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- René Marois
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1 ril.l,t llll-loui DU C]AMEROLIN l'ai\ - 'l!avail - Patrie AIITORITI ATROIIAUTIllUE R[,PUBLIC O} CAMEROON Pcace - Work - Fathcrland GAftttn00il Gilftt AtftÂït0lt AuTH0ilil ci rc u I a i re N':! ".,-ll,-jccaald G/DEAIiÂE7" p d rrl-!--0é! i!l! Relative aux éléments indicatifs sur la mise en æuvre des normes de conception, de construction et d'exploitation des aérodromes l.objet La présente circulaire a pour but d'assurer l'uniformité de la mise en ceuvre des normes de conception, de conskuction et d'exploitation des aérodromes par les gestionnaires d'aérodrome au Cameroun. Elle fournit des indications sur les documents techniques de référence qui vont permetlre de guider les exploitants d'aérodromes dans la mise en æuvre des normes en vioueur sur le territoire Camerounais. 2-REGLEMENTATION ASSOCIEE La législation et la réglementation applicable sont : a)législation : - Loi n"2013/010 du 24 Juillet 2013 portant régime de l'aviation civile au Cameroun - Décret n" PM du 04 septembre 2003 portant conditions de création, d'ouverture, de classification, d'exploitation et de fermeture des aérodromes et des serviludes aéronautiques b) Les règlements de I'aviation civile (RAC) : - Anêté n'1545/mint du '15 Novembre 2006 flxant les conditions de certification des aérodromes - Arrêté n'1537/mint du 15 Novembre 2006 relatif aux normes de construction, de conception et d'exploitation des hélistations ; - Anêté n'1538/mint du '15 Novembre 2006 fixant les normes de conception, de construction, et d'exploitation des aérodromes; 3- APPLICABILITE DE LA CIRCULAIRE 3.1. Les dispositions de la présente circulaire s'appliquent à tous les aérodromes du Cameroun, 4- ELEMENTS INDICATIFS SUR LES NORMES DE CONCEPTION ET DE CONSTRUCTION DES AERODROMES 4,1, Le manuel de planification d'aéroport (DOC 9184) de I'OACl, est le document de référence pour Ia planification des aéroports.ll comprend 3 parties : Le manuel de planification d'aéroport- 1er" partie : Pianification générale 8P]PoÉoX6998Yaol{ie'Ie]lPhane a3cgal223i2 92.râr c3362-Ei âi1/coùllisi,!t1qo:44:]i';/.!]lj]q!!!?.&iq.siler
2 Cette partie est destinée à aider ies administrations aéroportuaires à élaborer des plans de masse d'aéroport. Elle contient des renseignements sur le processus de planification ainsi que sur la planilication.âtâ nictôe ot nâtâ villo A.1.2. Le manuel de planification d'aéroporl- 2" partie : Utrlisation des tenains et réglementation de l'environnement Cette partie contient des indications sur la planification de l'utilisation des tenains au voisinage des aéroports. Elle traite des aspects écologiques à prendre en compte dans le choix d'un emplacement, des mesures de réglementation en matière d'environnement, ainsi que de la planification et de I'administration de l'utilisation des terrains , Le manuel de planification d'aéroport- 3e partie: Lignes direckices pour l'êlaboration des contrats de consultant et des contrats de construction Cette partie contient des indications sur la manière d'établir des conkats relatifs à des services de conception ou de construction. 4.2, Le manuel de conception des aérodromes (DOC 9157) de I'OACI, est le document de référence pour Ia conception et la construclion des aérodromes. ll comprend 6 parties : Le manuel de conception des aérodromes- 1ère Partie : Pistes Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur la conception géoméhique des pistes et des éléments d'aérodrome connexes tels que les accotements de piste, les bandes de piste, les aires de sécunté d'extrémité de piste, les prolongements dégagés et les prolongements d'arrêt Le manuel de conception des aérodromes- 2e Partie: Voies de circulation, aires de kafic el platesformes d'attente de circulation Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur la disposition génêrale des voies de circulation, aire de kafic et plateformes d'attente ainsi que sur les critères de conception de leurs caractéristiques physiques Le manuel de conception des aérodromes- 3e Parlie: Chaussées. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur la conception des chaussées ainsi que sur l'évaluation et le compte rendu de leur force portante. EIle contient également des textes sur les pratiques de certains Etats contractants de l'oacl. 4,2.4. Le manuel de conception des aérodromes- 4e Partie: Aides visuelles Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur caractéristiques des aides visuelles utilisées aux aéroports. Les sujets traités comprennent: caractêristiques fonctionnelles des aides visuelles au sol, marques et balises de surface, dispositifs lumineux d'approche, caractéristiques des feux de piste avec approche de précision et les voies de circulation, dispositifs de guidage vers la piste, balisages lumineux de BP/PoBor69g8Yâoundè'TePna1e a3agÔ]223o2ô92FaX' Ê.Mâ:counie.oÙla.!o(aâcro/csL]!!]ql.!!!!o!
3 piste et de voie de circulation, systèmes de guidage et de contrôle de la circulation de surface, panneaux de guidage de la circulation au sol et feux d'obstacle Le manuel de conception des aérodromes- 5 Partie: lnstallations électriques. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur les caractéristiques des installations électriques aux aérodromes Le manuel de conception des aérodromes- 6e Partie: Frangibilité. Cette partie contient toules les indications nécessaires sur la conception, la mise à l'épreuve et I'installation de structures frangibles aux aéroports et aux hélistations. Une grande partie du manuel est liée aux spécifications sur la frangibilité des aides de navigation visuelles et non visuelles figurant dans l'annexe 14 volumes let ll Le manuel de l'adacport (DOC 9150) de I'OACl, est le document de référence pour la planification et l'aménagement d'un adacport (aérodrome destiné à être utilisé par les avions dont les performances permettent l'emploi de pistes courtes). 5- ELEMENTS INDICATIFS SUR LES NORMES D'EXPLOITATION DES AERODROMES 5,1. Le manuel des services d'aéroport (DOC 9137) de l'oacl, est le document de référence pour les exigences relatives aux services d'aéroport.ll comprend B parties Le manuel des services d'aéroport- 1ère Partie: Sauvetage et lutte contre I'incendie, Cette partie contient toutes les indications nécessaires pour la mise en application des spécifications de I'Annexe 14 volume I relatives au sauvetage et à la lutte contre l'incendie. Elle contient des renseignements sur les niveaux de protection à assurer à un aéroport, sur les caractéristiques des véhicules de sauvetage et de lutte contre l'incendie et des agents extincteurs et sur les procédures d'exploitation à suivre en cas d'urgence entre autres Le manuel des services d'aérooort- 2e Partie: Etat de la surface des chaussées. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur les facteurs fondamentaux qui influenl sur le frottement, sur les différents dispositifs de mesure de frottement ainsi que sur les méthodes en usage pour collecter et diffuser des renseignements sur l'état de la surface des chaussées el de l'enlèvement des dépôts el débris sur l'aire de mouvement , Le manuel des services d'aéroport- 3e Partie: Lutte contre le risque aviaire. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur la conception et la mise en place d'un programme efficace de lutte contre les risques d'impact d'oiseaux à l'aéroport Le manuel des services d'aérooort- 5e Partie: Enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés. BP1P0BoIô998Y2otôdéIe /Phoæ* g0/ Fâx.*h1nlo3362-Ê[,alcoÙlÈiconbc6.c.lâæ -o/!r]!]ilç1q.à;ôûâaâelô-siùe 3t5
4 Cette partie contienl loutes les indications nécessaires sur l'élaboration de plans d'enlèvemenl des aéronefs accidentellement immobilisés sur I'aire de mouvement. Elle traite également de la responsabilité de l'aéronef accidentellement immobilisé et décrit les méthodes utilisées à cette fin Le manuel des services d'aéroport- 6" Partie: Réglementation des obstacles. Cette partie contient loutes les indications nécessaires sur les surfaces de limitation d'obstacles au voisinage des aéroports, sur les obstacles déterminants présents sur un aéroport, sur les dangers temporaires, sur les levés d'obstacles et sur le matériel et les installations d'aéroport susceptibles de constituer des obstacles, Le manuel des services d'aéroporl- 7 Partie: Planrfication des mesures d'urgence aux aéroports. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur la planification des mesures à appliquer en cas d'urgence à un aéroport ainsi qu'à la coordination à assurer entre les divers organismes(ou services) d'aéroport et ceux des agglomérations voisines qui sont susceptibles d'aider à faire face à l'urgence, Le manuel des services d'aéroport- 8e Partie: Exploitation. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur les divers services techniques qui doivent êke assurés aux aéroports pour garantir la sécurité et la continuité de l'exploitation. 5,1.8. Le manuel des services d'aéroport- 9e Partie: l\4aintenance. Cette partie contient toutes les indications nécessaires sur les types de travaux à exéculer pour enketenir dont dépendent la sécurité de I'exploitation des aéronefs à I'aéropori Le manuel sur les systèmes de guidage et de contrôle de la circulation de surface-smgcs (DOC 9476) de I'OACI, est le document de référence pour spécifications relatives aux systèmes SMGCS figurant dans les différentes annexes de l'oacl Ce manuel contient des renseignements sur la conception d'un système SMGC, les fonctions et responsabilités du personnel, les procédures, I'exploitation par mauvaise visibilité et la protection des pistes et service de gestion d'aire de hafic, 5.2. Le manuel sur les systèmes de gestion de la sécurilé (DOC 9859) de I'OACI, est le documenl de référence pour les spécifications relatives aux systèmes de gestion de la sécurité à mettre en æuvre par les exploitants d'aérodrome. r.;i1,,,$ 't.{ry$a' 8,P,/P'o,8or:6998Y&!nf'T.PnoÉ: ayJvJ1223a2692.Fd:Q372'j0.362-E.Maj q b/rpaæ:@]8c4 4t5
5 6- DOCUMENTS CONNEXES 6.1. Toute autre documenlalion technique perlinente de l'oacl est applicable au contexte camerounais. 7- MISE A DISPOSITION 7.1 Tous les documents ci-dessus évoqués sont accessibles en fichiers pdf, téléchargeables sur le site de I'Autorité Aéronautique, rubrique < documentation >. Fait à Yaoundé le 0. 5 DEC 2013 ffiffi Ingénieur Hors Echelle.B'P.iP.oBoxô9g8Yâoundé.Te Fhonê: r090i : a{*29n&3362-e:mâx.]coufié]:.sd!q!@!éà!çi!/q9!a!i!a!!l(ù:a1-.slteue 5/5
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