolk Voitures et place aux gares Omnibus et correspondance Camionnage Service marchandise à la gare d Ivry AQ 334 Service Télégraphique

22 60 AQ 335 Octrois et douanes AQ 336 Événements politique. Ouvriers et employés Diffamations Protection de chemins Garde nationale Souscription nationale Ateliers nationaux Réquisitions et trains spéciaux Crise financière Guerre de AQ 337 Pont de la Garenne AQ 338 Exploitation, marche des trains Régie des forges d Aubin Société Drouillard, Benoît et C9 60 AQ 339 Grand livre de l usine de Fumel AQ 340 Journal de l usine de Fumel AQ 341 Inventaires AQ 342 Livre de Caisse AQ 343 Livre d achats AQ 344 Livre de comptes courants Société minière et métallurgique d Aubin 60 AQ 345 Vente à la société minière et métallurgique

23 60 AQ 346 Statuts de la société minière et métallurgique AQ 347 Séances du Conseil d administration. 15 novembre 1853-mai AQ 348 Grand livre AQ 349 Journal AQ 350 Livre de caisse Régie d Aubin 60 AQ Commission d Aubin Procès verbaux février avril avril novembre Listes de présence des membres. 13 janvier juin AQ Comité d'aubin. - Procès verbaux nov fév mars décembre janvier juin AQ Grand livre

24 60 AQ Répertoire des grands livres AQ 411 Grand livre d Alboy et Bennac AQ 412 Répertoire du grand livre précédent AQ 413 Grand livre de Bouquiète AQ 414 Répertoire du grand livre précédent AQ Grand livre de Bruquinel AQ 417 Répertoire des grands livres précédents AQ 418 Grand livre de Fumel et de Duravel AQ Grand livre de Fumel AQ 422 Répertoire de ces grands livres AQ 423 Grand livre des Mines de Villefranche et Pichequet

25 60 AQ Journal. 424 juillet 1852-mai mai 1853-novembre novembre 1854-avril mai 1855-avril mai 1857-octobre octobre 1858-avril avril 1860-juin août 1862-septembre août 1862-septembre octobre 1863-novembre décembre 1864-février février 1866-juin juin 1867-octobre octobre 1868-février février 1870-juin juin 1871-août septembre 1872-octobre novembre 1873-décembre décembre 1874-mars AQ bis Journal de Fumel. 447 mars 1855-juillet janvier 1858-juillet bis et Duravel (Grand Central) AQ 449 Journal d Alboy. mai 1855-décembre AQ 450 Journal de Bouquiès. mai 1855-décembre AQ 451 Journal de Bruquinel. mai 1855-décembre AQ Usine d Aubin. 452 Grand livre Répertoire du grand livre. 454 Journal Comptes divers Matières Grand livre débiteur Répertoire du grand livre précédent Grand livre stocks Grand livre atelier de Viviez Grand livre immeuble, matériel Journal magasins Journal magasins AQ 464 Grand livre entrepreneurs AQ 465 Répertoire du précédent

26 60 AQ 466 Grand livre fournisseurs AQ 467 Répertoire du précédent AQ 468 Grand livre divers fournisseurs AQ 469 Répertoire du précédent AQ 470 Grand livre AQ 471 Répertoire du précédent AQ Aubin. 472 Grand livre Répertoire du précédent Grand livre Répertoire du précédent Grand livre Répertoire du précédent Grand livre AQ Comptes courants AQ Balance portefeuille AQ Balance comptes débiteurs-créditeurs

27 60 AQ Contrôle de la caisse AQ Balance des écritures. 499 Alboy Bouquiès Duravel Bruniquel Mines métalliques Fumel AQ Prix de revient

28 60 AQ Main-courante. 521 Immeubles Bruniquel Fumel et Duravel Mines de Bouquiès Factures Ajustage Charpenterie Forge à bras Magasin d Aubin Charronnage Magasins Magasin général Janvier-juin Juillet-déc Janvier-juil bis Magasins Dépouillement des mains courantes AQ Magasins fers et fontes AQ Magasins bois AQ Ateliers auxiliaires

29 60 AQ Journal de Caisse AQ Comptabilité des transports AQ Balance. 598 Grand livre Écritures Grand livre Écritures

30 60 AQ Domaine d Aubin Copies d actes notariés Justice de paix d Aubin : jugements Copies d actes de terrains Acquisitions de terrains Constructions : inventaire au 31 août Tribunal de Villefranche d Aveyron Indemnités au fonds Saisies de minerai et de charbon Répertoire [ ] AQ 635 Procès verbaux des gardes mines AQ Affaires contentieuses AQ Indemnités payées aux propriétaires du sol AQ Balances AQ Registres divers de comptabilité, comportant surtout des brouillards et comptes informes