Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion."

Transcription

1 La FFSA organise avec le concours de ses comités régionaux la «Coupe de France des Rallyes». La Coupe de France des Rallyes est organisée conformément aux prescriptions générales de la FFSA, au règlement standard des rallyes et au règlement de la Coupe de France des Rallyes. La FFSA est propriétaire de la Coupe de France des Rallyes au sens des dispositions du Code du Sport. Pneus Pirelli SAS (ci-après "PIRELLI"), dans le cadre de la promotion de sa marque, organise un Trophée qui a pour but d'apporter une aide matérielle aux concurrents privés, qui s engagent aux Epreuves Spéciales de la Coupe de France des Rallyes. Il est précisé que tous les rallyes organisés dans le cadre de la Coupe de France des Rallyes sont éligibles au Trophée PIRELLI, à l'exception des Rallyes du Championnat de France. Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion. 1. Dénomination du trophée : La dénomination du trophée prendra le nom de «Trophée PIRELLI». Le nom «Trophée PIRELLI» sera utilisé par PIRELLI dans toutes ses communications promotionnelles. La FFSA, organisatrice des Epreuves Spéciales de la Coupe de France éligibles au «Trophée PIRELLI» pourra mentionner ce nom dans ses règlementations. 2. Conditions d engagement au «Trophée PIRELLI» Aucun droit d inscription n est demandé au pilote pour s inscrire au «Trophée PIRELLI». Toutefois, pour pouvoir s inscrire au «Trophée PIRELLI», le Pilote devra : - acheter 4 (quatre) pneumatiques compétition de marque Pirelli, de type RX5, RX7, RX9, marqués spécifiquement, auprès de la société IVALTO ou son réseau de distribution agréé pour le «Trophée PIRELLI». (liste disponible sur - renvoyer son bulletin d inscription, disponible sur les rallyes auprès de la structure technique Pirelli ainsi que sur le site rubrique compétition, par voie postale ou à l adresse suivante Ce bulletin devra être complété correctement, et être renvoyé, accompagné de la preuve d achat des 4 (quatre) pneumatiques. L adresse postale d envoi du bulletin est la suivante : Pneus Pirelli S.A.S Service compétition Immeuble Rameau Paris Nord 2 22 avenue des Nations Villepinte 1/13

2 Pour être éligible aux dotations proposées, le pilote devra exclusivement utiliser des pneumatiques de marque PIRELLI pendant l intégralité des compétitions disputées. Si le pilote inscrit au «Trophée PIRELLI» venait à utiliser d autres marques de pneumatiques que PIRELLI durant un rallye, il se verra alors retirer tous les points acquis sur le rallye concerné, ainsi que toutes les primes éventuelles, dont les pneumatiques offerts suite à une victoire au scratch ou à une victoire de classe. Seul PIRELLI ou tout représentant désigné par ce dernier pourra juger de cette conformité. Un kit d identification, ainsi qu un «Welcome pack» (voir annexes) lui sera fourni directement par PIRELLI dès la confirmation de son inscription auprès de PIRELLI. Le Pilote devra alors respecter les règles d'identification pour son véhicule de compétition, ainsi que pour sa combinaison, selon les normes établies par PIRELLI (voir annexes). Tout défaut constaté concernant l identification du véhicule sur un rallye entrainera le retrait des points et primes éventuelles engrangés sur le rallye concerné. La date d inscription est fixée au plus tard à la date du 14 Septembre Période de validité Le «Trophée PIRELLI» est valable sur tous les rallyes de la Coupe de France organisés entre le 8 novembre 2013 et le 14 Septembre Classifications Les 16 (seize) classes acceptées et primées dans le «Trophée PIRELLI» sont (certaines classes sont regroupées par niveaux de performances équivalents) : - A8-A8W, A7, A7K-A7S, A6, A5-A5K - N1-R1, N2, N3, N4-R4, R5 - R2, R3-A6K - F2000/14, F2000/13, F2000/12, F2000/11 Système de calcul des points : 1. Score 1 : Participation Points de participation attribués en fonction du nombre de pilotes partants du rallye, inscrit ou non au «Trophée PIRELLI», pour chaque classe : 1-4 pilotes partants : 3 points 5-10 pilotes partants : 5 points A partir de 11 pilotes partants : 7 points Ces points seront comptabilisés uniquement si le pilote apparaît au classement final du rallye. Tout abandon ne permettra donc pas d engranger les points de participation au rallye. 2/13

3 2. Score 2 : Classement Sur la base des classements finaux officiels de chaque rallye, seront considérés pour chaque classe, les positions des pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI» de la manière suivante : 1 er : 20 points 5 ème : 6 points 2 ème : 14 points 6 ème : 4 points 3 ème : 10 points 7 ème : 2 points 4 ème : 8 points 3. Bonus coefficient rallyes : Rallye national : coefficient 1,5 Rallye régional : coefficient 1 4. Score 3 : Bonus position scratch : Sur la base des classements finaux officiels de chaque rallye, seront considérés au classement scratch, les positions des pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI» de la manière suivante : 1 er : 10 points 5 ème : 3 points 2 ème : 7 points 6 ème : 2 points 3 ème : 5 points 7 ème : 1 point 4 ème : 4 points Calcul des résultats : Le nombre total de points acquis (calculé dans la période de référence voir article 3), par rallye, par pilote inscrit est égal à (Score (1 + 2) x le coefficient bonus du rallye) + Score 3 Les justificatifs officiels FFSA (liste des partants et classements finaux du rallye) seront à envoyer à l'adresse par les pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI», au plus tard 10 (dix) jours après la fin du rallye. Seuls les résultats envoyés à l'adresse seront pris en compte dans le calcul des points pour le «Trophée PIRELLI». Tous les résultats qui ne seront pas envoyés à l adresse mail prévue ou après les 10 (dix) jours ne seront pas pris en compte dans les classements du «Trophée PIRELLI». 3/13

4 Classement Final «Trophée PIRELLI» Classement par classe final Seuls les 6 (six) meilleurs résultats réalisés par chaque pilote inscrit, dans le cadre du «Trophée PIRELLI» sur la totalité des Rallyes de la coupe de France seront pris en compte. En cas d égalité de points dans la même classe en fin de saison entre pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI», le premier critère d attribution des primes sera le nombre de points total acquis sur le «Trophée PIRELLI» par les pilotes. En cas de nouvelle égalité, le critère d âge du pilote, le plus jeune, sera le deuxième critère d attribution des primes. Classement général final Le vainqueur final du «Trophée PIRELLI» sera désigné suite au dernier rallye pris en compte et se verra remettre la dotation finale du vainqueur. Le vainqueur final sera celui qui aura cumulé le plus de points sur les 6 (six) meilleurs résultats dans la saison quel que soit la classe. En cas d égalité de points entre des pilotes en fin de saison, le premier critère d attribution sera le nombre de victoires de classe obtenues, le second critère sera l âge du pilote, le plus jeune. 5. Dotations 5.1/ Dotations à l inscription pour tout pilote - 1 (un) pneumatique de type RX5 ou RX7 ou RX9 remis gratuitement par IVALTO, de taille et de type identique aux 4 (quatre) pneumatiques achetés à l inscription, pris en charge par PIRELLI. - 1 (un) «Welcome Pack» (voir annexe). De plus, pour tout autre achat de 4 (quatre) pneumatiques RX5, RX7 ou RX9 entre le 1 er janvier et le 30 Mai 2014, PIRELLI offrira 1 (un) pneumatique, de taille et de type identique. 5.2/ Dotations finales du classement par classe En fin de saison, afin de récompenser le pilote vainqueur du «Trophée PIRELLI» dans chaque classe ou regroupement de classe, PIRELLI offrira 4 (quatre) ou 2 (deux) pneumatiques, de marque et de taille et de type identique à ceux achetés durant l année. Cette dotation finale sera offerte dans le cadre de la Finale de la Coupe de France des Rallyes pour les pilotes qualifiés ou en dotation pour les pilotes non qualifiés, et envoyée à l adresse du domicile du pilote. 4/13

5 Pour chacune des classes, seuls 2 (deux) pneumatiques seront attribués si le nombre d inscrits au «Trophée PIRELLI» dans la classe est inférieur à 3 (trois). La dotation sera de 4 (quatre) pneumatiques à partir de 3 (trois) inscrits et plus. IVALTO fournit aux Pilotes et à PIRELLI un justificatif de dotation pour chaque inscription au «Trophée PIRELLI». Le financement des dotations est pris en charge par PIRELLI. 5.3/ Dotations du vainqueur Final du classement général «Trophée PIRELLI» Le vainqueur final du «Trophée PIRELLI» se verra offrir les frais d engagement pour le dernier Rallye du Championnat de France 2014, ainsi que 8 (huit) pneumatiques PIRELLI slick de taille et de type identiques (RX5, RX7 ou RX9) à ceux achetés durant la saison et destinés à être utilisés durant leur participation à ce rallye. Tous les autres frais pour ce rallye seront à la charge du Pilote. En cas d empêchement ou de renonciation à la participation au «dernier rallye du Championnat de France de la saison» de l équipage vainqueur, l engagement sera offert à un autre équipage pouvant participer au «dernier rallye du Championnat de France de la saison». Le pilote devra informer PIRELLI de sa présence ou non au minimum 1 mois avant la date de déroulement du dernier rallye du Championnat de France de la saison. 5.4/ Vainqueur au scratch d un Rallye en Coupe de France Si un pilote inscrit au «Trophée PIRELLI» remporte au classement général un rallye éligible à la Coupe de France des rallyes, à l exception des rallyes du Championnat de France, ce dernier se verra offrir : - Pour un rallye régional, 2 (deux) pneumatiques PIRELLI slick de taille et de type identiques (RX5, RX7 ou RX9) à ceux achetés durant la saison. - Pour un rallye national, 4 (quatre) pneumatiques PIRELLI slick de taille et de type identiques (RX5, RX7 ou RX9) à ceux achetés durant la saison. Il est impératif de faire parvenir sous 10 jours après le rallye, la preuve d utilisation de pneumatiques PIRELLI sur le rallye gagné. Une photo à envoyer à PIRELLI fera office de preuve d utilisation. Le financement des dotations est pris en charge par PIRELLI. 5.5/ Dotations à la performance Ce système de dotation récompense les équipages en fonction de leurs performances tout au long de la saison 2014 dans le cadre du Trophée PIRELLI. Pour 4 victoires de classe dans le cadre du Trophée PIRELLI, l équipage remportera 1 (un) pneumatique de taille et type identique à ceux achetés durant la saison. 5/13

6 Au bout de 6 victoires de classe dans le cadre du Trophée PIRELLI, l équipage remportera 2 (deux) pneumatiques de taille et type identique à ceux achetés durant la saison. Le financement des dotations est pris en charge par PIRELLI. Ces dotations peuvent être cumulées. Afin de bénéficier de ces dotations, une preuve d utilisation de pneumatiques PIRELLI sera demandée pour chaque rallye disputé dans le cadre du «Trophée PIRELLI». Une photo à envoyer à PIRELLI fera office de preuve d utilisation. 5.6/ «La perf du mois» Tous les mois, PIRELLI mettra en avant «La perf du mois». Le premier critère sera la performance et les résultats effectués dans le mois, tant sur le nombre que sur la qualité de ceux-ci. La preuve d utilisation de pneumatiques PIRELLI sur les rallyes courus sera également un critère essentiel. Une photo pourra faire office de preuve. En cas de performances identiques, la qualité de la communication (photos mises à disposition, visibilité sur les rallyes, assiduité dans la remontée des résultats) sera également un des critères de sélection. Il est question de récompenser les équipages les plus méritants. Le service compétition se réserve le droit de choisir objectivement ledit équipage selon les critères énoncés cidessus. Système de calcul Ce calcul se fait sur la base des classements finaux officiels de chaque rallye. Points par position au scratch (Score 1) 1 er : 10 points 2 ème : 8 points 3 ème : 6 points Points par position par classe (Score 2) 1 er : 5 points 2 ème : 3 points 3 ème : 1 point Points pour l envoi de photos de leurs véhicule que Pirelli pourra diffuser (Score 3) 1 point par photos envoyées (maximum 3 points) 6/13

7 L équipage ayant le plus grand total (Score 1 + Score 2 + Score 3) sera l équipage désigné vainqueur de «La perf du mois». Le cumul des points scratch et classe n est pas possible. Le score scratch primera. Ce classement ne rentre en aucun cas dans le classement général, ni par classe du Trophée PIRELLI. Il s agit d un classement indépendant. En cas d égalité de points, l assiduité de la remontée des résultats fera la différence. L équipage remontant ses résultats le plus rapidement en termes de jours gagnera la dotation. Dotation Chaque membre d équipage désigné vainqueur de «La perf du mois», se verra offrir des vêtements de la ligne Pirelli ainsi qu un contrôleur de pression. 6. Parrainage 6.1/ Validité Ce système de parrainage sera valable du 01/01/2014 au 14/09/2014 dans le cadre du Trophée PIRELLI / Définitions Parrain : Tout inscrit au Trophée PIRELLI 2013 qui communique à PIRELLI les coordonnées d'un tiers, qui s inscrira pour le Trophée PIRELLI Filleul : Toute personne non inscrite, et n'ayant jamais été inscrite sur les précédentes éditions du Trophée PIRELLI (2011, 2012, 2013), dont les coordonnées ont été communiquées à PIRELLI par le Parrain. 6.3/ Fonctionnement du Parrainage Lors de son inscription, le Parrain renseigne sur le bulletin dans la partie «PARRAINAGE» les informations sur son filleul. Pour bénéficier de l'offre parrainage, le Filleul devra préciser les coordonnées de son Parrain (nom, prénom, et date de naissance) lors du remplissage du bulletin d inscription. Il est possible de bénéficier de l offre parrainage ultérieurement à l inscription. Pour ce faire, le Parrain et le Filleul devront chacun remplir un bulletin de parrainage, disponible sur le site rubrique compétition, et le renvoyer par voie postale à l adresse suivante : Pneus Pirelli S.A.S Service compétition Immeuble Rameau Paris Nord 2 22 avenue des Nations Villepinte 7/13

8 L'offre de parrainage est soumise au respect par le Parrain et le Filleul des conditions décrites ci-dessus. Dans le cas contraire, le parrainage ne sera pas valable. 6.4/ Description de l offre parrainage Parrain : PIRELLI offre au Parrain 1 pneu RX5, RX7 ou RX9 de taille identique à ceux de l offre «4 pneus achetés le 5 ème offert» dès lors que le Filleul s est officiellement inscrit au Trophée PIRELLI Le pneu offert sera envoyé dans le mois (30 jours suivants) qui suit la date d inscription Filleul : L équipage parrainé recevra au choix, pour sa première inscription, un abonnement annuel à «Rallyes Magazine» ou «Echappement Magazine». Cet abonnement n inclut pas les hors-séries. 6.5/ Conditions de l offre Parrainage Le Parrain ne bénéficie de l'offre Parrainage que si le Filleul s inscrit pour la première fois au Trophée PIRELLI (toutes éditions confondues) Le Parrain ne pourra pas parrainer plus de 3 filleuls sur l année Au-delà de ce plafond, le Parrain ne pourra plus bénéficier de l'offre de parrainage et aucun pneu supplémentaire ne lui sera offert. Cependant, les équipages filleuls parrainés au-delà des 3 limités, pourront tout de même bénéficier de la dotation du cadeau Si le Filleul ou Parrain au cours de l année 2014 court avec des pneumatiques d une marque autre que PIRELLI, PIRELLI se réserve le droit d appliquer les sanctions définies à l article PIRELLI se réserve la possibilité de modifier ou de mettre fin à tout moment à l'offre de parrainage moyennant la diffusion dans un délai raisonnable d'une information dans la rubrique «Parrainage» dans la rubrique «Compétition» du site Pirelli.fr 8/13

9 7. Communication Pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI» PIRELLI se réserve le droit d exploiter tous les résultats du «Trophée PIRELLI» à des fins publicitaires. Tout pilote inscrit au "Trophée PIRELLI" autorise PIRELLI à exploiter ses résultats, son image, ainsi que celle de son véhicule à des fins publicitaires. En conséquence, tous les pilotes inscrits au «Trophée PIRELLI» auront leur fiche signalétique et leurs photos sur le site ainsi que leurs résultats mis à jour après chaque rallye. Conformément à la Loi n du 6 janvier 1978 relative à l Informatique aux Fichiers et aux Libertés, les participants disposent à tout moment d un droit d accès, de rectification et d opposition aux données les concernant. Ils peuvent exercer ces droits sur simple demande adressée à : Présence de PIRELLI PIRELLI se réserve le droit d être partenaire d événements dans le cadre de la Coupe de France des Rallyes. Ces événements devront au préalable faire l objet d un accord entre l organisateur concerné et PIRELLI. 9/13

10 Annexe 1 : Identification du véhicule Pare-choc avant Pare-choc arrière Entre la custode arrière et le coffre (aile gauche) Entre la custode arrière et le coffre (aile droite) 10/13

11 Annexe 2 : Identification du Pilote 11/13

12 Annexe 3 : Descriptif du Welcome Pack PIRELLI (pilote et copilote) - 2 x T-shirts Trophée Pirelli - 2 x Casquettes podium personnalisées - 8 Stickers pare-choc (28 cm x 8 cm) - 1 stickers Trophée Pirelli pour aile gauche - 1 stickers Trophée Pirelli pour aile droite - 1 broderie combinaison (conforme aux normes réglementaires «anti-feu») Il est demandé à tous les pilotes et co-pilotes de porter la casquette podium à chaque passage sur le podium dans le cadre des présentations du début de rallye, en fin de rallye si podium et en interview. Ces dotations ne seront envoyées après réception d un justificatif d achat des 4 (quatre) pneus ainsi que du bulletin d inscription dument rempli. 12/13

13 Annexe 4 : Calendrier Tous les rallyes de la Coupe de France des Rallyes saison 2014, sont éligibles au Trophée Pirelli, hormis les Rallyes du Championnat de France Terre et Asphalte. 13/13

CONDITIONS GENERALES 2015

CONDITIONS GENERALES 2015 CONDITIONS GENERALES 2015 Programme 20.01.2015 : Publication des Conditions générales sur le site www.zoutegrandprix.be Mai/juin 2015 : Première Publication Officielle de la liste des Particpants 30.04.2015

Plus en détail

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013»

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013» CITROËN RACING TROPHY JUNIOR SUISSE 2013 DS3 R1 «CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013» REGLEMENT SPORTIF DS3 R3 ARTICLE 1 PRESENTATION GENERALE CITROËN SUISSE, en partenariat avec les sociétés TOTAL, PIRELLI

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE NATIONALE - 2015

CHAMPIONNAT DE FRANCE NATIONALE - 2015 CHAMPIONNAT DE FRANCE NATIONALE - 2015 COUPE DE FRANCE ARTICLE 1. ORGANISATION 1.1 La FFSA organise le Championnat de France Nationale. Tous les points non prévus au présent règlement relèvent du Code

Plus en détail

CHAMPIONNATS DE FRANCE KZ125 ET KZ125 GENTLEMAN 2014

CHAMPIONNATS DE FRANCE KZ125 ET KZ125 GENTLEMAN 2014 CHAMPIONNATS DE FRANCE KZ125 ET KZ125 GENTLEMAN 2014 ARTICLE 1. ORGANISATION 1.1. La FFSA organise les Championnats de France KZ125 et KZ 125 Gentleman. Tous les points non prévus au présent règlement

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS. Visite des coulisses de La Cité de la Mer. du 19 octobre au 11 novembre 2013 Jeu gratuit sans obligation d achat

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS. Visite des coulisses de La Cité de la Mer. du 19 octobre au 11 novembre 2013 Jeu gratuit sans obligation d achat REGLEMENT DU JEU-CONCOURS du 19 octobre au 11 novembre 2013 Jeu gratuit sans obligation d achat Article 1 : Organisation La Cité de la Mer,, organise un jeu concours, gratuit sans obligation d achat, qui

Plus en détail

RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «JEU ANNIVERSAIRE MATY Tentez de remporter une création spéciale» Du 01/10/2015 au 31/10/2015

RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «JEU ANNIVERSAIRE MATY Tentez de remporter une création spéciale» Du 01/10/2015 au 31/10/2015 RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «JEU ANNIVERSAIRE MATY Tentez de remporter une création spéciale» Du 01/10/2015 au 31/10/2015 1) Organisateur La société MATY, ci-après dénommée «MATY», S.A.S au capital social

Plus en détail

COUPE DE FRANCE RALLYES

COUPE DE FRANCE RALLYES COUPE DE FRANCE RALLYES ARTICLE 1. ORGANISATION La FFSA organise avec le concours de ses Comités Régionaux, la Coupe de France des Rallyes. Seront pris en compte tous les rallyes nationaux et régionaux

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2014

REGLEMENT SPORTIF 2014 REGLEMENT SPORTIF 2014 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE 1.1 Organisateurs RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (RENAULT SPORT) organise en 2014, le Challenge RENAULT SPORT réservé aux voitures RENAULT SPORT Clio

Plus en détail

RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «UNE BOX PEUT EN CACHER UNE AUTRE»

RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «UNE BOX PEUT EN CACHER UNE AUTRE» RÈGLEMENT COMPLET DU JEU «UNE BOX PEUT EN CACHER UNE AUTRE» 1) Organisateur La société MATY, ci-après dénommée «MATY», S.A.S au capital social de 20 000 000, immatriculée au Registre du Commerce et des

Plus en détail

COUPE DE FRANCE RALLYES

COUPE DE FRANCE RALLYES COUPE DE FRANCE RALLYES ARTICLE 1. ORGANISATION La FFSA organise avec le concours de ses Comités Régionaux, la Coupe de France des Rallyes. Seront pris en compte tous les rallyes nationaux et régionaux

Plus en détail

Règlement du jeu «TOUT SUR LE DRIVE»

Règlement du jeu «TOUT SUR LE DRIVE» Règlement du jeu «TOUT SUR LE DRIVE» Société organisatrice MAGIC MAMAN S.A.S. au capital de 1.060.982 - RCS Nanterre No. B 420 545 766 10 boulevard des Frères Voisin, 92792 Issy les Moulineaux Cedex 9

Plus en détail

La gestion de cette coupe est effectuée par les «Amis de Jacques Gomy» Aérodrome 78650 BEYNES

La gestion de cette coupe est effectuée par les «Amis de Jacques Gomy» Aérodrome 78650 BEYNES REPERE 4.14 EDITION 2010 NP 10_142 DATE : 25/05/2010 4.14. COUPE JACQUES GOMY Nota préliminaire : Insérer la présente notre après l onglet 4 à la place de la précédente édition n 2 Inscrire ou modifier

Plus en détail

Règlement de la plateforme de pronostics en ligne

Règlement de la plateforme de pronostics en ligne Règlement de la plateforme de pronostics en ligne Article 1 : Objet La société Dirickx SAS ayant son siège au Le bas rocher - 53800 CONGRIER, organise un concours interne de pronostics (ci-après désigné

Plus en détail

Paysages du Val Lamartinien. Printemps, été, automne, hiver Juillet 2015-Juillet2016

Paysages du Val Lamartinien. Printemps, été, automne, hiver Juillet 2015-Juillet2016 3 ème CONCOURS PHOTO DES AMIS DU VIEUX BERZÉ Paysages du Val Lamartinien. Printemps, été, automne, hiver Juillet 2015-Juillet2016 LE CONCOURS EN BREF L organisateur : les Amis du Vieux Berzé (art1 du règlement

Plus en détail

UCIA Langres Saints-Geosmes & Office de Tourisme du Pays de Langres ******************************* R E G L E M E N T

UCIA Langres Saints-Geosmes & Office de Tourisme du Pays de Langres ******************************* R E G L E M E N T UCIA Langres Saints-Geosmes & Office de Tourisme du Pays de Langres ******************************* 2 nd CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE AMATEUR R E G L E M E N T Article 1 : organisateur L Union des Commerçants,

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU «CLIC-CLAC! UN LIVRE, UNE PHOTO»

RÈGLEMENT DU JEU «CLIC-CLAC! UN LIVRE, UNE PHOTO» RÈGLEMENT DU JEU «CLIC-CLAC! UN LIVRE, UNE PHOTO» Article 1 : Organisme organisateur L association GENS DE LA CARAIBE-GUADELOUPE, association loi 1901 déclarée à la sous-préfecture d Antony, le 13 janvier

Plus en détail

Conditions Générales de Commercialisation

Conditions Générales de Commercialisation Conditions Générales de Commercialisation L'accès à l offre «Vente Flash Volkswagen», sur le site www.vente-du-diable.com implique sans réserve l'acceptation des dispositions suivantes : 1. Définition

Plus en détail

Règlement. - accéder au site http://www.mymajorcompany.com. Article 1 : Organisation

Règlement. - accéder au site http://www.mymajorcompany.com. Article 1 : Organisation Règlement Article 1 : Organisation AXA Assurances IARD Mutuelle, société d assurance mutuelle à cotisation fixes contre l incendie, les accidents et risques divers, entreprise régie par le code des assurances,

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016 1. Déroulement : Le Championnat Suisse Rallye Junior 2015 se déroule dans le cadre du Championnat Suisse des Rallyes 2016. ASS (Auto Sport Suisse)

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU CONCOURS VESPA CLUB DAUPHINOIS VESPA 946

REGLEMENT DE JEU CONCOURS VESPA CLUB DAUPHINOIS VESPA 946 REGLEMENT DE JEU CONCOURS VESPA CLUB DAUPHINOIS VESPA 946 ARTICLE 1 : Ce jeu concours est organisé par Association VESPA CLUB DAUPHINOIS ayant son siège 1 Place H Dubedout 38000 GRENOBLE agissant poursuites

Plus en détail

Ville de Tremblay-en-France Jeux concours internet Règlement des jeux concours

Ville de Tremblay-en-France Jeux concours internet Règlement des jeux concours Ville de Tremblay-en-France Jeux concours internet Règlement des jeux concours Article 1. Organisation du jeu. La Ville de Tremblay-en-France sise 18 boulevard de l Hôtel de Ville 93290 Tremblay-en- France,

Plus en détail

Principe du jeu «Grand Fan du Trimestre / Master Fan de l année»

Principe du jeu «Grand Fan du Trimestre / Master Fan de l année» Principe du jeu «Grand Fan du Trimestre / Master Fan de l année» A partir du 1 er janvier 2015, notre fan le plus actif de chaque trimestre et de l année se verra récompensé. Les "J'aime", contributions

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM»

REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM» ARTICLE 1 LA SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM» La société, SA au capital de 3 millions d euros, dont le siège social est situé 128 rue de faubourg de Douai, immatriculée au registre

Plus en détail

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2011»

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2011» CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2011 «CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2011» REGLEMENT SPORTIF ARTICLE 1 - PROPOSITION CITROËN SUISSE, en partenariat avec les sociétés TOTAL, PIRELLI et des sociétés partenaires

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2014/2015 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France

Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France Article 1. Société organisatrice Du 1 er juillet 2012 au 2 Septembre 2012 La direction régionale Bourgogne Franche-Comté de Réseau

Plus en détail

8 ème concours «Eveil à l esprit d entreprendre 91» Règlement

8 ème concours «Eveil à l esprit d entreprendre 91» Règlement 8 ème concours Règlement Le concours «Eveil à l Esprit d entreprendre 91» Organisé par la CCI Essonne (Chambre de Commerce et d Industrie de l Essonne), est un concours départemental visant à récompenser

Plus en détail

L adhésion au Programme implique de la part du membre l acceptation pleine et entière du présent règlement.

L adhésion au Programme implique de la part du membre l acceptation pleine et entière du présent règlement. REGLEMENT UP CLUB Ce règlement définit les conditions générales qui régissent l adhésion d un intérimaire de la société Adecco France au programme de fidélité UP Club et, notamment, ses droits et obligations

Plus en détail

CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2015

CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2015 Comité Régional du Sport Automobile Provence Alpes Côte d Azur CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2015 ARTICLE 1. ORGANISATON Le Comité Régional du Sport Automobile Provence Alpes Côte d'azur organise en

Plus en détail

«CITROËN TOP DRIVER 2013»

«CITROËN TOP DRIVER 2013» «CITROËN TOP DRIVER» REGLEMENT 2013 1 «CITROËN TOP DRIVER 2013» REGLEMENT SPORTIF ARTICLE 1 INTRODUCTION CITROËN RACING, en partenariat avec les sociétés TOTAL, PIRELLI, et du partenaire ABU DHABI RACING

Plus en détail

Règlement du jeu gratuit et sans obligation d achat «Grand jeu concours ECF»

Règlement du jeu gratuit et sans obligation d achat «Grand jeu concours ECF» Article 1 : Organisation Règlement du jeu gratuit et sans obligation d achat «Grand jeu concours ECF» L association ECF (désignée ci-après «l Organisateur»), SIRET 305 275 711 00045, dont le siège social

Plus en détail

Modalités de l opération «MIR RESTAURANT 2»

Modalités de l opération «MIR RESTAURANT 2» Modalités de l opération «MIR RESTAURANT 2» Article 1 : Société Organisatrice La société HENKEL France SA au capital de 115 138 508, ayant son siège social au 161 rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt,

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS CARROSSERIE PEINTURE EQUIP AUTO 2013

REGLEMENT DU CONCOURS CARROSSERIE PEINTURE EQUIP AUTO 2013 REGLEMENT DU CONCOURS CARROSSERIE PEINTURE EQUIP AUTO 2013 ARTICLE 1 : ORGANISATEUR La société COMEXPOSIUM, SAS au capital de 60.000.000 euros- RCS Nanterre 316 780 519, dont le siège est situé 70 avenue

Plus en détail

Toute modification du présent règlement devra donc avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion.

Toute modification du présent règlement devra donc avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion. La FFSA organise avec le concours de ses comités régionaux la «Coupe de France des Rallyes». La Coupe de France des Rallyes est organisée conformément aux prescriptions générales de la FFSA, au règlement

Plus en détail

REGLEMENT JEU SUR FACEBOOK. «Loterie Bugatti» Du 20/04/2016 au 24/04/2016 inclus

REGLEMENT JEU SUR FACEBOOK. «Loterie Bugatti» Du 20/04/2016 au 24/04/2016 inclus REGLEMENT JEU SUR FACEBOOK «Loterie Bugatti» Du 20/04/2016 au 24/04/2016 inclus Article 1 : Objet La société SARENZA, société anonyme au capital de 301.367,70, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro

Plus en détail

Règlement concernant le concours photo de l Administration communale de Mondercange

Règlement concernant le concours photo de l Administration communale de Mondercange Règlement concernant le concours photo de l Administration communale de Mondercange 1. Organisateur Le présent règlement s applique au concours photo proposé par l Administration communale de Mondercange.

Plus en détail

Projet 1 : QCM en ligne

Projet 1 : QCM en ligne Chaque groupe choisit un projet parmi ceux proposés ci-après. Il ne peut y avoir deux groupes sur le même projet. Les projets proposés peuvent paraître de complexité et de taille différentes, il en sera

Plus en détail

CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2016

CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2016 Ligue du Sport Automobile Provence Alpes Côte d Azur CHALLENGES VEHICULES HISTORIQUES 2016 ARTICLE 1. ORGANISATON La Ligue du Sport Automobile Provence Alpes Côte d'azur organise en 2016, deux challenges.

Plus en détail

Règlement FRUISS SIROP DES ALPES

Règlement FRUISS SIROP DES ALPES Règlement FRUISS SIROP DES ALPES Article 1 : La société organisatrice La société Maison Routin SAS, au capital de 740 000 - Siret 74562027800044 dont le siège social se situe 713 rue Denis Papin ZI de

Plus en détail

Règlement des jeu-concours Hachette FLE

Règlement des jeu-concours Hachette FLE Règlement des jeu-concours Hachette FLE Article 1 Organisation La Société Hachette Livre S.A. (Département Hachette Education), au capital de 6 260 976 Euros, dont le siège social est situé au 58, rue

Plus en détail

Règlement du «Jeu- Concours» de recettes de lutte contre le gaspillage alimentaire dit «concours des Zantigaspi»

Règlement du «Jeu- Concours» de recettes de lutte contre le gaspillage alimentaire dit «concours des Zantigaspi» Règlement du «Jeu- Concours» de recettes de lutte contre le gaspillage alimentaire dit «concours des Zantigaspi» ARTICLE 1 : ORGANISATION Initié par les collectivités : Communauté de Communes du Pays Charitois,

Plus en détail

CONCOURS PHOTOS «Le Crès, Votre Cadre de Vue»

CONCOURS PHOTOS «Le Crès, Votre Cadre de Vue» CONCOURS PHOTOS Règlement Article - 1 : Principe du concours La commune du Crès organise un concours intitulé. Article - 2 : Objet du concours Il s agit de photographier un lieu, ou un événement public,

Plus en détail

FREE RACING CLUB 2015. Règlement 2015

FREE RACING CLUB 2015. Règlement 2015 FREE RACING CLUB 2015 Règlement 2015 Permis d organisation FFSA N C45 du 27 janvier 2015 1 FREE RACING CLUB Règlement 2015 Le nom Free Racing et le logo associé sont des marques déposées à l INPI. Préambule

Plus en détail

Règlement 2014 du concours photo AVES «Emotion Ailes»

Règlement 2014 du concours photo AVES «Emotion Ailes» Règlement 2014 du concours photo AVES «Emotion Ailes» Préambule: Connaître, faire connaître, protéger, aimer les oiseaux. Tels sont les buts d Aves, le pôle ornithologique de Natagora. Ces buts, nous désirons

Plus en détail

Concours Steampunk Génies du mal Geekopolis 2015

Concours Steampunk Génies du mal Geekopolis 2015 Concours Steampunk Génies du mal Geekopolis 2015 Article 1 : Organisateurs La société E-LOGEEK et l association The Geek Side organisent du 1 er décembre 2014 au 15 avril 2015 inclus, un concours gratuit

Plus en détail

62 ème EXPOSITION REGIONALE MONTPELLIER 19 20 mars 2016. RÈGLEMENT DE L EXPOSITION REGIONALE (niveau 2)

62 ème EXPOSITION REGIONALE MONTPELLIER 19 20 mars 2016. RÈGLEMENT DE L EXPOSITION REGIONALE (niveau 2) 62 ème EXPOSITION REGIONALE MONTPELLIER 19 20 mars 2016 RÈGLEMENT DE L EXPOSITION REGIONALE (niveau 2) ARTICLE 1 : Une exposition philatélique régionale aura lieu les : Samedi 19 mars et dimanche 20 mars

Plus en détail

CgTv Productions 49 avenue des coutures 87000 Limoges 09.81.83.86.68 / 06.51.58.40.42 contact@cgtv.fr www.cgtv.fr

CgTv Productions 49 avenue des coutures 87000 Limoges 09.81.83.86.68 / 06.51.58.40.42 contact@cgtv.fr www.cgtv.fr ARTICLE 1- Objet : CgTv Productions, association de loi 1901 à but non lucratif, inscrite en préfecture, sous le numéro W 872 001 696, dont le siège social est situé 49 avenue des coutures 87000 Limoges,

Plus en détail

Concours de posters scientifiques - Biotuesday 3 Mai 2016 Règlement

Concours de posters scientifiques - Biotuesday 3 Mai 2016 Règlement En partenariat avec Concours de posters scientifiques - Biotuesday 3 Mai 2016 Règlement La Métropole de Lyon, en partenariat avec l Université de Lyon, lance - auprès des doctorants et postdoctorants -

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU SEPHORA «TOO FACED COSMETICS GENERATION SEPHORA»

REGLEMENT DU JEU SEPHORA «TOO FACED COSMETICS GENERATION SEPHORA» REGLEMENT DU JEU SEPHORA «TOO FACED COSMETICS GENERATION SEPHORA» ARTICLE 1. ORGANISATEUR La société Sephora (ci-après, «l Organisateur»), SA de nationalité française au capital de 78 256 500 euros, dont

Plus en détail

Règlement du jeu «#EDFRABinaural avec Parrot»

Règlement du jeu «#EDFRABinaural avec Parrot» Règlement du jeu «#EDFRABinaural avec Parrot» Article 1 Société organisatrice ELECTRICITE DE France, Société anonyme au capital de 930 004 234 euros, dont le siège social est 22-30, avenue de Wagram, 75382

Plus en détail

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine INTERCLUBS SENIORS REGLEMENT SAISON 2014-2015 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue de Bretagne

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013. 208rallycup.belux@kronosevents.be

PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013. 208rallycup.belux@kronosevents.be PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013 208rallycup.belux@kronosevents.be PREAMBULE Peugeot Sport à développé la nouvelle Peugeot 208 en version compétition F.I.A. «R2». En concevant 208 R2, Peugeot Sport à réinventé

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «#concoursfrancetvpub2016» du 11 avril 2016 au 15 avril 2016

REGLEMENT DU JEU «#concoursfrancetvpub2016» du 11 avril 2016 au 15 avril 2016 Jeu #concoursfrancetvpub RG 2016 REGLEMENT DU JEU «#concoursfrancetvpub2016» du 11 avril 2016 au 15 avril 2016 La participation au jeu suppose l acceptation pure et simple du présent règlement dans son

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions... 3 Alinéa 1.03

Plus en détail

CHEQUES CADEAUX ANNONAY +

CHEQUES CADEAUX ANNONAY + . ẠNNONAY + Fédération des Commerçants, Artisans et Professions Libérales CCIT Ardèche 38, rue Sadi Carnot - BP 185 07104 ANNONAY Cedex Tel : 04 75 33 61 95 Site : www.annonay-plus.com Email : contact@annonay-plus.com

Plus en détail

ACCORD CADRE Maîtrise d œuvre Petites opérations de bâtiments

ACCORD CADRE Maîtrise d œuvre Petites opérations de bâtiments ACCORD CADRE Maîtrise d œuvre Petites opérations de bâtiments Maître d Ouvrage : Communauté d Agglomération Amiens Métropole - 1 - ARTICLE 1 : MAITRISE D OUVRAGE Le présent accord cadre est lancée par

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «HORTON / LOUÉ»

REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «HORTON / LOUÉ» REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «HORTON / LOUÉ» Article 1 : Société Organisatrice Le Syndicat des Volailles Fermières de Loué SYVOL QUALIMAINE (ci-après dénommé «LOUÉ»), syndicat

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «FRANCE MUTUELLE VOUS INVITE 1 SEMAINE AU SOLEIL»

REGLEMENT DU JEU «FRANCE MUTUELLE VOUS INVITE 1 SEMAINE AU SOLEIL» REGLEMENT DU JEU «FRANCE MUTUELLE VOUS INVITE 1 SEMAINE AU SOLEIL» Article 1 : Société Organisatrice et dépôt du règlement GROUPE FRANCE MUTUELLE (ci-après, «la Société Organisatrice») - Mutuelle soumise

Plus en détail

Règlement du jeu concours «Le Super 8 de l été»

Règlement du jeu concours «Le Super 8 de l été» Règlement du jeu concours «Le Super 8 de l été» ARTICLE 1. DENOMINATION Le Conseil départemental des Ardennes organise pour son compte un jeu gratuit sans obligation d achat du 9 juillet 2015 au lundi

Plus en détail

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013»

«CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013» CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013 DS3 R3 «CITROËN RACING TROPHY SUISSE 2013» REGLEMENT SPORTIF DS3 R3 ARTICLE 1 PRESENTATION GENERALE CITROËN SUISSE, en partenariat avec les sociétés TOTAL, PIRELLI et

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS SAISON 2015/2016 REGLEMENT INTERCLUBS SENIORS 2015/2016 Sommaire Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions

Plus en détail

Concours photos organisé par l Abbaye de Fontdouce. Règlement. Article 1 : DATES ET OBJET DU CONCOURS

Concours photos organisé par l Abbaye de Fontdouce. Règlement. Article 1 : DATES ET OBJET DU CONCOURS Concours photos organisé par l Abbaye de Fontdouce Règlement Article 1 : DATES ET OBJET DU CONCOURS Lancé dans le cadre de ses 900 ans, l Abbaye de Fontdouce organise la 5 e édition de son concours photos

Plus en détail

Règlement du concours de la Meilleure Mousse aux Chocolats Amateur

Règlement du concours de la Meilleure Mousse aux Chocolats Amateur Règlement du concours de la Meilleure Mousse aux Chocolats Amateur ARTICLE 1 : OBJET La S.A.R.L Chapon, N de Siret : 403 391 634 000 33, Code APE : 1082Z, dont le siège est au 2 rue de Valengelier 77500

Plus en détail

FOTOMARATON 15. Règlement du concours de photographie de Iasi. Sommaire

FOTOMARATON 15. Règlement du concours de photographie de Iasi. Sommaire FOTOMARATON 15 Règlement du concours de photographie de Iasi Sommaire ARTICLE 1 : L Organisateur ARTICLE 2 : Objet du concours ARTICLE 3 : Principes du concours ARTICLE 4 : Participation ARTICLE 5 : Désignation

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER

REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER - REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER En qualité d importateur officiel IAME X30 pour la France et afin de développer la pratique

Plus en détail

La participation au Trophée des Audacieuses

La participation au Trophée des Audacieuses Réglement du concours A ÉDITION 2013 Article 1 : Objet et catégories du Trophée A La création d entreprise par les femmes est encore insuffisante. Les femmes ne représentent, en effet, que 30 % créateurs

Plus en détail

REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN

REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN ARTICLE 1 : ORGANISATEUR DU JEU ET PERIODE DU JEU La société Réaumur Optique située 49, rue d Aboukir - 75002 PARIS. Siret 519 347 959 RCS Paris, organise un jeu concours

Plus en détail

Règlement. Le jeu est ouvert du 11 Mars 2009 au 15 mai 2009. Ce jeu est gratuit et sans obligation d achat.

Règlement. Le jeu est ouvert du 11 Mars 2009 au 15 mai 2009. Ce jeu est gratuit et sans obligation d achat. Jeu-concours Organisé par l association Fleurs de Sciences Règlement ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE L association loi 1901 Fleurs de Sciences de droit français, dont le siège social est situé : Chemin

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES PROGRAMME DE FIDELITE FITNESSBOUTIQUE LE CLUB JUIN 2011

CONDITIONS GENERALES PROGRAMME DE FIDELITE FITNESSBOUTIQUE LE CLUB JUIN 2011 CONDITIONS GENERALES PROGRAMME DE FIDELITE FITNESSBOUTIQUE LE CLUB JUIN 2011 Le programme de fidélité «Fitnessboutique Le Club» est mis en place par la société Netquattro SAS, Société par Actions Simplifiée

Plus en détail

Règlement Jeu concours «Gagnez votre carrosse»

Règlement Jeu concours «Gagnez votre carrosse» Règlement Jeu concours «Gagnez votre carrosse» Article 1 : Organisateur Les Banques Populaires et les Caisses Régionales du Crédit Maritime, ci-après dénommées ensemble «la Société organisatrice», organisent

Plus en détail

I. Se connecter sur : http://www.chats-de-france.com

I. Se connecter sur : http://www.chats-de-france.com MODE D EMPLOI 1 SOMMAIRE I. Se connecter sur : http://www.chats-de-france.com...3 II. Créez votre site internet sur chats-de-france.com...4 A. Validation des sites...5 Options des sites...5 Pension...5

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU «Grand Jeu Ratatouille Disney»

RÈGLEMENT DU JEU «Grand Jeu Ratatouille Disney» ARTICLE 1 : RAISON SOCIALE RÈGLEMENT DU JEU «Grand Jeu Ratatouille Disney» La société HERTZ France SAS au capital de 20.869.144 euros, dont le siège social se situe 1/3 avenue de Westphalie 78180 Montigny-le-Bretonneux

Plus en détail

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS, CRITERIUMS ET GRAND REGIONAL D ALSACE DE DRESSAGE 2015

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS, CRITERIUMS ET GRAND REGIONAL D ALSACE DE DRESSAGE 2015 REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS, CRITERIUMS ET GRAND REGIONAL D ALSACE DE DRESSAGE 2015 CHAMPIONNATS D ALSACE CLUB ET PONEY 1. GENERALITES PRINCIPE : Les Championnats se courent sur un concours unique à Ribeauvillé

Plus en détail

Le dépôt des candidatures est ouvert du 4 janvier au 26 février 2016.

Le dépôt des candidatures est ouvert du 4 janvier au 26 février 2016. Règlement de la deuxième édition (2016-2018) Lausanne, novembre 2015 1. Généralités Reconnu à l échelle internationale, le Musée de l Elysée est l un des plus importants musées entièrement consacrés à

Plus en détail

Règlement du Grand Jeu Concours DOOMAG n 3 Société DOMAXIS

Règlement du Grand Jeu Concours DOOMAG n 3 Société DOMAXIS Règlement du Grand Jeu Concours DOOMAG n 3 Société DOMAXIS ARTICLE 1 Organisateurs La société DOMAXIS, Société Anonyme d Habitations à Loyer Modéré au capital de 161 293 440 euros dont le siège social

Plus en détail

Règlement Interne de l' Association

Règlement Interne de l' Association Règlement Interne de l' Association Date Statuts 24/06/2009 Document initial 18/03/2010 Indice A Cotisation Annuelle 20/01/2011 MAJ du document 19/12/2011 Mise à jour chapitres : 3.1, 4.4 et 7 12/04/2012

Plus en détail

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne.

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. EDITION 2014/2015 Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. Madame, Monsieur, Président(e) du club. et son bureau s engagent à respecter

Plus en détail

Règlement du jeu concours Baïa «Arrêt sur Image Je vis l agglo avec Baïa»

Règlement du jeu concours Baïa «Arrêt sur Image Je vis l agglo avec Baïa» Règlement du jeu concours Baïa «Arrêt sur Image Je vis l agglo avec Baïa» Article 1 er : TRANSDEV BASSIN D ARCACHON, société par actions simplifiée au capital de 148 000 Euros, enregistrée au registre

Plus en détail

PROJET DE PROCES VERBAL DE CONSTAT

PROJET DE PROCES VERBAL DE CONSTAT **12C** VC SH HUISSIER DE JUSTICE Etude COHEN-SKALLI- HOBA Près le Tribunal de Grande Instance de Bobigny Audiencier au Tribunal d'instance de Saint Ouen D.E.S.S Méthodes Expertales et Arbitrales en Informatique

Plus en détail

CHAPITRE IV: LES LICENCES

CHAPITRE IV: LES LICENCES CHAPITRE IV: LES LICENCES La licence doit être renouvelée tous les ans, à partir du 1 er janvier de chaque année. Elle est valable de la date de son émission jusqu au 31 décembre de la même année. Par

Plus en détail

CONCOURS Cuisinez comme une star Courez la chance de gagner une nouvelle cuisine de Cuisines Action d une valeur pouvant aller jusqu à 7 500 $

CONCOURS Cuisinez comme une star Courez la chance de gagner une nouvelle cuisine de Cuisines Action d une valeur pouvant aller jusqu à 7 500 $ RÈGLEMENTS OFFICIELS CONCOURS Cuisinez comme une star Courez la chance de gagner une nouvelle cuisine de Cuisines Action d une valeur pouvant aller jusqu à 7 500 $ MODE DE PARTICIPATION Pour participer

Plus en détail

REGLEMENT JEU «Mezzo di Pasta Party»

REGLEMENT JEU «Mezzo di Pasta Party» REGLEMENT JEU «Mezzo di Pasta Party» Article 1 La société organisatrice MDP DEVELOPPEMENT (Mezzo Di Pasta), dont le siège social se trouve 1 avenue de l Europe 67300 Schiltigheim, immatriculée au Registre

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU. Le jeu est un jeu avec obligation d achat, intitulées «Jeu-tirage au sort Louis Pion».

REGLEMENT DU JEU. Le jeu est un jeu avec obligation d achat, intitulées «Jeu-tirage au sort Louis Pion». REGLEMENT DU JEU Article 1 SOCIETE ORGANISATRICE. La Société Louis Pion SAS (ci-après dénommée la «Société Organisatrice»), Société par Actions simplifiée au capital social de 7 692 300 euros, dont le

Plus en détail

Mardi 2 décembre 2014 à 14h : Présentation des lauréats et cérémonie de remise des prix au Siège Social.

Mardi 2 décembre 2014 à 14h : Présentation des lauréats et cérémonie de remise des prix au Siège Social. Agenda Mardi 2 décembre 2014 à 14h : Présentation des lauréats et cérémonie de remise des prix au Siège Social. Thèmes L originalité et la séduction engendrées par la prise de vue seront prises en compte,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) créent un accord légal et s appliquent à toutes les commandes conclues entre le client et Laly P Photographe- 39 rue Raymond

Plus en détail

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 Préambule : les dispositions des règlements fédéraux s appliquent pour tout ce qui n est pas prévu au présent règlement. Art1. Compétition La compétition

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU. Ce concours n'est pas géré ou parrainé par Facebook.

RÈGLEMENT DU JEU. Ce concours n'est pas géré ou parrainé par Facebook. RÈGLEMENT DU JEU ARTICLE 1 : Société organisatrice ARTICLE 2 : Qui peut participer ARTICLE 3 : Comment participer ARTICLE 4 : Dotations et mode de sélection des gagnants ARTICLE 5 : Responsabilités ARTICLE

Plus en détail

Le Charolais autrement

Le Charolais autrement Le Charolais autrement Règlement du concours de photographie 2016 organisé par les Amis de la Maison de l Elevage et du Charolais (MEC) Concours gratuit du 25 avril au 4 juin 2016 Contact : Office de Tourisme

Plus en détail

LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES POIDS LOURDS

LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES POIDS LOURDS Groupement de Coopération Sanitaire du Pays d'aix 109, avenue du Petit Barthélémy 13617 Aix en Provence cedex 1 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES POIDS LOURDS REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Procédure

Plus en détail

Règlement du concours «RussenKo - voyage à Moscou / Russie»

Règlement du concours «RussenKo - voyage à Moscou / Russie» Règlement du concours «RussenKo - voyage à Moscou / Russie» Article 1 : Organisateur La Ville du Kremlin-Bicêtre, n SIRET : 219 400 439 000 10 et code APE : 8411 Z, domiciliée Place Jean Jaurès 94276 Le

Plus en détail

Ce Jeu gratuit et sans obligation d achat se déroulera du 6/11/2014 au 13/11/2014 jusqu à 12h00 (midi).

Ce Jeu gratuit et sans obligation d achat se déroulera du 6/11/2014 au 13/11/2014 jusqu à 12h00 (midi). RÈGLEMENT DE JEU CONCOURS «BLUE NOTE» ARTICLE 1 - ORGANISATEUR DU JEU : La société YKF exerçant sous le nom commercial «YELLOW KORNER» (ci-après dénommée Société organisatrice), Société Anonyme à conseil

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET DU JEU

REGLEMENT COMPLET DU JEU 1 REGLEMENT COMPLET DU JEU «JOURNEE VIP MAGAZINE PLUS DE NEWS» SOMMAIRE 2 Page 3 Article 1 : Société organisatrice Article 2 : Conditions de participation Page 4 Article 3 : Modalités de participation

Plus en détail

27.08.2015. Concours photo #PlaneteR1

27.08.2015. Concours photo #PlaneteR1 27.08.2015 Concours photo #PlaneteR1 Article 1 : Organisateur et période L Université de Rennes 1, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège social se trouve

Plus en détail

PLAISIR CUP. Dossier d inscription Tournoi de Football Indoor au Five (Ancien Temple du Foot) :

PLAISIR CUP. Dossier d inscription Tournoi de Football Indoor au Five (Ancien Temple du Foot) : PLAISIR CUP Dossier d inscription Tournoi de Football Indoor au Five (Ancien Temple du Foot) : Présentation : Nous vous proposons de participer au premier tournoi de Football Indoor organisé par l association

Plus en détail

Dossier de pré-inscription Cycle PACES

Dossier de pré-inscription Cycle PACES Dossier de pré-inscription Cycle PACES Année universitaire 2015/2016 2015/2016 Les tarifs en euros TTC L inscription à est soumise à l acceptation de ce dossier de préinscription de l étudiant par l équipe

Plus en détail

Objectifs. Règlement ARTICLE 1

Objectifs. Règlement ARTICLE 1 REGLEMENT DEPARTEMENTAL CHAMPIONNAT DES CLUBS FEMININ (Applicable Saison 2015) Objectifs Redonner de l importance à la catégorie «Féminine» Mettre en place une compétition conviviale, sous forme de championnat,

Plus en détail

Poursuite sur Terre & Kart-Cross

Poursuite sur Terre & Kart-Cross REGLEMENT CHALLENGE AUVERGNE 2016 Poursuite sur Terre & Kart-Cross Préambule Afin de rassembler les clubs sur un objectif commun, qualificatif pour les nationaux, le Comité Régional Auvergne a mis en place

Plus en détail

Règlement. «Aider les aidants» Atout Soleil s engage aux côtés des associations qui soutiennent les bénévoles de la maladie et du handicap

Règlement. «Aider les aidants» Atout Soleil s engage aux côtés des associations qui soutiennent les bénévoles de la maladie et du handicap Règlement Article 1 L association GPMA, Groupement de Prévoyance Maladie Accident, Association Loi de 1901, (Journal Officiel du 12/09/1977) dont le siège social est 7 boulevard Haussmann 75447 PARIS cedex

Plus en détail