Conditions générales de prestation du Club Laser Wave SupOptique
|
|
- Raymonde Renaud
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page 1 sur 10 Conditions générales de prestation du Club Laser Wave SupOptique Mis à jour par Fabien THERON, Président du club (2010) 12/02/2011 Ce guide regroupe l ensemble des protocoles de réglages et de sécurité à respecter lors d une prestation.
2 Page 2 sur 10 Table des matières : 1. Statut 2. Type de prestations 3. Formation des manipulateurs 4. Spécification du matériel 5. Danger oculaire 6. Mesures de sécurité 7. Danger électrique 8. Procédures administratives 9. Procédure d installation 10. Procédure de réglage 11. Facturation d une prestation 12. Communication lors des prestations 13. Note (concernant les shows extérieurs)
3 Page 3 sur Statut Le club Laser Wave SupOptique est rattaché à l association BDE SupOptique. Il regroupe des élèves ingénieurs de l de 1 ière, 2 ième et 3 ième années. Il exploite une source laser et un système de déviation de faisceau pour réaliser des spectacles. Ce club est à but non lucratif, les honoraires des prestations servant uniquement à l'entretien et au développement de notre matériel. 2. Type de prestation Nous réalisons des spectacles laser pour tous les événements qui demandent un fort impact sur le public. Il peut s'agir d'un show laser en continu pour toute une soirée, tout comme d'une animation préparée sur mesure pour des besoins ponctuels de promotion. Nous pouvons : - Projeter des effets volumétriques dans la fumée - Dessiner sur un écran, un mur, voire un immeuble ou un écran d'eau tout type de dessins, de textes (affichage de textes en temps réel à la demande), etc... - Diffuser des messages en direct
4 Page 4 sur 10 Nous sommes disposés à nous adapter aux besoins particuliers et à conseiller le client pour que notre spectacle soit une réussite pour lui et son public. Il nous est possible de projeter tout type de dessin, notamment les sponsors de la soirée (une diffusion de leurs logos durant la soirée sera des plus favorables pour les demandes de financement...). Le logiciel utilisé pour créer ces animations et gérer ces shows laser est un logiciel professionnel, Lasershow Designer 2000 de Pangolin. 3. Formation des manipulateurs Les élèves de l Institut d Optique reçoivent une formation d ingénieur en optique. Ils sont donc formés à l utilisation de lasers et alertés du danger potentiel qu ils représentent. Ils sont constamment sensibilisés à la sécurité pendant les séances de travaux pratiques dès la première année de leurs études. De plus, des cours de sécurité laser dispensés en 2 ième année viennent expliquer et démontrer le risque laser. Les manipulateurs les plus expérimentés forment alors les nouveaux arrivants aux spécificités des lasers de spectacle et du matériel employé. Lorsque les membres ont suivis les cours de sécurité laser, dispensés pas M Balembois, ils peuvent recevoir leur attestation leur permettant ainsi de manipuler l intégralité du système (installation, réglages ). Les membres n ayant pas cette attestation ne peuvent pas effectuer les réglages du laser, ni vérifier les protocoles de sécurité. 4. Spécifications du matériel Nous utilisons un laser Spectra-Physics BeamLok 2060 émettant dans le visible, principalement à 488 et 514,5nm (bleu-vert), et d une puissance continue de 7W en utilisation toutes raies. Le faisceau traverse un modulateur acousto-optique et un coupefaisceau mécanique en cas d urgence. Il est alors balayé à haute fréquence dans l espace par des scanners (miroirs actionnés par des moteurs galvanométriques). 5. Danger oculaire Ce laser appartenant à la classe IV, il présente un danger de brûlures oculaires et cutanées ainsi que d incendie. Dans notre cadre d utilisation et aux vues des spécifications du matériel utilisé, le danger le plus évident est le risque d accident oculaire : brûlure localisée et indolore mais irréversible de la rétine au point de focalisation du faisceau. Il en résulte des troubles de la vision tels l apparition de zones aveugles dans le champ de visibilité. Il importe donc de prendre des mesures de sécurité draconiennes.
5 Page 5 sur Mesures de sécurité Il est primordial de protéger les manipulateurs tout comme le public de tout rayon direct balayé ou non et d éventuelles réflexions sur des surfaces métalliques ou vitreuses. Bien que l exposition à un rayon direct balayé à haute fréquence et à grande distance de la source (>10m) présente des risques limités et que de nombreux exploitants de lasers de spectacle opèrent des tirs dans la foule pour accroître l impact du spectacle, le Laser Wave SupOptique s engage à respecter les conditions de sécurité suivantes : Aucun rayon directement émis par le laser ne doit toucher le public, ceci grâce à la définition d une fenêtre de sécurité logicielle et matérielle (constituée d un cache placé à la sortie des scanners) avant le spectacle : aucun rayon réfléchi par les scanners (miroirs de déviation) ne doit toucher la foule, et ceci avec une distance minimale réglementaire de 2m60 du sol pour éviter toute réflexion sur des objets réfléchissants portés en hauteur par le public. On préviendra par ailleurs le personnel de sécurité du danger potentiel du laser pour que toute personne tentant de monter sur les épaules d une autre en soit empêchée. L espace de projection doit être arrêté par une surface non réfléchissante (mur ou drap) ; on portera une attention particulière aux surfaces vitrées qui seront masquées par des draps ou tentures ignifugées. Par ailleurs le fonctionnement du laser pendant la soirée (hors réglages d installation effectués à puissance minimale et avec la plus grande précaution de la part des manipulateurs) aura lieu avec tous les capots de protection nécessaires en place pour que les seuls rayons émis soient ceux dans la fenêtre de sécurité. Le manipulateur gardera en permanence à portée de main la commande du coupe-faisceau mécanique et de l interrupteur général d arrêt d urgence du laser. 7. Danger électrique Le laser utilisé étant alimenté en 380V triphasé sous 32A, il présente un danger électrique majeur. On prendra donc soin de toujours disjoncter l alimentation en amont du laser lors de manipulations internes et pour toute connexion ou déconnexion de câbles. De plus on éloignera tant que possible l alimentation électrique (câbles et transformateur) et alimentation en eau. Le commanditaire s engage à fournir une alimentation électrique 380V triphasé 32A conforme et adaptée à l alimentation du laser. Il se rendra responsable des dégâts matériels ou corporels causés par un défaut ou une non-conformité de l alimentation électrique. 8. Procédures administratives L utilisation de lasers de spectacle doit avoir lieu après l autorisation de la préfecture du lieu concerné. Il est donc nécessaire d effectuer une déclaration préalable du matériel auprès de la préfecture. Cette déclaration est généralement effectuée par le commanditaire du spectacle. Il importe cependant au Laser Wave SupOptique de l informer de la nécessité de
6 Page 6 sur 10 cette déclaration et de lui fournir toutes les attestations de conformité et normes de sécurité requises par la préfecture. Le commanditaire est par ailleurs responsable des dégâts matériels éventuellement infligés au matériel par un élément (personne ou objet) extérieur au Laser Wave SupOptique. Il devra le cas échéant prendre à sa charge les frais de réparation du laser. Il importe donc au commanditaire de fournir une attestation d assurance ou une caution au Laser Wave SupOptique. L utilisation du laser en spectacle nécessite la souscription d une assurance civile dégageant la responsabilité des manipulateurs de Laser Wave SupOptique en cas d accident corporel. Cette assurance est prise en charge par le club Laser Wave SupOptique, par le biais du BDE SupOptique dont il dépend. 9. Procédure d installation Pour un spectacle en soirée, nous commençons l'installation l'après-midi (suivant les lieux) après un repérage du lieu au préalable. Les zones d'installation du laser et de projection sont choisies en se concertant avec le commanditaire ainsi que les autres prestataires (lumières) présents sur le site, nous intégrons ainsi au mieux notre spectacle dans le cadre de la soirée. Avant toute installation, le commanditaire doit s assurer que la zone dans laquelle est située le Laser Wave permet d effectuer un tir laser sur une surface ignifugée. La hauteur de plafond du lieu doit également être assez grande, afin que la zone de tir du laser soit à une hauteur minimale de 2m60 pour assurer la sécurité des participants à l évènement. Le commanditaire s assure également que la zone dans laquelle les prestataires s installent, bénéficie d une arrivée électrique triphasée à 380V et 32A. Il s engage également à fournir une arrivée d eau à une pression de 2 bars, avec un débit de 10 L/min, pour le refroidissement du laser. Si l une de ces quatre conditions n est pas respectée, le show ne pourra pas avoir lieu pour des raisons de sécurité (danger oculaire, risque d incendie) ou techniques (puissance électrique et/ou pression de l eau insuffisante pour la mise en route du laser). 10. Procédure de réglage Le réglage des éléments optiques entourant le laser est une phase critique pour la sécurité des manipulateurs. Il importe donc d appliquer une certaine procédure pour éviter tout accident : L alimentation électrique du laser ne doit être effectuée que lorsque l accès aux connexions électriques internes a été rendu impossible par la mise en place des capots protecteurs. De plus toutes les connexions externes auront été éloignées des voies de passage pour éviter tout risque de déconnexion ou de rupture de câble. Le port de lunettes de protection laser étant rendu impossible par la nature même du réglage (l impact du faisceau sur les éléments optiques doit être vu pour effectuer
7 Page 7 sur 10 le réglage), nous proposons une procédure de réglage peu contraignante et très sécurisante pour le manipulateur. Tous les réglages optiques (alignement du modulateur acousto-optique et des scanners) se font à puissance minimale (quelques milliwatts) pour limiter l effet de tout impact accidentel du laser sur la rétine. Le manipulateur doit utiliser en permanence une feuille de papier blanc pour occulter le faisceau, et une feuille de papier noir pour visualiser son trajet. La phase la plus critique étant l alignement des scanners où le faisceau peut être réfléchi dans toutes les directions, le manipulateur placera la feuille de papier noir devant lui pour matérialiser tout faisceau incident. S étant assuré qu aucun faisceau n est réfléchi dans sa direction, il peut enlever la feuille et observer l impact du faisceau sur les miroirs et effectuer le réglage adéquat. En appliquant attentivement cette procédure, le manipulateur se protège efficacement d un impact accidentel du laser sur son œil. Le réglage optique étant terminé, il place les capots de protection et défini la fenêtre de sécurité pour assurer la sécurité du public. Cette fenêtre de sécurité doit être paramétrée à l aide du logiciel Lasershow Designer 2000, et doit délimiter une zone tirant au dessus de la hauteur réglementaire (2m60) et restant sur la surface non réfléchissante et ignifugée. Dés que toutes ces règles sont remplies, le show peut commencer. 11. Facturation d une prestation Le coût d une prestation correspond à celui mentionné sur la facture. Les organisateurs désirant une prestation doivent payer un acompte, à l ordre de Laser Wave SupOptique, d un montant correspondant à la moitié du coût de la prestation (50% du prix facturé). Dans certains cas, si la localisation géographique de l évènement nécessite la location d un véhicule et/ou des frais de transport (essence, péage ) trop élevés, ils seront ajoutés aux frais à payer par les organisateurs. De même, les organisateurs donnent un droit d accès gratuit à l évènement aux membres du club. S il est nécessaire aux membres du club de venir installer le matériel en dehors des horaires de l évènement, les organisateurs doivent pouvoir assurer un lieu pour le stockage du matériel, ainsi qu un lieu de repos pour eux. 12. Communication lors de la prestation Le Club Laser Wave SupOtique se réserve le droit de diffuser son image, ainsi que celle des ses partenaires, à plusieurs reprises au cours de l évènement et ce dans le but d assurer sa communication auprès des participants à cet évènement.
8 Page 8 sur Note (concernant les shows extérieurs) Les mesures de sécurité précédemment énoncées s appliquent aux spectacles laser en intérieur. Dans le cas d une utilisation laser en extérieur, l organisateur doit demander une autorisation auprès des instances directrices de l aviation civile.
9 Page 9 sur 10 Laser Wave SupOptique Club du BDE SupOptique 2, Rue Augustin Fresnel RD Palaiseau CEDEX Palaiseau, le.. Je soussigné(e), en qualité de.. déclare avoir pris connaissance et approuvé(e) les conditions générales de prestation du Club Laser Wave SupOptique. Signature (1) du commanditaire (1) faire précéder la signature de la mention «lu et approuvé»
10 Page 10 sur 10 Laser Wave SupOptique Club du BDE SupOptique 2, Rue Augustin Fresnel RD Palaiseau CEDEX Palaiseau, le.. Je soussigné(e), en qualité de.. déclare avoir pris connaissance et approuvé(e) les conditions générales de prestation du Club Laser Wave SupOptique. Signature (1) du commanditaire (1) faire précéder la signature de la mention «lu et approuvé»
POLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailPROPRIÉTÉS D'UN LASER
PROPRIÉTÉS D'UN LASER Compétences mises en jeu durant l'activité : Compétences générales : S'impliquer, être autonome. Elaborer et réaliser un protocole expérimental en toute sécurité. Compétence(s) spécifique(s)
Plus en détailSensibilisation à la Sécurité LASER. Aspet, le 26/06/2013
Sensibilisation à la Sécurité LASER Aspet, le 26/06/2013 Modes d émission LASER P c P 0 P moy 0 Emission pulsée Salve ou train de N impulsions Emission continue Q i t i t Longueur d onde λ Emission continue
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES APPLICABLES AU 01 SEPTEMBRE 2008 MODIFIABLES SANS PRÉAVIS ARTICLE 1 - DÉFINITIONS : On entend par «MACOLOGIS», MACOLOGIS Entreprise Individuelle 533, Bd
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détailAssurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés
Assurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés Multirisque Notice d information 2010/2011 Le contrat multirisque a été conçu conjointement par la MAIF
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21
ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 HYGIENE ET SÉCURITÉ JUIN 2001 Francis MINIER Inspecteur d Hygiène et de Sécurité Correspondant académique à la sécurité Tel : 02 38 79 46 64 Secrétariat
Plus en détailNUAGE VERT 2008 Dossier Technique. Aide à la production Dossier Nº M2114/48 /2007
NUAGE VERT 2008 Dossier Technique Aide à la production Dossier Nº M2114/48 /2007 Le dispositif technique sur lequel repose Nuage Vert consiste en une caméra thermosensible, un logiciel de tracking en vision
Plus en détailEpreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE
SUJET DE CONCOURS COMMUN AUX CENTRES DE GESTION : CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SESSION 2014 SPECIALITE «ENVIRONNEMENT, HYGIENE» Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014
Plus en détailCOVEA RISKS garantit l ensemble des adhérents de la Fédération Française de Hatha Yoga
RÉSUME DU CONTRAT D ASSURANCE N 116.435.045 OBJET DU CONTRAT Il couvre: - l'assurance Responsabilité Civile, - l'assurance Responsabilité Administrative, - l'assurance Recours et Défense Pénale, - l'assurance
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 1. Objet de la maison des associations. La maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre
Plus en détailGuide d utilisation des LASER
Guide d utilisation des LASER Mai 2013 Mikael Leduc, département de génie physique Officier en Sécurité Laser Table des matières 1. Laser 1.1 Classes et dangers p.2 1.2 Exposition maximum permise p.3 2.
Plus en détailConditions Générales de vente de
Conditions Générales de vente de 1 Article 1 - Définitions : Le CLIENT (VOUS) est la personne physique ou morale qui a passé commande d'une PRESTATION de services à, et de ce fait, à été informé des présentes
Plus en détailSTYLEGUIDE ÉLÉMENTS DE BASE PARTENAIRES
STYLEGUIDE ÉLÉMENTS DE BASE PARTENAIRES SUR LA BONNE VOIE. COMMENT INTÉGRER LE LOGO FORMATIONPROFESSIONNEL- LEPLUS.CH À SES PROPRES ACTIVITÉS DE COMMUNICATION La marque FORMATIONPROFESSIONNELLEPLUS.CH
Plus en détailScanner de film numérique
HD-CR 35 NDT Le nouveau standard de la radiographie numérique avec la technologie TroisFocales Scanner de film numérique Données techniques HD-CR 35 NDT Taille ajustable des spots laser : 12,5-25 - 50
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détailPROGRAMME DE LOGEMENTS AVEC SERVICES DE SOUTIEN LIGNES DIRECTRICES OPÉRATIONNELLES
PROGRAMME DE LOGEMENTS AVEC SERVICES DE SOUTIEN LIGNES DIRECTRICES OPÉRATIONNELLES Janvier 2009 TABLE DES MATIÈRES Page Préambule 3 1. Dotation en personnel 4 1.1 Compétences du personnel 4 1.2 Fonctions
Plus en détailLIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.
LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. DISPOSITIONS COMMUNES DEFINITIONS GENERALES Accident Tout événement soudain et
Plus en détailStation Totale Geomax Série Zoom30
Station Totale Geomax Série Zoom30 GeoMax Profil de l entreprise GeoMax est une entreprise fort de solides positions sur L étroite collaboration qui présente à l international et le marché des technologies
Plus en détailAccident de travail et de trajet (droit privé)
Accident de travail et de trajet (droit privé) Fondamentaux Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne
Plus en détailL humain au cœur de l entreprise. De l identification à la gestion des Risques Professionnels
L humain au cœur de l entreprise De l identification à la gestion des Risques Professionnels Petit déjeuner Conférence du 17 Mars 2009 Sommaire 1. IDER : Identification des Dangers et Évaluation des Risques
Plus en détailNumérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailLASER MOVEMENT LM 21 CONTROLEUR LASER GUIDE D UTILISATION LASER MOVEMENT 1
LASER MOVEMENT LM 21 CONTROLEUR LASER GUIDE D UTILISATION LASER MOVEMENT SARL au capital de 125 000 Euros - Since 1972 Siège, atelier, studio : ZA Le Trou Grillon - 91280 St Pierre du Perray - France RCS
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE
À photocopier en deux exemplaires À remplir et à signer par le responsable du groupe et le propriétaire Quand? Le plus tôt possible pour garantir la réservation du lieu À conserver : Un exemplaire pour
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailDIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00
Plus en détailSOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement
SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement Rubrique : Fonctionnels de la prévention du ministère... 2... 4 Rubrique : Risques psychosociaux...12 1 SOMMAIRE Rubrique : Fonctionnels
Plus en détailSystèmes Dynamiques. making workspace work
Systèmes Dynamiques making workspace work Systèmes dynamiques systèmes de stockage avec élévateur LISTA Optimiser l'espace, optimiser le temps, optimiser les coûts Une technique de stockage rationnelle
Plus en détailRèglement de location de la salle de réceptions du Foyer
Place Saint-Etienne, 6 6723 Habay-la-Vieille 063 / 42 45 18 contact@cinelefoyer.net www.cinelefoyer.net Salle de cinéma Salle de réunions Salle de réceptions Activités culturelles Règlement de location
Plus en détailColonnes de signalisation
COLONNES LUMINEUSES Ø 7 5 Ø 7 compactes à diodes Avantages : Solution complète prête à être raccordée Faible hauteur de montage Durée de vie des diodes extrêmement longue (au moins 70.000 h) et donc pratiquement
Plus en détailNotice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020
Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,
Plus en détailSecurity Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité
Security Service de Services sécurité Protocole de surveillance des alarmes de sécurité TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS Page 1 4.0 PROTOCOLE 4.1 Généralités.. Page
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailPour la création d une maison d assistants maternels
CHARTE DÉPARTEMENTALE Pour la création d une maison d assistants maternels Mars 2011 CHARTE DÉPARTEMENTALE Pour la création d une maison d assistants maternels Le Code de l Action Sociale et des Familles
Plus en détailEntreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Plus en détailAccéder à ZeCoffre via FTP
Accéder à ZeCoffre via FTP Table des matières Introduction... 2 Qu est-ce que FTP... 3 Comment se connecter à ZeCoffre via FTP... 4 Connexion FTP depuis Windows / Linux / Mac OS X... 5 Connexion FTP depuis
Plus en détailSIRENE SANS FIL SOLAIRE 433MHz 30/80m SSFS = SG-1100T
SIRENE SANS FIL SOLAIRE 433MHz 30/80m SSFS = SG-1100T Sirène solaire extérieure auto-alimentée sans fil avec récepteur intégré à code tournant. Boîtier polycarbonate de 3mm résistant aux intempéries, autoprotection
Plus en détailProtocole de sécurité chargement déchargement
Protocole de sécurité chargement déchargement Note pratique de prévention N.P.P.-01/2007 CRAM Centre Ouest Caisse Régionale d Assurance Maladie Centre Ouest 37 avenue du Président René Coty - 87048 LIMOGES
Plus en détailLICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES
GARANTIES COMPLEMENTAIRES ET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE - SERVICE CONTENTIEUX LICENCE - ASSURANCE En cas d'accident sportif Frais de soins de santé Prothéses dentaires Soins optiques Capital Invalidité
Plus en détailALARME DOMESTIQUE FILAIRE
ALARME DOMESTIQUE FILAIRE DOSSIER RESSOURCES Académie de LYON BAC Pro Électrotechnique, Énergie, Équipements Communicants Page 1 sur 15 SOMMAIRE Introduction... page 3/15 Le sous-système : maquette alarme
Plus en détailMémento à l usage du personnel des laboratoires
Mémento à l usage du personnel des laboratoires sécurité laser édition février 2005 Pôle Maîtrise des Risques Direction de la Protection et de la Sûreté Nucléaire Symbole des nouvelles technologies, l
Plus en détailLe Bon Accueil Lieu d art contemporain - Sound Art INTERFÉRENCES ATELIERS / EXPOSITION / CONCERT
Le Bon Accueil Lieu d art contemporain - Sound Art INTERFÉRENCES ATELIERS / EXPOSITION / CONCERT 4 ATELIERS TOUT PUBLIC / 1 INSTALLATION SONORE ET CINETIQUE / 1 PERFORMANCE AUDIOVISUELLE - REVISITER DES
Plus en détailL Environnement Social de l Artisan. En partenariat avec
L Environnement Social de l Artisan En partenariat avec SOMMAIRE Présentation de l APTI Les besoins d un jeune créateur La loi Madelin La Santé La Prévoyance La Retraite L environnement social de l artisan
Plus en détailLES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES
GESTION DES FLUx Cartes Affaires Mission Plus ENTREPRISES ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX CRÉDIT BAIL AFFACTURAGE PRODUITS DE MARCHÉ CORPORATE FINANCE ASSURANCE INTERNATIONAL ADMINISTRATEUR DE BIENS
Plus en détailMarché à procédure adaptée. Cahier des charges. Assurances
Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges Assurances Date limite de réception des offres Le 28 octobre 2011 à 12h00 Syndicat Mixte Interrégional
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailMentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle
Mentions Légales Site web édité et hébergement par l auto-entreprise Axxom de Delorme Andy. N de Siret : 518 501 572 00011 17 chemin du petit clora 63400 Chamalières Téléphone : 06-21-53-88-99 Mail : contact@axxom.fr
Plus en détailFACILITIES. Tél. 04 97 288 800. www.bovis-facilities.fr. Multi. Technique. Multi. Services FACILITIES
Fotolia.com FACILITIES Au cœur de votre environnement de travail Pour l ensemble de nos prestations, bénéficiez d une qualité de service optimale, d un interlocuteur unique et d une maîtrise de vos dépenses.
Plus en détailConseils déco express Comment éclairer une pièce, décorer vos murs, habiller vos fenêtres?
Conseils déco express Comment éclairer une pièce, décorer vos murs, habiller vos fenêtres? Textes rédigés pour le site www.mmatravodeco.com Reportage : projet de décoration Bambù, Paris 14 e Photos : Béatrice
Plus en détailContrat Syndic de Droit
Pour le Syndicat des copropriétaires de la Résidence.. Contrat Syndic de Droit XX février 2015 Office public de l habitat des communes de l Oise 4 rue du Général Leclerc CS 10105-60106 Creil Cedex 1 T.
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailGuide Tarifaire Banque Privée
Guide Tarifaire Banque Privée AfrAsia Bank Limited Bowen Square 10, Dr Ferriere Street Port Louis Mauritius Tel : (230) 208 5500 Fax : (230) 213 8850 afrasia@afrasiabank.com www.afrasiabank.com BRN : C07067923
Plus en détailComité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014
Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014 Responsabilités et assurances dans le domaine du sport Présentation de la maïf La Maïf est le 1 er assurées. assureur des
Plus en détailProgramme-cadre et détail du programme des examens relatifs aux modules des cours de technologie, théorie professionnelle
Profil des compétences professionnelles Programme-cadre et détail du programme des examens relatifs aux modules des cours de technologie, théorie professionnelle Organisation pratique Détail du programme
Plus en détailSpectrophotomètre double faisceau modèle 6800
Spectrophotomètre double faisceau modèle 6800 Spectrophotomètre double faisceau modèle 6800 Double faisceau avec optiques parfaitement stables. Bande passante 1,5 nm. Logiciel de navigation Jenway Flight
Plus en détailSALARIÉS INTÉRIMAIRES ET PERMANENTS FORMATION EN ENTREPRISE UTILISATRICE FICHES PRATIQUES «PLAN» v1-11/2013 - photo : gettyimages
L accord du 21 septembre 2012 a restreint les possibilités de formation des salariés intérimaires en entreprise utilisatrice (EU) dans le cadre du plan de formation. Les salariés intérimaires pourront
Plus en détailProgramme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment)
FORMATION TECHNICIEN EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment) Tél : 06 01 744 2 33 http:/ /www.
Plus en détailAdBackup Laptop. Solution de sauvegarde pour flotte nomade. Société Oodrive www.adbackup-corporatesolutions.com
AdBackup Laptop Solution de sauvegarde pour flotte nomade Société Oodrive www.adbackup-corporatesolutions.com Sommaire Présentation d Oodrive...3 Carte d identité...3 Références clients...3 Les enjeux...4
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailUTILISATEUR. Notice d utilisation du service Support de Psi Informatique
PSI INFORMATIQUE SUPPORT GUIDE D UTILISATION UTILISATEUR Version V2.1 Date Novembre 2011 Auteurs Support PSI Page 1 sur 10 La société PSI-Informatique met en place une nouvelle édition de notre système
Plus en détailFibre optique, copropriété et opérateurs
ARC, Actualité /12 12 07/ Fibre optique, copropriété et opérateurs Tous les jours nos adhérents nous interrogent : «Nous recevons une proposition d installation gratuite de la fibre optique, de X, Y ou
Plus en détailAccessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.* *Application de l arrêté du 21 mars 2007, de l arrêté du 1er août 2006 et de
Plus en détailUNIVERSITE MOHAMMED V Rabat Ecole Normale Supérieure
UNIVERSITE MOHAMMED V Rabat Ecole Normale Supérieure APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX 08/ENS/24 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Lot n 2 : Achat et installation de matériel pour l enseignement
Plus en détailGuide pratique pour les clubs
Guide pratique pour les clubs Mise à jour le 19 août, 2014 Guide pratique pour les clubs Table des matières DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1. Exigences pour former un club... 4 2. Types de club... 4 3. Interaction
Plus en détailLES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE
LES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE LES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE Tous les jours, des milliers de Néo-Brunswickois travaillent près de produits chimiques dangereux. Même si
Plus en détailLE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE
LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE Avant-propos Cher copropriétaire, Vous venez d acquérir un logement dans un immeuble en copropriété. Nous sommes heureux de vous accueillir et nous vous souhaitons d y vivre
Plus en détailCONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés
Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties
Plus en détailUn spectromètre à fibre plus précis, plus résistant, plus pratique Concept et logiciel innovants
& INNOVATION 2014 NO DRIVER! Logiciel embarqué Un spectromètre à fibre plus précis, plus résistant, plus pratique Concept et logiciel innovants contact@ovio-optics.com www.ovio-optics.com Spectromètre
Plus en détailLivret d accueil. Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie. Livret d accueil.
1 Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie Janvier 2014 2 NOTICE L intégration d un jeune embauché dans une entreprise et au sein d une équipe de travail est
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules ESSENTIELLES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps ECO ACTIVE - les essentielles DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la
Plus en détailGuide de l utilisateur Mikogo Version Windows
Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Table des matières Création d un compte utilisateur 3 Téléchargement et installation 4 Démarrer une session 4 Joindre une session 5 Fonctionnalités 6 Liste
Plus en détailLe Pack Expat CFE collectif
Pour mes salariés, la parfaite continuité avec leur protection sociale française! Le Pack Expat CFE collectif Humanis et la CFE, vous permettent de protéger efficacement vos salariés Santé Une couverture
Plus en détailAide à l'application Chauffage et production d'eau chaude sanitaire Edition décembre 2007
Aide à l'application Chauffage et production d'eau chaude sanitaire 1. But et objet Une série d'aides à l'application a été créée afin de faciliter la mise en œuvre des législations cantonales en matière
Plus en détailANALYSE SPÉCIFIQUE AÉROPORTS
ANALYSE SPÉCIFIQUE AÉROPORTS Aéroports La sécurité dans les aéroports couvre une large gamme de possibilités à envisager. De la sécurité des passagers, la gestion du trafic, jusqu au contrôle des passagers
Plus en détailUTILISATION DU WEB-FFS SUR FFSSKI (Dépôt des épreuves et inscription des concurrents)
Création d un compte depuis FFSSKI : UTILISATION DU WEB-FFS SUR FFSSKI (Dépôt des épreuves et inscription des concurrents) A partir de la page d accueil du logiciel de course FFSSKI cliquez sur «Aucune
Plus en détailChapitre 02. La lumière des étoiles. Exercices :
Chapitre 02 La lumière des étoiles. I- Lumière monochromatique et lumière polychromatique. )- Expérience de Newton (642 727). 2)- Expérience avec la lumière émise par un Laser. 3)- Radiation et longueur
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailCCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale
CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi
Plus en détailGuide Tarifaire Banque Privée
Guide Tarifaire Banque Privée AfrAsia Bank Limited Bowen Square 10, Dr Ferriere Street Port Louis Mauritius Tel : (230) 208 5500 Fax : (230) 213 8850 afrasia@afrasiabank.com www.afrasiabank.com BRN : C07067923
Plus en détailPrévenir... les accidents des yeux
Prévenir... les accidents des yeux 19 Ce qui peut venir troubler notre vision Chaque année, des milliers de personnes perdent la vue ou ont une importante baisse de la vision, à la suite d un accident
Plus en détailETAT DE L INSTALLATION INTERIEURE D ELECTRICITE
SARL CLAUDE MOREAU 401 rue de Bordeaux 16000 ANGOULEME Tél. : 05 45 94 10 94 - Fax : 05 45 94 66 57 http://www.claude-moreau-diagnostic.com ETAT DE L INSTALLATION INTERIEURE D ELECTRICITE Date de la mission
Plus en détailUGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01. ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10
UGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01 ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10 www.aiphone.fr Crée-le : Mai 2005 Dernière modification le
Plus en détail1 LE L S S ERV R EURS Si 5
1 LES SERVEURS Si 5 Introduction 2 Un serveur réseau est un ordinateur spécifique partageant ses ressources avec d'autres ordinateurs appelés clients. Il fournit un service en réponse à une demande d un
Plus en détailLoi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments
Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailExtension de garantie Assistance
1 Afin de vous garantir les meilleures conditions de service, une société indépendante et spécialisée gère les prestations d assistance : Mutuaide 8-14 avenue des Frères lumière 94366 Bry-sur-Marne cedex
Plus en détailen toute sécurité Votre habitation La sécurité repose sur
ma solution TRANQUILLITÉ LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE Votre habitation en toute sécurité Pour vivre en toute sérénité et vous protéger contre tous risques électriques, votre installation doit respecter quelques
Plus en détailLES ASSURANCES : de la négociation des contrats jusqu au versement des LA PROTECTION JURIDIQUE
LES ASSURANCES : de la négociation des contrats jusqu au versement des indemnités. LA PROTECTION JURIDIQUE LES THEMES QUI SERONT ABORDES LES DIFFERENTS INTERVENANTS EN MATIERE D ASSURANCE DE COPROPRIETE
Plus en détailCopropriété et assurances. Fédération française des sociétés d assurances DEP 302 - JUIN 2003
DEP 302 - JUIN 2003 Copropriété et assurances Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax DEP : 01 465
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE ELEMENTS DE CORRECTION
ASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE PREMIER TRAVAIL : 25 points Question 1-1 : 5 points ELEMENTS DE CORRECTION Les faits Choc d un VTM contre le hangar en location à M LAROSE Jean le 15/07/2005
Plus en détailLe contrat SID-Services
Version : 2.4 Revu le : 01/09/2008 Auteur : Jérôme PREVOT Le contrat SID-Services Objectif : Mettre en place un suivi actif et sécurisé de votre informatique. Moyens : SID vous propose une gamme d outils
Plus en détailSTAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015
1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour
Plus en détailLe Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
Plus en détailRèglement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.
Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat
Plus en détailQui gère quoi? Salles de réunion et installations de conférence Conseils pratiques Organiser
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture Organiser une conférence, une réunion, une exposition ou un événement culturel à l UNESCO édition 2012 Informations pour les délégations
Plus en détail