COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL

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1 CEX-82 E mai 2015 COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL 82 E RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 25 mai 2015 Certifié le 9 juin 2015

2 Table des matières VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION... 1 DEMANDE DE PASSAGE À LA CLASSE I DU GOURPE TECHNIQUE... 1 NOMINATION D UN DIRECTEUR OU D UNE DIRECTRICE DU CENTRE DU SAVOIR SUR MESURE (CESAM) ET DE L ÉCOLE DE LANGUE FRANÇAISE ET DE CULTURE QUÉBÉCOISE (ÉLFCQ).. 2 ORGANIGRAMME DE L UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI LEVÉE DE L ASSEMBLÉE... 3

3 Procès-verbal de la quatre-vingt-deuxième (82 e ) réunion extraordinaire du Comité exécutif de l'université du Québec à Chicoutimi, tenue le 25 mai 2015, à 11 h 30, au local H du Pavillon Alphonse-Desjardins. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Sont présents : S est excusé : Vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général : Attachée d'assemblée : M. Martin Gauthier recteur, président d'assemblée M. Bruno Bouchard professeur M. Dominique Bouchard vice-recteur aux ressources M. Serges Chamberland membre socioéconomique M. Mustapha Fahmi vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création M. Carl Parent étudiant M. Mustapha Elayoubi chargé de cours M. Martin Côté Mme Marie-Julie Potvin Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général constate le quorum et le président déclare l'ouverture de la réunion. Conformément à l article 3 du Règlement n o 1 «Régie interne», une réunion extraordinaire a été convoquée afin de discuter des points suivants : - Demande de passage à la classe I du groupe technique - Nomination d un directeur ou d une directrice du Centre du savoir sur mesure (CESAM) et de l École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ) - Organigramme de l Université du Québec à Chicoutimi DEMANDE DE PASSAGE À LA CLASSE I DU GROUPE TECHNIQUE Le vice-recteur aux ressources mentionne qu à la suite d une demande de passage à la classe I d un employé du groupe technique, un comité a été formé pour faire l étude du dossier soumis. Conformément à la Procédure en matière de passage à la classe I pour les groupes techniques, les membres du comité recommandent à l unanimité le passage à la classe I dudit employé puisque tous les critères sont rencontrés. Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général rappelle la nature confidentielle des présentes discussions puisqu il s agit d un dossier de promotion. Par la suite, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3867 Demande de passage à la classe I du groupe technique CONFIDENTIEL Sur PROPOSITION de M. Dominique Bouchard, APPUYÉE par M. Carl Parent, il est RÉSOLU à l'unanimité d autoriser la demande de passage à la classe I du groupe technique.

4 CEX mai 2015 NOMINATION D UN DIRECTEUR OU D UNE DIRECTRICE DU CENTRE DU SAVOIR SUR MESURE (CESAM) ET DE L ÉCOLE DE LANGUE FRANÇAISE ET DE CULTURE QUÉBÉCOISE (ÉLFCQ) Le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création informe les membres que le Comité de sélection pour le choix d un directeur ou d une directrice du Centre du savoir sur mesure (CESAM) et de l École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ) a complété sa démarche et qu il est en mesure de formuler une recommandation au Comité exécutif. Il rappelle aux membres que conformément à la Procédure en matière d embauche du personnel cadre, le Comité exécutif, lors de la réunion du 10 mars dernier, décidait d ouvrir ce poste et formait le comité de sélection pour le choix d un directeur ou d une directrice. Il énumère les différentes étapes du processus de sélection. Il précise que parmi les 47 candidatures reçues, six personnes ont été rencontrées en entrevue. Le comité de sélection recommande unanimement l engagement de Mme Solange Moreau à titre de directrice du CESAM et de l ÉLFCQ. Il indique que ce premier contrat est d une durée de deux ans, et que le recteur aura le mandat de fixer ses conditions d engagement et de travail, de même que la date de son entrée en fonction. Le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création apporte des précisions quant au parcours académique et professionnel de la candidate retenue qui détient une scolarité doctorale en éducation de l Université de Sherbrooke, un diplôme de deuxième cycle en administration (MBA) ainsi qu une maîtrise en didactique de l Université Laval et un baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire. Mme Moreau a, entre autres, travaillé comme responsable du Programme de francisation des immigrants et de la régionalisation de l immigration au ministère de l Immigration et des Communautés culturelles et comme conseillère en francophonie au Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes. Depuis 2007 et jusqu à tout récemment, madame Moreau a exercé des postes au sein de Revenu Québec où elle a accumulé une solide expertise en gestion, lui permettant de se qualifier pour plusieurs prix et distinctions, dont le prix «Relève de gestion» octroyé par l Alliance des cadres de l État de même que le prix «Excellence de Revenu Québec». Enfin, il souligne que Mme Moreau est l auteure de plusieurs publications et ouvrages portant sur l éducation et la gestion. À la suite de la période de discussion, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3868 Nomination de Mme Solange Moreau à titre de directrice du Centre du savoir sur mesure (CESAM) et de l École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ) la Politique relative à l engagement, l évaluation et la gestion du personnel cadre; la Procédure en matière d embauche du personnel cadre; les dispositions du Protocole des cadres de l Université du Québec à Chicoutimi; la résolution CEX-3843 du Comité exécutif relative à l ouverture du poste et la formation du comité de sélection pour le choix d un directeur ou d une directrice du Centre du savoir sur mesure (CESAM) et de l École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ); la recommandation dudit comité de sélection; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Mustapha Fahmi, APPUYÉE par M. Bruno Bouchard, il est RÉSOLU à l'unanimité :

5 CEX mai DE procéder à l engagement de Mme Solange Moreau, à titre de directrice du Centre du savoir sur mesure (CESAM) et de l École de langue française et de culture québécoise (ÉLFCQ), pour un mandat d'une durée de deux (2) ans; 2- DE mandater le recteur pour fixer les conditions d engagement et de travail ainsi que la date d entrée en fonction de Mme Moreau. ORGANIGRAMME DE L UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI Le recteur rappelle aux membres que conformément à la Procédure relative à l organisation institutionnelle, le Comité exécutif doit approuver annuellement l organigramme de l UQAC. Il précise que le Centre d études universitaires de Sept-Îles constitue la seule modification apportée comparativement à celui de l an dernier, et ce, compte tenu de la construction récente du nouveau Pavillon d études universitaires à Sept-Îles. De plus, le recteur signale qu une personne responsable sera désignée prochainement afin d assumer les fonctions de direction dudit centre d études. Il y aurait lieu d adopter l organigramme tel que soumis pour l année À cette fin, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3869 Organigramme de l'université du Québec à Chicoutimi le Règlement numéro 1 «Régie interne»; la Procédure relative à l'organisation institutionnelle; Sur PROPOSITION de M. Serges Chamberland, APPUYÉE par M. Carl Parent, il est RÉSOLU à l'unanimité : D approuver l'organigramme de l'université du Québec à Chicoutimi pour l'année , tel qu'annexé à la présente et en faisant partie intégrante. (ANNEXE I) LEVÉE DE L ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, la réunion se termine à 12 h. Martin Côté, vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général Martin Gauthier, président d'assemblée

6 LISTE DES ANNEXES AUX RÉSOLUTIONS ANNEXE I : Organigramme de l'université du Québec à Chicoutimi

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