Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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1 Régie de Gestion des Données LISTE DES DONNEES DISPONIBLES DANS LE RIS SUR LA HAUTE-SAVOIE Les données départementales de base : Informations graphiques cadastrales Informations littérales cadastrales (source: DSF) (PLAN CADASTRAL -norme P.C.I.) (MATRICES CADASTRALES) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 100) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 25) Données scannérisées de la carte départementale au 1/ e (SCAN DEP.) Cartes scannérisées de l état major Base de Données Topographiques (BD Topo) Toponymie (BDNyme) (source: IGN) Registre Parcellaire Graphique (source : ASP) (RPG) Référentiel adressage (N et voies dénommées) (BD Adresses RGD) Photos aériennes orthorectifiées (pixel 50cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées (pixel 20 cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées infrarouge (pixel 50 cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Couche enneigement virtuel sur tout le département Modèle numérique de terrain (MNT) (M.N.T.-Grid pts cotés équ ; 4m et 20m) Courbes de niveau équidistance 5m, 25m & 100m (à partir du M.N.T.) Relief ombré Points de repère géodésiques (POINTS G.P.S.) Fond de plan voirie Remontées mécaniques, L Occupation du sol - Interprétation satellitaire (1/ ) (IFEN) L Occupation du sol Interprétation satellitaire (1/ ) (GEOLANDIS 2000) L Occupation réelle du sol ( ) Interprétation photo aérienne (1/ en urbain-1/ en rural) (SIRS) Fonds de Plan de ville (CARTOSPHERE) Carte géologique scannérisée (BRGM) (source: RGD 73-74) Annuaire de l intercommunalité (E.P.C.I.) (source : Ministère de l Intérieur) Données des Recensements de population (RECEN : ) SIRENE - recensement des entreprises Données statistiques à la commune : démographie, environnement, société-élection, catégories socio-professionnelles, logement-ménage, revenus, établissement, emploi-salarié, éducation, santé (source : INSEE, Ministère de l agriculture, de l Environnement durable, de l Equipement, de l Intérieur, de l Education et de la Santé)

2 Les données partenariales : Zonage plan d Occupation des Sols ou Plan Local d Urbanisme Règlements des documents d urbanisme POS/PLU Servitudes d Utilité Publique Plans de Prévention des Risques et leurs règlements Cartes des aléas (source: D.D.T.) (POS-PLU) (SUP) (P.P.R.) Réseaux d électricité moyenne et basse tension (source : ERDF/SYANE) Référentiel Routier Départemental (voies, points de repères, passages à niveau, trafic, giratoires, ouvrages d art, tronçons accidentogènes avec la faune ) (RRD) Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée (PDIPR) Périmètres de protection des captages d eau potable Points de prélèvement des eaux (qualité) Zones humides Dessertes forestières (source: Conseil Général 74) Parcellaire forestier (source : ONF) Données glaciers, cours d eau, réservoirs, bassins versants, Données Nature Paysage Biodiversité (source: DREAL) Associations Foncières Pastorales Résultats de l enquête «chalets d alpages» (source : SEA) Zonage du plan d occupation du sol des communes lémaniques Couverture orthophoto de l agglomération Genevoise (source: SIT LEMAN) (BD CARTAGE) (AFP) (SIT LEMAN) Données de la base agricole (BASAGRI) (source : Chambre d Agriculture) Sites archéologiques (source : DRAC) Lignes Haute Tension (H.T.) (source: EDF/RTE) Réseaux de gaz (source : GRDF/SYANE) Réserves de chasse (source: Fédération des chasseurs du 74) Réseaux humides (AEP, EU, EPL, UN) couverture partielle

3 LISTE DES DONNEES DISPONIBLES DANS LE RIS sur la SAVOIE Les données départementales de base : Informations graphiques cadastrales Informations littérales cadastrales (source: DSF) (PLAN CADASTRAL -norme P.C.I.) (MATRICES CADASTRALES) Zonage des POS/PLU (partiellement disponible) Règlements des documents d urbanisme Pos/Plu Servitudes d Utilité Publique (SUP) (source: RGD-DDT 73) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 100) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 25) Données scannérisées de la carte départementale au 1/ e (SCAN DEP.) Cartes scannérisées de l état major Photos aériennes orthorectifiées (pixel 50cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées infrarouge (pixel 50 cm) (ORTHOPHOTOPLAN 2009) Couche enneigement virtuel sur tout le département (source: RGD 73-74) Modèle numérique de terrain (MNT) (M.N.T.-Grid pts côté équ : 50m) Courbes de niveau équidistance de 40 m (à partir du Grid-M.N.T.-BD ALTI) Relief ombré Données d adressage (BD adresse) Base de Données Topographiques (BD Topo) Toponymie (BDNyme) (source:ign) Régie de Gestion des Données Registre Parcellaire Graphique (source : ASP) (RPG) L Occupation du sol - Interprétation satellitaire (1/ ) (IFEN) L Occupation réelle du sol ( ) Interprétation photo aérienne (1/ en urbain-1/ en rural) (SIRS) Données Nature Paysage Biodiversité (source: DREAL) Données des Recensements de population (RECEN. : ) SIRENE - recensement des entreprises Données statistiques à la commune : démographie, environnement, société-élection, catégories socio-professionnelles, logement-ménage, revenus, établissement, emploi-salarié, éducation, santé (source : INSEE, Ministère de l agriculture, de l Environnement durable, de l Equipement, de l Intérieur, de l Education et de la Santé) Fonds de Plan de ville Annuaire de l intercommunalité (E.P.C.I.) (source : Ministère de l Intérieur) Carte géologique scannérisée (source: RGD 73-74) (CARTOSPHERE) (BRGM) Les données partenariales : Sentiers randonnées (source : SI Arlysère) Lignes Haute Tension HT - RTE (source : EDF / RTE) Inventaire des zones humides (source CPNS) PPRN-PPRI (source DDT73) Réseaux humides (AEP, EU, EPL, UN) couverture partielle

4 Régie de Gestion des Données LES DONNEES A VENIR DANS LE RIS POUR LA HAUTE-SAVOIE Les données départementales : Occupation réelle du sol ème semestre 2014 (source : RGD) LES DONNEES A VENIR DANS LE RIS POUR LA SAVOIE Les données départementales : Occupation réelle du sol ème semestre 2014 (source : RGD) Photos aériennes orthorectifiées (prise de vue été 2013) résolution 20cm 2 ème semestre 2014 (source : RGD/IGN) 28/01/2014 RGD Adresse postale : BP ANNECY Cedex - : Bureaux : 9 Quater, avenue d Albigny - ANNECY - Fax :

5 Régie de Gestion des Données LISTE DES DONNEES DISPONIBLES DANS LE RIS SUR LA HAUTE-SAVOIE Les données départementales de base : Informations graphiques cadastrales Informations littérales cadastrales (source: DSF) (PLAN CADASTRAL -norme P.C.I.) (MATRICES CADASTRALES) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 100) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 25) Données scannérisées de la carte départementale au 1/ e (SCAN DEP.) Cartes scannérisées de l état major Base de Données Topographiques (BD Topo) Toponymie (BDNyme) (source: IGN) Registre Parcellaire Graphique (source : ASP) (RPG) Référentiel adressage (N et voies dénommées) (BD Adresses RGD) Photos aériennes orthorectifiées (pixel 50cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées (pixel 20 cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées infrarouge (pixel 50 cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Couche enneigement virtuel sur tout le département Modèle numérique de terrain (MNT) (M.N.T.-Grid pts cotés équ ; 4m et 20m) Courbes de niveau équidistance 5m, 25m & 100m (à partir du M.N.T.) Relief ombré Points de repère géodésiques (POINTS G.P.S.) Fond de plan voirie Remontées mécaniques, L Occupation du sol - Interprétation satellitaire (1/ ) (IFEN) L Occupation du sol Interprétation satellitaire (1/ ) (GEOLANDIS 2000) L Occupation réelle du sol ( ) Interprétation photo aérienne (1/ en urbain-1/ en rural) (SIRS) Fonds de Plan de ville (CARTOSPHERE) Carte géologique scannérisée (BRGM) (source: RGD 73-74) Annuaire de l intercommunalité (E.P.C.I.) (source : Ministère de l Intérieur) Données des Recensements de population (RECEN : ) SIRENE - recensement des entreprises Données statistiques à la commune : démographie, environnement, société-élection, catégories socio-professionnelles, logement-ménage, revenus, établissement, emploi-salarié, éducation, santé (source : INSEE, Ministère de l agriculture, de l Environnement durable, de l Equipement, de l Intérieur, de l Education et de la Santé)

6 Les données partenariales : Zonage plan d Occupation des Sols ou Plan Local d Urbanisme Règlements des documents d urbanisme POS/PLU Servitudes d Utilité Publique Plans de Prévention des Risques et leurs règlements Cartes des aléas (source: D.D.T.) (POS-PLU) (SUP) (P.P.R.) Réseaux d électricité moyenne et basse tension (source : ERDF/SYANE) Référentiel Routier Départemental (voies, points de repères, passages à niveau, trafic, giratoires, ouvrages d art, tronçons accidentogènes avec la faune ) (RRD) Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée (PDIPR) Périmètres de protection des captages d eau potable Points de prélèvement des eaux (qualité) Zones humides Dessertes forestières (source: Conseil Général 74) Parcellaire forestier (source : ONF) Données glaciers, cours d eau, réservoirs, bassins versants, Données Nature Paysage Biodiversité (source: DREAL) Associations Foncières Pastorales Résultats de l enquête «chalets d alpages» (source : SEA) Zonage du plan d occupation du sol des communes lémaniques Couverture orthophoto de l agglomération Genevoise (source: SIT LEMAN) (BD CARTAGE) (AFP) (SIT LEMAN) Données de la base agricole (BASAGRI) (source : Chambre d Agriculture) Sites archéologiques (source : DRAC) Lignes Haute Tension (H.T.) (source: EDF/RTE) Réseaux de gaz (source : GRDF/SYANE) Réserves de chasse (source: Fédération des chasseurs du 74) Réseaux humides (AEP, EU, EPL, UN) couverture partielle

7 LISTE DES DONNEES DISPONIBLES DANS LE RIS sur la SAVOIE Les données départementales de base : Informations graphiques cadastrales Informations littérales cadastrales (source: DSF) (PLAN CADASTRAL -norme P.C.I.) (MATRICES CADASTRALES) Zonage des POS/PLU (partiellement disponible) Règlements des documents d urbanisme Pos/Plu Servitudes d Utilité Publique (SUP) (source: RGD-DDT 73) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 100) Données scannérisées de la carte 1/ e (SCAN 25) Données scannérisées de la carte départementale au 1/ e (SCAN DEP.) Cartes scannérisées de l état major Photos aériennes orthorectifiées (pixel 50cm) (ORTHOPHOTOPLAN ) Photos aériennes orthorectifiées infrarouge (pixel 50 cm) (ORTHOPHOTOPLAN 2009) Couche enneigement virtuel sur tout le département (source: RGD 73-74) Modèle numérique de terrain (MNT) (M.N.T.-Grid pts côté équ : 50m) Courbes de niveau équidistance de 40 m (à partir du Grid-M.N.T.-BD ALTI) Relief ombré Données d adressage (BD adresse) Base de Données Topographiques (BD Topo) Toponymie (BDNyme) (source:ign) Régie de Gestion des Données Registre Parcellaire Graphique (source : ASP) (RPG) L Occupation du sol - Interprétation satellitaire (1/ ) (IFEN) L Occupation réelle du sol ( ) Interprétation photo aérienne (1/ en urbain-1/ en rural) (SIRS) Données Nature Paysage Biodiversité (source: DREAL) Données des Recensements de population (RECEN. : ) SIRENE - recensement des entreprises Données statistiques à la commune : démographie, environnement, société-élection, catégories socio-professionnelles, logement-ménage, revenus, établissement, emploi-salarié, éducation, santé (source : INSEE, Ministère de l agriculture, de l Environnement durable, de l Equipement, de l Intérieur, de l Education et de la Santé) Fonds de Plan de ville Annuaire de l intercommunalité (E.P.C.I.) (source : Ministère de l Intérieur) Carte géologique scannérisée (source: RGD 73-74) (CARTOSPHERE) (BRGM) Les données partenariales : Sentiers randonnées (source : SI Arlysère) Lignes Haute Tension HT - RTE (source : EDF / RTE) Inventaire des zones humides (source CPNS) PPRN-PPRI (source DDT73) Réseaux humides (AEP, EU, EPL, UN) couverture partielle

8 Régie de Gestion des Données LES DONNEES A VENIR DANS LE RIS POUR LA HAUTE-SAVOIE Les données départementales : Occupation réelle du sol ème semestre 2014 (source : RGD) LES DONNEES A VENIR DANS LE RIS POUR LA SAVOIE Les données départementales : Occupation réelle du sol ème semestre 2014 (source : RGD) Photos aériennes orthorectifiées (prise de vue été 2013) résolution 20cm 2 ème semestre 2014 (source : RGD/IGN) 28/01/2014 RGD Adresse postale : BP ANNECY Cedex - : Bureaux : 9 Quater, avenue d Albigny - ANNECY - Fax :