APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX
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- Jean-Paul Mongeau
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 10 FEVRIER 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 RENAULT MASTER BENNE 2,5 D 23-mai CITROEN C 3.CONFORT. HDI.70.AIRDREAM CLIM, POSTE, REG ET LIM DE 30-sept LAND ROVER RANGE ROVER EVOQUE CUIR,, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 28-juil CITROEN C3 5 CITROEN C1 ESS 2 PLACES 6 RENAULT MEGANE SOCIETE AIR1.5 DCI 85 7 CITROEN C3 1,4 HDI STE 8 CITROEN JUMPY 3 PLACES 9 PEUGEOT 10 RENAULT 3008.BUSINESS. 1.6.HDI.112.FAP MEGANE ESTATE IMPULSION 1,5 DCI POSTE, CLIM, POSTE, VITRES POSTE, PORTE LATERALE, POSTE, ANTI BROUILLARD AVANT, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, POSTE, VITRES ET RETROS, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE POSTE,CLIM,REG ET LIM DE 22-juil nov sept juil nov sept sept
2 11 PEUGEOT 508 BUSINESS PACK 2,0L HDI 140 FAP PROBLEME FAP, INTERIEUR VEHICULE SALE - VITRES ET RETROS, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, TELEPHONE BLUETOOTH, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 06-juin CITROEN BERLINGO.FG.CRT BUSINESS.HDI.92 TOLERIE ARRIERE DROIT - 3 PLACES, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE; 09-déc PEUGEOT 207.3P.AFFAI.PK CD.CL.HDI70.FAP TOLERIE LATERAL DROIT - ANTI BROUILLARD AVANT, 02-nov ALFA ROMEO 147 1,9 JTD 120 MULTIJET JANTES ALU, DETECTEUR DE RECUL, CUIR, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 21-nov CITROEN JUMPY ESS 3 PLACES, PORTE LATERALE, 06-janv RENAULT EXTRA.DCI.70CH. GALERIE, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE 28-juil PEUGEOT 207.5P.ACTIVE. 1.4.HDI.70.FAP. PORTE ARRIERE ET BAS CAISSE ARRIERE DROIT TOLERIE - POSTE, CLIM, ELEC TRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE 22-avr CITROEN JUMPY RETROS, POSTE, DETECTEUR DE RECUL 28-mai
3 19 CITROEN JUMPER CAISSE AVEC HAYON 20 RENAULT MASTER L2H3 DCI RENAULT 22 RENAULT MASTER BENNE DOUBLE CABINE DCI 90 TRAFIC FG GC 1T2 L1H1 DCI HYUNDAI SANTA FE CRDI BVA 24 RENAULT CLIO DCI 75 ALIZE 25 NISSAN 26 RENAULT 27 RENAULT 28 RENAULT 29 RENAULT KING CAB PLATEAU 4X4 MEGANE SOCIETE AIR1.5 DCI 85 CLIO 1,5 DCI 75 ECO2 EXPRESSION TWINGO.3P.STE. AIR.1.5.DCI.65. EXTRA.DCI.75CH. EMBRAYAGE HS - PORTE LATERALE, POSTE, VITRES ET RETROS AIDE AU STATIONNEMENT, RETROS, GPS, VITESSE BATTERIE A REMPLACER - POSTE, 3 PLACES, PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS PROBLEME MOTEUR IMPORTANT, VEHICULE GRELE - CLIM, ELECT, JANTES ALU, TOIT OUVRANT POSTE, CLIM, VITRES MAUVAIS DEMARRAGE A FROID - EMBRAYAGE FATIGUE- MAUVAIS FIXATION BERCEAU - MAUVAIS FONCTIONNEMENT MOTEUR - POSTE, CLIM, VITRES AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE 01-août nov avr juin sept juin févr mai mai juil juin
4 30 MERCEDES CLK 240 ELEGANCE JANTES ALU, DETECTEUR AVANT ET ARRIERE DE MOUVEMENT, TOIT OUVRANT, CUIR, POSTE, CLIM, LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 07-janv RENAULT MEGANE 1.5 DCI 85 STE AIR VEHICULE GRELE - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 28-juil RENAULT CLIO IV DCI, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM MANUELLE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 31-déc NISSAN PICK UP BENNE 23-févr RENAULT CLIO.3P.STE. CAMP.AIR.DCI.65 POSTE, CLIM, VITRES 07-oct RENAULT KANGOO 1,5 DCI AIDE AU STATIONNEMENT, RETROS, GPS, VITESSE 09-déc RENAULT MEGANE.EST.BUSI DCI.110.CHAMPIO DETECTEUR DE RECUL, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE, COMMANDE AU VOLANT 12-sept RENAULT GRD.CFRT.DCI.85 POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE 13-sept RENAULT KANGOO ESS/GAZ 15-juil CITROEN GRD.C4.PICASSO. BUSI.HDI.110.FP JANTES ALU, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, BARRE DE TOIT, CLIM, POSTE, GPS, REG ET LIM DE VITESSE,, COMMANDE AU VOLANT 23-sept RENAULT MEGANE.5P.AIR. STE.DCI110.ECO² POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 18-oct
5 41 RENAULT 42 RENAULT 43 RENAULT KANGOO 44 CITROEN GRD.CFRT.DCI.70 MEGANE.5P.AUTHE 1.5.DCI.85CH. BERLINGO.FG.CRT BUSINESS.HDI.92 TOLERIE LATERALE DROIT + RETRO DROIT HS - POSTE, CLIM, PORTE LATERALE, POSTE, VITRES 3 PLACES, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, 05-août déc juin nov PEUGEOT 308.5P.ACTIVE. E- HDI.112.BVM6. TOLERIE LATERAL DROIT, JANTES ALU, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, 11-juil PEUGEOT 207.3P.AFFAI.PK CD.CL.HDI70.FAP VITESSE, VITRES 15-avr TOYOTA LAND CRUISER D4D BVA BRUIT MOTEUR IMPORTANT- CUIR,, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, TOIT OUVRANT, SIEGES ET CHAUFFANTS, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 20-avr RENAULT TRAFIC L1H2 HDI RETROS, DETECTEUR DE RECUL, POSTE 17-mars YAMAHA MAJESTY nov KUBOTA TRACTEUR TONDEUSE F h 51 RENAULT S X4 VENDU SANS CARTE GRISE RENAULT TWINGO SANS CLEF 31-mars RENAULT SAFRANE 2,2 DT VEHICULE NON ROULANT 18-nov RENAULT SCENIC NE DEMARRE PAS - CLEF CASSEE 26-févr CITROEN BERLINGO 1,9D SANS CLEF 31-mai-02 7
6 56 RENAULT CLIO 1,9D NE DEMARRE PAS 05-avr FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.
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