PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION SÉANCE N 9/14-15 DU 29 SEPTEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR

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1 PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION SÉANCE N 9/14-15 DU 29 SEPTEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR INTRODUCTION I - GESTION ADMINISTRATIVE I.1 Informations diverses II- GESTION FINANCIÈRE II.1 Contrats et conventions II.2 Tarifs de demi-pension II.3 Tarifs divers III- RAPPORT D ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES III.1 Rapport du Chef d établissement IV- GESTION DES PERSONNELS IV.1 Recrutements Service civique S S V- VIE SCOLAIRE S V.1 Voyages, projets pédagogiques et sorties VI- QUESTIONS DIVERSES VII- ANNEXES Les conditions de déroulement de la séance se trouvent page suivante Nice le Le Président, Nice le Le Secrétaire, S. DEVIN M. BORLA Diffusion réglementaire : 30 CA + 18 suppléants + 15 invités +chrono = 64 exemplaires

2 5 membres de droit NOM, PRÉNOM ET QUALITÉ P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 LISTE D ÉMARGEMENT - SÉANCE N DU 29 SEPTEMBRE 2015 *P= Présent(e) ; A= Absent(e) ; E= Excusé(e) ÉMARGEMENT M. DEVIN Stéphane Proviseur P M. CORDIER Xavier Proviseur adjoint P M. PALMARO Marc - Gestionnaire P M. CANEPA Christian - Chef de Travaux P M. GASSER Daniel CPE P 2 Représentants du Conseil Régional M. POLSKI Ladislas A Mme CLARY Anne-Julie 2 Représentants de la Commune Mme MONIER Françoise A A 1 Personnalité qualifiée M. ALBINET Michel P 7 Représentants des Personnels d Enseignement et d Éducation TITULAIRES ÉMARGEMENT SUPPLEANTS ÉMARGEMENT M. GIOVANAZZI P.-Fabrice A M. TIXIDOR Éric P Mme MAUMON Anne-Marie P Mme BOREL Annette Mme DELANSAY Delphine P Mme GERVAISE Brigitte P Mme DESIDERI BRACCO Anne A M. BORLA Michel P Mme BARBARO Sophie A Mme HAUBRY Isabelle Mme NIVOIX Ersilia P Mme BOSC Claire M. ROHMER Frantz A M. BÉATINI Christian P 3 Représentants élus des personnels Administratifs, Techniques, Ouvriers, de Service et de Santé Mme DUPRÉ Geneviève P Mme LE BARILLEC Isabelle Mme MARCONI Brigitte A M. BRULC Bernard P Mme SARTORE Isabelle A Mme CANAVESE Geneviève P

3 P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 5 Représentants des Parents d'élèves Mme MACCARIO Alexandra A Mme TAGGIASCO Èvelyne Mme FRECHURET ZAPATA Édith P M. DUSSARDIER Bernard Mme GANDON Françoise P Mme MAGNIEN-CHOQUET M.-Noëlle Mme FIORUCCI Carine P Mme AYLIES Marie-Christine Mme KLEIN Corinne A Mme BAUDINO Isabelle 5 Représentants des Elèves M. TRIGO Pierre-Emmanuel (2713) P Mme VECCHI Élisa (2713) M. NOWICKI Gaël (2761) A M. CIAIS Sylvain (2761) M. LEVY Allan (3262) A Mme GALLISSIAZ Mélissa (3262) M. GAMBINO Paul (3281) A Mme VERAN Harmonie (3281) P M. MOUNIER Paul -V.Pdt. CVL (2503) A Mme LAGARDE Manon (2672) QUORUM : 16 PRÉSENTS : 19/30 puis 20/30 HEURE DE DÉBUT : 18H15 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : H. BORLA HEURE DE FIN : 19H40 P.V.C.A. PRÉCÉDENT ADOPTÉ PAR : VOIX POUR : 19 VOIX CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0 ORDE DU JOUR ADOPTÉ PAR : VOIX POUR : 19 VOIX CONTRE 0 ABSTENTIONS : 0

4 INTRODUCTION P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 Le quorum étant atteint, Monsieur le Proviseur ouvre la séance à 18h15. PV DU CA PRÉCÉDENT Le PV du CA précédent est adopté à l unanimité. RÉSULTAT DU VOTE VOTANTS 19 POUR 19 CONTRE 0 ABSTENTION 0 ORDRE DU JOUR Sont retirés de l ordre du jour : I - GESTION ADMINISTRATIVE I.1 Concessions de logement M. PALMARO explique qu en raison de l absence de réception des nouveaux tarifs, ce point est reporté à un prochain CA. II GESTION FINANCIÈRE II.4 - DBM Sont ajoutés à l ordre du jour : IV - GESTION DES PERSONNELS IV.1 Recrutement Service civique V VIE SCOLAIRE V.1 Voyages, projets pédagogiques et sorties L ordre du jour ainsi modifié est adopté à l unanimité. RÉSULTAT DU VOTE VOTANTS 19 POUR 19 CONTRE 0 ABSTENTION 0 II.- GESTION FINANCIÈRE II.1 Contrats et conventions a) Conventions d hébergement croisés M. DEVIN demande l autorisation de signer des conventions avec les lycées dont nous hébergeons les élèves : LP MAGNAN, LP PALMIERS, LYCEES CALMETTE et PAUL AUGIER. Le Lycée du PARC IMPERIAL héberge également quelques uns de nos élèves. L autorisation au chef d établissement de signer ces conventions est adoptée à l unanimité. RÉSULTAT DU VOTE VOTANTS 19 POUR 19 CONTRE 0 ABSTENTION 0 Arrivée de madame NIVOIX à 18 h 20. b) Convention PRAME avec le Conseil Régional Il s agit d autoriser le chef d établissement à signer cette convention sans incidence financière. Cette convention permet aux élèves post bac d obtenir des bourses pour des stages à l étranger s ils font partie du cursus. L autorisation au chef d établissement de signer la convention est adoptée à l unanimité. c) Convention avec le service des sports de la ville de Nice pour l occupation du gymnase Cette occupation rapporte à par an. L autorisation au chef d établissement de signer la convention est adoptée à l unanimité.

5 P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 II.2 Tarifs de demi-pension M. PALMARO présente les évolutions de tarif de demi-pension à partir de janvier Les tarifs sont fixés par la collectivité territoriale. (cf délibération n et annexes) -Internat : + 11,67 soit 0,76% (6cts par jour) -Le tarif demi-pension est bloqué à 4 -Le tarif pour les commensaux est fonction de l indice (tarifs consultables en annexe). A titre indicatif pour un indice supérieur à 658, le tarif passe de 6,50 à 6,55 II.3 Tarifs divers Pratiquement aucun changement (studios) -Nouveau tarif : chambre ARL (Agents régionaux des Lycées) : 150. Il s agit de l hébergement des agents qui viennent d autres départements. -Participation à des certifications (langues par ex): Pour une inscription autour de 100 la participation élève passe de 15 à 20 III.- RAPPORT D ACTIVITÉ PÉDAGOGIQUES III.1 Rapport du Chef d établissement M. DEVIN présente le rapport d activités. Il est incomplet (il manque des activités) et sera présenté complet l an prochain. IV.- GESTION DES PERSONNELS IV.1 Recrutement Service civique Recrutement éventuel de trois personnes en contrat de Service civique. -Deux personnes pour la lutte contre le décrochage scolaire. -Une personne pour les activités de l internat. Les candidats seront éventuellement recrutés après sélection par le rectorat et entretien. Le recrutement n est pas automatique si le profil n est pas adapté à la fonction. V.- VIE SCOLAIRE V.1 Voyages, projets pédagogiques et sorties pour Sorties, voyages (présentations retardataires) a) Voyages en Espagne En «écho» à l E-Twinning : Voyage en Espagne avril /25 élèves 2nde européenne (2nde 4) 420 par élève. Le voyage en Espagne est voté selon le tarif proposé.à l unanimité. b) Sortie à la Médiathèque de Carros Festival du film méditerranéen (15/16 octobre) L établissement prend en charge l entrée (120 pour le 16 octobre et 52 pour le 15). Les sorties du 15 et 16 octobre à la Médiathèque de Carros sont adoptées à l unanimité.

6 P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 c) Colloque universitaire sur Henri BOSCO Mme NIVOIX fait part d un projet associant l Université de NICE et celle de RABAT au Maroc. L idée est de faire collaborer des lycéens (premières et un professeur) par le biais d un travail littéraire. Un prix serait attribué (livres, voyage?) aux élèves ayant écrit «les plus beaux textes». Le principe du projet est adopté à l unanimité. Le CA se prononcera ultérieurement sur les détails de son organisation et sur son financement. VI.- QUESTIONS DIVERSES Questions de madame FIORUCCI, représentante des parents d élèves : Ouverture du portail et demi-pension Problème de l ouverture du portail pour les internes qui arrivent par le train de 7h50. La possibilité sera étudiée de les faire passer par le portillon jusqu à 8h. Mme FIORUCCI sollicite également l ouverture de la demi-pension à 11h15. M DEVIN affirme que c est faisable. Questions de madame MAUMON, représentante des personnels enseignants : Bilan de rentrée et structure M. DEVIN fait le bilan de la structure et des effectifs : 83 divisions, 2460 élèves (détail consultable). L effectif de 36 élèves a été atteint pour la première fois dans certaines classes. M DEVIN rappelle l obligation d inscrire les élèves du secteur d où l augmentation des effectifs de certaines sections. Par ailleurs, certains S-SI n ont pas été acceptés et sont revenus au lycée vers S-SVT. En première STMG la création d une section Euro a été rejetée par le rectorat. En seconde, progression de l accueil d élèves en situation de handicap. Demande sera faite auprès de l inspection pour bloquer l effectif de ces classes à 30 ou 31 élèves. A été pointée la question de «l évaporation» des étudiants en première année de BTS. M. DEVIN explique que l on accueille davantage d élèves à la rentrée en anticipation du changement d orientation de certains dans les premières semaines. Ceci s est produit en BTS Notariat notamment entre septembre et Noël mais pas en SIO. Mme GERVAISE souligne les difficultés d y enseigner dans ces conditions notamment parce qu il manque des postes informatiques pour les TP. Mme DELANSAY précise que ces difficultés sont réelles, les mouvements d élèves dans les couloirs sont rendus plus difficiles, et ceci alors que le nombre d AED a diminué. M. DEVIN souligne à cette occasion qu il a constaté des difficultés Rive Gauche lors des exercices d évacuation. D autres chemins d évacuation vont être étudiés. Photocopieuse salle des professeurs Rive gauche Problème de fonctionnement de la photocopieuse mise à disposition des professeurs Rive Gauche. La photocopieuse dysfonctionne de manière permanente. M. PALMARO indique que la demande a été faite à la société de changer la machine puisque les problèmes sont récurrents. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 40. VII.- ANNEXES 1 -Tarifs d hébergement de demi-pension 2 -Tarifs divers 3 -Délibération du Conseil Régional PACA sur les tarifs de SHR 4 -Rapport d activité du Chef d établissement (pages suivantes)

7 P.V. du C.A. n 9 du 29 Septembre /7 ANNEXES