Budget Primitif Fonctionnement. Par centre de responsabilité

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1 Budget Primitif Fonctionnement Par centre de responsabilité 2016

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3 SOMMAIRE BUDGET PRIMITIF 2016 FONCTIONNEMENT RECAPITULATIF Recettes et Dépenses... Page 3 BUDGET PRINCIPAL 01 SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE... Page 5 03 FINANCES & GESTION... Page COMMUNICATION EXTERNE... Page ORGANISATION & RESSOURCES HUMAINES... Page AFFAIRES IMMOBILIERES... Page EGALITE... Page COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S.... Page RELATION AUX USAGERS... Page SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE... Page SPORTS... Page SANTE PUBLIQUE... Page EDUCATION... Page ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES... Page PETITE ENFANCE... Page ETABLISSEMENTS CULTURELS... Page CONSERVATION & VALORISATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE... Page DEVELOPPEMENT CULTUREL... Page CITOYENNETE VIE SOCIALE & TERRITOIRES... Page VIE ASSOCIATIVE & JEUNESSE... Page EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES / DIALOGUE CITOYEN... Page DEVELOPPEMENT URBAIN... Page S.E.V.E... Page B.A.T.I.... Page 345 BUDGET ANNEXE Service fossoyage... Pages jaunes Page 1 sur 362

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5 B P F O N C T I O N N E M E N T Récapitulatif des dépenses et des recettes par Centre de Responsabilité et par agrégats En euros CR Libellé Masse salariale Charges liées à la structure Charges liées à l'activité Subventions de fonctionnement et transferts divers Total Dépenses Fiscalité directe Dotations Métropole Impôts et taxes Dotations Etat Recettes tarifaires Autres participations Autres recettes Total Recettes 01 SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE FINANCES & GESTION COMMUNICATION EXTERNE ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES AFFAIRES IMMOBILIERES EGALITE SOCIAL / RELATIONS AVEC LE C.C.A.S RELATION AUX USAGERS SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE SPORTS SANTE PUBLIQUE EDUCATION ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES PETITE ENFANCE ETABLISSEMENTS CULTURELS CONSERVATION & VALORISATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE DEVELOPPEMENT CULTUREL CITOYENNETE VIE SOCIALE & TERRITOIRES VIE ASSOCIATIVE & JEUNESSE EVAL. DES POL. PUBLIQUES/DIALOGUE CITOYEN DEVELOPPEMENT URBAIN S.E.V.E BATI Sous-Total (hors opérations financières) Opérations financières Frais financiers Remboursement dette affectée à la Métropole Autres opérations financières TOTAL FONCTIONNEMENT TOTAL FONCTIONNEMENT TOTAL INVESTISSEMENT TOTAL BP H:\DOSSIERS_TRANSVERSAUX\BP\BP_2016\12-docs_de_travail_BP_par_CR\Fonctionnement\BP2016_par_cr_fonct_recap_general.xls Page 3 sur 362

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7 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - S. G. MUNICIPALITE A02 - FRAIS DE PERSONNEL - S. G. MUNICIPALITE C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES C - COMMUNICATION INTERNE F - ASSISTANCE JURIDIQUE J2 - SECURITE ET LOGISTIQUE HOTEL DE VILLE J - PROTOCOLE K1 - GROUPES D'ELUS Total Fonctionnement pour le CR 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE B31_preparation_budgetaire_FCT_edition_BP_synthese_prog_par_CR.rep 01 Page 5 sur 362

8 Synthèse des agrégats par CR 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE Synthèse Fonctionnement par agrégats Tri Synthèse agrégatsfonctionnement Dépenses Recettes régats Agrégats budgétaires BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 ACharges liées à l'activité BCharges liées à la structure CSubventions de fonctionnement et transferts divers DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE TOTAUX BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes Synthèse 01 Page 6 sur 362

9 01A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - S. G. MUNICIPALITE Charges liées à l'activité A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES GSI 01A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES/CONSOMMABLES INFORMATIQUES A01 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES A01 LOCATIONS MOBILIERES A01 TRANSPORTS COLLECTIFS A01 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) A01 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - S. G. MUNICIPALITE Sous-total Charges liées à l'activité Page 7 sur 362

10 01A02 - FRAIS DE PERSONNEL - S. G. MUNICIPALITE Masse salariale A02 VERSEMENT DE TRANSPORT A02 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A02 COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT A02 PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE A02 PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE A02 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A02 PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS A02 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A02 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A02 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A02 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A02 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES A02 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL A02 - FRAIS DE PERSONNEL - S. G. MUNICIPALITE Sous-total Masse salariale Refacturation du personnel mutualisé M A02 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT A02 - FRAIS DE PERSONNEL - S. G. MUNICIPALITE Sous-total Refacturation du personnel mutualisé Page 8 sur 362

11 01C - COMMUNICATION INTERNE Charges liées à l'activité C ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES C PUBLICATIONS M C REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC C - COMMUNICATION INTERNE Sous-total Charges liées à l'activité Page 9 sur 362

12 01C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES Charges liées à l'activité C4 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - ABONNEMENTS C4 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - OUVRAGES C4 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES Sous-total Charges liées à l'activité Page 10 sur 362

13 01F - ASSISTANCE JURIDIQUE Charges liées à l'activité F CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES F HONORAIRES F FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX F ANNONCES ET INSERTIONS F AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES F - ASSISTANCE JURIDIQUE Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure F PRIMES D'ASSURANCE F - ASSISTANCE JURIDIQUE Sous-total Charges liées à la structure Autres Recettes F PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS F - ASSISTANCE JURIDIQUE Sous-total Autres Recettes Page 11 sur 362

14 01J2 - SECURITE ET LOGISTIQUE HOTEL DE VILLE Charges liées à l'activité J2 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES J2 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT J2 VETEMENTS DE TRAVAIL J2 FOURNITURES ADMINISTRATIVES J2 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES J2 FRAIS DE GARDIENNAGE J2 - SECURITE ET LOGISTIQUE HOTEL DE VILLE Sous-total Charges liées à l'activité Autres Recettes M J2 REMBOURSEMENTS DE FRAIS PAR LE GFP DE RATTACHEMENT J2 - SECURITE ET LOGISTIQUE HOTEL DE VILLE Sous-total Autres Recettes Page 12 sur 362

15 01J - PROTOCOLE Charges liées à l'activité J ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES J ALIMENTATION J FOURNITURES D'ENTRETIEN J FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT J VETEMENTS DE TRAVAIL J LOCATIONS MOBILIERES J ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS J HONORAIRES J ANNONCES ET INSERTIONS J FETES ET CEREMONIES J PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES - DIVERS J TRANSPORTS ADMINISTRATIFS J TRANSPORTS COLLECTIFS J TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS - DIVERS J RECEPTIONS J DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS J REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCEDES, J - PROTOCOLE Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure J MAINTENANCE J - PROTOCOLE Sous-total Charges liées à la structure Page 13 sur 362

16 Subventions de fonctionnement et transferts divers J SUBV. FONCT ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE J - PROTOCOLE Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers Autres Recettes M J REMBOURSEMENTS DE FRAIS PAR LE GFP DE RATTACHEMENT J - PROTOCOLE Sous-total Autres Recettes Page 14 sur 362

17 DETAIL DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT PREVUES AU BUDGET CR PROGRAMME CODE FONCTIONNEL ARTICLE TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME BP 2016 Objet 01 01J SUBVENTIONS A INDIVIDUALISER Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention de fonctionnement TOTAL 01J ,00 01 Page 15 sur 362

18 01K1 - GROUPES D'ELUS Charges liées à l'activité K1 FRAIS DE FCT GROUPES D'ELUS - FRAIS DE PERSONNEL K1 INDEMNITES ELUS K1 FRAIS DE MISSION ELUS K1 COTISATIONS DE RETRAITE ELUS K1 COTISATIONS SECURITE SOCIALE- PART PATRONALE- ELUS K1 - GROUPES D'ELUS Sous-total Charges liées à l'activité Page 16 sur 362

19 03 - FINANCES & GESTION Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP A001 - PILOTAGE FINANCIER DE LA STRUCTURE A002 - FRAIS DE PERSONNEL - FINANCES ET GESTION A003 - IMPOTS LOCAUX A004 - RELATIONS AVEC LA METROPOLE A005 - DOTATIONS ETAT ET COMPENSATIONS FISCALES A006 - IMPREVUS ET AUTRES PROVISIONS A007 - AUTRES OPERATIONS, DOTATIONS & TAXES A008 - GESTION DE DETTE ET DE TRESORERIE A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - FINANCES ET GESTION D - COMMANDE PUBLIQUE F - CONSEIL EN GESTION ET PROGRAMMATION G1 - CENTRE D'EDITION G - GESTION DU PARC VEHICULES Total Fonctionnement pour le CR 03 - FINANCES & GESTION B31_preparation_budgetaire_FCT_edition_BP_synthese_prog_par_CR.rep 03 Page 17 sur 362

20 Synthèse des agrégats par CR 03 - FINANCES & GESTION Synthèse Fonctionnement par agrégats Tri Synthèse agrégatsfonctionnement Dépenses Recettes régats Agrégats budgétaires BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 ACharges liées à l'activité BCharges liées à la structure DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé F Fiscalité directe GDotations Communauté Urbaine HImpôts et taxes I Dotations Etat L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 03 - FINANCES & GESTION TOTAUX BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes Synthèse 03 Page 18 sur 362

21 03A001 - PILOTAGE FINANCIER DE LA STRUCTURE Charges liées à l'activité A001 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES A001 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES A001 ETUDES ET RECHERCHES A001 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES M A001 ETUDES ET RECHERCHES A001 - PILOTAGE FINANCIER DE LA STRUCTURE Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure A001 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE A001 - PILOTAGE FINANCIER DE LA STRUCTURE Sous-total Charges liées à la structure Page 19 sur 362

22 03A002 - FRAIS DE PERSONNEL - FINANCES ET GESTION Masse salariale A002 VERSEMENT DE TRANSPORT A002 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A002 COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT A002 PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE A002 PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE A002 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A002 PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS A002 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A002 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A002 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A002 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A002 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES A002 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL A002 - FRAIS DE PERSONNEL - FINANCES ET GESTION Sous-total Masse salariale Refacturation du personnel mutualisé M A002 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT M 6216.PA 03A002 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT / PARC AUTO A002 - FRAIS DE PERSONNEL - FINANCES ET GESTION Sous-total Refacturation du personnel mutualisé Page 20 sur 362

23 03A003 - IMPOTS LOCAUX Charges liées à l'activité A003 RESTITUTIONS DEGREVEMENT TH SUR LOGEMENTS VACANTS A003 FDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOM. & COMMUNALES A003 - IMPOTS LOCAUX Sous-total Charges liées à l'activité Fiscalité directe A003 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION A003 - IMPOTS LOCAUX Sous-total Fiscalité directe Page 21 sur 362

24 03A004 - RELATIONS AVEC LA METROPOLE Charges liées à l'activité G NM 03A004 REMBOURSEMENT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / CONV NM A004 - RELATIONS AVEC LA METROPOLE Sous-total Charges liées à l'activité Dotations Communauté Urbaine A004 ATTRIBUTION DE COMPENSATION A004 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE A004 - RELATIONS AVEC LA METROPOLE Sous-total Dotations Communauté Urbaine Autres Recettes G NM 03A004 MAD DE PERSONNEL FACTUREE AU GFP DE RATTACHT / CONV NM G NM 03A004 REMBOURST DE FRAIS PAR LE GFP DE RATTACHEMENT / CONV NM A004 - RELATIONS AVEC LA METROPOLE Sous-total Autres Recettes Page 22 sur 362

25 03A005 - DOTATIONS ETAT ET COMPENSATIONS FISCALES Dotations Etat A005 D.G.F. - DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION A005 DOTATION UNIQUE DES COMPENSATIONS SPECIFIQUES A LA TP A005 ETAT COMPENSATION EXONERATIONS TAXES FONCIERES A005 ETAT COMPENSATION EXONERATION TAXES FONCIERES NON BATI A005 ETAT COMPENSATION EXONERATIONS TAXE HABITATION A005 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS A005 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS/LOGEMENTS VACANTS A005 D.G.F. - DOTATION FORFAITAIRE A005 D.G.F. - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE A005 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS A005 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION A005 - DOTATIONS ETAT ET COMPENSATIONS FISCALES Sous-total Dotations Etat Page 23 sur 362

26 03A006 - IMPREVUS ET AUTRES PROVISIONS Charges liées à l'activité A006 DEPENSES IMPREVUES FONCTIONEMENT A006 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS A006 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) A006 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES A006 DOTATIONS PROVISIONS PR RISQUES & CHARGES DE FCT COURANT A006 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION ACTIFS CIRCULANT A006 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR A006 CREANCES ETEINTES A006 - IMPREVUS ET AUTRES PROVISIONS Sous-total Charges liées à l'activité Autres Recettes A006 RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR A006 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS GESTION A006 MANDATS ANNULES (SUR EX. ANTERIEURS) OU ATTEINTS DECHEANCE A006 REPRISE SUR PROVISIONS PR RISQUES ET CHARGES DE FCT COURANT A006 REPRISES SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION ACTIFS CIRCULANTS A006 - IMPREVUS ET AUTRES PROVISIONS Sous-total Autres Recettes Page 24 sur 362

27 03A007 - AUTRES OPERATIONS, DOTATIONS & TAXES Charges liées à la structure A007 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VRSTS ASSIMILES (ADM IMPOTS) A007 - AUTRES OPERATIONS, DOTATIONS & TAXES Sous-total Charges liées à la structure Impôts et taxes A007 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES A007 TAXE SUR L'ELECTRICITE A007 IMPOT SUR LES SPECTACLES A007 TAXE ADDITIONNELLE AUX DTS MUTATION OU PUBLICITE FONCIERE A007 AUTRES TAXES DIVERSES A007 - AUTRES OPERATIONS, DOTATIONS & TAXES Sous-total Impôts et taxes Autres Recettes A007 REMBOURSEMENT FRAIS / BUDGETS ANNEXES ET REGIES MUNICIPALES A007 - AUTRES OPERATIONS, DOTATIONS & TAXES Sous-total Autres Recettes Page 25 sur 362

28 03A008 - GESTION DE DETTE ET DE TRESORERIE Charges liées à l'activité A008 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE A008 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNE A008 AUTRES CHARGES FINANCIERES A008 INTERETS DES AUTRES DETTES / RESERVES FONCIERES C.U A008 AUTRES CHARGES FINANCIERES A008 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS CREDITEURS A008 AUTRES CHARGES FINANCIERES A008 - GESTION DE DETTE ET DE TRESORERIE Sous-total Charges liées à l'activité Dotations Communauté Urbaine A008 REMBOURSEMENTS D'INTERETS D'EMPRUNTS TRANSFERES PAR GFP RATT A008 - GESTION DE DETTE ET DE TRESORERIE Sous-total Dotations Communauté Urbaine Page 26 sur 362

29 03A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - FINANCES ET GESTION Charges liées à l'activité A01 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES GSI 03A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES/CONSOMMABLES INFORMATIQUES A01 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES A01 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES A01 ETUDES ET RECHERCHES A01 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - OUVRAGES A01 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES A01 CATALOGUES ET IMPRIMES A01 TRANSPORTS COLLECTIFS A01 RECEPTIONS A01 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) REGI 03A01 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES / REGIE TRANSPORT DE FONDS A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - FINANCES ET GESTION Sous-total Charges liées à l'activité Page 27 sur 362

30 03D - COMMANDE PUBLIQUE Charges liées à l'activité D ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES D CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES D FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX D ANNONCES ET INSERTIONS D RECEPTIONS D CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) D REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCEDES, D - COMMANDE PUBLIQUE Sous-total Charges liées à l'activité Page 28 sur 362

31 03F - CONSEIL EN GESTION ET PROGRAMMATION Charges liées à l'activité F ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES F ETUDES ET RECHERCHES F - CONSEIL EN GESTION ET PROGRAMMATION Sous-total Charges liées à l'activité Page 29 sur 362

32 03G1 - CENTRE D'EDITION Charges liées à l'activité G1 CATALOGUES ET IMPRIMES M G1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC G1 - CENTRE D'EDITION Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure G1 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VRSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) G1 - CENTRE D'EDITION Sous-total Charges liées à la structure Page 30 sur 362

33 03G - GESTION DU PARC VEHICULES Charges liées à l'activité G AUTRES MATIERES ET FOURNITURES//PIECES DETACHEES G LOCATIONS MOBILIERES G DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS G AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES M G CARBURANTS M G ENTRETIEN ET REPARATIONS - MATERIEL ROULANT M G REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC G - GESTION DU PARC VEHICULES Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure G PRIMES D'ASSURANCE G TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES G - GESTION DU PARC VEHICULES Sous-total Charges liées à la structure Page 31 sur 362

34 03 Page 32 sur 362

35 04 - COMMUNICATION EXTERNE Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP A01 - ADM GALE, MOYENS CR - COMMUNICATION EXTERNE A02 - FRAIS DE PERSONNEL - COMMUNICATION EXTERNE B - MEDIAS MUNICIPAUX C - ACTIONS DE COMMUNICATION Total Fonctionnement pour le CR 04 - COMMUNICATION EXTERNE B31_preparation_budgetaire_FCT_edition_BP_synthese_prog_par_CR.rep 04 Page 33 sur 362

36 Synthèse des agrégats par CR 04 - COMMUNICATION EXTERNE Synthèse Fonctionnement par agrégats Tri Synthèse agrégatsfonctionnement Dépenses Recettes régats Agrégats budgétaires BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 ACharges liées à l'activité BCharges liées à la structure DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 04 - COMMUNICATION EXTERNE TOTAUX BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes Synthèse 04 Page 34 sur 362

37 04A01 - ADM GALE, MOYENS CR - COMMUNICATION EXTERNE Charges liées à l'activité A01 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES GSI 04A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES/CONSOMMABLES INFORMATIQUES A01 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES A01 CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES A01 LOCATIONS MOBILIERES A01 ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS A01 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE A01 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - ABONNEMENTS A01 HONORAIRES A01 TRANSPORT DE BIENS A01 TRANSPORTS COLLECTIFS A01 RECEPTIONS A01 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) A01 - ADM GALE, MOYENS CR - COMMUNICATION EXTERNE Sous-total Charges liées à l'activité Page 35 sur 362

38 04A02 - FRAIS DE PERSONNEL - COMMUNICATION EXTERNE Masse salariale A02 VERSEMENT DE TRANSPORT A02 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A02 COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT A02 PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE A02 PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE A02 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A02 PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS A02 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A02 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A02 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A02 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A02 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES A02 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL A02 - FRAIS DE PERSONNEL - COMMUNICATION EXTERNE Sous-total Masse salariale Refacturation du personnel mutualisé M A02 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT A02 - FRAIS DE PERSONNEL - COMMUNICATION EXTERNE Sous-total Refacturation du personnel mutualisé Page 36 sur 362

39 04B - MEDIAS MUNICIPAUX Charges liées à l'activité B ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES B CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES B FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES B FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX B ANNONCES ET INSERTIONS B PUBLICATIONS B PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES - DIVERS B RECEPTIONS B REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCEDES, B - MEDIAS MUNICIPAUX Sous-total Charges liées à l'activité Autres Recettes B PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE B - MEDIAS MUNICIPAUX Sous-total Autres Recettes Page 37 sur 362

40 04C - ACTIONS DE COMMUNICATION Charges liées à l'activité ECO 04C DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS C ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES C AUTRES MATIERES ET FOURNITURES C CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES C LOCATIONS MOBILIERES C FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX C ANNONCES ET INSERTIONS C CATALOGUES ET IMPRIMES C PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES - DIVERS C TRANSPORTS COLLECTIFS C RECEPTIONS C FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX C REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCEDES, C - ACTIONS DE COMMUNICATION Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure C LOCATIONS IMMOBILIERES C - ACTIONS DE COMMUNICATION Sous-total Charges liées à la structure Page 38 sur 362

41 Autres Recettes C REMBOURSEMENTS DE FRAIS PAR LE GFP DE RATTACHEMENT C REMBOURSEMENTS DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES C - ACTIONS DE COMMUNICATION Sous-total Autres Recettes Page 39 sur 362

42 04 Page 40 sur 362

43 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL D1 - RESSOURCES NUMERIQUES MUTUALISEES D2 - RESSOURCES NUMERIQUES SPECIFIQUES G3 - EMPLOI, COMPETENCE G4 - FORMATION G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES K - AUTRES FONCTIONS Total Fonctionnement pour le CR 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES B31_preparation_budgetaire_FCT_edition_BP_synthese_prog_par_CR.rep 06 Page 41 sur 362

44 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Synthèse Fonctionnement par agrégats Budget Primitif Conseil Municipal du 18 décembre 2015 Synthèse des agrégats par CR Tri Synthèse agrégatsfonctionnement Dépenses Recettes régats Agrégats budgétaires BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 ACharges liées à l'activité BCharges liées à la structure CSubventions de fonctionnement et transferts divers DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé I Dotations Etat J Recettes tarifaires KAutres participations L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES TOTAUX BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes Synthèse 06 Page 42 sur 362

45 06A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH Charges liées à l'activité A01 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES GSI 06A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES/CONSOMMABLES INFORMATIQUES A01 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES A01 CATALOGUES ET IMPRIMES A01 TRANSPORTS COLLECTIFS A01 RECEPTIONS A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH Sous-total Charges liées à l'activité Page 43 sur 362

46 06A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH Masse salariale A02 VERSEMENT DE TRANSPORT A02 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A02 COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT A02 PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE A02 PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE A02 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A02 PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS A02 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A02 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A02 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A02 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A02 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES A02 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH Sous-total Masse salariale Refacturation du personnel mutualisé M A02 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT M 6216.GEO 06A02 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATT/GEOMATICIEN M 6216.RN 06A02 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT / DRN A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH Sous-total Refacturation du personnel mutualisé Page 44 sur 362

47 06B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Charges liées à l'activité B ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES CHS 06B ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES/CHS FIP 06B ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES B AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES B FOURNITURES D'ENTRETIEN B FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT B VETEMENTS DE TRAVAIL B FOURNITURES ADMINISTRATIVES B ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS B FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES B HONORAIRES B CATALOGUES ET IMPRIMES FIP 06B CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE / FIPH B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Charges liées à l'activité Recettes tarifaires B REDEVANCES & DROITS POUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Recettes tarifaires Autres participations FIP 06B PARTICIPATION D'AUTRES ORGANISMES B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Autres participations Page 45 sur 362

48 06D1 - RESSOURCES NUMERIQUES MUTUALISEES Charges liées à l'activité M D1 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS M D1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC M D1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / CH STRUCTU M 6288.P 06D1 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS / PRESTATIONS D1 - RESSOURCES NUMERIQUES MUTUALISEES Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure M 6156.M 06D1 MAINTENANCE D1 - RESSOURCES NUMERIQUES MUTUALISEES Sous-total Charges liées à la structure Page 46 sur 362

49 06D2 - RESSOURCES NUMERIQUES SPECIFIQUES Charges liées à l'activité P 06D2 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES / PRESTATIONS M 06D2 LOCATIONS MOBILIERES / MAINTENANCE M 06D2 ENTRETIEN ET REPARATIONS - BATIMENTS M 06D2 ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS PDEA 06D2 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS / PRESTA DEA PDIS 06D2 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS / PRESTA DIS P 06D2 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS / PRESTATIONS D2 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS D2 - RESSOURCES NUMERIQUES SPECIFIQUES Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure M 06D2 MAINTENANCE M 06D2 MAINTENANCE M 06D2 MAINTENANCE M 06D2 MAINTENANCE D2 - RESSOURCES NUMERIQUES SPECIFIQUES Sous-total Charges liées à la structure Page 47 sur 362

50 06G3 - EMPLOI, COMPETENCE Charges liées à l'activité G3 HONORAIRES G3 ANNONCES ET INSERTIONS G3 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS G3 - EMPLOI, COMPETENCE Sous-total Charges liées à l'activité Page 48 sur 362

51 06G4 - FORMATION Charges liées à l'activité G4 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION FIP 06G4 VERSEMENT A DES ORGANISMES DE FORMATION / FIPH G4 RECEPTIONS G4 FORMATION ELUS G4 - FORMATION Sous-total Charges liées à l'activité Autres Recettes G4 REMBOURSEMENTS DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES G4 - FORMATION Sous-total Autres Recettes Page 49 sur 362

52 06G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Charges liées à l'activité G7 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES G7 VETEMENTS DE TRAVAIL G7 TRANSPORTS COLLECTIFS G7 VOYAGES ET DEPLACEMENTS G7 MISSIONS G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Sous-total Charges liées à l'activité Autres Recettes VT 06G7 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE/VERSEMENT TRANSPORT G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Sous-total Autres Recettes Page 50 sur 362

53 06G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Charges liées à l'activité G ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES G CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES CESU 06G CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES / CESU G HONORAIRES G FETES ET CEREMONIES G TRANSPORTS COLLECTIFS G FRAIS DE DEMENAGEMENT G REMBOURSEMENT DE FRAIS A D'AUTRES ORGANISMES G AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES PF 06G FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX / PROTECTION FONCTIONNELLE PF 06G AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES / PROTECTION FONCTIONNELLE G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Charges liées à l'activité Subventions de fonctionnement et transferts divers G SUBV. FONCT ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE COS 06G SUBV. FONCT. ASSOCIATIONS & ORGANISMES / COS G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers Dotations Etat G DGF DES PERMANENTS SYNDICAUX G PARTICIPATIONS ETAT - EMPLOIS D'AVENIR G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Dotations Etat Page 51 sur 362

54 Autres Recettes G REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL G REMBOURSEMENTS CHARGES SECURITE SOCIALE ET PREVOYANCE G REVENUS DES IMMEUBLES G PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE CESU 06G PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE / CESU RP 06G PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE/TICKETS RESTAURANT G PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS PF 06G PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS / PROTECTION FONCTIONNELLE G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Autres Recettes Page 52 sur 362

55 DETAIL DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT PREVUES AU BUDGET CR PROGRAMME CODE FONCTIONNEL ARTICLE TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME BP 2016 Objet 06 06G CFDT INTERCO SYNDICAT Associations et autres personnes de droit privé 5 463,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CFTC UN LOCALE SYNDICAT Associations et autres personnes de droit privé 2 445,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CGT FO PERSONNEL MUNICIPAL Associations et autres personnes de droit privé 4 143,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CGT PERSONNEL MUNICIPAL Associations et autres personnes de droit privé 4 815,00 Subvention de fonctionnement 06 06G UNSA 44 Associations et autres personnes de droit privé 2 273,00 Subvention de fonctionnement 06 06G DONNEURS SANG MUNICIPAUX NANTAIS Associations et autres personnes de droit privé 500,00 Subvention de fonctionnement 06 06G MUNICIPAUX NANTAIS Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention de fonctionnement 06 06G RETRAITES VILLE NANTES Associations et autres personnes de droit privé 3 050,00 Subvention de fonctionnement 06 06G COS COS PERSONNEL VILLE Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention de fonctionnement TOTAL 06G ,00 06 Page 53 sur 362

56 06H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES Masse salariale H VERSEMENT DE TRANSPORT H COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L H COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT H PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE H PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE H PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES H PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS H COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F H COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE H COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C H COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX H AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES H AUTRES CHARGES DE PERSONNEL H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES Sous-total Masse salariale Page 54 sur 362

57 06J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES Masse salariale J VERSEMENT DE TRANSPORT J COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L J COTISATIONS AU CENTRE NATIONAL ET DE GESTION DE LA FPT J PERSONNEL TITULAIRE- REMUNERATION PRINCIPALE J PERSONNEL TITULAIRE - NBI, SFT, INDEMNITE RESIDENCE J PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES J PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS J PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES J EMPLOIS D'AVENIR J REMUNERATION DES APPRENTIS J COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F J COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE J COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C J COTISATIONS SOCIALES LIEES A L'APPRENTISSAGE J COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX J ALLOCATIONS DE CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT J MEDECINE DU TRAVAIL - PHARMACIE J AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES J AUTRES CHARGES DE PERSONNEL J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES Sous-total Masse salariale Page 55 sur 362

58 06K - AUTRES FONCTIONS Charges liées à l'activité K INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS M K REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC M K REMBT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / CH INDIRECTES M K REMBT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / CH DIRECTES K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Charges liées à l'activité Charges liées à la structure K LOCATIONS IMMOBILIERES K CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Charges liées à la structure Autres Recettes K REMBOURS. SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL/AFFAIRES JURIDIQUES K REVENUS DES IMMEUBLES K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Autres Recettes Page 56 sur 362

59 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP A02 - FRAIS DE PERSONNEL - AFFAIRES IMMOBILIERES B - STRATEGIE IMMOBILIERE C - GESTION IMMOBILIERE D - PRESTATIONS DE SERVICES ET SDLA Total Fonctionnement pour le CR 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES B31_preparation_budgetaire_FCT_edition_BP_synthese_prog_par_CR.rep 08 Page 57 sur 362

60 Synthèse des agrégats par CR 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Synthèse Fonctionnement par agrégats Tri Synthèse agrégatsfonctionnement Dépenses Recettes régats Agrégats budgétaires BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 ACharges liées à l'activité BCharges liées à la structure DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé J Recettes tarifaires L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES TOTAUX BP 2015 BP 2016 BP 2015 BP 2016 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes Synthèse 08 Page 58 sur 362

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