Organismes dans lesquels le président Yves Ackerman est membre titulaire

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Pascal Girard
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1 Organismes dans lesquels le président Yves Ackerman est membre titulaire Affaires sanitaires et sociales Comité départemental de l aide médicale urgente et des transports sanitaires Conseil d administration du centre hospitalier de Belfort-Montbéliard Conseil d administration du centre hospitalier de soins de longue durée à Bavilliers dénommé : Maison de retraite «Le Chênois» à Bavilliers Conseil d administration de l institut médico-éducatif «Les Eparses» à Chaux Conseil départemental d insertion Association régionale pour le travail social à Besançon - A.R.T.S. Conseil d administration de l observatoire national de l action sociale décentralisée (O.D.A.S.) Fonds départemental d aide à l insertion des jeunes en difficulté Commission départementale d agrément de particuliers pour l accueil à leur domicile à titre onéreux de personnes âgées et handicapées adultes Confédération de gérontologie Commission départementale d accès à la citoyenneté Commission élargie du fonds de solidarité pour le logement COMEXE (Commission exécutive du Groupement d Intérêt Public de la Maison départementale des personnes handicapées) Economie Accord de coopération entre le département du Territoire de Belfort et la République et Canton du Jura comité d élus Conseil d administration et assemblée générale de l association pour le développement économique de Belfort et du Territoire de Belfort A.D.E.B.T. Conseil d administration de la société d économie mixte patrimoniale départementale SEMPAT Commission départementale d adaptation du commerce rural Assemblée générale du centre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBEL Commission départementale de gestion de l espace CODEGE Comité de coordination pour la prévention des difficultés des entreprises artisanales Syndicat mixte du «Pays de l Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard-Delle» Assemblée générale de l association Bourgogne Franche-Comté Europe Groupement de commandes entre le Département et Territoire-Habitat en vue de la réhabilitation de l immeuble dit des Dominicaines à Delle Comité d orientation et de surveillance des zones franches urbaines Emploi Commission interdépartementale pour la répartition de l écrêtement de certains établissements exceptionnels (taxe professionnelle)

Conseil d administration de l institut médico-éducatif «Les Eparses» à Chaux Conseil départemental d insertion Association régionale pour le travail social à Besançon - A.R.T.S.

2 Comité départemental de l emploi (ancienne dénomination : Comité départemental de la formation professionnelle de la promotion sociale et de l emploi CODEF) Comité local emploi-formation C.L.E.F. Urbanisme et habitat Comité régional de l habitat Comité Directeur de l association Aéroclub de Belfort et sa Région (ACBR) Commission départementale des évaluations cadastrales C.D.E.C. Commission départementale des impôts directs locaux C.D.I.D.L. Comité de délimitation des secteurs d évaluation C.D.S.E. Conseil d administration de l Office Public de l Habitat (OPH) «Territoire Habitat» Conseil d administration et assemblée générale de l agence d urbanisme du Territoire de Belfort A.U.T.B. Commission consultative régionale de planification Conférence régionale d aménagement et de développement du Territoire Agriculture Commission départementale d orientation de l agriculture Culture et animations Conseil d administration de l association du centre chorégraphique national de Franche-Comté à Belfort-Sochaux Conseil d administration du centre socioculturel de la CLE à Offemont Assemblée générale du centre socioculturel de la CLE à Offemont Conseil d administration du Théâtre Granit scène nationale de Belfort et du Territoire de Belfort Musée des techniques et cultures comtoises Divers Commission départementale d organisation et de modernisation des services publics Commission départementale des impôts directs Commission départementale de coordination des commandes publiques Commission départementale des marchés publics Education Conseil départemental de l éducation nationale C.D.E.N. Collège René Goscinny 10 rue du Maire Henriot VALDOIE

Urbanisme et habitat Comité régional de l habitat Comité Directeur de l association Aéroclub de Belfort et sa Région (ACBR) Commission départementale des évaluations cadastrales C.D.E.C. Commission départementale des impôts directs locaux C.

3 Conseil d administration de l institut universitaire de formation des maîtres de Franche-Comté (I.U.F.M.) Environnement Syndicat mixte d étude pour l aménagement du bassin de la Saône et du Doubs Commission du plan départemental d élimination des déchets ménagers et assimilés Equipement Conseil d administration de la société d équipement du Territoire de Belfort S.O.D.E.B. Commission des concessions d aménagement Commission d appels d offres Assemblée générale de la société d équipement du Territoire de Belfort S.O.D.E.B. Incendie et secours Conseil d administration du service départemental d incendie et de secours Loisirs et sports Commission régionale de sport de haut niveau Personnel départemental Commission administrative paritaire du personnel départemental Catégorie A Commission administrative paritaire du personnel départemental Catégorie B Commission administrative paritaire du personnel départemental Catégorie C Commission départementale de réforme des agents des collectivités locales Comité technique paritaire du personnel départemental Conseil de discipline de recours de la région de Franche-comté Sécurité Conseil départemental de la prévention de la délinquance, d aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes Conseil départemental de sécurité civile

administration de la société d équipement du Territoire de Be

4 Tourisme Conseil d administration de l association départementale du tourisme A.D.T. Assemblées générales de l association départementale du tourisme A.D.T. Office du tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (O.T.B.T.B.) Transports Association interligne TGV Belfort Bienne Organismes dans lesquels le président Yves Ackerman est membre suppléant Affaires sanitaires et sociales Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelles Agriculture Commission départementale d aménagement foncier Conseil d administration de l entente interdépartementale de lutte contre la rage Economie Comité syndical du syndicat mixte d aménagement et de gestion de la zone d activités multisite nord Education Conseil d administration de l université de technologie de Belfort-Montbéliard Emploi Syndicat mixte de la Maison de l information sur la formation et l emploi (MIFE) Transports

paritaire départementale des assistantes maternelles Agriculture Commission départementale d aménagement foncier Conseil d administration de l entente interdépartementale de lutte contre la rage

5 Comité départemental des transports Urbanisme et habitat Comité syndical du schéma de cohérence territoriale (S.C.O.T.)

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