PROCES-VERBAL DU BUREAU SAISON 2015/2016 REUNION N 3 DU 02/11/2015

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1 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DU HAUT-RHIN 29 RUE DU CHANOINE HENRI CETTY BP MULHOUSE CEDEX 2 Tel : Fax : basket68@wanadoo.fr Sites internet : et PROCES-VERBAL DU BUREAU SAISON 2015/2016 REUNION N 3 DU 02/11/2015 Les membres du Bureau se sont réunis le lundi 2 novembre 2015 à 19h15 au siège du CD68, rue du Chanoine Cetty à Mulhouse. Présents : Mmes Sandra LAMOUCHE Chantal TSCHAEN. MM. Guy BOOTZ Benoit KLEIBER Pierre HERMANN José MORENO Gérard NAAS. Invitée : Mme Nathalie GESSIER Excusé : M. Bernard KELLER Pierre MONTAVONT. L ordre du jour a été déroulé comme suit. 1) COMMUNICATIONS DU PRESIDENT Point sur l AG de la FFBB L assemblée fédérale annuelle s est tenue récemment : Guy BOOTZ et Pierre HERMANN ont représenté le CD68. Voici quelques points particuliers qui ont été abordés : - La nouvelle charte des officiels - Les CTC - La progression des licenciés (19 e place du challenge licenciés pour le CD68, sur 100 comités) - La réforme territoriale (avenir des ligues dans les «grandes régions») Situation du FCM FEMININ Le Président Guy BOOTZ a une réunion avec le FCM OMNISPORTS le 14/11 pour évoquer la situation de fait de séparation entre les activités du FCM MASCULIN et du FCM FEMININ, et les possibilités d une prise d autonomie avec la création de deux affiliations sous deux numéros différents. Réunion des salariés Le Président Guy BOOTZ réunit les 4 salariés du CD68 le 03/11 pour faire un point sur le fonctionnement et verra ensuite chacun d eux séparément pour un entretien et un cadrage des missions pour cette saison. Remises de match en dernière minute Suite à quelques soucis, le Président rappelle qu il n y a pas de remise de rencontre SANS ACCORD ECRIT DES DEUX CLUBS (via FBI ou ). Le secrétariat n est pas habilité à prendre la décision de remettre un match sur demande d un club. Les clubs voudront bien s adresser à un élu responsable (commission / bureau) en cas de difficulté particulière de dernière minute. 2015/ PV Bureau n 3 Page 1/5

2 2) COURRIERS DES CLUBS ASLC ESCHENTZWILLER (pénalité pour e-marque non faite) Comme déjà expliqué, le Bureau confirme qu une amende de 40 est imputée au club qui envoie une feuille par la Poste en Seniors, pour traitement manuel de la feuille papier, et ce quel que soit le motif (problème logiciel, ordinateur défaillant, pas de marqueur qui sait comment cela fonctionne ). Le Bureau confirme donc définitivement la décision de la commission compétition parue au BO n 14 du 21/10/2015. A l encontre de cette décision, un appel peut être interjeté à la FFBB selon les voies et délais précisés dans les règlements généraux. BC ILLZACH (surclassements manquants) Deux joueuses ont joué sans surclassement en championnat, la commission qualification, au regard de la feuille de marque, a pris la décision d infliger une pénalité financière et la perte par pénalité de la rencontre. Le club affirme que c est un oubli de saisie. Les certificats médicaux en sa possession, dont la date est antérieure au match en question, précisent bien que le surclassement est autorisé par le médecin. La FFBB, contactée par le CD68, confirme que la date du surclassement à prendre en compte dans FBI est la date du certificat établi par le médecin et non la date de réception. Toutefois, le Bureau maintient la décision de la commission qualification dans l attente de la transmission des originaux de ces certificats pour contrôle. BLOTZHEIM RBC / AS ATTENSCHWILLER (surclassements manquants) Un joueur de BLOTZHEIM en licence T (prêt) pour ATTENSCHWILLER, âgé de 17 ans, a participé sans surclassement à une rencontre avec son club destinataire. Le club d origine plaide la bonne foi et considère injuste de sanctionner sportivement et financièrement le club destinataire. Le Bureau confirme la décision de la commission juridique (pénalité pour participation irrégulière et match perdu par pénalité) ; c est bien à ATTENSCHWILLER de vérifier la qualification des joueurs de son équipe, notamment à l entraîneur lors de la signature de la feuille, quand bien même ce joueur est licencié en principal à BLOTZHEIM. La bonne foi du Président de BLOTZHEIM n est pas remise en cause, il s agit bien sûr d un oubli, mais l on ne peut pas pour autant annuler l application du règlement. A l encontre de cette décision, un appel peut être interjeté à la FFBB selon les voies et délais précisés dans les règlements généraux. AS HEIMERSDORF (feuille de marque en retard) Le Bureau confirme en tous points la décision prise par la commission compétition dans le BO du 21/10, pénalité de 10 pour non réception de la feuille DF2B 2801 dans les délais. En effet, le club n avait pas respecté la procédure d import-export, d où l absence de la feuille. A l encontre de cette décision, un appel peut être interjeté à la FFBB selon les voies et délais précisés dans les règlements généraux. 2015/ PV Bureau n 3 Page 2/5

3 3) CHARTE DES OFFICIELS : GAGNER DES POINTS EN DECLARANT SES OFFICIELS CLUBS Points passion : le principe Chaque club a la possibilité de gagner des points passion (= bons d achat à la boutique FFBB pour ballons, textiles, autres ) en faisant compter dans la charte les arbitres qui officient régulièrement sur les matchs non désignés (mini, U11, U13 etc) ainsi que les officiels de table qui officient régulièrement sur des matchs non désignés (tous matchs départementaux et régionaux jusqu en prénationale). Marche à suivre Pour que les arbitres-clubs ou OTM-clubs comptent, il faut suivre la procédure suivante : a) Le licencié doit suivre l e-learning ARBITRE-CLUB ou OTM-CLUB + E-MARQUE b) Le club adresse au CD68 le ou les certificat(s) e-learning obtenus en fin de formation c) Le CD68 enregistre le licencié dans FBI comme «arbitre/otm en formation» d) Le licencié doit arbitrer/officier sur 5 rencontres du club et le club doit saisir, à chaque fois en même temps que le score le dimanche soir, le nom de l arbitre/otm qui a officié e) Le club avertit le CD68 quand le licencié a officié 5 fois (minimum) f) Le CD68 modifie alors le statut du licencié en «ARBITRE-CLUB» ou «OTM CLUB» et il comptera automatiquement dans la charte à partir de ce moment g) Le club continue à saisir, après chaque match, le nom de l arbitre/otm qui a officié et le club est bonifié de points passions dans la limite du plafond fixé par la FFBB Un «ARBITRE-CLUB» peut être déclaré par son club dans FBI sur toute rencontre départementale où le répartiteur du CD68 n a pas désigné d arbitre. Un «OTM-CLUB» peut être déclaré par son club dans FBI sur toute rencontre départementale ou régionale (jusqu en prénationale) où le répartiteur OTM ne désigne pas d OTM. Le grade «OTM-REGIONAL» n est pas nécessaire pour faire la table au niveau régional (simplement préconisé en prénationale). Il permet par contre d être désigné, contre rémunération, par le répartiteur OTM sur certaines divisions (jusqu en NF3). L obtention se fait en deux étapes : - Théorique par e-learning : certificat à adresser exclusivement à la LIGUE D ALSACE - Pratique par validation des acquis de l expérience ou par évaluation sur différents postes (faire la demande à la LIGUE D ALSACE) Guide pour les clubs La FFBB a édité un guide complet avec captures d écran pour expliquer les démarches, notamment comment saisir dans FBI un «ARBITRE-CLUB» ou «OTM-CLUB» après un match. Ce guide sera adressé à tous les correspondants de club courant novembre. 4) SYNOPTIQUE JEUNES DEUXIEME PHASE Etude des propositions des CTF Les CTF du CD68 ont préparé un document définissant les rééquilibrages de poules de jeunes à l issue de la 1 ère phase. 2015/ PV Bureau n 3 Page 3/5

4 Ce document ne peut pas être finalisé car il faut connaitre le nombre d équipes ne se réengageant plus et le nombre d équipes souhaitant se rajouter à partir de janvier. Les principes proposés sont étudiés et le Bureau définit les orientations. - en MINIBASKET, les principes proposés sont actés par le Bureau (U11M, U11F, U9). - U20M : 4 équipes en régional, le reste dans une poule unique en départemental - U17M : 4 équipes en régional, le reste dans trois niveaux départementaux - U15M : 1 en inter-régional. Régional : 1er + 2èmes + barrage entre 3èmes - U13M : accès direct en régional pour les 1ers, barrages croisés (2 e /3 e ) pour les deux autres - U17F : 1 en inter-régional, 4 en régional, le reste en deux niveaux départementaux - U15F : accès direct en régional pour les 1ers, barrages croisés (2 e /3 e ) pour les deux autres - U13F : 4 en régional sur 6, puis répartition en trois niveaux départementaux du reste. Dates des barrages Le Bureau décide que tous les barrages devront être joués au plus tard le mercredi 16 décembre 2015 sur terrain neutre. Les barrages peuvent être avancés au lundi ou mardi soir en cas d accord entre les deux clubs. Retraits ou engagements supplémentaires Les engagements (retraits/ajouts) doivent être confirmés par les clubs pour le 2 décembre dernier délai, afin de pouvoir éditer le tableau synoptique des répartitions par poules de niveau. 5) DIVERS Technique Le Forum Minibasket se tiendra le mercredi 11/11/2016 de 8h30 à 12h, avec notamment une intervenante de la FFBB qui présente le kit BABY BALL. Pour le Niveau 1 qui vient de démarrer, José MORENO se félicite de la présence d un bon groupe de 26 candidats. Coupe du Crédit Mutuel Nous rappelons que les finales de coupe ne se dérouleront pas à la date initialement prévue, mais le 30 ou 31 janvier Suite à l appel à candidature pour l organisation : - Secteur centre : KINGERSHEIM - Secteur sud : en attente - Secteur nord : en attente Le tirage de la seconde phase est fixé au mercredi 13 janvier 2016 à WITTENHEIM, la présence d un représentant de tous les clubs participant à cette deuxième phase étant obligatoire (les clubs absents se verront facturés de frais de participation à l organisation de 50 ). 2015/ PV Bureau n 3 Page 4/5

5 Formation d arbitres La formation d arbitre départemental se fait avec un groupe réduit de 20 stagiaires : ils sont réunis régulièrement à EGUISHEIM, ILLFURTH ou SIERENTZ, la formation s achevant avec les derniers examens le 19 décembre La formation continue, ouverte à tous les arbitres départementaux (effectif : 100), a réuni 22 personnes lors de la première séance à RUELISHEIM, une 2 e séance est prévue, éventuellement une 3 e, au cours de la saison. Kids Game Basket Le CD68 suit avec attention la mise en place du 2 e tournoi international de jeunes organisé en février par l association KIDS GAME BASKET ; à ce jour, le Président Guy BOOTZ n est pas encore en mesure de dire si le CD68 peut s engager en tant qu organisateur réglementaire de la partie sportive auprès de la FFBB. En revanche, la communication par le CD68 et la gestion des arbitres par le répartiteur 68 sont actées. Arbitrage des matchs régionaux de jeunes (janvier à juin) Le Bureau est confronté chaque année à des soucis avec les demandes d arbitrage de matchs régionaux de jeunes (2 ème phase) en raison du manque d arbitres ligue, avec prêt de départementaux à la région, désignation par le répartiteur régional d arbitres départementaux, problème des modifications et annulations, incompréhensions ou désaccords sur le nombre de départementaux à mettre à disposition de la ligue, etc. Afin d éviter de nouvelles complications, le Bureau décide de simplifier les choses : - Soit les championnats régionaux de jeunes seront arbitrés par des arbitres régionaux désignés par le répartiteur régional. - Soit, par manque d officiels, la Ligue Régionale délègue au département la désignation des arbitres et des arbitres départementaux sont alors désignés par le répartiteur départemental. Prochaines réunions Commission Discipline : Mardi 01/12/2015 Comité Directeur : Jeudi 03/12/2015 à 19h30 Bureau : Lundi 14/12/2015 à 19h Tous les points étant abordés, la réunion est clôturée à 21h15. Le Secrétaire Général : Le Président : Benoit KLEIBER Guy BOOTZ 2015/ PV Bureau n 3 Page 5/5