Informations N 6. Juillet 2003 BULLETIN D INFORMATION DE VOTRE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL. Dossier : grossesse et travail

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1 Juillet 2003 N 6 Informations BULLETIN D INFORMATION DE VOTRE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL e dito Madame, Monsieur, Parmi les nombreuses obligations qui incombent aux employeurs, la bonne connaissance de la législation du travail revêt un caractère important, notamment en raison de la relative complexité de celle-ci et de son évolution permanente. Ce numéro fait le point sur la réglementation concernant le travail et la femme enceinte. La grossesse, la maternité, font l objet de nombreux articles dans le code du travail qui sont exposés ici. La rubrique diététique est consacrée aussi à ce sujet avec quelques conseils alimentaires destinés aux femmes enceintes. Les conditions de travail sont également évoquées au chapitre «Législation» qui s intéresse au Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (C.H.S.C.T.). Ce comité, concernant les entreprises d au moins 50 salariés, n est peut-être pas le plus connu, mais présente un grand intérêt notamment en matière de prévention des risques professionnels. L essentiel de son fonctionnement et de ses missions vous est exposé dans ces pages. Nous vous souhaitons à toutes et à tous d excellentes vacances. Dr Patrick Le May Dossier : grossesse et travail La grossesse, état physiologique particulier et complexe, a de nombreuses conséquences légales et réglementaires sur le travail. Diététique : toxi-infections alimentaires chez la femme enceinte P. 4 La toxoplasmose et la listériose. P. 2-4 Législation : le C.H.S.C.T. P. 5 Sont soumis à l obligation d instituer un C.H.S.C.T., dans les activités assujetties, les établissements qui occupent au moins 50 salariés. Infos pratiques P. 6 Le sommeil.

2 D ossier Grossesse et travail Il y a eu en France, en 2002, naissances. Les femmes étaient âgées, en moyenne, de 29 ans au moment de l accouchement (source INSEE). Le code du travail consacre de nombreux articles à la grossesse, le congé de maternité, l allaitement Nous allons nous intéresser aux articles les plus méconnus ou qui donnent souvent lieu à des conflits (sauf mention contraire, les articles cités sont issus du code du travail ; les arrêts de la chambre sociale de la cour de cassation sont repérés par leur n de pourvoi). 1- DÉCLARATION DE LA GROSSESSE 1) «L employeur ne doit pas prendre en considération l état de grossesse d une femme pour refuser de l embaucher, résilier son contrat de travail au cours d une période d essai, ( ) prononcer une mutation d emploi (sauf si l état de santé de la femme enceinte l exige). Il lui est en conséquence interdit de rechercher ou de faire rechercher toutes informations concernant l état de grossesse de l intéressée.» (Art. L ). 2) «La femme candidate à un emploi ou salariée n est pas tenue, sous réserve des cas où elle demande le bénéfice des dispositions législatives et réglementaires concernant la protection de la femme enceinte, de révéler son état de grossesse.» (Art. L ). 3) «Pour bénéficier de la protection prévue par les articles L et suivants, la femme doit, soit remettre à son employeur, qui est tenu d en délivrer un récépissé, soit lui envoyer par lettre recommandée avec demande d avis de réception, un certificat médical attestant, suivant le cas, son état de grossesse et la date présumée de son accouchement ou la date effective de celui-ci, ainsi que, s il y a lieu, l existence et la durée prévisible de son état pathologique rendant nécessaire une augmentation de la période de suspension de son contrat de travail.» (Art. R ). La déclaration de la grossesse à l employeur ou au futur employeur n est donc obligatoire que si la femme demande la protection relative à son état. Il ne faut pas confondre cette déclaration avec la déclaration obligatoire de la grossesse à la Caisse Primaire d Assurance Maladie (CPAM) : «Une déclaration de grossesse doit être produite dans les quatorze premières semaines de la grossesse ( ). La déclaration de grossesse est attestée par le document médical prévu à cet effet, constatant la passation du premier examen prénatal et la date de celui-ci.» (Art. R Code Séc. soc.). 2- AUTORISATION D ABSENCE POUR SE RENDRE AUX EXAMENS OBLIGATOIRES «La salariée bénéficie d une autorisation d absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires prévus dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l accouchement. Ces absences n entraînent aucune diminution de la rémunération et sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination de la durée des congés payés ainsi qu au regard des droits légaux ou conventionnels que la salariée tient du fait de son ancienneté dans l entreprise.» (Art. L ). 3- SURVEILLANCE MÉDICALE PARTICULIÈRE PAR LE MEDECIN DU TRAVAIL «Les futures mères font l objet d une attention particulière de la part du médecin du travail.» «Le médecin du travail exerce une surveillance médicale particulière pour les femmes enceintes. Il est, à cet effet, juge de la fréquence et de la nature que comporte cette surveillance médicale particulière». (Art. R ) 3. 1) Travaux interdits ou réglementés L exposition à des agents physiques, chimiques, biologiques est réglementée : - travail de nuit aux étalages extérieurs ou au froid - port et manutention de charges - esthers thiophosphoriques - mercure - silice libre - air comprimé - hydrocarbures aromatiques et dérivés - benzène - plomb - produits antiparasitaires - produits chimiques - radiations ionisantes - travaux en milieu hyperbare «La salariée enceinte travaillant la nuit doit être affectée, sur sa demande, à un poste de jour pendant la durée de sa grossesse et pendant la période du congé légal post-natal lorsqu elle renonce à celui-ci.» «La salariée enceinte ou venant d accoucher doit être également affectée à un poste de jour lorsque le médecin du travail constate par écrit que le poste de nuit est incompatible avec son état.» «La période de mutation d un poste de nuit à un poste de jour peut être prolongée d un mois si le médecin du travail le juge nécessaire.» (Art. L , al. 1 er ) 3.2) Intervention du médecin du travail «Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que mutations ou transformations de postes, justifiées par des considérations relatives notamment à l âge, à la résistance physique ou à l état de santé des travailleurs. Le chef d entreprise est tenu de prendre en considération ces propositions et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s opposent à ce qu il y soit donné suite.» (Art. L ) 3.3) Mutation temporaire d emploi motivée par l état de santé de la salariée «Lorsque son état de santé l exige, la salariée, en état de grossesse,

3 Grossesse et travail peut être temporairement affectée dans un autre emploi. Cette mutation peut intervenir soit à l initiative de l intéressée, soit à celle de l employeur.» «La nécessité de la mutation doit être médicalement constatée. Lorsque le changement intervient à l initiative de l employeur, la nécessité médicale du changement d emploi et l aptitude de la salariée à occuper le nouvel emploi envisagé ne peuvent être établies que par le médecin du travail. Si la mutation entraîne l affectation de la salariée dans un autre établissement, l accord de l intéressée est exigé.» «Lorsque la mutation intervient à l initiative de la salariée, l avis du médecin traitant peut suffire. Toutefois, en cas de désaccord entre l employeur et la salariée, l intervention du médecin du travail est nécessaire.» «Cette affectation temporaire à un autre emploi ne peut avoir d effet excédant la durée de la grossesse et prend fin dès que l état de santé de la femme lui permet de retrouver son emploi initial.» «Enfin, le changement d affectation ne doit entraîner aucune diminution de rémunération.» (Art. L ). 4- CONGÉ DE MATERNITÉ Pour bénéficier du congé de maternité, il faut déclarer la grossesse (cf. déclaration de la grossesse), sans que la législation prévoie un délai minimal à respecter avant le départ en congé de maternité. Congés de maternité (Art. L ) Enfants Enfants Congé Congé à naître à charge prénatal postnatal ou plus Jumeaux Triplés ou plus 2 ou plus ou plus «Si un état pathologique attesté par un certificat médical comme résultant de la grossesse ou des couches le rend nécessaire, le congé est augmenté de la durée de cet état pathologique dans la limite de deux semaines avant la date présumée de l accouchement et de quatre semaines après la date de celui-ci.» (Art. L ). «Les salariées ne peuvent être occupées pendant une période de 8 semaines au total avant et après leur accouchement. Il est interdit d employer des femmes en couches dans les 6 semaines qui suivent leur délivrance.» (Art. L ) «La durée du congé de maternité (...) est assimilée à une période de travail effectif pour la détermination des droits que la salariée tient de son ancienneté.» (Art. L ) 5- VISITE DE REPRISE DU TRAVAIL «Après un congé de maternité, les salariées doivent bénéficier d une visite médicale de reprise par le médecin du travail. Cet examen a pour seul objet d apprécier l aptitude de l intéressée à reprendre son ancien emploi, la nécessité d une adaptation des conditions de travail ou d une réadaptation de la salariée ou éventuellement de l une et de l autre de ces mesures.» (Art. R ). 6- FEMMES ALLAITANTES Le «congé d allaitement» n existe pas (sauf dans certaines conventions collectives). En cas de contrôle de la CPAM, la femme risque la suppression de ses indemnités journalières. (Art. L Code Séc. soc.) 7- CONTRAT DE TRAVAIL «Aucun employeur ne peut résilier le contrat de travail d une salariée lorsqu elle est en état de grossesse médicalement constaté et pendant le congé de maternité, qu elle use ou non de ce droit, ainsi que pendant les quatre semaines qui suivent l expiration de ces périodes. Toutefois, en dehors du congé de maternité, il peut résilier le contrat s il justifie d une faute grave de l intéressée, non liée à l état de grossesse, ou de l impossibilité où il se trouve, pour un motif étranger à la grossesse, à l accouchement ou à l adoption, de maintenir ledit contrat. Sauf s il est prononcé pour un des motifs justifiant, par application de l alinéa précédent, la résiliation du contrat de travail, le licenciement d une salariée est annulé si, dans un délai de quinze jours à compter de sa notification, l intéressée envoie à son employeur par lettre recommandée avec demande d avis de réception, ( ) un certificat médical justifiant qu elle est en état de grossesse ( ). Le CIAMT vous informe :

4 Grossesse et travail Les dispositions des précédents alinéas ne font pas obstacle à l échéance du contrat de travail à durée déterminée.» (Art. L ). Le licenciement de la femme enceinte, dans les conditions prévues par l Art. L , ne peut être signifié ou effectif durant le congé de maternité (Art. L ). «Les femmes en état de grossesse médicalement attesté peuvent quitter le travail sans préavis et sans avoir, de ce fait, à payer une indemnité de rupture.» (Art. L ). A l issue du congé de maternité, le contrat de travail est inchangé (fonction, salaire et durée de travail). L employeur exerce normalement son pouvoir de direction s il modifie les horaires de travail (soc. N ), les jours de travail (soc. N ), le lieu de travail (soc. N ) de la salariée sauf s il y a une modification substantielle des conditions de travail non-prévues dans le contrat de travail travail le dimanche (soc. N ), travail de nuit (soc. N ), changement de secteur géographique (soc. N ) ou si les changements ne sont pas compatibles avec des obligations familiales impérieuses (soc. N ) même si ces changements sont prévus par le contrat de travail. Conclusion Ainsi, la grossesse, état physiologique particulier et complexe, a de nombreuses conséquences légales et réglementaires sur le travail. Le médecin du travail est un interlocuteur privilégié pour la femme enceinte. Celle-ci ne doit pas hésiter à le consulter. Dr Didier BRAUN D iététique Toxi-infections alimentaires chez la femme enceinte La toxoplasmose : Cette maladie est transmise par un parasite très répandu dans le règne animal. Le chat, notamment, est porteur du parasite et le dissémine dans le milieu extérieur, contaminant de ce fait la terre, l eau, les légumes. Ce parasite peut également être ingéré par les animaux herbivores et se retrouver dans les muscles. Il est donc important, pendant la grossesse, de respecter certaines règles afin d éviter toute contamination : - manger la viande très cuite : on oublie pendant 9 mois les brochettes, fondues bourguignonnes, steaks tartares et viande saignante ; - laver soigneusement les fruits, les légumes et les herbes aromatiques : si vous les consommez crus, préférez-les épluchés (et toujours bien lavés! ) ; - bien se laver les mains après manipulation des aliments à risques; - ne jardiner qu avec des gants. La listeriose : Cette maladie est due à une bactérie répandue au niveau du sol (terre, végétation) et dans l eau. Cette bactérie est très résistante au froid et est capable de se multiplier dans nos réfrigérateurs. La listériose se transmet par la consommation d aliments contaminés. Aliments à risques au cours de la grossesse : Produits laitiers : lait cru, fromage au lait cru prenez soin d enlever la croûte de tous les fromages Produits céréaliers : toutes les graines germées crues comme le soja Viandes : rillettes, pâtés, foies gras, produits en gelée. Pour les autres charcuteries (type jambon), préférez les produits préemballés Produits de la mer : coquillages, poissons fumés, surimi, tarama Quelques règles à respecter : - mêmes consignes que pour la toxoplasmose; - conserver séparément les aliments crus des aliments cuits ou prêts à consommer; - réchauffer soigneusement les restes alimentaires et les plats cuisinés et les consommer rapidement; - nettoyer 2 fois par mois son réfrigérateur, le désinfecter ensuite avec de l eau de javel et rincer; - se laver les mains le plus souvent possible. Estelle HIVERNET Diététicienne du Ciamt

5 L égislation Le C.H.S.C.T. Sont soumis à l obligation d instituer un Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (C.H.S.C.T.), dans les activités assujetties, les établissements qui occupent au moins 50 salariés. Sa composition : - Le chef d établissement en est le président. - Une délégation du personnel dont les membres sont désignés par les membres élus du comité d entreprise et les délégués du personnel. La durée de leur mandat est de 2 ans. Tout salarié de l établissement peut devenir membre du comité. - Le nombre de représentants est fixé par l article R du Code du Travail. Son fonctionnement : Le C.H.S.C.T. se réunit au moins tous les trimestres à l initiative du chef d établissement, plus fréquemment en cas de besoin. Il doit également se réunir à la suite de tout accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des conséquences graves. L ordre du jour est établi par le président et le secrétaire du C.H.S.C.T. et est communiqué aux membres du comité, à l inspecteur du travail, aux agents des services de prévention des C.R.A.M., au médecin du travail, quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion. Le chef d établissement doit allouer les moyens nécessaires au C.H.S.C.T. à la préparation et à l organisation des réunions et aux déplacements imposés par les enquêtes ou inspections. Le C.H.S.C.T. ne dispose pas obligatoirement d un local propre. Il doit disposer d un local approprié pour les réunions. Ses missions : Le C.H.S.C.T. a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l établissement et de ceux mis à la disposition de celui-ci par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu à l amélioration des conditions de travail. Il doit veiller à l observation de prescriptions réglementaires adoptées dans ce but. Il est consulté avant tout aménagement important modifiant les conditions d hygiène et de sécurité ou les conditions de travail et quand l employeur envisage de mettre en œuvre des technologies introduisant des mutations de travail importantes. santé, de la sécurité et à l amélioration des conditions de travail des salariés. - un programme annuel de prévention des risques professionnels et d amélioration des conditions de travail. Ce programme fixe la liste détaillée de mesures devant être prises au cours de l année à venir pour satisfaire aux principes généraux de l article L du Code du Travail. Ces documents doivent être conservés dans l établissement et tenus à la disposition de l inspecteur du travail, du médecin inspecteur du travail et des agents des services prévention des C.R.A.M.. Droit d alerte en cas de danger grave et imminent La loi n du 23 décembre 1982 a reconnu à tout salarié le droit d alerter l employeur ou son représentant sur toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé. Si un représentant du personnel au C.H.S.C.T. constate qu il existe une cause de danger grave et imminent, notamment par un salarié qui s est retiré de son poste de travail, il en avise immédiatement l employeur ou son représentant et il consigne cet avis par écrit sur un registre spécifique (code du travail, art. L.231-9). Dès qu il est avisé du danger, l employeur, accompagné du membre du comité qui le lui a signalé, devra sur le champ procéder à une enquête et prendre des dispositions nécessaires pour y remédier. Créer et Imprimer pour Exprimer Michèle FROLA 16 bis, bd du M al Leclerc JOINVILLE- LE- PONT Tél. : Fax : ateliers@accap.fr Conception et réalisation de tous documents d entreprises publicitaires, commerciaux, administratifs... Le C.H.S.C.T. doit être associé à la recherche de solutions relatives à l organisation matérielle du travail (charge de travail, rythme, pénibilité des tâches, élargissement et enrichissement des tâches), à l aménagement des lieux de travail, des postes de travail, à la durée et aux horaires de travail. Au besoin, s il l estime nécessaire, il peut s adresser à des experts agréés. Des enquêtes sont effectuées en cas d accident du travail ou de maladie professionnelle. Elles sont menées par une délégation comprenant au moins le chef d établissement ou un représentant désigné par lui et par un représentant du personnel du C.H.S.C.T. Au moins une fois par an, le chef d établissement doit présenter au C.H.S.C.T. : - un rapport écrit faisant le bilan de la situation générale de l hygiène, de la sécurité et des conditions de travail et rappelant les actions ayant contribué, au cours de l année écoulée, à la protection de la

6 INFOS PRATIQUES Le sommeil Il est indispensable de bien dormir pour mieux vivre. 25 ans en moyenne, c est le temps que nous passons à dormir toute une vie. C est un élément de base pour une vie saine et équilibrée. Un adulte a besoin de 6h à 10h de sommeil par jour. Un enfant de moins de 3 ans a besoin de 13h de sommeil par jour. Les solutions pour bien dormir : Le lit : de préférence orienté la tête au Nord. La tension artérielle étant au minimum dans cette position, cela facilite l endormissement. La chambre: elle doit être fraîche (3 de moins que les autres pièces ), 15 à 18. Aérer 15 minutes avant de se mettre au lit. L obscurité favorise la sécrétion de mélatonine qui est l hormone du sommeil. L heure: ne pas essayer de lutter contre le sommeil, essayer de respecter un rythme. Boire: boire une tisane (tilleul, verveine, oranger, passiflore) entraîne naturellement vers le sommeil. Boire du thé ou du café en milieu d après-midi affecte le repos nocturne. Le sport : il est conseillé d avoir une activité de détente à condition que cela ne soit pas trop tardif dans la soirée. Le stretching, par exemple, prépare le corps au sommeil. Le bain: une douche ou un bain, de la gymnastique aquatique détendent la musculation et favorisent le sommeil. Se détendre: faire le vide intérieur. Bannir les pensées stressantes, ritualiser le sommeil avec la lecture d un ouvrage reposant. Ou bien se concentrer sur sa respiration en pensant, par exemple, au flux et reflux des vagues. Eviter : - Les boissons excitantes : café, alcool, sodas à base de coca - Le tabac - Un environnement bruyant - Une suralimentation, préférer un repas allégé sans graisse Centre du sommeil Hôtel Dieu 1 place parvis de Notre Dame PARIS Cedex 04 Tél. : Fédération des pathologies du sommeil Hôpital Pitié SALPETRIERE 47 Bld de l hôpital PARIS Cedex 13 Tél. : ou Claudine BRUN Infirmière Informations Edité par le Ciamt : 26, rue Marbeuf PARIS Tél.: Fax: ISSN Directeur de la publication : M. Claude Gicquel, Président Commission coordination : Mme Liliane Lamalle, Directeur Général Mme Geneviève Calvet, Assistante de direction Comité de rédaction : Dr Patrick Le May, Responsable de la commission communication Sandra Lefrère, Assistante Shirley Ba, Claudine Brun, Dominique Chavigny de la Chevrotière, Dr Jacques Darmon, Dr Brigitte Josselin, Martine Fiaux, Michèle Frola, Estelle Hivernet, Béatrice Nozari, Dr Roberta Pera. Ergovision NOUVELLE GÉNÉRATION Une voix de synthèse haute résolution, Une imprimante rapide, Une télécommande de contrôle à distance, Un appareil plus petit et plus léger. ESSILOR DEPISTAGE - 2, av. François Sommer Antony Cedex Tél. : Fax :