PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION EN DATE DU 3 NOVEMBRE 2014

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1 PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION EN DATE DU 3 NOVEMBRE 2014 MEMBRES TITULAIRES PRESENTS : LYCEE DES METIERS de l HOTELLERIE et du TOURISME de GRENOBLE Administration M. Patrice BROUSSOU Proviseur Mme Valérie KROES Proviseure Adjointe Site Clos d Or Mme Sabine AROD Adjointe Gestionnaire Mme Brigitte REINA C.P.E. M. Pascal NOIR Chef des Travaux Site Clos d Or B.P GRENOBLE CEDEX 2 HOTELLERIE RESTAURATION HOTELLERIE TOURISME RESTAURATION TOURISME Personnel enseignant Personnel ATOSS Mme Karima BENDAFI Mme Edith BOLLINGER Mme Agnès DESGRANGES M. Abderrahim LASFAR Mme Pascale RUBINO M. Pierre PETRALIA Enseignement Professionnel (Site Clos d Or) 6, Rue Alfred de Vigny B.P Grenoble cédex 2 Tél. : Fax : closdor@ac-grenoble.fr Enseignement Technologique et Supérieur (Site Beaumarchais) 15, Avenue Beaumarchais B.P Grenoble cédex 2 lylesdig@ac-grenoble.fr Elèves Parents d élèves Mme Héloïse CHABAL Mme Camille CHAMBON M. David FRACHISSE M. Jorel ACHOUR Mme Laurence BONNET Mme Michèle BOREL M. Georges FAFIOTTE Mme Evelyne PISSARD Personnalités Mme Salima DJIDEL Conseillère Municipale intéressées à la vie du M. Georges BURBA Conseiller Municipal lycée Personnalité qualifiée M. Laurent GRAS Président de l UMIH 38 MEMBRES SUPPLEANTS PRESENTS : Mme Elodie CARTIER-LANGE, Enseignante Mme Léticia DESMOULINS, Elève MEMBRES INVITES PRESENTS : Mme Marianne DONIL, Proviseure Adjointe Site Beaumarchais M. Eddy FOURNA, Chef des Travaux Hôtel Lesdiguières SITES INTERNET : (Site Clos d Or) (Site Beaumarchais) MEMBRES TITULAIRES EXCUSES M. Frédéric BOLMONT, Enseignant M. Gilbert ZANCHIN, Enseignant M. Alain DE PIERO, Adjoint Technique M. Jean-Louis MAFFREN, Adjoint Technique Mme Emeline ATTARD, Elève M. Jérôme SAFAR, Conseiller Régional MEMBRES SUPPLEANTS OU INVITES EXCUSES M. Laurent NGAMBY, Agent Comptable du Lycée Vaucanson à Grenoble M. Gilles REBOUCHE, Chef des Travaux Site Clos d Or

2 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 3 NOVEMBRE 2014 Après avoir accueilli les membres du conseil d administration, M. BROUSSOU, Proviseur, ouvre la séance du conseil à 18 h 00 en soulignant la particularité de l établissement : situation sur trois sites (Site Beaumarchais, Site Clos d Or et Hôtel Lesdiguières). Le secrétariat de cette séance est confié à Mme Elodie CARTIER-LANGE, Enseignante. ORGANISATION ADMINISTRATIVE M. BROUSSOU annonce le planning des conseils d administration de l année à venir. Au total, 5 conseils dans l année : 2 au cours du mois de novembre, 1 en février au sujet de la Dotation Horaire Globale pour l établissement : une pour le site du Clos d Or et une pour le site Beaumarchais, 1 en avril pour le compte financier de 2014, 1 dernier en juin pour le bilan de fin d année. M. BROUSSOU rappelle l ordre du jour de ce conseil d administration qui est le suivant : I- Adoption du compte rendu du conseil d administration du 10 juin II- Installation du conseil d administration et adoption de son règlement intérieur. III- Installation des commissions (commission permanente, mesure alternative commission vie scolaire, conseil de discipline, conseil des délégués pour la vie lycéenne, comité d éducation à la santé et à la citoyenneté, commission hygiène et sécurité des 2 sites, conseil pédagogique). IV- Affaires financières : - Tarifs. - Contrats et conventions. - Décision budgétaire modificative. V- Organisation pédagogique : - Résultats aux examens session Bilan de rentrée. - Calendrier de l année VI - Questions diverses. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 10 JUIN 2014 : Les membres n ayant pas eu le procès-verbal du conseil d administration du 10 juin 2014, il n y a pas eu de délibérations.

3 INSTALLATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET ADOPTION DE SON REGLEMENT INTERIEUR : M. BROUSSOU rappelle le rôle, les attributions et les différents champs de décision ou de concertation du conseil d administration et de ses commissions. Cf. liste des membres du conseil d'administration (annexe I). Règlement intérieur du conseil d administration : Le secrétariat de séance est assuré par roulement entre l administration, les enseignants et les parents d élèves. Les élèves, vu leur charge de travail, en seront dispensés. L horaire des séances est défini comme suit : 18 h 00 pour l ouverture de la séance et 20 h 00 pour la clôture, dans la mesure du possible, sachant qu avec un ordre du jour plus dense, 20 h 30 devra être un maximum. Les votes se dérouleront à main levée sauf si un membre du conseil d administration demande un vote à bulletins secrets. Toute personne de l établissement ou partenaire de l Ecole pourra être membre invité(e) en fonction de son expertise ou de ses compétences y compris les personnels stagiaires en situation dans l'établissement. L Agent Comptable est invité permanent. Les élèves bénéficieront, à leur demande, d une préparation préalable au conseil d administration. Les convocations, les procès-verbaux et tous documents utiles seront expédiés à tous les membres, titulaires, par courrier électronique. Les questions diverses devront être déposées 48 h 00 avant la date du conseil d administration, y compris par voie électronique. Le conseil d administration, après avoir délibéré, décide d approuver l installation du conseil d administration et d adopter son règlement intérieur : INSTALLATION DES COMMISSIONS ET CONSEILS : Rappel : la commission permanente n est réunie obligatoirement que pour la présentation du T.R.M.D. (Tableau de Répartition des Moyens par Discipline) mais peut l être à d autres occasions pour instruire les questions d un conseil d administration. Les listes des membres siégeant dans ces instances ont été préparées à l avance pour ce conseil d administration, par les parents, les professeurs et le secrétariat de direction, en distribuant des tableaux dont la synthèse est ensuite faite. 1 Commission permanente : Cf. annexe II.

4 2 Mesure alternative commission vie scolaire : Cette commission sera présidée par M. le Proviseur. Elle sera composée pour ses membres du Proviseur Adjoint, d'un C.P.E., du professeur principal, des délégués élèves de la classe, des parents délégués de la classe de l'élève concerné ainsi qu'un membre élu des parents d'élèves au conseil d'administration. Cette commission examinera les problèmes de discipline, comportement et travail, comme mesure alternative avant une comparution devant le conseil de discipline. 3 Conseil de discipline : Cf. annexe III. 4 Conseil des délégués pour la vie lycéenne : Cf. annexe IV. 5 Comité d éducation à la santé et à la citoyenneté : Cf. annexe V. 6 Commission hygiène et sécurité (Site Beaumarchais + Hôtel) : Cf. annexe VI. 7 Commission hygiène et sécurité (Site Clos d Or) : Cf. annexe VII. 8 Conseil pédagogique : Ce conseil sera présidé par M. le Proviseur. Il sera composé pour ses membres du Proviseur-Adjoint, d'un C.P.E., du ou des Chefs des Travaux, d'un professeur principal par niveau d'enseignement, et d'un professeur par champ disciplinaire au moins. Ce conseil a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs, notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l'évaluation des activités scolaires. Le conseil d Administration, après avoir délibéré, décide d approuver l installation des commissions. M. le Proviseur tient à remercier les personnes présentes et impliquées dans les diverses commissions.

5 AFFAIRES FINANCIERES Mme AROD, Gestionnaire, présente les nouveaux tarifs, les conventions et contrats à signer, nouveaux ou reconduits. TARIFS 2015 : Mme AROD explique que les tarifs sont encadrés par le Conseil Régional. A sa demande, l augmentation des tarifs de la restauration scolaire ne doit pas augmenter de plus de 1%. Elle tient à ajouter que le tarif du forfait annuel de l internat n avait pas augmenté l année dernière. Il est à noter également que l établissement est un des moins chers de l agglomération grenobloise. Tarifs 2015 du S.A.H. pour les élèves (acte n 14.17) : Petit déjeuner : 0,75 Repas élèves : 3.70 Repas élèves extérieurs : 4.65 Ces tarifs sont soumis au vote : Adoptés à l unanimité. Tarifs 2015 du S.A.H. pour les élèves (acte n 14.18) : Forfait internat : Ce tarif est soumis au vote : Tarifs 2015 du S.A.H. pour les commensaux (acte n 14.19) : - Personnels de catégorie C et assistants d éducation : Personnels de catégorie B et A (indice inferieur ou égal à 445) : Personnels de catégorie A (indice supérieur à 445 ) : Personnes extérieures : Stagiaires de la formation continue : Tarif URSSAF Ces tarifs sont soumis au vote : Adoptés à l unanimité.

6 CONTRATS ET CONVENTIONS : Signature de la convention d hébergement de 22 élèves internes à l internat du Lycée Les Eaux Claires de Grenoble (acte n 14.20) : Signature de la convention d hébergement de 2 élèves internes à l internat du Lycée Vaucanson de Grenoble (acte n 14.21) : Signature du contrat de maintenance du matériel et du logiciel de contrôle d accès aux selfs avec la Société ARD pour un montant de HT (acte n 14.22) : Ce contrat est soumis au vote : Convention d adhésion 2015 au CARMI pour les prestations concernant l administration du lycée (acte n 14.23) : Signature de la convention de redevance spéciale pour l enlèvement des déchets avec la communauté d agglomération Grenoble-Alpes pour un montant annuel de (acte n 14.24) : M. Laurent GRAS, Président de l U.M.I.H. 38, prend la parole et s interroge sur le bien-fondé de cette taxe. Nombre de votants : 23 Pour : 22 Contre : 1

7 Signature du protocole de mise à disposition de salariés en contrat aidé avec le lycée du Grésivaudan de Meylan (acte n 14.25) : Ce protocole est soumis au vote : Signature de l avenant n 1 de la convention de reversement établissement au titre de la mise en œuvre de la formation continue pour les actions 2014 avec le GRETA de Grenoble (acte n 14.26) : Cet avenant est soumis au vote : Signature du contrat de livraison direct de gaz du site Clos d Or avec Gaz Electricité de Grenoble (acte n 14.27) : Ce contrat est soumis au vote : Signature de la convention de partenariat avec l Ecole de Management de Grenoble pour une période de 3 ans (acte n 14.28) : Arrivée de M. Pierre PETRALIA, Adjoint Technique, qui rejoint la séance du conseil d administration. Budget du voyage d études des 2 ème année de BTS Tourisme pour une croisière en Méditerranée avec Costa Croisière du 7 au 14 décembre 2014 (acte n 14.29) : Part des élèves de : pris en charge par les 44 élèves. Part des accompagnateurs de : pris en charge par l établissement. Ce budget est soumis au vote : Nombre de votants : 24 Pour : 24

8 ACTION EDUCATRICE ORGANISATION PEDAGOGIQUE RESULTATS AUX EXAMENS : Cf. document joint. M. BROUSSOU salue le travail des personnels pour les résultats des examens de la session En effet, l établissement obtient un taux de réussite de 92% (toutes sections confondues). Le taux de réussite des certifications intermédiaires est de 97% (en 2 ème année de Baccalauréat Professionnel). Il tient à saluer également le travail du personnel pour la mise en place des CCF du BTS Tourisme qui demande un travail fort complexe étant donné que l établissement est centre d examen (plus de 250 candidats). Il est à noter de bons résultats aux concours professionnels par nos élèves. M. le Proviseur insiste pour le Concours Général ouvert à toutes les disciplines. Depuis les 5 dernières années, 2 élèves du Clos d Or ont été primés et l établissement a remporté pour la quatrième année consécutive le premier prix dans la section technologique, ce qui est exceptionnel. BILAN DE RENTREE : M. le Proviseur indique la présence, pour cette nouvelle année scolaire, durant deux demi-journées d un assistant social afin de traiter les dossiers des élèves. Il est à noter une augmentation importante de ces demandes tant pour les frais d internat que pour ceux de demi-pension. Pour l année scolaire , l effectif de l établissement atteint 852 élèves et étudiants : 192 élèves en section technologique (Bac technologique) 401 élèves en section professionnelle 259 étudiants Cf. documents joints. M. le Proviseur tient à souligner que les admissions en Seconde dépendent de procédures informatiques (AFFELNET). En effet, elles imposent des listes d élèves et l établissement ne peut pas rencontrer ces élèves avant les affectations de juin au lycée. Au niveau des admissions post bac, l établissement reçoit les dossiers des élèves qu il faut classer et trier selon des grilles internes. Ce qui engendre un travail conséquent pour le personnel de l établissement car tous les enseignants sont convoqués. Il est à noter une baisse de l effectif de la classe de première année de BTS Tourisme cette année. Mme KROES, Proviseure Adjointe du Site Clos d Or, explique que tous les élèves, depuis 3 ans, admis au CAP et en capacité de réussir un Bac Professionnel se voient proposer une poursuite d étude (passerelle). M. le Proviseur tient à féliciter M. Pierre FALZI et ses collègues pour son travail lors de la rentrée des premières années BTS. Afin d intégrer les élèves venant de parcours différents (Bac technologique, Bac Professionnel et classe de Mise à Niveau), M. FALZI a proposé et mis en place un«business Game». Les résultats de cette action sont très bénéfiques.

9 CALENDRIER DE L ANNEE : M. BROUSSOU annonce aux membres du conseil d administration le calendrier des différentes manifestations de l année scolaire en cours pour les deux sites. Cf. documents joints. QUESTIONS DIVERSES Pas de question diverse. L ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Proviseur remercie l ensemble des membres du conseil d administration et lève la séance à 20 h 00. Le Proviseur, La Secrétaire de séance, P. BROUSSOU E. CARTIER-LANGE