FORMATION CONTINUE PARTENAIRES DE VOS COMPÉTENCES

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1 FORMATION CONTINUE Entreprises et particuliers 2016 PARTENAIRES DE VOS COMPÉTENCES Ressources Humaines Gestion/Finance/Comptabilité Management

2 Ressources Humaines FONCTION TUTORALE La fonction tutorale, maître d apprentissage Mettre en place les éléments et supports pour accueillir. Intégrer et réussir le transfert de compétences à des nouveaux collaborateurs. Mettre en place des objectifs et des moyens de contrôle afin d évaluer les performances /01 11/04 16/02 10/05 17/03 16/06 12/09 22/11 03/10 08/12 11/10 13/12 14/11 FACILITER L INTÉGRATION DES SALARIÉS HANDICAPÉS Appréhender la notion de «handicap» ainsi que les différentes typologies de handicap. Connaître les éléments majeurs de la loi du 11 février Être porteur des solutions à même de répondre à l Obligation d Emploi de son entreprise, en connaissant les principaux acteurs œuvrant dans le champ du handicap. 01/04 02/06 22/09 15/11 DROIT ET RELATIONS SOCIALES Sécuriser les contrats de travail : du recrutement au licenciement Maîtriser les règles de la gestion des contrats de travail. Gérer les risques liés à son évolution. 07 et 17/03 02 et 14/06 08 et 20/09 28/11 et 08/12 Comportements fautifs : mener efficacement son pouvoir disciplinaire Savoir quand et comment sanctionner un comportement fautif /01 15/03 03/10 06/12 Les Instances Représentatives du Personnel : rôle, moyens et fonctionnement Acquérir une connaissance juridique et pratique du rôle et des attributions de chaque instance représentative. Maîtriser les obligations de l employeur en la matière. Garantir l exercice des mandats des représentants du personnel. 01 et 02/02 09 et 10/05 19 et 20/09 21 et 22/11 Maîtriser les négociations sociales Construire et conduire un entretien de négociation. Développer son leadership et ne pas céder à l émotion. Créer un terrain favorable à de futures négociations /03 et 07/04 10/05 et 09/06 22/09 et 10/10 17/11 et 12/12 Améliorer le climat social Mesurer le climat social au sein de l entreprise. Comprendre et réduire le stress et l absentéisme. Valoriser son image employeur et 09/02 30 et 31/05 10 et 11/10 01 et 02/12 Membres du CE New Clarifier les droits et obligations du Président et des membres du CE, après la loi du 5 mars Mettre en perspective les complémentarités des missions du CE avec celles des autres IRP. 03 et 04/03 23 et 24/05 26 et 27/09 21 et 22/11 Le CHSCT, un partenaire dans l entreprise pour une meilleure connaissance de son rôle et de son fonctionnement Connaître le rôle, le fonctionnement du CHSCT afin d y exercer pleinement ses missions /03 31/05 13/10 13/12 Membres du CHSCT Moins de 300 salariés Membres du CHSCT Plus de 300 salariés New Développer l aptitude à déceler et à mesurer les risques professionnels. Analyser les conditions de travail et porter un regard critique sur l organisation de la prévention lors des visites au sein de l établissement. 3 jours jours au 16/03 27 au 29/06 08, 09, 10 et 13,14/06 10 au 12/10 12 au 14/12 05, 06, 07 et 10, 11/10 Prévenir les risques psychosociaux Identifier les principaux facteurs de Risques Psychosociaux (RPS). Maîtriser les outils nécessaires à la mise en œuvre d une démarche préventive du stress, du harcèlement moral et de la souffrance au travail et 05/04 06 et 07/06 19 et 20/09 21 et 22/11 1

3 Ressources Humaines DÉVELOPPEMENT RH Optimiser et maîtriser New sa campagne alternance Définir sa politique d alternance. Comprendre et maîtriser la différence entre le contrat d apprentissage et de professionnalisation. Améliorer son processus de recrutement d alternants. 25/02 12/04 27/09 24/11 Réussir ses recrutements Se doter d une méthode d entretien de recrutement harmonisée et simple à mettre en œuvre au quotidien. S entraîner à pratiquer l entretien de recrutement, des situations les plus élémentaires aux aspects les plus délicats. 11/02 05/04 04/10 08/12 Conception d un plan de formation New Maîtriser les étapes clés de l élaboration d un plan de formation. Utiliser le plan de formation comme un outil de pilotage et de communication. S approprier des méthodes et outils directement transposables dans le contexte professionnel. 15 et 16/02 21 et 22/03 22 et 23/09 10 et 11/10 Optimiser son budget formation Connaître l ensemble des dispositifs financiers de la formation professionnelle et les acteurs ressources. Utiliser avec efficacité les solutions de financement. Comprendre le fonctionnement des différents dispositifs dans les systèmes de co-financements. 02 et 11/02 10 et 19/05 06 et 11/10 01 et 13/12 Mieux négocier avec les OPCA dans le cadre de la formation continue Comprendre les enjeux de la réforme de 2014 pour mieux travailler avec les acteurs de la formation. Maîtriser le fonctionnement et les pratiques d un OPCA pour un partenariat Gagnant/ Gagnant. 15 et 18/02 04 et 07/04 13 et 19/09 15 et 24/11 Évaluer les actions de formation de ses collaborateurs Savoir effectuer une évaluation différée (à froid). Savoir évaluer l impact professionnel et arrêter les indicateurs nécessaires et 31/03 02 et 14/06 29/09 et 04/10 24/11 et 15/12 Préparer son entretien professionnel en tant que collaborateur Comprendre les enjeux de l entretien professionnel en tant que salarié. Préparer son entretien professionnel. 10/03 17/05 22/09 22/11 Conduire l entretien professionnel en tant que manager Comprendre les enjeux de l entretien professionnel pour le salarié, le manager et l employeur. Maîtriser toutes les étapes de la conduite de l entretien, de son engagement à sa conclusion. 14/03 07/06 06/10 01/12 Comment réaliser et mener ses entretiens annuels d évaluation avec ses collaborateurs Connaitre les enjeux et la structure de l entretien annuel d évaluation. S entraîner à conduire l entretien annuel d évaluation et 22/04 06 et 07/06 03 et 04/10 01 et 02/12 Certaines de nos certifications professionnelles sont accesibles en VAE (Validation des Acquis de l Expérience). Des sessions supplémentaires peuvent être organisées en fonction des demandes spécifiques des entreprises (INTRA) 2

4 Ressources Humaines PARCOURS CONTROLE DE GESTION SOCIALE Maîtriser le contrôle de gestion sociale Connaître les fondamentaux du pilotage des effectifs et de la masse salariale. Savoir construire le budget Ressources Humaines. 24 et 25/03 23 et 24/05 13 et 14/10 08 et 09/12 Savoir préparer et conduire un audit social Vérifier la conformité des pratiques Ressources Humaines par rapport à un référentiel. Utiliser l outil de l audit pour améliorer ses processus RH /04 07/06 29/09 22/11 Produire les tableaux de bord RH adéquats pour un pilotage de l activité RH optimum Maîtriser les techniques et outils de conception des tableaux de bord RH, afin de piloter l activité RH /03 31/05 03/10 01/12 PARCOURS RH ET INTERNATIONAL Gérer la mobilité internationale Niveau 1 Connaître les spécificités de la gestion de la mobilité internationale liées aux enjeux contractuels, sociaux et fiscaux. 29 et 30/03 02 et 03/06 12 et 13/09 21 et 22/11 Gérer la mobilité internationale Niveau 2 Maîtriser les techniques de mobilité internationale liées aux aspects financiers de celle-ci ainsi qu à l approche globale de la politique mobilité internationale /04 30/06 26/09 01/12 Les ressorts de la remuneration à l international Maîtriser les techniques de calcul d une rémunération internationale. Optimiser le budget d une expatriation. Connaître les enjeux du coût de la vie dans les pays. 11 et 12/03 19 et 20/06 06 et 07/10 08 et 09/12 PARCOURS MAÎTRISER LA PAIE Initiation paie : de la rémunération aux différents types d absences et aux contrats particuliers Décompter le temps de travail et le rémunérer. Maîtriser l acquisition des Congés Payés et savoir les rémunérer. Connaître les droits des salariés en cas de maladie, maternité. Rémunérer les contrats particuliers /02 et 10/03 19 et 20/09 29/11 et 05/12 Perfectionnement paie : le calcul de cotisations complexes Confronter ses pratiques avec celles des autres participants. Définir les bases du calcul des cotisations sociales (salariales et patronales), régulariser progressivement les bases de cotisations. Calculer les cotisations complexes. Comprendre la DADS /04 12/09 14/11 Paie et rupture du contrat de travail dans le cadre d un PSE Maîtriser les différentes étapes de la procédure de mise en place d un PSE. Intégrer les évolutions résultantes de la loi sur la sécurisation de l emploi. Assurer pour l entreprise et le salarié un traitement fiscal et social optimal. Sécuriser ses pratiques, mesurer les coûts pour l entreprise et limiter les risques de contentieux /04 29/09 17/11 Déclaration Sociale Nominative (DSN) New Découvrir les détails de la loi relative à la DSN. Préparer son répertoire des données sociales. Réussir sa première DSN. 28/04 14/06 04/10 01/12 3

5 Ressources Humaines DÉVELOPPER SES COMPÉTENCES L assertivité un outil pour s affirmer Avoir les clés pour oser s affirmer. Développer sa confiance en soi. Réagir efficacement dans ses relations. 11/02 et 08/03 10/05 et 16/06 08/09 et 04/10 17/11 et 06/12 L asservité, un outil pour renforcer son efficacité Limiter ses réactions inefficaces dans une relation et développer la confiance en soi. Faire face aux comportements des autres avec justesse et traiter les désaccords. Gagner en assurance et en crédibilité et 24/03 02 et 21/06 03 et 13/10 01 et 13/12 Prendre la parole en public de façon efficace et pertinente Créer et maintenir une impression positive. Savoir rester naturel(le) et détendu(e). Présenter vos idées avec clarté et conviction. Développer votre leadership /02 et 15/03 26/05 et 07/06 08 et 20/09 07 et 29/11 Rédiger des écrits efficaces Structurer ses messages et rédiger avec aisance. Acquérir un style simple et percutant, des méthodes pour gagner en clarté. Produire des documents professionnels efficaces et pertinents. 04 et 19/04 09 et 21/06 04 et 13/10 14 et 24/11 Gérer son temps et organiser son temps de travail Apprendre à mieux organiser son temps en fonction de ses priorités. Anticiper et planifier son activité de manière réaliste. 22/03 et 05/04 12 et 26/05 04/10 et 13/11 01 et 08/12 Conduire une réunion Apprendre à animer une réunion pour favoriser la concertation, et la co-décision. Conduire différents types de réunion : d information ; de brainstorming ; de confrontation. 01 et 18/02 12 et 24/05 22/09 et 04/10 17/11 et 08/12 Réussir la transition New vie professionnelle-retraite Formaliser et affiner son projet de vie à moyen et long terme. Définir les étapes de son projet et les traduire en plan d actions. Planifier les premières actions à court terme. 10 et 11/03 13 et 14/06 06 et 07/10 08 et 09/12 BOOST YOUR ENGLISH Module 1 Les outils de base Module 2 Accents, compréhension et expression orale Module 3 Booster, interagir, échanger sur ses pratiques Apprendre et améliorer SON anglais autrement... Savoir communiquer en anglais et construire un commentaire à partir d une séquence TV. Enrichir son vocabulaire de la vie courante. Travailler l image de soi. Travailler son intonation et son accentuation. Maîtriser le vocabulaire lié à l actualité. Réinvestir le vocabulaire par la prise de parole et l interaction. Booster ses capacités en expression orale. Consolider son vocabulaire sur les thématiques de la vie courante et professionnelle. Savoir animer une réunion en anglais. 6 x 2 heures x 2 heures x 2 heures 360 nous consulter nous consulter nous consulter Certaines de nos certifications professionnelles sont accesibles en VAE (Validation des Acquis de l Expérience). Des sessions supplémentaires peuvent être organisées en fonction des demandes spécifiques des entreprises (INTRA) 4

6 Gestion / Finance / Comptabilité FINANCES POUR NON FINANCIERS New Comprendre les enjeux de la rentabilité et de solvabilité d une entreprise. Connaître l information financière et comptable en provenance des entreprises. Acquérir des clés de lecture et d analyse du compte de résultat et du bilan, et de leurs principaux indicateurs. 11 et 12/02 23 et 24/05 19 et 20/09 17 et 18/11 Gestion administrative et financière d une TPE PME TPE - PME Optimisation de l organisation administrative et comptable Mieux comprendre les règles pour élaborer une nouvelle organisation administrative et comptable. Maîtriser les obligations sociales et fiscales /02 10/05 26/09 01/12 Savoir gérer sa trésorerie Connaître les fondements et les fonctions d un plan de trésorerie. Maîtriser la gestion de trésorerie et 22/03 02 et 03/06 08 et 09/09 01 et 02/12 Comprendre et analyser les documents de synthèse Savoir lire et analyser un bilan et un compte de résultat Mettre en place des outils de gestion adaptés et 08/03 13 et 14/06 03 et 04/10 28 et 29/11 Un recouvrement client efficace Comprendre l incidence des retards de paiement clients dans la vie de l entreprise. Savoir utiliser les outils comptables. Créer des tableaux de bords permettant un suivi des relances afin d optimiser l action de relance et 08/04 23 et 24/06 29 et 30/09 14 et 15/11 Qualifier et traiter les frais professionnels et les avantages en nature Identifier les avantages en nature. Qualifier les frais professionnels. Savoir traiter fiscalement et socialement les 2 natures /03 19/05 13/10 06/12 S initier à la fiscalité d une entreprise Appréhender le dispositif fiscal français. Connaître les mécanismes de base de la fiscalité. Identifier les échéances et les déclarations incontournables et 18/03 18 et 19/04 06 et 07/10 12 et 13/12 5

7 Gestion / Finance / Comptabilité Initiation à la ComptaBILITÉ S initier à la comptabilité Connaître les opérations courantes de la comptabilité générale. Traduire en termes comptables le fonctionnement de l entreprise et 11/02 10 et 19/05 03 et 13/10 05 et 15/12 Analyser les coûts et prendre les bonnes décisions Maîtriser les principes de la comptabilité analytique. S approprier les différentes méthodes pour calculer et maîtriser ses coûts. Avoir les clés pour identifier la méthode à privilégier dans son entreprise. 3 jours , 02/02 et 11/02 04, 05/04 et 14/04 08, 09/09 et 15/09 14,15/11 et 24/11 Organisation d un systeme budgétaire : prévoir, mesurer, agir Elaboration d un ensemble de documents prévisionnels traduisant le plan opérationnel de l entreprise. Confronter ces prévisionnels aux réalisations. Analyser les écarts significatifs et apporter les actions correctives si nécessaire. S assurer du respect de la stratégie de l entreprise au travers de la performance des centres de responsabilité /03 28/11 Pratiquer le Contrôle budgétaire dans vos entreprises Ratios et indicateurs clés de gestion : signification et calculs élémentaires Choix de financement Connaître l activité minimum me permettant de faire des bénéfices. Connaître les principaux indicateurs de gestion à surveiller pour améliorer sa trésorerie et sa rentabilité. Choisir le bon financement pour ses investissements. 07 et 08/04 21 et 22/11 Prévisions : le budget, la trésorerie, le seuil de rentabilité Organiser et mettre en œuvre les différentes étapes de la construction budgétaire. Maîtriser la cascade des budgets. S assurer de la cohérence du budget de trésorerie. Calculer sons seuil de rentabilité. 07 et 24/03 02 et 21/06 26/09 et 11/10 28/11 et 08/12 Calcul et analyses des écarts : le suivi budgetaire S assurer que l activité réelle de l entreprise est conforme à ce qui a été budgété. Analyser les écarts pour alerter, anticiper et décider et 31/03 28/04 et 24/05 19/09 et 10/10 24/11 et 12/12 Instruments de gestion et de pilotage : les budgets et les tableaux de bord Améliorer sa connaissance des outils de pilotage à la disposition des entreprises. Savoir élaborer un budget, le comparer au réalisé et en tirer des écarts pertinents. Savoir identifier ses indicateurs de performance et mettre en place des tableaux de bord et 31/03 02 et 16/06 13/10 et 24/11 08 et 17/12 Certaines de nos certifications professionnelles sont accesibles en VAE (Validation des Acquis de l Expérience). Des sessions supplémentaires peuvent être organisées en fonction des demandes spécifiques des entreprises (INTRA) 6

8 Management opérationnel MANAGEMENT OPÉRATIONNEL Acquérir une vision stratégique du management Développer la vision stratégique de sa fonction. Renforcer son leadership et son savoir-faire relationnel. Créer les conditions de la performance de son équipe. Développer la créativité et faire face aux situations complexes /02 et 17/03 23/05 et 13/06 12/09 et 03/10 14/11 et08/12 Managers, les indispensables du droit de travail Intégrer le droit social dans ses pratiques managériales. Acquérir les bons réflexes pour prendre les bonnes décisions et anticiper les risques. Comprendre l environnement juridique des relations individuelles et collectives de travail et 08/03 23 et 24/05 26 et 27/09 28 et 29/11 Optimiser le management à distance Acquérir des techniques et outils pour manager à distance. Assurer la performance et la motivation de son équipe /02 et 07/03 09/05 et 02/06 12/09 et 03/10 14/11 et 05/12 Premiers pas en management : enjeux, rôle et outils Assurer une communication efficace avec les interlocuteurs internes et externes à l entreprise. Identifier le rôle et les missions d encadrant. Utiliser les méthodes de résolution de problèmes et de gestion des conflits et 22/03 02 et 20/06 20/09 et 10/10 21/11 et 06/12 Motiver et fidéliser ses collaborateurs Appréhender les leviers de motivation et repérer les indicateurs du climat social. Optimiser les processus visant à fidéliser ses collaborateurs et 18/02 11 et 12/04 10 et 11/10 01 et 15/12 Management intergénérationnel New Acquérir de nouveaux repères et développer des méthodes et des outils pour gérer des équipes constituées de jeunes et de séniors. Identifier les atouts de l approche multigénérationnelle et favoriser la performance des équipes. Adapter le mode de management en fonction de ses collaborateurs et 15/03 23 et 24/06 19 et 20/09 21 et 22/11 Les clés de la conduite de projet Identifier les étapes clés de la conduite de projet. Cerner les rôles et missions de chacun /02 11/04 06/10 12/12 Optimiser la conduite de projet Favoriser l approbation d un fonctionnement en mode projet. Savoir mener un projet et suivre son évolution afin d en assurer son déroulement. Faciliter le passage d un mode de management vertical à un mode de management transversal. 07 et 08/03 19 et 20/05 12 et 13/09 14 et 15/11 7

9 Management spécialisé AMÉLIORATION DES PERFORMANCES DE L ENTREPRISE Suivre et analyser son activité par la construction de tableaux de bord et d un système d indicateurs Élaborer un tableau de bord permettant le pilotage et le suivi de l activité. Construire un système d indicateurs. Définir et analyser des couples objectifs/indicateurs pertinents. 15/02 et 07/03 18/04 et 09/05 26/09 et 13/10 14/11 et 05/12 Optimiser les processus de l entreprise par le Lean management Mettre en œuvre les méthodologies d analyse et d amélioration des performances des processus. Analyser et optimiser la chaîne de création de valeur. Identifier et limiter les gaspillages. 3 jours , 15/03 et 04/04 21,22/11 et 12/12 Maîtriser les méthodologies d amélioration des processus : AMDEC, MRP Mettre en œuvre les méthodologies de maîtrise et d amélioration des processus. Résoudre efficacement un problème. Fédérer une équipe autour du problème à résoudre. Conduire efficacement une séance de travail en salle ou sur le terrain pour mettre en place un dispositif d actions correctives et préventives. 05 et 19/04 03 et 13/10 ManageR le système QhSE Les étapes et méthodes pour réussir une revue de direction Pré-requis : connaître les principes de base du management de la Qualité. Être capable de préparer une revue de direction efficace, de l animer en faisant participer la direction et les pilotes de processus, d en établir le compte-rendu. 08/02 06/06 12/09 01/12 Intégrer les nouvelles exigences de l ISO 9001 : 2015 Pré-requis : expérience dans le pilotage ou l audit d un système de management de la qualité. Comprendre la nouvelle version de la norme et ainsi vous permettre de connaître ses impacts sur votre système de management. Prendre en compte les nouvelles exigences dans la structure et le fonctionnement du système de management /06 28/11 Auditeur interne de systemes de management Pré-requis : connaissance des normes ISO 9000 en particulier les exigences de l ISO Acquérir la méthode et les outils pour réaliser efficacement des audits Qualité (système et processus), internes ou externes. Assimiler les attitudes comportementales et connaître les principes de communication qui favorisent la réussite de l audit. Passer du simple exposé du constat en une véritable adhésion pour engager les améliorations auprès de l audité. 11 et 12/02 11 et 12/04 03 et 04/10 12 et 13/12 Certaines de nos certifications professionnelles sont accesibles en VAE (Validation des Acquis de l Expérience). Des sessions supplémentaires peuvent être organisées en fonction des demandes spécifiques des entreprises (INTRA) 8

10 Management spécialisé ManageR le système QhSE Initier la démarche RSE (ISO 26000) et construire son plan d action Comprendre les points clés et les lignes directrices de l ISO Préparer l articulation entre la démarche Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et votre système de management existant. Planifier la mise en œuvre d une stratégie RSE. Débuter l intégration de la RSE dans l organisation de l entreprise. Mettre en cohérence les actions de management de l entreprise avec la stratégie RSE. Évaluer et communiquer votre démarche RSE. 07 et 31/03 09 et 30/05 12 et 29/09 14 et 29/11 Manager l environnement Calcul et analyse des écarts Être en mesure de réaliser une analyse environnementale (méthodologie et moyens). Savoir quand réaliser une analyse environnementale. Mise en parallèle de l analyse environnementale avec la norme ISO /04 09/06 13/10 05/12 Gérer et valoriser les déchets Connaître la terminologie des déchets, les propriétés et caractéristiques des déchets dangereux, la classification des déchets, la réglementation autour des déchets, les obligations et responsabilités des exploitants (détenteurs, producteurs, transporteur, exploitant installation de traitement, négociant, etc.), la gestion des déchets /04 13/06 06/10 Maîtriser le risque chimique Connaître les obligations réglementaires. Être capable de mettre en place les outils de gestion du risque chimique. Définir les moyens de prévention et de protection à mettre en place. Savoir réagir et limiter les conséquences. Élaborer une stratégie d élimination de réduction et de maitrise des risques /04 07/06 26/09 15/12 9 Certaines de nos certifications professionnelles sont accesibles en VAE (Validation des Acquis de l Expérience). Des sessions supplémentaires peuvent être organisées en fonction des demandes spécifiques des entreprises (INTRA)

11 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Déclaration d activité enregistrée sous le n auprès du préfet d Ile de France 1. OBJET ET CHAMP CONTRACTUEL 1.1. Les présentes conditions générales de vente (CGV ) ont pour objet de fixer les conditions dans lesquelles la CCI Paris Ile-de-France s engage à vendre une prestation de formation dans le cadre de la formation professionnelle continue Elles s appliquent quelles que soient les clauses qui figurent dans les documents du client et notamment dans ses conditions générales d achat Pour certaines formations, des conditions particulières de vente précisent ou complètent les présentes CGV. Les conditions particulières de vente peuvent figurer à la suite des présentes CGV ou sur le devis ou le bon de commande ou être transmises au client en accompagnement de l un de ces documents. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente et les présentes CGV, les dispositions des conditions particulières de vente priment Dans le cas où l une quelconque des dispositions des présentes CGV serait déclarée nulle ou non écrite, les autres dispositions resteront intégralement en vigueur et seront interprétées de façon à respecter l intention originelle des parties La CCI Paris Ile-de-France peut modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles qui ont été remises au client et acceptées par ce dernier. 2. DÉFINITIONS - Formation inter-entreprises : formation dont le contenu est décrit dans le présent catalogue réalisée dans nos locaux ou ceux de nos partenaires ; - Formations diplômantes (reconversion professionnelle pour adultes) : parcours de formation diplômante associant ou non des stages ; - Formation intra-entreprise : formation réalisée sur mesure pour le compte d un client sur le site du client ou dans d autres locaux ; - Client : personne morale ou physique qui achète la prestation ; - Stagiaire : personne physique qui bénéficie de la formation. 3. PRISE EN COMPTE DES INSCRIPTIONS 3.1. Pour les clients personnes morales : l inscription n est validée qu à réception, d une part, de l acompte, s il y a lieu (montant indiqué sur la convention de formation ou le bon de commande valant convention de formation) et, d autre part, de la convention ou du bon de commande valant convention de formation, signé et revêtu du cachet de l entreprise Pour les personnes physiques : l inscription n est validée qu à réception, d une part, du contrat de formation signé et, d autre part, d un acompte de 30% du prix de la formation. Le versement de cet acompte ne peut être exigé qu à l expiration du délai de rétraction de 10 jours qui court à compter de la la signature de ce contrat Pour les formations diplômantes : l inscription est en outre subordonnée à la décision d admission prononcée par le jury ou de l autorité décisionnaire. 4. RESPONSABILITÉ 4.1. Toute inscription à une formation implique le respect par le stagiaire du règlement intérieur applicable aux locaux concernés, lequel est porté à sa connaissance La CCI Paris Ile-de-France ne peut être tenue responsable d aucun dommage ou perte d objets et effets personnels apportés par les stagiaires Il appartient au client/stagiaire de vérifier que son assurance personnelle et/ou professionnelle le couvre lors de sa formation. 5. PRIX - MODALITES DE FACTURATION ET DE PAIEMENT 5.1. Les prix sont indiqués sur le bon de commande et/ou la convention et/ ou le contrat de formation. Ils sont nets de taxes, la CCI Paris Ile-de-France n étant pas assujettie à la TVA par application de l article 261 al 4-4 du Code général des impôts Les modalités de facturation et de paiement sont précisées sur le bon de commande et/ou la convention et/ou le contrat de formation. 6. PRISE EN CHARGE PAR UN ORGANISME TIERS 6.1. Lorsque la formation est prise en charge par un organisme tiers (OPCA...), il appartient au client/stagiaire : - de faire la demande de prise en charge avant le début de la formation et de s assurer de la bonne fin de cette demande et du paiement par l organisme qu il a désigné ; - d indiquer explicitement sur le bon de commande et/ou la convention et/ ou le contrat de formation quel sera l organisme tiers à facturer, en indiquant précisément son nom et son adresse Si le dossier de prise en charge de l organisme tiers ne parvient pas à la CCI Paris Ile-de-France avant le premier jour de la formation, les frais de formation sont intégralement facturés au client. En cas de prise en charge partielle par un organisme tiers, le reliquat est facturé au client Dans le cas où l organisme tiers n accepte pas de payer la charge qui aurait été la sienne suite à des absences, un abandon ou pour quelque raison que ce soit, le client est redevable de l intégralité du prix de la formation, qui lui est donc facturé. 7. PENALITES DE RETARD ET SANCTIONS EN CAS DE DEFAUT DE PAIEMENT 7.1. Toute somme non payée à l échéance donne lieu au paiement par le client de pénalités de retard fixées à trois fois le taux d intérêt légal en vigueur. Ces pénalités sont exigibles de plein droit sans qu aucun rappel ne soit nécessaire le jour suivant la date de paiement prévue Une indemnité forfaitaire de 40 euros est due pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement, sauf s il s agit de particuliers En cas de non-paiement intégral d une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 5 jours calendaires, la CCI Paris Ile-de-France se réserve la faculté de suspendre toute formation en cours et /ou à venir. 8. CONVOVATION ET ATTESTATION DE PRESENCE 8.1. Une lettre de convocation indiquant le lieu exact et les horaires de la formation est adressée au client. La CCI Paris Ile-de-France ne peut être tenue responsable de la non réception de celle-ci par les destinataires, notamment en cas d absence du stagiaire à la formation Une attestation de présence, établie en conformité avec les feuilles d émargement, est adressée au client et/ou au stagiaire après chaque formation. 9. REFUS DE COMMANDE Dans le cas où un client passerait une commande, sans avoir procédé au paiement des commandes précédentes, la CCI Paris Ile-de-France sera en droit de refuser d honorer la commande et de délivrer la prestation de formation concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. 10. ANNULATION REPORT CESSATION ANTICIPÉE- ABSENCES Toute annulation doit faire l objet d une demande écrite ( , courrier) Par le client personne morale - Lorsque la demande d annulation est reçue par la CCI Paris Ile-de-France entre 30 et 15 jours calendaires avant le début de la formation, la CCI Paris Ile-de-France retient l acompte (ou le facture s il n a pas été payé). - Dans le cas où la demande est reçue entre 15 et s calendaires avant le début de la formation, la CCI Paris Ile-de-France retient l acompte (ou le facture s il n a pas été payé) et facture 50 % du prix total de la formation à titre d indemnisation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. - Toute annulation à la date du début de la formation ou non présentation du stagiaire entraîne la facturation du prix total de la formation à titre d indemnisation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. - Une fois la formation commencée, toute annulation ou interruption entraîne la facturation du prix total de la formation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. - Les sommes dues par le client à titre d indemnisation sont mentionnées comme telles sur la facture. Elles ne peuvent en aucun cas être imputées sur le montant de la participation au développement de la formation professionnelle Par le client personne physique - Lorsque la demande d annulation est reçue par la CCI Paris Ile-de-France après l expiration du délai de rétractation et avant le début de la formation, la CCI Paris Ile-de-France retient l acompte (ou le facture s il n a pas été perçu), s il y a lieu, sauf cas de force majeure. - Une fois la formation commencée, lorsque, par suite de cas de force majeure dûment reconnu (événement imprévisible, insurmontable et étranger à la personne), le client personne physique est dans l impossibilité de poursuivre la formation, le contrat est résilié de plein droit et les prestations de formation effectivement dispensées sont facturées au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. En l absence de force majeure, une fois la formation commencée, toute annulation, abandon ou interruption entraîne la facturation du prix total de la formation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. - Les sommes dues par le client à titre d indemnisation sont mentionnées comme telles sur la facture Dispositions particulières aux formations linguistiques Par dérogation aux présentes conditions générales de vente, toute annulation d un cours linguistique programmé doit être enregistrée au moins ouvrés à l avance. Toutes les heures prévues dans la convention sont facturées. Les OPCA ne remboursent que les heures effectuées Par la CCI Paris Ile-de-France - La CCI Paris Ile-de-France se réserve le droit d annuler ou de reporter une session de formation si le nombre minimal de participants n est pas atteint. - En cas d annulation par la CCI Paris Ile-de-France, les sommes versées sont remboursées au client. - En cas de report, la CCI Paris Ile-de-France propose de nouvelles dates : si le client les accepte, les sommes déjà versées sont imputées sur le prix de la nouvelle session de stage ; si le client les refuse, ces sommes lui sont remboursées. - En cas de cessation anticipée de la formation par l établissement pour un motif indépendant de sa volonté, le contrat est résilié de plein droit et les prestations de formation effectivement dispensées sont facturées au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. - Dans tous les cas, l annulation ou le report du stage de formation ne peut donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. 11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La CCI Paris Ile-de-France est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l ensemble des formations qu elle propose à ses clients. Tous les contenus et supports pédagogiques, quelle qu en soit la forme (papier, numérique, ), utilisés dans le cadre des formations, appartiennent à titre exclusif à la CCI Paris Ile-de-France. Toute utilisation, représentation, reproduction intégrale ou partielle, traduction, transformation et, plus généralement, toute exploitation non expressément autorisée par la CCI Paris Ile-de-France est illicite et pourra donner à des poursuites civiles et/ou pénales sur le fondement du code de la propriété intellectuelle. 12. CONFIDENTIALITÉ La CCI Paris Ile-de-France, le client et le stagiaire s engagent réciproquement à garder confidentiels les informations et documents, quelles que soient leur forme et leur nature (économiques, techniques, commerciaux, ), auxquels ils pourraient avoir eu accès dans le cadre de l exécution de la prestation de formation ou à l occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat. 13. INFORMATIQUE ET LIBERTES Des données à caractère personnel sont collectées afin de pouvoir répondre à la demande du client et du stagiaire et de les tenir informés des offres de service de la CCI Paris Ile de France ; aucune information personnelle n est cédée à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client et le stagiaire disposent d un droit d accès qu ils peuvent exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel cpdp@cciparis-idf-fr. Ils disposent également d un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel les concernant qu ils peuvent exercer auprès du service en charge de la formation ou, en cas de difficulté, auprès du cpdp@cci-paris-idf-fr. 14. DROIT APPLICABLE-TRIBUNAUX COMPÉTENTS Toutes les contestations relatives aux ventes de biens et services conclus par la CCI Paris Ile-de-France, ainsi qu à l application ou à l interprétation des présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. Tout litige relatif aux contrats ou conventions de formation fera l objet au préalable d une concertation afin de trouver une solution amiable, à défaut la partie la plus diligente saisira le tribunal compétent. 15. RELATION CLIENTS Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s adresser au Centre de Contact Client (0,12 /minute), du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h30 ou transmettre un courriel à info-ccc@cci-paris-idf.fr. 10

12 Forte de son expérience de la qualification professionnelle et de sa connaissance des référentiels métiers, l ESSYM a conçu des cycles de formation continue pour les salariés d entreprises. Ils permettent d acquérir les compétences nécessaires à l exercice de métiers spécifiques dans des secteurs d activité identifiés. Nos filières spécialisées sont ainsi : Ressources Humaines, Management et Gestion/Finance/Comptabilité. À l écoute de vos besoins, nous vous proposons de vous aider à déployer de nouveaux comportements, de nouvelles compétences, de nouveaux métiers. En intégrant des méthodes pédagogiques innovantes, notre proposition répond aux besoins de qualification et de reconnaissance de salariés en quête d évolution et de dépassement professionnel. L ESSYM vous propose des formations inter-entreprises qui ont pour objectif d améliorer la performance individuelle : stages de 1 à 3 jours, avec un calendrier établi et une inscription facile et rapide. NOTRE SIGNATURE PÉDAGOGIQUE : LE PLUS UN! Une technique issue de notre expertise de l apprentissage, qui alterne formation théorique et application en entreprise en 3 étapes : 1 à de formation Application au sein de votre entreprise Puis de formation complémentaire Nous vous proposons également des formations intra-entreprises : elles ont pour objectif de développer la performance collective et d harmoniser les pratiques professionnelles. À partir d un stage du catalogue, nous pouvons mettre en œuvre une formation intra : aux dates qui vous conviennent, en optimisant la constitution de vos groupes et en bénéficiant de contenus et méthodes pédagogiques innovantes et éprouvées. Plusieurs dispositifs peuvent financer la formation de vos salariés : le plan de formation, le compte personnel de formation, le congé individuel de formation, la période de professionnalisation et la VAE. Ces formations sont dispensées à Rambouillet au sein de notre établissement et à Montigny-le-Bretonneux à l IFA Delorozoy. ESSYM 44 rue Patenôtre Rambouillet Contact Service Formation Continue formationcontinue@essym.fr Tél : IFA Delorozoy 7 avenue des Trois-Peuples Montigny-le-Bretonneux Crédits photos : Vincent Colin / Sylvain Cambon / Fotolia : Black Jack, FotoMak, Lucarelli Temistocle, Monkey Business Edition avril 2016