SOMMAIRE : C.A Nous étudierons successivement les CA : Ville Eau Assainissement Cinéma

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3 SOMMAIRE : C.A 2014 Le Compte Administratif est la clôture de l exécution budgétaire. Il retrace les mouvements de dépenses et de recettes de la collectivité. Il permet de mesurer les écarts entre les prévisions et les exécutions budgétaires Il permet de dégager le résultat comptable de l exercice. Nous étudierons successivement les CA : Ville Eau Assainissement Cinéma 3

4 CA

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6 Les recettes Recettes totales de fonctionnement 6

7 Les recettes Total recettes réelles de fonctionnement 7

8 Les recettes Atténuation charges Produits et services Hausse du prix unitaire de revente des Augmentation du nombre de contrats aidés donnant droit à un reversement de l Etat essences de bois ( ), concessions du cimetière ( ) remboursement des fluides Pôle Jeunesse, et BIJ ( ), vente de billets spectacles ( ) 8

9 Les recettes Impôts et taxes Zoom sur le Casino Stagnation du produit des impôts et taxes Baisse des produits du casino 9

10 Les recettes Zoom sur le produit des impôts fonciers Stagnation du produit de la taxe d habitation. Augmentation du produit de la taxe foncière. 10

11 Les recettes Dotations, subventions et participations Baisse de la DGF ( ) liée à la baisse de population ( ) et aux choix gouvernementaux. Baisse de la dotation nationale de péréquation ( ) et des dotations de compensation ( ) 11

12 Les recettes Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels Remboursement de gaz, trop perçus qui fluctuent en fonction des années. En 2014 : remboursement des impôts fonciers par la Chaîne thermale du soleil du camping ( ) Acquisition de l ancienne pharmacie pour le CIAP en

13 Les recettes REALISE 2009 Réalisé

14 14

15 Les dépenses Total dépenses totales de fonctionnement 15

16 Les dépenses Total dépenses réelles de fonctionnement 16

17 Les dépenses Charges à caractère général Depuis 2011 : de l enveloppe budgétaire consacrée à l entretien de la voirie. En 2014: Sinistre de l école du bois de la Dame ( ) Diminution des dépenses de carburant ( ) Téléphone ( ) 17

18 Les dépenses Charges de personnel Maîtrise du volume de dépenses de personnel qui reste en dessous de la moyenne de la strate malgré le Glissement Vieillesse Technicité estimé à 3% par an de la masse salariale et ce tout en améliorant le taux d encadrement. Recours plus important aux emplois aidés. 18

19 Les dépenses Atténuation de produits Depuis 2012, la ville paie le Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales. En 2014 : -hausse du produit de la taxe de séjour en 2013 reversée à l Office de Tourisme ( ) - augmentation du FPIC ( ) 19

20 Les dépenses Autres charges de gestion courante -Création d une enveloppe d aide aux travaux pour les commerçants et politique de l habitat ( ) -Etude et la participation à la création du chemin de Saint Colomban en vue de son classement en Itinéraire culturel européen (6 200 ) Des aides pour l animation et l attractivité: -3 Ballons (12000 ), -Fête la table (13000 ), -Dîner insolite (2000 ), -Festival International de Musique de Besançon (2 000 ). 20

21 Les dépenses Maintien de l effort en faveur des associations Zoom sur l évolution des subventions Renforcement de la subvention à l Office de Tourisme par la nouvelle convention d objectifs et à la subvention d action «Noël Fête la Table» ( ) Stagnation de la subvention au CCAS: travail d organisation et de meilleure gestion 21

22 Les dépenses Charges financières - Baisse supplémentaire liée au «vieillissement» des emprunts générant moins de remboursements d intérêts. 22

23 Les dépenses Charges exceptionnelles Il s agit essentiellement de la subvention d équilibre au budget annexe cinéma ( ). 23

24 Les dépenses REALISE 2009 Réalisé

25 25

26 Recettes d investissement (hors R.A.R) 26

27 Recettes d investissement (hors R.A.R) Opérations réelles Baisse du montant de subvention liée à un montant inférieur d opérations d équipement Légère baisse du FCTVA ( ) Recours à l emprunt contenu. 27

28 28

29 Dépenses d investissement (hors R.A.R) 29

30 Dépenses d investissement (hors R.A.R) Opérations réelles 30

31 Investissements En 2014, la volonté du «Préférez Luxeuil» s est traduite notamment par : La poursuite du plan de requalification de la voirie communale (chaussées et trottoirs) Aménagement rue De Lattre tranche 1 Trottoirs rue Debussy et rue de Turenne Giratoire de la gare et rue des martyrs Rue de Verdun Haut de la rue de Beauregard, Parking place du 8 mai La création d une enveloppe annuelle de dédiée à l éclairage public 31

32 Investissements Les travaux de modernisation des équipements : Skate park Aire de jeux du Banney Terrain en herbe Création d un club house Chemins de randonnée et Patrimoine Des études importantes conditionnant les choix stratégiques à venir : Concours pour la création du CIAP et de l office de Tourisme Maîtrise d œuvre du lotissement du châtigny Etude faisabilité pour le quartier thermal 32

33 Capacité d autofinancement Epargne de gestion Epargne brute Epargne nette Épargne brute : recettes réelles de fonctionnement dépenses réelles de fonctionnement 33

34 Montant du capital restant dû Budget Ville Entre 2013 et 2014 c est une baisse de qui a été opérée. 34

35 Résultats FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT RAR RESULTAT , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,95 35

36 Budget ville : Affectation du résultat Section de fonctionnement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent de fonctionnement Dépenses , ,45 Recettes , , , ,57 Section d investissement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Déficit d investissement Restes à réaliser RAR Solde Reste à Réaliser , , , , , , , , ,89 36

37 Affectation du résultat de fonctionnement Excédent de fonctionnement Déficit d investissement Solde des restes à réaliser Dépenses , ,73 Recettes ,57 Affectation en réserves compte ,62 Résultat à reporter en ,95 37

38 CA Ville 2014 : Le fruit d une politique budgétaire rigoureuse et efficace Des dépenses contenues : Charges de personnel en dessous de la strate (représentant moins de la moitié des dépenses de fonctionnement) Maîtrise et suivi des charges à caractère général Un effort maintenu en faveur des associations travaillant à l attractivité de la ville Un recours à l emprunt maîtrisé Un désendettement important ( en 2014) avec une capacité de désendettement portée à 5,97 ans (en dessous de la moyenne de la strate) 38

39 CA Ville 2014 : Le fruit d une politique budgétaire rigoureuse et efficace Un effort important maintenu pour l investissement avec un taux de réalisation de 84% Un résultat en excédent dépassant le million d euros. Un plus important pour le BP 2015 En 2014, comme depuis 2008, les choix volontaristes et la maîtrise des dépenses de fonctionnement permettent de maintenir un niveau important d investissements pour le bien-être des Luxoviennes et Luxoviens et pour l avenir de notre ville et de notre territoire 39

40 CA

41 Exploitation -EAU Recettes Vente de l eau Autres pdts de gestion Op. d ordre Résultat reporté Charges à car. général Charges financières Dépenses TOTAL : TOTAL : Dotation aux amortissements

42 Investissement -EAU Recettes Dépenses Dotations, fonds, réserve Equipements Immo. financières Rembt de l emprunt Op. d ordre Op. d ordre Résultat reporté RAR TOTAL : TOTAL :

43 Résultats - Service EAU Exploitation: ,59 Excédent 2013 reporté : ,75 Résultat exploitation : ,34 Investissement : + 885,16 Excédent 2013 reporté ,17 R.A.R : ,91 Résultat investissement : ,42 Résultat de l exercice : ,76 Dette du service Eau au 31/12/2014 : , 11 43

44 Service Eau : Affectation du résultat Section de fonctionnement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent de fonctionnement Section d investissement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent d investissement Restes à réaliser R AR Solde Reste à Réaliser Dépenses , , , , , ,91 Recettes , , , , , , , ,33 0,00 44

45 Affectation du résultat de fonctionnement Dépenses Excédent de fonctionnement Excédent d investissement Solde des restes à réaliser , 91 Recettes , ,33 Résultat à reporter en ,34 45

46 CA

47 Exploitation -Assainissement Recettes Produit des services Op. d ordre Résultat reporté Dépenses Charges à car. général Charges financières Autres charges de gestion 878 Dotation aux amortissements TOTAL : TOTAL :

48 Investissement -Assainissement Recettes Dotations, fonds, réserve Immo. financières Equipements Rembt de l emprunt Op. d ordre RAR Dépenses Op. d ordre Résultat reporté TOTAL : TOTAL :

49 Résultats - Service ASSAINISSEMENT Exploitation: ,29 Excédent 2013 reporté : ,08 Résultat exploitation : ,37 Investissement : ,68 Déficit reporté : ,52 R.A.R : ,44 Résultat investissement: ,28 Résultat de l exercice : ,09 Dette du service Assainissement au 31/12/2014 : ,59 49

50 Assainissement : Affectation du résultat Section de fonctionnement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent de fonctionnement Section d investissement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Déficit d investissement Restes à réaliser RAR Solde Reste à Réaliser Dépenses , , , , , , , Recettes , , , , , ,36 0,00 50

51 Affectation du résultat de fonctionnement Excédent de fonctionnement Déficit d investissement Solde des restes à réaliser Dépenses , ,44 Recettes ,37 Affectation en réserves compte ,28 Résultat à reporter en ,09 51

52 CA

53 Exploitation -Cinéma Recettes Produits des services Impôts et taxes 452 Dotations, subventions Op. d ordre Autres pdts de gestion Charges à car. gal Dépenses Charges de personnel Dotation aux amortissements TOTAL : TOTAL :

54 Investissement -Cinéma Recettes Subventions Op. d ordre Equipements Op. d ordre Dépenses Résultat reporté TOTAL : TOTAL :

55 Résultats CINEMA Résultat exploitation : 188,28 Résultat investissement: ,39 Résultat de l exercice : ,67 55

56 Budget Cinéma : Affectation du résultat Section de fonctionnement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent de fonctionnement Section d investissement Résultat antérieur reporté Opérations de l'exercice Total Excédent d investissement Dépenses 8 020, , , , , 00 Recettes , ,71 188, , , , ,39 56

57 Affectation du résultat de fonctionnement Dépenses Recettes Déficit de fonctionnement Excédent d investissement 188, , 39 Résultat à reporter en ,28 57

58 RESULTATS DES BUDGETS COMMUNAUX Budget Ville : Excédent de ,95 Budget Eau : Excédent de ,76 Budget Assainissement : Excédent de ,09 Budget Cinéma : Excédent de ,67 De plus, en 2014, la ville s est désendettée de (ensemble des budgets communaux) En conclusion, l année 2014 se termine sur des excédents que nous pourrons reporter sur notre budget 2015 et qui nous permettront de continuer d investir pour le bien-être des Luxoviennes et des Luxoviens, et pour l avenir de la ville. 58

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60 SOMMAIRE -BP 2015 Le budget retrace l ensemble des dépenses et des recettes pour une année, en fonctionnement et en investissement. Présenté au vote de l assemblée, il est voté par chapitre, en équilibre. Nous aborderons successivement les budgets : Ville Eau Assainissement Cinéma 60

61 BP

62 62

63 Comparatif des recettes Atténuation de charges Remboursements pour les Contrats Aidés. 63

64 Evolution des recettes Produits et services Zoom sur les recettes du bois Recette ré estimée en fonction des produits forestiers 64

65 Evolution des recettes Impôts et taxes Recette estimée à partir des bases prévisionnelles transmises par l Etat 65

66 Evolution des recettes Zoom sur les taxes foncières et taxe d habitation Proposition : Gel des taux communaux des taxes foncières et d habitation pour l année Hausse liée exclusivement à l augmentation des bases 66

67 Évolution des recettes Dotations et participations Baisse des dotations liée aux décisions gouvernementales «un impôt de l état sur les collectivités» 67

68 Comparatif des recettes Dotation globale de fonctionnement Dotation nationale de péréquation Baisse de la DGF de près de en Une baisse identique est prévue en 2016 et : malgré l annonce d une augmentation de l enveloppe nationale (+2%), la modification du mode de calcul nous est défavorable. 68

69 Évolution des recettes Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels Revenus des immeubles Remboursement des sinistres 69

70 Recettes de fonctionnement 70

71 Recettes de fonctionnement Atténuation de charges: Produits des services : Impôts et taxes : Dotations de participation : Autres produits de gestion : Produits exceptionnels : Produits financiers : 10 Total des recettes réelles : Voté 2014 : Opérations d ordre (travaux en régie) : Total des recettes de fonctionnement: Voté 2014 : Résultat reporté : ,95 Total des recettes cumulées : ,95 BP 2014 : ,19 71

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73 Comparatif des dépenses Charges générales Stabilisation des charges à caractère général -Prise en compte des nouvelles dépenses d instruction des permis de construire -Recours à l association d insertion Trait d union en prestation de service -Frais de gardiennage (12% ONF sur vente en N-1) 73

74 Comparatif des dépenses Charges de personnel + 3% Glissement Vieillesse Technicité Convention des risques psychosociaux Augmentation de l assurance des personnels 74

75 Comparatif des dépenses Atténuation de produits Charges financières -Reversement N-1 de la Taxe de séjour à l Office de Tourisme -FPIC Intérêts d emprunt intégrant le risque des emprunts en francs suisse 75

76 Comparatif des dépenses Autres charges de gestion courante Maintien de l effort en direction: des associations ( ) De l attractivité ( 3 ballons, St Colomban), de l Office de Tourisme ( ), du CCAS ( ). Contingent incendie : , reversé au département. Poursuite de la politique d aides à l investissement des commerçants Aides Habiter Mieux reversées par les communes à la CCPLx 76

77 Comparatif des dépenses Charges exceptionnelles Participation de la ville au budget cinéma 77

78 Dépenses de fonctionnement 78

79 Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général : Charges de personnel : Atténuation des produits : Autres charges de gestion courante : Charges financières : Dépenses imprévues : Charges exceptionnelles: Dotation aux provisions: Total des dépenses réelles : Voté 2014 : Opérations d ordre (virement et amortissement) : Total des dépenses de fonctionnement: Voté 2014 :

80 80

81 Les recettes Subventions d investissement : Emprunts : Dotations, fonds divers, réserve (Cpte 1068) : Opérations d ordre (virements, amortissements ) : Total de : Restes à réaliser: Total de :

82 Les dépenses d investissement Opérations d équipement : Remboursement d emprunt : Dépenses imprévues : Total des dépenses réelles : Opérations d ordre : Total des dépenses d investissement : Reste à réaliser : Déficit d investissement : Total des dépenses cumulées :

83 Opérations d investissement 83

84 Opérations d investissement Op. 12 : Basilique Op. 17 : Halle Beauregard Rénovation du clocher, réhabilitation du coffret électrique des cloches, moteur de l angelus : Etude sur l orgue : Op. 20 : Stade Menuiseries intérieures, peinture Op. 21 : Palais des sports (tranche 1) Pompe arrosage du stade: Arrosage intégré terrain honneur (complément): Eclairage du terrain honneur (tranche 1) : Réhabilitation toiture: Etude de faisabilité salle d haltérophilie : Chéneaux :

85 Opérations d investissement Op. 22 : Skate Park Op. 23 : Ecole de musique Op. 24 : Bois et forêts Op. 28 : Cimetière Création d une plateforme pour le déplacement du skate park Matériel Programme ONF 2015 : Etude bois dangereux : Alvéole columbarium : Drainage/terrassement : Extension du columbarium et jardin du souvenir :

86 Opérations d investissement Op. 34 : Espace Molière Op. 35 : Bâtiments Matériel : Maîtrise d œuvre mise en accessibilité: Tranche 1 travaux d accessibilité: Travaux des loges : Diagnostics énergétiques : Toiture du hangar des Services techniques: Travaux salle Labienus : Op. 40 : Musée de la Tour des Echevins Aménagement et muséographie (tranche1) 86

87 Opérations d investissement Op. 41: Jardins familiaux Mont Valot : chalets et aménagements Op. 43: Réaménagement LO FROSSARD Tranche 1 de travaux Op. 46 : Festivités Op. 49 : Protection incendie Op. 52 : Espaces verts Tables, bancs Poteaux incendie Matériel: Aménagement passage des lavoirs : Plantations : / vasques :

88 Opérations d investissement Op. 54: Contrat station / OCMACS / ORAC Etude technique centre aqua bien-être quartier thermal Op. 56 : CLEC Divers travaux Op. 60 : Destination touristique Accompagnement juridique, administratif et financier pour la création d une destination 88

89 Opérations d investissement Op. 63 : Bibliothèque Mobilier Op. 65 : Mobilier urbain Mobilier de centre ville (râtelier à vélos, vitrines, bancs.) et jardins familiaux Panneaux d affichage Op. 74 : Services techniques Moteurs Véhicules : Nacelle : Extincteurs :

90 Opérations d investissement Op. 75 : Ecoles Ecole Boulevard Richet :VMC, WC étage: Ecole du centre :mur de soutènement :5 000 Ecole du stade : réhabilitation d un logement : Mobilier : Op. 76 : Voirie Op. 77 : Eclairage public Trottoirs / voirie : (rue De Lattre tranche 2, rue de Beauregard carrefour Moulimard, rue des lavoirs, trottoirs de la rue Leclerc, aménagement aire de camping car Remplacement des feux du carrefour du chêne : Tranche 2: Réseau et changement de luminaires 90

91 Opérations d investissement Op. 78 : Mairie Remplacement des menuiseries (tranche 1) : Sonorisation places: Mise en valeur statues MIZUI : Signalétique intérieure: Mobilier : Op. 79 : Fouilles archéologiques / CIAP ère tranche de maîtrise d oeuvre Op. 93 : Signalétique Panneaux de signalétique directionnelle, temporaire, routière.. 91

92 Opérations d investissement Op. 94 : Chemins de randonnées Etude technique digue des 7 chevaux : Travaux de la digue : Op. 95 : TIC Op. 96 : Quartier du Stade Logiciels, ordinateurs, sauvegardes : Interconnexions :9 000 Op. 98 : Aire de convivialité Etude (tranche 2) Plateau sportif école du Mont Valot 92

93 Opérations d investissement TOTAL DES OPERATIONS RECETTES ATTENDUES Subventions : FCTVA : TLE :

94 Un budget responsable et d avenir Des choix traduits en fonctionnement : Gel des taux des impôts Soutien pour la requalification du centre ville Rayonnement de la ville (Chemin de Saint -Colomban, festivités de Noël. ) Soutien aux associations Des dépenses maitrisées, réfléchies et programmées tenant compte de la baisse importante des dotations et de nouvelles charges subies par les collectivités Un équilibre dans les dépenses d investissement «Quotidien/Avenir du territoire» en adéquation avec les capacités financières Un recours à l emprunt contenu ( ) pour continuer le désendettement progressif de la ville 94

95 BP

96 Exploitation -EAU Recettes Vente de l eau Autres pdts de gestion Op. d ordre Résultat reporté Dépenses Charges à car. général Charges financières Dépenses imprévues Dotation pour risques Op. d ordre TOTAL : TOTAL :

97 Investissement -EAU Recettes Immo. financières Op. d ordre Résultat reporté Equipements Dépenses Rembt de l emprunt Op. d ordre Dépenses imprévues RAR TOTAL : TOTAL :

98 Eau Budget BUDGET

99 Opérations d investissement Op. 11 : Réhabilitation conduites eau Détartrage des canalisations Op. 15 : Réservoir du terminus Travaux Op. 26 : Divers travaux Op. 34 : station de reminéralisation Etude Op. 37 : rue de grammont Remplacement vannes, purges, ventouses etc. Tranche 1 TOTAL

100 BP

101 Exploitation -Assainissement Recettes Produit des services Op. d ordre Résultat reporté Dépenses Charges à car. général Charges financières Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Op. d ordre TOTAL : TOTAL :

102 Investissement -Assainissement Recettes Dotations, fonds, réserve Immo. financières Op. d ordre Equipements Rembt de l emprunt Op. d ordre Dépenses imprévues RAR Résultat reporté Dépenses TOTAL : TOTAL :

103 Opérations d investissement Op. 11 : Divers travaux MO et travaux réduction des eaux claires parasites Op. 37 : Travaux assainissement rue de Grammont Tranche 1 rue de Grammont TOTAL

104 Assainissement Budget BUDGET

105 BP

106 Exploitation -Cinéma Recettes Produits des services Impôts et taxes 500 Dotations, subventions Op. d ordre Résultat reporté Dépenses Charges à car. gal Charges de personnel Op. d ordre TOTAL : TOTAL : Autres charges de gestion courante

107 Investissement -Cinéma Recettes Subventions Op. d ordre Equipements Op. d ordre Dépenses Résultat reporté TOTAL : TOTAL :

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