DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

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1 REGION LANGUEDOC - ROUSSILLON DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Réunion du 21 décembre 2006 N AGROPOLIS MUSEUM : PROGRAMME D'ACTIONS 2007 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment sa quatrième partie relative à la région, Vu le montant des crédits inscrits au budget de la Région pour 2007, Vu le règlement général des interventions de la Région, Vu le rapport N soumis au vote de l'assemblée, Considérant que l année 2007 sera une année charnière pour Agropolis Museum. Suite à une étude établissant un diagnostic du fonctionnement du musée, un projet de développement d Agropolis Museum devrait être prochainement proposé. Celui-ci devra également permettre de pérenniser les engagements financiers des différentes collectivités publiques et de l Etat. Dans l attente de la validation de ce projet, l association sollicite le soutien de la Région sur son programme d actions Le programme d actions comporte plusieurs axes : 1- Poursuivre le développement des activités proposées au jeune public : Le jeune public est la première cible du musée. Cyber-museum et développement des outils multimédia Les activités du Cyber-Museum vont être développées avec de nouveaux jeux interactifs ainsi qu un laboratoire équipé de loupes binoculaires et de microscopes permettant aux enfants de découvrir avec un animateur les aspects insoupçonnés des éléments et de la nutrition. Une zone «Expositions temporaires» permet d accueillir des actions telles que parcours sensoriels, jeux éducatifs, etc. Animations spécifiques au public scolaire Le jeune public scolaire constitue 60% de la fréquentation du museum, ce qui atteste de l intérêt des établissements scolaires pour les animations proposées. En 2007, le musée développera ses actions particulièrement en direction des collèges. 1/11

2 Agropolis Museum conçoit et met à disposition des scolaires un certain nombre d outils pédagogiques (ex : en 2007, conception d une valise pédagogique en lien avec la Ligue nationale contre le Cancer, dossier Alimenterre ). Il présente, sur ses thématiques, des expositions temporaires spécialement adaptées au jeune public. Enfin, il crée des animations spécifiques en 2007 cohérentes avec les programmes scolaires du collège (ex : la panification, les secrets de lait ). 2- Développer les Animations Grand Public Des expositions : Février 2007-Aout 2007 : Tenue d une exposition «Sacrée Banane», venue d Allemagne et confortée par l exposition «No end to the banana» réalisée par l Inibap. Les jeunes de 8 à 30 ans en sont la cible principale. Cette exposition a été mise en valeur par l Alimentarium de Vevey en Suisse durant toute l année Août 2007-décembre 2007 : Une exposition événement : «L olivier dans tous ses états». Des animations durant tout l été : Les «Estivales des dégustations» qui ont fait venir un public nombreux en Le partage des connaissances scientifiques : Les «Savoirs partagés» proposent une conférence par semaine hors vacances scolaires, le mercredi de 18 à 20h. 3- Assurer la Promotion du musée Evolutions du site Web : Il s agit de personnaliser le service apporté aux visiteurs de ce site dont le succès se confirme d année en année, et qui doit constituer un des meilleurs outils de promotion d Agropolis Museum. Développement de la Boutique et de l Accueil. En 2007, le museum poursuivra l élargissement des plages horaires d ouverture et mettra en valeur la boutique notamment par une diversification de la gamme d objets proposés (artisanat du monde, aliments secs du monde, autres objets publicitaires). Le Conseil Régional, sur avis de la Commission, Ruralité, Agriculture, Viticulture, Productions méditerranénnes, Préventions des risques naturels, après en avoir délibéré, DECIDE - d attribuer à Agropolis Museum une subvention de pour la réalisation de son programme d actions 2007, - d autoriser le Président à signer la convention avec Agropolis Museum présentée en annexe, 2/11

3 - d imputer les crédits nécessaires pour au chapitre 939, article 9393 du budget 2007 de la Région. Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le Président Georges FRÊCHE 3/11

4 CONVENTION DE FONCTIONNEMENT GENERAL ENTRE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON ET L ASSOCIATION AGROPOLIS MUSEUM ANNEXE VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU la loi n du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et son décret d application n du 6 juin 2001, VU le Règlement financier de la Région, VU le Règlement général des interventions financières de la Région, VU la demande de subvention présentée par Agropolis Museum pour le fonctionnement de sa structure et de son programme d action pour l année 2007, VU la délibération n du Conseil Régional du 21 décembre 2006 concernant l octroi de la présente subvention, ENTRE: LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, ayant son siège 201 avenue de la Pompignane, Montpellier cedex 2, Représentée par son Président en exercice Monsieur Georges FRECHE, dûment habilité à l'effet des présentes par délibération du Conseil Régional du 21 décembre 2006 ci-après désignée par les termes «la Région», ET D une part, AGROPOLIS MUSEUM, Association loi 1901 ayant son siège social : 951 avenue Agropolis Montpellier cedex 5, Représentée par Mme Corinne GIACOMETTI, en qualité de Présidente ci-après désignée par les termes "le bénéficiaire", IL EST CONVENU CE QUI SUIT: D autre part, Article 1 Objet de la convention: La présente convention a pour objet de définir les engagements réciproques des parties dans le cadre de l attribution, au bénéficiaire, par la Région, d une subvention de fonctionnement afin d assurer le fonctionnement de la structure et la réalisation des activités prévues pour l année 2007 décrites dans l annexe financière jointe à la présente convention. Article 2 Montant de la subvention régionale : La Région s'engage, sous la condition expresse que le bénéficiaire remplisse ses obligations contractuelles, à verser une subvention d un montant de , conformément à la délibération du Conseil Régional en date du 21 décembre 2006 sur la base d'un montant total de TTC correspondant au budget 2007 d Agropolis Museum. Le bénéficiaire de cette subvention pourra être soumis au contrôle de la Région dans les conditions de la présente convention. 4/11

5 Article 3 Modalités de versement de la subvention régionale : La subvention est versée exclusivement au bénéficiaire. La présente subvention est incessible. A ce titre, le bénéficiaire, ne peut, pour quelque raison que ce soit, reverser, tout ou partie de la présente subvention à un tiers. Pour chaque demande de versement, le bénéficiaire devra systématiquement retourner à la Région, par voie écrite et par l intermédiaire de l extranet, une demande de paiement de subvention, dûment remplie et signée, ainsi que les documents conditionnant le versement, accompagnés d un relevé d identité bancaire. Les modèles des documents demandés sont insérés sur l extranet. Le versement de la subvention sera effectué en 3 fois selon le calendrier défini ci-dessous et selon les conditions suivantes : Le 1 versement : 50% du montant de la subvention à la signature de la convention, sur la présentation des documents suivants : Etat des besoins en trésorerie pour l année 2007 Situation budgétaire à fin 2006 Le 2 versement : 30% du montant de la subvention à la fin du premier semestre 2007, sur présentation des documents suivants : Situation intermédiaire budgétaire au 31 mai 2007 Un état de trésorerie fin au 31 mai 2007 Balance comptable générale Le 3 versement : 20% du montant de la subvention à la fin du troisième trimestre 2007, sur présentation des documents suivants : Situation intermédiaire budgétaire au 31 août 2007 et prévisions jusqu au 31 décembre 2007 Etat de trésorerie au 31 août 2007 Balance comptable générale La Région se réserve le droit de demander tout document complémentaire. En cas de sous réalisation budgétaire des actions financées, le bénéficiaire pourra affecter les sommes non utilisées sur des actions similaires du programme de 2008 proposé au vote du Conseil Régional. Article 4 Obligations du bénéficiaire : Le bénéficiaire s engage à utiliser la présente subvention conformément à l objet pour lequel elle a été attribuée et tel que défini à l article 1 de la présente convention. 4-1 Contrôle de l utilisation de la subvention Le bénéficiaire s oblige à accepter le contrôle technique et financier portant sur l'utilisation de la subvention allouée. Ce contrôle, sur pièces ou sur place, pourra être exercé, à tout moment, par toute personne dûment mandatée par le Président du Conseil Régional. A ce titre, le bénéficiaire s engage, d une part à remettre sur simple demande de la Région Languedoc- Roussillon tout document comptable et administratif nécessaire à la réalisation du contrôle financier, d autre part à laisser l accès à ses locaux pour les besoins de celui-ci. 5/11

6 4.1.1 : Le bénéficiaire s engage à communiquer dans l extranet de la Région, dans un délai de 6 mois suivant l exercice pour lequel la subvention a été octroyée : Les comptes annuels 2006 comprenant : le bilan 2006, le compte de résultat 2006 certifiés par le commissaire aux comptes ainsi que les rapports général et spécial du commissaire aux comptes Un rapport d activité détaillé par action Le bénéficiaire s engage en outre à transmettre à la Direction de l Economie Rurale Littorale et Touristique et à insérer dans l extranet de la Région : A la signature de la convention : Le tableau des indicateurs à fin 2006 (modèle sur l extranet) complété. Lors du 2 versement : Un grand livre général et analytique le cas échéant au 31 mai 2007 Le tableau des indicateurs au 31 mai 2007 Lors du 3 versement (solde) : Un grand livre général et analytique le cas échéant au 31 août 2007 Le tableau des indicateurs au 31 août 2007 A la fin du 2 semestre 2007 : Un état de trésorerie provisoire à fin 2007 Le tableau des indicateurs provisoire à fin 2007 Tout au long de l année : Les convocations aux assemblées avec l ordre du jour (Assemblées générales et Conseil d administration) Les PV des assemblées (Assemblées Générales et Conseil d administration) avec les documents afférents D autre part, le bénéficiaire s engage à communiquer à la Direction de l Economie Rurale Littorale et Touristique et à insérer dans l extranet de la Région les documents relatifs aux modifications des éléments suivants : Les statuts L organigramme et la liste du personnel La composition du bureau La composition du conseil d administration La liste des membres La (ou les) plaquette(s) de présentation Le site Internet La Région se réserve le droit de demander toutes pièces justificatives complémentaires. Tout manquement aux obligations définies au présent article pourra entraîner la résiliation de la présente convention, en application de l article 8 ci-après. 4-2 Obligation de publicité Le bénéficiaire s engage à mentionner la participation financière de la Région Languedoc-Roussillon sur tout support de communication, notamment dans ses rapports avec les médias, par apposition du logo de la collectivité. (Ce logo est directement téléchargeable sur le site Tout justificatif de cette publicité pourra être demandé au bénéficiaire. Si cette obligation n est pas remplie, aucun versement ne sera effectué ou si des sommes ont déjà été versées, un reversement total ou partiel pourra être exigé en application des articles 6 et 8 de la présente convention. 6/11

7 4-3 Information de la Région Le bénéficiaire devra tenir informé la Région, dans un délai de 15 jours, de tout événement survenant tant dans sa situation que dans celle des missions subventionnées. Ainsi, il s engage à informer la Région de tout changement dans sa situation juridique, notamment toute modification de ses statuts, dissolution, fusion, toute procédure collective en cours et plus généralement de toute modification importante susceptible d affecter le fonctionnement de la personne morale (ou physique) survenant tant en application du Code Civil que du Code de Commerce. Le bénéficiaire s engage également à informer la Région de toute modification dans le déroulement des missions subventionnées, notamment toute modification des données financières et techniques contenues dans les annexes jointes à la présente convention. Le bénéficiaire s'engage par ailleurs à informer la Région de tout changement relatif à son assujettissement à la TVA. La Région se réserve la possibilité de recalculer la subvention en fonction du montant de la TVA non récupérable le cas échéant. Tout manquement aux obligations définies au présent article pourra entraîner la résiliation de la présente convention, en application de l article 8 ci-après. Article 5 Durée de la convention: La présente convention prend effet à compter du 1 er janvier A l exception des obligations résultant des dispositions relatives au contrôle, qui perdurent après le terme contractuel, la convention prend fin le 31 décembre Article 6 Reversement de la subvention : Nonobstant les dispositions prévues à l article 9 des présentes relatives à la résiliation de la convention, la Région peut exiger le reversement de tout ou partie de la subvention allouée s il apparaît au terme des opérations de contrôle telles que prévues à l article 5.1 de la présente convention : - que celle-ci a été partiellement utilisée ou utilisée à des fins non conformes à l objet des présentes ; - que les obligations prévues dans la présentes convention et auxquelles doit s astreindre le bénéficiaire (fourniture de pièces justificatives de la dépense, obligation de publicité.) n ont pas été respectées. Le reversement est demandé par simple émission d un titre de recette. Préalablement à l émission du titre cité, la collectivité régionale notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, les conclusions du contrôle de l utilisation de la subvention allouée avec mention des considérations de fait et de droit qui justifient l ordre de reversement. La lettre de notification visée au paragraphe précédent, indique le délai dont dispose le bénéficiaire pour présenter des observations écrites. Ce délai ne peut être inférieur à 15 jours à compter de la date de notification. La décision de reversement est prise par le Président du Conseil Régional si aucun document n est présenté par le bénéficiaire à l expiration du délai mentionné ou si les documents transmis, dans le délai imparti, ne sont pas de nature à permettre le maintien du financement alloué au bénéficiaire. 7/11

8 Article 7 Caducité et déchéance de la subvention: La décision d'octroi de la subvention est automatiquement frappée de caducité si la subvention attribuée par la Région n'a pas fait l'objet d'une demande de paiement, même partielle, dans un délai de 2 ans à compter du jour de la délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional. Il sera toutefois possible au bénéficiaire de solliciter la prorogation d'un an de cette décision, sous réserve de l autorisation de la Commission Permanente, seule compétente à cet effet. Par ailleurs, en vertu de la loi n du 31 décembre 1968 modifiée relative à la prescription des créances, le solde de la subvention ne sera pas versé au bénéficiaire, dans le cas où celui-ci n aurait effectué aucune demande de paiement dans les 4 ans qui suivent une précédente demande de paiement. Article 8 Résiliation de la convention : En cas d inexécution de ses obligations contractuelles par l une des parties, l autre partie peut résilier de plein droit la présente convention après un délai de 15 jours suivant mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet. La résiliation sera effective à l issue du délai de préavis de 15 jours commençant à courir à compter de la notification de la mise en demeure, sauf si dans ce délai : - les obligations citées dans la mise en demeure ont été exécutées ou ont fait l objet d un début d exécution ; - l inexécution des obligations requises est consécutive à un cas de force majeure. La Région se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment à la présente convention, sans préavis, en cas de faute lourde du bénéficiaire. La résiliation ne donne lieu à aucune indemnité pour le bénéficiaire. Article 9 Election de domicile : Pour l exécution des présentes, les parties font élection de domicile en leur siège respectif. Article 10 Règlement des litiges : Les litiges éventuels qui n auront pu recevoir de solutions amiables seront déférés au Tribunal Administratif de Montpellier. L' annexe jointe fait partie intégrante de la présente convention. Fait à Montpellier, le En quatre exemplaires originaux Le Président du Conseil Régional Languedoc-Roussillon La Présidente d Agropolis Muséum Georges FRECHE Corinne GIACOMETTI 8/11

9 Annexe à la convention de fonctionnement général 2007 Programme d actions 2007 Action 1 : Conception Scientifique et recherche Savoirs partagés : Organisation d une conférence par semaine hors vacances scolaires, le mercredi de 18 à 20h Action 2 : Approfondissements du Cyber-Museum et des aspects Multimédia, Utilisation de l espace Enfants spécifique avec expos dédiées, etc. Ce lieu, destiné à attirer dans nos murs la clientèle des jeunes enfants, regroupe les activités du Cyber- Museum que nous allons approfondir avec de nouveaux jeux interactifs celles de la petite Ecole du Goût et de «Ma cuisine autour du Monde» ainsi qu un laboratoire équipé de loupes binoculaires et de microscopes permettant aux enfants de découvrir avec un animateur les aspects insoupçonnés des éléments et de la nutrition. Une zone «Expositions temporaires» permet d accueillir des actions telles que parcours sensoriels, jeux éducatifs, etc. Cet endroit, construit avec les «moyens du bord» nécessitera des aménagements plus professionnels : Cuisine pédagogique, etc. Action 3 : Evolutions du site Web Afin de mieux connaître et donc de mieux satisfaire les visiteurs de ce site dont le succès se confirme d année en année, nous nous proposons de le faire évoluer : - Mise en place d une zone «abonnés» gratuite mais où l utilisateur devra décliner ses spécificités avant de pénétrer. - Simplification de la zone «non abonnés» dans un but éminemment Commercial, donner envie de venir au musée. Action 4 : Animations Grand Public - Manifestation «Sacrée Banane», avec une expo venue d Allemagne et confortée par l expo «No end to the banana» réalisée par l Inibap. La cible principale sont les jeunes de 8 à 30 ans. Cette expo a éclairé l année 2006 à l Alimentarium de Vevey en Suisse. - Estivales des dégustations, pour lesquelles nous avons cette année 2006 accueilli entre 70 et 130 personnes chaque dimanche tout l été.. - Evènement «L olivier dans tous ses états») Action 5 : Animations Jeune Public Scolaire Poursuite des activités dans la continuité des actions 2006 (60% de la fréquentation du museum se fait par cet intermédiaire) et approfondissement vers les collèges : - Réalisation d une valise pédagogique en collaboration avec la ligue nationale contre le cancer - Animations pédagogiques orientées Collèges : o Entrée gratuite pour tous les collèges du département o Accroissement de 20% de la fréquentation o Mise en place d animations pédago ciblées Collèges, par exemple Panification (6èmes) Les secrets du lait (6èmes) Petit déjeuners du Monde (5èmes) L ADN dans nos assiettes (3èmes) Lecture d étiquettes (6èmes, 5èmes, 4èmes, 3èmes) 9/11

10 - Visites guidées du musée - Visites libres avec dossier pédago (paysans du monde, banquet de l humanité, etc.) - Mise à disposition de dossiers pédagogiques : o Dossier «Alimenterre» o Dossier «A table tout le monde» (5èmes) - Expositions temporaires spécifiques enfants : o Parcours sensoriel o Expo «La parole du Bois» o Etc. Action 6 : Développement de la Boutique et de l Accueil Ouverture du musée aussi les matins, création d une vraie boutique avec objets d artisanat du monde, aliments secs du monde, objets publicitaires. Action 7 : Expositions Temporaires De Février 2007 à fin août 2007 : Expositions temporaires : «Sacrée Banane»et «No end to the banana» De fin août 2007 à décembre 2007 : Exposition temporaire «L Olivier» 10/11

11 Budget prévionnel général de la structure en 2007 Charges Produits Prestations de Services Entrées Musée Achats Travaux 9200 Location Expos Electricité Animations Gaz Visites guidées 4000 Eau 600 Ventes Boutique Petit Equipement 5300 Ventes Bistro 1000 Fournitures Admin 4800 Prestations de Service Achats Marchandises 8000 Total Achats Total Recettes Crédit Bail 7100 Conseil Régional Location Immobilière 0 Conseil Général Expos temporaires Ministère Recherche Entretien et Réparations DRAC Remise à niveau bâtiment Autres, Mécènes, etc.. Irrigation 3600 Total Subventions clotûre 8500 Total "Pris en charge" 0 sols 7000 Autres Produits de Gestion 0 Billetterie Produits Financiers 0 Aménagement boutique Produits Exceptionnels 0 Cuisine pédagogique Nettoyage locaux Assurances 6700 Doc, abonnements 1000 Mise à dispo. Personnel Honoraires Publicité Déplacements, Missions Réceptions 1000 Affranchissement 6000 Téléphone, Télécopie 7500 Services Bancaires 900 Service Sécurité 9000 Inscriptions 1000 Total Services Extérieurs Impôts & Taxes Salaires Bruts Indemnités & Avantages 6000 Charges Sociales Formation 3000 Total Frais de Personnel Autres Charges de Gestion 3800 Charges Financières 300 Charges Exceptionnelles 100 Dotation Amortissements Reconstit. fonds de réserve Total Frais Divers Total Charges Total Produits /11