SECTION D'INVESTISSEMENT

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1 SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT VUE D'ENSEMBLE - II A3 Page 1 Chap. Liblellé 010 Stocks 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES , , , , , ,17 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , ,88 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , , ,88 Total des Opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , , ,85 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES , , ,92 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 020 DEPENSES IMPREVUES(invest) , ,09 Total des dépenses financières , , ,01 45 Total des Op. pour comptes de Tiers Total des dépenses réelles d'investissement , , , Op. d'ordre transferts entre sections , ,15 4, Opérations patrimoniales , ,96 803,04 Total des dépenses d'ordre d'investissement , ,11 807,89 TOTAL , , ,75 D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) ,91 RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. Liblellé Titres émis 010 Stocks 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , ,25 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES , ,00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 97,23 Total des recettes d'équipement , ,48 10 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES , , AUTOFINANCEMENT N , ,00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 717,84 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 024 PRODUITS DE CESSIONS D'IMMO ,00 Total des recettes financières , ,90 45 Total des Op. pour comptes de Tiers Total des recettes réelles d'investissement , , VIR. DE LA SEC. DE FONCTION.(prév , Op. d'ordre transferts entre sections , , Opérations patrimoniales , ,96 Total des recettes d'ordre d'investissement , ,23 TOTAL , ,61 R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (1) Les lignes de report ne font 'objet d'émission de mandat ou de titres.

2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT VUE D'ENSEMBLE - II A2 Page 1 Chapitres Libellés Charg. rattachées 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , CHARGES DE PERSONNEL , , , ATTENUATION DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE , , ,94 Total des dépenses de gestion courante , , ,73 66 CHARGES FINANCIERES , , ,40 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES , , , DEPENSES IMPREVUES(fonct.) , ,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , , VIR. A LA SEC. D'INVEST.(prév n+1) , , Op. d'ordre transferts entre , ,27 3, Op. d'ordre à l'intérieur de la TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT , , ,73 TOTAL , , ,83 D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (1) Chapitres Libellés RECETTES DE FONCTIONNEMENT Titres émis Prod. rattachées 013 ATTENUATION DE CHARGES , , ,42 70 VENTES DE PRODUITS,PRESTATIONS DE , , ,86 71 PRODUCTION STOCKEE 73 IMPOTS ET TAXES , , ,00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS, , , ,39 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION , ,29-203,29 Total des recettes de gestion courante , , ,18 76 PRODUITS FINANCIERS 25,93-25,93 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 919, , ,28 79 TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL DES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , , Op. d'ordre transferts entre , ,15 4, Op. d'ordre à l'intérieur de la TOTAL DES RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT , ,15 4,85 TOTAL , , ,54 R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (1) ,78 DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (1) Les lignes de report ne font 'objet d'émission de mandat ou de titres.

3 DETAIL DES DEPENSES - III A1 Page 2 Articles (1) charges rattachées 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICE , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , , , ENERGIE - ELECTRICITE , , , COMBUSTIBLES , , , CARBURANTS , , , ALIMENTATION , ,35-315, PRODUITS DE TRAITEMENT 1 400, ,29-504, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEE , , , FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,90 119, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , , FOURNITURES DE VOIRIE 7 000, , , FOURNITURES DE VETEMENTS 7 500, , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , , LIVRES, DISQUES, CASSETTES 6067 FOURNITURES SCOLAIRES , , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES , , , CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , , , LOCATIONS IMMOBILIERES 6 000, , , LOCATIONS MOBILIERES , , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 2 000,00 545, , ENTRETIEN DE TERRAINS , ,98 456, ENTRETIEN DE BATIMENTS , , , ENTRETIEN DE VOIES ET RESEAUX , , , ENTRET.ET REPARAT.MATERIEL ROULANT , , , ENTRET.ET REP.AUTRES BIENS MOBILIERS , , , MAINTENANCE , ,33-979, PRIMES D'ASSURANCES , , , ETUDES ET RECHERCHES 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 7 200, ,86-847, VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE 7 000, , , FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 6188 AUTRES FRAIS DIVERS , , , INDEMNITES AU CPTABLE ET AUX 1 000, ,21-137, HONORAIRES dont AUDIT , , , FRAIS D'ACTES-CONTENTIEUX (avocat) , , , REMUN.DIVERSES D'INTERMED.ET 3 000, , , ANNONCES ET INSERTIONS 3 000, , FETES ET CEREMONIES/ACTIONS , , , CATALOGUES ET IMPRIMES , ,73 890, PUBLICATIONS/BULLETIN MUNICIPAL , ,76 78, FRAIS DIVERS PUBLICITE,RELATIONS , , , TRANSPORTS DE BIENS 700,00 614,74 85, TRANSPORTS COLLECTIFS , , , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 4 000, , , MISSIONS 3 000, ,93 881, RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,01 321, FRAIS DE TELECOMMUNICATION , , , SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 500,00 602,47-102, CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 6 800, ,62-491, FRAIS DE GARDIENNAGE 600,00 288,84 311,16 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

4 SECTION D'INVESTISSEMENT DETAIL DES DEPENSES - III B1 Page 2 Articles (1) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES , , , FRAIS d'etudes DOC. URBANISME , , , FRAIS ETUDES ,00 550, , ETUDE MUSEOGRAPHIQUE Marie Henry 2033 FRAIS d'insertion 205 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 4 760, , CONCESSIONS ET DROITS SIMILIAIRES 3 400, , , , , , FONDS DE CONCOURS (ETAT) SUBVENTIONS EQUIPEMENT AU DEPA BATIMENTS ET INSTALLATIONS , , , SUBV.EQUIPT.GROUPEMENT DE COLL SUBV.EQUIPT.SERVICES A CARACT SUBV. EQUIPT AUX PERSONNES DE SUBVENTION EQUIPT PERSONNES DE 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , , TERRAINS NUS , , TERRAINS DE VOIRIE TERRAINS ZONE ARTISANALE 2115 TERRAINS BATIS 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEM 1 450, , , BATIMENTS PUBLICS - EQUIP. DE CIMETIERES 2 500, ,00 210, CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS PUBLICS 2135 INSTALL.GLES-AGENC-AMENAG.CONSTRUCTIONS 2157 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE MATERIEL ROULANT , , , AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 2158 MATERIEL DIVERS 3 911, ,92 0, MATERIEL POUR LA CRECHE MATERIEL, OUTILLAGE POUR SPORTS MATERIEL, OUTILLAGE CHANTIER ST MAURICE MATERIEL, OUTILLAGE POUR STAT.SAUVETAGE MATERIEL POUR RESTAURANT MUNICIPAL materiel cantine St Maudet MATERIEL, OUTILLAGE POUR ATELIERS 3 400, ,16 466, MATERIEL pour ECOLES materiel salle des fetes 2161 OEUVRES & OBJETS D'ART , , , AUTRES COLLECTIONS 3 026, ,88 0, MATERIEL DE TRANSPORT 2183 MAT. BUREAU, INFORMAT., CONNECTIQUE , , , MOBILIER , , , mobilier mairie 1 200, , mobilier longere MOBILIER POUR SALLE DES FETES 1 700, , MOBILIER GARDERIE 8 500,00 698, , MOBILIER MEDIATHEQUE MOBILIER POUR MAISON DES ASSOCIATIONS , ,94-520,94 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement; Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers DI 040 = RF 042 ; DI 041 = RI 041

5 SECTION D'INVESTISSEMENT DETAIL DES DEPENSES - III B1 Page 3 Articles (1) MOBILIER POUR ATELIERS+FETES 3 000, , , MOBILIER POUR ESPACE JEUNES 2 000, , MOBILIER ECOLES ,00 793, , MOBILIER salle des sports mobilier restaurant 3 000, , Mobilier maison musée , , , Autres immobilis.corporelles , , , acquisition mobilier urbain , , , ACQUISITION JEUX DE PLEIN AIR ACHAT MATERIEL MEDIATHEQUE 4 000, ,98 766, FONDS MEDIATHEQUE , ,51 129, MATERIEL RESTO SAINT MAUDET 3 000, , AQUIS MATERIEL SPORTS , , , ACHAT MATERIEL ECOLES 1 000, , , ACHAT MATERIEL RESTAURANT BOURG 2 500, , AQUISITION JEUX - TAP 2 919, ,00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , , , IMMOBILISATIONS EN COURS - CON , , TRAVAUX A LA SALLE DES SPORTS , , , TRAVAUX AU RESTAURANT MUNICIPAL 3 500, ,09 417, TRAV. BATIMENTS STADE FOOT , , TRAVAUX A L'EGLISE ET SUR CHAPELLES 1 000, , TRAVAUX AUX ATELIERS MUNICIPAUX , , , réfection longère Travaux à la Maison Musée , , , contruction médiathèque , , , travaux crèche travaux nouvelle caserne TRAVAUX A LA SALLE DES FETES Travaux Ecole Groupe scolaire , , , Travaux Ecole St Maudet , , , Travaux mairie , , , TRAVAUX A LA MAISON DES ASSOCIATIONS , , , TRAVAUX sanitaires publics 6 500, , IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN , , , TRAVAUX VOIRIE ZONE ARTISANALE , , , MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX , , , AUTRES IMMO.CORP.EN COURS cache-conteneurs amenagt chemins + sentiers TRAVAUX AU CIMETIERE 1 418, , passerelle ST MAURICE AMENAGEMENT STADE DE FOOTBALL 238 AVANCES ET AS SUR IMMO. Opérations d'équipement : une ligne par Opération (voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement) Total des dépenses d'équipement , , ,85 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUBVENTION ST MAURICE 1328 AUTRES SUBV. D'EQUIPEMENT (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement; Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers DI 040 = RF 042 ; DI 041 = RI 041

6 DETAIL DES DEPENSES - III A1 Page 3 Articles (1) charges rattachées 6284 redevance pour services rendus 6 000, ,48 235, REDEVANCES POUR AUTRES PREST.SERVICE REMBOURS. FRAIS AU CCAS 6288 AUTRES FRAIS DIVERS , ,38 381, AUTRES IMPOTS,TAXES,VERSEMENTS 662,00 662, TAXES FONCIERES 6 000, , , AUTRES IMPOTS LOCAUX 6353 IMPOTS INDIRECTS 6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 500,00 411,00 89, AUTRES IMPOTS,TAXES ET VERSEMENTS 4 100, ,85 55, CHARGES DE PERSONNEL , , , AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR AU , , , IMPOTS - VERSEMENTS DE TRANSPO , ,00-188, COTIS.AU CTRE NAT.ET CTRE GESTION FPT , , , AUTRES IMPOTS,TAXES & VERS. ASSIMILES 2 000, , PERSONNEL TITULAIRE PERSONNEL TITULAIRE - REMUNERA , , , NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL , , , PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES , , , PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNER , , , PERSONNEL NON TITULAIRE - AUTR 7 000, , , EMPLOIS D'INSERTION EMPLOIS JEUNES AUTRES EMPLOIS D'INSERTION , ,61 181, REMUNERATIONS DES APPRENTIS , , , COTISATIONS A L'URSSAF , , , COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE , , , COTISATIONS AUX ASSEDIC , , , COTISATIONS-CAPITAL DECES TITULAIRE , , , VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPL.FAMILIAL 6458 COTIS.AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX , , VERSEMENTS AUX AUTRES OEUVRES SOCIALES , ,80 360, MEDECINE DU TRAVAIL - PHARMACIE 4 900, ,29 255, AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 014 ATTENUATION DE PRODUITS 7391 REVERSEMENT SUR IMP/SPECTACLES 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE , , , INDEMNITES MAIRES ET ADJOINTS , , , FRAIS MISSION MAIRE, ADJ. & 1 000,00 248,45 751, COTISATIONS RETRAITE MAIRE ET ADJOINTS 7 500, , , COTIS SECU(PART PATRON)MAIRES & 9 502, , FRAIS DE FORMATION MAIRE, ADJOINTS 1 000,00 300,00 700, FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 400, , FONDS D'ALLOCAT. DES ELUS EN FIN 100,00 100, CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 6552 AIDE SOCIALE DU DEPARTEMENT 6553 SERVICE D'INCENDIE , ,00 78,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

7 SECTION D'INVESTISSEMENT DETAIL DES DEPENSES - III B1 Page 4 Articles (1) 1332 AMENDES DE POLICE 1336 PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES , , , EMPRUNT EN EUROS , , ,92 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE PROPRIETE) 020 DEPENSES IMPREVUES(invest) , ,09 Total des dépenses financières , , ,01 45 OPERATION POUR DE TIERS 4581 OPERATION POUR DE TIERS OPERATION POUR DE TIERS TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE , , , OP. D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS , ,15 4, SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFEREES SUBV.INV.TRANSF.CPTE RES.DEPART 4 364, , SUB.TRANSF.CPTE RESULTAT-FRICHES COOK 3 844, , SUB.TRANSF.CPTE RESULTAT-ZAC MULTISITES 6 116, , SUB.INVEST.TRANSF. D.G.E , , INTERETS COURUS 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS IMMOBILIS AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEM , ,39 1, MATERIEL DIVERS 2188 Autres immobilis.corporelles 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON , , , Travaux à la Maison Musée , , IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN , ,09 1, AUTRES IMMO.CORP.EN COURS 7 608, ,30 0, CHARGES A ETALER (Fonds de Concours) 4818 CHGE A REPARTIR/CHARGES A ETALER 041 OPERATIONS PATRIMONIALES , ,96 803, IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN , ,96 803,04 TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE , ,11 807,89 TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N , , , ,91 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement; Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers DI 040 = RF 042 ; DI 041 = RI 041

8 DETAIL DES DEPENSES - III A1 Page 4 Articles (1) charges rattachées 6554 CONTRIB. AUX ORGANISMES DE 6558 PARTICIP.OBLIG.(école privée) , , , SUBV.D'EQUIPEMENT GROUP.COLLECTIVITES 6572 SUBV.EQUIPEMENT PERSONNES DE DROIT SUBV. FONCT. - DEPARTEMENTS 1 400, ,67 225, SUBV. FONCT. - GROUPEMENTS SUBV. FONCT. - CCAS , , SUBV. FONCT. AUTRES ETAB. PUBLICS 6574 SUBVENTIONS DE FONCT. AUX ASSOCIATIONS , , , FONDS DE CONCOURS A L'ETAT FONDS DE CONCOURS AU DEPARTEMENT FONDS DE COUCOURS AUX AUTRES ORG 658 CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 0,47-0,47 TOTAL GESTION DES SERVICES ( (réelles)+ 65(réelles)) , , ,73 66 CHARGES FINANCIERES , , , INTERETS DES EMPRUNTS ET DES DETTES INTERETS REGLES A L'ECHEANCE , , , I.C.N.E , , , AUTRES CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES , , , SECOURS ET DOTS 300,00 216,00 84, BOURSES ET PRIX 1 500,00 620,00 880, TITRES ANNULES 500,00 152,76 347, SUBV. AUX BUDGETS ANNEXES , , AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 000, ,27 308, DEPENSES IMPREVUES(fonct.) , ,00 TOTAL DES OPERATIONS REELLES , , , VIR. A LA SEC. D'INVEST.(prév n+1) , , OP. D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS , ,27 3, AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 675 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILIS.CEDEES 676 DIFF./REAL. POSITIVES TRANSF. EN 3 000, , DOTATIONS AUX AMORT.IMMOB.INCORP.ET , ,42 0,58 DOTATIONS AMORTISSEMENTS CHARGES 3, , , OP. D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION SUBV. FONCT. AUTRES ETAB. PUBLICS (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

9 SECTION D'INVESTISSEMENT DETAIL DES RECETTES - III B2 Page 5 Articles (1) Titres émis 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , , SUBVENT.D'EQUIP. TRANSF.REGIONS , SUBVENTION D'EQUIP.TRANF.DEPAR , , SUBV.EQUIP.TRANSFER.GROUP.COLLECTIVITES 1318 subvention equip.transferables , , SUBVENTION ETAT ET ETAB NX , SUBVENTION REGION , , SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT , , SUBV. D'EQUIP NON TRANSF. AUTR 1327 SUBV D'EQUIP NON TRANSF BUDG COMMUNAUT AUTRES SUBV. D'EQUIPEMENT 1331 DOT EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX 1336 PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX 1341 DOT EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX , , FONDS NON TRANSF : AMENDES DE 4 000, AUTRES SUBV INVEST. NON TRANSF , ,00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES , , EMPRUNT EN EUROS , , EMPRUNT POUR CONSTR.ESPACE JEUNES 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 97, TRAVAUX A LA SALLE DES SPORTS Travaux mairie 2315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 97,23 Total des recettes d'équipement , ,48 10 DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES , , DOTATION FCTVA , , TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT , , PARTICIPATIONS POUR DEPASSEMENT DU C.O.S TAXE D'AMENAG ET VERS PR SOUS-DENSITE , AUTOFINANCEMENT N , ,00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 717, AVANCES ET AS SUR IMMO. 717,84 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE PROPRIETE) 024 PRODUITS DE CESSIONS D'IMMO ,00 Total des recettes financières , ,90 45 OPERATION POUR DE TIERS 4581 OPERATION POUR DE TIERS 4582 OPERATION POUR DE TIERS OPERATION POUR DE TIERS TOTAL RECETTES REELLES DE L'EXERCICE , , VIR. DE LA SEC. DE FONCTION.(prév n+1) ,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement; Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers DI 040 = RF 042 ; DI 041 = RI 041

10 DETAIL DES DEPENSES - III A1 Page 5 Articles (1) charges rattachées TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE , , ,73 TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (= opérations réelles et ordre) D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N , , ,83 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

11 SECTION D'INVESTISSEMENT DETAIL DES RECETTES - III B2 Page 6 Articles (1) Titres émis 040 OP. D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS , , INTERETS COURUS 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS IMMOBILIS. 192 REALISATIONS POSTERIEURES AU , , TERRAINS NUS 2112 TERRAINS DE VOIRIE 2113 CESSION DE TERRAINS A KERNEVENAS TERRAINS ZONE ARTISANALE 2115 TERRAINS BATIS 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 2183 MAT. BUREAU, INFORMAT., CONNECTIQUE 2802 AMORTIS.FRAIS ETUDES URBANISME , , AMORTISSEMENT DES FRAIS D'ETUDES , AMORT FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMT AMORT/FRAIS D INSERTION 675, SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSE BIENS MOBILIERS, MATERIELS ET ETUDES 5 797, AMORT.IMMOBILIS.DEPARTEMENT BIENS MOBILIERS, MATERIELS ET ETUDES BIENS MOBILIERS, MATERIELS ET ETUDES 8 749, AMORT CONCESSIONS,BREVETS,LICE CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 2 259, AMORT AUTRES AGENC. & AMENAG , AMORT. BATIMENTS PUBLICS AMORTISS.EQUIPEMENTS CIMETIERE 995, AMORT. MAT & OUTILLAGE DE VOIRIE amort.mat.roulant voirie , AMORTIS.MAT-OUTILLAGE VOIRIE 506, AMORT. AUTRES MATERIEL ET OUTILL.INDUST , AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE TRANSPORT , AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU , AMORTISSEMENT DU MOBILIER , AMORTISSEMENTS AUTRES , CHARGES A ETALER (Fonds de Concours) 4818 CHGE A REPARTIR/CHARGES A ETALER , , OPERATIONS PATRIMONIALES , , IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN , ,96 AVANCES ET AS SUR IMMO. 040 OP. D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 4582 OPERATION POUR DE TIERS TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE , ,23 TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE R 001 Solde d'exécution positif reporté de N , ,61 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement; Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers DI 040 = RF 042 ; DI 041 = RI 041

12 DETAIL DES RECETTES - III A2 Page 6 Articles (1) Titres émis Prod. rattachées 013 ATTENUATION DE CHARGES , , , RABAIS, REMISES, RISTOURNES SUR ACHATS 6419 REMBOURS. SUR REMUNERATION DU , , , REMBOURS.SUR CHARGES DE S.S.& 2 868, ,00 70 VENTES DE PRODUITS,PRESTATIONS DE SERV , , , COUPE DE BOIS 1 000, , , CONCESSIONS CIMETIERE 4 500, , , REDEVANCES FUNERAIRES 700,00 961,00-261, REDEVANCE OCCUP DOMAINE PUBLIC 8 300, ,15-389, REDEVANCE SPECIALE ENLEV. ORDURES 7062 REDEV & DROITS A CARACTERE CULTUREL , ,15-696, REDEVANCES & DROITS A CARACTERE 9 000, ,00-81, REDEVANCES & DROITS A CARACTERE LOISIR , , , REDEV.& DROITS DES SERV.PERI SCOLAIRE , ,01-395, AUTRES REDEVANCES ET DROITS AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 1 000, ,65-185, LOCATIONS DIVERSES (AUTRES 6 200, ,00-72, PERSONNEL FACTURE AUX BUDGETS ANNEXES , , , REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR LES CCAS 253,00-253, REMBOURSEMENT FRAIS PAR AUTRES , , , AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES , , ,22 71 PRODUCTION STOCKEE AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETA 73 IMPOTS ET TAXES , , , CONTRIBUTIONS DIRECTES Contrib.directes-Taxes , , , ATTRIBUTION DE COMPENSATION , ,00-680, DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE , , , FDS PEREQUATION RESS INTERCOMM ET , , , TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES 7336 DROITS DE PLACE , ,82-902, DROITS DE LICENCE DES DEBITS DE 7362 TAXES DE SEJOUR 7363 IMPOT SUR LES SPECTACLES TAXE SUR LES EMPLACEMENTS 7 000, ,75 576, TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS MUTATION , , , PERMIS DE CHASSER 7388 AUTRES TAXES DIVERSES ATTRIBUTION DE COMPENSATION 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS, PARTICIPATIONS , , , DGF - DOTATION FORFAITAIRE , , DOTATION DE SOLIDARITE RURALE - 1ERE , , , DOTAT.NATIONAL DE PEREQUATION , , , REGULARISATION DE L'EXERCICE ECOULE 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION , , ,58 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

13 DETAIL DES RECETTES - III A2 Page 7 Articles (1) Titres émis Prod. rattachées 7471 SUBVENTIONS & PART./ETAT EMPLOIS JEUNES AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETA 6 500, , , SUBVENTIONS & PART./REGIONS 2 000, ,00-120, SUBVENTIONS & PART./DEPARTEMENTS 5 000, ,10-6, SUBVENTIONS & PART./COMMUNES 7478 PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES , , , ATTRIB VERST REPRESENT. IMPOTS 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE DOT.UNIQ COMPENS. SPECIFIQ. TAXE 2 371, , COMPENS CONTRIB ECO TERRITO -CVAE & COMPENSATION TITRE EXONERATIONS , , , COMPENSAT EXONERATION TAXE HABITATION , , DOTATION DE DEVELOPPEMENT RURAL AUTRES ATTRIBUTIONS, SUBV ET 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE , ,29-203, REVENUS DES IMMEUBLES , ,29-203, PRODUITS DIVERS GESTION COURANTE E TOTAL GESTION DES SERVICES ( (réelles)) , , ,18 76 PRODUITS FINANCIERS 25,93-25, PRODUITS FINANCIERS DE PARTICIPATIONS 25,93-25, PRODUITS AUTRES IMMO. FINANCIERES 764 REVENUS DES VALEURS MOBILIERES DE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 919, , , RECOUVREMENT/CREANCES EN NON VALEUR 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 773 MANDATS ANNULES OU ATTEINTS PAR DECH , , PRODUIT DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 3 000, , AUTRES PRODUITS AXCEPTIONNELS 0,10-0, PRODUITS EXCEPTIONNES 1 919, , ,34 79 TRANSFERTS DE CHARGES 7911 INDEMNITES DE SINISTRES TOTAL DES OPERATIONS REELLES , , , OP. D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS , ,15 4, INTERETS DES EMPRUNTS ET DES DETTES I.C.N.E. 722 PD IMMO CORPO(travaux en régie) , ,15 4, DIFF./REAL. NEG. REPRISES CPTE QUOTE-PART SUBV.INVEST.TRANS.RESULT , ,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

14 DETAIL DES RECETTES - III A2 Page 8 Articles (1) 791 TRANSFERTS DE CHARGES EXPLOITATIONON 7918 AUTRES TRANSFERTS DE CHARGES DE FONCT. 796 TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES Titres émis Prod. rattachées TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE , ,15 4,85 TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT =RECETTES REELLES+D'ORDRE , , ,54 R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,78 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliquées par la commune ou l'établissement.

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