CHAPITRE 33 HUILES ESSENTIELLES ET RĒSINOÏDES. PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRĒPARĒS ET PRĒPARATIONS COSMETIQUES

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1 C33/1 CHAPITRE 33 HUILES ESSENTIELLES ET RĒSINOÏDES. PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRĒPARĒS ET PRĒPARATIONS COSMETIQUES Notes : 1. Le présent chapitre ne comprend pas : 1.a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n s 1301 ou 1302; 1.b) les savons et autres produits du n 3401; 1.c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n Aux fins du n 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du n 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3. les n s à s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4. On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du n 33.07, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.

2 C33/ Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues" ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : - Huiles essentielles d'agrumes : D'orange : non déterpénées : Néroli, non déterpénées* Autres huiles essentielles d'orange, non déterpénées* déterpénées : Néroli, déterpénées* Autres huiles essentielles d'orange, déterpénées* De citron : non déterpénées : Huiles essentielles de citron, non déterpénées* déterpénées : Huiles essentielles de citron, déterpénées* Autres : non déterpénées : TC06/ Huiles essentielles de bergamote, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de lime ou limette, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles d'autres agrumes, non déterpénées* déterpénées : TC06/ Huiles essentielles de bergamote, déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de lime ou limette, déterpénées* TC06/ Huiles essentielles d'autres agrumes, déterpénées* Huiles essentielles autres que d'agrumes : De menthe poivrée (Mentha piperita) : non déterpénées : Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), non déterpénées* déterpénées : Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), déterpénées* D'autres menthes : non déterpénées : Huiles essentielles d'autres menthes, non déterpénées* déterpénées : Huiles essentielles d'autres menthes, déterpénées*... 10

3 C33/ Autres : --- de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang : non déterpénées : Huiles essentielles de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang, non déterpénées* déterpénées : Huiles essentielles de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang, déterpénées* autres : non déterpénées : de géranium TC06/ Huiles essentielles de géranium, non déterpénées* autres : TC06/ Huiles essentielles de jasmin, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de lavande ou de lavandin,non déterpénées* 10 TC06/ Huiles essentielles de vétiver, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de romarin, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de myrte, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles d'armoise blanche, non déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de marjolaine, non déterpénées* TC06/ Autres huiles essentielles, non déterpénées* déterpénées : de géranium, de jasmin et de vétiver : de géranium TC06/ Huiles essentielles de géranium, déterpénées* autres : TC06/ Huiles essentielles de jasmin, déterpénées* TC06/ Huiles essentielles de vétiver, déterpénées* De lavande ou de lavandin : TC06/ Huiles essentielles de lavande ou de lavandin,déterpénées* Autres : De romarin,de myrte, d'armoise blanche et de marjolaine : Huiles essentielles de romarin, déterpénées* Huiles essentielles de myrte, déterpénées* Huiles essentielles d'armoise blanche, déterpénées* Huiles essentielles de marjolaine, déterpénées* Autres : Autres huiles essentielles, déterpénées* Résinoïdes : Résinoïdes*... 10

4 C33/ Autres : sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles : Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles* Oléorésines d'extraction : de réglisse et de houblon : Oléorésines d'extraction de réglisse et de houblon* autres : Oléorésines d'extraction de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires* Oléorésines d'extraction médicinales* Autres oléorésines d'extraction * autres : Solutions concentrées d'huiles essentielles : Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération* Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : Eaux de fleurs d'oranger* Eaux de fleurs de rosier* Autres eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles* Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons (1): Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : -- des types utilisés pour les industries des boissons : --- Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons telles que limonades gazeuses, sodas ou sirop, importées par des fabricants n'exerçant pas la profession de débitant de spiritueux * Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons telles que limonades gazeuses, sodas ou sirop, importées par d'autres fabricants*

5 C33/ Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol, des types utilisés pour la fabrication du cognac* Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol, des types utilisés pour les industries d'autres boissons* autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose,moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule : Préparations ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule,contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol,des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop, importées par des fabricants n'exerçant pas la profe- ssion de débitant de spiritueux * Préparations ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule,contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol,des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop, importées par d'autres fabricants * Préparations ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule,contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol,des types utilisés pour la fabrication d'autres boissons* autres : Autres préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol, des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop,importées par des fab- ricants n'exerçant pas la profession de débitant de spiritueux * Autres préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol, des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop,importées par d'autres 072 fabricants*

6 C33/ Autres préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5% vol, des types utilisés pour la fabrication d'autres boissons* autres : Autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop, importées par des fabricants n'exerçant pas la profe- ssion de débitant de spiritueux * Autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des limonades gazeuses,sodas ou sirop, importées par d'autres fabricants* Autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication d'autres boissons des types utilisés pour les industries alimentaires : Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires Autres : solutions alcooliques : Solutions alcooliques à base d'une ou plusieurs substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries de parfumerie* Solutions alcooliques à base d'une ou plusieurs substances, des types utilisés comme matières de base pour d'autres industries* autres : Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilisés comme matières de base pour les industries de parfumerie* Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilisés comme matières de base pour d'autres industries * Parfums et eaux de toilette : - Parfums : Parfums non alcooliques : Parfums concrets non alcooliques* (M) Parfums liquides non alcooliques* (M) Parfums alcooliques (1) : Parfums liquides titrant 70 alcool ou moins* (M) Parfums liquides titrant plus de 70 alcool * (M) 10 - Eaux de toilette : Eaux de toilette non alcooliques : Eaux de toilette non alcooliques* (M) 10

7 C33/ Eaux de toilette alcooliques (1) : Eaux de toilette alcooliques, en récipients d'un demi litre ou moins titrant 70 alcool ou moins* (M) Eaux de toilette alcooliques, en récipients d'un demi litre ou moins titrant plus de 70 alcool * (M) Eaux de toilette alcooliques,en récipients de plus d'un demi litre, titrant plus de 70 alcool ou moins* (M) Eaux de toilette alcooliques,en récipients de plus d'un demi litre, titrant plus de 70 alcool * (M) Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures (3): Produits de maquillage pour les lèvres : Produits de maquillage pour les lèvres* (M) Produits de maquillage pour les yeux : Produits de maquillage pour les yeux* (M) Préparations pour manucures ou pédicures : Préparations pour manucures* (M) Préparations pour pédicures* (M) 10 - Autres : Poudres, y compris les poudres compactes : Poudres, y compris les poudres compactes* (M) Autres : Crèmes spéciales de protection cutanée, utilisées par les travailleurs dans les entreprises industrielles et établissement similaires pour protéger leur peaux contre les dermatoses professionnelles* (M) Préparations anti-solaires et préparations pour bronzer* (M) Autres produits de beauté ou de maquillage* (M) Autres préparations pour l'entretien ou le soin de la peau autres que les médicaments* (M) Préparations capillaires : Shampooings (2) : Shampooings* (M) Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents : Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents* (M) Laques pour cheveux : Laques pour cheveux* (M) Autres : Lotions capillaires : TC09/ Lotions capillaires* (M) 10

8 C33/ Henné : TC09/ Henné conditionné pour la vente au détail* (M) Autres : TC09/ Huiles crèmes et autres produits capilaires à usage de brillantine et fixateurs* (M) 10 TC09/ Autres teintures pour cheveux* (M) 10 TC09/ Autres produits capilaires non dénommés ni compris ailleurs* 30 (M) Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire,y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail : Dentifrices (2) : Dentifrices* (M) Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) : Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)* (M) Autres : Poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers* (M) Autres préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire* (M) Préparations pour le prérasage,le rasage ou l'aprésrasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques,non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes : Préparations pour le prérasage,le rasage ou l'après rasage : Crèmes à raser : Crèmes à raser moussante* (M) Crèmes à raser non moussante* (M) Autres : Autres préparations pour le prérasage,le rasage ou l'après rasage* (M) Désodorisants corporels et antisudoraux (1) : Désodorisants corporels et antisudoraux* (M) Sels parfumés et autres préparations pour bains : Sels parfumés et autres préparations pour bains* (M) 10

9 C33/10 - Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : "Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion : "Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion* (M) Autres (1) : Préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses* (M) Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux* (M) Autres (1) : Solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels* (M) Crèmes et produits pour usages dépilatoires* (M) Papiers, ouates, feutres et nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards* (M) Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques non dénommés ni compris ailleurs* (M) 10 (1) Surtaxe de compensation sur l'alcool éthylique contenu à percevoir en sus, le cas échéant. (2) En application des dispositions de l'article 11 du décret n du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et est réduit à 6% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les shampooings et les dentifrices à usage médical relevant respectivement des numéros et , et importées par les personnes autorisés par les services concernés du ministère de la santé, ces dispositions s'applique par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014. (3) En application des dispositions de l'article 14 du décret n du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane, le droit de consommation et la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les produits importés par les associations d'aide aux enfants atteints de xeroderma pigmentosum et repris au tableau annexé audit article. Le bénéfice de ces suspentions est accordé sur la base d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des services concernés du ministère de la santé, ces dispositions s'applique par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014. le taux de droit de consommation d'alcool codifié 052 a changé en vertue du décrt n 929/2013 du 04/02/2013 modifiant et complétant le décret n 1368/1997 du 27/07/1997 relative au régime fiscal des produits contenant de l'alcool. (voir tableau ci-dessous). CODE TAXE ASSIETTE G G F F G 055 G Taux 0,160 5,700 0,2400 0,4800 0,060 0,800

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