MODALITES#DE#CONTROLE#DES#CONNAISSSANCES# DE#LA#FACULTE#D ECONOMIE#ET#DE#GESTION#

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1 MODALITESDECONTROLEDESCONNAISSSANCES DELAFACULTED ECONOMIEETDEGESTION LICENCEProfessionnelle MENTION:«ManagementdesOrganisations» Spécialité:«CollaborateurenCabinetd ExpertiseComptable(COCA)» (DOMAINEDROIT,ECONOMIE,GESTION) Annéeuniversitaire Document)voté)au)Conseil)d UFR)du)11)Juin)2015)et)à)la)CFVU)du)2)Juillet)2015) La Faculté d Economie et de Gestion est habilitée à délivrer le diplôme de Licence Professionnelle Mention Management des Organisations, Spécialité «Collaborateur en Cabinet d Expertise Comptable». 1.Architectureetprincipesd organisationdesdiplômes Chaquediplômeestorganiséensemestres,euxCmêmesdécomposésenunitésd enseignement(ue).achaqueue est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l ensembledesuequileconstituent.uneannéeuniversitairesecomposededeuxsemestres:elleregroupeuntotal de60crédits. Pourêtreaccueillisdanslesformationsconduisantàlalicenceprofessionnelle,lesétudiantsdoiventjustifier: Csoitd'undiplômenationalsanctionnantdeuxannéesd'enseignementsupérieurvalidées(DEUG,DUT,BTS,BTSA, DEUST)dansundomainedeformationcompatibleavecceluidelalicenceprofessionnelle; Csoitdelavalidationdesétudes,expériencesprofessionnellesouacquispersonnels. Lalicenceprofessionnelleestundiplômenationaldel'enseignementsupérieurconférantàleurtitulairelegrade universitairedelicence(180ects).l annéedelicenceprofessionnellereprésenteunevaleurde60crédits. 2.Inscription,contrôledesconnaissancesetvalidation 2.A)%Modalités%d inscription% L inscription administrative annuelle permet à l étudiant de s acquitter de ses droits de scolarité : elle n a lieu qu unefoisaudébutdel annéeuniversitaireetcouvredonclesdeuxsemestres. Lenombred inscriptionsannuellesconsécutivesenlicenceprofessionnelle«collaborateurencabinetd Expertise Comptable»estlimitéàdeuxinscriptionsconsécutivesmaximum. Touteinscriptionannuellesupplémentaireéventuellenepourraêtreaccordéequesurdérogation. Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptionsannuelles;ilsrelèventalorsdurégimedelareprised études. L inscription administrative doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : Chaquesemestre,lesétudiantsdoiventréaliserl InscriptionPédagogiqueenutilisantlaprocédureinformatisée conçue à cet effet, cette procédure permettant d être inscrit aux examens. Un accusé de réception de leur inscriptionestproduitetenvoyéàlademandedel étudiantàl adressecourrieldesonchoix:seulcetaccusépeut fairefoiencasdelitige.lesétudiantsn ayantpasrespectécetteprocédurenepourrontpasparticiperàlasession d examen. 2.B)%Organisation%et%règles%du%contrôle%des%connaissances% Lesenseignementssemestrielsdonnentlieuàuneévaluationdesacquisdontlesmodalitésd organisationrelèvent duseulchoixdelacomposantedanslerespectdelaréglementation. Dans cette perspective, trois types d organisation du contrôle des connaissances sont possibles selon les UE ou élémentsconstitutifsd UE: 1

2 2.B)a)lesconnaissancessontévaluéesauseulmoyend uncontrôleterminal. 2.B)b) les connaissances sont évaluées à l issue d une combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu. En licence professionnelle Collaborateur en cabinet d expertise comptable, une seule session d examens est proposée. Danslescas2.B)a)et2.B)b)décritsciCdessus,uneseulesessiond examensestdoncorganisée. Laprésenceàtouteslesépreuvesestobligatoire. 2.B)c)lesconnaissancessontévaluéesaumoyend uncontrôlecontinuintégral(cci) Lorsque le CCI est instauré, celuicci se compose d au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune de ces épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenterplusde50%delanotefinaledel enseignementconcerné.l assiduitéàtouslesexamens/épreuvesdu CCI est obligatoire. Le CCI se substitue aux examens terminaux et ne fait pas l objet d une seconde session sauf exceptionpourrégimedérogatoire. 2.C)%Critères%de%validation%des%connaissances% 2.C)a)Validationdel UE Principesgénéraux: Lesunitésd enseignementpeuventêtreacquisesselondeuxmodalités: C par CAPITALISATION : lorsque l UE est validée selon les critères définis dans les modalités de contrôle des connaissances(cfprécisionsinfra),lescréditsassociéssontdéfinitivementobtenus. CparCOMPENSATION:lorsquelanoteobtenueàl UEestinsuffisante,celleCcipeuttoutefoisêtrecompenséeparles notesobtenuesàd autresunitésd enseignementdelamêmeannée(cfprécisionsinfra).l UEdéficienteestalors déclaréeacquiseparcompensation. DanslecadredelalicenceprofessionnelleCollaborateurencabinetd expertisecomptable: CUneUEestacquiseparcapitalisationdèslorsquesanoteestsupérieureouégaleà10/20. Si l UE comporte des éléments constitutifs, la note à l UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des élémentsquilacomposent.danscecas,lescoefficientsrespectifsdesélémentsconstitutifsdel UEsontprécisés danslesdispositionsparticulièrespropresàlaformation.s ilsnesontpasprécisés,ilssontégauxà1. CLesUEsecompensententreellessilediplômeestobtenu(cfprécisionsinfra):lorsquelanoteàl UEestinférieure à10/20,maisquel étudiantaobtenulediplômedelicenceprofessionnelle,l UEestalorsacquiseparcompensation. TouteUEobtenue,parcapitalisationouparcompensation,l estdéfinitivement,sanspossibilitéderenonciation. Sil UEobtenueestconstituéedeplusieurséléments,cesdernierssontégalementconsidéréscommedéfinitivement validés,quellequesoitlanoteattribuéeàchaqueélémentconstitutifdel UE. Demêmesontcapitalisableslesélémentsconstitutifsdesunitésd enseignementdontlavaleurencréditsestfixée. 2.C)b)Validationdelalicenceprofessionnelle Lalicenceprofessionnelleestdécernéeauxétudiantsquiontobtenuàlafoisunemoyennegénéralepondéréeégale ousupérieureà10sur20àl'ensembledes unitésd'enseignement,ycomprisleprojettutoréetlestage,etune moyenne pondérée égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble constitué du projet tutoré et du stage. Sauf précisionscontraires,lapondérationestfixéeparlescréditsaffectésàchaqueue. Lorsquelalicenceprofessionnelleestobtenue,touteslesUEsontacquises(parcapitalisationouparcompensation). Lorsquelalicenceprofessionnellen'apasétéobtenue,lesunitésd'enseignementdanslesquelleslamoyennede10 aétéobtenuesontcapitalisables. Ladélivrancedelalicenceentraînel obtentionde180crédits. 2.C)c)Déterminationdelamentionobtenueàlalicence Ellesefaitsurlabasedelamoyennegénérale(MG)del année,enpremièrecommeendeuxièmesession,selonles palierssuivants: *20>=MG>=18/20:mentionTrèsBienavecfélicitationsdujury *18>MG>=16/20:mentionTrèsBien *16>MG>=14/20:mentionBien 2

3 *14>MG>=12/20:mentionAssezBien *12>MG>=10/20:mentionPassable 3.Absences,dispensesetvalidationsd acquis,stage 3.A)Priseencomptedesabsencesjustifiéesetinjustifiées Lestatut«défaillant»estaffectéàtoutétudiantayantenregistréuneabsencejustifiéeouinjustifiéeàunexamen. Cetterèglevautpourtouteslessessionsd examen,pourlesformationsévaluéesaumoyend unesessionunique commepourlesformationsévaluéesaumoyendedeuxsessions. Lestatutdedéfaillantentraînelenoncalculdelamoyenneausemestreetdonclanonvalidationdusemestre. Lesétudiantsabsentslorsd uneépreuvebénéficientd undélaide5joursouvréspourjustifierleurabsenceauprès de la scolarité de leur composante derattachement. Ce délai court à compter de la date de l épreuve à laquelle l absenceaétéconstatée. Al issuedeladernièresessiond examen,l admissionàcomposerlorsd unesessionexceptionnelledesubstitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demandeexpresse,etdontl absenceaétéjustifiée. Unecommissionadhocdecomposanteestcompétentepourstatuersurcesdemandes.Elleapprécielecaractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l absence justifiée, en s appuyant notamment sur les critères suivants: C survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu hospitalisation; Cévénementfamilialavéréetgrave(telquedécès)ayanttouchéunmembredelafamilleayantunliendirectavec l'étudiant(conjoint,enfant,père,mère,fratrie). Danslecadred uncontrôlecontinu,ilappartientàlacommissionadchocdecomposanted apprécierdansquelle mesureuneabsenceconstatéeàune/desépreuve(s)constitutive(s)del évaluationdétermineral attributiond une absencejustifiéeouinjustifiéeàl élémentpédagogiquecorrespondant. 3.B)Priseencomptedesdispensesd examenetdesvalidationsd acquis Les éléments pédagogiques affectés d une validation d acquis ou d une dispense d examen ne sont pas pris en comptedanslescalculsdemoyennesnumériques. 3.C)Stagesfacultatifs Lesétudiantsontlapossibilitédefairedesstagesfacultatifs,obligatoirementaccompagnésd'uneconvention.Ces stagesfontl'objetd'unevalidationpréalableparleresponsabledeformationetd'uneévaluationnoncréditée. 4.Régimesspéciauxd études(rse) Lalistedesétudiantspouvantbénéficierd unrégimespéciald étudesetlesdispositionsarrêtéesàleurintention sontfixéesparl Universitéd AixCMarseille(voirannexe:régimesspéciauxd étudesautitredel année2015c2016)et complétéesparlesdispositionsspécifiquesdéfiniesparlafacultéd EconomieetdeGestionàl intentiondecertaines catégories d étudiants (voir annexe: liste des régimes spéciaux d études complémentaires proposés par la composante). 5.Définitiondel assiduité Ladéfinitionsuivantedel assiduités appliqueàtoutdossiernécessitantd entenircompte. Unétudiantestdéclaréassidus ilestprésentàaumoins80%desexamensterminauxdesélémentsconstitutifsdu semestre. 6.Présencesentravauxdirigés La présence aux Td est obligatoire, exception faite aux étudiants bénéficiant de régimes spéciaux d études (cf paragraphe 4). Les étudiants bénéficiant de régimes spéciaux d études déterminent en début de semestre s ils participentounonautdetauxcontrôlesdeconnaissancesquiysonteffectués.cettedécisionnepeutêtreensuite modifiéedanslecoursdusemestre. 3

4 7.Sanctions Toutefraudeoutentativedefraudeavéréeentraînedessanctionsallantdublâmeàl exclusiondéfinitivedetout établissementd enseignementsupérieurpublic(décretn 95842du13juillet1995). 8.Matérielsautoriséslorsdesexamens L usage de documents ou de calculatrices fera systématiquement l objet d une autorisation ou d une interdiction expliciteàl encontredesétudiantsdanslesdifférentsmodesdecontrôledeconnaissanceretenus. 4modessontpossibles: C calculatrice(quelquesoitlemodèle)etdocuments; C calculatricefournieàl'étudiantparlafacultéetsansdocument; C C documentsetsanscalculatrice nidocument,nicalculatrice. La détention par les étudiants de matériels électroniques portatifs (du type smartphone, tablette, ordinateur portable)estrigoureusementinterditeetsoumetcesderniersàdessanctions. 9.Bonus Lesétudiantspeuventdemanderlorsdeleurinscriptionauxexamensdusemestrequesoientprisesencompteles matièresfacultativessuivantessousformedebonus,danslalimitededeux: - eneducationphysiqueetsportive(convention); - enlangue(sousréservedeconventionavecuneufrextérieure;àvalideraupréalableavecleresponsabledela mentiondelicence); - dansledispositifafev(associationdelafondationetudiantepourlaville); - danslecadredel «AnimationInstitutionnelle»qui,souslecontrôleduresponsabledelamentiondeLicence etlasupervisiondirecteduservicedelapédagogie,consisteàassurertouteactivitéd accueil,d informationet d orientationdespublicsd étudiantsoudefutursétudiants.lesétudiantspeuventenbénéficier,auchoix,sur l undesdeuxsemestresdel2etdel3; - Solidaritéhandicap - pourlesétudiantsinscritsdansplusieurscursus Unbonussemestrielnepeutêtreprisencomptesil activitébonifiéeestidentiqueaucontenud unenseignement obligatoireouoptionnelprésentdanslesemestre(exemple:iln estpaspossibledefairevaloirunbonussports il existeuneuesportintégréeaucursusmême). La gratification donnée par l ensemble des Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du semestre.lorsquecertainscréditsdusemestresontobtenusparvalidationd acquis,lebonusestcalculéauprorata descréditsobtenusdanslecadred UEnotées. Pourlecasparticulierdesétudiantsinscritsdansplusieurscursus,lanoteretenueseralameilleurenoteobtenueaux examensducursussecondaire. Danslecasoùunétudiantajournédoitrepassersonsemestrel annéesuivante,ilneconserverapaslebénéficedes pointsdebonusobtenus. 10.Réclamations Aprèspublicationdesrésultatsdusemestre,lesétudiantsontaccèsàleur(s)copie(s)pourinformationsetprécisions surlesnotesetrésultats.lesdemandesdeconsultationsontadmisessousformeécriteetdoiventêtreadresséesau servicedelascolaritédanslalimitede8joursàcompterdelamiseàdispositiondesrelevésdenotesindividuels auprèsdesétudiants.cesdernierspeuventprésenterdesréclamations,uniquementencasd erreurmatérielle.la décisionappartientalors,aprèsconsultationséventuelles,aujurydesemestre,aprèspropositiondel enseignant. 4

5 11.MaquettedesenseignementsdelalicenceprofessionnelleMentionManagementdesOrganisations, SpécialitéCollaborateurenCabinetd ExpertiseComptable(COCA) ECTS LicenceProfessionnelleCollaborateurencabinetd'expertisecomptable 60 SemestreS1LPCollaborateurencabinetd'expertisecomptable 30 Droitfiscal 6 Droitsocial 6 Pratiquesprofessionnelles 9 Projettutoré 9 MiseàNiveauenComptabilité SemestreS2LPCollaborateurencabinetd'expertisecomptable 30 Gestiondusystèmed'informationetcommunicationprofessionnelles 6 Anglaisdesaffaires 6 Comptabilitéetauditcomptable 6 Stageencabinet 12 5

6 Régimes Spéciaux d Etudes (RSE) au titre de l année Document approuvé en CFVU du 12 février 2015 I RSE au niveau d AMU et de la composante selon le type de population Définition Aménagements«de droit» à la demande de l étudiant Régime long d études Priorité choix groupes TD/TP Aménagements particuliers accordés par la composante 2 à la demande de l étudiant Etudiants de Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles (CPGE) Etudiant bénéficiant d une double inscription : dans un lycée à classe préparatoire de l académie d Aix- Marseille et à AMU. X X X la vie active la vie universitaire Etudiants bénéficiant d un contrat de travail supérieur à 40 heures/mois production obligatoire du contrat de travail x x x Membres titulaires et suppléants des conseils centraux et des conseils de composante x x x la vie étudiante Membres titulaires et suppléants des conseils d administration du CROUS, du CNOUS et des conseils du CNESER x x x 1 Ces dispositions ne sont pas rétroactives. 2 Les aménagements d études sont du ressort de chaque composante en fonction de l organisation pédagogique des formations (exemples : dispense d assiduité, sauf pour les TP - aménagement des horaires de cours - examens adaptés [dispense de contrôle continu obligatoire et inscription au régime terminal] - priorité dans le choix des groupes de TP/TD lorsque ces aménagements ne sont pas de droit - session spéciale d examens dans le cas d un contrôle continu intégral.)

7 Sportifs de Haut Niveau et sportifs professionnels Artistes de Haut Niveau Etudiants en situation de handicap la vie associative Chargés de famille plusieurs cursus Etudiants effectuant des stages longs Le Ministère chargé des sports institue trois listes de sportifs : Sportifs de haut niveau Sportifs espoirs Partenaires d entraînement. Les sportifs espoirs et les partenaires d entraînement ne sont pas des sportifs de haut niveau. Les sportifs de haut niveau font partie de plusieurs catégories : Elite Senior Jeune Reconversion. La liste des sportifs de haut niveau est disponible sur le site : Outre cette vérification, l étudiant concerné est appelé à fournir un justificatif. Etudiant( dont( l implication( forte( dans( une( activité( artistique( pourrait( justifier( un( aménagement( d études.( L éligibilité( au( statut( sera( appréciée( par( la( Commission( Artistes( de( Haut( Niveau.(( Constitue(un(handicap(toute(limitation(d activité(ou(restriction( de( participation( à( la( vie( en( société( subie( dans( son( environnement( par( une( personne( en( raison( d une( altération( substantielle,( durable( ou( définitive( d une( ou( plusieurs( fonctions( physiques,( sensorielles,( mentales,( cognitives( ou( psychiques,( d un( polyhandicap( ou( d un( trouble( de( la( santé( invalidant. Membres du bureau des associations Associations en lien avec les missions de l Université x x x 3 X X x x x x x x x x 3 AminimaappliquerlacirculaireN du BO du 7 septembre

8 Régimes Spéciaux d Etudes (RSE) accordés par la FEG (sur demande de l étudiant) au titre de l année REGIMESPECIALD ETUDESCONCERNE Etudiants(engagés(dans(la(vie(associative(( (Membresdubureaudesassociations Associationsen lienaveclesmissionsdel Université) Chargés(de(famille( ( ( Etudiants(engagés(dans( plusieurs(cursus( Etudiants(effectuant(des( stages(longs( CocherlacasedesRSE complémentairesautorisésparla composante Typesd aménagementsproposéspour chacundesrsecomplémentaires Aménagementsspécifiquesdécidésen accordavecleresponsabledudiplôme pourlesparentsd enfantâgédemoins de4ansau30juindel année universitaireencours. Dispensed assiduitéentravauxdirigés lorsquelediplômepréparéàlafeg n estpaslediplômeprincipal Dispensed assiduitéauxdevoirs surveilléshebdomadaireslorsquele diplômepréparéàlafegn estpasle diplômeprincipal Prioritédanslechoixdestravaux dirigés(sichoixdenonwdispense)