VERSION MODIFIÉE DE LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 16 DÉCEMBRE 2015 MODIFIANT LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 29 OCTOBRE 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VERSION MODIFIÉE DE LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 16 DÉCEMBRE 2015 MODIFIANT LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 29 OCTOBRE 2015"

Transcription

1 VERSION MODIFIÉE DE LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 16 DÉCEMBRE 2015 MODIFIANT LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 29 OCTOBRE 2015 Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire) Fonds d actions Fonds d actions canadiennes Fonds Fidelity Discipline Actions MD Canada 3,9,25 Fonds Fidelity Expansion Canada 10,26 Fonds Fidelity Grande Capitalisation Canada 3,11,25 Fonds Fidelity Potentiel Canada 3,12,26 Fonds Fidelity Dividendes 3,11,25 Fonds Fidelity Canada Plus 3,12,20 Fonds Fidelity Dividendes Plus 3,15,19 Fonds Fidelity Situations spéciales 3,15,20 Fonds Fidelity Frontière Nord MD3,9,25 Fiducie de placement Fidelity Actions canadiennes Ciblé 2 Fonds d actions américaines Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique 3,12,20 Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique Devises neutres 2 Fonds Fidelity Potentiel Amérique Fonds Fidelity Actions américaines 3,11,20 Fonds Fidelity Actions américaines Ciblé 1,12,20 Fonds Fidelity Petite Capitalisation Amérique 3,13,28 Fonds Fidelity Dividendes américains 3,11,19 Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres 4,13,23 Fiducie de placement Fidelity Dividendes américains 2 Fonds Fidelity Dividendes américains Enregistré 5,12,21 Fonds Fidelity Toutes Capitalisations Amérique 3,12,23 Fonds Fidelity Événements opportuns 3,12,22 Fonds d actions internationales et mondiales Fonds Fidelity Étoile d Asie MD12,22 Fonds Fidelity Chine 3,12,22 Fonds Fidelity Marchés émergents 14,22 Fonds Fidelity Europe 12,22 Fonds Fidelity Extrême- Orient 3,10,22 Fonds Fidelity Mondial 1,14,28 Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales 1,12,28 Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales Devises neutres 2 Fonds Fidelity Dividendes mondiaux 3,11,28 Fonds Fidelity Grande Capitalisation mondiale 1,10,20 Fonds Fidelity Actions mondiales Concentré 3,12,21 Fonds Fidelity Petite Capitalisation mondiale 12,29 Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales 1,14,29 Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales Devises neutres 2 Fonds Fidelity Valeur internationale 16,21 Fonds Fidelity Japon 14,22 Fonds Fidelity Amérique latine 16,22 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD3,11,25 Fonds Fidelity Croissance internationale 3,12,21 Fiducie de placement Fidelity Dividendes mondiaux 2 Fiducie de placement Fidelity Valeur intrinsèque mondiale 2 Fonds sectoriels mondiaux Fonds Fidelity Produits de consommation mondiaux 13,26 Fonds Fidelity Services financiers mondiaux 14,21 Fonds Fidelity Soins de la santé mondiaux 10,22 Fonds Fidelity Ressources naturelles mondiales 14,21 Fonds Fidelity Immobilier mondial 3,12,23 Fonds Fidelity Technologie mondiale 14,22 Fonds Fidelity Télécommunications mondiales 16,29 Fonds de répartition de l actif et équilibrés Fonds de répartition de l actif et équilibrés canadiens Fonds Fidelity Répartition d actifs canadiens 3,15,24 Fonds Fidelity Équilibre Canada 3,15,25 Fonds Fidelity Revenu mensuel 3,18,33 Fonds Fidelity Répartition de revenu 3,17,32 Fonds de répartition de l actif et équilibrés mondiaux Fonds Fidelity Répartition mondiale 3,14,23 Fonds Fidelity Revenu mensuel mondial 3,17,19 Fonds Fidelity Stratégies et tactiques 3,12,27 Fonds Fidelity Revenu mensuel américain 3,17,32 Fonds Fidelity Revenu mensuel américain Devises neutres 4,14,22 Fonds Fidelity Revenu élevé tactique 3,17,20 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts. Toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Ni les Fonds ni leurs titres offerts aux termes de la présente notice annuelle ne sont inscrits auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et ils ne sont vendus aux États-Unis qu aux termes de dispenses d inscription.

2 Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres 4,12,27 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre 3,17,25 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre Devises neutres 4,14,27 Fonds Fidelity Équilibre Amérique 3,17,19 Fonds Fidelity Revenu conservateur 3,15,22 Portefeuilles gérés de Fidelity Portefeuille Fidelity Revenu 3,9,31 Portefeuille Fidelity Revenu mondial 3,9,23 Portefeuille Fidelity Équilibre 3,9,23 Portefeuille Fidelity Équilibre mondial 3,9,25 Portefeuille Fidelity Croissance 3,14,23 Portefeuille Fidelity Croissance mondiale 3,12,23 Portefeuilles de retraite Fidelity Passage MD Portefeuille Fidelity Passage MD ,16,27 Portefeuille Fidelity Passage MD ,14,27 Portefeuille Fidelity Passage MD ,14,28 Portefeuille Fidelity Passage MD ,14,22 Portefeuille Fidelity Passage MD ,26 Portefeuille Fidelity Passage MD ,29 Portefeuille Fidelity Passage MD ,21 Portefeuille Fidelity Passage MD ,29 Portefeuille Fidelity Passage MD ,22 Portefeuille Fidelity Passage MD ,30 Portefeuille Fidelity Passage MD ,30 Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu 1,12,31 Portefeuilles Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC Fonds à revenu fixe Fonds de titres à revenu fixe canadiens Fonds Fidelity Obligations canadiennes 14,21 Fonds Fidelity Obligations de sociétés 12,21 Fonds Fidelity Marché monétaire Canada 6,14,22 Fonds Fidelity Obligations canadiennes à court terme 12,22 Fonds Fidelity Revenu fixe tactique 12,22 Fonds de titres à revenu fixe américains Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé 12,22 Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé Devises neutres 14,21 Fonds Fidelity Marché monétaire É.-U. 7,22 Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable 10,22 Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable Devises neutres 5,14,21 Fonds Fidelity Revenu stratégique 10,22 Fonds de titres à revenu fixe mondiaux Fonds Fidelity Obligations mondiales 14,21 Fonds Fidelity Obligations mondiales Devises neutres 16,29 1 Parts des séries T5, T8, S5 et S8 également disponibles 2 Parts de série O seulement 3 Parts des séries T5, T8, S5, S8, F5 et F8 également disponibles 4 Parts des séries A, B, F, T5, T8, S5, S8, F5 et F8 seulement 5 Parts des séries A, B et F seulement 6 Parts des séries C et D également disponibles 7 Parts des séries A et B seulement 8 Parts des séries T5, S5 et F5 également disponibles 9 Parts des séries P1, P2, P3 et P1T5 également disponibles 10 Parts des séries P1, P2, P3 et P4 également disponibles 11 Parts des séries P1, P2, P3, P4, P5 et P1T5 également disponibles 12 Parts des séries P1, P2 et P3 également disponibles 13 Parts des séries P1, P2, P3, P4 et P5 également disponibles 14 Parts des séries P1 et P2 également disponibles 15 Parts des séries P1, P2, P3, P4 et P1T5 également disponibles 16 Parts de série P1 également disponibles 17 Parts des séries P1, P2, P3, P4, P5, P1T5 et P2T5 également disponibles 18 Parts des séries P1, P2, P3, P4, P1T5 et P2T5 également disponibles 19 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E1T5 et E2T5 également disponibles 20 Parts des séries E1, E2, E3, E4 et E1T5 également disponibles 21 Parts des séries E1, E2 et E3 également disponibles 22 Parts des séries E1, E2, E3 et E4 également disponibles 23 Parts des séries E1, E2, E3 et E1T5 également disponibles 24 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E5, E1T5, E2T5, E3T5, E4T5 et E5T5 également disponibles 25 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E5, E1T5 et E2T5 également disponibles 26 Parts des séries E1, E2, E3, E4 et E5 également disponibles 27 Parts des séries E1, E2 et E1T5 également disponibles 28 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E5 et E1T5 également disponibles 29 Parts des séries E1 et E2 également disponibles 30 Parts de série E1 également disponibles 31 Parts des séries E1, E2, E3, E1T5 et E2T5 également disponibles 32 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E5, E1T5, E2T5 et E3T5 également disponibles 33 Parts des séries E1, E2, E3, E4, E5, E1T5, E2T5, E3T5 et E4T5 également disponibles Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts. Toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Ni les Fonds ni leurs titres offerts aux termes de la présente notice annuelle ne sont inscrits auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et ils ne sont vendus aux États-Unis qu aux termes de dispenses d inscription.

3 TABLE DES MATIÈRES Page 1. LES FONDS FIDELITY RESTRICTIONS ET PRATIQUES EN MATIÈRE DE PLACEMENT DESCRIPTION DES PARTS CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE ET ÉVALUATION DES TITRES EN PORTEFEUILLE SOUSCRIPTIONS ET ÉCHANGES DE PARTS RACHAT DE PARTS GESTION DES FONDS CONFLITS D INTÉRÊTS GOUVERNANCE DES FONDS FRAIS ET CHARGES INCIDENCES FISCALES RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS, DES DIRIGEANTS ET DU FIDUCIAIRE CONTRATS IMPORTANTS ATTESTATION DES FONDS, DU GESTIONNAIRE ET DU PROMOTEUR

4 1. LES FONDS FIDELITY Les fonds dont les parts sont décrites dans la présente notice annuelle consistent en 107 fiducies de fonds commun de placement à capital variable distinctes (individuellement et collectivement, un ou les «Fonds»). Les Fonds ont la désignation qui leur est donnée sur la page couverture de la présente notice annuelle, comme il est résumé ci-après : Cinquante Fonds sont collectivement appelés les «Fonds d actions», parmi lesquels i) dix sont des «Fonds d actions canadiennes»; ii) douze sont des «Fonds d actions américaines»; iii) 21 sont des «Fonds d actions internationales et mondiales»; et iv) sept sont des «Fonds sectoriels mondiaux»; Quinze Fonds sont collectivement appelés les «Fonds de répartition de l actif et équilibrés», parmi lesquels i) quatre sont des «Fonds de répartition de l actif et équilibrés canadiens»; et ii) onze sont des «Fonds de répartition de l actif et équilibrés mondiaux»; Six Fonds sont collectivement appelés les «Portefeuilles gérés de Fidelity»; Douze Fonds conçus pour les investisseurs qui planifient leur retraite sont collectivement appelés les «Portefeuilles de retraite Fidelity Passage MD» : i) le Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu; et ii) les onze autres Fonds, qui sont collectivement appelés les «Portefeuilles Fidelity Passage MD»; Onze Fonds conçus pour les investisseurs souhaitant profiter à la retraite de flux de trésorerie avantageux sur le plan fiscal sont collectivement appelés les «Portefeuilles Fidelity Remplacement Revenu MC»; Treize Fonds sont collectivement appelés les «Fonds à revenu fixe», parmi lesquels i) cinq sont des «Fonds de titres à revenu fixe canadiens»; ii) six sont des «Fonds de titres à revenu fixe américains» et iii) deux sont des «Fonds de titres à revenu fixe mondiaux»; la Fiducie de placement Fidelity Dividendes américains, la Fiducie de placement Fidelity Dividendes mondiaux, la Fiducie de placement Fidelity Actions canadiennes Ciblé et la Fiducie de placement Fidelity Valeur intrinsèque mondiale sont collectivement appelées les «Fiducies de placement». La Fiducie de placement Fidelity Dividendes américains est également appelée un Fonds d actions américaines, la Fiducie de placement Fidelity Dividendes mondiaux et la Fiducie de placement Fidelity Valeur intrinsèque mondiale sont également appelées Fonds d actions internationales et mondiales et la Fiducie de placement Fidelity Actions canadiennes Ciblé est également appelée un Fonds d actions canadiennes. Les autres fonds Fidelity, offerts aux termes de prospectus simplifiés distincts, sont, avec les Fonds offerts aux présentes, désignés collectivement par l expression «Fonds Fidelity».

5 - 2 - Les Fonds peuvent être offerts au plus en vingt-neuf séries de parts, comme il est indiqué sur la page couverture : série A, série B, série E1, série E2, série E3, série E4, série E5, série C, série D, série F, série P1, série P2, série P3, série P4, série P5, série O, série T5, série T8, série S5, série E1T5, série E2T5, série E3T5, série E4T5, série E5T5, série S8, série F5, série P1T5, série P2T5 et série F8. Les parts de série A, série B, série T5, série T8, série S5 et série S8 des Fonds sont offertes à tous les investisseurs. Les parts de série E1, série E2, série E3, série E4, série E5, série E1T5, série E2T5, série E3T5, série E4T5, série E5T5, série F, série P1, série P2, série P3, série P4, série P5, série F5, série P1T5, série P2T5, série F8 et série O ne sont offertes qu à certains investisseurs qui sont admissibles à ces séries. Les parts de série C et de série D du Fonds Fidelity Marché monétaire Canada sont offertes uniquement aux investisseurs qui font partie du programme Fidelity Cohésion MD Portefeuilles sur mesure. Le Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique Devises neutres, le Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales Devises neutres et le Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales Devises neutres (collectivement les «Fonds Actions Devises neutres») et les Fiducies de placement n offrent que des parts de série O et celles-ci ne sont pas offertes au public. Ces Fonds ont été créés à titre de fonds sous-jacents pour les Fonds Fidelity et d autres fonds et comptes que gère Fidelity ou pour lesquels Fidelity agit à titre de conseiller. La série E1, la série E2, la série E3, la série E4, la série E5, la série E1T5, la série E2T5, la série E3T5, la série E4T5 et la série E5T5 sont désignées collectivement par l expression «série E». La série P1, la série P2, la série P3, la série P4, la série P5, la série P1T5 et la série P2T5 sont désignées collectivement par l expression «série P». Les titres du Fonds Fidelity Dividendes américains Enregistré ne sont offerts qu aux régimes enregistrés d épargne-retraite («REER») et aux fonds enregistrés de revenu de retraite («FERR») dont le titulaire dispose d une adresse résidentielle au Canada ou aux États-Unis (y compris les divers types de régimes enregistrés immobilisés, comme les comptes de retraite immobilisés («CRI») et les fonds de revenu viager («FRV»), aux régimes de participation différée aux bénéfices («RPDB»), aux régimes de pension agréés et aux autres entités, comme le permet Fidelity à l occasion (un «investisseur admissible»). Le Fonds Fidelity Dividendes américains Enregistré a été créé et sera exploité de sorte à être dispensé de la retenue d impôt américaine sur les intérêts et les dividendes de source américaine. Les Fonds sont gérés par Fidelity Investments Canada s.r.i. («Fidelity»), qui agit également à titre de fiduciaire (le «fiduciaire») des Fonds. Les termes «nous», «notre» et «nos» renvoient à Fidelity. Le siège social des Fonds est situé au 483 Bay Street, bureau 300, Toronto (Ontario) M5G 2N7. Les Fonds sont des fiducies de fonds commun de placement constituées aux termes des lois de l Ontario. Les Fonds établis avant le 31 juillet 2000 l ont chacun été au moyen de déclarations de fiducie individuelles qui ont été remplacées par une seule déclaration de fiducie cadre, modifiée et mise à jour pour la dernière fois le 16 décembre 2015 et qui pourrait être modifiée à nouveau à l occasion (la «déclaration»). Tous les autres Fonds ont été établis par la déclaration. La déclaration comprend ce qui suit : des modifications visant la conformité aux dispositions du Règlement sur les fonds d investissement (le «Règlement » et la Norme canadienne ailleurs qu au Québec); la nouvelle désignation des parts des Fonds qui existaient en date du 10 octobre 2000 en tant que parts de série A;

6 - 3 - la création, le 10 octobre 2000, des parts de série F pour tous les Fonds, à l exception du Fonds Fidelity Marché monétaire Canada et du Fonds Fidelity Marché monétaire É.-U.; la modification de l objectif de placement du Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé, qui était de «viser à obtenir un revenu actuel élevé et une croissance du capital à long terme», et qui a été remplacé par celui de «viser à obtenir une combinaison de revenu élevé et une possibilité de gains en capital en investissant principalement dans des titres à rendement élevé des États-Unis»; la création, le 13 décembre 2000, de parts de série O pour tous les Fonds, à l exception du Fonds Fidelity Marché monétaire Canada et du Fonds Fidelity Marché monétaire É.-U.; la création, le 28 novembre 2001 et le 8 octobre 2002, de parts de série T pour certains des Fonds; la modification de l objectif de placement du Fonds Fidelity Spécialité Produits de consommation, du Fonds Fidelity Spécialité Services financiers, du Fonds Fidelity Spécialité Soins de la santé et du Fonds Fidelity Spécialité Technologie afin de permettre à ces Fonds d investir dans des titres de capitaux propres émis par des sociétés situées partout dans le monde pour ce qui est du secteur particulier dans lequel ils investissent actuellement plutôt que principalement dans les titres de capitaux propres de sociétés américaines de ces secteurs; la création, le 18 octobre 2004, des parts de série T du Fonds Fidelity Étoile du Nord MD et des parts de série F et de série O du Fonds Fidelity Marché monétaire Canada; la création, le 24 novembre 2004, des parts de série B pour tous les Fonds alors existants et la création des parts de série S pour certains des Fonds, ainsi qu une clause portant sur la nouvelle désignation des parts de série A et de série T des Fonds souscrites auparavant selon l option avec frais de souscription initiaux («FSI») (autres que celles souscrites dans le cadre d un régime collectif) en tant que parts de série B et de série S, respectivement; la création, le 18 octobre 2005, des parts de série C et de série D du Fonds Fidelity Marché monétaire Canada; le changement de désignation, le 18 octobre 2006, des parts de série T en parts de série T8 et des parts de série S en parts de série S8; la création, le 18 octobre 2006, des parts de série T5 et de série S5 pour le Fonds Fidelity Discipline Actions MD Canada, le Fonds Fidelity Dividendes, le Fonds Fidelity Frontière Nord MD, le Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique, le Fonds Fidelity Actions américaines Ciblé, le Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales, le Fonds Fidelity Mondial, le Fonds Fidelity Immobilier mondial, le Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales, le Fonds Fidelity Étoile du Nord MD, le Fonds Fidelity Répartition d actifs canadiens, le Fonds Fidelity Équilibre Canada, le Fonds Fidelity Revenu mensuel, le Fonds Fidelity Répartition mondiale, le Portefeuille Fidelity Passage MD 2005, le Portefeuille Fidelity Passage MD 2010 et le Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu;

7 - 4 - la création, le 18 octobre 2006, des parts de série T8 et de série S8 pour le Fonds Fidelity Immobilier mondial; les modifications effectuées pour intégrer les dispositions concernant le Règlement sur le comité d examen indépendant des fonds d investissement (la Norme canadienne ailleurs qu au Québec); la création, le 2 novembre 2009, du Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique Devises neutres, du Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales Devises neutres et du Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales Devises neutres, offertes en parts de série O; la création, le 2 novembre 2009, des parts de série T5, de série T8, de série S5 et de série S8 du Portefeuille Fidelity Passage MD 2015; le changement de nom, le 19 juillet 2010, du Fonds Fidelity Fiducies de revenu et du Fonds Fidelity Revenu mensuel élevé, renommés respectivement Fonds Fidelity Dividendes Plus et Fonds Fidelity Répartition de revenu, ainsi que la modification des objectifs de placement de ces Fonds aux fins de leur permettre d investir dans un plus large éventail de titres plutôt que de se concentrer sur des titres de fiducies de revenu; la création, le 10 septembre 2010, du Fonds Fidelity Obligations de sociétés; la création, le 25 mars 2011, du Fonds Fidelity Grande Capitalisation mondiale, du Fonds Fidelity Petite Capitalisation mondiale et du Fonds Fidelity Stratégies et tactiques; la création, le 19 septembre 2011, du Fonds Fidelity Obligations canadiennes à rendement en capital et du Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé et à rendement en capital; la création, le 16 novembre 2011, des parts de série T5, de série T8, de série S5 et de série S8 du Fonds Fidelity Dividendes Plus et des parts de série T5 et de série S5 du Fonds Fidelity Répartition de revenu; la création, le 30 avril 2012, du Fonds Fidelity Revenu fixe tactique; la création, le 26 octobre 2012, du Fonds Fidelity Dividendes américains, du Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres, de la Fiducie de placement Fidelity Dividendes américains, du Fonds Fidelity Revenu mensuel américain, du Fonds Fidelity Revenu fixe tactique à rendement en capital et du Fonds Fidelity Revenu mensuel américain à rendement en capital; la création, le 22 janvier 2013, du Fonds Fidelity Dividendes américains Enregistré, du Fonds Fidelity Toutes Capitalisations Amérique et de la Fiducie de placement Fidelity Dividendes mondiaux; le changement de nom, le 1 er février 2013, du Fonds Fidelity Croissance Amérique, renommé Fonds Fidelity Actions américaines Ciblé;

8 - 5 - la création, le 28 mars 2013, des parts de série F5 et de série F8 du Fonds Fidelity Discipline Actions MD Canada, du Fonds Fidelity Dividendes, du Fonds Fidelity Canada Plus, du Fonds Fidelity Dividendes Plus, du Fonds Fidelity Frontière Nord MD, du Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique, du Fonds Fidelity Dividendes mondiaux, du Fonds Fidelity Étoile du Nord MD, du Fonds Fidelity Immobilier mondial, du Fonds Fidelity Répartition d actifs canadiens, du Fonds Fidelity Équilibre Canada, du Fonds Fidelity Revenu mensuel, du Fonds Fidelity Répartition de revenu, du Fonds Fidelity Répartition mondiale et du Fonds Fidelity Revenu mensuel mondial et des parts de série F5, de série F8, de série T5, de série T8, de série S5 et de série S8 du Fonds Fidelity Grande Capitalisation Canada, du Fonds Fidelity Potentiel Canada, du Fonds Fidelity Situations spéciales, du Fonds Fidelity Petite Capitalisation Amérique, du Fonds Fidelity Chine et du Fonds Fidelity Extrême-Orient; la création, le 26 septembre 2013, du Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable; le changement de nom, le 20 décembre 2013, du Fonds Fidelity Valeur Amérique, du Fonds Fidelity Potentiel mondial et du Fonds Fidelity Outremer, renommés respectivement Fonds Fidelity Actions américaines, Fonds Fidelity Actions mondiales Concentré et Fonds Fidelity Croissance internationale, avec prise d effet le 15 janvier 2014; la création, le 20 décembre 2013, des parts de série F5, de série F8, de série T5, de série T8, de série S5 et de série S8 du Fonds Fidelity Actions américaines, du Fonds Fidelity Actions mondiales Concentré et du Fonds Fidelity Croissance internationale, avec prise d effet le 15 janvier 2014; la création, le 15 mai 2014, de la Fiducie de placement Fidelity Actions canadiennes Ciblé, du Fonds Fidelity Revenu élevé tactique, du Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres, du Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre, du Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre Devises neutres, du Fonds Fidelity Revenu mensuel américain Devises neutres, du Portefeuille Fidelity Passage MD 2050, du Portefeuille Fidelity Passage MD 2055 et du Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable Devises neutres; la création, le 29 octobre 2014, du Fonds Fidelity Événements opportuns; la création, le 20 avril 2015, de la Fiducie de placement Fidelity Valeur intrinsèque mondiale, du Fonds Fidelity Équilibre Amérique, du Fonds Fidelity Revenu conservateur et du Fonds Fidelity Revenu stratégique; la création, le 25 juin 2015, des parts de série T5, série T8, série S5, et série S8 du Portefeuille Fidelity Passage MD 2020; la création, le 29 octobre 2015, de la série P1, série P2, série P3, série P4, série P5, série P1T5 et série P2T5; la création, le 16 décembre 2015, de la série E1, série E2, série E3, série E4, série E5, série E1T5, série E2T5, série E3T5, série E4T5 et série E5T5. Le tableau suivant indique les dates du prospectus simplifié et de la notice annuelle aux termes desquels les Fonds ont été autorisés aux fins de placement pour la première fois ainsi que d autres renseignements importants sur les Fonds.

9 - 6 - Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Discipline Actions MD Canada 18 septembre 1998 Fonds Fidelity Expansion Canada 4 juillet 1994 Fonds Fidelity Grande Capitalisation Canada 1 er février 1988 Fonds Fidelity Potentiel Canada 17 juillet 2000 Fonds Fidelity Dividendes 9 mai 2005 Fonds Fidelity Canada Plus 2 janvier 2008 Fonds Fidelity Situations spéciales 13 mars 2007 Fonds Fidelity Frontière Nord MD 19 août 1996 Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique 14 juin 2002 Fonds Fidelity Discipline Actions MD Amérique Devises neutres 2 novembre 2009 Fonds Fidelity Potentiel Amérique 17 juillet 2000 Fonds Fidelity Actions américaines 8 octobre 2002 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Discipline Actions» à «Fonds Fidelity Discipline Actions MD Canada» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Capital Croissance» à «Fonds Fidelity Grande Capitalisation Canada» le 29 septembre 2000 De «Fonds Fidelity Dynamisme Canada» à «Fonds Fidelity Potentiel Canada» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Valeur Amérique» à «Fonds Fidelity Actions américaines» le 15 janvier 2014 Fusions

10 - 7 - Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Actions américaines Ciblé 20 septembre 1990 Fonds Fidelity Petite Capitalisation Amérique 28 mars 1994 Fonds Fidelity Étoile d Asie MD 24 avril 2006 Fonds Fidelity Chine 24 avril 2006 Fonds Fidelity Marchés émergents 31 octobre 1994 Fonds Fidelity Europe 29 mai 1992 Fonds Fidelity Extrême-Orient 17 septembre 1991 Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales 14 juin 2002 Fonds Fidelity Discipline Actions MD mondiales Devises neutres 2 novembre 2009 Fonds Fidelity Dividendes mondiaux 13 mars 2007 Fonds Fidelity Mondial 30 novembre 1987 Fonds Fidelity Actions mondiales Concentré 15 novembre 2001 Fonds Fidelity Immobilier mondial 24 avril 2006 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Croissance Amérique» à «Fonds Fidelity Actions américaines Ciblé» le 1 er février 2013 De «Fonds Fidelity Portefeuille Marchés émergents» à «Fonds Fidelity Marchés émergents» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Croissance Europe» à «Fonds Fidelity Europe» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Portefeuille international» à «Fonds Fidelity Mondial» le 8 mai 2006 De «Fonds Fidelity Potentiel mondial» à «Fonds Fidelity Actions mondiales Concentré» le 15 janvier 2014 Fusions

11 - 8 - Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales 24 avril 2006 Fonds Fidelity Discipline Actions MD internationales Devises neutres 2 novembre 2009 Fonds Fidelity Valeur internationale 24 avril 2006 Fonds Fidelity Japon 5 juillet 1993 Fonds Fidelity Amérique latine 14 janvier 1994 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD 8 octobre 2002 Fonds Fidelity Croissance internationale 17 mai 1999 Fonds Fidelity Produits de consommation mondiaux 26 mai 1997 Fonds Fidelity Services financiers mondiaux 26 mai 1997 Fonds Fidelity Soins de la santé mondiaux 26 mai 1997 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Croissance Japon» à «Fonds Fidelity Japon» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Croissance Amérique latine» à «Fonds Fidelity Amérique latine» le 27 septembre 2002 De «Fonds Fidelity Outremer» à «Fonds Fidelity Croissance internationale» le 15 janvier 2014 De «Fonds Fidelity Spécialité Produits de consommation» à «Fonds Fidelity Produits de consommation mondiaux» le 1 er mai 2008 De «Fonds Fidelity Spécialité Services financiers» à «Fonds Fidelity Services financiers mondiaux» le 1 er mai 2008 De «Fonds Fidelity Spécialité Soins de la santé» à «Fonds Fidelity Soins de la santé mondiaux» le 1 er mai 2008 Fusions

12 - 9 - Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Ressources naturelles mondiales 26 mai 1997 Fonds Fidelity Technologie mondiale 26 mai 1997 Fonds Fidelity Télécommunications mondiales 17 juillet 2000 Fonds Fidelity Répartition d actifs canadiens 16 décembre 1994 Fonds Fidelity Équilibre Canada 18 septembre 1998 Fonds Fidelity Revenu mensuel 15 octobre 2003 Fonds Fidelity Répartition mondiale 14 janvier 1993 Portefeuille Fidelity Revenu 13 mars 2007 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Spécialité Ressources naturelles» à «Fonds Fidelity Ressources naturelles mondiales» le 1 er mai 2008 De «Fonds Fidelity Spécialité Technologie» à «Fonds Fidelity Technologie mondiale» le 1 er mai 2008 De «Fonds Fidelity Spécialité Télécommunications» à «Fonds Fidelity Télécommunications mondiales» le 1 er mai 2008 De «Fonds Fidelity Revenu diversifié» à «Fonds Fidelity Revenu et Croissance diversifiés» le 29 octobre 2003 De «Fonds Fidelity Revenu et Croissance diversifiés» à «Fonds Fidelity Revenu mensuel» le 16 mai 2005 De «Fidelity Asset Manager Fund» à «Fonds Fidelity Répartition mondiale» le 1 er octobre 1997 Fusions Le Fonds Fidelity Croissance et Revenus canadiens a été absorbé par le Fonds Fidelity Répartition d actifs canadiens le 17 novembre 1995.

13 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Portefeuille Fidelity Revenu mondial 13 mars 2007 Portefeuille Fidelity Équilibre 13 mars 2007 Portefeuille Fidelity Équilibre mondial 13 mars 2007 Portefeuille Fidelity Croissance 13 mars 2007 Portefeuille Fidelity Croissance mondiale 13 mars 2007 Fonds Fidelity Revenu mensuel mondial 13 mars 2007 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD octobre 2005 Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu 18 octobre 2005 Modification de la désignation du fonds Fusions

14 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Obligations canadiennes 1 er février 1988 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Obligations gouvernementales» à «Fonds Fidelity Obligations canadiennes» le 1 er janvier 1995 Fusions Le Fonds Fidelity Obligations mondiales RER a été absorbé par le Fonds Fidelity Obligations canadiennes le 19 juin Le Fonds Fidelity Obligations canadiennes à rendement en capital a été absorbé par le Fonds Fidelity Obligations canadiennes le 16 janvier 2015.

15 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Portefeuille Fidelity Remplacement Revenu MC janvier 2008 Fonds Fidelity Marché monétaire Canada 1 15 janvier 1991 Fonds Fidelity Obligations canadiennes à court terme 16 janvier 1995 Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé 1 er février 1994 Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé Devises neutres 29 septembre 2006 Fonds Fidelity Marché monétaire É.-U septembre 1994 Fonds Fidelity Obligations mondiales 13 mars 2007 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Actifs à court terme» à «Fonds Fidelity Actifs à court terme Canada» le 1 er janvier 1995 De «Fonds Fidelity Actifs à court terme Canada» à «Fonds Fidelity Marché monétaire Canada» le 27 septembre 1999 De «Fonds Fidelity Revenus canadiens» à «Fonds Fidelity Obligations canadiennes à court terme» le 27 septembre 1999 De «Fonds Fidelity Obligations Marchés émergents» à «Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé» le 27 septembre 1999 De «Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé avec couverture de change» à «Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé Devises neutres» le 18 octobre 2006 Fusions Le Fonds Fidelity Revenus nordaméricains a été absorbé par le Fonds Fidelity Revenus canadiens le 24 septembre Le Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé et à rendement en capital a été absorbé par le Fonds Fidelity Titres américains à rendement élevé le 16 janvier 2015.

16 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Obligations mondiales Devises neutres 13 mars 2007 Fonds Fidelity Dividendes Plus 9 mai 2005 Fonds Fidelity Répartition de revenu 9 mai 2005 Fonds Fidelity Obligations de sociétés 10 septembre 2010 Fonds Fidelity Grande Capitalisation mondiale 25 mars 2011 Fonds Fidelity Petite Capitalisation mondiale 25 mars 2011 Fonds Fidelity Stratégies et tactiques 25 mars 2011 Fonds Fidelity Revenu fixe tactique 30 avril 2012 Fonds Fidelity Dividendes américains 26 octobre 2012 Fonds Fidelity Dividendes américains Devises neutres 26 octobre 2012 Fiducie de placement Fidelity Dividendes américains 26 octobre 2012 Modification de la désignation du fonds De «Fonds Fidelity Fiducies de revenu» à «Fonds Fidelity Dividendes Plus» le 19 juillet 2010 De «Fonds Fidelity Revenu mensuel élevé» à «Fonds Fidelity Répartition de revenu» le 19 juillet 2010 Fusions Le Fonds Fidelity Revenu fixe tactique à rendement en capital a été absorbé par le Fonds Fidelity Revenu fixe tactique le 16 janvier 2015.

17 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Revenu mensuel américain 26 octobre 2012 Fonds Fidelity Dividendes américains Enregistré 22 janvier 2013 Fonds Fidelity Toutes Capitalisations Amérique 22 janvier 2013 Fiducie de placement Fidelity Dividendes mondiaux 22 janvier 2013 Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable 26 septembre 2013 Fiducie de placement Fidelity Actions canadiennes Ciblé 15 mai 2014 Fonds Fidelity Revenu élevé tactique 15 mai 2014 Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres 15 mai 2014 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre 15 mai 2014 Fonds Fidelity Étoile du Nord MD Équilibre Devises neutres 15 mai 2014 Fonds Fidelity Revenu mensuel américain Devises neutres 15 mai 2014 Portefeuille Fidelity Passage MD mai 2014 Portefeuille Fidelity Passage MD mai 2014 Modification de la désignation du fonds Fusions Le Fonds Fidelity Revenu mensuel américain à rendement en capital a été absorbé par le Fonds Fidelity Revenu mensuel américain le 16 janvier 2015.

18 Désignation du fonds et date de constitution du fonds Fonds Fidelity Revenu élevé à taux variable Devises neutres 15 mai 2014 Fonds Fidelity Événements opportuns 29 octobre 2014 Fiducie de placement Fidelity Valeur intrinsèque mondial 20 avril 2015 Fonds Fidelity Équilibre Amérique 20 avril 2015 Fonds Fidelity Revenu conservateur 20 avril 2015 Fonds Fidelity Revenu stratégique 20 avril 2015 Modification de la désignation du fonds Fusions Le 3 septembre 1996, les parts en circulation de ces fonds ont été regroupées à raison de 10 parts contre 1 et, par conséquent, la valeur liquidative par part de chaque fonds est passée de 1,00 $ à 10,00 $. 2. RESTRICTIONS ET PRATIQUES EN MATIÈRE DE PLACEMENT Les Fonds sont assujettis à certaines restrictions et pratiques ordinaires en matière de placement contenues dans la législation en valeurs mobilières, notamment dans le Règlement Ces restrictions et pratiques sont conçues en partie pour assurer la diversification et la liquidité relative des placements effectués par les Fonds. Elles ont aussi été établies pour assurer une administration adéquate des Fonds. Sauf indication contraire ci-après, chaque Fonds est géré conformément à ces restrictions et pratiques. Les objectifs de placement fondamentaux de chaque Fonds figurent dans le prospectus simplifié. Les objectifs ne peuvent être modifiés que si la modification a été approuvée par la majorité des investisseurs du Fonds qui auront voté au cours d une assemblée extraordinaire convoquée par le Fonds à cet égard. Dispenses obtenues Les Fonds Fidelity se sont vu accorder une dispense leur permettant de suspendre les rachats de parts d une série d un Fonds Fidelity dans l éventualité où le droit de faire racheter des parts d un fonds sous-jacent ou de la série de parts d un fonds sous-jacent dans lesquels ils investissent serait suspendu. Les Portefeuilles de retraite Fidelity Passage MD ont reçu une dispense qui permet à chaque Portefeuille Fidelity Passage MD de procéder au regroupement, au moyen d une fusion, d une restructuration, d une cession d actifs ou d une liquidation, avec le Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu sans l approbation des porteurs de parts, à la condition que : a) les objectifs de placement de chaque Portefeuille Fidelity Passage MD comprennent pour l essentiel l information suivante :

19 «Le Portefeuille vise à obtenir un rendement global élevé sur ses placements. Le fonds utilise une méthode de répartition de l actif dynamique et investit dans des Fonds Fidelity sous-jacents qui investissent, en règle générale, dans une combinaison de titres de capitaux propres, de titres à revenu fixe et de titres du marché monétaire. De sa création jusqu à sa date cible, et pendant environ 10 ans après cette date, une proportion croissante de l actif du fonds est placée dans les titres de fonds à revenu fixe et de fonds du marché monétaire. Lorsque la répartition de l actif du fonds sera devenue, pour l essentiel, identique à celle du Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu, il est prévu que le fonds et le Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu fusionneront, sur préavis aux investisseurs et à la date déterminée par Fidelity, et que les porteurs de parts du fonds deviendront des porteurs de parts du Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu.» b) les objectifs de placement du Portefeuille Fidelity Passage MD Revenu ne changent pas, à moins que la modification ne soit faite avec l approbation des porteurs de parts des Portefeuilles de retraite Fidelity Passage MD. Les Fonds Fidelity ont reçu l approbation des organismes de réglementation des valeurs mobilières pour nommer Boston Global Advisors, mandataire aux fins des prêts de titres et filiale en propriété exclusive de The Goldman Sachs Group, Inc., située à Boston, au Massachusetts, à titre de mandataire des Fonds Fidelity relativement aux opérations de prêt, de mise en pension et de prise en pension de titres auxquelles participent les Fonds Fidelity. En date de la présente notice annuelle, le dépositaire ou un sous-dépositaire des Fonds Fidelity agira en tant que mandataire aux fins des prêts de titres pour les Fonds Fidelity. Les Fonds Fidelity peuvent à l avenir nommer comme mandataire aux fins des prêts de titres Boston Global Advisors sans aucun préavis aux investisseurs. Les Fonds Fidelity ont obtenu une dispense de l obligation de transmettre les plus récents aperçus du fonds déposés aux investisseurs qui participent à un programme de placement régulier décrit à la rubrique «Souscriptions et échanges de parts» ci-après, à moins que ces investisseurs n aient demandé les documents. Des renseignements supplémentaires à cet égard sont fournis dans le prospectus simplifié. Les organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens ont accordé aux Fonds Fidelity (autres que les Fonds qui sont des fonds du marché monétaire) une dispense de certaines exigences relatives aux dérivés prévues dans le Règlement , ce qui permet aux Fonds concernés d effectuer certains types d opérations sur dérivés en respectant certaines conditions. Aux termes de cette dispense qui leur est accordée, les Fonds concernés peuvent : ouvrir ou maintenir une position acheteur sur un titre assimilable à un titre de créance qui comporte une composante consistant en une position acheteur sur un contrat à terme de gré à gré, ou sur un contrat à terme standardisé ou un contrat à terme de gré à gré, à condition que le Fonds détienne :

20 a) une couverture en espèces, y compris des obligations, des débentures, des billets et d autres titres de créance qui sont liquides, pourvu qu ils aient une durée de vie résiduelle de 365 jours ou moins et qu ils aient obtenu une «notation désignée» au sens attribué à cette expression dans le Règlement (les «titres à revenu fixe») et des titres de créance à taux variable, appelés aussi obligations à taux variable («OTV»), dont le montant, avec la couverture constituée pour le dérivé visé et la valeur marchande du dérivé visé, est au moins égal, selon une évaluation quotidienne à la valeur marchande, à l exposition au marché sous-jacent du dérivé visé; b) un droit ou une obligation de vendre une quantité équivalente de l élément sous-jacent du contrat à terme standardisé ou du contrat à terme de gré à gré, et une couverture en espèces qui, avec la couverture constituée pour la position, est au moins égale à l excédent, le cas échéant, du prix d exercice du contrat à terme standardisé ou à terme de gré à gré sur le prix d exercice du droit ou de l obligation d acquérir l élément sous-jacent; c) une combinaison des positions prévues en a) et en b) qui est suffisante, sans nécessiter de recourir à d autres actifs du Fonds, pour que celui-ci puisse acquérir l élément sous-jacent du contrat à terme standardisé ou à terme de gré à gré; ouvrir ou maintenir une position sur un swap, pourvu qu au cours des périodes pendant lesquelles le Fonds a le droit de recevoir des paiements fixes aux termes de ce swap, le Fonds détienne : a) une couverture en espèces, y compris des titres à revenu fixe et des OTV, dont le montant, avec la couverture constituée pour le swap et la valeur marchande du swap, est au moins égal, selon une évaluation quotidienne à la valeur marchande, à l exposition au marché sous-jacent de ce swap; b) un droit ou une obligation de conclure un swap de taux d intérêt compensatoire sur une quantité équivalente, pour une durée équivalente et une couverture en espèces qui, avec la couverture constituée pour la position, est au moins égale au montant total, s il y a lieu, des obligations du Fonds aux termes du swap de taux d intérêt moins les obligations du Fonds aux termes du swap de taux d intérêt compensatoire; c) une combinaison des positions prévues en a) et en b) qui est suffisante, sans nécessiter de recourir à d autres actifs du Fonds, pour que celui-ci puisse satisfaire à ses obligations aux termes du swap de taux d intérêt.

21 Les Fonds Fidelity ont obtenu une dispense de l obligation relative à la notation des contreparties, au seuil d exposition aux contreparties et aux exigences en matière de garde d actifs établies dans le Règlement afin de permettre aux Fonds Fidelity de compenser certains swaps, comme des swaps de taux d intérêt et des swaps sur défaillance, conclus avec des négociants-commissionnaires sur les marchés à terme («NCM») qui sont assujettis aux exigences en matière de compensation des États-Unis et de déposer de la trésorerie et d autres actifs directement auprès du NCM et, indirectement, auprès d une chambre de compensation, en guise de dépôt de garantie pour ces swaps. Dans le cas d un NCM situé au Canada, ce dernier doit être membre du Fonds canadien de protection des épargnants, et le montant du dépôt de garantie déposé, lorsqu il est combiné au montant du dépôt de garantie déjà détenu par le NCM, ne doit pas être supérieur à 10 % de la valeur liquidative du Fonds Fidelity au moment du dépôt. Dans le cas d un NCM situé à l extérieur du Canada : i) le NCM doit être membre d une chambre de compensation et faire l objet d un audit réglementaire; ii) le NCM doit avoir une valeur nette (calculée à partir des états financiers audités ou d autres renseignements financiers mis à la disposition du public) supérieure à 50 millions de dollars; et iii) le montant du dépôt de garantie déposé, lorsqu il est combiné au montant du dépôt de garantie déjà détenu par le NCM, ne doit pas être supérieur à 10 % de la valeur liquidative du Fonds Fidelity au moment du dépôt. Certains Fonds Fidelity ont obtenu des dispenses d application de l exigence prévue à l alinéa 2.5(2)b) du Règlement qui interdit à un organisme de placement collectif d investir dans un autre organisme de placement collectif si cet autre organisme de placement collectif détient plus de 10 % de la valeur marchande de son actif net dans des parts d autres organismes de placement collectif. Ces dispenses sont accordées sous réserve du respect des autres dispositions prévues à l article 2.5 du Règlement Le Fonds Fidelity Obligations mondiales a reçu l approbation des organismes de réglementation des valeurs mobilières pour investir : a) jusqu à concurrence de 20 pour cent de son actif net, calculé à la valeur marchande au moment de l acquisition, dans des titres de créance d un émetteur, pour autant que les titres de créance soient émis, ou pleinement garantis quant au capital et à l intérêt, par des organismes supranationaux acceptés (définis dans le Règlement ) ou par des gouvernements (autres que le gouvernement du Canada, le gouvernement d un territoire ou le gouvernement des États-Unis d Amérique) et soient notés «AA» par Standard & Poor s ou aient reçu une note équivalente d une ou de plusieurs autres agences de notation désignées; b) jusqu à concurrence de 35 pour cent de son actif net, calculé à la valeur marchande au moment de l acquisition, dans des titres de créance d un émetteur, pour autant qu il s agisse d un émetteur visé en a) et que les titres de créance soient notés «AAA» par Standard & Poor s ou aient reçu une note équivalente d une ou de plusieurs autres agences de notation désignées. L approbation a été accordée aux conditions suivantes : i) les critères figurant en a) et b) susmentionnés ne peuvent être combinés à l égard d un émetteur; ii) iii) les titres acquis doivent être négociés sur un marché établi et liquide; l acquisition des titres doit être conforme aux objectifs de placement fondamentaux du Fonds;

22 iv) le prospectus simplifié doit indiquer les risques supplémentaires associés à la concentration de l actif net du Fonds dans les titres d un nombre moindre d émetteurs, par exemple l exposition supplémentaire possible au risque de défaillance de l émetteur dans lequel le Fonds a fait un placement et les risques, notamment le risque de change, liés aux placements dans le pays où se trouve l émetteur; et v) le prospectus simplifié doit comporter, sous la rubrique portant sur les stratégies de placement du Fonds, l information sur la présente approbation accordée par les autorités de réglementation des valeurs mobilières dont il est question en a) et b) qui précèdent, y compris sur les conditions imposées et le type de titres visés par l approbation. Il n y a pas de limite quant aux placements du Fonds dans des titres émis ou garantis par le gouvernement du Canada, par le gouvernement d une province ou d un territoire du Canada ou par le gouvernement des États-Unis ou par un organisme relevant de ces derniers. Certains Fonds ont obtenu une dispense relativement à la législation sur les valeurs mobilières les autorisant, sous certaines conditions, à investir jusqu à concurrence de 10 % de la valeur de leur actif net, calculée à la valeur marchande, globalement, au moment de l achat, dans l or, les certificats d or, l argent, les certificats d argent et dérivés ayant pour sous-jacents l or et/ou l argent et certains fonds négociés en bourse («FNB») or/argent dont les parts sont cotées à une bourse canadienne ou américaine. Les FNB or/argent sont des FNB qui visent à reproduire le rendement de l or et/ou l argent ou d un indice qui vise à reproduire le rendement de l or et/ou l argent. Les FNB or/argent peuvent investir directement ou indirectement dans l or, l argent ou les dérivés ayant pour sous-jacents l or et/ou l argent. Si un Fonds se prévaut d une telle dispense, cette information sera indiquée dans les stratégies de placement du Fonds dans le prospectus simplifié. Le Fonds Fidelity Stratégies et tactiques a obtenu une dispense relativement à la législation sur les valeurs mobilières qui permet à ce Fonds, sous réserve de certaines conditions, d investir jusqu à concurrence de 10 % de son actif net, calculé à la valeur marchande au moment de l achat, globalement, dans l or ou l argent, avec ou sans effet de levier, ou dans d autres produits de base sans effet de levier, aux termes de la dispense obtenue par le Fonds. Ces placements se feront par l intermédiaire de FNB or/argent ou d autres FNB de produits de base. Les FNB or/argent sont des fonds négociés en Bourse qui visent à reproduire le rendement de l or et/ou de l argent ou d un indice qui vise à reproduire le rendement de l or et/ou de l argent, avec effet de levier (multiple de 200 %) ou sans effet de levier. Un FNB or/argent peut investir directement ou indirectement dans l or, l argent ou dans des dérivés ayant pour sous-jacents l or et/ou l argent. Les FNB de produits de base sont des FNB qui visent à reproduire le rendement d un ou de plusieurs produits de base autres que l or ou l argent ou d un indice qui cherche à reproduire le rendement de tels produits de base, sans effet de levier. Les FNB de produits de base peuvent investir directement ou indirectement dans les produits de base ou dans des dérivés ayant pour sous-jacents ces produits de base. Aux termes de la dispense, au maximum 2,5 % de l actif net du Fonds peut être investi dans un secteur de produits de base, à l exception de l or ou l argent, calculé à la valeur marchande au moment de l achat. À cette fin, les secteurs de produits de base pertinents sont l énergie, les produits céréaliers, les métaux industriels, le bétail, les métaux précieux autres que l or et l argent et les matières tropicales (comme le cacao, le coton, le café et le sucre).

Notice annuelle en date du 23 octobre 2015

Notice annuelle en date du 23 octobre 2015 Titres de la Série Investisseurs à moins d indication contraire (et titres de Série Conseillers, Série F, Série Institutionnelle, Série M, Série O, Série R, Série F5, Série T5, Série T, Série E, Série

Plus en détail

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9 FONDS RBC ET PORTEFEUILLES PRIVÉS RBC NOTICE ANNUELLE Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T, de série T5, de série T8, de série H, de série D, de série F, de série

Plus en détail

GROUPE D OPC AGF. FONDS ÉQUILIBRÉS ET DE RÉPARTITION DE L ACTIF Fonds canadiens 1, 2, 3, 5, 7, 8. FONDS D ACTIONS Fonds canadiens *1, 3, 5, 7, 8

GROUPE D OPC AGF. FONDS ÉQUILIBRÉS ET DE RÉPARTITION DE L ACTIF Fonds canadiens 1, 2, 3, 5, 7, 8. FONDS D ACTIONS Fonds canadiens *1, 3, 5, 7, 8 GROUPE D OPC AGF offrant des titres de la série OPC, de série D, de série F, de série J, de série O, de série Q, de série T, de série V, de série W et de la série Classique (selon les indications) Notice

Plus en détail

FONDS MUTUELS CIBC ET FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC Notice annuelle Le 29 juin 2015

FONDS MUTUELS CIBC ET FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC Notice annuelle Le 29 juin 2015 FONDS MUTUELS CIBC ET FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC Notice annuelle Le 29 juin 2015 Parts de catégorie A (sauf indication contraire) Fonds mutuels CIBC Fonds d épargne Fonds de bons du Trésor

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DES :

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DES : LE 30 27 JANVIER MARS 2014 2014 NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DES : FONDS CONSTITUÉS EN FIDUCIE Fonds de revenu Fonds Desjardins Marché monétaire (parts de catégories A, C et F) Fonds Desjardins

Plus en détail

Fonds Banque Nationale

Fonds Banque Nationale Fonds Titres de la Série Investisseurs (à moins d indication contraire) et titres de Série Conseillers, Série F, Série Institutionnelle, Série M, Série O, Série R, Série F5, Série T5, Série T, Série E

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts décrites dans le prospectus simplifié et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Les parts

Plus en détail

Fonds d investissement Tangerine

Fonds d investissement Tangerine Fonds d investissement Tangerine Prospectus simplifié Portefeuille Tangerine revenu équilibré Portefeuille Tangerine équilibré Portefeuille Tangerine croissance équilibrée Portefeuille Tangerine croissance

Plus en détail

Prospectus simplifié

Prospectus simplifié Prospectus simplifié Le 3 avril 2014 Fonds axés sur la sécurité BMO BMO Fonds du marché monétaire (séries A, F, I, Conseiller et Prestige) Fonds axés sur le revenu BMO BMO Fonds d obligations (séries A,

Plus en détail

FONDS MUTUELS CIBC FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC NOTICE ANNUELLE

FONDS MUTUELS CIBC FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC NOTICE ANNUELLE FONDS MUTUELS FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION NOTICE ANNUELLE Fonds mutuels Fonds bons du Trésor canadien Fonds privilégié bons du Trésor canadien Fonds marché monétaire Fonds marché monétaire en

Plus en détail

Société de Structure de Capitaux Fidelity MD

Société de Structure de Capitaux Fidelity MD Prospectus simplifié daté du 27 mars 2015 Société de Structure de Capitaux Fidelity MD Actions de série A, de série B et de série F (sauf indication contraire) Catégories d actions Catégories d actions

Plus en détail

Placements IA Clarington inc.

Placements IA Clarington inc. Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 4 juillet 2008 Offre de parts et d actions de série A, de série B, de série F, de série F6, de série F8, de série F10, de série I, de série M, de série

Plus en détail

PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS

PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS NOTICE ANNUELLE PORTEFEUILLES PRIVÉS BMO HARRIS Portefeuille canadien du marché monétaire BMO Harris Portefeuille canadien de revenu d obligations BMO Harris Portefeuille canadien d obligations à rendement

Plus en détail

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants :

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015 (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : BMO Fonds mondial diversifié (séries T5, F et Conseiller)

Plus en détail

Fonds communs de placement Mackenzie

Fonds communs de placement Mackenzie Fonds communs de placement Mackenzie Notice annuelle Le 1 er mai 2015 Tous les fonds offrent des titres des séries A, D, F, PW, PWF et PWX, sauf indication contraire. Les autres séries de titres offertes

Plus en détail

Gamme de Fonds Banque Laurentienne

Gamme de Fonds Banque Laurentienne Gamme de Fonds Banque Laurentienne Notice annuelle Le 27 novembre 2014 Fonds offrant des titres de série LB, de série LM, de série LP et/ou de série LX, comme il est indiqué ci-après. FONDS CONSTITUÉS

Plus en détail

Fonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds»)

Fonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds») Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 septembre 2014 Offre de parts de série A, de série F, de série F5, de série I, de série L, de série L5 et de série T5 du Fonds IA Clarington mondial

Plus en détail

Révisé en janvier 2011. Énoncé de politiques et de procédures en matière d investissement de la Société canadienne de la sclérose en plaques

Révisé en janvier 2011. Énoncé de politiques et de procédures en matière d investissement de la Société canadienne de la sclérose en plaques Révisé en janvier 2011 Énoncé de politiques et de procédures en matière d investissement de la Société canadienne de la sclérose en plaques Énoncé de politiques et de procédures en matière d investissement

Plus en détail

FONDS DE DIVIDENDES AMÉRICAINS NEXGEN PLUS (les «Fonds») Prospectus simplifié

FONDS DE DIVIDENDES AMÉRICAINS NEXGEN PLUS (les «Fonds») Prospectus simplifié Les Fonds de dividendes américains NexGen Plus font partie d une structure de placement intégrée conçue en partie pour faciliter les distributions selon un traitement fiscal favorable. Les épargnants devraient

Plus en détail

Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié

Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 juin 2015 Offre de parts ou d actions de série A, de série B, de série DA, de série DF, de série E, de série E4, de série E5, de série E6, de série

Plus en détail

E n V I g u E u R L E 3 1 j a n V I E R 2 0 1 4 le RER le compte d investissement le CELI le REEE le FRR/FRV le RPI Pour des conseils

E n V I g u E u R L E 3 1 j a n V I E R 2 0 1 4 le RER le compte d investissement le CELI le REEE le FRR/FRV le RPI Pour des conseils en vigueur Le 31 janvier 2014 Programme de des dentistes du Canada Description des fonds du La famille des fonds de du est exclusivement offerte aux membres admissibles* de la profession dentaire canadienne

Plus en détail

Fonds communs de placement Mackenzie

Fonds communs de placement Mackenzie Fonds communs de placement Mackenzie Prospectus simplifié Le 30 octobre 2009 Tous les Fonds offrent des titres de séries A, F, I et O, sauf indication contraire dans les notes en bas de page 1) à 4). Les

Plus en détail

Fonds CI. Fonds Signature. Fonds Harbour. Prospectus?????? simplifié. Prospectus simplifié daté du 23 juillet 2004

Fonds CI. Fonds Signature. Fonds Harbour. Prospectus?????? simplifié. Prospectus simplifié daté du 23 juillet 2004 Prospectus?????? simplifié Prospectus simplifié daté du 23 juillet 2004 Fonds CI Fonds de revenu et de croissance Harbour (parts de catégorie Z) Fonds de dividendes Signature (parts de catégorie Y et de

Plus en détail

2015 RAPPORT INTERMÉDIAIRE DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS

2015 RAPPORT INTERMÉDIAIRE DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS 30 JUIN 2015 2015 RAPPORT INTERMÉDIAIRE DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS Le présent rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du fonds contient les faits saillants financiers, mais

Plus en détail

Fonds à rendement cible (9)(10)(12)(14) Fonds conservateur à rendement cible TD (4) Fonds équilibré à rendement cible TD

Fonds à rendement cible (9)(10)(12)(14) Fonds conservateur à rendement cible TD (4) Fonds équilibré à rendement cible TD Gestion de Placements TD Fonds Mutuels TD Prospectus simplifié Le 23 juillet 2015 Fonds du marché monétaire Fonds bons du Trésor canadiens TD (1) Fonds du marché monétaire canadien TD (3)(4)(10) Fonds

Plus en détail

Énoncé des politiques et des méthodes de placement

Énoncé des politiques et des méthodes de placement Société canadienne du cancer Énoncé des politiques et des méthodes de placement Contexte La Société souhaite investir ses fonds avec prudence, en accordant toute l attention nécessaire à la gestion des

Plus en détail

Profils des Fonds mutuels TD

Profils des Fonds mutuels TD Profils des Fonds mutuels TD Fonds d actions canadiennes Fonds de croissance de dividendes TD Fonds de valeurs sûres canadiennes TD Fonds d actions canadiennes TD Fonds d actions canadiennes optimal TD

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE AUX OBLIGATIONS D INITIÉ

POLITIQUE RELATIVE AUX OBLIGATIONS D INITIÉ POLITIQUE RELATIVE AUX OBLIGATIONS D INITIÉS APPROUVÉE PAR LE COMITÉ DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN CANDIDATURE LE 25 AVRIL 2013 APPROUVÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 2 MAI 2013 - 2 - POLITIQUE RELATIVE

Plus en détail

Fonds d investissement Aston Hill

Fonds d investissement Aston Hill Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Fonds d investissement Aston Hill MODIFICATION

Plus en détail

Gamme de fonds Banque Laurentienne

Gamme de fonds Banque Laurentienne Gamme de fonds Banque Laurentienne Prospectus simplifié Le 27 novembre 2014 Fonds offrant des titres de série LB, de série LM, de série LP et/ou de série L, comme il est indiqué ci-après. FONDS CONSTITUÉS

Plus en détail

soyez informés soyez engagés soyez inspirés soyez motivés soyez prêts soyez investis

soyez informés soyez engagés soyez inspirés soyez motivés soyez prêts soyez investis soyez engagés soyez informés soyez inspirés soyez prêts soyez motivés soyez investis soyez investis S investir Mettre toute son énergie psychique dans (une activité, un objet). Aussi, s investir dans (une

Plus en détail

Banque Nationale. Fonds de revenu mensuel Pondéré. Banque Nationale. Banque Nationale. Banque Nationale. Fonds diversifié Pondéré

Banque Nationale. Fonds de revenu mensuel Pondéré. Banque Nationale. Banque Nationale. Banque Nationale. Fonds diversifié Pondéré Fonds Banque Nationale Prospectus simplifié daté du 14 mai 201412 mai 2014 (1) Titres de la Série Conseillers également (2) Titres de la Série F également (3) Titres de la Série Institutionnelle également

Plus en détail

FONDS PURPOSE. Notice annuelle

FONDS PURPOSE. Notice annuelle Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Notice annuelle Actions de

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014 LE 7 MAI 2014 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Fonds de revenu Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de

Plus en détail

Formulaire d'opérations automatiques

Formulaire d'opérations automatiques Formulaire d'opérations automatiques Veuillez choisir la ou les options dont vous souhaitez convenir. Le montant total minimum pour chaque transaction automatique est de 100 $ 1 Veuillez préciser le type

Plus en détail

Séries d actions PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 8 JUILLET 2013 DES FONDS SUIVANTS : Fonds Russell

Séries d actions PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 8 JUILLET 2013 DES FONDS SUIVANTS : Fonds Russell Fonds Russell PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 8 JUILLET 2013 DES FONDS SUIVANTS : Portefeuilles LifePoints Russell Séries de parts Portefeuille à revenu fixe LifePoints Russell A, B, B-3 1, E, F, F-3 Portefeuille

Plus en détail

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES

RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES Novembre 2010 TABLE DES MATIÈRES Sommaire...2 Questions et réponses...3 Aperçu...7 Définitions...7 Admissibilité au plan...8 Participation au plan...9 Actionnaires

Plus en détail

Prospectus simplifié

Prospectus simplifié Le 23 août 2011 Parts des catégories A, F, et O (sauf indication contraire) Prospectus simplifié Fonds du marché Fonds du marché monétaire Renaissance 1 Fonds du marché monétaire américain Renaissance

Plus en détail

AVIS D ACQUISITION FORCÉE

AVIS D ACQUISITION FORCÉE Le présent document est important et exige votre attention immédiate. Si vous avez des doutes sur la façon d y donner suite, vous devriez consulter votre courtier en valeurs mobilières, votre avocat ou

Plus en détail

Instruction générale canadienne 46-201 Modalités d entiercement applicables aux premiers appels publics à l épargne

Instruction générale canadienne 46-201 Modalités d entiercement applicables aux premiers appels publics à l épargne Instruction générale canadienne 46-201 Modalités d entiercement applicables aux premiers appels publics à l épargne PARTIE I OBJET ET INTERPRÉTATION 1.1 Objet de l entiercement 1.2 Interprétation 1.3 Les

Plus en détail

À la hauteur de vos projets

À la hauteur de vos projets INVESTIR Banque Nationale À la hauteur de vos projets INVESTIR Banque Nationale 01 Que sont les Portefeuilles de revenu mensuel? Une façon simple de percevoir une distribution régulière. Six portefeuilles

Plus en détail

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 18 JUILLET 2014 À LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 3 JANVIER 2014 DU GLOBEVEST CAPITAL FONDS D OPTIONS DE VENTE COUVERTES AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH Tel qu il

Plus en détail

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O

Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O FONDS RBC NOTICE ANNUELLE Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O Le 14 novembre 2014 Fonds en devises

Plus en détail

FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES

FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES FONDS NEI, NORDOUEST ET ÉTHIQUES NOTICE ANNUELLE datée du 10 décembre 2014 dans toutes les provinces et tous les territoires du Canada FONDS STRATÉGIQUE DE RENDEMENT MONDIAL NEI Parts de série A, parts

Plus en détail

RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DES OFFICES MUNICIPAUX D HABITATION DU QUÉBEC

RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DES OFFICES MUNICIPAUX D HABITATION DU QUÉBEC RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DES OFFICES MUNICIPAUX D HABITATION DU QUÉBEC POLITIQUE DE PLACEMENT RELATIVE AUX ACTIFS DU RÉGIME DE RETRAITE Février 1998 Mise à jour : Revue en septembre

Plus en détail

PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ DE REVENU MENSUEL MACKENZIE

PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ DE REVENU MENSUEL MACKENZIE RAPPORT DE LA DIRECTION Responsabilité de la direction en matière d information financière Les états financiers ci-joints ont été préparés par Corporation Financière Mackenzie, le gestionnaire du Portefeuille

Plus en détail

Parts de fonds communs de placement de série REEI. des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles

Parts de fonds communs de placement de série REEI. des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 30 JUIN 2015 Parts de fonds communs de placement de série REEI des fiducies à participation unitaire du Groupe Investors admissibles 1 Prospectus simplifié offrant des parts de

Plus en détail

Guide de dépôt Bourse de Toronto, T3 2010

Guide de dépôt Bourse de Toronto, T3 2010 Guide de dépôt Bourse de Toronto, T3 2010 Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique de Montréal Titres à revenu fixe

Plus en détail

Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Revenu à court terme Canada de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport semestriel de la direction sur le rendement du Fonds 31 mai 2015 Mise en garde à l égard des énoncés

Plus en détail

Plain talk sur le fonctionnement des FNB. Formation de la clientèle

Plain talk sur le fonctionnement des FNB. Formation de la clientèle Plain talk sur le fonctionnement des FNB Formation de la clientèle Table des matières 2 Qu est-ce qu un FNB? 4 Comment fonctionnent les FNB 8 Quels FNB vous conviennent le mieux? Les fonds négociés en

Plus en détail

Option de souscription en dollars américains

Option de souscription en dollars américains Option de souscription en dollars américains Qu il s agisse de fonds d actions canadiennes, américaines ou étrangères, de fonds de titres à revenu ou de fonds équilibrés, Fonds communs Manuvie est heureuse

Plus en détail

Fondation des Clubs Garçons et Filles du Canada Politiques et objectifs en matière de placement

Fondation des Clubs Garçons et Filles du Canada Politiques et objectifs en matière de placement Fondation des Clubs Garçons et Filles du Canada Politiques et objectifs en matière de placemen nt Fondation des Clubs garçons et filles du Canada Politiques et objectifs en matière de placement Table des

Plus en détail

Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres

Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres Fonds Fidelity Revenu élevé tactique Devises neutres Rapport semestriel de la direction sur le rendement du Fonds 30 septembre 2014 Mise en garde à l égard des énoncés prospectifs Certaines parties de

Plus en détail

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié

FONDS PURPOSE. Prospectus simplifié Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Prospectus simplifié Actions

Plus en détail

Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée

Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée Les fonds R.E.G.A.R. Gestion Privée PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 12 MARS 2015 Fonds d actions mondiales R.E.G.A.R. Gestion Privée (parts de catégories A, F et R) Catégorie d actions mondiales R.E.G.A.R.

Plus en détail

LE FPI PRO ANNONCE DE SOLIDES RÉSULTATS FINANCIERS POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE 2015

LE FPI PRO ANNONCE DE SOLIDES RÉSULTATS FINANCIERS POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE 2015 LE FPI PRO ANNONCE DE SOLIDES RÉSULTATS FINANCIERS POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE 2015 DIFFUSION INTERDITE AUX ÉTATS-UNIS OU PAR L ENTREMISE DE SERVICES DE NOUVELLES DES ÉTATS-UNIS. Le 28 mai 2015 Montréal

Plus en détail

les fonds distincts Renseignements sur Des placements spécialement conçus pour vous protéger Comprend des renseignements généraux sur la police

les fonds distincts Renseignements sur Des placements spécialement conçus pour vous protéger Comprend des renseignements généraux sur la police Fonds distincts de la Canada-Vie Renseignements sur les fonds distincts Des placements spécialement conçus pour vous protéger Comprend des renseignements généraux sur la police Table des matières Les polices

Plus en détail

TDb Split Corp. 100 000 000 $ (maximum) 5 000 000 d actions de participation prioritaires et 5 000 000 d actions de catégorie A

TDb Split Corp. 100 000 000 $ (maximum) 5 000 000 d actions de participation prioritaires et 5 000 000 d actions de catégorie A Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC

NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU PLUS SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ SOUS GESTION

Plus en détail

Catégorie Fidelity Actions américaines de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Actions américaines de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Actions américaines de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport annuel de la direction sur le rendement du Fonds 30 novembre 2014 Mise en garde à l égard des énoncés prospectifs

Plus en détail

FINANCEMENT D ENTREPRISES ET FUSIONS ET ACQUISITIONS

FINANCEMENT D ENTREPRISES ET FUSIONS ET ACQUISITIONS Financement d entreprise et fusions et acquisitions 27 FINANCEMENT D ENTREPRISES ET FUSIONS ET ACQUISITIONS Le Canada est doté de marchés financiers bien développés et très évolués. Les principales sources

Plus en détail

Catégorie Fidelity Immobilier mondial de Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Immobilier mondial de Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Immobilier mondial de Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport annuel 30 novembre 2014 Catégorie Fidelity Immobilier mondial de Société de Structure de Capitaux Fidelity État

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ. Placement de bons de souscription Le 26 avril 2011

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ. Placement de bons de souscription Le 26 avril 2011 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits

Plus en détail

ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT. septembre 2006

ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT. septembre 2006 ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT septembre 2006 1 Énoncé de politique de placement (septembre 2006) 1. Objet de la politique Le présent document énonce la politique, approuvée par le ministre des Finances

Plus en détail

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ offrant des parts de série A, de série F et de série I du FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT Le 23 avril 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces

Plus en détail

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011 HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011 Le présent Prospectus simplifié contient des informations essentielles sur HSBC S&P 500 ETF (le «Compartiment»), un compartiment de HSBC ETFs PLC (la

Plus en détail

Profils des Fonds mutuels TD

Profils des Fonds mutuels TD Profils des Fonds mutuels TD Fonds à revenu fixe Fonds d obligations ultra court terme TD Fonds d obligations à court terme TD Fonds hypothécaire TD Fonds d obligations canadiennes TD Portefeuille à revenu

Plus en détail

À l intention des actionnaires éventuels en France

À l intention des actionnaires éventuels en France Aucune commission des valeurs mobilières ni aucune autorité similaire ne s est prononcée sur la qualité de ces parts ni n a examiné la présente notice d offre; toute personne qui donne à entendre le contraire

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Gestionnaire administratif et comptable par délégation : HSBC Securities Services (France)

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Gestionnaire administratif et comptable par délégation : HSBC Securities Services (France) PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Dénomination : Forme juridique : HSBC IMMOBILIER Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Fonds communs de placement de la HSBC Prospectus simplifié Le 25 juin 2015 Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions

Plus en détail

Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC

Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC F O N D S R B C Prospectus simplifié Le 19 décembre 2011 Parts de série O Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC

Plus en détail

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F)

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Prospectus simplifié daté du 24 août 2015 Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts. Quiconque donne à entendre

Plus en détail

Placements Banque Nationale modernise sa marque et devient Banque Nationale Investissements

Placements Banque Nationale modernise sa marque et devient Banque Nationale Investissements INVESTIR Foire aux questions Contexte et foire aux questions Placements Banque Nationale modernise sa marque et devient Banque Nationale Investissements Mise en contexte Placements Banque Nationale inc.

Plus en détail

Les Fonds mutuels Fiera Capital

Les Fonds mutuels Fiera Capital Les Fonds mutuels Fiera Capital Prospectus simplifié FIERA CAPITAL FONDS D OBLIGATIONS (parts de catégories A, B, F et O) FIERA CAPITAL FONDS ÉQUILIBRÉ (parts de catégories A, AV, B, F, FV et O) FIERA

Plus en détail

MODIFICATION Nº 1. datée du 5 février 2014 apportée à la notice annuelle datée du 8 novembre 2013. à l égard des

MODIFICATION Nº 1. datée du 5 février 2014 apportée à la notice annuelle datée du 8 novembre 2013. à l égard des MODIFICATION Nº 1 datée du 5 février 2014 apportée à la notice annuelle datée du 8 novembre 2013 à l égard des PORTEFEUILLE DE REVENU INNOVA SCOTIA, parts de série A et de série T PORTEFEUILLE DE REVENU

Plus en détail

COGECO CÂBLE INC. RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS. 17 juin 1993

COGECO CÂBLE INC. RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS. 17 juin 1993 COGECO CÂBLE INC. RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS 17 juin 1993 Modifié le 20 octobre 2000, le 19 octobre 2001, le 18 octobre 2002, le 17 octobre 2003, le 13 octobre 2006, le 26 octobre 2007, le 29 octobre

Plus en détail

VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES

VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES VALENER INC. RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE... I APERÇU... 1 DÉFINITIONS... 1 ADMISSIBILITÉ... 2 ADHÉSION... 2 RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES... 3 ACTIONS... 4 FRAIS...

Plus en détail

MAJESTIC GESTION D ACTIFS

MAJESTIC GESTION D ACTIFS Les parts décrites dans la présente notice d offre (la «notice d offre») sont offertes dans le cadre d un placement privé aux termes de dispenses des exigences d établissement et de dépôt d un prospectus

Plus en détail

Pour plus d information, veuillez communiquer avec le service des relations publiques de Vanguard en composant le 610-669-5002.

Pour plus d information, veuillez communiquer avec le service des relations publiques de Vanguard en composant le 610-669-5002. Pour plus d information, veuillez communiquer avec le service des relations publiques de Vanguard en composant le 610-669-5002. COMMUNIQUÉ DE PRESSE LA DIVERSIFICATION DE SIX FNB VANGUARD D ACTIONS INTERNATIONALES

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 6 JUILLET 2015. Fonds de revenu Groupe Investors et Fonds d actions Groupe Investors

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 6 JUILLET 2015. Fonds de revenu Groupe Investors et Fonds d actions Groupe Investors PROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 6 JUILLET 2015 Fonds de revenu Groupe Investors et Fonds d actions Groupe Investors 1 Prospectus simplifié offrant des parts de fonds communs de placement de la série P des Fonds

Plus en détail

Fonds mutuels CIBC et. Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC. Prospectus simplifié Le 29 juin 2015

Fonds mutuels CIBC et. Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC. Prospectus simplifié Le 29 juin 2015 Parts de catégorie A (sauf indication contraire) Fonds mutuels CIBC et Famille de Portefeuilles sous gestion CIBC Prospectus simplifié Le 29 juin 2015 1 offre également des parts de catégorie privilégiée

Plus en détail

CATÉGORIE D ACTIONS CANADIENNES AURION DYNAMIQUE

CATÉGORIE D ACTIONS CANADIENNES AURION DYNAMIQUE Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. CATÉGORIE D ACTIONS CANADIENNES AURION

Plus en détail

Par conséquent, le prospectus simplifié est modifié de la manière suivante :

Par conséquent, le prospectus simplifié est modifié de la manière suivante : MODIFICATION N O 1 datée du 2 décembre 2014 apportée au prospectus simplifié daté du 17 juin 2014 (le «prospectus simplifié») de FIRST ASSET GLOBAL DIVIDEND FUND offrant des parts de catégorie A, de catégorie

Plus en détail

L investissement fiscalement avantageux à son meilleur

L investissement fiscalement avantageux à son meilleur L investissement fiscalement avantageux à son meilleur Payer des impôts, ça vous plaît? Si vous investissez à l extérieur d un régime enregistré, les distributions et les transactions pourraient créer

Plus en détail

FIRST ASSET REIT INCOME FUND. Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013

FIRST ASSET REIT INCOME FUND. Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013 FIRST ASSET REIT INCOME FUND Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013 Fonds : First Asset REIT Income Fund Titres :, Période

Plus en détail

Gestion de Placements TD. FONDS ÉMERAUDE TD Rapport financier semestriel

Gestion de Placements TD. FONDS ÉMERAUDE TD Rapport financier semestriel Gestion de Placements TD FONDS ÉMERAUDE TD Rapport financier semestriel Période close le 30 juin 2015 Table des matières Responsabilité de la direction en matière d information financière.................................

Plus en détail

Gestion privée de placement. Une approche disciplinée d investissement

Gestion privée de placement. Une approche disciplinée d investissement Gestion privée de placement Une approche disciplinée d investissement 03 Une approche disciplinée d investissement Vous avez accumulé un capital important. La vraie richesse réside cependant dans la capacité

Plus en détail

Prix : valeur liquidative par Action Achat initial minimal : 5 000 $

Prix : valeur liquidative par Action Achat initial minimal : 5 000 $ Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits

Plus en détail

RAFFINEZ VOTRE STRATÉGIE DE PLACEMENT, SIMPLIFIEZ VOTRE VIE

RAFFINEZ VOTRE STRATÉGIE DE PLACEMENT, SIMPLIFIEZ VOTRE VIE RAFFINEZ VOTRE STRATÉGIE DE PLACEMENT, SIMPLIFIEZ VOTRE VIE Un seul investissement, tout le raffinement que vous recherchez Vous menez une vie active, riche de projets que vous souhaitez réaliser. Vous

Plus en détail

Compte du régime de pension des Forces canadiennes

Compte du régime de pension des Forces canadiennes Compte du régime de pension des Forces canadiennes RAPPORT DES VÉRIFICATEURS Au ministre de la Défense nationale Nous avons vérifié le bilan du Compte du régime de pension des Forces canadiennes de l Office

Plus en détail

FONDS COMMUNS MANUVIE

FONDS COMMUNS MANUVIE FONDS COMMUNS MANUVIE MODIFICATION N O 2 datée du 16 mars 2012 apportée au prospectus simplifié du 19 août 2011, en sa version modifiée par la modification n o 1 datée du 5 mars 2012 (le «prospectus»)

Plus en détail

FONDS FÉRIQUE. Notice annuelle Parts de série A*

FONDS FÉRIQUE. Notice annuelle Parts de série A* FONDS FÉRIQUE Notice annuelle Parts de série A* Fonds FÉRIQUE Revenu Court Terme Fonds FÉRIQUE Obligations Fonds FÉRIQUE Équilibré Pondéré Fonds FÉRIQUE Équilibré Fonds FÉRIQUE Équilibré Croissance Fonds

Plus en détail

Fonds Mutuels. Rapport financier annuel 2009

Fonds Mutuels. Rapport financier annuel 2009 Fonds Mutuels Rapport financier annuel 2009 Fonds mutuels TD Rapport financier annuel de 2009 2 Responsabilité de la direction en matière d information financière 3 Rapport des vérificateurs États financiers

Plus en détail

États financiers consolidés intermédiaires résumés de. L Office d investissement du régime de pensions du Canada

États financiers consolidés intermédiaires résumés de. L Office d investissement du régime de pensions du Canada États financiers consolidés intermédiaires résumés de L Office d investissement du régime de pensions du Canada 30 septembre 2015 Bilan consolidé intermédiaire résumé Au 30 septembre 2015 (en millions

Plus en détail

NOTICE D INFORMATION

NOTICE D INFORMATION FCP A FORMULE PULPAVIE NOTICE D INFORMATION Forme Juridique de l'opcvm : F.C.P. Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : Agences des CAISSES REGIONALES de CREDIT AGRICOLE,

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F, de catégorie FT, de catégorie T et de catégorie I FONDS D ACTIONS FORTIFIÉ PICTON MAHONEY FONDS DE REVENU FORTIFIÉ PICTON MAHONEY

Plus en détail

LA NEO BOURSE AEQUITAS INC. MANUEL D INSCRIPTION À LA COTE (LE «MANUEL D INSCRIPTION»)

LA NEO BOURSE AEQUITAS INC. MANUEL D INSCRIPTION À LA COTE (LE «MANUEL D INSCRIPTION») LA NEO BOURSE AEQUITAS INC. MANUEL D INSCRIPTION À LA COTE (LE «MANUEL D INSCRIPTION») 1 Table des matières PARTIE I. Définitions, interprétation et pouvoir discrétionnaire... 6 1.01 Définitions... 6 1.02

Plus en détail

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Fidelity Produits de consommation mondiaux de la Société de Structure de Capitaux Fidelity 31 mai 2015 Avis au lecteur Les présents états financiers intermédiaires n ont pas fait l objet d un

Plus en détail

Société DH. Régime de réinvestissement des dividendes

Société DH. Régime de réinvestissement des dividendes Société DH Régime de réinvestissement des dividendes 1. Introduction Le régime de réinvestissement des dividendes (le «régime») de Société DH (la «Société») offre aux porteurs admissibles d actions ordinaires

Plus en détail