2011 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 e OCTOBRE 2011

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1 Province de Québec Municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal de Sainte-Sophie-de-Lévrard, tenue le 7 novembre, à 20h00 à la salle du conseil située au 184A Saint-Antoine à Sainte-Sophie-de- Lévrard. 1- PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Sont présents : La conseillère Jacqueline Lambert et les conseillers Daniel Désilets, André Montreuil, Richard Forget formant quorum sous la présidence de Jean-Guy Beaudet, maire. Est également présente Micheline St-Onge, directrice générale. La conseillère Claudie Rheault et le conseiller Serge Turmel sont absents. 2- OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte. 3- RÉSOLUTION # , LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par monsieur Richard Forget Il est résolu à l'unanimité que l'ordre du jour soit adopté tel que modifié et avec varia ouvert. 4- RÉSOLUTION # ,, ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 e OCTOBRE Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l unanimité que le procès-verbal de la séance régulière du 3 e jour octobre soit accepté et signé avec dispense de lecture RÉSOLUTION # , ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE SPÉCIALE DU 24 e OCTOBRE

2 Il est résolu à l unanimité que le procès-verbal de la séance spéciale du 24 e jour octobre soit accepté et signé avec dispense de lecture. 5- RÉSOLUTION # , ADOPTION DES COMPTES À PAYER Considérant le règlement numéro décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires ; Il est résolu à l'unanimité d'autoriser la directrice générale à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie. 295 RESEAU BIBLIO CQLM Inscription Rencontre d'automne 25, Pompage Expert Vidange des puisards (fact. juillet) 1 845, FERME LEVRAL SENC Location pelle et tracteur (arbre OMH) 187, ST-ONGE MICHELINE Remb. RONA - achat 19 ampoules DEL 649, PETROLES DESHAIES Diesel 1 887, INFOTECH Contrat de service Oct à Sept , POSTES Canada Média poste - Journal La Criée (nov ) 68, HYDRO-QUEBEC Éclairage public 380, HYDRO-QUEBEC Éclairage public 390, INFOTECH Papeterie (comptes taxes/enveloppes) 593, PAPETERIE DU SAGITTAIRE Impression journal la Criée (octobre ) 506, BELL CANADA Téléphone 458, MATERIAUX FORTIERVILLE Divers quincailleries 280, ENTREPRISES H.M. METAL Lot de boulons 11, GARAGE MARCEL DEMERS Essence 287, RESEAU BIBLIO CQLM Carte plastifiée - prêt abonné 28, MIN REVENU QUEBEC Déd.source octobre 3 073, RIGIDBNY Ordures novembre 5 062, RECEVEUR GENERAL Déd.source octobre 1 188, EXC DENIS DEMERS Hres pelle et bouteur (Route du 6ième rang) 3 990, MUN. ST-PIERRE Dépenses station de chloration 986, GESTION PMS INC. Peinture extérieur au bureau municipal , ALARME FORTIERVILLE Renouv. contrat - bureau mun. Vérifier système loisirs 203, EXC ROLAND LAQUERRE Nivelage 1 424, REAL HUOT INC. Matériel station de pompage , BIOLAB eau potable / eau usée 479,51

3 321 COUPE-POUSSE Contrat pelouse - dernier versement 1 012, Mécanique Yvon Cossette Scie à béton (incluant retour de l'ancienne) 1 380, EQUIPEMENTS TOUSIGNANT Coupleur de jet (laveuse à pression) 117, JUHOULE Matériel aqueduc 42, DESILETS DANIEL Rencontre Biblio à Berthieville (236kmX 0,45) 106, annulé 0, PETROLES DESHAIES Diesel 3 426, FONDS INFO SUR TERRITOIRE Avis de mutation - septembre 9, FERME LEVRAL SENC Loyer et Loc. pelle (blocs et buter sable/sel) 2 156, FABRIQUE SAINTE-ANGÈLE Parution pub. 115, SEL WARWICK Sel à glace en vrac 5 921, DRL BEAUDOIN EQUIPEMENT Lame et nez charrue 3 809, CHAREST INTERNATIONAL Vérification Rodetr 27, CARRIERES PCM (1994) inc. Abrasif 1 023, CENTRE CAMION LES BECQUETS Huile moteur et filtres 84, LEMAY MARTINE Loc. d'espace - déneigement hiver , Gaudreau Environnement Inc. Virée camions 7e /5e rg,/puit #2 /Rte 6e rang , Telus Cellulaires - Voirie 233, Pompage Expert Loc. toilette - Chantier station pompage 290, CLIPTEL INC. Antivirus (2 ordi) 79, SUSPENSION VICTO Ent.et inspection mécanique - camion déneigement 741, ANDRE BEAUCHESNE Plans d'architecture pour garage municipal 1 000, Visa Desjardins Registre proprio. Véhicules lourds (C.T.Q) 58, POSTES Canada Lettres enr. 119, FOURNIER MARCO Remb foncière suite à l'incendie 220,41 Salaire octobre : $ Employés ce mois-ci : Bilodeau Pauline, Côté Eric, Croteau Josée, Dubois Josée, Poisson Georges, Poisson Réjean, St-Onge Micheline, Simanjuntak Verawati et les membres du conseil. 6- RÉSOLUTION #2935,, 11- RENOUVELLEMENT ASSURANCE RESPONSABILITÉ DE LA MUNICIPALITÉ Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité d accepter le renouvellement de la police d assurance municipale avec la Mutuelle des municipalités du Québec au montant de $.

4 7- RÉSOLUTION # , CORRESPONDANCE Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l'unanimité d'accepter la correspondance selon la liste de correspondance numéro 11 en date du 07 novembre. 8- RAPPORT DES CONSEILLERS OMH/ Jacqueline Lambert : Les lettres de démission de madame Jeannette Bellefeuille directrice de l O.M.H. et monsieur Raymond Fournier, concierge sont déposées à la table du conseil. Le comité de gestion nous demande de recueillir les C.V. Le budget 2012 est accepté. Construction d une remise au coût de $ plus 3 000$ pour l aménagement de fleurs. Acception de l installation d un service d antenne (boite multifonction) pour les logements. À prévoir l achat d outillage pour celui qui remplacera monsieur Raymond Fournier. Il est en poste depuis Son départ sera souligné. Reconnaissance aussi à madame Jeannette Bellefeuille pour ses 20 ans de services. Une demande pour une carte Accès D afin de payer les comptes Hydro-Québec. Demande est faire à monsieur Joseph Mayrand pour se joindre au comité. Monsieur Mayrand a accepté. Loisirs/ Daniel Désilets : Achat d un souffleur pour la patinoire. (Voir le tableau comparatif). RÉSOLUTION # ,, ACHAT D UN SOUFFLEUR - PATINOIRE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que le conseil autorise l achat d un souffleur Cub Cadet chez Atelier Réjean Tétreault à St-Pierre-les-Becquets au montant de 1 825$. La conseillère Jacqueline Lambert se retire de la décision car son fils travaille chez Atelier Réjean Tétreault. Patinoire/ Daniel Désilets : Pour l entretien de la patinoire une équipe formée de messieurs Martin Morissette, Daniel Demers et François Neault nous ont proposé un prix. Ils demandent un montant de 3 150$ pour l hiver.

5 RÉSOLUTION # ,, ENTRETIEN DE LA PATINOIRE Il est résolu à l'unanimité d accorder l entretien de la patinoire à messieurs Martin Morissette, Daniel Demers et François Neault pour un montant de 3 150$ pour l hiver. Monsieur Daniel Désilets dit avoir eu une demande, il s agit de savoir s il est possible d ouvrir la salle en bas pour la patinoire. [À revoir]. Bibliothèque/ Daniel Désilets : Rencontre d automne très intéressante. Un survol a été fait sur les formations des coordonnateurs et bénévoles. J ai gagné au prix de présence, ce sont des petits trucs à faire tirer pour les jeunes. Formation par Internet à venir. Le 17 novembre en après-midi, une activité est organisée en collaboration avec l école, donc 17 jeunes y participeront de 13h00 à 15h00. Voirie / André Montreuil : Le transport d environ tonnes de pierre a été fait sur la route du 6 e rang, il reste encore 600 tonnes à faire. Le nivelage a été fait partout. Concernant le pont du 7 e rang, la soumission a-t-elle été donnée? [Le prix était supérieur à ce qu il pensait donc obligation d obtenir une nouvelle autorisation]. Formation/ Richard Forget : La formation sur le code d éthique et déontologie a été très intéressante. Beaucoup de gens de la région. La prochaine réunion de la Régie des déchets aura lieu le 22 ou 23 novembre prochain. Demain, c est la collecte des encombrants. Aqueduc/ Jean-Guy Beaudet : Monsieur Beaudet nous informe que les travaux à la station de pompage avancent bien. Il explique les travaux. Le béton est prévu pour mercredi. 9- PERMIS DE CONSTRUCTION 10- VARIA En octobre, 2 permis ont été émis, totalisant $ AVIS DE MOTION est donné par Richard Forget conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe foncière (agricole) pour l'année 2012.

6 10.2 AVIS DE MOTION est donné par Daniel Désilets conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe des services de l aqueduc et de l égout pour l'année AVIS DE MOTION est donné par Jacqueline Lambert conseillère, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe du service des ordures pour l année RÉSOLUTION #2939,, 11- PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2012 O.M.H. Il est résolu à l'unanimité d'accepter les prévisions budgétaires 2012 de l O.M.H. telles que présentées 10.5 RÉSOLUTION # ,, 11-1 BUDGET ROUTE SAVOIE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité d'accepter les prévisions budgétaires 2012 de la Route Savoie, telles que soumises par la municipalité de Sainte-Françoise, au montant de $ payable en deux versements RÉSOLUTION # ,, CPTAQ APPUI RICHARD MARION Considérant la demande d aliénation de monsieur Richard Marion du lot 692P au rang Ste- Agathe à Sainte-Sophie-de-Lévrard ; Considérant que cette demande ne contrevient à aucun règlement de la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard ; Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu d appuyer la demande d aliénation de monsieur Richard Marion du lot 692P au rang Ste-Agathe à Sainte-Sophie-de-Lévrard RÉSOLUTION # ,, 11-20

7 APPUI CARREFOUR JEUNESSE EMPLOI Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l unanimité que la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard appuie et autorise le Carrefour Jeunesse-Emploi du comté de Nicolet-Yamaska et MRC Bécancour ainsi que le projet Place aux jeunes à utiliser le nom et le logo de la municipalité pour ses démarches de suivi auprès des jeunes diplômés de notre territoire SITE INTERNET Reporté 10.9 AVIS DE MOTION est donné par Richard Forget conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté concernant le Code d éthique et de déontologie des élus RÉSOLUTION #2943,, 11- LOCATION D ESPACE D ENTREPOSAGE DE LA NEIGE POUR LA SAISON DE L HIVER Considérant que la municipalité a besoin d un espace à proximité de l école pour entreposer la neige ; Considérant que l emplacement du 180 Saint-Antoine, permet le dégagement de la neige plus rapidement pour le devant de l école ; Il est résolu à l unanimité que la municipalité Sainte-Sophie-de-Lévrard offre un montant de 250 $ en location d espace d entreposage de neige sur le terrain de madame Martine Lemay du 180 Saint-Antoine, pour la saison de l hiver CHANGEMENT CARTE ÉLECTORALE Reporté MUNICIPALITÉ DE PARISVILLE APPUI PROJET PARC DE JEUX D EAU Reporté RÉSOLUTION #2944,, 11- RENOUVELLEMENT - SERVICE DE CONSULTATION EXPRESS

8 Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard renouvelle le service de consultation express pour l année 2012 de Bélanger Sauvé, selon les termes de la lettre du 24 octobre RÉSOLUTION # 2945, RÉSEAU ÉGOUT - INSPECTION TÉLÉVISÉ Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l'unanimité que le conseil accorde à la Compagnie LCS l inspection télévisé du réseau d égout selon l offre de service présenté le 7 novembre RÉSOLUTION #2946, 11- ADMQ CONFÉRENCE WEB Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l unanimité d autoriser la dépense à l inscription de la directrice générale au coût de 70$/personne pour participer à la conférence Web de l ADMQ le 22 novembre prochain. 11- PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Joseph Mayrand s informe sur le bris des fils de Bell, nous fait un commentaire concernant le journal La Criée qu il y a beaucoup d annonces et pas beaucoup d information de la municipalité. Il demande le prix du souffleur. Il ajoute que la transformation au Loisir a coûté chère, ils doivent se contenter de cela, pourquoi changer tout cela. Monsieur David Gendron demande où est située la station de pompage. Il s informe de l entreposage de la neige et aussi du règlement sur le code d éthique et de déontologie. Monsieur Jacques Paradis demande pourquoi les 2 chèques du gym Novo Santé ne sont pas listés dans le procès-verbal du mois d octobre. À l avenir ces chèques seront aussi listés. Il nous informe que monsieur Réjean Poisson n a pas été voir la clôture à neige de son voisin donc de lui faire un rappel à ce sujet. 12- RÉSOLUTION # , 11-20

9 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que la présente séance soit levée (21h25). Maire Directrice générale