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Simone Marier
il y a 8 ans
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1 Disclaimer: unless otherwise agreed by the Council of UPOV, only documents that have been adopted by the Council of UPOV and that have not been superseded can represent UPOV policies or guidance. This document has been scanned from a paper copy and may have some discrepancies from the original document. Avertissement: sauf si le Conseil de l UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l UPOV n ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations de l UPOV. Ce document a été numérisé à partir d une copie papier et peut contenir des différences avec le document original. Allgemeiner Haftungsausschluß: Sofern nicht anders vom Rat der UPOV vereinbart, geben nur Dokumente, die vom Rat der UPOV angenommen und nicht ersetzt wurden, Grundsätze oder eine Anleitung der UPOV wieder. Dieses Dokument wurde von einer Papierkopie gescannt und könnte Abweichungen vom Originaldokument aufweisen. Descargo de responsabilidad: salvo que el Consejo de la UPOV decida de otro modo, solo se considerarán documentos de políticas u orientaciones de la UPOV los que hayan sido aprobados por el Consejo de la UPOV y no hayan sido reemplazados. Este documento ha sido escaneado a partir de una copia en papel y puede que existan divergencias en relación con el documento original. d:\users\renardy\appdata\local\microsoft\windows\temporary internet files\content.outlook\57qo7ps0\disclaimer_scanned_documents.docx

Avertissement: sauf si le Conseil de l UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l UPOV n ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations

2 I! 1-- C/25/8. ORIGINAL: ang1ais DATE: 14 octobre 1991 UNION INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS V:EG:ETALES GEN"EVE CON SEll Vingt-cinquieme session ordinaire Geneve, 24 et 25 octobre 1991 DATES PROVISOIRES DES REUNIONS EN 1992 Propositions du Bureau de 1'Union 1. Le Bureau de 1'Union a fixe provisoirement 1es reunions de l'upov prevues pour 1992 aux dates indiquees dans les annexes et a demande aux services administratifs de 1 'OMPI de reserver les salles de conference pour les dates en question. 2. En fixa11t provisoirement ces dates, le Bureau de l'union n'a nullement prejuge des Jecisions des organes competents de l'upov quant i la tenue de ces reunions ou a leurs dates. [Deux annexes suivent] 3616V

1991 DATES PROVISOIRES DES REUNIONS EN 1992 Propositions du Bureau de 1'Union 1.

3 C/25/8 ANNEXE I DATES DES REUNIONS EN 1992 presentees dans l'ordre des organes Conseil 29 et 30 octobre 10 avril 26 octobre 6 au 9 avril 20 au 23 octobre Comite technique 19 au 21 octobre agricoles 16 au 19 juin, Menstrup Kro, Danemark Groupe de travail technique sur les systemes d'automatisation et les programmes d'ordinateur 2 au 4 juin, Wageningen, Pays-Bas fruitieres 24 aout au 2 septembre, Nelspruit, Afrique du Sud ornementales et les arbres forestiers 27 aout au 7 septembre, Stellenbosch, Afrique du Sud Groupe de travail sur les plantes potageres Symposium 15 au 17 janvier, Paris, France 23 au 26 juin, Allemagne* 28 octobre Reunion avec les organisations internationales 27 octobre * Lieu encore a fixer [L'annexe II suit]

fruitieres 24 aout au 2 septembre, Nelspruit, Afrique du Sud ornementales et les arbres forestiers 27 aout au 7 septembre, Stellenbosch, Afrique du Sud Groupe de travail sur les

4 I 1., C/25/8 ANNEXE II DATES DES REUNIONS EN I992 presentees dans l'ordre chronologique Janvier Mercredi 15 au vendredi 17 potage res Avril Lundi 6 au jeudi 9 Vendredi IO Juin Mardi' 2 au jeudi 4 Mardi 16 au vendredi Mardi 23 au vendredi Aoutjseptembre Lundi 24 au mercredi Jeudi 27 au lundi Groupe de travail technique sur les systemes d'automatisation et les programmes d'ordinateur agricoles potage res f ru i tieres Groupe de t rava i 1 technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers Octobre Lundi 19 au mercredi Mardi 20 au vendredi Lundi 26 Mardi 27 Mercredi 28 Jeudi 29 et vendredi Comite technique Reunion avec les organisations internationales Symposium Conseil [Fin du document]

d'automatisation et les programmes d'ordinateur agricoles potage res f ru i tieres Groupe de t rava i 1 technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers Octobre

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