Vos clients ont réussi dans les affaires. Aidez-les à maximiser ce qu ils laisseront à leurs proches.

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1 Vos clients ont réussi dans les affaires. Aidez-les à maximiser ce qu ils laisseront à leurs proches. Stratégie faisant appel à l assurance-vie exonérée

2 Objectifs de la planification financière Nos documents sur les concepts de vente portent sur sept objectifs de planification. La stratégie du peut être utilisée pour : Planification de la poursuite des affaires Planification de la relève Planification des avantages offerts aux dirigeants Planification de la retraite Planification successorale Dons planifiés Planification fiscale

3 La situation Permettez-nous de vous présenter Marc et Suzanne 1 Il y a vingt ans, Marc et Suzanne ont lancé la compagnie Exploit MH, qui est aujourd hui florissante. Sur la recommandation de leur conseiller financier, le couple a également établi une société de portefeuille (Holding MH) pour bénéficier d une protection contre les créanciers de l entreprise exploitante (Exploit MH). Marc et Suzanne possèdent la totalité des actions de Holding MH et, au cours des années, ils ont transféré à cette dernière le revenu excédentaire d Exploit MH, sous forme de dividendes interentreprises non imposables. L actif de Holding MH s élève aujourd hui à un million de dollars et il est placé dans un portefeuille équilibré constitué d actions et d obligations. Étant tous les deux âgés de 55 ans, Marc et Suzanne ont commencé à songer à la retraite et souhaitent atteindre deux objectifs. Ils veulent que la compagnie Holding MH leur verse annuellement jusqu à la fin de leurs jours un revenu en dividendes net de $. Ils souhaitent également laisser à leurs enfants ce qui restera de l actif de Holding MH à leur décès. David, leur fils, vient de commencer à prendre part à la gestion de l entreprise Exploit MH et leur fille, Elizabeth, ouvrira prochainement son propre cabinet obstétrique. Bien entendu, Marc et Suzanne souhaitent également maximiser la valeur nette qui ira à leurs héritiers après déduction des impôts. Ils ont travaillé dur et souhaitent que leurs enfants puissent en bénéficier le plus possible.

4 Le défi 2 Marc et Suzanne sont des entrepreneurs compétents, mais la stratégie qu ils appliquent actuellement ne permettra pas à David et à Elizabeth de bénéficier au maximum des fruits de leur travail. Si cette stratégie est maintenue, l impôt sur les placements des sociétés grugera le rendement que produisent les placements de Holding MH. De plus, lorsque les placements de Holding MH seront liquidés par suite du décès de Marc et de Suzanne, les dividendes versés seront imposables entre les mains des héritiers. Il en résultera une baisse de la valeur des placements de la société, déduction faite des impôts, ce qui est exactement l inverse de ce que souhaitent Marc et Suzanne. Structure : Placements imposables Société $ Placement imposable Valeur de réalisation des placements pouvant être versée sous forme de dividendes Impôt sur les sociétés appliqué au produit des placements Impôt sur les sociétés appliqué aux gains en capital reportés Impôt des particuliers sur les dividendes reçus Valeur nette d impôt des dividendes versés aux héritiers

5 La solution Il existe une solution qui procurera à Marc et à Suzanne le sentiment d avoir tout fait pour maximiser le capital qu ils laisseront à leurs enfants. Elle porte le nom de (PPPC) et fonctionne comme suit : 3 Marc et Suzanne peuvent continuer de retirer annuellement $ de revenu en dividendes net de la société Holding MH, mais ils affectent les capitaux excédentaires à la souscription d un contrat d assurance Vie universelle. La valeur du contrat Vie universelle peut être répartie entre diverses options de placement de manière à cadrer avec les objectifs visés en matière de répartition de l actif. La valeur du contrat croîtra à l abri de l impôt du vivant de Marc et de Suzanne. À leur décès, le capital-décès sera payé en franchise d impôt à la compagnie, ce qui permettra d en toucher la totalité ou une partie sous forme de dividendes en capital exempts d impôt. Structure : Stratégie Société $ Contrat Vie Universelle Produit des placements non assujetti à l impôt sur les sociétés Capital-décès pouvant être affecté au paiement de dividendes Capital-décès non assujetti à l impôt sur les sociétés Crédit au compte de dividende en capital Impôt des particuliers sur les dividendes imposables reçus Valeur nette d impôt des dividendes versés aux héritiers Dividendes en capital reçus non assujettis à l impôt des particuliers

6 Répondre aux besoins de Marc et de Suzanne 4 Si elle est maintenue jusqu au décès, la stratégie PPPC permet à Marc et à Suzanne de transmettre à leurs enfants une part beaucoup plus importante du patrimoine de l entreprise que ne le permettrait une stratégie conventionnelle fondée sur des placements imposables. Lorsque Marc ou Suzanne atteindra 85 ans (ce qui est l espérance de vie moyenne du conjoint survivant), ils auront constitué un patrimoine qui vaudra un million de dollars de plus que celui que des placements imposables leur aurait permis de constituer. Leurs enfants pourront ainsi tirer profit au maximum du fruit de leurs efforts. N est-ce pas le choix qui s impose? Mise en garde : Du vivant de l assuré, la valeur de réalisation que procure la stratégie est habituellement inférieure à la valeur de réalisation des placements imposables. Toutefois, comme les clients ne prévoient pas devoir encaisser ces fonds de leur vivant, il est improbable que les placements soient liquidés. Au décès de l assuré, la valeur que procure aux héritiers la stratégie dépasse largement en général celle qui résulte des placements imposables. Puisque l objectif visé consiste à maximiser la valeur qui revient aux héritiers, on optera de préférence pour la stratégie fondée sur le. Hypothèses : Dans l exemple présenté ici, le portefeuille de placements de l entreprise a une valeur de réalisation de un million de dollars et un prix de base rajusté de $. Le portefeuille comporte 50 % d obligations rapportant 5 % par an et 50 % d actions produisant un revenu annuel de 7 % composé de revenus en dividendes dans une proportion de 30 % et de gains en capital dans une proportion de 70 %. Une fraction de 10 % de ces gains en capital est réalisée chaque année. Le portefeuille est rééquilibré chaque année par suite de la rotation de 5 % des titres en portefeuille. Le coût de l assurance et les $ de revenus en dividendes nets versés annuellement sont prélevés sur la valeur du portefeuille. Des capitaux de $ sont affectés au contrat Universelle Sun Life pendant 10 ans et portent intérêt au taux présumé de 5 %. Il est présumé que le taux de l impôt sur les sociétés est de 45 % et que le taux de l impôt sur les dividendes versés aux particuliers est de 31 %. Les données présentées ici reposent sur l hypothèse que la fraction imposable des gains en capital réalisés est égale à 50 %.

7 Le choix qui s impose? 5 La formule Universelle Sun Life Le secret de la stratégie PPPC réside dans l Universelle Sun Life. Non seulement vous offrirez à vos clients un outil de planification financière souple, mais vous aurez également la satisfaction de leur procurer : une croissance optimale avec report de l impôt; une assurance à coût nivelé garanti et concurrentiel (temporaire renouvelable chaque année ou uniforme); des remises sur assurance uniques sur lesquelles ils peuvent exercer un contrôle; des bonis sur placements sur lesquels ils peuvent exercer un contrôle; un vaste choix d options de placement donnant droit à un report d impôt, y compris trois options exclusives liées à l indice FPX (indice du Financial Post)* Pour plus de renseignements sur les possibilités qu offre l Universelle Sun Life, le document détaillé que nous avons produit à l intention de la clientèle et le guide de planification vous fourniront à vous et à vos clients toutes les précisions nécessaires sur les caractéristiques du produit et ses avantages. Consultez la section Centre de solutions produits du site pour plus de détails à ce sujet. La formule Vie primes limitées Sun Life La formule Vie primes limitées Sun Life représente une autre solution pour vos clients qui souhaitent une période de paiement limitée garantie lorsqu ils souscrivent une assurance-vie. Cette formule prévoit des périodes de paiement de 10 ans, 15 ans ou 20 ans de même que : des valeurs de rachat garanties un vaste choix d options de placement donnant droit à un report d impôt, y compris un portefeuille géré la possibilité de faire des paiements additionnels pour accroître le montant payable en franchise d impôt aux bénéficiaires Pour plus de renseignements sur les avantages que présente la Vie primes limitées Sun Life, vous trouverez sur le site une page Web de la Vie prime limitées Sun Life qui vous permettra d avoir accès à des renseignements techniques sur le produit et de visionner et commander en ligne toute une gamme de documents de marketing. * FPX est une marque de commerce de The National Post Company. L Universelle Sun Life n est pas parrainée, vendue ni promue par The National Post Company.

8 Pour vous faciliter la tâche 6 À la Financière Sun Life, nous voulons vous faciliter au maximum la vente de nos produits et le service après-vente. En fournissant à vos clients un aperçu précis et facile à comprendre des questions auxquelles ils doivent faire face, vous serez plus en mesure de les aider à opter pour une solution financière efficace. C est pourquoi nous vous offrons les outils ci-après se rapportant à la stratégie Placement protégé pour compagnies (PPPC) dont vous pourrez vous servir pour démontrer à vos clients l efficacité de ce concept. Outil de pré-contact Vous pouvez poster à vos clients cette fiche de renseignements sur le ou la leur remettre lorsque vous les rencontrez. On y présente la situation de Marc et de Suzanne et on y démontre comment le PPPC peut leur permettre de laisser à leurs héritiers un patrimoine beaucoup plus important tout en réalisant leurs objectifs de revenus à la retraite Vous pouvez ajouter vos coordonnées au fichier PDF qui se trouve sur le site des conseillers et imprimer le fichier ou commander la fiche de renseignements dans notre catalogue. Relevé à l intention des clients Le relevé à l intention des clients pour le PPPC est conçu pour présenter au client le fonctionnement de la stratégie fondée sur le PPPC au moyen de graphiques et de chiffres. Si une image vaut mille mots, alors ce rapport vous facilitera grandement la tâche lorsque vous expliquerez ce concept à vos clients. Logiciel PPPC Il vous permet de démontrer clairement à votre client comment il pourra réaliser ses objectifs grâce à cette approche unique. Vous pouvez facilement comparer le coût et les avantages de la solution d assurance et des placements imposables en vous fondant sur les données financières de votre client. Le concept PPPC fonctionne sur Excel. Documents de référence Vous avez des questions sur des aspects techniques comme le compte de dividendes en capital ou l IMRTD? Ce bulletin, qui est clair et facile à comprendre, vous permettra de répondre à ce genre de questions même si vous n êtes pas un expert en fiscalité. Trousse d outils pour le PPPC sur le site des conseillers de la Financière Sun Life Vous trouverez sur le site tous les outils dont vous avez besoin pour présenter efficacement le concept PPPC à vos clients. La trousse se trouve dans la section Stratégies et concepts financiers du Centre de planification. Vous n êtes PAS tenu d inscrire votre code d accès ni votre NIP pour avoir accès à ce matériel.

9 Le soutien dont vous avez besoin 7 Avec la Financière Sun Life, vous avez droit au meilleur soutien qui soit. En votre qualité de partenaire de la distribution de nos produits, votre première source d information est toujours votre conseiller en planification successorale ou votre spécialiste de l assurance. Et, si vous avez besoin d un coup de pouce additionnel, nous sommes là pour vous aider. Visitez notre site en tout temps pour prendre connaissance de notre gamme d outils et de services de soutien, notamment nos concepts de vente exclusifs, le bulletin l Informateur financier, un vaste choix d articles de référence et d études de cas, des présentations PowerPoint à l intention des clients, un logiciel d analyse des besoins et des guides complets sur les produits. Le Bureau de soutien commercial de la Financière Sun Life Pour poser des questions ou demander conseil, communiquez avec nous entre 8 h 30 et 16 h 30 (heure de l Est) en téléphonant sans frais au SUN ( ). Votre appel sera pris en charge par un spécialiste qui comprend vos besoins et peut répondre à vos questions sur nos produits, nos logiciels et nos outils d aide à la vente. Bureaux de distribution régionaux Votre conseiller en planification successorale ou votre spécialiste de l assurance peut téléphoner au bureau de distribution régional pour vous permettre de rencontrer un conseiller qui pourra vous fournir de l assistance à la réalisation d un contrat ou de l aide sur les questions complexes en matière de planification fiscale ou successorale. Composez le SUN ( ). Pour recevoir un dossier sur la stratégie, y compris les exemples inclus dans le présent document et dans le matériel imprimé, visitez le Centre de planification sur notre site ou communiquez avec notre bureau de soutien commercial au SUN ( ).

10 Notes

11

12 Pour obtenir plus de renseignements sur la Financière Sun life, composez le SUN/ ou visitez notre site Web La Financière Sun Life, chef de file à l échelle internationale dans le domaine de la prestation de services financiers, offre un large éventail de produits et services de protection et de gestion de patrimoine aux particuliers et aux compagnies. Ses origines remontent à 1865 et elle possède aujourd hui, avec ses partenaires actuels, des bureaux dans de nombreux marchés clés à travers le monde, notamment au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, à Hong Kong, aux Philippines, au Japon, en Indonésie, en Inde, en Chine et aux Bermudes. Les titres de la Financière Sun Life inc. se négocient sur les bourses de Toronto (TSX), de New York (NYSE) et des Philippines (PSE) sous le symbole boursier «SLF». Ces produits sont établis par la Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie, membre du groupe Financière Sun Life. Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie,

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