Immeuble «Expo41» 5, rue de la Voûte du Château BLOIS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Immeuble «Expo41» 5, rue de la Voûte du Château BLOIS"

Transcription

1 Immeuble «Expo41» 5, rue de la Voûte du Château BLOIS DIRECTION DES BATIMENTS

2 SOMMAIRE Localisation... 3 Situation... 4 Plan de Masse... 5 Extrait cadastral... 6 Renseignements... 7 Description technique des bâtiments... 7 Surfaces par niveaux (indicatives)... 7 Ventilation des espaces Expo et Bureaux... 8 Vues extérieures... 9 Vues intérieures (espace Expo) Vues intérieures espace bureaux Vues intérieures (espace bureaux) Travaux d investissement effectués Période Servitude Ville de Blois pour accès à la cave sous la rue de la Voûte du Château Diagnostic de performance énergétique Plans DIRECTION DES BATIMENTS 2

3 Localisation DIRECTION DES BATIMENTS 3

4 Situation 4

5 Plan de Masse 5

6 Extrait cadastral 6

7 Renseignements Références cadastrales :Section DN Parcelles 163 et 164 Superficie du terrain : 483 m² Acquisition en Description technique des bâtiments 1 bâtiment à usage mixte (bureaux et salles d exposition). Structure en maçonnerie (moellons, agglomérés) et pierre de taille Menuiseries bois, ALU (vitrines), acier laqué (verrière). Revêtements de sols divers (parquet, plastique, carrelage). Chauffage électrique. Climatisation réversible dans l espace Expo et certains bureaux Surfaces par niveaux (indicatives) Surfaces par utilisation (indicatives) 7

8 Ventilation des espaces Expo et Bureaux 8

9 Vues extérieures Entrée Bureaux Entrée Expo 9

10 Vues intérieures (espace Expo) 10

11 Vues intérieures espace bureaux 11

12 Vues intérieures (espace bureaux) 12

13 Travaux d investissement effectués Période

14 Servitude Ville de Blois pour accès à la cave sous la rue de la Voûte du Château 14

15 Diagnostics de performance énergétique et assainissement Réalisés (consultables sur demande) 15

16 Plans 16

17 Servitude Ville de Blois Accès Cave sous la rue 17

18 18

19 19

20 20

21 21

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales. Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction

Plus en détail

Zone Industrielle. Kehlen... 1

Zone Industrielle. Kehlen... 1 Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

ENTREPOTS / BUREAUX à louer

ENTREPOTS / BUREAUX à louer ENTREPOTS / BUREAUX à louer Bâtiment indépendant 2 380 m² de locaux d Activités (entrepôts / bureaux) Zone d Activités du Pérou MASSY (91) 10 mail Atlantis 91300 MASSY 01 64 47 07 19 info@fimmconseil.com

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

Edition du Jeudi 27 Août 2015 BUREAUX. NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts. Mise à jour quotidienne

Edition du Jeudi 27 Août 2015 BUREAUX. NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts. Mise à jour quotidienne Edition du Jeudi 27 Août 2015 NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts Mise à jour quotidienne SITE INTERNET www.spg.ch Pour visualiser toutes nos offres avec un

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

Certificat d urbanisme

Certificat d urbanisme MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez

Plus en détail

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013 Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Documentation média 2013 Profil Public cible Bureaux d architectes, d ingénieurs, de géomètres Entreprises de construction, de génie civil

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free. VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

Plus en détail

Certificat de surface privative

Certificat de surface privative Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie

Plus en détail

Zone Région de Bruxelles Capitale

Zone Région de Bruxelles Capitale Objet Zone Au Fédéral Région Wallonne Région de Bruxelles Capitale Région Flamande Audit énergétique Thermographie infrarouge Pour audit énergétique (auditeur agréé PAE1 ou 2) dans habitation existante,

Plus en détail

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) plombierv2 Page 1 sur 9 PLOMBIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

IMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet

IMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN PC 699803 Etage : SS-2 et SS-1 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2132à2141.2160.2161.2167.2169.2170.2176.2183. 2184.2169.2168 Références cadastrales :

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Prix de vente : 362 000 Euros

Prix de vente : 362 000 Euros Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au

Plus en détail

à vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques

à vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201

Plus en détail

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II

Plus en détail

Restaurant les Covagnes

Restaurant les Covagnes Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture

Plus en détail

Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012. 31 Mai 2012

Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012. 31 Mai 2012 Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012 31 Mai 2012 Plan Présentation d Ad3e Présentation de la mission d audit énergétique Présentation des résultats Présentation d Ad3e Qui sommes

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants

Plus en détail

Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment

Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;

Plus en détail

Extérieur faubourg & Intérieur jardin

Extérieur faubourg & Intérieur jardin Extérieur faubourg & Intérieur jardin benjaminfleury Arch tecturbaniste 8 Logements 10 rue Berthier - Pantin Avril 2014 (@) atelier@benjaminfleury.com (http) /// www.benjaminfleury.com 214 rue Etienne

Plus en détail

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer

Plus en détail

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard

Plus en détail

La TVA et les taux réduits dans le secteur de la construction

La TVA et les taux réduits dans le secteur de la construction La TVA et les taux réduits dans le secteur de la construction Tony LAMPARELLI * Conseiller-Inspecteur principal au SPF Finances Professeur à la CBC-Bruxelles Mise à jour au 1 er mai 2012 * Le présent ouvrage

Plus en détail

Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00

Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00 Dossier de presse Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00 Contacts presse : Laurent DEULIN : 02 48 48 58 10 06 63 95 00 23 l.deulin@agglo-bourgesplus.fr

Plus en détail

Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment

Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE DATE : 14/02/2011 N AFFAIRE : 003387/2255629/1/1 ANNEE DE CONSTRUCTION : NON COMMUNIQUE SURFACE UTILE : 489.44 TYPE DE BATIMENT : IMMEUBLE D HABITATION + BUREAUX TYPE D ACTIVITES : ADMINISTRATION - BUREAUX

Plus en détail

Institut Technique de Formation Professionnelle en Bâtiment, Travaux Publics et Génie Civil (Privé) Plan de Formation

Institut Technique de Formation Professionnelle en Bâtiment, Travaux Publics et Génie Civil (Privé) Plan de Formation Plan de Formation Adresse : 66 Rue Melouiya, 4 ème étage, plateau N 11, Agdal Rabat (angle Avenue de France et Rue Melouiya) Tel/Fax : 05 37 68 60 62 Email : contact@itechbtp.com Site : www.itechbtp.ma

Plus en détail

Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme

Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France.

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. ANNEXE 1 : ACTIVITES EXERCEES Pour le chantier objet de la proposition, je déclare que mon entreprise

Plus en détail

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons: GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC

CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC Direction des mesures fiscales TABLE DES MATIÈRES Nature de l aide fiscale... 3

Plus en détail

1 sur 3. Ensemble immobilier tertiaire. Bâtiment 1. Bâtiment 2 - Déjà loué! Contact. Adresse

1 sur 3. Ensemble immobilier tertiaire. Bâtiment 1. Bâtiment 2 - Déjà loué! Contact. Adresse 1 sur 3 1 rue du Bois des Joncs Marins 94 120 Fontenay-Sous-Bois - FRANCE Tél: 01 48 77 77 00 Ensemble immobilier tertiaire» Descriptif» Accès Accueil» Bâtiment 1 Bâtiment 1» Rez-de-Chausée - 226 m²» Étage

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP

NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP Le Service Départemental d Incendie et de Secours Préfecture du Gers NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP GERS (En complément du dossier grand rassemblement) Objet de la démarche : Cette notice descriptive

Plus en détail

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01 Questionnaire sur les conditions générales d accueil et de conservation d œuvres dans le cadre d un prêt Institution : Adresse : Téléphone /Fax : Email : Date : Questionnaire rempli par (nom et qualité)

Plus en détail

bureaux 0/1/2/3/4/5/6

bureaux 0/1/2/3/4/5/6 bureaux 0/1/2/3/4/5/6 Palexpo dispose de 7 bureaux au sein du centre de congrès le bureau 0 au niveau des salles A/B/C les bureaux 1 à 4 à l entrée du centre de congrès les bureaux 5 et 6 au niveau des

Plus en détail

AVIS. Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT.

AVIS. Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT. AVIS Réf. : CWEDD/08/AV.1520 Liège, le 22 septembre 2008 Objet : Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT Avis

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

HORAIRES D OUVERTURE :

HORAIRES D OUVERTURE : Tel : 04 90 82 82 81 Fax : 04 90 82 82 83 E-Mail : location@sudimmo-avignon.fr LE GUIDE DU LOCATAIRE HORAIRES D OUVERTURE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 Le samedi de 9h30 à

Plus en détail

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2014

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2014 Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Documentation média 2014 Profil Public cible Bureaux d architectes, d ingénieurs, de géomètres Entreprises de construction, de génie civil

Plus en détail

43 TRAVAUX DE CONSTRUCTION SPÉCIALISÉS 43.1 DÉMOLITION ET PRÉPARATION DES SITES. 43.11 Travaux de démolition. 43.12 Travaux de préparation des sites

43 TRAVAUX DE CONSTRUCTION SPÉCIALISÉS 43.1 DÉMOLITION ET PRÉPARATION DES SITES. 43.11 Travaux de démolition. 43.12 Travaux de préparation des sites 43 TRAVAUX DE CONSTRUCTION SPÉCIALISÉS Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d ouvrages de génie

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

TERMITES MISSION PROPRIETAIRE MANDATAIRE MISSION

TERMITES MISSION PROPRIETAIRE MANDATAIRE MISSION (ordonnance du 8.6.05 : art. 16 ; loi du 13.7.06 : art. 79-IV ; loi du 30.12.06 ; décret du 5.9.06 ; décret du 14.9.06 ; décret du 21.12.06) (art. 18 / CCH : art. L. 271-4 -I à L. 271-6) Mission n 224381

Plus en détail

ATTESTATION D ASSURANCE

ATTESTATION D ASSURANCE ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste

Plus en détail

L ACCÈS AU LOGEMENT À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE

L ACCÈS AU LOGEMENT À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE Pôle sanitaire social Ce livret a été élaboré afin de vous guider dans les démarches liées au logement. Vous pouvez vous y référer lors de l intervention. Vous trouverez

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes

Plus en détail

Cap2020 Déjeuner des décideurs 11 octobre 2013. Enseignements suite à la construction d un bâtiment passif

Cap2020 Déjeuner des décideurs 11 octobre 2013. Enseignements suite à la construction d un bâtiment passif Cap2020 Déjeuner des décideurs 11 octobre 2013 Enseignements suite à la construction d un bâtiment passif Le rôle de l architecte Par Alain Stevens, Chef de Service en maîtrise d ouvrage et construction

Plus en détail

Fiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin

Fiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin Nom - Prénom (ou Nom de la société) : Adresse permanente : Téléphone : Email : Date de naissance: Statut juridique : s exploitation individuelle s GAEC s EARL s Autre (à préciser) Nom et Prénom du Chef

Plus en détail

brakha solutions du bâtiment

brakha solutions du bâtiment brakha solutions du bâtiment Plomberie///Chauffage///Couverture///Maçonnerie Carrelage///Agencement cuisines & salles de bain Entretien///Tuyauterie industrielle///dépannage 02 Que vous soyez un particulier,

Plus en détail

Containers M-Box. Infrastructures

Containers M-Box. Infrastructures Containers M-Box Infrastructures Structures modulaires Idéal pour des locaux provisoires permettant l exploitation continue durant la rénovation de bâtiments. Gétaz-Miauton propose des solutions efficaces

Plus en détail

IMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr

IMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr IMMOBILIER le parcours de vente les obligations du vendeur d un bien immobilier De manière générale, le vendeur d un bien immobilier a une obligation d information. À cet effet, la loi lui impose de remettre

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Livarot

Communauté de Communes du Pays de Livarot Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : contact@inea-be.com Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral

Plus en détail

D i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50

D i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50 A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport

Plus en détail

Résumé de l expertise n 4840_DEPRE

Résumé de l expertise n 4840_DEPRE Résumé de l expertise n 4840_DEPRE Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet. Désignation du ou des bâtiments Localisation du ou des bâtiments : Adresse

Plus en détail

Conception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière

Conception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière Conception et construction des ouvrages gaz Club de la Performance Immobilière Novembre 2014 RT2012 et arrêté 2 Aout 77 Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences

Plus en détail

Qui a la charge de l entretien

Qui a la charge de l entretien Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire

Plus en détail

Eau chaude à partir de demain plus qu il n en faut

Eau chaude à partir de demain plus qu il n en faut SYSTEME DE VENTILATION A CONDUIT UNIQUE Eau chaude à partir de demain plus qu il n en faut LIMODOR-Plus se charge de couvrir vos besoins quotidiens en eau chaude LIMODOR-PLUS La ventilation confort au

Plus en détail

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL A L APPUI D UNE DEMANDE DE CREDIT POUR LA RENOVATION DE LA CUISINE ET DES SANITAIRES DU CLUB-HOUSE DU FC HAUTERIVE Monsieur

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

Résumé. Nature de la modification. Version

Résumé. Nature de la modification. Version Formulaire de demande de raccordement individuel au réseau public de distribution géré par Électricité de Strasbourg Réseaux pour une nouvelle installation de consommation d'électricité de puissance inférieure

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution

LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution 11 octobre 2012 LES REGLES DU JEU : L ANCIEN ET LE NOUVEAU Introduction Le cadre légal et réglementaire Les principes généraux La liste des

Plus en détail

EXEMPLE D ETAT DES LIEUX. Adresse des lieux loués :. / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés. Nom et adresse du bailleur :...

EXEMPLE D ETAT DES LIEUX. Adresse des lieux loués :. / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés. Nom et adresse du bailleur :... EXEMPLE D ETAT DES LIEUX Adresse des lieux loués :. Date d entrée Date de sortie / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :... Nom et adresse du locataire :. eau

Plus en détail

PLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008

PLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008 MJM CONSEILLERS EN ACOUSTIQUE INC MJM ACOUSTICAL CONSULTANTS INC 55, Côte des Neiges, Bureau 0 Montréal (Québec) Tél.: (5) 77-98 HS A6 Fax: (5) 77-986 Site internet: www.mjm.qc.ca Courrier électronique:

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

Le Casse-tête RAYSIDE LABOSSIÈRE. Architecture Design Développement urbain

Le Casse-tête RAYSIDE LABOSSIÈRE. Architecture Design Développement urbain 2012 Le Casse-tête RAYSIDE LABOSSIÈRE Architecture Design Développement urbain TABLE DES MATIÈRES 1 LE PROJET ÊTRE VERT À PETITE ÉCHELLE! 2 LES PARTENAIRES 3 LOCALISATION 4 LES CARACTÉRISTIQUES ENVIRONNEMENTALES

Plus en détail

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone

Plus en détail

Entrées d'air hygroréglables

Entrées d'air hygroréglables Entrées d'air hygroréglables Tableaux de sélection p. 22 1. Mise en œuvre en menuiserie 2. Mise en œuvre dans le bâti Entrée d air hygroréglable et acoustique de type p. 24 1. Description 2. Caractéristiques

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

1 ère EDITION 2015 CLERMONT-FERRAND ENTREPRISES ESPACES ACTIVITÉS BUREAUX COMMERCES. 1 er Réseau PARTENAIRE

1 ère EDITION 2015 CLERMONT-FERRAND ENTREPRISES ESPACES ACTIVITÉS BUREAUX COMMERCES. 1 er Réseau PARTENAIRE 1 ère EDITION 2015 ESPACES ENTREPRISES ACTIVITÉS BUREAUX COMMERCES 1 er Réseau PARTENAIRE Chiffres clefs EDITO Nous vous présentons notre nouvelle édition de notre ESPACE ENTREPRISE dans laquelle vous

Plus en détail

Fiche technico-commerciale

Fiche technico-commerciale Fiche technicocommerciale Produits de sûreté Distribution exclusive sous la marque Vitrines & comptoirs de sûreté Les experts au service des bijoutiers comptoirs de sûreté FONCTIONS PRINCIPALES Actions

Plus en détail

ARRETE PREFECTORAL. portant enregistrement de l'entrepôt de stockage de matériels électriques de la société GEMFI à Châteaubourg

ARRETE PREFECTORAL. portant enregistrement de l'entrepôt de stockage de matériels électriques de la société GEMFI à Châteaubourg PREFECTURE Direction de la Coordination Interministérielle et de l'action Départementale Bureau des installations classées ARRETE PREFECTORAL portant enregistrement de l'entrepôt de stockage de matériels

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Articles L 271-4 à 6 R 271-1 à 4 du Code de la Construction et de l Habitation

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Articles L 271-4 à 6 R 271-1 à 4 du Code de la Construction et de l Habitation Dossier n 2010-12-1999 Date : 19/12/2010 Propriétaire : MME & MR PRINZHOFER CABINET D EXPERTISE AGENDA 56 18, rue du Fort 56290 PORT LOUIS Tel : 02 97 82 58 17 - Fax : 02 72 22 12 43 Port : 06 14 29 46

Plus en détail

Opération Programmée d Amélioration de l Habitat du syndicat ARLYSERE 2012-2016

Opération Programmée d Amélioration de l Habitat du syndicat ARLYSERE 2012-2016 Opération Programmée d Amélioration de l Habitat du syndicat ARLYSERE 2012-2016 Vous êtes propriétaires et vous souhaitez réaliser des travaux? Bénéficiez des conseils gratuits et de nouvelles aides financières

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

BATIMENTS DISPONIBLES EN BRESSE BOURGUIGNONNE

BATIMENTS DISPONIBLES EN BRESSE BOURGUIGNONNE 71380 ALLERIOT 2349 X X Atelier 1710 m2, bureaux et locaux sociaux 639 m2 sur terrain de 11056 m2 - Portes PL - Pont roulant 3,2 T - Année construction 1985 - Cour bitumée - Site grillagé - Px vente 990

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF

PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN

Plus en détail