SOMMAIRE 1 - PREAMBULE OBJET DE LA NOTICE INTEGRATION DE LA SECURITE DANS LA DEMARCHE DE L EXPLOITANT... 2

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1 Page 1/15 SOMMAIRE 1 - PREAMBULE OBJET DE LA NOTICE INTEGRATION DE LA SECURITE DANS LA DEMARCHE DE L EXPLOITANT MOYENS DE SECURITE CHARGE DE SECURITE CONTROLE D ACCES - ALARME -DETECTIONS CIRCULATION SUR SITE NORMES APPLICABLES AUX EQUIPEMENTS HABILITATIONS -AUTORISATIONS PROPRETE REPERAGE DES MATERIELS ET DES INSTALLATIONS LE PERSONNEL EFFECTIFS HORAIRES DE TRAVAIL FORMATION DU PERSONNEL EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ORGANISATION DES MESURES D HYGIENE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL EQUIPEMENTS SANITAIRES ET DE REPOS MESURES GENERALES DE RESPECT DES CONDITIONS DE TRAVAIL L exposition au bruit Chauffage des bâtiments Dispositions générales constructives AFFICHAGES ET REGISTRES DOCUMENTS AFFICHES SUR SITE REGISTRES ET CARNETS OBLIGATOIRES SURVEILLANCE MEDICALE... 15

2 Page 2/ PREAMBULE Objet de la notice La présente notice concerne la conformité de l installation avec les prescriptions législatives et réglementaires relatives à l hygiène et à la sécurité du personnel Intégration de la sécurité dans la démarche de l exploitant Les descriptions législatives et réglementaires relatives à l hygiène et à la sécurité du personnel sont celles édictées dans : - la 4ème partie du Code du Travail : «Santé et Sécurité au Travail». Cette réglementation vise à l organisation des mesures assurant l hygiène et la sécurité du personnel ; - le Code de l Environnement notamment les articles L et suivants et R et suivants. Conformément aux articles L et R du Code du Travail, l employeur-exploitant réalise une évaluation des risques professionnels pour la santé et la sécurité des travailleurs. Celle-ci est transcrite dans un document unique mis à jour annuellement et en cas de changement des installations ou d exploitation modifiant les conditions d hygiène et de sécurité ou les conditions de travail. Ce document présente les moyens de prévention et de protection mis en place ainsi que les procédures d urgence à suivre en cas d accident ou d incident. L'hygiène et la sécurité représentent un point important dans la formation du personnel. Les mesures prévues pour assurer un niveau d'hygiène et de sécurité élevé sont détaillées ci-après.

3 Page 3/15 La démarche volontaire de l exploitant vis-à-vis de la réglementation hygiène et sécurité a pour objet de concevoir et d exploiter des installations intégrant la sécurité grâce aux choix des outils de travail, à la conception des locaux, ainsi qu à l agencement des différents postes. La société PROCINER possède la triple certification ISO 9001, ISO14001 et OHSAS (renouvelée en 2014).

4 Page 4/ MOYENS DE SECURITE Chargé de sécurité La personne chargée de la sécurité est le directeur du site accompagné par le responsable d exploitation et le responsable maintenance. Le comité de sécurité veille à l application des consignes et des procédures de sécurité par ailleurs établies Contrôle d accès - Alarme -Détections L activité sur site est prévue pour fonctionner 24h/24 et 7j/7, ce qui permet une surveillance permanente de la part du personnel. En dehors des horaires de réception des déchets, le portail est fermé. Le site est clôturé et équipé d un portail entrée/sortie, avec une vidéosurveillance. Les bureaux sont équipés d alarme intrusion Circulation sur site Les camions accédant au site suivent un seul circuit comprenant : Une voirie unique d entrée et de sortie sur site Le déchargement de GE (Grands Emballages ou containers et petits emballages ADR) se fait au niveau des zones de déchargements spécifiques. Les camions sont rechargés en containers vides au niveau de l aire spécifique réservée à cet effet et repartent directement vers la sortie L aire de reprise des containers vides est située à l opposé de l aire de livraison afin de respecter la séparation des flux propres et sales Le projet ne modifiera pas la circulation actuelle au sien du site.

5 Page 5/15 Le chargement des REFIDIS et la livraison des produits utiles au process (urée, charbon actif, chaux) suivront le même circuit. Le seul croisement de véhicules possibles se situe entre l aire de livraison (avec système de pesée inclut) et la voirie d entrée/sortie du site Normes applicables aux équipements Les dispositions des décrets explicites ci-dessous concernant les normes applicables aux équipements seront mises en œuvre : Décret n du 30 août 2010 relatif aux obligations de l'employeur pour l'utilisation des installations électriques des lieux de travail, codifié dans les articles R à R du code du travail. Décret n du 30 août 2010 relatif aux obligations des maîtres d'ouvrage entreprenant la construction ou l'aménagement de bâtiments destinés à recevoir des travailleurs en matière de conception et de réalisation des installations électriques, codifié dans les articles R à R du code du travail. Décret n du 30 Août 2010 portant diverses dispositions relatives à la prévention des risques électriques dans les lieux de travail, codifié dans les articles R à 28, R à 30, R du code du travail. Décret n du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage, contenant les nouveaux articles R et suivants du code du travail. Dans le cadre de ces réglementations, les installations électriques feront l objet d une vérification périodique annuelle par un organisme agréé. Afin de protéger le personnel, les parties actives du matériel électrique seront soit isolées, soit mises sous enveloppe ; les armoires électriques seront maintenues fermées. La protection du personnel contre les contacts directs sera assurée par isolation de ce matériel. La prévention entre les contacts indirects s effectuera par la mise à la terre des masses métalliques avec dispositions de protections associées tels que disjoncteurs. Les observations du rapport de contrôle périodique seront prises en compte après chaque contrôle.

6 Page 6/ Habilitations -Autorisations Des habilitations et/ou autorisations appropriées seront octroyées à un personnel choisi, après formation à la connaissance des risques et des caractéristiques des installations. Ces habilitations seront délivrées par un organisme spécialisé et concerneront notamment : L utilisation des engins de manutentions ; Les interventions sur les installations électriques ; Tous travaux réalisés par une entreprise extérieure devront faire l objet d une autorisation préalable (permis de feu, plan de prévention ). Utilisation des engins de manutention : les dispositions de l'article R du code du travail qui dispose que : «La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l employeur. L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale.» Les interventions sur les installations électriques : les dispositions de l'article R du code du travail: «Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintien ou renouvelle l habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l article M , L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué.»

7 Page 7/15 -Tous travaux réalisés par une entreprise extérieure devront faire l'objet d'une autorisation préalable {permis feu,...) : un plan de prévention sera réalisé dès lors qu'il y a intervention dans les locaux d'une entreprise conformément aux dispositions de l'article R du Code du Travail. Les chefs des entreprises utilisatrice et extérieures procèdent en commun à une analyse des risques pouvant résulter de l'interférence entre les activités, installations et matériels, au vu des informations et éléments recueillis au cours de l'inspection commune préalable. Lorsque ces risques existent, les employeurs arrêtent d'un commun accord, avant le début des travaux, un plan de prévention définissant les mesures prises par chaque entreprise en vue de prévenir ces risques. En application de l'article R du Code du Travail les mesures prévues par le plan de prévention comporteront au moins les dispositions suivantes : La définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention spécifiques correspondants ; L'adaptation des matériels, installations et dispositifs à la nature des opérations à réaliser ainsi que la définition de leurs conditions d'entretien ; Les instructions à donner aux travailleurs ; L'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas d'urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet par l'entreprise utilisatrice ; Les conditions de la participation des travailleurs d'une entreprise aux travaux réalisés par une autre en vue d'assurer la coordination nécessaire au maintien de la sécurité et, notamment, de l'organisation du commandement Propreté Les locaux de travail sont tenus dans un état constant de propreté et présentent les conditions d'hygiène et de salubrité nécessaire à la santé du personnel (Code du Travail article L ).

8 Page 8/ REPERAGE DES MATERIELS ET DES INSTALLATIONS Les zones à risques sont matérialisées par l affichage de divers panneaux et supports précisant la nature du danger et le type d équipements appropriés. Les informations portées sur ces affichages sont les suivantes : Les moyens de secours ; Les stockages présentant des risques ; Les locaux à risques ; Les boutons d arrêt d urgence ; Les équipements de protection nécessaires ; 4 - LE PERSONNEL Effectifs La société PROCINER a un effectif de 28 personnes. L équipe de production représentent 18 personnes. L équipe de maintenance est composée de 4 techniciens. Les 6 autres personnes sont du personnel d encadrement et administratifs Horaires de travail Les équipes de production sont répartis entre les 6 chefs de quart et les 10 agents d exploitation et sont organisés suivant un planning en 3x8 h. L activité d incinération peut être effectuée en continu 7j/7 et nécessite une présence permanente du personnel. Elles sont encadrées par un chef de quart. L équipe administrative de réception des déchets est présente de 6 à 19h00 en semaine et de 6h à 12h00 le samedi.

9 Page 9/ FORMATION DU PERSONNEL Conformément à l'article L du code du travail «L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent ; -Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail; -Des actions d'information et de formation ; -La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. Lors de son intégration au sein de la société, chaque salarié est informé notamment des mesures de sécurité concernant : La circulation des personnes et des véhicules Les chemins d accès aux lieux de travail Les issues et dégagements de secours Les consignes d évacuation en cas d incendie En outre, chaque salarié se voit remis : Le règlement intérieur Le livret de sécurité De plus, le personnel affecté à des postes spécifiques réalise une formation initiale adaptée. Une formation sur la sécurité et la protection incendie est réalisée tous les 6 mois.

10 Page 10/ EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Adaptés aux risques propres liés à l activité, les salariés de l exploitation sont notamment équipés : De vêtements de travail De chaussures de sécurité De lunettes de protection De casques de protection acoustique ou bouchons d oreille (en fonction de l activité) Gants Masque anti-poussières Tenue d approche au feu Masque à cartouche en fonction des déchets. Le site dispose également du matériel de premiers soins localisé au niveau de la salle de quart de l usine. 7 - ORGANISATION DES MESURES D HYGIENE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Equipements sanitaires et de repos Le personnel dispose de vestiaires pour homme localisé au rez-de-chaussée du bâtiment bureau. Les hommes intervenant au niveau du process bénéficient de sanitaires équipés de douches à côté des vestiaires. Pour les femmes les sanitaires sont mis en place au niveau du bâtiment administratif. Le personnel bénéficie également d un réfectoire et d une salle de détente. Les lavabos et cabinets d aisance répondent en nombre et qualité aux prescriptions des articles R à R du Code du Travail. Des douches sont tenues à disposition du personnel.

11 Page 11/ Mesures générales de respect des conditions de travail «Il est à noter que l'ensemble des mesures sera prise, afin que la protection individuelle du personnel soit assurée»: Les dispositions des articles explicités ci-dessous seront mises en application : L'article L du code du travail : «L'employeur met en œuvre les mesures prévues à l'article L sur le fondement des principes généraux de prévention suivants : Eviter les risques ; Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; Combattre les risques à la source ; Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; 5 Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral, tel qu'il est défini à l'article L ; Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle, Donner les instructions appropriées aux travailleurs.» L exploitant s engage à respecter les articles L et suivants du Code du travail relatifs à la durée, aux plages horaires et au temps de repos. L ensemble des mesures sont prises afin que la protection individuelle du personnel soit assurée.

12 Page 12/ L exposition au bruit Les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention sont fixées comme suit (article R du Code du Travail) : les valeurs limites d'exposition sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 db(a) ou un niveau de pression acoustique de crête de 140 db(c) ; les valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action de prévention prévue à l'article R , au 2 de l article R , et à l article R , sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 db(a) ou un niveau de pression acoustique de crête de 137 db(c) ; les valeurs d'exposition inférieures déclenchant l'action de prévention prévue au 1 er de l article R et aux articles R et R sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 db(a) ou un niveau de pression acoustique de crête de 135 db(c). Une mesure annuelle des niveaux sonores est systématiquement effectuée. Il est à signaler que le bâtiment administratif est isolé du bâtiment process Chauffage des bâtiments Pour le confort du personnel, les unités suivantes sont chauffées à l électrique : Le local de réception La salle de quart et le réfectoire attenant Les bureaux Dispositions générales constructives L exploitation de la ligne d incinération 1B nécessite l intervention du personnel à divers postes pouvant présenter des risques de chutes. De ce fait, des mesures de protection des travailleurs sont mises en place à l initiative de l exploitant : Maintenance de la ligne : l accessibilité des équipements se fait par une passerelle normalisée ou une nacelle ; L ensemble des passerelles sont équipés de gardes de corps et de caillebotis antidérapants Des échelles > 2m sont équipées de ventouse

13 Page 13/15 Le personnel manipulant des charges lourdes (supérieur à 30 kg) sont protégés par les moyens suivants : Rail de manutention ; Potence ; Point d accrochage ; Puits de manutention. Les dispositions en termes d aération-ventilation sont respectées par la mise en place des équipements suivants : Ventilation et chauffage (par climatiseur réversible) des locaux de réception La salle de repos et le local de réception des containers bénéficient d une ventilation de 25 m 3 par heure et par personne. Les dispositions en termes d éclairage sont respectées par la mise en place des équipements suivants : Zone de manœuvre sans personnel sédentaire (silos et cuve de stockage) : 200 Lux ; Zone de manœuvre avec personnel sédentaire (locaux de réception et de reprise des bacs) : 250 Lux ; Locaux techniques (Locaux des containers pleins et vides), stockage des rebus de pharmacie, locaux technique ) : 300 Lux ; Eclairage extérieur localisé et poste de travail (au niveau de la chaudière, du traitement des fumées ) : 250 Lux ; Salle de contrôle bureaux : 400 à 600 Lux ; Voirie d accès : de 100 à 200 Lux.

14 Page 14/ AFFICHAGES ET REGISTRES Documents affichés sur site Les documents faisant l objet d une mesure d affichage devront être les suivants : Le règlement intérieur (établi conformément à l'article L du Code du travail) ; Le nom et l adresse et le numéro de téléphone ; De l'inspecteur du travail responsable du contrôle de l'établissement ; Du Médecin du Travail ; Des services de secours d'urgence (article D du Code du Travail) ; Les consignes générales et particulières en cas d incendie ainsi que les plans d évacuation ; Les zones d interdiction de fumer ; Les numéros de téléphone utiles (pompiers, médecin,...) ; L arrêté préfectoral d autorisation d exploiter. Un avis indiquant la convention et les accords collectifs applicable dans l'établissement (article R du Code du Travail), ainsi que leur lieu de consultation; Les textes des articles L à L du Code du Travail relatifs à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (article L du Code du Travail). Les heures auxquelles commence et finit le travail, ainsi que les heures et la durée des repos de chaque catégorie de personnel, datées et signées, sur chacun des lieux de travail (article L et D du Code du travail). Les dispositions afférentes à l'égalité de rémunération entre les hommes et les femmes énoncées aux articles L et suivant du Code du travail, -la période ordinaire des vacances (au moins deux mois à l'avance) article D du Code du Travail L'ordre des départs en congé au plus tard un mois avant la date des départs effectifs (article D du Code du Travail). Un avis indiquant les modalités d'accès des travailleurs au document unique d'évaluation des risques (article R du code du travail). Les procédures d arrêt d urgence ;

15 Page 15/15 L arrêté préfectoral d autorisation d exploiter Registres et carnets obligatoires Les différents registres et carnets suivants seront tenus à jour : Entretien et contrôle des installations électriques ; Entretien et contrôle des installations de levage ; Entretien et contrôle du matériel de protection incendie ; 9 - SURVEILLANCE MEDICALE Les salariés subissent une visite médicale afin de déterminer les aptitudes aux postes de travail, conformément à la législation du travail. La surveillance médicale du personnel est assurée par un médecin du travail. Les visites ont lieu selon les dispositions des articles R et suivants du Code du Travail (visite annuelle, visite de reprise du travail etc.).

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