Éditions Yvon Blais présente LE GRAND COLLECTIF. Maîtrisez tous les éléments

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1 Éditions Yvon Blais présente LE GRAND COLLECTIF Maîtrisez tous les éléments Le nouveau Code de procédure civile exploré par 25 éminents auteurs-conférenciers

2 L OUVRAGE Luc Chamberland Jean-François Roberge Sébastien Rochette André Rochon Juliette Vani Raphaël Lescop Johanne Brodeur Sébastien Vaillancourt Robert-Jean Chénier Bernard Synnott Donald Béchard Michel Beauchamp Marie-Josée Hogue Jocelyn Verdon Catherine Pilon Alexandre-Philippe Avard Sylvain Lussier Pierre Giroux Chantal Chatelain Yves Lauzon Pierre J. Dalphond Marie-Claude Poulin Isabelle Simard Patrick Boucher Martin Simard LE GRAND COLLECTIF CODE DE PROCÉDURE CIVILE commentaires et annotations Sous la direction de Luc Chamberland, Ad. E. Ensemble de deux volumes Couverture rigide env pages l ensemble Livres imprimés : 145 $ Livres numériques : 145 $ Livres imprimés + livres numériques : 174 $ Cet ouvrage d envergure regroupe l expertise de 25 juristes renommés juges, praticiens et professeurs. Ces spécialistes analysent chacun des articles du nouveau Code de procédure civile afin d en simplifier l application pour la magistrature, les avocats et les notaires. Afin de vous permettre de profiter pleinement des analyses approfondies des auteurs où que vous soyez, cet ouvrage est offert en version papier et en version numérique pour tablettes et navigateur web. EXEMPLE D UN ARTICLE L article du nouveau Code de procédure civile en versions française et anglaise et son article correspondant dans le Code actuel. Les commentaires des auteurs expliquent la portée du nouveau Code et l impact des changements apportés. Les auteurs ont consulté les commentaires de la ministre de la Justice et y font référence. La section jurisprudence regroupe des résumés des décisions importantes toujours pertinentes.

3 LE COLLOQUE QUÉBEC : MERCREDI 28 OCTOBRE 2015 Président d honneur - L honorable Robert Pidgeon, juge en chef associé, Cour supérieure du Québec MONTRÉAL : MERCREDI 11 NOVEMBRE 2015 Président d honneur - L honorable Jacques R. Fournier, juge en chef, Cour supérieure du Québec Bloc A - 8 h 45 à 12 h 15 ALLOCUTION D OUVERTURE PAR LE PRÉSIDENT D HONNEUR QUÉBEC : JEUDI 29 OCTOBRE 2015 MONTRÉAL : JEUDI 12 NOVEMBRE 2015 Bloc C - 8 h 45 à 12 h 15 Disposition préliminaire, Principes directeurs de la procédure, Règles d interprétation et d application du Code, Droits particuliers de l État, Gestion de l instance, L instruction Les pouvoirs des tribunaux Articles : 49 à 74 Conférencier : Raphaël LESCOP Articles : 17 à 28, 75 à 81, 148 à 160, 265 à 301 Conférencier : Luc CHAMBERLAND Les principes de la procédure applicable aux modes privés de prévention et règlement des différends Articles : 1 à 7, 160 à 165, 605 à 615 Conférencier : Jean-François ROBERGE L intérêt pour agir en justice, La représentation devant les tribunaux et certaines conditions pour agir, La désignation des parties à la procédure, Les actes de procédure Articles : 82 à 108 Conférencière : Johanne BRODEUR La notification des actes de procédure et documents Articles : 109 à 140 Conférencier : Sébastien VAILLANCOURT Bloc B - 13 h 15 à 16 h 45 Bloc D - 13 h 15 à 16 h 45 La mission des tribunaux, Le caractère public de la procédure devant les tribunaux judiciaires, Compétence des tribunaux (Cour supérieure, Cour du Québec), Compétence territoriale Articles : 8, 9 à 16, 33, 35 à 48 Conférencier : Sébastien ROCHETTE Le pourvoi en contrôle judiciaire Articles : 34, 529 à 535 Conférencier : Pierre GIROUX COCKTAIL DE LANCEMENT Dès 17 h, tous les participants du colloque sont invités au cocktail de lancement de l ouvrage LE GRAND COLLECTIF Code de procédure civile Commentaires et annotations L injonction, Les saisies avant jugement et le séquestre, Les autorisations, approbations et homologations Articles : 509 à 528 Conférencier : Sylvain LUSSIER Le jugement, Les frais de justice, La rétractation de jugement Articles : 321 à 350 Conférencier : Patrick BOUCHER La constitution et la communication de la preuve avant l instruction, Le témoignage de l expert Articles : 221 à 264, 293, 294 Conférencier : Donald BÉCHARD Période de questions et animation par Luc Chamberland

4 LE COLLOQUE QUÉBEC : MERCREDI 18 NOVEMBRE 2015 Président d honneur - L honorable Pierre-E. Audet, juge en chef adjoint, Chambre civile, Cour du Québec MONTRÉAL : MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2015 Présidente d honneur - L honorable Nicole Duval-Hesler, juge en chef, Cour d appel du Québec Bloc E - 8 h 45 à 12 h 15 ALLOCUTION D OUVERTURE PAR LE PRÉSIDENT D HONNEUR QUÉBEC : JEUDI 19 NOVEMBRE 2015 MONTRÉAL : JEUDI 3 DÉCEMBRE 2015 Bloc G - 8 h 45 à 12 h 15 La procédure non contentieuse Articles : 302 à 320, 391 à 394, 403 à 406, 459 à 468, 478, 479, 484, 485 Conférencier : Michel BEAUCHAMP Les incidents de l instance Articles : 184 à 220 Conférencier : Bernard SYNNOTT Les règles particulières à l action collective Articles : 571 à 604 Conférencier : Yves LAUZON L arbitrage Articles : 620 à 655 Conférencier : Pierre J. DALPHOND Les demandes en matière familiale Articles : 409 à 458 Conférencier : Jocelyn VERDON Bloc F - 13 h 15 à 16 h 45 Bloc H - 13 h 15 à 16 h 45 Les demandes intéressant le droit international privé Articles : 489 à 508 Conférenciers : Catherine PILON et Alexandre-Philippe AVARD Les principes et les règles générales applicables à l exécution Articles : 656 à 701 Conférenciers : Patrick BOUCHER et Isabelle SIMARD La demande en justice, L assignation et la réponse du défendeur, La contestation, La mise en état du dossier et l inscription pour instruction et jugement, La conférence préparatoire à l instruction, Le traitement des affaires inscrites par suite du défaut du défendeur Articles : 141 à 147, 166 à 183 Conférencier : Robert-Jean CHÉNIER La compétence de la Cour d appel, L appel La saisie des biens Articles : 702 à 741 Conférencier : Patrick BOUCHER La vente sous contrôle de justice Articles : 742 à 777 Conférencier : Martin SIMARD Articles : 29 à 32, 351 à 390 Conférenciers : André ROCHON et Juliette VANI Période de questions et animation par Luc Chamberland

5 LE GRAND COLLECTIF Sous la direction de Luc Chamberland, Ad. E., associé du cabinet Beauvais Truchon Jean-François Roberge enseigne à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke et y dirige les programmes de prévention et de règlement des différends (PRD). Sébastien Rochette exerce les fonctions de plaideur civil à la Direction du contentieux du ministère de la Justice du Québec. Jocelyn Verdon est associé au cabinet Verdon Samson Lemieux Armanda. Catherine Pilon est membre du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Dentons Canada S.E.N.C.R.L. André Rochon exerce au cabinet Prévost, Fortin, D Aoust. Il a été juge à la Cour d appel du Québec de 2002 à Juliette Vani est avocate et candidate à la maitrise. Recherchiste à la Cour d appel du Québec de 2013 à 2015, elle sera auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada en Raphaël Lescop est un avocat-plaideur pratiquant dans plusieurs domaines du droit. Membre du Barreau du Québec depuis 2001, il est également détenteur d une maîtrise en droit administratif. Johanne Brodeur, Ad. E. est directrice du service juridique et du contentieux de l Union des producteurs agricoles. Elle a été bâtonnière du Québec en Sébastien Vaillancourt est directeur général adjoint du Centre communautaire juridique de la Rive-Sud. Il a été bâtonnier de Longueuil en Robert-Jean Chénier, Ad. E. est associé au sein du groupe de litige du cabinet McCarthy, Tétrault. Bernard Synnott, Ad. E. est associé chez Fasken Martineau. Il a occupé le poste de bâtonnier du Québec en Alexandre-Philippe Avard est membre du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Dentons Canada S.E.N.C.R.L. Sylvain Lussier, Ad. E. est associé du bureau Osler. Il se spécialise dans le litige commercial, administratif et constitutionnel. Pierre Giroux, Ad. E. est avocat au sein du cabinet Tremblay Bois Mignault Lemay, Avocats S.E.N.C.R.L. Il a été récipiendaire du Mérite du Barreau du Québec en Chantal Chatelain est juge à la Cour supérieure du Québec. Elle pratiquait, jusqu à tout récemment, au sein du cabinet Langlois Kronström Desjardins. Yves Lauzon, Ad. E. est avocat chez Trudel Johnston & Lespérance. Pierre J. Dalphond est avocat-conseil senior chez Stikeman Elliott, médiateur et arbitre. Il a été juge à la Cour d appel et à la Cour supérieure du Québec de 1995 à Marie-Claude Poulin pratique à la Direction du contentieux du ministère de la Justice du Québec. Donald Béchard, Ad. E. pratique au sein du cabinet DS Welsh Bussières. Il s est vu décerner, en 2010, le Mérite du Barreau du Québec. Isabelle Simard pratique au sein du cabinet Simard, Boivin, Lemieux. Michel Beauchamp est notaire au sein de l étude Beauchamp et Gilbert, notaires, s.e.n.c. Marie-Josée Hogue, Ad. E. est juge à la Cour d appel du Québec. Elle était auparavant associée au sein du groupe de litige du cabinet McCarthy, Tétrault. Patrick Boucher est l associé principal du bureau LB Avocats œuvrant en pratique général. Martin Simard est associé au sein du cabinet Bernier, Beaudry.

6 LE GRAND COLLECTIF LE COLLOQUE Personnalisez la formation selon votre horaire et vos besoins : choisissez les blocs qui vous intéressent dans la ville de votre choix. Vous pouvez choisir de vous inscrire à la totalité des blocs et ainsi bénéficier d un tarif préférentiel, à un seul bloc ou à une combinaison de blocs, que ceux-ci aient lieu le même jour ou non. Les blocs sont indépendants les uns des autres. PRIX N bre de blocs Rabais Prix par bloc Prix total 1 275,00 $ 275,00 $ 2 10 % 247,50 $ 495,00 $ 3 20 % 220,00 $ 660,00 $ 4 20 % 220,00 $ 880,00 $ 5 25 % 206,25 $ 1 031,25 $ 6 25 % 206,25 $ 1 237,50 $ 7 30 % 192,50 $ 1 347,50 $ 8 30 % 192,50 $ 1 540,00 $ LIEUX QUÉBEC Hôtel Le Bonne Entente 3400, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1X 1S6 MONTRÉAL Hôtel Omni Mont-Royal 1050, rue Sherbrooke Ouest Montréal (Québec) H3A 2R6 Le prix inclut les viennoiseries et le dîner (peu importe le bloc). Chaque bloc constitue une formation de 3 heures offerte par un dispensateur reconnu par le Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire. Cette activité est également d intérêt pour les membres de la Chambre des notaires du Québec. LE GRAND COLLECTIF L OUVRAGE Cet ouvrage en deux volumes est offert au prix de 145 $. Les participants à la formation auront droit à un rabais de 10 % sur l ouvrage lorsque commandé par téléphone ou sur place. grandcollectif.editionsyvonblais.com

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