Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy Conseil d établissement Le 24 septembre 2013

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1 Rencontre tenue au Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy secteur Trois-Rivières, local 3216, 3750, rue Jean-Bourdon à Trois-Rivières, à 16 h 1. Mot de bienvenue ORDRE DU JOUR 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la réunion 14 mai Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire 4 juin Suivi aux procès-verbaux 6. Correspondance 7. Composition du : 7.1 Nomination aux poste(s) vacant(s) (Information) 7.2 Élection au poste de président ou de présidente (Approbation) 7.3 Dépôt des règles de régie interne (Information-adoption) 7.4 Dénonciation d intérêts des membres (Approbation) 7.5 Calendrier des rencontres (Adoption) 7.6 Rapport annuel du Conseil d Établissement (Information) 8. Affaires administratives : 8.1 Budget de fonctionnement du (Adoption) 8.2 Reddition de compte du budget du (Information) 8.3 Plan de réussite pour (Information) 8.4 Reddition de compte du plan de réussite (Information) 8.5 Les comités de travail du Centre (Information, dépôt sur place) 8.6 Organisation scolaire : (Information) personnel cours d été 8.7 Budget (Information) E.T.P et Convention de gestion (Approbation) 9. Affaires pédagogiques : 9.1 Nouvelle conseillère pédagogique 10. Affaires éducatives : 10.1Représentants(es) au comité étudiants 10.2Comité étudiants 11. Affaires nouvelles 12. Levée de la réunion 576

2 Procès-verbal de la réunion du CONSEIL D ÉTABLISSEMENT tenue au Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy secteur Trois-Rivières, 3750, rue Jean-Bourdon, Trois-Rivières, ce vingt-quatrième jour de septembre deux mille treize, à seize heures. SONT PRÉSENTS : Audet Marie-Ève Personnel enseignant Barbe Sylvie Personnel enseignant Beauchesne Luc Personnel enseignant Bellemare Mario Personnel professionnel Brisson Alain Milieu socio-économique Clary-Weizineau Karianne Élève Dallaire-Diamond Mathieu Élève Dumont Lucie Personnel enseignant Galindez Andréa Stefania Élève Juneau Martin Personnel de soutien Labonté François Milieu sociocommunautaire Montambeault Pierre Milieu socio-économique Plamondon-Bourassa Maxime Élève SONT AUSSI PRÉSENTS : Hamel Marie Directrice Lefebvre Lucie Secrétaire de réunion SONT ABSENTS : Bahindwa Blaise Élève Morin Sébastien Milieu sociocommunautaire 1. Vérification du quorum Ouverture de la séance La séance est ouverte à 16h04 et nous avons quorum. 2. Adoption de l ordre du jour Résolution numéro 414-CE IL EST PROPOSÉ PAR MARTIN JUNEAU APPUYÉ DE LUCIE DUMONT QUE l ordre du jour de la présente assemblée soit adopté tel que proposé. 577

3 3. Adoption du procès-verbal de la réunion du 14 mai 2013 Les membres ont reçu le procès-verbal à l avance, il est donc exempté d en faire la lecture. Résolution numéro 415-CE IL EST PROPOSÉ PAR FRANÇOIS LABONTÉ APPUYÉ DE SYLVIE BARBE QUE le procès-verbal de la réunion du 14 mai 2013 soit adopté tel que proposé. 4. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juin 2013 Les membres ont reçu le procès-verbal à l avance, il est donc exempté d en faire la lecture. Résolution numéro 416-CE IL EST PROPOSÉ PAR MARTIN JUNEAU APPUYÉ DE LUCIE DUMONT QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juin 2013 soit adopté tel que proposé en effectuant la correction au point 5 (APPUYÉ DE SYLBIE BARBE) par SYLVIE BARBE. 5. Suivi aux procès-verbaux Sans objet. 6. Correspondance Suite à la demande de L Office québécoise de la langue française, nous devons remplacer le mot «Pavillon» dans les appellations de nos établissements de Trois-Rivières et de Louiseville. Résolution numéro 417-CE REMPLACEMENT DU MOT «PAVILLON» DANS LES APPELLATIONS DES ÉTABLISSEMENTS 578

4 CONSIDÉRANT la recommandation du Programme de francisation de mettre en place les mesures nécessaires afin de répondre aux exigences que prévoit la Charte de la langue française à l égard d un organisme scolaire francophone; CONSIDÉRANT l avis de la Commission de toponymie d utiliser le terme «école» pour les établissements primaires et secondaires, et d utiliser les termes «école» ou «centre» pour les centres de formation professionnelle ou d éducation des adultes; IL EST PROPOSÉ PAR LUCIE DUMONT APPUYÉ DE SYLVIE BARBE DE remplacer le nom «Pavillon Panneton» par le nom Centre d éducation des adultes du Chemin du Roy Secteur Louiseville et de remplacer le nom «Pavillon DLS» par le nom Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy Secteur Trois-Rivières. 7. Composition du 7.1 Nomination aux poste(s) vacant(s) Tous les postes vacants ont été comblés. Sont nouvellement membres : Marie-Ève Audet et Luc Beauchesne membres du personnel enseignant, Sébastien Morin et François Labonté du milieu socio-communautaires et Mario Bellemare membre du personnel professionnel. Les élèves qui sont nommé(e)s représentant(e)s au comité étudiant sont : Blaise Bahindwa, Karianne Clary-Weizineau, Mathieu Dallaire-Diamond, Andréa Stefania Galindez et Maxime Plamondon-Bourassa. 7.2 Élection au poste de président ou de présidente Selon l article 58 de la L.I.P., le mandat du président est d une durée d un an; il y a donc lieu de procéder à sa nomination pour Les membres qui représentent les milieux socio-économiques et sociocommunutaire (catégories pouvant occuper ce poste) sont invités à faire part de leur intérêt. Résolution numéro 418-CE IL EST PROPOSÉ PAR SYLVIE BARBE APPUYÉ DE MATHIEU DALLAIRE-DIAMOND QU Alain Brisson soit nommé président du du Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy, pour le mandat de l année scolaire Dépôt des règles de régie interne Aucune correction n est apportée aux Règles de régie interne. 579

5 7.4 Dénonciation d intérêts des membres Alain Brisson explique la signification d un conflit d intérêts au sein du Conseil d établissement. Il explique que si un tel conflit se présente avec un membre, le Conseil pourrait se réunir à huis-clos pour la consultation concernée. 7.5 Calendrier des rencontres Les membres ont reçu le calendrier des rencontres du pour qui se tiendront à 16h, aux dates suivantes : Résolution numéro 419-CE CALENDRIER DES RENCONTRES le 24 septembre 2013 le 19 novembre 2013 le 28 janvier 2014 le 25 mars 2014 le 13 mai 2014 (souper-rencontre) IL EST PROPOSÉ PAR MARIO BELLEMARE APPUYÉ DE MARTIN JUNEAU QUE le calendrier des rencontres pour soit adopté tel que proposé. 7.6 Rapport annuel du Les membres ont reçu le document à l avance, il est donc exempté d en faire la lecture. Résolution numéro 420-CE IL EST PROPOSÉ PAR MARTIN JUNEAU APPUYÉ DE PIERRE MONTAMBEAULT QUE le rapport annuel du soit adopté tel que proposé. 8 Affaires administratives 8.1 Budget de fonctionnement du Mario Bellemare nous décrit le budget de fonctionnement du Le budget alloué pour cette année est de 837$, idem à celui de l an passé. Il y a eu des dépenses réelles de 440$ et ça se résume par 4 dîners avec le président et 1 souper pour le conseil d établissement. 580

6 La direction explique les dépenses admissibles, notamment, formations, frais de déplacement, projet spécial. Résolution numéro 421-CE IL EST PROPOSÉ PAR FRANÇOIS LABONTÉ APPUYÉ DE MARIE-ÈVE AUDET QUE le budget de fonctionnement du soit adopté tel que proposé. 8.2 Reddition de compte du budget du Ce point a été discuté au point Plan de réussite pour Marie Hamel fait la lecture des éléments grisés du Plan de réussite et précise que ce document est en lien avec le document Convention de gestion qui sera discuté au point 8.8. Les points principaux sont : -Facilité l accès à la formation professionnelle pour les élèves de moins de 20 ans (réf : convention de gestion) -Améliorer la persévérance et la réussite chez les élèves handicapés ou en difficulté d adaptation et d apprentissage (réf : convention de gestion) -Maintenir un environnement sain et sécuritaire (réf : convention de gestion) 8.4 Reddition de compte du plan de réussite Marie Hamel prend la parole pour expliquer et faire une lecture rapide du dépliant Reddition de comptes. 8.5 Les comités de travail du Centre Marie Hamel, à l aide du document «Liste des dossiers des comités » déposé sur place, présente les partenaires du Centre d éducation des adultes dans le but de montrer l implication des membres dans leur milieu. 8.6 Organisation scolaire Personnel Mario Bellemare nous présente un petit topo de la répartition de notre personnel. Au niveau du personnel de soutien : -12 personnes à temps plein -3 personnes à temps partiel 581

7 Au niveau du personnel professionnel : -4 personnes à temps plein -7 personnes à temps partiel Au niveau du personnel enseignant : -30 enseignant(e)s réguliers temps plein -7 enseignant(e)s contractuel(le)s tâche pleine -13 enseignant(e)s contractuel(le)s tâche partielle Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy Cours d été Ce fut un très bel été. Il y avait 12 enseignants et 161 élèves d inscrits dont 12 élèves du Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy secteur Louiseville. Les élèves du secteur Louiseville ont pu venir au Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy secteur Trois-Rivières poursuivre leur formation car celle-ci n était pas offerte en raison du nombre d élèves qui n était pas assez élevé. 8.7 Budget E.T.P et Concernant l année , nous étions financés pour 677 ETP (élèves à temps plein, c est-à-dire des élèves qui fréquenteront le Centre 900 heures par année) et nous avons réalisé 702 ETP, ce qui est une très belle réussite pour notre Centre. Il nous faudra 2 ans avant de pouvoir offrir plus de formations à nos élèves. Pour l année , le montant alloué par le Ministère est de 642 ETP. Nous viserons 670 ETP. 8.8 Convention de gestion Marie Hamel prend la parole pour expliquer le contenu du document (les membres ont reçu le document à l avance) et la définition d un document convention de gestion. Une convention de gestion c est une entente signée entre chacune des commissions scolaires et leurs établissements. Au niveau de la persévérance des élèves en difficulté, un nouveau programme débutera la semaine prochaine, CFMS (certification de formation de métiers semi-spécialisés). Ce programme est nouvellement disponible au secteur adulte pour venir en aide à cette clientèle. Résolution numéro 422-CE IL EST PROPOSÉ PAR PIERRE MONTAMBEAULT APPUYÉ DE SYLVIE BARBE QUE la convention de gestion soient approuvée tel que présentée. 582

8 9 Affaires nouvelles 9.1 Nouvelle conseillère pédagogique Caroline Pronovost, conseillère pédagogique et responsable de la sanction des études, assumera le dossier pédagogique pour l année scolaire La transition se fera de façon progressive tout au long de l année afin de prendre le temps de bien s approprier les dossiers. 10 Affaires éducatives 10.1 Représentants(es) au comité étudiants Andréa Stefania Galendez, une des 5 représentantes au comité étudiants, prend la parole et nous annonce qu il y aura une activité d intégration le vendredi 27 septembre en après-midi. Tous les membres du personnel ainsi que les élèves sont invités. Un calendrier des activités a été déposé au bureau de Sébastien Lemay, directeur adjoint, pour approbation Comité étudiants Ce point a été discuté au point Affaires nouvelles Sans objet. 12 Levée de la réunion Résolution numéro 423-CE L ordre du jour étant épuisé à 17h08 IL EST PROPOSÉ PAR MARTIN JUNEAU ET APPUYÉ DE SYLVIE BARBE QUE la réunion soit levée. Président Secrétaire 583

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