REHABILITATION DU SITE «LA LINIERE» 41 RUE DE QUESNOY WAMBRECHIES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REHABILITATION DU SITE «LA LINIERE» 41 RUE DE QUESNOY 59118 WAMBRECHIES"

Transcription

1 REHABILITATION DU SITE «LA LINIERE» 41 RUE DE QUESNOY WAMBRECHIES SCCV LA LINIERE

2 RESIDENCE LA LINIERE DE WAMBRECHIES NOTICE DESCRIPTIVE VENTE EN L ETAT FUTUR D ACHEVEMENT Notice descriptive prévue par l article R du Code de la construction et de l habitation. RAPPEL DES TEXTES Suivant les dispositions du troisième alinéa R du Code de la construction et de l habitation (D. n , 22 déc. 1967, ex art. 18), les caractéristiques techniques de l immeuble que l acte de vente doit comporter en annexe, ou par référence à des documents déposés chez un notaire (C. constr. Et hab. art. L : L. n. 67-3, 3 janv. 1967, ex art. 7) résultent du devis descriptif servant de base aux marchés ou d une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté ministériel. Etablie suivant l arrêté du 10 mai 1968 (JO du 29 juin 1968). NOTICE DESCRIPTIVE Immeuble COLLECTIF, rue de Quesnoy. Commune de WAMBRECHIES. 1. Caractéristiques techniques générales de l immeuble. 2. Locaux privatifs et leurs équipements. 3. Annexes privatives. 4. Parties communes intérieures à l immeuble. 5. Equipements généraux de l immeuble. 6. Parties communes extérieures à l immeuble et leurs équipements. Fait à Bondues, le Signature du vendeur.

3 DESIGNATION INDICATIONS A DONNER 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 Infrastructure Fouilles. Evacuation des terres extraites Fondations Béton micro pieux, semelles filantes et massif béton ponctuellement Murs et ossature Murs de sous-sol : Murs périphériques. Maçonnerie existante et doublage isolation Murs de refends Murs de façades (aux divers niveaux) Structure des collectifs : mur béton de 15 cm min. (Isolation suivant la réglementation thermique RT 2005 et certification Effinergie Rénovation) - partie courante. Sans objet - allèges. Briques - trumeaux. Béton - encadrement des baies Béton Murs pignons. Sablage, rejointoiement et hydrofuge Peinture des bétons Murs mitoyens. Idem Murs extérieurs divers (loggias- Panneau Résine et fibre de bois de type Tropézienne). (TRESPA) Murs porteurs à l intérieur des locaux Béton existant. (refends) Murs ou cloisons séparatifs : - entre locaux privatifs contigus. Cloison type SAD. - entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers). Béton et blocs parpaing. Cloisons SAD + armature anti effraction entre logements et circulations communes 1.3. Planchers Planchers sur étage courant. Béton existant entre logement Plancher bois étage intérieur des logements Planchers sous terrasse. Loggia : plancher collaborant Balcon : métal acier galvanisé Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts. Béton existant. Béton existant Cloisons de distribution Entre pièces principales Selon hauteur sous plafond, placopan, placostyle ou SAD Entre pièces principales et pièces de Idem service Escaliers Escaliers (intérieurs aux logements) Métal bois Escaliers de secours (parties communes) Béton et/ou bloc parpaing

4 1.6. Conduits de fumée et de ventilation Conduits de fumée des locaux de Sans objet l immeuble Conduits de ventilation des locaux de Collectif simple flux l immeuble Conduits d air frais. Sans objet Conduits de fumée de chaufferie. Conduits 3CE P Multi Ventilation haute de chaufferie. Idem Chutes et grosses canalisations Chutes d eaux pluviales. Zinc Chutes d eaux usées. PVC Canalisations en sous-sol. Sans objet Branchement aux égouts. Raccordement sur le réseau ville pour les eaux usées et vannes. Rejet des eaux pluviales dans le canal après tamponnement Toitures Charpente, couverture et accessoires. Existante, nettoyage de l ensemble Etanchéité et accessoires. Etanchéité multicouche Souches de cheminées, ventilations et Sorite zinc en toiture. conduits divers. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes Sols et plinthes des pièces principales. RDC béton quartz, étage : résine, sols souples ou ragréage fibré aspect béton, sols souples pour les pièces de l étage. Plinthe bois Sols et plinthes des pièces de service. Cuisine, salle de bains, salle de douches : carrelage 30x30 en grès émaillé avec sous couche acoustique, y compris plinthe de même nature Sols et plinthes des entrées et Idem dégagement Sols des balcons, loggias et Tropézienne Lames en résine et bois Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service. Faïence 20x20 au droit de la baignoire sur deux ou trois cotés selon localisation, sur 1.20m de hauteur (tablier de baignoire amovible en mélaminé blanc) Faïence 20x20 sur 2m pour la douche. Faïence 20x20 au droit du lavabo sur 0.60m Revêtements muraux dans autres pièces. Sans objet Plafonds (sauf peintures, tentures) Plafonds des pièces intérieures. Plaque de plâtres Plafonds des Tropéziennes à l air libre. Sans objet Plafonds des loggias. Sous face plancher collaborant et panneaux résines et fibre de bois de type (TRESPA) aux loggias Sud Sous-face des balcons. Sans objet

5 2.4. Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures des pièces principales. Aluminium laqué à rupture de pont thermique, ouvrant oscillo battant, double vitrage isolant. Vitrage sécurisé de type Stadip pour tous les ensembles vitrés du RDC. Idem Menuiseries extérieures des pièces de service Fermetures extérieures et occultations, protection solaire Pièces principales. Logements en RDC : volets roulants à commande manuelle par tige Pièces de service. Sans objet Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis. Métal ou bois Portes intérieures. Bloc porte à âme alvéolaire Impostes et menuiseries. Sans objet Portes palières. Porte à âme renforcée avec joint iso phonique, serrure 3 points, béquille ou pommeau. CF 1/2h Portes de placards. Selon localisation : coulissante ou ouvrante à la française, panneau simple peau Portes de locaux de rangement. Sans objet Moulures et habillages. Bois Serrurerie et garde-corps Garde-corps et barres d appui. Garde-corps en acier galvanisé. Vitrage pour les balcons, serrureries pour les loggias Grille de protection des baies. Idem Ouvrage divers. Sans objet Peintures, papiers, tentures Peintures extérieures et vernis : Sur menuiseries. Sans objet Sur fermetures et protections. Sans objet Sur menuiseries. Sans objet Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres murs et plafonds des loggias sous face et rives des balcons. Sans objet Peintures intérieures : Sur menuiseries. 2 couches de peinture glycérophtalique satinée blanche Sur murs. 2 couches de peinture glycérophtalique mate blanche. (satinée pour pièces humides) Sur plafonds. Peinture glycérophtalique mate blanche Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Papier peints : Sur murs. Sans objet Sur plafonds. Sans objet Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) : Sur murs. Sans objet Sur plafonds. Sans objet Equipements intérieurs Peinture glycérophtalique blanche.

6 Equipements ménagers : Bloc évier, robinetterie. Evier inox 18/10 ème, 2 bacs, un égouttoir, sur meuble blanc 2 portes (120x60) compris robinetterie avec mitigeur à tête céramique Appareil et mobilier Evacuation des déchets. Sans objet Armoire sèche-linge. Sans objet Equipements sanitaires et plomberie : Distribution d eau froide. PER Distribution d eau chaude collective et Sans objet. comptage Production et distribution d eau chaude Par chaudière gaz individuelle avec ballon individuelle. incorporé Evacuations. PVC Distribution de gaz. Alimentation chaudière individuelle sur colonne montante. Attente gazinière avec robinet d arrêt Branchement en attente. Alimentation eau froide bouchonnée (cuivre). Evacuation PVC bouchonnée sans siphon. Pour lave-linge et lave-vaisselle Appareils sanitaires. De couleur blanche : Baignoire acrylique (160x75 min) suivant plans. Lavabo sur colonne suivant plans. Bac à douche en grès émaillé (80x80min) suivant plans. WC : cuvette et réservoir céramique. Mécanisme avec bouton 3L/6L abattant double Robinetterie. Douche : ensemble robinet mitigeur avec douches à main sur barre chromée. Lavabo sur colonne : robinet mitigeur (cartouche céramique), tirette de vidange et siphon. Baignoire : ensemble robinet mitigeur (cartouche céramique) chromé bain/douche avec flexible douchette Accessoires divers. Sans objet Equipements électriques : Type d installation. Encastrée avec appareillage LEGRAND ou similaire Puissance à desservir Equipement de chaque pièce. Conforme aux exigences de la norme NFP (selon localisation, surface et norme handicapé) certaines prises pourront être à 1.20m du sol selon localisation Sonnerie de porte palière. Bouton sonnerie en entrée Chauffage, cheminées, ventilations : Type d installation. Chauffage individuel par chaudière gaz à condensation. Thermostat d ambiance, localisation selon plans Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale Salle de bains : 22 C Cuisine et chambre : 20 C

7 extérieure de Séjour : 20 C Appareil d émission de chaleur. Radiateur équipé de robinets thermostatiques ou manuels selon calcul Conduits de fumée. Sans objet Conduits et prises de ventilation. Ventilation mécanique simple flux hygro réglable type A. Introduction d air en menuiserie Conduits et prises d air frais. Sans objet Equipement intérieur des placards et pièces de rangement : Placards. Sans objet Pièces de rangement. Idem Equipements de télécommunications : Radio T.V. Prise T.V. dans séjour et chambre principale. Toutes liaisons assurées par antenne collective Téléphone. Prise téléphone dans salon, séjour, chambre Commande d ouverture de la porte Par visiophone situé en entrée du logement relié principale d entrée de l immeuble. aux portes d entrée de l immeuble Autres équipements. Sans objet. 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. Caves, celliers, greniers SANS OBJET Murs ou cloisons Plafonds Sols Portes d accès Ventilation naturelle Equipement électrique Parking couverts SANS OBJET Murs ou cloisons Plafonds Sols Portes d accès Ventilation naturelle Equipement électrique Parkings extérieurs Sol. Enrobée monocouche Délimitation au sol. Marquage conventionnel et numérotation des stationnements Système de repérage. Sans objet Système condamnant l accès. Portail automatique en limite de propriété avec télécommande par émetteur. Un boitier par place de stationnement. 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4.1. Hall d entrée de l immeuble Sols. Revêtement en grès cérame dans les halls Entrée et plinthes de même nature (60x60cm) Parois. Peinture de finition Plafonds. Faux plafond suspendu, maille métallique Eléments de décoration. Tapis de sol. Autres éléments selon plans de

8 l architecte Portes d accès et système de fermeture, Ensemble porte acier ou aluminium laqué selon appel des occupants de l immeuble. plans de l architecte Boîte aux lettres et à paquets. Conforme aux normes de la Poste avec étiquette d affichage Tableau d affichage. Sans objet Chauffage. Néant Equipement électrique. Plafonnier ou applique. Eclairage sur minuterie ou détecteur de présence Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d étage Sols. Peintures, carrelage ou sols souples selon localisation Murs. Peinture Plafonds. Peinture Eléments de décoration. Sans objet Chauffage. Néant Portes. Idem Equipement électrique. Idem Circulations du sous-sol SANS OBJET Sols Murs Plafonds portes d accès Rampe d accès pour véhicules Equipement électrique Cages d escaliers Sols des paliers. Peinture Murs. Peinture Plafonds. Peinture Escaliers (marches, contremarches), Peinture. limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse Chauffage, ventilation. Sans objet Eclairage. Idem Locaux communs Garage à bicyclettes, voitures d enfants. Emplacement selon localisation plan de masse Buanderie collective. Sans objet Séchoir collectif. Sans objet Locaux de rangement et d entretien. Sans objet Locaux sanitaires. Sans objet Locaux sociaux Salle de bricolage. Sans objet Salle de jeux et de réunions. Sans objet Locaux techniques Local de réception des ordures ménagères. Voir Chaufferie. Sans objet Sous-station de chauffage. Sans objet.

9 Local des suppresseurs. Sans objet Local transformateur EDF Sans objet Local machinerie d ascenseur. Sans objet Local ventilation mécanique. Sans objet Conciergerie Composition du local. Sans objet Equipements divers. Sans objet. 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 5.1. Ascenseurs et monte-charge Cabine 630kg normes handicapés. Porte palière de cabine coulissante métallique, desservant tous les niveaux de l immeuble. Sol en carrelage, portes sur paliers, finition acier inoxydable brossé. Parois stratifiés Chauffage, eau chaude SANS OBJET Equipement thermique de chauffage : Production de chaleur Régulation automatique Pompes et brûleurs Accessoires divers Colonnes montantes Service d eau chaude : Production d eau chaude Réservoirs Pompes et brûleurs Comptage général Colonnes montantes Télécommunications Téléphone. Câblage permettant le raccordement à France Télécom Antennes T.V. et radio. Câblage à exploitant suivant syndic Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères En RDC, locaux pour réception des poubelles avec tri sélectif. Poubelles non fournies Ventilation mécanique des locaux Extracteur suivant plan Alimentation en eau Comptage généraux. En RDC dans fosse à compteur en limite de propriété Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de Sans objet. pression, traitement de l eau Colonnes montantes. En cuivre ou PVC pression avec vanne d arrêt pour chaque logement Branchements particuliers. Dans colonne technique suivant collectifs (mise en place de décompteur pour chaque logement) Alimentation en électricité Colonnes montantes. Alimentation gaz dans colonne technique localisation suivant plans Branchement et comptages particuliers. Emplacement des compteurs dans gaines techniques avec vannes d arrêt individuelles Comptage des services généraux. Sans objet Alimentation en électricité

10 Comptage des services généraux. Situé dans local technique ou dans colonnes montantes RDC aux étages suivant collectifs Colonnes montantes. Dans gaines techniques du RDC aux étages Branchement et comptages particuliers. Branchement à chaque appartement sur un tableau disjoncteur placé près de l entrée (selon plans). 6. PARITES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS AQUIPEMENTS 6.1. Voiries et parkings Voirie d accès. En enrobé Trottoirs. Idem Parkings visiteurs. Sans objet Circulation des piétons Chemins d accès aux entrées, En enrobé. emmarchements, rampes, cours Espaces verts Aires de repos. Sans objet Plantations d arbres, arbustes, fleurs. Plantation d essences régionales et diverses selon spécifications particulières de la ville Engazonnement. Des espaces communs selon plans Arrosage. Sans objet Bassin décoratifs. Sans objet Chemin de promenade. Espaces communs selon plans Aire de jeux et équipements sportifs Sols. Sans objet Equipements. Sans objet Eclairage extérieur Signalisation de l entrée de l immeuble Par luminaire diffuseur au niveau de chaque entrée de collectif Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et Par luminaires d éclairage urbain et borne de autres. balisage pour cheminements piétonniers Clôtures Sur rue. Clôture à barreaux, portillons (avec vidéophone) de même nature Avec les propriétés voisines. Clôture grillage soudé 6.7. Réseaux divers Eau. Branchement eau sur réseau public Gaz. Branchement gaz sur réseau public Electricité (poste de transformation Branchement électrique sur réseau public. extérieur) Postes d incendie, extincteurs. Suivant réglementation, à la charge du syndicat des copropriétaires Egouts. Raccordement sur réseau public Epuration des eaux. Système de filtre sur eau pluviale et bac dégraisseur en récupération parking Télécommunications. Raccordement sur les réseaux publics Drainage du terrain. Sans objet Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux. Raccordement sur réseau public en fonction de la réglementation.

11 NOTA : Seront admises de plein droit, toutes modifications de structure et de l agencement intérieur et extérieur (tels que le déplacement de gaine technique, soffite ou faux plafonds, ) ayant pour but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire soit l effet architectural, soit l harmonie de l immeuble, qui seraient apportées en cours de travaux, par le constructeur en accord avec l architecte. Le constructeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et à les remplacer par des prestations globalement équivalentes dans le cas d apparition d un matériel nouveau ou en cas de force majeure légitime, notamment : - Règles administratives contraignantes, - Règlement judiciaire, liquidation de biens, faillite, - Cessation d activité, d entreprise ou de fournisseur, - D arrêt de fabrication, défaut d approvisionnement ou retard d approvisionnement d un matériau, - Qualité insuffisante d un matériau prévu livré - Etc. Et plus généralement si les impératifs techniques ou réglementaires le mettaient dans l obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue. En outre, le client ne pourra en aucun cas réclamer l une ou les prestations prévues au présent descriptif dans la mesure où celle fournie par le constructeur correspond à une qualité réputée équivalente sur la base des informations données par l architecte. Par exemple, si pour quelque raison que ce soit, outre les raisons exprimées ci-dessus, l architecte décide de changer le revêtement des murs des halls d entrée ou la décoration de l immeuble ou la marque des sanitaires, des carrelages, sans que cette liste soit exhaustive, le constructeur ne sera tenu qu à la fourniture d une prestation à qualité équivalente. Le client reconnait cette clause comme étant essentielle sans laquelle le constructeur n aurait pas contracté.

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble 1.1 Infrastructures 1.1.1 Fouilles Excavation selon rapport géotechnique 1.1.2 Fondations Semelles et massifs béton,

Plus en détail

«La Résidence Roland Garros» DINARD

«La Résidence Roland Garros» DINARD «La Résidence Roland Garros» DINARD Construction de 25 logements NOTICE SOMMAIRE DES TRAVAUX Maître d'ouvrage : SCCV RESIDENCE ROLAND GARROS 10, rue de la Rigourdière 35510 CESSON SEVIGNE 2 1.1. Infrastructure

Plus en détail

Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE. Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE

Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE. Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE 1- GROS ŒUVRE Etanchéité Isolation: Terrassements généraux. Fondations béton

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE INFRASTRUCTURE ET FONDATIONS - Les fondations seront renforcées si nécessaire suivant l étude de l ingénieur structure

Plus en détail

ANNEXE 2 AQUARELLE PROMOTION ST ETIENNE Résidence AQUARELIA mars 2010 SAINT ETIENNE

ANNEXE 2 AQUARELLE PROMOTION ST ETIENNE Résidence AQUARELIA mars 2010 SAINT ETIENNE Résidence Seniors AQUARELIA SAINT ETIENNE DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE DE LA RESIDENCE SENIORS NIVEAUX 1 à 8 1- CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1.- Infrastructure 1.1.1-Fondations

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA REUNION - COMMUNE DE SAINT DENIS. de 41 logements de standing RÉSIDENCE LE PHARO. Notice Descriptive

DEPARTEMENT DE LA REUNION - COMMUNE DE SAINT DENIS. de 41 logements de standing RÉSIDENCE LE PHARO. Notice Descriptive 1 DEPARTEMENT DE LA REUNION - COMMUNE DE SAINT DENIS CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE RESIDENTIEL de 41 logements de standing RÉSIDENCE Notice Descriptive Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Maître de l Ouvrage

Plus en détail

Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire

Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire Maître d ouvrage SCI Résidence Sévigné 2 rues Leday BP 80630 80101 ABBEVILLE Version n 1 du 07 juin

Plus en détail

«Le Domaine des Testerins»

«Le Domaine des Testerins» «Le Domaine des Testerins» 15 Chemin de la Procession 33 260 LA TESTE DE BUCH RT 2012 NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 9 maisons individuelles Edition du 20/05/2015 Page 1 sur 7 A/ MAISONS Gros œuvre 1. Démolition,

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Notice Descriptive Sommaire NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Appartements 5 pièces duplex Image non contractuelle BELIN PROMOTION 18/07/2014 1/7 GROS ŒUVRE LE BÂTIMENT Les fondations seront exécutées par des

Plus en détail

JAUX DESCRIPTIF SOMMAIRE. La résidence Le CLOS SAINT PIERRE répond aux exigences du label de performance BBC Effinergie (Bâtiment Basse Consommation)

JAUX DESCRIPTIF SOMMAIRE. La résidence Le CLOS SAINT PIERRE répond aux exigences du label de performance BBC Effinergie (Bâtiment Basse Consommation) JAUX DESCRIPTIF SOMMAIRE Le Clos Saint Pierre est une résidence de standing située à Jaux (60880) dans le cadre d une ancienne ferme. Elle comportera 3 bâtiments avec jardins, balcons ou terrasses et emplacements

Plus en détail

LE PARC SAINT AURELIEN PLAN

LE PARC SAINT AURELIEN PLAN Notice Descriptive Le Parc Saint Aurélien 1 LE PARC SAINT AURELIEN PLAN 1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble. 2. Locaux privatifs et leurs équipements. 3. Annexes privatives. 4. Parties

Plus en détail

Atout Coeur. Notice descriptive sommaire. Un programme signé

Atout Coeur. Notice descriptive sommaire. Un programme signé Atout Coeur Notice descriptive sommaire Un programme signé PRÉSENTATION TECHNIQUE GROS ŒUVRE Fondations en béton armé suivant étude de sol, prescriptions et calculs du bureau d étude de structure et règlement

Plus en détail

Vue en plan du Sous-sol

Vue en plan du Sous-sol pente 17 % Bâtiment 2 Vue en plan du Sous-sol 01 02 03 04 05 13 14 pente 5 % 15 16 Local technique 06 07 08 09 10 11 12 17 18 54 55 56 19 20 53 37 38 29 30 21 22 52 39 40 31 32 23 24 51 50 49 48 47 46

Plus en détail

Tél. : 02.31.72.41.52 CAHIER DES CHARGES OPERATION DE CONSTRUCTION EN CONCEPTION / REALISATION RUE DE CAEN 14123 IFS

Tél. : 02.31.72.41.52 CAHIER DES CHARGES OPERATION DE CONSTRUCTION EN CONCEPTION / REALISATION RUE DE CAEN 14123 IFS Tél. : 02.31.72.41.52 CAHIER DES CHARGES OPERATION DE CONSTRUCTION EN CONCEPTION / REALISATION RUE DE CAEN 14123 IFS IMMEUBLE DE 20 LOGEMENTS Résidence sociale de 14 places, 6 logements familiaux et local

Plus en détail

Descriptif sommaire des appartements du R+11 à R+13

Descriptif sommaire des appartements du R+11 à R+13 Adresse du programme : Avenue de Pont-Cher 37000 TOURS Descriptif sommaire des appartements du R+11 à R+13 PARTIES COMMUNES GROS OEUVRE : * Structure poteaux, poutre et voiles en béton armé. * Planchers

Plus en détail

RESIDENCE ALBA. 7, avenue de Beutre à PESSAC (GIRONDE) NORME BBC + ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

RESIDENCE ALBA. 7, avenue de Beutre à PESSAC (GIRONDE) NORME BBC + ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME À L ARRETE DU 10 MAI 1968 -------------------------------------------------------------------------------- RÉSIDENCE R+2 DE 10 LOGEMENTS OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente

Plus en détail

transports NOTICE DESCRIPTIVE - LOGEMENTS IMMEUBLE 25, RUE ESSLING 92400 - COURBEVOIE RÉNOVATION DE 21 APPARTEMENTS Dont 7 OCCUPÉS

transports NOTICE DESCRIPTIVE - LOGEMENTS IMMEUBLE 25, RUE ESSLING 92400 - COURBEVOIE RÉNOVATION DE 21 APPARTEMENTS Dont 7 OCCUPÉS transports NOTICE DESCRIPTIVE - LOGEMENTS IMMEUBLE 25, RUE ESSLING 92400 - COURBEVOIE RÉNOVATION DE 21 APPARTEMENTS Dont 7 OCCUPÉS 27 Novembre 2012 SOMMAIRE 1. - NOTE PRELIMINAIRE... 3 2. - CARACTERISTIQUES

Plus en détail

SCI HERBLAY LES BAYONNES

SCI HERBLAY LES BAYONNES SCI HERBLAY LES BAYONNES Image non contractuelle NOTICE DESCRIPTIVE DES MAISONS INDIVIDUELLES ILOT 2C 13 Mars 2014 SCI HERBLAY LES BAYONNES MAISONS INDIVIDUELLES ILOT 2C Page 1 sur 7 INTRODUCTION La présente

Plus en détail

Descriptif Technique Sommaire

Descriptif Technique Sommaire Descriptif Technique Sommaire Résidence Le Pavillon Richelieu Toulouse/Borderouge DESCRIPTION DES PARTIES PRIVATIVES GROS ŒUVRE - Installation de chantier avec grue, bureaux et installations sanitaires

Plus en détail

Notice descriptive sommaire Résidence Seniors Les Hameaux de Campagne

Notice descriptive sommaire Résidence Seniors Les Hameaux de Campagne Notice descriptive sommaire Résidence Seniors Les Hameaux de Campagne 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L ENSEMBLE 1.1 STRUCTURE 1.1.1 FOUILLES Fouilles en pleine masse pour fondations nécessaires

Plus en détail

N O T I C E D E S C R I P T I V E S O M M A I R E. Résidence L ATRIUM. Bâtiments A et B 50 logements en Accession Maîtrisée

N O T I C E D E S C R I P T I V E S O M M A I R E. Résidence L ATRIUM. Bâtiments A et B 50 logements en Accession Maîtrisée N O T I C E D E S C R I P T I V E S O M M A I R E Résidence L ATRIUM Bâtiments A et B 50 logements en Accession Maîtrisée Sur l Avenue de la République et Rue des Aubépines à Nanterre Labellisation RT

Plus en détail

Descriptif sommaire des appartements du R+12 à R+14

Descriptif sommaire des appartements du R+12 à R+14 SNI GRAND OUEST Adresse du programme : Avenue de Pont-Cher 37000 TOURS Descriptif sommaire des appartements du R+12 à R+14 PARTIES COMMUNES GROS OEUVRE : * Structure poteaux, poutres et voiles en béton

Plus en détail

Ilot 3 - ESPACE MEDITERRANEE PERPIGNAN

Ilot 3 - ESPACE MEDITERRANEE PERPIGNAN DESCRIPTIF DE VENTE Ilot 3 - ESPACE MEDITERRANEE PERPIGNAN GROS ŒUVRE Terrassements généraux. Fondations par pieux selon l étude de sol et le calcul du Bureau d Etude Technique (BET). Ossature générale

Plus en détail

«VILLA COSY» REALISATION DE 28 LOGEMENTS COLLECTIFS. 4, rocade de la croix St Georges, 77600 Bussy saint Georges

«VILLA COSY» REALISATION DE 28 LOGEMENTS COLLECTIFS. 4, rocade de la croix St Georges, 77600 Bussy saint Georges «VILLA COSY» REALISATION DE 28 LOGEMENTS COLLECTIFS. 4, rocade de la croix St Georges, 77600 Bussy saint Georges NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES EQUIPEMENTS ET PRESTATIONS INTERIEURS MAITRE D OUVRAGE SCCV

Plus en détail

Castel Clara. L Exigence de l Expérience au Service de la Qualité. Notice Descriptive Sommaire

Castel Clara. L Exigence de l Expérience au Service de la Qualité. Notice Descriptive Sommaire Castel Clara L Exigence de l Expérience au Service de la Qualité Notice Descriptive Sommaire 1.Caractéristiques générales des maisons Murs de façade composés de l extérieur vers l intérieur d un mur en

Plus en détail

Avenue des Frênes 77 411 MONTEVRAIN NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE IMMOBILIER

Avenue des Frênes 77 411 MONTEVRAIN NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE IMMOBILIER Avenue des Frênes 77 411 MONTEVRAIN NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE IMMOBILIER 1/6 LE NEST PARTIES COMMUNES CLOS COUVERT GROS OEUVRE : Fondations suivant étude géotechnique, Dallage béton armé, Réalisation

Plus en détail

Les prestations et modes constructifs de l opération permettent de répondre au niveau de performance énergétique RT2012.

Les prestations et modes constructifs de l opération permettent de répondre au niveau de performance énergétique RT2012. DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE Collectifs LES JARDINS DU LAC Les prestations et modes constructifs de l opération permettent de répondre au niveau de performance énergétique RT2012. 1. INFRASTRUCTURE /

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE RESIDENCE SEVERINE LOTISSEMENT LES HAUTS DU DIAMANT 97 223 LE DIAMANT

DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE RESIDENCE SEVERINE LOTISSEMENT LES HAUTS DU DIAMANT 97 223 LE DIAMANT DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE RESIDENCE SEVERINE LOTISSEMENT LES HAUTS DU DIAMANT 97 223 LE DIAMANT CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS DE STANDING NOTICE DESCRIPTIVE Maître d Ouvrage : Maitrise d œuvre : Date

Plus en détail

Le Kubismo Résidence de 14 logements Angle Jean Crespon / Bd Pompidou

Le Kubismo Résidence de 14 logements Angle Jean Crespon / Bd Pompidou Le Kubismo Résidence de 14 logements Angle Jean Crespon / Bd Pompidou 30000 NÎMES NOTICE DESCRIPTIVE Descriptif sommaire Immeuble BBC de 5 étages comprenant 14 appartements 5 P2 et 8P3. et 1 P4 Parking

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. «L HORLOGERIE» Rue de Genève 01 210 FERNEY VOLTAIRE. IMMEUBLE COLLECTIF 19 appartements en accession

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. «L HORLOGERIE» Rue de Genève 01 210 FERNEY VOLTAIRE. IMMEUBLE COLLECTIF 19 appartements en accession NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE «L HORLOGERIE» Rue de Genève 01 210 FERNEY VOLTAIRE IMMEUBLE COLLECTIF 19 appartements en accession Une résidence BBC (bâtiment basse consommation). Un projet aux performances

Plus en détail

RESIDENCE VILLA MARINE DESCRIPTIF SOMMAIRE

RESIDENCE VILLA MARINE DESCRIPTIF SOMMAIRE RESIDENCE VILLA MARINE DESCRIPTIF SOMMAIRE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Résidence VILLA MARINE / ARES (*)Hors préconisations d améliorations techniques et qualitatives recommandées par les bureaux d étude

Plus en détail

PROGRAMME «313 DUGUESCLIN» NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE ET PREVISIONNELLE. Rénovation de 11 logements et parties communes.

PROGRAMME «313 DUGUESCLIN» NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE ET PREVISIONNELLE. Rénovation de 11 logements et parties communes. PROGRAMME «313 DUGUESCLIN» NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE ET PREVISIONNELLE Rénovation de 11 logements et parties communes. 313 rue Duguesclin à Lyon. Table des matières 1. Préambule. 2. Caractéristiques

Plus en détail

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE page 1 sur 6 pages Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE Bâtiment Basse Consommation énergétique, B B C 2005 GENERALITE page 2 sur 6 pages La construction sera

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 1/3, avenue de la Concorde 53/66, Aristide Briand rue louis Barthou 92160 ANTONY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE La présente notice descriptive sommaire a pour objet d apporter toutes précisions sur les caractéristiques

Plus en détail

Maître d Ouvrage SCCV LES VILLAS DU LAC. une société de. SEIXO PROMOTION BORDEAUX 260 Cours Gambetta 33400 TALENCE LES VILLAS DU LAC

Maître d Ouvrage SCCV LES VILLAS DU LAC. une société de. SEIXO PROMOTION BORDEAUX 260 Cours Gambetta 33400 TALENCE LES VILLAS DU LAC Maître d Ouvrage SCCV LES VILLAS DU LAC une société de SEIXO PROMOTION BORDEAUX 260 Cours Gambetta 33400 TALENCE LES VILLAS DU LAC Avenue des Grands Lacs 40460 SANGUINET Programme immobilier en RT2012

Plus en détail

LE JARDIN DE VAUCANSON NOTICE DESCRIPTIVE

LE JARDIN DE VAUCANSON NOTICE DESCRIPTIVE 93500 PANTIN *** NOTICE DESCRIPTIVE La résidence est composée d un immeuble en R+5 sur rue et d un immeuble en R+1 sur jardin. Le tout édifié sur un parking enterré de 12 places voitures et 3 places deux

Plus en détail

Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES

Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES La future résidence «Pierprovence CŒUR MAZARGUES» est en cours d optimisation technique. Cette notice descriptive sommaire

Plus en détail

Lieu-dit «La Croix» Rue de la Gare / Rte de Trévoux 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY

Lieu-dit «La Croix» Rue de la Gare / Rte de Trévoux 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DU PROGRAMME Lieu-dit «La Croix» Rue de la Gare / Rte de Trévoux 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY Réalisation : STYLIMMO 700, rue des Fours 69270 - FONTAINES ST MARTIN Tél. 04 78

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 8 Logements Collectifs & Surface Commerciale

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 8 Logements Collectifs & Surface Commerciale Notice Descriptive Sommaire Avril 2014 Page 1 sur 7 NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 8 Logements Collectifs & Surface Commerciale La présente notice descriptive sommaire a pour objectif d informer le futur

Plus en détail

Stella Maris. 170 bd de la république, ANDERNOS-les-BAINS (33) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

Stella Maris. 170 bd de la république, ANDERNOS-les-BAINS (33) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Stella Maris 170 bd de la république, ANDERNOS-les-BAINS (33) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Maître d Ouvrage : SCCV Stella Maris C / EDIFICES 10, chemin du Port de l'homme 33360 LATRESNE INTRODUCTION La

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE. 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM

NOTICE DESCRIPTIVE. 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM NOTICE DESCRIPTIVE 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM NOTICE DESCRIPTIVE Résidence ROYAL PALM PERMIS DE CONSTRUIRE ET ARCHITECTURE : L Architecture a été réalisée par le Cabinet

Plus en détail

Descriptif technique

Descriptif technique Caractéristiques générales A) Gros oeuvre : - www.bealbert.fr Descriptif technique Fondations en béton armé. Murs en élévation en briques terre cuite de 20cm d épaisseur. Plancher en dalle béton armé d

Plus en détail

SCCV LA CHARPENTERIE. 175 Bis Boulevard Charles de Gaulle 37540 SAINT CYR SUR LOIRE ENSEMBLE DE 63 LOGEMENTS

SCCV LA CHARPENTERIE. 175 Bis Boulevard Charles de Gaulle 37540 SAINT CYR SUR LOIRE ENSEMBLE DE 63 LOGEMENTS 1 LA CHARPENTERIE 175 Bis Boulevard Charles de Gaulle 37540 SAINT CYR SUR LOIRE ENSEMBLE DE 63 LOGEMENTS NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Conformément à l arrêté du 10.05.68 LA CHARPENTERIE Maître d œuvre Une

Plus en détail

Opération: Villa Canopée CAP IMMOCEAN

Opération: Villa Canopée CAP IMMOCEAN CAP IMMOCEAN Compagnie Atlantique de Promotion Immobilière VILLA CANOPEE Avenue Jean Mermoz - LA BAULE - Les plans sont établis sur la base de l avant projet sommaire et pourront subir des adaptations

Plus en détail

SAS 17 Ziem Promotion

SAS 17 Ziem Promotion SAS 17 Ziem Promotion N O T I C E D E S C R I P T I V E C O N T R A C T U E L L E 1. FORMES ARCHITECTURALES DE L ENSEMBLE DU PROJET 2. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES 3. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS COLLECTIFS

NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS COLLECTIFS «LE STEPHANOS» Ville de NANTES (44) Opération de 16 logements collectifs en copropriété Conforme à la RT 2012 NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS COLLECTIFS Conforme à la notice type publiée en annexe à l arrêté

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX

NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX (Suivant article 18 du décret 67.1116 du 22 décembre 1967 et publié en annexe de l'arrêté du 10 Mai 1968) RUBRIQUES 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 2. LOCAUX PRIVATIFS

Plus en détail

RESIDENCE LES TERRASSES LE HAVRE

RESIDENCE LES TERRASSES LE HAVRE RESIDENCE LES TERRASSES LE HAVRE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES NOTICE SOMMAIRE DU 7 MARS 2013 PRESENTATION GENERALITES Le programme de construction de la résidence «Les Terrasses» concerne la réalisation

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES VILLAS

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES VILLAS DESCRIPTIF SOMMAIRE DES VILLAS GROS OEUVRE Terrassements généraux Fondations : solutions adaptées en fonction de l'étude de sol et calcul du bureau d'étude technique Façades constituées en maçonnerie de

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DE TRAVAUX Résidence "Baringhton" Les hauts de Baringhton 9 rue Lincoln Rivière La Manche 75008 PARIS 97224 DUCOS

DESCRIPTIF SOMMAIRE DE TRAVAUX Résidence Baringhton Les hauts de Baringhton 9 rue Lincoln Rivière La Manche 75008 PARIS 97224 DUCOS Maître d'ouvrage : DESCRIPTIF SOMMAIRE DE TRAVAUX IPROM Résidence "Baringhton" Les hauts de Baringhton 9 rue Lincoln Rivière La Manche 75008 PARIS 97224 DUCOS DÉSIGNATION CARACTÉRISTIQUES RETENUES Infrastructure

Plus en détail

Résidence «Terrasses Saint Elme»

Résidence «Terrasses Saint Elme» Descriptif technique sommaire Résidence «Terrasses Saint Elme» T2 T3 T4 ARCACHON DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE RESIDENCE «Terrasses Saint Elme» ARCACHON T2 - T3 -T4 DESCRIPTION GENERALE DU PROJET DE CONSTRUCTION

Plus en détail

Résidence : «PIERPROVENCE L ESTAQUE» BÂTIMENT 3 DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES

Résidence : «PIERPROVENCE L ESTAQUE» BÂTIMENT 3 DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES Résidence : «PIERPROVENCE L ESTAQUE» BÂTIMENT 3 DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES GROS OEUVRE : Les épaisseurs des ouvrages en béton armé évoquées ci-après sont déterminées conformément au rapport géotechnique,

Plus en détail

MAÎTRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTÉES 13, RUE DESCARTES BP 77 403 45074 ORLEANS CEDEX 2 37000 - TOURS

MAÎTRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTÉES 13, RUE DESCARTES BP 77 403 45074 ORLEANS CEDEX 2 37000 - TOURS DESCRIPTIF COMMERCIAL LOGEMENTS «JARDINS NOUVEL R» «37 ST PIERRE DES CORPS PROGRAMME DE 40 APPARTEMENTS EN BBC MAÎTRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : SCCV NOUVEL AIR CABINET GOURDON 29, RUE DES MONTÉES 13, RUE

Plus en détail

TRIPLEX - 10, rue de la Servie 30000 NÎMES 22/11/12 DESCRIPTIF SIMPLIFIÉ - QUANTITATIF

TRIPLEX - 10, rue de la Servie 30000 NÎMES 22/11/12 DESCRIPTIF SIMPLIFIÉ - QUANTITATIF LOT 01 Désignation des ouvrages U Qté PU HT PT HT TX TVA TVA DEMOLITION - GROS ŒUVRE - COUVERTURE Plans d'étude structure (BETM) 1 Installation de chantier forfait 1,0 0,0 19,60 % 0,0 2 Emport en décharge

Plus en détail

NOTICE. 6. Parties. leurs équipements

NOTICE. 6. Parties. leurs équipements NOTICE DESCRIPTIVE Avec liens informatifs Suivant arrêté du 10 mai 1968 1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble 2. Locaux privatifs et leurs équipements 3. Annexes privatives 4. Parties

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE «Les Jardins de Kerancalvez» à CONCARNEAU CONSTRUCTION DE 13 MAISONS INDIVIDUELLES NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Opération labélisée «BBC Effinergie» Document provisoire La notice descriptive contractuelle

Plus en détail

Résidence Le Belvédère

Résidence Le Belvédère Résidence Le Belvédère SAINT CASSIN (73) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Maître d ouvrage : SCI CHOSSON Chez La Cascade BP 229 73102 AIX LES BAINS CEDEX 02 Architecte : Yves MERCIER 3, Chemin Paul Cézanne

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE MAISONS INDIVIDUELLES GROUPEES

NOTICE DESCRIPTIVE MAISONS INDIVIDUELLES GROUPEES «L ATAÉ 2» Ville de TREILLIERES (44 119) Lotissement «Les Hauts de Gesvres» Opération de 8 Maisons Individuelles Groupées 2 ème tranche commerciale Label Bâtiment Basse Consommation (BBC RT 2005) NOTICE

Plus en détail

Notice Descriptive (Option PAC)

Notice Descriptive (Option PAC) Notice Descriptive (Option PAC) Descriptif des prestations livrées Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Article R261-13 du Code de la Construction et de l Habitation Maître d Ouvrage : Architecte : Bureau

Plus en détail

DESCRIPTIF NOTAIRE ANNEXE

DESCRIPTIF NOTAIRE ANNEXE DESCRIPTIF NOTAIRE ANNEXE Notice descriptive prévue par l'article 18 du Décret n 67-1166 du 22 décembre 1967 et publiée en annexe de l'arrêté du 10 mai 1968 LES TERRASSES DU FARON Avenue MARCEAU et rue

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE DARKHAN APPARTEMENT F4

NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE DARKHAN APPARTEMENT F4 35 bis rue du PORT DESPOINES FAUBOURG BLANCHOT 98800 NOUMEA Tél 27.70.60 Fax : 27.70.61 E-mail : althyspf@mls.nc NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE DARKHAN APPARTEMENT F4 GENERALITES Les ouvrages seront prévus

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX GROS OEUVRE FONDATIONS Conformes aux études faites par le bureau d études en stabilité en fonction des moyens d exécution envisagés et de la nature du sol. STRUCTURE Structure

Plus en détail

COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON ( Rhône ) VILLA CHANTEGRILLET. IMMEUBLE D HABITATION avec STATIONNEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE COMMERCIAL

COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON ( Rhône ) VILLA CHANTEGRILLET. IMMEUBLE D HABITATION avec STATIONNEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE COMMERCIAL COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON ( Rhône ) VILLA CHANTEGRILLET IMMEUBLE D HABITATION avec STATIONNEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE COMMERCIAL NOTE DE PRESENTATION GENERALE A - PARTIES PRIVATIVES I CLOISONS DE

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS INTERMEDIAIRES 18/11/2013

NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS INTERMEDIAIRES 18/11/2013 «AQUATERRA» Ville de La Chevrolière Construction de 9 logements intermédiaires en copropriété BBC RT2005 NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS INTERMEDIAIRES 18/11/2013 Conforme à la notice type publiée en annexe

Plus en détail

SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300)

SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300) SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 1/17 SOMMAIRE 1 Caractéristiques techniques générales de l

Plus en détail

RUE ROGER GUICHARD- 97 490 SAINTE CLOTILDE

RUE ROGER GUICHARD- 97 490 SAINTE CLOTILDE Résidence Palmea NOTICE DESCRIPTIVE JUILLET 2014 PRESENTATION La Résidence "PALMEA" se situe rue roger Guichard, sur la commune de SAINT DENIS à Sainte Clotilde. "PALMEA" est la deuxième tranche d un programme

Plus en détail

Immeuble Villa DOMAINE DU LEVANT 2

Immeuble Villa DOMAINE DU LEVANT 2 Immeuble Villa DOMAINE DU LEVANT 2 20 290 BORGO NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE (Prévue par l article 18 du décret n 671166 et publiée en annexe de l arrêté du 10 mai 1968) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 1 Caractéristiques

Plus en détail

DAMMARIE LES LYS Rue Fédéric Joliot Curie

DAMMARIE LES LYS Rue Fédéric Joliot Curie DAMMARIE LES LYS Rue Fédéric Joliot Curie «La Closerie des Lys» Logements collectifs en Accession SCCV AR JOLIOT CURIE NOTICE DESCRIPTIVE COMMERCIALE PROVISOIRE 3 AVRIL 2014 Mise à jour : PREAMBULE Le

Plus en détail

Ville de VERTOU 6 logements collectifs et 7 logements individuels EN COPROPRIETE NOTICE DESCRIPTIVE

Ville de VERTOU 6 logements collectifs et 7 logements individuels EN COPROPRIETE NOTICE DESCRIPTIVE «RESIDENCE TERRE ET SEVRE» Ville de VERTOU 6 logements collectifs et 7 logements individuels EN COPROPRIETE NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à la notice type publiée en annexe à l arrêté du 10 mai 1968 suivant

Plus en détail

Résidences Soldanella à Ovronnaz

Résidences Soldanella à Ovronnaz Résidences Soldanella à Ovronnaz D ossier de vente Constructeur : H+H Sion SA - Chemin St-Hubert 5 1950 Sion 027/327.43.20 hhsion@netplus.ch Renseignements : Amandine Verschaeve Pont de Pierre 1610 1911

Plus en détail

Descriptif sommaire-conditions techniques L ORANGERAIE GENERALITES. Objet du présent descriptif

Descriptif sommaire-conditions techniques L ORANGERAIE GENERALITES. Objet du présent descriptif L ORANGERAIE GENERALITES Objet du présent descriptif Le présent descriptif définit des conditions techniques et des prestations sur lesquelles sera construit ce programme. Note générale L ouvrage sera

Plus en détail

Renseignements. Réservation RESIDENCE. «Le Soleil» Document non contractuel

Renseignements. Réservation RESIDENCE. «Le Soleil» Document non contractuel RESIDENCE «Le Soleil» RESIDENCE «LE SOLEIL»» Renseignements Décembre 2009 RESIDENCE «Le Soleil» Renseignements A quelques minutes du centre ville de TOULOUSE, à 100 mètres de la station de métro «Patte

Plus en détail

«LES TERRASSES DU GOLF»

«LES TERRASSES DU GOLF» NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE «LES TERRASSES DU GOLF» VAULNAVEYS-LE-HAUT L OGEMENTS DESCRIPTIF DES BATIMENTS FONDATIONS ET STRUCTURES Fondations et structure seront définies selon l étude de sol établie

Plus en détail

SAINT-PRIEST EN JAREZ

SAINT-PRIEST EN JAREZ Construction d'une résidence 14 bis Rue Albert Raimond DESCRIPTIF SAINT-PRIEST EN JAREZ RÉSIDENCE L'EMPYRÉE - CHAPITRE I : Parcelle terrain accès - CHAPITRE II : Locaux et espaces communs en sous sol -

Plus en détail

SARL AC PROMOTION Lieu Dit Rotajolo Agosta Plage 20166 PORTICCIO - MOLINI. Maître d oeuvre :

SARL AC PROMOTION Lieu Dit Rotajolo Agosta Plage 20166 PORTICCIO - MOLINI. Maître d oeuvre : SARL AC PROMOTION Lieu Dit Rotajolo Agosta Plage 20166 PORTICCIO - MOLINI Maître d oeuvre : Mrs GIUSTI et VERSINI Architectes D.P.L.G. 28 Cours Napoléon 20000 AJACCIO Page 1 sur 11 NOTE GENERALE Il est

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 11 LOGEMENTS COLLECTIFS. RESIDENCE LE PONANT Rue de la Manche 62164 AMBLETEUSE

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 11 LOGEMENTS COLLECTIFS. RESIDENCE LE PONANT Rue de la Manche 62164 AMBLETEUSE DESCRIPTIF COMMERCIAL CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 11 LOGEMENTS COLLECTIFS RESIDENCE LE PONANT Rue de la Manche 62164 AMBLETEUSE L ensemble immobilier décrit ci-après se situe à AMBLETEUSE, rue de la

Plus en détail

3 VILLAS INDIVIDUELLES 69270 - FONTAINES SUR SAONE

3 VILLAS INDIVIDUELLES 69270 - FONTAINES SUR SAONE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DU PROGRAMME 3 VILLAS INDIVIDUELLES 10, rue Gambetta Lieudit «Le Petit Moulin» 69270 - FONTAINES SUR SAONE Réalisation et vente : STYLIMMO 700, rue des Fours 69270 FONTAINES

Plus en détail

Résidence Mouv n Tours

Résidence Mouv n Tours DESCRIPTIF CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 68 CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE DE 39 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 1 LOCAL D ACTIVITES 224 Avenue André MAGINOT 37000 TOURS Résidence Mouv n Tours Maître d Ouvrage SCCV

Plus en détail

Projet d agencement d une zone dédiée Formation Continue Automobile CFA de la Chambre de Métiers - Rodez REDACTEURS

Projet d agencement d une zone dédiée Formation Continue Automobile CFA de la Chambre de Métiers - Rodez REDACTEURS REDACTEURS NOM FONCTION SERVICE Martial DUPONT Pilote de Projet Coordination de la Formation HISTORIQUE DE DOCUMENT N VERSION DATE D'APPLICATION NATURE DES MODIFICATIONS V1 29 MAI 2012 Cahier des charges

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 72 LOGEMENTS Dossier de Consultation des Entreprises DESCRIPTIF SOMMAIRE ARCHITECTE MAITRE D OEUVRE MAITRE D OUVRAGE

CONSTRUCTION DE 72 LOGEMENTS Dossier de Consultation des Entreprises DESCRIPTIF SOMMAIRE ARCHITECTE MAITRE D OEUVRE MAITRE D OUVRAGE CONSTRUCTION DE 72 LOGEMENTS Dossier de Consultation des Entreprises DESCRIPTIF SOMMAIRE ARCHITECTE MAITRE D OEUVRE MAITRE D OUVRAGE MAI 2010 DESCRITPIF SOMMAIRE SOMMAIRE 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Anglet, le 16 novembre 2011 NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Résidence ELIZALDIA BERRIA Construction de 12 logements Chemin DEP 755 - ARCANGUES MAITRE D OUVRAGE : SARL APRIA 76 Rue d Espagne BP 80420 64604

Plus en détail

Descriptif technique sommaire Logements Etudiants

Descriptif technique sommaire Logements Etudiants _22 Logements Etudiants I - gros œuvre Terrassements généraux. Fondations sur semelles isolées pour poteaux et semelles filantes pour murs en béton armé ou puits et longrines, ou radier, solutions adaptées

Plus en détail

SCCV BRETAGNE HABITAT. 93 rue de Lorient CS 66432 35064 RENNES CEDEX Tel : 02 99 65 41 65 Fax : 02 99 30 94 40 CÔTE VILLE

SCCV BRETAGNE HABITAT. 93 rue de Lorient CS 66432 35064 RENNES CEDEX Tel : 02 99 65 41 65 Fax : 02 99 30 94 40 CÔTE VILLE SCCV BRETAGNE HABITAT 93 rue de Lorient CS 66432 35064 RENNES CEDEX Tel : 02 99 65 41 65 Fax : 02 99 30 94 40 CÔTE VILLE Rue de la Poterie et Av. Du Général De Gaulle CHARTRES DE BRETAGNE DESCRIPTIF SOMMAIRE

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE D HABITATION 177 COURS GAMBETTA 33 400 TALENCE. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX (Etude en cours)

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE D HABITATION 177 COURS GAMBETTA 33 400 TALENCE. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX (Etude en cours) J. C A B A U D A R C H I T E C T E D P L G 22, COURS DU MARECHAL FOCH 33 000 BORDEAUX Tél: 05 56 90 94 52 www: cabaud- archi.fr E - m a i l : i n f o s @ c a b a u d - a r c h i. f r CONSTRUCTION D UN

Plus en détail

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE Le Domaine les Moulins 46, rue Paul Valéry - 75116 Paris NOTICE DESCRIPTIVE (Prévue par l article R 261.13 du CCH suivant l arrêté du 10 mai 1968) SAINTE-MAXIME «LE DOMAINE LES MOULINS» ENSEMBLE IMMOBILIER

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX REHABILITATION D UN IMMEUBLE SIS AU 88, RUE DE VERDUN A CARCASSONNE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX REHABILITATION D UN IMMEUBLE SIS AU 88, RUE DE VERDUN A CARCASSONNE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX REHABILITATION D UN IMMEUBLE SIS AU 88, RUE DE VERDUN A CARCASSONNE ENSEMBLE IMMOBILIER L ensemble immobilier est un bâtiment situé au cœur de la Bastide St-Louis

Plus en détail

Les Patios de Jade DESCRIPTIF SOMMAIRE LA MEZIERE. L'ensemble immobilier est réalisé par:

Les Patios de Jade DESCRIPTIF SOMMAIRE LA MEZIERE. L'ensemble immobilier est réalisé par: Maître d ouvrage DESCRIPTIF SOMMAIRE Sarl ACP Immo Parc Edonia Bât F BP 26216 35762 SAINT GREGOIRE CEDEX Tél. 02 99 23 40 23 - Fax. 02 99 23 40 24 www.loyerhervo.fr LA MEZIERE Les Patios de Jade rue de

Plus en détail

RESIDENCE «LAGOON PARK» 13 appartements de standing 10, Rue AUBIN EDMOND - 97233 SCHOELCHER

RESIDENCE «LAGOON PARK» 13 appartements de standing 10, Rue AUBIN EDMOND - 97233 SCHOELCHER DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE COMMUNE DE SCHOELCHER RESIDENCE «LAGOON PARK» 13 appartements de standing 10, Rue AUBIN EDMOND - 97233 SCHOELCHER NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE Juillet 2013 MAÎTRE D'OUVRAGE

Plus en détail

L IMPRIMERIE TOURCOING 1/7 Descriptif sommaire au 27-09-2013

L IMPRIMERIE TOURCOING 1/7 Descriptif sommaire au 27-09-2013 L OFFSET - Rue de Dunkerque Tourcoing (59) DESCRIPTIF SOMMAIRE L IMPRIMERIE TOURCOING 1/7 NOTE GENERALE Le présent devis descriptif définit les travaux qui seront exécutés dans l immeuble. Il est précisé

Plus en détail

Un emplacement rare pour une situation d avenir

Un emplacement rare pour une situation d avenir Plan Masse Paysager Visuel laissé à la libre interprétation de l artiste Plan Rez-de-chaussée Plan 1 er etage Plan 2 e etage SCI ATRIA Descriptif sommaire des ouvrages et prestations Suivant plans P.C.

Plus en détail

JEAN BASTARD-ROSSET GROUPE GRANDS CHAMPS IMMOBILIER 74960 - MEYTHET

JEAN BASTARD-ROSSET GROUPE GRANDS CHAMPS IMMOBILIER 74960 - MEYTHET UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET GROUPE GRANDS CHAMPS IMMOBILIER PROMOTEURS CONSTRUCTEURS 74960 - MEYTHET Une copropriété luxueuse à taille humaine conçue pour le bien-être et le confort NOTICE DESCRIPTIVE

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE. HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN

DESCRIPTIF TECHNIQUE. HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN DESCRIPTIF TECHNIQUE HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN 1/5 La construction sera conforme à toutes les réglementations liées aux bâtiments

Plus en détail

SCCV LES 5 JARDINS indice 02/ 19 décembre 2011 Route d Angers SAINT BARTHELEMY D ANJOU 49124

SCCV LES 5 JARDINS indice 02/ 19 décembre 2011 Route d Angers SAINT BARTHELEMY D ANJOU 49124 SCCV LES 5 JARDINS indice 02/ 19 décembre 2011 Route d Angers SAINT BARTHELEMY D ANJOU 49124 Les plans de vente sont établis sur la base du dossier de consultation des entreprises et pourront subir des

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE

NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE SCCV Le Clos des Jardiniers NOTICE DESCRIPTIVE (Arrêté du 10 Mai 1968 J.O. du 29 Juin 1968 Equipement et logement) Le Clos des Jardiniers NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE 20/12/2013 Caractéristique du programme

Plus en détail

Architecte de l'opération SCCV PORTES OCEAMERIC L HOTEL 29217 LE CONQUET NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE PRESCRIPTIONS TYPES.

Architecte de l'opération SCCV PORTES OCEAMERIC L HOTEL 29217 LE CONQUET NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE PRESCRIPTIONS TYPES. P2I CONSEILS LES TERRASSES DE CLISSON 7, BD MARECHAL JOFFRE 56100 LORIENT Architecte de l'opération M O D I C O M MODICOM PROMOTION ZA Le Bisconte BP 16 56680 PLOUHINEC 7 rue de clisson 56100 LORIENT SCCV

Plus en détail

EVOLIA 2/90 Classique

EVOLIA 2/90 Classique Maison individuelle en ossature bois EVOLIA 2/90 Classique «Descriptif sommaire des prestations» Maison de type «RT 2012 Sup» Surface habitable : 88,6m2 Surface utile : 98,73 m2 * Document non contractuel

Plus en détail

GISORS LE CLOS DE L ORME NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE. Maître d Ouvrage SCCV Clos de L Orme

GISORS LE CLOS DE L ORME NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE. Maître d Ouvrage SCCV Clos de L Orme GISORS LE CLOS DE L ORME NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE Maître d Ouvrage SCCV Clos de L Orme Siège social 2 bis bd Georges Pompidou 14 000 CAEN www.sedelka-europrom.fr 1/10 NOTE GENERALE Les caractéristiques

Plus en détail

SCCV PARC GUILHEM 5, RUE GASTON PLANTÉ 34 790 GRABELS NOTICE DESCRIPTIVE PARC GUILHEM 140 RUE DU GRAND CHAMP 34 790 GRABELS

SCCV PARC GUILHEM 5, RUE GASTON PLANTÉ 34 790 GRABELS NOTICE DESCRIPTIVE PARC GUILHEM 140 RUE DU GRAND CHAMP 34 790 GRABELS NOTICE DESCRIPTIVE SCCV PARC GUILHEM 5, RUE GASTON PLANTÉ 34 790 GRABELS PARC GUILHEM 140 RUE DU GRAND CHAMP 34 790 GRABELS PRÉAMBULE I PARC GUILHEM Indice C - 4 Novembre 2013 Notice descriptive notariée

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE. SAINT GILLES Résidence l Avant Scène ZAC de l île des bois. L'ensemble immobilier est réalisé par:

DESCRIPTIF SOMMAIRE. SAINT GILLES Résidence l Avant Scène ZAC de l île des bois. L'ensemble immobilier est réalisé par: SAINT GILLES Résidence l Avant Scène ZAC de l île des bois 10 Maisons (îlots 1 et 2) 4 appartements (îlot 3) DESCRIPTIF SOMMAIRE Maître d ouvrage SCCV L Avant Scène 9 B, boulevard Sébastopol 35000 RENNES

Plus en détail

CÔTÉ BALMA BALMA DESCRIPTIF SOMMAIRE. Une réalisation LES VILLAS. Nouvelle règlementation thermique RT 2012

CÔTÉ BALMA BALMA DESCRIPTIF SOMMAIRE. Une réalisation LES VILLAS. Nouvelle règlementation thermique RT 2012 CÔTÉ DESCRIPTIF SOMMAIRE LES VILLAS Nouvelle règlementation thermique RT 2012 ENGAGEMENT QUALITE ECONOMIE D ENERGIE - ISOLATION ACOUSTIQUE - ISOLATION THERMIQUE - QUALITE DES EQUIPEMENTS Une réalisation

Plus en détail