LES INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-3102 (21502)

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1 Faculté des sciences de l administration PLAN DE COURS École de comptabilité AUTOMNE 2009 Le 1 septembre 2009 LES INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-3102 (21502) Enseignante : Secrétaire : Cécile Lillet 6234, pavillon Palasis-Prince Tél. : , poste 2969 Louise Têtu 5247, pavillon Palasis-Prince , poste 7572 CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LES DATES D EXAMENS DES COURS DE PREMIER CYCLE DE LA FSA SONT DISPONIBLES UNE SEMAINE AVANT LE DÉBUT DE LA SESSION À L ADRESSE SUIVANTE : IL EST DONC DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VOUS ASSURER QUE VOUS N AVEZ PAS DE CONFLITS D HORAIRE D EXAMENS ET DE VÉRIFIER AUPRÈS DES ENSEIGNANTS DES COURS QUE VOUS SUIVEZ NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DES PROGRAMMES DE PREMIER CYCLE (DPPC) DE LA FSA LES DATES DES EXAMENS DÈS LE DÉBUT DE LA SESSION. EN CAS DE CONFLIT, VOUS DEVEZ MODIFIER VOTRE CHOIX DE COURS. POUR PLUS D INFORMATION, VEUILLEZ CONSULTER LA POLITIQUE DE GESTION DES EXAMENS DE PREMIER CYCLE DE LA FSA : (voir aussi avis important : ) DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L ADRESSE NORMALISÉE DE L UNIVERSITÉ LAVAL CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L ENSEIGNANT VERS L ÉTUDIANT. L ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIELS REÇUS À SON ADRESSE

2 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET FONCTIONNEMENT DU COURS Plages de disponibilité : Sur rendez-vous. Le site du cours est sur WebCT : COMMUNICATION : Le site WebCT permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants : 1- FORUM : a) Principal (Administratif) Utilisez ce forum pour poser des questions administratives telles que sur le déroulement du cours, sur le local d une séance de dépannage, sur une confirmation de local d examen, etc. b) Commentaires Utilisez ce forum pour faire vos commentaires sur le déroulement et le contenu du cours. Entièrement confidentiel (l auteur du message n est pas affiché). Ce forum est un moyen de communiquer votre évaluation du cours durant la session. c) Séance X (1, 2, 3 etc.) Utilisez ce forum pour poser et répondre à des questions sur le contenu du cours (théorie, exercices,...). o Afin de faciliter la consultation du forum, il y a un forum par séance. o Les questions devraient être courtes et précises avec précision du sujet du message. o Les questions qui portent sur plusieurs sujets devraient être posées sur des messages séparés. o L étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est invité à le faire. Ne vous gênez surtout pas, car c est un outil pratique. 2- CALENDRIER : Cet outil est utilisé par le professeur pour communiquer des messages aux étudiants du groupe entre les séances de cours, au besoin. 3- COURRIER : Cet outil facilite la transmission de courrier électronique entre les individus du groupe en disposant de toutes les adresses de courrier des étudiants et du professeur. 2

3 À NOTER : Tout renseignement d ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas communiqué en classe sera communiqué sur le site. Vous devez donc vérifier le site avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux. En entrant sur le site, vous recevrez un avis si un nouveau message a été ajouté. Cet avis demeurera jusqu à ce que vous ayez lu le message en question. Afin de faciliter la diffusion d information au groupe, toutes les questions, sauf les questions personnelles, devraient être posées sur un des forums et non pas par courrier électronique. 2. INTRODUCTION Ce cours traite des problèmes ayant trait à la comptabilisation et à la présentation des instruments financiers dans les états financiers. Il porte aussi sur l analyse des normes comptables en vigueur concernant divers sujets de comptabilité financière avancée. La première partie du cours aborde des considérations comptables relatives aux instruments financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment la comptabilité de couverture et l information sectorielle fournie par les sociétés ouvertes. Ce cours est obligatoire pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables ou analystes financiers. Il est requis pour accéder aux examens de l Ordre des comptables agréés du Québec (CA) et de l Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA). 3. LIENS DU COURS AVEC LES BUTS ET OBJECTIFS DU B.A.A. Le cours a été élaboré de façon à respecter les différents buts et objectifs définis par la faculté en ce qui a trait à son programme de baccalauréat en administration des affaires. De façon générale, le cours amène l étudiant : 1) A l intégration des notions comptables et financières propres à identifier et caractériser les instruments financiers, les présenter aux états financiers et comprendre leur impact sur l information financière et les mesures de la performance. 2) Au développement des connaissances et compétences nécessaires à l analyse des risques financiers de l entreprise conduisant à formuler des recommandations en matière de gestion des risques. 3) Au développement d une analyse critique des normes comptables relatives aux instruments financiers et d un intérêt pour leur évolution. 3

4 1. S initier à la prise de décision : - Identifier les enjeux et les défis d une situation de gestion. - Rechercher et traiter des données. - Analyser l information en utilisant les outils appropriés. - Synthétiser l information. - Faire des recommandations. Degré d atteinte dans le cours Intégration Méthode d évaluation utilisée Études de cas, problèmes et exercices. 2. Communiquer : - Communiquer par écrit en français. - Maitriser les différents outils de communication, dont les technologies de l information. En développement Questions ouvertes. 3. Être ouvert sur le monde : - Comprendre les particularités de l entreprise et du monde des affaires à l échelle internationale. En développement Études de cas, problèmes, exercices. 4. Maitriser les outils technologiques : Utiliser les réseaux informatisés pour rechercher et traiter de l information. Utiliser les TI et plus précisément les outils de productivité (traitement de texte, feuille de calcul, base de données, logiciel de présentation, etc.) afin d améliorer la performance au travail. Comprendre l utilité et la pertinence des TI dans le développement des affaires et le changement organisationnel. En développement Présentation des outils de la salle des marchés de la FSA, Recherche d information financière et comptable sur Internet. 5. Être ouvert au changement : - Développer la pensée critique. - Manifester de l intérêt à l égard de l évolution de sa discipline. Intégration Quizz, questions ouvertes. 6. Avoir un comportement éthique : - Intégrer l éthique dans la prise de décision. - Évaluer si une décision est acceptable. Intégration Quizz, exercices, problèmes et études de cas. 4

5 4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS À la fin de ce cours, l étudiant peut : Décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux instruments financiers et comprendre les enjeux relatifs à l établissement de normes acceptables pour la présentation de l information financière ayant trait aux instruments financiers. Identifier et caractériser les instruments financiers ainsi que les risques financiers auxquels l entreprise est exposée. Comptabiliser adéquatement les opérations relatives aux instruments financiers. Dresser des états financiers en présentant adéquatement l information relative aux instruments financiers. Recommander certaines stratégies concernant la couverture des risques financiers. Intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le contexte des instruments financiers et certains sujets de comptabilité financière avancée. 5. MÉTHODOLOGIE Pour atteindre les objectifs du cours, nous utiliserons les approches pédagogiques suivantes : Exposés magistraux, Travaux d'application effectués en classe, Lectures et recherches à effectuer par l étudiant avant de se présenter en classe, Travaux et exercices d'apprentissage à faire hors classe. Les travaux servent à : (1) développer l'habileté à identifier des problèmes, (2) voir l'application des principes comptables généralement reconnus dans les états financiers des entreprises commerciales, (3) développer les aptitudes de recherche et (4) développer l'esprit d'analyse et l'esprit de synthèse. 6. ÉVALUATION L évaluation vise à déterminer le degré d atteinte des objectifs du cours. Les modes d évaluation ainsi que leur pondération sont décrits ci-dessous : Quizz (1) 20 % Examen intra 40 % Examen final 40 % (1) Quatre quizz de 20 questions à choix multiples accessibles via WebCt. Disponibles pendant une semaine et à compléter en 60 mn maximum. 5 % chacun. Les questions porteront sur toute la matière incluant lectures et exercices. Cf. planning des quizz à la fin du plan de cours. Aucune documentation n est permise aux examens. Pour réussir ce cours, l étudiant doit obtenir une moyenne de 60 %. 5

6 Le barème d attribution des cotes est le suivant : Plage Supérieur ou égal à 90 A+ [87, 89] A [84, 86] A- [81, 83] B+ [78, 80] B [75, 77] B- [72, 74] C+ [69, 71] C [66, 68] C- [60, 65] D Inférieur à 60 E Note en lettres Date des examens : La politique facultaire ne permet pas d'avancer ou de retarder la date de l'examen pour un ou des étudiants. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de l'examen à la session suivante. Éthique : L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des affaires. Elles le sont aussi à l Université Laval. C'est pourquoi votre professeur prendra pour acquis, jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un "étudiant éthique". Examen : L examen est un examen individuel. Aucun livre ou notes de cours ne sont permis. La calculatrice numérique seulement est permise. Un étudiant devrait rapporter au professeur tout cas de comportement jugé "non éthique" dès qu il en a connaissance. Règles disciplinaires Tout étudiant qui commet une infraction au Règlement disciplinaire à l intention des étudiants de l Université Laval dans le cadre du présent cours, notamment en matière de plagiat, est passible des sanctions qui sont prévues dans ce règlement. Il est très important pour tout étudiant de prendre connaissance des articles 28 à 32 du Règlement disciplinaire. Celui-ci peut être consulté à l adresse suivante : Plagiat La FSA ne tolère pas les comportements non conformes à l éthique. Le Règlement disciplinaire à l intention des étudiants de l Université Laval fait état de près d une vingtaine d infractions relatives aux études passibles de sanctions. Vous connaissez sûrement les fautes les plus courantes, mais saviezvous que copier des phrases d un ouvrage papier ou d un site web sans mettre les guillemets ou sans mentionner la source constitue deux de ces infractions passibles de sanctions? Ou encore qu il est interdit de résumer l idée originale d un auteur en l exprimant dans ses propres mots sans en mentionner la source ou traduire partiellement ou totalement un texte sans en mentionner la provenance. Afin d éviter de vous exposer à des conséquences allant de l attribution d un échec dans un cours au congédiement de l Université, consultez le site Web suivant : Vous y trouverez toute l information utile pour prévenir le plagiat. 6

7 POLITIQUE DE RÉVISION DE NOTES : a) Examen intra : Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l examen est remise à chaque étudiant à la fin de la séance de cours pour consultation. Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser des questions sur la correction. L étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la nature de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et remettre la copie du document au professeur. Le professeur révisera la demande dans un délai maximum de trois semaines. b) Note finale et examen final : Pour une demande de révision, svp vous référer à l adresse courriel suivante : 7. VOLUMES DE RÉFÉRENCE Obligatoires : Mac Mahon, D., Gosselin, J., Lacombe, N., Durocher, S. Comptabilité intermédiaire : analyse théorique et pratique, Montréal, Chenelière Éducation, Mac Mahon, D., Gosselin, J., Lacombe, N., Durocher, S. Comptabilité intermédiaire : analyse théorique et pratique : questions, exercices, problèmes, cas. Montréal, Chenelière Éducation, Mac Mahon, D., Gosselin, J., Lacombe, N., Durocher, S. Comptabilité intermédiaire : analyse théorique et pratique : recueil de solutions commentées. Montréal, Chenelière Éducation, Important : ces manuels ont été réédités en juillet 2009 en raison du passage aux normes comptables internationales (I.F.R.S.) Vous ne pouvez donc pas utiliser l ancienne édition pour ce cours. Veuillez impérativement vous procurer la nouvelle édition. International Financial Reporting Standards (2009). Accessible via le service WebVPN de l université. Optionnels : Nadi Chlala, Louis Ménard et al. Comptabilité intermédiaire, 5 tomes, Édition du Renouveau Pédagogique inc. (ERPI), 2005 (2 ème édition). HILTON, Murray. W. Darrell HERAUF, Comptabilité financière avancée, Montréal (Québec), Chenelière/McGraw-Hill, 2007, Troisième édition. 7

8 Vue synoptique du cours : Qu est ce qu un instrument financier? Définir Identifier Classifier Normalisation comptable canadienne et internationale sur les instruments financiers : Règles de comptabilisation et normes applicables Savoir comment : Identifier les risques associés aux IF Comptabiliser les IF et les présenter aux EF Rédiger les notes aux EF nécessaires Les IF hybrides Savoir comment comptabiliser : Les IF dérivés Comptabilité de couverture : Quand parle-t-on de comptabilité de couverture? Distinguer les différentes sortes de couvertures ainsi que le traitement comptable approprié. Étudier en détail : - la couverture de juste valeur - la couverture de flux de trésorerie 8

9 8. PROGRAMME DU COURS Les séances auront lieu le jeudi de 8 h 30 à 11 h 20 (section A) et le vendredi de 8 h 30 à 11 h 20 (section B). Séance 1. Introduction et définition des instruments financiers (3 et 4 sept. 2009) Plan de la séance : Comprendre la normalisation comptable concernant les Instruments financiers; Comprendre ce que sont les instruments financiers : les définir, les classifier et les distinguer; Le Résultat global; Principes généraux d'évaluation initiale et subséquente des actifs et passifs financiers. Mac Mahon chapitre 7 pp. 7.1 à 7.21; 7.34 et chapitre 4 pp à 4.30 I.A.S. 39. Séances 2 à 4. Placements : utilisation, comptabilisation initiale et évaluation subséquente Plan de la séance 2 : (10 et 11 sept. 2009) Politique de gestion des liquidités : o Quel niveau d encaisse conserver? o Quels types de placements choisir? Le cas des placements en titres d emprunt : o Placements en titres d emprunt détenus jusqu'à échéance; o Placements en titres d emprunt disponibles à la vente; o Placements en titres d emprunt à la juste valeur par le biais des profits et pertes. Mac Mahon chapitre 8, pp. 8.1 à 8.15 et chapitre 16, pp à I.A.S. 39 Plan de la séance 3 : (17 et 18 sept. 2009) Le cas des placements en titres de capitaux propres : o Placements de portefeuille; o Placements dans des satellites, coentreprises ou filiales; o Dividendes de liquidation, dividendes en actions et fractionnement d actions; o Droits préférentiels de souscription. Mac Mahon chapitre 16, pp à I.A.S. 39 Plan de la séance 4 : (24 et 25 sept. 2009) Problèmes spéciaux : o Contrats d assurance vie; o Achats à crédit et achats en bloc; o Fonds à usage particulier; o Dépréciation des actifs financiers; o Reclassements des placements d'une catégorie à l'autre; o Sociétés fermées. 9

10 Mac Mahon chapitre 7, pp à 7.34 ; chapitre 16, pp à et chapitre 27, pp I.A.S. 39. Séance 5. Présentation des instruments de financement aux états financiers (1 et 2 oct. 2009) Plan de la séance : Présentation des instruments de financement au Bilan : principe de prééminence de la substance sur la forme; Conséquences sur la présentation des intérêts dividendes pertes et gains liés aux instruments de financement à l État des résultats; Conséquences sur la présentation des encaissements et décaissements relatifs aux instruments financiers à l État des flux de trésorerie; Compensation actifs / passifs; Sociétés fermées. Mac Mahon chapitre 7, pp à 7.56 et chapitre 27, pp I.A.S. 32 Séance 6. Information à fournir sur les instruments financiers (8 et 9 oct. 2009) Plan de la séance : Objectifs de l'information à fournir; Typologie des risques liés aux instruments financiers; Information relative aux risques; Autre information à fournir; Sociétés fermées. Mac Mahon chapitre 7, pp à 7.38 et 7.57 à 7.79 et chapitre 27, pp à I.F.R.S. 7. Séance 7. Instruments financiers dérivés (15 et 16 oct. 2009) Objectifs : Introduction aux instruments financiers dérivés : définitions, caractéristiques et utilisation; Normes d'évaluation et de comptabilisation des dérivés hors couverture; Dérivés «intégrés» ou «incorporés». Mac Mahon chapitre 24, pp à I.A.S. 39, I.A.S. 32, I.F.R.S. 7. Examen intra : (* local à déterminer) jeudi 22 octobre 8 h 30 à 11 h 20 Il portera sur les séances 1 à 7 inclusivement. * Lorsque l information sera disponible vous la trouverez sur le WebCT le site de la FSA ainsi que sur les babillards situés en face du local 1322 au premier étage. 10

11 Semaine de lecture : du lundi 26 au samedi 31 octobre 2009 inclusivement. Séances 8 et 9. La comptabilité de couverture Plan de la séance 8 : (5 et 6 nov. 2009) La comptabilité de couverture : définitions, objectifs, conditions d'application; Couvertures de juste valeur; Couvertures de flux de trésorerie. Mac Mahon chapitre 24, pp à I.A.S.39. Plan de la séance 9 : (12 et 13 nov. 2009) Couvertures d'opérations futures; Cessation de la comptabilité de couverture; Couvertures : présentation et information à fournir; Sociétés fermées. Mac Mahon chapitre 24, pp à et chapitre 27, pp à I.A.S.39 Séances 10 et 11. Options sur actions émises par l'entreprise et rémunérations à base d'actions Plan de la séance 10 : (19 et 20 nov. 2009) Salle des marchés de la F.S.A. : conférence sur les instruments dérivés, par Philippe Bélanger, responsable de la salle des marchés; Options sur actions émises par l'entreprise pour les investisseurs externes : émission d actions privilégiées ou d obligations convertibles, assorties de bons de souscription, émission de droits préférentiels de souscription; Rémunérations à base d actions : plan prévoyant un règlement en instruments de capitaux propres. Mac Mahon chapitre 18, pp à et chapitre 22, pp à et à I.A.S. 32. Plan de la séance 11 (26 et 27 nov. 2009) Régimes de rémunération à base d'actions : principes de comptabilisation; Régimes de rémunération à base d actions : le problème de l évaluation des options; Information à fournir; Sociétés fermées. Mac Mahon chapitre 22, pp à et chapitre 27, pp à I.F.R.S

12 Séance 12. Information sectorielle et États financiers intermédiaires (3 et 4 déc. 2009) Plan de la séance : Information sectorielle : o Champ d application et objectifs; o Secteurs isolables; o Information fournir. États financiers intermédiaires : o Objectifs, champ d application, problématique; o Contenu des états financiers intermédiaires; o Mesure des résultats intermédiaires. Mac Mahon chapitre 4, pp à 4.43 I.F.R.S. 8 et I.A.S. 34 Examen final : (* local à déterminer) jeudi 10 décembre 8 h 30 à 11 h 20 Il portera sur les séances 7 à 12 inclusivement. * Lorsque l information sera disponible vous la trouverez sur le WebCT le site de la FSA ainsi que sur les babillards situés en face du local 1322 au premier étage. 9. QUIZZ Accessible Matière à réviser Quizz au 27 sept minuit Séances 2 à 4. Placements Quizz au 18 oct minuit Séances 5 et 6. Présentation des IF aux États financiers et information à fournir Quizz au 22 nov minuit Séances 7 à 9. Dérivés et comptabilité de couverture. Quizz nov. Au 6 déc minuit Séances 10 et 11. Options sur actions émises par l entreprise et rémunérations à base d actions. Important : une fois que vous aurez ouvert le quizz pour la première fois, vous devrez le remettre complété dans un délai de 60 mn. Tout quizz remis en dehors de ce délai ou à l issue d une seconde tentative ne sera pas évalué. 12

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