Les Orres, le CONTRAT DE LOCATION. , dénommé le preneur d autre part.
|
|
- Alexis Guérard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Les Orres, le CONTRAT DE LOCATION Entre le soussigné, Monsieur Denis FORTOUL, dénommé le bailleur d une part, Et,, dénommé le preneur d autre part. Il a été convenu d une location saisonnière pour un appartement nommé CHARDON BLEU, classé meublé de tourisme étoiles (n ) pour la période : Du jusqu au Montant du loyer L acompte de 30 % Le solde de Le dépôt de garantie sont à remettre le jour de votre arrivée. Il est formellement reconnu par le preneur que cette location prévue est acceptée et conclue pour une occupation maxima des lieux par 5 personnes. Vous trouverez, au verso les conditions générales de location et ci-joint, le descriptif des lieux loués. Le contrat et le chèque d acompte doivent être signés et renvoyés, dans les huit jours de la réception de celui-ci à l adresse ci dessous, en précisant bien les prénoms car il existe plusieurs homonymes sur la commune. CONDITIONS GENERALES DE LOCATION RESERVATION : La réservation devient effective à la réception d un acompte de 30% du montant total de votre séjour et d un exemplaire signé du contrat.
2 Le solde est dû à la remise des clés, ainsi que la caution. Nous acceptons les chèques vacances pour régler votre séjour. En aucun cas le nombre d occupants des logements ne pourra être supérieur à celui prévu sur le contrat. Si ce nombre est dépassé sans l accord du propriétaire, celui-ci se réserve le droit d annuler la location ou de demander un supplément. NOS PRIX COMPRENNENT : La taxe de séjour - Consommation d eau chaude et froide Equipement nécessaire pour le nombre de personnes prévu au tarif Nettoyage à l arrivée - Le gaz. Voir prestations et services inclus. NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS : Les draps Le linge de toilette - Le linge de maison Electricité, le relevé du compteur étant effectué à chaque arrivée et départ, le calcul se fait sur la consommation. KWH Arrivée : KWH Départ : La caution : 300 par appartement que vous versez à l arrivée et qui vous est restituée au départ sous réserve d inventaire, ou au plus tard dans un délai d un mois après votre départ dans le cas où vous souhaiteriez partir en dehors des heures convenues. Les services : Service de ménage : il est fait avant votre arrivée et l appartement devra être remis en état par vos soins avant votre départ. Toutefois si un nettoyage au départ s avérait nécessaire, celui-ci serait imputé sur le dépôt de garantie. Animaux : Les animaux domestiques sont acceptés. Ils doivent être tenus en laisse dans les parties communes. Toute défécation est interdite dans le jardin. Parking : Un parking découvert gratuit, non surveillé, se trouve au bas des appartements. Location du linge : les draps, 0 par lit, le linge de toilette : 0 par personne. Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux, il s engage à respecter la tranquillité des voisins. SERVICE APRES VENTE : En cas de problème dans l appartement loué, vous devez formuler une réclamation sur place auprès du propriétaire afin de prendre date. Toute réclamation concernant l inventaire, l état, le ménage de l appartement loué doit être formulé sous 4 heures. Passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte et vous serez tenu pour responsables, lors du départ des éventuels dégâts ou manquants. ARRIVEE ET DEPART : Les appartements sont disponibles à partir de 6 heures le jour de votre arrivée et vous devez les libérer avant 0 heures le jour de votre départ. Un départ anticipé ou une arrivée tardive est toujours possible, nous vous demandons de bien vouloir nous en avertir. ANNULATION DE SEJOUR : En cas d annulation de séjour avant l arrivée ou en cas d interruption de séjour et quelle qu en soit la cause, maladie, accident ou événement imprévu, le locataire sera tenu au paiement du solde du loyer et aucun remboursement ne sera accordé. Il lui est possible de prendre une assurance annulation à ses frais. Descriptif sur demande. ASSURANCE LOCATIVE : Les locataires sont tenus de s assurer à une compagnie d assurance contre les risques inhérents à leur occupation, à savoir : vol, perte ou dégradation de leurs objets personnel, ainsi que les dégradations qu ils pourraient faire sur le mobilier donné en location et également les dégâts qu ils pourraient occasionner à l ensemble de l immeuble de leur fait ou par leur négligence éventuelle. Les clients devront pouvoir justifier du tout à première réquisition. Il est à préciser que les effets, valises, objets, mobiliers, valeurs, véhicules des clients ne sont pas garantis contre le vol, les pertes ou dégradations qu elle qu en soit la cause. Les parties conviennent donc que nous ne pourront jamais être inquiétés à ce sujet et qu il appartient au locataire de contracter toutes assurances qu il jugera utile.
3 Le présent contrat ne fait pas dérogation aux conditions générales de location. Je déclare être d accord sur cette location après avoir pris connaissance des renseignements communiqués par le propriétaire des conditions générales de location et certifie être assuré pour sa villégiature auprès de ma compagnie d assurances. En cas de litige, le tribunal de Gap est seul compétent. Le Bailleur, Le locataire, signature précédée de la mention «lu et approuvé» Locations saisonnières en meublé Arrêté ministériel du 9 Mai 967 Etat descriptif type et conditions de location I Renseignements généraux Nom et adresse du propriétaire : Monsieur FORTOUL Denis Le Mélézet Lieu dit Le Champas 0500 Les ORRES Tél. : / Fax : Site : info@location-les-orres.com Adresse des lieux loués : Le Mélézet Les ORRES Pour chaque pièce principale : préciser la surface, le nombre de fenêtres, séjour, chambre le nombre de lits (à place, à places), places + place chambre, places séjour la literie, changée en 004 le mobilier (éventuellement l équipement sanitaire pour les chambres) ère pièce, armoire, ème pièce Pièces secondaires, Y a-t-il une entrée oui
4 Date de construction : 97 Eventuellement classement : S agit-il d une construction classique en dur : oui S agit-il d une villa avec jardin : non, d une ancienne ferme rénovée avec jardin S agit-il d un appartement ou local situé dans un immeuble comportant plusieurs appartements, dans ce cas combien : oui, 6 celui-ci inclus S agit-il d appartement dans maison déjà occupé partiellement : Par le propriétaire : non Par d autres locataires : oui, Nom de l appartement loué : CHARDON BLEU Nombre de pièces principales : Superficie totale des lieux loués : 4 Etage : Y a-t-il un ascenseur? non Y a-t-il un jardin? oui. Le locataire en a-t-il la jouissance? oui Y a-t-il un parc? non. Le locataire en a-t-il la jouissance? non Y a-t-il une cour? non. Le locataire en a-t-il la jouissance? non Y a-t-il un garage? oui. Le locataire en a-t-il la jouissance? non II Situation de l immeuble dans la localité (plan éventuellement) Distance des pistes : km Distance du lac : 3 km Distance de la gare SNCF de la gare des cars : 5 km Distance du centre ville : km Exposition et vue (indiquer si les pièces donnent sur cour, sur rue etc) Living : SUD Chambre n : SUD Chambre n : NORD Chambre n 3 : NORD Y a-t-il une terrasse : non des balcons : oui Signaler les inconvénients du voisinage (bruits, odeurs, etc) : NON III Description de l appartement ou du local Etat d entretien : BON Peintures : BONNES Y a-t-il l eau chaude et froide : OUI le gaz : OUI l électricité (voltage) : OUI un mode de chauffage à l électricité dans toutes les pièces? OUI Y a-t-il le téléphone : NON N Y a-t-il une cuisine oui surface 4.95 m² Y a-t-il un réchaud, au butane Avec four Y a-t-il un évier à eau chaude et froide : oui Y a-t-il un réfrigérateur : oui, contenance : Y a-t-il un congélateur :, contenance Y a-t-il un vide ordure, une poubelle Y a-t-il une batterie de cuisine complète : oui Y a-t-il une salle d eau indépendante : oui surface : 3. m² Avec lavabo eau chaude et froide : oui Avec douche Avec bidet à eau courante chaude et froide non Y a-t-il un WC dans l appartement oui et à l étage Vaisselle (pour combien de personnes) : 5 IV Modalités et prix de location PRIX Tarifs semai ne JA NV- MA RS- AV RIL- MAI- JUIN- SE PT- CHA RD ON BLEU pièce s 4 m² 5 perso nnes NO EL / er de l'an - FEVR IER Salle d eau
5 OCT- NOV- DEC WE EK- END 50 JUIL LET/ AOU T 370 Charges Eau : Comprise Gaz : Compris Electricité : Non Comprise Chauffage : Compris pour une consommation normale établie Fer à repasser CHAMBRE Armoire Fourchette Couette réversible bleu 3 Frigo Whirlpool + Gorenje Coussins Gaufrier Couverture bleu 5 Moulin à légumes Lampe de chevet Ouvre-boite Protège matelas Passoire Rideau bleu Pelle et balayette Table de chevet Planche à découper Traversin 3 Plat ovale Poêles 6
6 Poubelle Presse citron et purée Protège matelas canapé CUISINE SEJOUR Râpe Appareil à raclette Rideau bleu Armoire télévision Saladier 3 Aspirateur DYSON Set de table mer 4 Assiette creuse 6 Table ronde Assiette dessert 0 Table petite Assiette plate 0 Tamis Balai Tasses à café 6 Balai espagnol + Seau Théière + tasse + 6 Balai brosse Télévision + démodulateur Bassine Tire-bouchon Bol 7 Bouilloire Sous tasses à café 5 Cafetière Moulinex Cocoon saumon Vase petit décoratif Canapé lit gigogne Verre Carafe Casserole 7 Chaise 5
7 Ciseau Cocotte minute + petite avec couvercle Coussin assorti rideau Couteau 0 Cuillère bois Cuillère à café 9 Cuillère à soupe 9 Grille pain Moulinex Divinys Egouttoir Essoreuse à salade Etendoir SALLE D EAU TOILETTES Four Micro-ondes Whirlpool Porte brosse cuve wc et brosse Mugs 4 Multi prise Plaque cuisson à gaz Plat rectangulaire
8
Contrat de location saisonnière en meublé. Le «Lilacine Paris.com»
Contratdelocationsaisonnièreenmeublé Le«Lilacine Paris.com» Entre les soussignés M. et Mme Sergent Nathalie demeurant au n 6 impasse Victor Grignard, 91 220 à Brétigny sur Orge N de téléphone : 06.65.82.31.36,
Plus en détailtable et fer à repasser tables pliantes (75X180) et chaises Armoire à pharmacie, tabouret Baignoire, Lavabo, WC 2 étendeurs, tapis de bain, poubelle
Pièce Cuisine Séjour- salon Arrière cuisine fermée Salle de bain WC Chambres étage Objet dans chaque pièce Réfrigérateur-congélateur Lave linge séchant Lave vaisselle Four micro-onde, grill Buffet de vaisselle
Plus en détailINVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE
185 Allée la Prazine 74120 Praz sur Arly INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE WC Visiteur : 1 Placard bas. 1 Poubelle. 1 Balai + porte balai. 1 Porte papier WC.1 Porte serviette + 2 essuie main. Entrée : Placard
Plus en détailSPECIMEN. www.les-kaz-de-bien-desiree.com. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les
1 sur 6 ENTRE LES SOUSSIGNES, Monsieur Patrick GASCHARD né(e) le 28 juin 1958 à Tours, demeurant 1 Chemin de Bois de Lomard 97180 SAINTE ANNE Numéro de téléphone fixe : 05.90.44.20.09 Numéro de téléphone
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détailChapitre 1 : Equipements et aménagements
Légende : X = critère obligatoire - O = critère optionnel - NA = critère non applicable CRITERES DE CLASSEMENT (le cas échéant des précisions sont apportées par critère dans la colonne de droite du tableau)
Plus en détailDossier d informations et de réservation
Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous
Plus en détailLes Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.
Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement
Plus en détailUn véritable chez-soi tout confort, meubles, équipement, décoration et entretien compris
A LOUER STUDIO MEUBLÉ (45 m2) TOUT CONFORT «votre suite home» Un véritable chez-soi tout confort, meubles, équipement, décoration et entretien compris Dans un immeuble bourgeois, votre deux pièces tout
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :
CONTRAT DE LOCATION SARL Pyraine & Compagnie Monsieur et Madame Patrick de Montalivet 5 rue Michelet 75006 Paris Bureau : 01 43 29 88 43 Issac : 05 53 81 36 26 Gsm : 06 08 01 42 20 Mr et Mme de Montalivet
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR SALLE SOCIO-CULTURELLE OTTONVILLE
REGLEMENT INTERIEUR SALLE SOCIO-CULTURELLE OTTONVILLE CONDITIONS DE LOCATION I SURVEILLANCE Le locataire s engage à ce qu il ne soit commis aucun dégât aux locaux et installations qui lui seront remis.
Plus en détailGîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..
Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,
Plus en détailRésidence Columba Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailConditions générales de location à quai du bateau ORCA
Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse
Plus en détailRésidence Columba. Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailz MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins
CONTRAT DE LOCATION z MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins ENTRE LES SOUSSIGNES LE BAILLEUR Madame FORICHON Angélique demeurant 5 rue de Lorraine à Ramonchamp (88). ( 06 74 10 42 13. : gite.des.sapins@gmail.com
Plus en détailTARIFS DES LOCATIONS 2015
TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE. Entre les soussignés : Adresse :
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE Entre les soussignés : Nom : Lardennois Prénom : Dominique Adresse : La Buissonnière 894 route Lézanne - 13100 Le Tholonet - France. dénommé le bailleur d une part et :
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailConditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour
Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée
Plus en détailTarifs et période de location :
Eric bescond Rennes, le -------------- 43 frilouse 35580 Guichen 06 81 71 99 52 Madame,monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte «Lumière» dont vous trouverez la description
Plus en détailContrat de Location Saisonnière Meublée
THIERRY COSTE 970 CHEMIN DE LA RIBIERE 84170 MONTEUX TEL : 06 23 92 64 64 Contrat de Location Saisonnière Meublée Conditions générales et particulières Page 1 sur 9 Conditions générales Article 1 : Prise
Plus en détailRèglement de location de la salle de réceptions du Foyer
Place Saint-Etienne, 6 6723 Habay-la-Vieille 063 / 42 45 18 contact@cinelefoyer.net www.cinelefoyer.net Salle de cinéma Salle de réunions Salle de réceptions Activités culturelles Règlement de location
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..
CONTRAT DE LOCATION Les Hauts d Albas (SARL les Hauts d Albas) Adresse : Lieu-dit Bos del Pech 46140 ALBAS Tel: 06 83 80 14 44 / 06 72 89 30 61 Email : contact@les-hautsdalbas.com Site web: http://www.les-hautsdalbas.com
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailInventaire et informations pour le gîte "La Grange des Mûriers" Rez de chaussée
Séjour Inventaire et informations pour le gîte "La Grange des Mûriers" Rez de chaussée placard avec 2 portes d'armoire,6 cintres, jeux: mikado, domino, domino images, uno, scrabble, mémo mime, 1000 bornes,
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.
DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour
Plus en détailResponsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...
Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise
Plus en détailPour des vacances réussies à SUPER BESSE...
Pour des vacances réussies à SUPER BESSE... CHOIX, CONFORT, BIEN-ÊTRE LIBERTÉ www.leboisdelareine.com RD 149, avenue du Sancy - 63610 SUPER BESSE Tél. : 04 73 88 54 05 www.leboisdelareine.com Bienvenue,
Plus en détailBienvenue. à la salle polyvalente. Gustave Beignon à Thorigny!
Bienvenue à la salle polyvalente Gustave Beignon à Thorigny! Octobre 2014 MAIRIE DE THORIGNY 1, place de l église 85480 THORIGNY : 02.51.07.23.64. : 02.51.07.20.80. e-mail : mairie.thorigny@wanadoo.fr
Plus en détailConditions de réservation et Tarifs
LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION Les arrivées se font de 15 h à 19 h, les départs de 8 h à 10 h au plus tard en location. En emplacement camping les arrivées se font de 14h à 18h, les départs avant
Plus en détailÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION
ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison
Plus en détailLe solde du séjour est payable 4 semaines avant l arrivée sur la base de la réservation. Aucun rappel ne sera effectué.
Camping La Vetta La Trinité 20137 Porto-Vecchio Corse, France N 41 37'58,30" / E 9 17'36,80" SIRET: 327 063 483 00017 Tel: +33 (0)4 95 70 09 86 Fax: +33 (0)4 83 07 60 04 E-mail: info@campinglavetta.com
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE
CONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE ENTRE LES SOUSSIGNES : LE RELAIS DE TIUCCIA 20111 CALCATOGGIO TEL 04 95 52 21 21 / FAX 04 95 52 29 13 Mail : lerelaisdetiucccia@orange.fr Ci-après dénommé
Plus en détailClassement Meublé de Tourisme Dossier d information
Classement Meublé de Tourisme Dossier d information Vous êtes propriétaire d une location et souhaitez valoriser la qualité de votre logement par un classement en Meublé de Tourisme? Définition : les meublés
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailCabane perchée du Mas de Saillac CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE & CONDITIONS GÉNÉRALES
Cabane perchée du Mas de Saillac CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE & CONDITIONS GÉNÉRALES La location prendra effet : Au retour de ce présent contrat, complété,daté, paraphé et signé. À retourner à l adresse
Plus en détail1 table + nappe ou chemin de table + plat à fruits 9 chaises
INVENTAIRE TI AR BUGALE 2 guides du Routard et 1 petit Futé A- REZ DE CHAUSSEE 1.LIVING Salon 1 canapé 2P + canapé 3P 1 lit divan 1 P 10 coussins carrés et 2 boudins + 2plaids +1 couvre lit bleu ciel 2P
Plus en détailles chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison
(semi) colocation VILLENEUVE D ASCQ cité scientifique 4 cantons quatre cantons lille Sainghin en Mélantois Bouvines Templeuve Cysoing Anstaing Louvil Gruson Chéreng Péronne en Mélantois colocations location
Plus en détailContrat de location saisonnière
Contrat de location saisonnière Entre les soussignés : Et Mme Germain Florence 82 Lot. Baalbek - Ain-Diab 20000 CASABLANCA - MAROC Le propriétaire M. / Mme Le locataire Il a été convenu et accepté ce qui
Plus en détailETAT DES LIEUX D'ENTREE ET DE SORTIE & INVENTAIRE
ETAT DES LIEUX D'ENTREE ET DE SORTIE & INVENTAIRE Adresse du bien : 529, Frangipanier, Domaine de l'anse des rochers 97118 St François Entre, d'une part Mr/Mme/Mlle. ci-après dénommé "Le bailleur" ou "Le
Plus en détailContrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.)
Contrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.) Données sur le partie contractantes Bailleur Nom/prénom... Adresse... NPA/localité... Portable.
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR
CONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR Entre les parties soussignées : Rhode Invest sa Avenue des Chalets, 16 BE-1180 Bruxelles BCE 0433 013 047 info@belkot.be Représentée
Plus en détailEtat des lieux de l'héliotrope d'orliénas
Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon
Plus en détailInformations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante
Mise à jour le 08/09/2015 14:14:01 CHAMBRES Se compose d'une pièce unique avec sanitaires privés ou communs. Superficie moyenne : 15 m2. 1 Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg
Plus en détailTarifs 2015 Location Mobile home à Esterel Caravaning. www.euro-reservations.com contact@euro-reservations.com. www.euro-reservations.
contact@euro-reservations.com Case Postale 361-1211 Genève 13 Suisse Tel : +41 22 3382047 Fax: +41 22 3382049 Tarifs 2015 Location Mobile home à Esterel Caravaning Sommaire Les Hébergements Palace 4 Master
Plus en détailGrille d'évaluation. Nom:... Prénom:...
Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code
Plus en détailListe des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016.
Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016. La présente liste est non exhaustive; elle est établie sur base des informations reçues directement par le Secrétariat de l école. Nous vous
Plus en détailCONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE
ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,
Plus en détailLou Chebem. Gîte en Haute Ariège - Pyrénées Orientales
Lou Chebem Gîte en Haute Ariège - Pyrénées Orientales BIENVENUE au gîte Lou Chebem! Nous avons tenté de consigner dans ce classeur tout ce que vous devez savoir pour le bon fonctionnement du gîte. N hésitez
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant
FOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant Juillet 2015 SOMMAIRE VISITER LA RÉSIDENCE... 2 LE CONTRAT DE LOCATION (LE BAIL) ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR... 2 LE DÉPÔT DE GARANTIE... 3 L ASSURANCE HABITATION...
Plus en détailContrat de location saisonnière
Contrat de location saisonnière Le présent contrat de location saisonnière est conclu entre : demeurant, ci-après dénommés «le bailleur» et demeurant, ci-après dénommés «le locataire». Article 1 Objet
Plus en détail- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :
CONTRAT DE LOCATION (Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n 86-1290 du 23 décembre 1986) LOCAUX MEUBLES A USAGE
Plus en détaildémarche qualité Hygiène
démarche qualité Hygiène SALLES DE CLASSE, BUREAUX Chaise, table, bureau, sols, armoire, tableau, portes, interrupteurs, poubelle 1 z LAVETTE z SEAU z BALAI z SYSTEME DE LAVAGE DE SOL 1 z Eliminer tous
Plus en détailA la recherche d un logement
A la recherche d un logement Pensez-y : Liste des journaux d annonces Liste des sites web Liste des bailleurs sociaux Le Lexique des petites annonces Le tableau d aide à la recherche Le plan de la ville
Plus en détailLOCATIONS ETUDIANTS 2012
CABINET P.BOISSON Administration de biens Transactions immobilières SAS au capital de 170 000 Euros RCS Bourg B317409936 31, Avenue Maginot 01000 BOURG EN BRESSE Tél 04.74.23.17.01 Fax 04.74.23.69.23 LOCATIONS
Plus en détailEstival et court terme
Service de logement- Estival et court terme Description des logements Résidence Lafrance Studios individuels (pour un client) : Laveuses et sécheuses payantes sur chaque étage; Deux s aménagés pour personnes
Plus en détailContrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici
le présent contrat de location de vacances est conclu entre les soussignés : Nom, adresse Haghnazar Clarisse, PHENICIA International ZA les Pradeaux 13850 GREASQUE Dénommé le bailleur d une part (le propriétaire)
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.
CONTRAT DE LOCATION LA FOLIE Partant du constat double que l Espace de la plage laisse peu de place à l intimité et que la vision de la mer est permanente, le créateur de la FOLIE, Yann Falquerho, décide
Plus en détailContrat de sous-location d appartement
Contrat de sous-location d appartement 1. Parties au contrat 1.1 Locataire principal(e) Prénom, nom: Adresse: NPA, localité: Téléphone: E-mail: Représenté(e) par: 1.2 Sous-locataire Prénom, nom: Adresse:
Plus en détailPROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Plus en détail«Le peu, le très peu que l on peut faire, il faut le faire quand même» Théodore Monod. ECO GESTES AU QUOTIDIEN - Mercredi du Développement Durable
«Le peu, le très peu que l on peut faire, il faut le faire quand même» Théodore Monod «La terre n appartient pas à l homme, c est l homme qui appartient à la terre» Sitting Bull L habitat est le premier
Plus en détailLouez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants.
Louez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants. LOYERS AU 1er JUILLET 2008 Loyer entre 106,41 et 117,93 pour un T4 et entre 137,79 et 152,84 pour un T3 suivant
Plus en détailvillages vivez au grand air Guide de location propriétaires
villages vivez au grand air Guide de location propriétaires louer votre mobil home Que faire lorsque vous n occupez pas votre mobil home? De nombreux propriétaires décident de louer leur mobil-home pendant
Plus en détailConditions générales
Conditions générales Article 0 Conditions générales Etant donné que RELI opère dans un environnement commercial, technologique et règlementaire qui change constamment, RELI peut toujours adapter les présentes
Plus en détailLe loyer pour l intégralité du séjour est du à l arrivée dans l appartement.
Nos Conditions Générales 1. Usage de l appartement L appartement est loué à usage exclusif d habitation et ce à titre provisoire. Le locataire, préalablement à sa réservation, déclare que la réservation
Plus en détailLe contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?
Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=470 AGISSEZ IMMÉDIATEMENT Protégez vos biens Selon les circonstances, protégez
Plus en détailL HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE
L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE - 1 - SOMMAIRE 1 - SITUATION ET CAPACITE D HEBERGEMENT 2 - DESCRIPTION DE L OFFRE D HEBERGEMENT 2.1 - Résidences Galy, Bastié et Garros 2.2 - Résidences Ader et Blériot
Plus en détailpage 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION
page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION SARL BON SEJOUR EN FRANCE ci-après dénommée BSEF, 14, rue de l Abbaye, 17740 Sainte-Marie de Ré immatriculée au RCS
Plus en détailL'ABEILLE QUI GîTE INVENTAIRE DU MATERIEL SEJOUR / SALON :
L'ABEILLE QUI GîTE INVENTAIRE DU MATERIEL SEJOUR / SALON : salon 6 places avec table de coin avec 1 lampe blanche 1 table basse blanche avec 1 plateau et 4 sets "oiseaux" et de la documentation sur la
Plus en détailLISTE DES LOGEMENTS A NICE
LISTE DES LOGEMENTS A NICE Liste établie le 18 décembre 2012 et revue le 19 février 2014, proposée par l UIEN pour l année 2014. Tous les établissements mentionnés dans ce livret et les informations qu
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente ( Particuliers ) Affichage : Des panneaux spécifiques sont à votre disposition dans la plupart des salles : pas de clou, pas de punaise et pas de scotch en dehors de ces panneaux
Plus en détailINFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF
INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF Présentation des logements Le parc immobilier de l'ecole comprend 505 logements, dont 242 sur le site de l Ecole. Les autres appartements se situent dans le centre de la
Plus en détailSOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer
SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer 2. CONDITIONS ET PROCÉDURES D ADMISSION 2.0 - conditions générales d admission 2.1
Plus en détailCLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION -
CLASSEMENT DES VILLAGES DE VACANCES - NOTE DE CLARIFICATION - (REVISION 1) Objet Le présent document a pour objet d apporter des clarifications sur les exigences ou méthodologies d évaluation des critères
Plus en détailDescriptif de la Villa Deep Sea
Villa en front de mer sur la baie de Miami Beach Séjour 3 chambres 2 salles de bain piscine dock pour bateau A proximité de la plage et des centres commerciaux Aventura & Bal Harbour A 15 minutes de South
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailAssemblée Générale des Etudiants de Louvain Rue des Wallons, 67, 1348 Louvain-la-Neuve 010/450.888 www.aglouvain.be
Conditions Générales de Location de la Salmigondis Art. 1. Destination des lieux Cette salle est destinée aux activités culturelles étudiantes ne dépassant pas 80 décibels, telles qu expositions, représentations
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE (Remplir la partie 1. Disposition particulières, imprimer 2 exemplaires, les signer et les ramener le jour d entrée dans les lieux) Entre les soussignés, ci-après dénommés
Plus en détailse loger à l UCL 2015 I 2016 www.uclouvain.be/logement
se loger à l UL 2015 I 2016 www.uclouvain.be/logement Se loger à l UL L Université catholique de Louvain, en quête de qualité, s engage à vous accueillir dans les meilleures conditions ; à cette fin, l
Plus en détailBienvenue au Grand-Bornand / Chinaillon
Bienvenue au Grand-Bornand / Chinaillon APPARTEMENTS SPACIEUX MAGASIN DE SKI DANS LA RÉSIDENCE PROCHE DES COMMERCES ACCÈS AU DOMAINE SKIABLE DES ARAVIS CENTRE Ô DES CIMES, SPA D ALTITUDE Le Chinaillon
Plus en détailREPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA
CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:
Plus en détailSÉCHAGE L ÉLECTROMÉNAGER CE QU IL FAUT SAVOIR
Suivez le guide! CE QU IL FAUT SAVOIR Votre facture d éléctricité n est pas votre facture de chauffage! Voici comment se répartit votre facture d éléctricité Attention plus vous consommez plus votre facture
Plus en détailESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX
ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle
Plus en détailAnnexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité
Référence : PT/HYG/003-C Page :Page 1 sur 15 Objet : - Permettre de dispenser des soins de qualité dans un environnement maîtrisé (garantie de propreté visuelle et bactériologique). - Eviter la propagation
Plus en détailEtudiant(e) à Reims : Comment se loger?
Etudiant(e) à Reims : Comment se loger? Année 2014-2015 1/ les Résidences Etudiants A/ Sur le campus de NEOMA BS : ACOBHA CAMPUS RESIDENCE B/ Dans Reims Champ de Mars Estudines Drouet d Erlon Résidium
Plus en détailDans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.
Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec
Plus en détail2 laveries dans la résidence avec lave-linge et sèche-linge. Tables et fers à repasser sur demande à l accueil.
GESTFAC est ouvert à tous (étudiant, stagiaire, apprenti, jeune salarié...) Les Etudiants sont prioritaires. Appartements ouvrant droit à l Aide au Logement. Colocation possible Appartements soumis à la
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY DISPOSITIONS GENERALES Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d un quelconque droit au maintien dans les lieux à l expiration
Plus en détailBienvenue dans notre villa
Bienvenue dans notre villa Avec sa vue imprenable sur la mer, cette luxueuse propriété de 750m 2 située sur la pointe de la Calla Vedella à Ibiza, (urbanisation de Calo den Real) vous promet un séjour
Plus en détailGUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT
GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT Juin 2015 Guide du logement étudiant Acteurs majeurs et incontournables pour trouver et louer votre logement en France Sommaire Préambule 1 Les résidences étudiantes 2 Choisir
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détailBien comprendre votre décompte de charges
Bien comprendre votre décompte de charges Les charges locatives L utilisation de votre logement nécessite un certain nombre de dépenses pour la fourniture de services (eau, électricité, chauffage, ) et
Plus en détailLISTE DES LOGEMENTS A NICE
LISTE DES LOGEMENTS A NICE Liste établie le 18 décembre 2012 et revue le 19 février 2014, proposée par l UIEN pour l année 2014. Tous les établissements mentionnés dans ce livret et les informations qu
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord
FOIRE AUX QUESTIONS -SITUATION Comment se rendre à la Baume La Palmeraie? Par avion, vous arrivez à l aéroport de Nice, vous prenez soit un taxi (100 euros le trajet) ou la navette (20 euros par personne
Plus en détail